CM

4 avril 2023

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or 20 délibérations

20

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 6 délibérations

Compte de gestion 2022

Affectation du résultat 2022

Conventions de mise à disposition SMIADS

Convention Terre de Mystères

Désignation des représentants au SIGERLy

Désignation d'un représentant à l'EIRAD

Finances & Budget 5 délibérations

Compte administratif 2022

Vote des taux de fiscalité 2023

Budget Primitif 2023

Subventions 2023 aux associations

Extension des écoles — demande subvention Métropole

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022

Logement de secours

Règlement intérieur du logement d'urgence

Ressources humaines 2 délibérations

Bilan de formation des élus 2022 et perspectives 2023

Création de deux emplois saisonniers

Environnement 1 délibération

Modification du tableau des effectifs du personnel

Transport & Mobilité 1 délibération

Dénomination de l'impasse les Marronniers la Bussière

Numérique 1 délibération

Convention cadre de partenariat de Diffusion de données ouvertes avec la Métropole de Lyon

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Convention de partenariat ALFA 3A pour l'organisation de la micro-crèche Graines de soleil

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