8 novembre 2021

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 8 novembre 2021
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 8 novembre 2021
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Conseil municipal du 8 novembre 2021
Dossier
Identité du dossier
DL20210129
Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2021/2025 – Approbation
DL20210130
Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année scolaire 2020/2021
DL20210131
Jeunesse – Dispositif « Initiatives locales » – Attribution de subventions
DL20210132
Réseau des écoles de musique et conservatoires connectés en Région Auvergne-Rhône-Alpes – Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et l’école de musique de Solaure
DL20210133
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Les jumeaux en 4L »
DL20210134
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Les podologues du Trophy »
DL20210135
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Amarose’s »
DL20210136
Solarisation des toitures des bâtiments municipaux
DL20210137
Mise à disposition d’un terrain pour l’implantation d’un poste de distribution publique électrique au complexe sportif Antoine Vincendon – Convention avec ENEDIS
DL20210138
Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire (SIEL) – Travaux d’éclairage public – Route de Saint-Etienne
DL20210139
Plateforme «Autorisation du droit des sols» – Renouvellement de la convention avec Saint-Etienne Métropole
DL20210140
Création d’une servitude de « cours communes » au profit de la SCI du MONT PILAT
DL20210141
Extension du réseau de chaleur urbain – Cession d’un terrain à Saint-Etienne Métropole
DL20210142
Acquisition d’un terrain en bordure du Langonand
DL20210143
Dénomination de voies
DL20210144
Personnel communal – Mises à disposition auprès des associations locales sportives pour l’année scolaire 2021-2022 – Renouvellement
DL20210145
Personnel communal – Mises à disposition auprès de divers organismes et associations locales pour l’année 2022 – Renouvellement
DL20210146
Vœu – Création d’un prix Paty dans les écoles pour la liberté d’expression
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour de la séance du 8 novembre 2021
Procès-verbal nombre de voix et délibérations