Conseil Municipal du 2024-06-06

Billetterie pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 : Approbation d'une convention relative au versement d'une subvention, entre la Ville de Saint-Denis et PARIS 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Subvention attribuée à l'association Fusion, lauréate de l'appel à projet "initiative jeune" au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe

Subvention attribuée à l'association Inspire Expire, lauréate de l'appel à projet "initiative jeune" au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe

Mise en place d'une taxe sur les friches commerciales

Taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E) - Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025

Adoption de la programmation 2024 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis : attribution de subventions de cofinancement aux associations dans le cadre de la programmation 2024 du Contrat de Ville de Plaine Commune. Annexe - Annexe - Annexe

Projet "Marquons les jeux de notre empreinte" : Attribution de subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projet. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Participation communale aux dépenses de fonctionnement de l'établissement maternel privé sous contrat d'association Saint-Vincent de Paul Annexe - Annexe

Approbation de la convention entre la Ville de Saint Denis et la Ville de Stains pour le fonctionnement et le financement de l'antenne stanoise du CSAPA municipal. Annexe

Approbation d'une convention avec le Département pour le reversement de la subvention accordée à la Ville dans le cadre de l'appel à projet "Soutenir l'accès des personnes sans abri aux services essentiels en Seine Saint-Denis". Annexe - Annexe

Approbation de la convention d'objectifs et de financement proposée par la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis dans le cadre du Fonds ' Publics et territoires' - Axe 2. Annexe - Annexe

Approbation de la convention d'objectifs et de financement proposée par la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis dans le cadre du Fonds ' Publics et territoires' - Axe 6. Annexe - Annexe

Approbation de la subvention d'Erasmus Italie pour le projet IDBOOK Noi, Nous, Us - langues créatives pour l'inclusion - porté par l'Ecole d'arts plastiques G. COURBET Annexe - Annexe

Approbation de la tarification entrée et résidence salle de concerts Ligne13, studio de répétition et studio d'enregistrement

Modification du montant de la subvention attribuée à l'association Orchestre Forces Majeures, lors du 1er train de subventions aux associations culturelles Annexe

Association SOUTIEN FAMILIAL DES CITES 93 - Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Première enveloppe de subventions 2024.

Versement d'une subvention de mille deux cents euros (1200€) au collège Garcia Lorca (Saint-Denis) pour la réalisation d'un voyage scolaire de 10 lycéens à Gera (Allemagne), ville jumelée avec Saint-Denis, du 22 au 26 avril 2024.

Octroi de la protection fonctionnelle à un conseiller municipal.

Etude Irond — L sur la prise en charge des femmes victimes de violences - approbation d'une convention avec le centre hospitalier universitaire de Dijon permettant la participation du CMS des Moulins à une recherche Annexe - Annexe

Projet "Marquons les jeux de notre empreinte" :Approbation du règlement. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Modification de la représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: - Commission d'appels d'offres (CAO).

Modification de la représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL).

Constitution du GIE RESSOURCE COMMUNE de mutualisation de moyens entre la SEM et la SPL Plaine Commune Développement.

Groupement de commandes pour la passation d'un accord cadre de location de cars avec chauffeur Procédure : Appel d'Offres Ouvert Annexe

Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour les activités du garage municipal - Relance de la fourniture de pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires Procédure : Appel d'Offres Ouvert Annexe

Partenariat relatif à la participation de la ville de Saint-Denis au portail national des archives. Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de la convention de mécénat avec le Fonds de dotation Ambition Saint-Denis pour le projet d'exposition 'Hom N'Guyen' porté par la commune. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de la convention de mécénat avec le Fonds de dotation Ambition Saint-Denis pour le projet "La Nuit des Reines" porté par commune. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de la convention de mécénat avec le Fonds de dotation Ambition Saint-Denis pour les projets 'Bel Eté' et Bel Hiver' porté par la commune. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Métropole du Grand Paris et la Ville de Saint-Denis pour la 22ème édition de la Nuit Blanche Samedi 1er juin 2024 Annexe

Approbation d'une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire Annexe

Approbation de 7 conventions tripartites entre Plaine Commune, la Ville et les bailleurs dans le cadre du passage à la gestion en flux des réservations de logements sociaux Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Avenants n°1 — Travaux de construction du Groupe Scolaire Lili Boulange-les Petits Pianos - LOT 1 : Gros œuvre - Etanchéité - Couverture - Menuiseries extérieures - Façades-VRD Procédure : Avenant à une procédure d'appel d'offres ouvert Annexe

Acquisition de matériels HI — FI, vidéo, photo, électroménagers de type domestique et accessoires Procédure : Appel d'Offres Ouvert Annexe - Annexe

Acquisition de matériels HI — FI, vidéo, photo, électroménagers de type domestique et accessoires Procédure: Approbation de l'avenant n°1 à l'accord-cadre relatif à l'acquisition de matériels HIFI, vidéo, photo, électroménagers et accessoires à conclure avec la société LUDWIG SARL. Annexe - Annexe

Prorogation du bail à construction de l'immeuble sis 13 place Victor Hugo à Saint-Denis pour une durée de 3 années supplémentaires. Annexe - Annexe

Cession d'une partie du tréfonds de l'emprise communale cadastrée sections BU et BV sis rue Pleyel à Saint-Denis pour le compte de la Société du Grand Paris. Annexe

Prorogation du bail à construction de l'immeuble sis 20 rue Gabriel Péri à Saint-Denis pour une durée de 3 années supplémentaires Annexe

