29 juin 2020

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Vie municipale
Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 29 juin 2020
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 29 juin 2020
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Dossier
Identité du dossier
DL20200015
Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2020
DL20200016
Exercice budgétaire 2020 – Budget primitif
DL20200017
Budget principal – Approbation du compte de gestion 2019 du comptable public de la ville de Saint-Chamond
DL20200018
Exercice budgétaire 2019 – Compte administratif
DL20200019
Budget principal – Affectation du résultat 2019 à l’exercice 2020 via le budget supplémentaire 2020
DL20200020
Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition 2020
DL20200021
Compléments au catalogue tarifaire 2020
DL20200022
Administration générale – Délégation d’attributions consentie au maire en application du Code Général des Collectivités Territoriales
DL20200023
Création des commissions municipales
DL20200024
Création d’une commission ad’hoc pour l’étude du règlement intérieur du conseil municipal
DL20200025
Désignation des membres au sein de la Commission de Règlement Amiable des Préjudices Economiques (CRAPE) –
DL20200026
Formation de la commission d’appel d’offres et désignation des membres
DL20200027
Commission communale des impôts directs – Liste de présentation des commissaires titulaires et suppléants
DL20200028
Enseignement public du 1er degré – Représentation de la commune aux conseils des écoles maternelles, primaires et élémentaires – Désignation des délégués
DL20200029
Enseignement privé du 1er degré sous contrat d’association – Représentation de la commune – Désignation des délégués
DL20200030
Etablissements publics locaux d’enseignement – Représentation de la commune aux conseils d’administration – Désignation des délégués
DL20200031
Etablissement public communal – Maison d’accueil spécialisée « Les Quatre Vents » – Représentation de la commune – Désignation des délégués
DL20200032
Création et désignation des membres de la commission communale d’accessibilité des personnes handicapées
DL20200033
Association pour l’Etude des Plans d’Urbanisme de la Région Stéphanoise (EPURES) – Représentation aux assemblées générales – Désignation d’un délégué et d’un suppléant
DL20200034
Société Anonyme d’Economie Mixte Locale (S.A.E.M.L.) Novim – Représentation de la commune – Désignation d’un représentant au conseil d’administration
DL20200035
Société Publique Locale Cap Métropole – Désignation du représentant permanent au conseil d’administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires
DL20200036
Conseil de discipline de recours de la région Auvergne-Rhône-Alpes – Collège des communes de plus de 20 000 habitants – Désignation d’un représentant
DL20200037
Désignation d’un correspondant Défense
DL20200038
Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) – Représentation des délégués
DL20200039
Syndicat Intercommunal du Pays du Gier – Représentation de la commune – Désignation des délégués
DL20200040
SIEL-Territoire d’énergie Loire – Représentation de la commune – Désignation d’un délégué
DL20200041
Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV) – Désignation des délégués
DL20200042
Syndicat mixte du parc naturel régional du Pilat – Représentation de la commune – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
DL20200043
Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (S.I.A.R.G.) – Désignation des représentants de la ville
DL20200044
Commerce – Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le maire au titre de l’année 2020 Rectificatif – Avis
DL20200045
Premières mesures en faveur du commerce et des entreprises suite à l’épidémie du virus COVDI-19
DL20200046
Subventions aux associations –
Attribution 2020
DL20200047
Mise à disposition, à titre gratuit, de salles municipales au profit de l’association « Amis du Vieux Saint-Chamond »- Saison 2020/2021 – Convention
DL20200048
Demande d’exonération du forfait service pour la salle Aristide BRIAND au bénéfice de l’association « Amicale des Anciens Couramiauds » – Saison 2020/2021 – Convention
DL20200049
Saison culturelle 2019-2020 – Convention de partenariat conclue entre la ville et l’association Atout Monde – Avenant n°1
DL20200050
Action culturelle – Convention triennale de résidence d’artistes conclue entre la ville et l’association Collective/less – Avenant n°3
DL20200051
Saison Culturelle 2020 / 2021 – Conventions de partenariat entre la ville et les différents acteurs locaux
DL20200052
Saison culturelle 2020/2021 – Convention de partenariat entre la ville et les Amis des Orgues de Saint-Pierre
DL20200053
Médiathèque Louise Labé – Extension des horaires d’ouverture – Renouvellement de demande de subvention
DL20200054
Réalisation d’une exposition de photographies – Journées Européennes du Patrimoine 2020 – Convention de partenariat entre la Maison des Jeunes et de la Culture et la ville
DL20200055
Réalisation d’une exposition – Convention entre les villes de Sorbiers, Rive de Gier, Saint-Chamond et l’association « Les châteaux de l’Industrie »
DL20200056
Organisation scolaire – Rentrée scolaire 2020-2021 – Regroupement de l’école primaire Le Parterre et l’école élémentaire de Lavieu
DL20200057
Temps scolaire – Réalisation d’activités sportives et culturelles – Convention entre la ville et l’Education Nationale
DL20200058
Dispositif les « Mercredis découverte » – Subventions aux associations – Année scolaire 2020-2021
DL20200059
Association du Réseau Francophone « Ville Amie des Ainés » – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
DL20200060
Contrat de Ville et programme « Ville, Vie, Vacances » – Programmation 2020 – Subventions aux associations
DL20200061
Amélioration énergétique des bâtiments communaux – Travaux de rénovation de la halle de sports Pierre Joannon – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)
DL20200062
Opération foncière – Cession d’un immeuble communal sis 4 rue du Château au profit de Monsieur Jonathan Kienlen-Raimondo et Madame Lauranne Raimondo-Kienlen
DL20200063
Opération foncière – Acquisition de terrain – rue de l’Usine à Gaz – Propriété d’Engie
DL20200064
Convention constitutive d’un groupement de commandes (démolition, diagnostic et gestion des sols) entre la ville de Saint-Etienne, la ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole – Avenant n°1
DL20200065
Indemnités de fonction des élus
DL20200066
Elus municipaux – Actes relatifs aux mandats spéciaux et frais de représentation des élus – Remboursement des frais de mission et de déplacement
DL20200067
Formation des élus municipaux
DL20200068
Plafond des crédits affectés aux emplois de cabinet
DL20200069
Modification du tableau des effectifs
DL20200070
Personnel – Accueil de volontaires en engagement de service civique – Demande de renouvellement d’agrément et soutien complémentaire en nature ou argent à l’indemnité prise en charge par l’Etat
Comptes rendus des décisions dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L. 2122-22-4ème du Code Général des Collectivités Territoriales.
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - séance du 29 juin 2020
Procès-verbal nombre de voix - séance du 29 juin 2020