Conseil Municipal du 2025-11-20 — Saint-Denis

Éducation 14 délibérations

28

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Lycée S'uger

29

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Lycée Rosa Parks

30

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Lycée ENNA

31

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Lycée Eluard

32

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Lycée Bartholdi

33

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Lycée Baker

34

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Collège Masih

35

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Collège Maar

36

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Collège L'urçat

37

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Collège La C'ourtille

38

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Collège Fabien

39

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Collège de Geyter

40

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - Collège C'ourbet

42

Convention — c'adre de mutualisation et mise à disposition des moyens et des c'oncours entre la ville et la C'aisse des écoles Annexe

Autres decisions 13 délibérations

2

Rapport 2025 de la Collectivité en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes et de lutte contre les discriminations Annexe

3

Rapport d'orientations budgétaires 2026 Annexe

6

Approbation du principe de déménagement du marché du centre-ville de Pierrefitte-Sur-Seine Annexe

7

Déclassement anticipé des espaces publics de lîlot 8 dans le cadre du projet de résidentialisation et approbation de la convention foncière valant promesse de vente. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

8

Adhésion de la Commune Nouvelle au programme "Centres-Villes Vivants" de la Métropole du Grand Paris Annexe

9

Approbation du protocole opérationnel ' Parc des Portes de Paris ' à conclure avec Icade, la ville dAubervilliers et lEPT Plaine Commune. Annexe

26

Adhésion de la Ville à Profession Banlieue

27

Présentation du rapport d'activité 2024 du Médiateur pour les services municipaux de la Commune de Saint-Denis Annexe - Annexe

44

Approbation de la convention relative à la production de deux résidences artistiques entre la Commune et linstitut Français dIZMIR. Annexe

53

Approbation de lavis public dappel à candidatures pour la mise à disposition du bar de la salle de concerts la Ligne13 en vue dy proposer une activité de petite restauration et de buvette les 16 janvier, 31 janvier, 9 février, 13 février, 21 février, 28 février, 7 mars, 16 mars, 21 mars, 27 mars, 4 avril, 10 avril, 19 avril, 25 avril, 9 mai, 16 mai, 22 mai, 6 juin, 12 juin, 21 juin et 27 juin 2026. Annexe

58

Approbation de lavenant n°6 à la convention tripartite Saint-Denis/EPT Plaine Commune/ SOREQA Annexe

69

Approbation de la convention de mandat à conclure avec lattributaire du marché d'exploitation de la patinoire Annexe

71

Approbation du règlement intérieur d'un appel à manifestation d'intérêt pour l'occupation de la salle Maison du Peuple le 7 février, le 7 mars, le 3 octobre, le 7 novembre et le 19 décembre 2026. Annexe

Finances & Budget 12 délibérations

11

S'outien de la Commune au projet de requalification des j'ardins familiaux du Fort de l'Est via une subvention d'investissement Annexe

12

Subvention à l'association Les Petits frères des pauvres au titre de l'année 2025

13

Subvention à l'association Maestra au titre de l'année 2025

14

Subvention à l'association Nou K Bay au titre de l'année 2025

15

Subvention à l'association Traversées créatives au titre de l'année 2025

16

Subvention à l'association Viens voir mon taf au titre de l'année 2025

17

Subvention à l'association Aides au titre de l'année 2025

19

Subvention à l'association La lumière de lange Zeina au titre de l'année 2025

20

Subvention à l'association Yakafokon au titre de l'année 2025

21

Subvention à l'association ASAFI au titre de l'année 2025

22

Subvention à l'association DECLIC au titre de l'année 2025

43

Attribution d'une subvention exceptionnelle au festival de Saint-Denis Annexe

Environnement 11 délibérations

1

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2025 Annexe

25

Adhésion de la Commune au Réseau National des Budgets Participatifs. Annexe - Annexe

46

Approbation des conventions de résidence artistique avec Enzo Roulleau-Bret et Gerardo Cleto

47

Approbation des conventions de résidence artistique avec Enzo Roulleau-Bret et Gerardo Cleto

48