Prorogation du bail à construction de l'immeuble sis 10 rue Emile Connoy à Saint-Denis pour une durée de 3 années supplémentaires. Annexe

L'accueil des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 à Saint-Denis: - Approbation de la convention de mise à disposition du gymnase CARSON BESSON Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Actualisation des tarifs des activités de l'école municipale des sports

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Avenants n°2 — Travaux de rénovation de la Grande Tribune du Parc des Sports Auguste Delaune • Lot n°3 - Gros œuvre - VRD -Aménagement Extérieurs • Lot n°4 - Traitement des façades en béton • Lot n°6 - Menuiseries Intérieures et équipements sportifs • Lot n°7- Cloisons, doublages, faux plafonds • Lot n°8 - CFO/CFA Procédure : Avenant à une procédure adaptée de type 4 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Acquisition de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air Procédure : Appel d'Offres Ouvert Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Acquisition de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air Procédure:Approbation de l'avenant n°3 du lot n°1 relatif à la fourniture de matériel sportif, de motricité et jeux d'activité de plein air avec la société Casalsport et de l'avenant n°2 du lot 2 avec la société Decathlon France relatif à la fourniture de cycles. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Avenant n°1 — Transport en car pour les centres de vacances de la ville de Saint-Denis Lot n°1 : transport en car pour le centre de vacances de Montrem (24) Lot n°2 : transport en car pour le centre de vacances de Daglan (24) Lot n°3 : transport en car pour les centres de vacances de Vendée (85) Procédure : Avenant à une procédure d'Appel d'Offres Ouvert Annexe - Annexe - Annexe

Billetterie pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 : Approbation d'une convention de partenariat entre le Ville de Saint-Denis et la Métropole Grand Paris. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation des principes d'attribution de la billetterie pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Coordination locale des acteurs de l'aide alimentaire à Saint-Denis - Approbation d'une convention pluriannuelle de mise en oeuvre du programme "Mieux manger pour tous" avec la DRIHL. Annexe

Adoption de la programmation 2024 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis. Approbation de la programmation 2024 du Contrat de Ville de Plaine Commune pour la Ville de Saint-Denis. Annexe - Annexe - Annexe

Modification de la représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: - l'association de gestion du restaurant inter-entreprises (RIE).

Autorisation de signature des conventions avec l'INFIPP dans le cadre du service civique Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de l'adhésion de la commune au réseau MAAD 93 pour sa salle de concert ligne 13

Délimitation des Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables sur la Ville de Saint-Denis Annexe

Désaffectation et déclassement de la parcelle A n° 161 et d'une partie de la parcelle sise avenue Sacco et Vanzetti à Saint-Denis, et cession de ces 2 parcelles à la SCI PHOX. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Mise à jour du tableau des effectifs.

Prestations d'entretien normal des canalisations, dégorgements, curage et pompages divers dans les bâtiments communaux, le CCAS et le centre de vacances de Mériel (95) Procédure : Appel d'Offres Ouvert Annexe - Annexe

Relance de l'appel à projets "prévention des violences et médiation". Annexe

Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs avec Hôtel Social 93 pour la réalisation d'améliorations à l'accueil des usagers des bains-douches. Annexe - Annexe

Convention d'objectifs et de financement 2024: Prestation de service unique (PSU), Bonus mixité sociale, Bonus inclusion handicap, Bonus Territoires CTG. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Avenant convention d'objectifs et de financement 2023 : Prestation de Service (PSU), Bonus inclusion handicap, Bonus mixité sociale, Bonus territoires CTG. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Développement de la gratuité de la cantine scolaire aux enfants inscrits en CM1 et CM2 pour l'année scolaire 2024/2025 Actualisation des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires en accueil de loisir

Subvention attribuée à l'Office Franco — Québécois pour la Jeunesse au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention d'objectifs et de financement pour l'année 2024 avec la Caisse d'Allocations Familiales concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents de la mission Soutien à la parentalité. Annexe

Approbation de la convention de mécénat avec le Fonds de dotation Ambition Saint-Denis pour le projet ' Festival de l'humour de Saint-Denis ' porté par la commune. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention avec le Département de la Seine Saint Denis pour le soutien au festival et aux temps forts hip hop. Annexe

Approbation d'une aide financière de la Société des Éditeurs et Auteurs de Musique pour le Conservatoire de musique et de danse de Saint-Denis pour l'achat de partitions et d'ouvrages. Annexe

Avenants n°3 — Travaux de restructuration de l'ancien commissariat de police en Hôtel de Police Municipale • Lot n°1 - Installation de chantier • Lot n°2 - Gros-Œuvre - VRD • Lot n°3 - Menuiseries extérieures • Lot n°6 - Menuiseries intérieures Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Avenant n° 1 — Groupement de commandes pour la passation de marchés d'assurances - lot 3 : ' flotte automobile et risques annexes ' avec la société PNAS Procédure : Avenant à un appel d'offres ouvert. Annexe

Participation communale aux frais de fonctionnement des écoles privées élémentaires Saint-Vincent de Paul et Jean-Baptiste de la Salle Annexe - Annexe

Approbation de la convention de mécénat avec le Fonds de dotation Ambition Saint-Denis pour le projet ' Accueil des femmes en situation de précarité ' porté par la commune. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Vœu pour la reconnaissance de l'Etat de Palestine par la France Séance du Conseil municipal du 6 juin 2024