13 février 2025

Avis sur le projet de révision arrêté du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de lEPT Plaine Commune. Annexe - Annexe - Annexe

Acquisition amiable de lancien centre de tri auprès de la SAS BP Mixte, 12 rue Jean Mermoz et cession à lEPT Plaine Commune pour un projet de relocalisation et d'extension de la médiathèque du centre-ville Annexe - Annexe

Acquisition à leuro symbolique des lots n° 5 et 3 du bâtiment A de l'immeuble situé au 2 Dohis à Saint-Denis Annexe

Cession à l'euro symbolique des l'ots n° 18 et 19 de l'immeuble s'itué à l'angle de la rue Ferdinand Gambon (N°1) et de la rue Ernest Renan (N°33), à la S'OREQA dans le c'adre de sa mission de traitement de lhabitat indigne (bien s'ans maître) Annexe

Rapport 2024 de la Collectivité en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes. Annexe - Annexe

Rapport dOrientation Budgétaire 2025. Annexe

Adhésion de la Ville de Saint — Denis à lUnion Mondiale des Villes Olympiques (UMVO)

Approbation de la convention avec la galerie Templon pour l'organisation de lexposition Prune Nourry à la chapelle du Musée Paul Eluard Annexe

Approbation de la nouvelle convention de mise à disposition de l'ocaux au Théâtre Gérard Philipe à titre gracieux, pour une d'urée de c'inq ans Annexe

Créations et suppressions de postes dans le cadre dajustements organisationnels au sein de la Direction de la Culture

Gestion des véhicules municipaux : information sur les conditions de mise à disposition des véhicules aux élu.e.s et agent.e.s et sur la mise en place d'un règlement intérieur d'utilisation des véhicules de la commune nouvelle Annexe

Recrutement et rémunération de léquipe chargée de la collecte du recensement de la population

Mise en Oeuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la Police Municipale

Autorisation de dépassement du nombre dheures supplémentaires mensuelles susceptibles dêtre effectuées par les agents de la Police municipale

Rapport 2024 sur la situation en matière de développement durable

Héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 : installation des Anneaux Olympiques au sein du complexe sportif Auguste Delaune Annexe - Annexe

1er et 2ème acompte de subventions aux associations avant vote du BP 2025 Annexe

Prestations juridiques : conseil, assistance et représentation Procédure : Adaptée de type 5 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe