21 septembre 2020

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 21 septembre 2020
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 21 septembre 2020
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Dossier
Identité du dossier
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mai 2020 – Approbation
DL20200071
Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
DL20200072
Gestion de la dette pour l’exercice 2019 –
Rapport
DL20200073
Exercice budgétaire 2020 – Budget principal –
Décision modificative n°1
DL20200074
Mesure en faveur des forains de la vogue de Saint-Chamond en raison de l’épidémie du virus Covid-19
DL20200075
Société Publique Locale Cap Métropole – Désignation d’un représentant au sein du Comité d’Audit
DL20200076
Commissions du Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Désignation des représentants de la commune
DL20200077
Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de la Mission Locale Gier/Pilat
DL20200078
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) Saint‑Chamond/l’Horme – Désignation de membres de droit
DL20200079
Réorganisation de la Police Municipale – Renforcement des brigades de nuit
DL20200080
Plan de relance communal destiné aux commerces de proximités, artisans et entreprises
DL20200081
Recrutement d’un agent chargé de développement des commerces
DL20200082
Attribution d’une subvention à l’Hôpital des sœurs du Rosaire de Beyrouth
DL20200083
Saison culturelle 2020-2021 – Convention de partenariat avec le Festival des 7 collines
DL20200084
Action culturelle – Convention triennale de résidence d’artistes conclue entre la ville et la compagnie Via Nova – Avenant n°3
DL20200085
Convention de cession des droits afférant à l’oeuvre de M. Maxime Lamarche dans le cadre des scènes urbaines à la ville
DL20200086
Animation culturelle – Demande des licences diffusion, production et exploitation de lieu de spectacle pour la salle Roger Planchon
DL20200087
Convention de cession des droits d’auteurs pour l’œuvre collaborative de la représentation graphique d’un écureuil, mascotte de la borne numérique du parc Labesse
DL20200088
Centre médico-scolaire – Mise à disposition de locaux à titre gratuit – Convention entre la ville et la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN)
DL20200089
Transports scolaires – Circuit « Crêt‑de‑l’œillet – école Cézanne » – Convention de délégation de compétence avec Saint-Etienne Métropole
DL20200090
UNICEF – Renouvellement du titre « Ville Amie des Enfants  » 2020-2026
DL20200091
Opération façades – Règlement d’attribution – modification n°2
DL20200092
Avis relatif au projet de complément de demi-échangeur de la Varizelle
DL20200093
Cession de terrain – 1 rue de Normandie- Régularisation Lescure
DL20200094
Chemin rural de Maubeu – Convention de servitude de passage et de concession de tréfonds au profit de Monsieur LAGRANGE
DL20200095
Dénomination des voies
DL20200096
Réfection de l’éclairage du complexe sportif Antoine Vincendon – Fonds de concours au SIEL
DL20200097
Place de l’Hôtel Dieu – Convention de servitude pour ouvrages de distribution de l’électricité avec le SIEL
DL20200098
Convention constitutive d’un groupement de commandes (démolition, diagnostic et gestion des sols) entre la ville de Saint‑Etienne, la ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole – Avenant n°2
DL20200099
Modification du tableau des effectifs
DL20200100
Régime indemnitaire des agents de la ville de Saint-Chamond (RIFSEEP) –
Modificatif n°2
DL20200101
Versement d’une prime exceptionnelle aux personnels de la ville de Saint‑Chamond ayant été soumis à des sujétions exceptionnelles dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de covid-19 pour assurer la continuité des services publics
DL20200102
Subvention exceptionnelle au profit du Comité de Gestion des Œuvres Sociales de la ville de Saint‑Chamond
Comptes rendus des décisions dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L. 2122-22-4ème du Code Général des Collectivités Territoriales
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - séance du 21 septembre 2020
Procès-verbal nombre de voix - séance du 21 septembre 2020