17 mai 2021

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 17 mai 2021
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 17 mai 2021
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Dossier
Identité du dossier
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 Janvier 2021 – Approbation
DL20210050
Budget principal – Approbation du
compte de gestion 2020
du comptable public de la ville de Saint-Chamond
DL20210051
Exercice budgétaire 2020 –
Compte administratif
DL20210052
Budget principal – Affectation du résultat 2020 à l’exercice 2021 via le budget supplémentaire 2021
DL20210053
Compléments au
catalogue tarifaire 2021
DL20210054
Exonération du paiement de la redevance d’occupation du domaine public (terrasses, étalages et panneaux) pour l’année 2021
DL20210055
Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens conclue entre l’association de commerçants et d’artisans « Carrément Saint-Chamond », la Chambre de Commerce et d’Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Loire et la commune de Saint-Chamond – Renouvellement (2021-2023)
DL20210056
Adhésion au dispositif « Pass Culture » mis en place par le Ministère de la Culture à destination des jeunes de 18 ans
DL20210057
Charte d’utilisation des espaces de l’Atelier numérique
DL20210058
Fourniture de repas par le collège Jean Rostand pour les élèves de l’école élémentaire Massenet-Pasteur de la commune de Saint-Chamond – Contrat de coopération entre le Département de la Loire, le collège Jean Rostand et la commune de Saint-Chamond
DL20210059
Règlement général des services périscolaires – Modificatif n°2
DL20210060
Rythmes scolaires – Organisation de la semaine scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires publiques pour la rentrée de septembre 2021 – Demande de dérogation auprès de la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale (DSDEN)
DL20210061
Règlement d’attribution d’aide au renouvellement de façades – Copropriétés modernes – Secteur OPAH-RU
DL20210062
Réaménagement urbain – Abords du site Novaciéries – Avenant n°5 à la convention opérationnelle entre la commune et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
DL20210063
Abords du site Novaciéries – Secteur Nord – Procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
DL20210064
Convention d’adhésion au service de Système d’Information Géographique Web ‘GéoLoire42’ – Modificatif
DL20210065
Adhésion de la commune de Saint-Chamond à la compétence optionnelle « éclairage public » mise en place par le SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE42)
DL20210066
Modification du tableau des effectifs
DL20210067
Mise en place d’un régime indemnitaire pour les chefs de service de la Police Municipale : Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT)
DL20210068
Recrutement d’un Directeur pour le centre Social de Fonsala par voie contractuelle
DL20210069
L’apprentissage à la ville de Saint-Chamond – Etat des lieux et perspectives
DL20210070
Personnel communal – Médecine professionnelle – Mise à disposition de locaux médicaux situés 1 rue Bazine à Saint-Chamond – Renouvellement
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
DL20210071
Vœu concernant le projet éolien de la société Boralex
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal - Nombre de voix