7 avril 2015

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 7 avril 2015
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 7 avril 2015
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Séance du 7 avril 2015
Salle du Conseil Municipal
à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS
–  M. Hervé REYNAUD, maire ;
–  M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
–  M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY (à partir de 18 h 45) ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA (à partir de 19 h 50) ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 50) ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
–  Mme Béatrice COFFY qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS (jusqu’à 18 h 45).
–  Mme Ayse CALYAKA qui donne pouvoir à Mme Geneviève MASSACRIER (jusqu’à 19 h 50).
–  M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.
–  Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 50).
SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :
–  Mme Aline MOUSEGHIAN ; Mme Nicole FOREST.
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Dossier
Identité du Dossier
Nature du vote
Décision
Procès-verbaux des séances des 16 décembre 2014 et 26 janvier 2015 – Approbation
Pour
:
39
Unanimité
20150002
Voeu relatif au Centenaire du Génocide des Arméniens
M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN
Pour
:
37
Abstentions : 2
Unanimité
20150020
Finances – Gestion active de la dette – Bilan des opérations engagées en 2014 et perspectives de gestion pour l´exercice 2015
M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT
Pour
:
32
Contre :        7
Majorité
20150021
Transfert de la compétence ´création
et gestion des nouveaux crématoriums´ à l´échelle communautaire – Approbation de la modification des statuts de Saint‑Etienne Métropole
M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN
Pour
:
37
Contre :        2
Majorité
20150022
Fourrière animale – Renouvellement de la convention de prise en charge, de capture et d´enlèvement des animaux, conclue avec la commune de Saint-Priest-en-Jarez
Pour
:
39
Unanimité
20150023
Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du Syndicat Intercommunal d´Energies du département de la Loire (SIEL) – ´Service d´assistance à la gestion énergétique (SAGE)´ – Convention-cadre
Mme Catherine CHAPARD ne prend pas part au vote
Pour
:
38
Unanimité
20150024
Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Approbation de la modification
M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT
Pour :           32
Contre :          7
Majorité
20150025
Urbanisme – Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et les baux commerciaux sur le territoire communal
Pour :           39
Unanimité
20150026
Economie – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans
Mme Aline MOUSEGHIAN ne prend pas part au vote
Pour :           38
Unanimité
20150027
Vie associative – Attribution de salles, à titre gracieux, au bénéfice des écoles et établissements du second degré dans le cadre des spectacles de fin d´année
Mme Nicole FOREST et M. Jean‑Luc DEGRAIX ne prennent pas part au vote
Pour :          37
Unanimité
20150028
Vie Associative – Mise à disposition de la salle Marcel Pagnol au bénéfice du comité des fêtes de Saint-Chamond et de l´office de tourisme de Saint-Etienne Métropole
Pour :           39
Unanimité
20150029
Sports – Organisation du trophée Vendôme – Convention de partenariat entre la ville, la société GLGO EVENTS et l´Entente Sportive Bouliste
M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT
Pour :            33
Abstentions :  6
Unanimité
20150030
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Les Cyclos‑Randonneurs´
Pour :            39
Unanimité
20150031
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´A.S.A. Loire´
Mme Nicole FOREST ne prend pas part au vote
M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT
Pour :            31
Contre :          7
Majorité
20150032
Action culturelle – Carnet culture avec l´université Jean Monnet – Convention de partenariat
Pour :            39
Unanimité
20150033
Gratification financière des stagiaires de l´enseignement supérieur
M. Pierre DECLINE, sorti de la salle, ne prend pas part au vote.
Pour :            38
Unanimité
20150034
Marchés publics – Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture d’électricité et de services associés
Pour :            39
Unanimité
rec20150001
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Prend acte
Unanimité
rec20150002
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
Prend acte
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt-cinq (22 h 25).
Saint-Chamond
, le 8 avril 2015
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
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Ordre du jour - Séance du 7 avril 2015