Conseil Municipal du 2025-04-03

Approbation de la convention de partenariat avec GrandPalaisRmn pour l'année scolaire 2024-2025 Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session 2025 - Lycée J. Baker Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session 2025 - Lycée Suger Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session 2025 - Lycée de l'ENNA Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session 2025 - Collège Pablo Neruda Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session 2025 - Collège La Courtille Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session 2025 - Collège Iqbal Masih Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session 2025 - Collège Gustave Courbet Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session 2025 - Lycée Bartholdi Annexe

Convention de mise à disposition de locaux scolaires de l'école Niki de Saint-Phalle à l'association Vivre et Devenir Annexe - Annexe

Convention de mise à disposition de locaux scolaires de l'école Louise Michel à l'association Vivre et Devenir dans le cadre d'un dispositif USA TSA Annexe - Annexe

Adoption du règlement budgétaire et financier Annexe

reprise anticipée des résultats 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

durées et mode d'amortissement des immobilisations Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Fixation du seuil de rattachement des charges et produits à l'exercice Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Etat récapitulatif annuel des indemnités (en brut annuel) de fonction versées aux membres du Conseil municipal pour l'année 2024 en application de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collectivités territoriales. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Demande de prorogation du délai d'exécution de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) pour cas de force majeur Annexe - Annexe - Annexe

Conclusion d'une convention d'occupation de locaux dans le cadre de l'expérimentation Territoire Zero Non Recours. Annexe

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la Métropole du Grand Paris pour la Nuit Blanche 2025 Annexe

Mise en place d'un cycle de travail de type ' forfait-jours ' pour le collectif de direction de la collectivité

Vote des taux 2025 pour la fiscalité directe locale.

Adoption du budget primitif 2025 Annexe — Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à la Caisse des Écoles de la commune nouvelle de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de trois conventions d'objectifs et de financement dans le cadre du fonds ' publics et territoires ' 2024 de la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe

Versement d'une subvention à la coopérative de l'école élémentaire Roselyne Boivin

Versement d'une subvention à la coopérative de l'école élémentaire Joliot-Curie 2

Versement d'une subvention à la coopérative de l'école élémentaire Eugène Varlin

Versement d'une subvention à la coopérative de l'école élémentaire Danielle Mitterrand 2

Instauration d'une IFSE Régie pour les agents ayant la responsabilité d'une régie d'avances et/ou de recettes

Reversement au Centre Communal d'Action Sociale de l'impôt sur les cercles et maisons de jeux Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale de la commune nouvelle de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Nouvelles modalités de rémunération des médecins des centres municipaux de santé

Organisation des élections professionnelles du 19 au 26 juin 2025 : Création d'un CST commun entre la commune, le CCAS et la Caisse des écoles- fixation des modalités de vote Annexe

Organisation des élections professionnelles du 19 au 26 juin 2025 : Création d'un CST commun entre la commune, le CCAS et la Caisse des écoles - fixation du nombre des représentant des différents collèges. Annexe

Signature de deux conventions concernant le CLSM - Conseil Local en Santé Mentale intercommunal d'Epinay, Villetaneuse et la Commune nouvelle de Saint-Denis. Annexe - Annexe

Approbation de la convention de groupement de commande avec le CCAS pour la passation d'un accord-cadre pour la fourniture et la maintenance des extincteurs, réseau d'incendie armé (RIA), colonnes sèches, alarmes incendie et système de désenfumage Procédure : Appel d'offres ouvert Annexe

Fixation des tarifs des prestations périscolaires et extrascolaires des Accueils Collectifs de Mineurs dans le cadre de la Commune Nouvelle.

Versement d'une subvention à la coopérative de l'école maternelle Jean Jaurès

Versement d'une subvention à la coopérative de l'école maternelle Ethel Rosenberg

Versement d'une subvention à la coopérative de l'école maternelle Anatole France

Approbation d'un avenant n°2 à la concession de service public pour l'exploitation de la crèche ' Petit Prince Annexe

Approbation de nouvelles conventions d'objectifs et de moyens à conclure avec les associations sportives Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Versement de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2025. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Renouvellement du projet social de la Maison de quartier Franc-Moisin Bel air Stade de France Annexe

Approbation et lancement d'un appel à manifestation d'intérêt concurrente pour le déploiement d'un service de vélos en libre-service aux abords du stade de France lors d'évènements au cours de l'année 2025 Annexe

Approbation de l'appel à manifestation d'intérêt pour la mise à disposition de la salle de spectacle du théâtre du troisième type pour une activité de résidence de création artistique du 30 juin au 4 juillet 2025 Annexe

Approbation d'un avenant de prolongation à la convention avec l'association PIMMS (Point Information Médiation Multi services) - animation du Bus France Services. Annexe

Approbation de la convention de coproduction avec le Théâtre Gérard Philipe pour la saison jeune public Et moi alors ? 2025/2026 Annexe

Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal pour l'étude et l'aménagement de la butte Pinson (SIEABP)

Permanences d'accès aux droits du travail et du logement pour les usagers de la MJD de la Commune nouvelle de Saint-Denis et de la Direction de l'Habitat Durable : Adaptée de type 5 Annexe

Rachat par la Ville de Saint — Denis de trois actions de la Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement, le Fonctionnement et l'Entretien du Crématorium (SEMAFEC) détenues par le Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne.

Approbation du plan de soutien à la création de la Commune de Saint-Denis Annexe

Programme "Allez les filles" — Approbation d'une convention de partenariat avec le Fonds de Dotation Paris Saint-Germain Annexe

Mise en place d'une démarche d'ouverture des données concernant le territoire de Plaine Commune et de Saint-Denis - Approbation de la convention de partenariat entre le bénéficiaire ' chef de file ' et les partenaires dans le cadre d'une opération collaborative - Programmation 2021-2027 Annexe

Approbation du quatrième avenant à la convention de gestion unifiée des services informatiques suite à la création de la commune nouvelle de Saint-Denis. Annexe

Approbation de la convention avec l'Université Paris Nanterre et l'EPT Plaine Commune pour la réalisation d'une étude relative à un diagnostic du stationnement et des recommandations pour l'amélioration du cadre de vie du quartier Floréal dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Annexe

Modification du tableau des effectifs

Approbation de conventions relatives à l'accueil de deux nouveaux chiens de patrouille affectés à la brigade cynophile de la police municipale de Saint-Denis. Annexe - Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session 2025 - Lycée H. Barbusse Annexe

Approbation d'une Convention de mise à disposition d'un personnel de la Ville auprès de L'Association de gestion du restaurant inter-entreprises Annexe