Conseil Municipal du 2023-02-02

Evolution de l'executif municipal: maintien dans les fonctions d'adjoint

Evolution de l'executif municipal: maintien du nombre des adjoints à 21

fixation des Indemnités des élus - enveloppe

Fixation des Indemnités des élus

Rapport de présentation du bilan de la première année du plan d'action de lutte contre l'habitat indigne de la ville de Saint-Denis Annexe

Approbation de la convention pour la coupe du monde de Rugby avec le GIP France 2023. Annexe

Montage/démontage/exploitation du Village Rugby dans le cadre de la coupe du monde de rugby Procédure : Adaptée de type 5. Annexe

Saint — Denis qui sauve - une approche globale pour améliorer la réponse des premiers secours

Convention avec la Métropole du Grand Paris pour la réalisation d'inventaires écologiques sur la ville Annexe

Approbation du rapport d'activité du SMIREC pour l'année 2021 Annexe

Présentation du rapport de gestion 2021 de la SEM Saint-Denis Commerces Annexe

avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre passé selon une procédure avec négociation Annexe

Modifications de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels.

Evolution de l'executif municipal — Election d'un adjoint au maire: Whalid ALLAM

Evolution de l'executif municipal — Election d'une adjointe au maire: Danièle GLIBERT

Evolution de l'executif municipal — Election d'un adjoint au maire: Yannick CAILLET

Evolution de l'éxecutif municipal: élection d'une adjointe au maire: Gwenaëlle BADUFLE-DOUCHEZ

Communication des rapports d'activité 2021 du SIFUREP et du Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles Annexe - Annexe

Mise en place d'astreintes à la Direction de la Communication Annexe

Approbation d'une convention de partenariat avec ENEDIS pour la prévention et la lutte contre l'habitat indigne Annexe

Approbation d'une convention de partenariat avec la société VEOLIA pour la prévention et la lutte contre l'habitat indigne Annexe

Adoption d'une convention avec l'établissement public de santé de Ville Evrard permettant la mise en place d'une consultation de psychiatrie au sein du CMS Cygne Annexe

Composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail (F3SCT)

Approbation d'une Convention de partenariat relative au renforcement de la permanence de l'ADIL à destination des ménages victimes d'habitat indigne Annexe

Renouvellement des conventions financières et de partenariat entre la Ville de Saint-Denis : - l'association Périféeries Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Renouvellement des conventions financières et de partenariat entre la Ville de Saint-Denis : - l'association Cinéma l'Écran Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Convention tripartite entre l'association La Fabrique des impossibles, la Région Ile-de-France et la ville de Saint-Denis Annexe - Annexe

Renouvellement du partenariat avec le réseau Ciné-Relax: Approbation d'une convention tripartite à conclure avec le cinema l'Ecran et l'association Culture-relax Annexe

Gestion des véhicules municipaux : information sur la mise en place d'un nouveau règlement intérieur, conditions de mise à disposition des véhicules aux élu.e.s et agent.e.s et prise en charge exceptionnelle de contraventions antérieures. Annexe - Annexe - Annexe

Gestion des véhicules municipaux: Prise en charge exceptionnelle de contraventions antérieures à l'adoption du nouveau règlement intérieur. Annexe - Annexe - Annexe

Saison jeune public Et moi alors ? 2022 — 2023 : Signature d'une convention de coréalisation et de coproduction 2023 entre la Ville de Saint-Denis et le Théâtre Gérard Philipe de Saint-Denis - Centre dramatique national Annexe

Convention de subvention au titre du dispositif ' Conseiller numérique France Services '. Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022 - Rectification - Association MUR 93 Annexe

Versement d'une subvention d'investissement à l'association Avant-Garde de Saint-Denis. Annexe

Renouvellement des conventions financières et de partenariat entre la Ville de Saint-Denis : - l'association Festival de Saint-Denis. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Renouvellement des conventions financières et de partenariat entre la Ville de Saint-Denis : - le Théâtre G. Philipe - Centre Dramatique National Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'un bail locatif de 10 ans au bénéfice de la compagnie DCA-Philipe Decouflé. Annexe

Sécurisation des cheminements et traversées piétonnes du quartier Pleyel dans le contexte des chantiers de construction des ouvrages olympiques et paralympiques - Approbation de la convention cadre et des protocoles d'accord individuels entre la Commune de Saint-Denis et les partenaires financeurs Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Travaux de rénovation de la grande tribune du parc des sports Auguste Delaune Lancement d'une procédure adaptée de type 4 pour les travaux Annexe

Travaux de rénovation de la piste d'athlétisme du Parc des Sports Auguste Delaune Procédure : Adaptée de type 4 Annexe

Evolution de l'executif municipal: Composition des commissions municipales