Conseil Municipal du 2025-02-13

Avis sur le projet de révision arrêté du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de l'EPT Plaine Commune. Annexe - Annexe - Annexe

Acquisition amiable de l'ancien centre de tri auprès de la SAS BP Mixte, 12 rue Jean Mermoz et cession à l'EPT Plaine Commune pour un projet de relocalisation et d'extension de la médiathèque du centre-ville Annexe - Annexe

Acquisition à l'euro symbolique des lots n° 5 et 3 du bâtiment A de l'immeuble situé au 2 Dohis à Saint-Denis Annexe

Cession à l'euro symbolique des lots n° 18 et 19 de l'immeuble situé à l'angle de la rue Ferdinand Gambon (N°1) et de la rue Ernest Renan (N°33), à la SOREQA dans le cadre de sa mission de traitement de l'habitat indigne (bien sans maître) Annexe

Rapport 2024 de la Collectivité en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes. Annexe - Annexe

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025. Annexe

Adhésion de la Ville de Saint — Denis à l'Union Mondiale des Villes Olympiques (UMVO)

Approbation de la convention avec la galerie Templon pour l'organisation de l'exposition Prune Nourry à la chapelle du Musée Paul Eluard Annexe

Approbation de la nouvelle convention de mise à disposition de locaux au Théâtre Gérard Philipe à titre gracieux, pour une durée de cinq ans Annexe

Créations et suppressions de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels au sein de la Direction de la Culture

Gestion des véhicules municipaux : information sur les conditions de mise à disposition des véhicules aux élu.e.s et agent.e.s et sur la mise en place d'un règlement intérieur d'utilisation des véhicules de la commune nouvelle Annexe

Recrutement et rémunération de l'équipe chargée de la collecte du recensement de la population.

Mise en Oeuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la Police Municipale

Autorisation de dépassement du nombre d'heures supplémentaires mensuelles susceptibles d'être effectuées par les agents de la Police municipale

Rapport 2024 sur la situation en matière de développement durable

Héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 : installation des Anneaux Olympiques au sein du complexe sportif Auguste Delaune Annexe - Annexe

1er et 2ème acompte de subventions aux associations avant vote du BP 2025 Annexe

Prestations juridiques : conseil, assistance et représentation Procédure : Adaptée de type 5 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe