19 décembre 2023
11
délibérations
5
Autres decisions
2
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Cessation d'activité et dissolution du SRDC
Convention de mise à disposition de maîtres-nageurs sauveteurs
Prise en charge des frais de déplacement
Adhésion au dispositif de médiation préalable obligatoire du CDG69
Fixation des plafonds de prise en charge du CPF
Extension du réseau ENEDIS
Modification du tableau des effectifs du personnel
Convention avec les brigades n'ature rhône pour le dispositif brigades vertes
Approbation du plan de formation et de son règlement
Autorisation accordée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
Convention relative à la réalisation de travaux sur une partie du mur mitoyen dans le cadre de la réhabilitation de la maison Ferrier
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