Conseil Municipal du 2022-12-15

Adoption du budget primitif 2023 Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Caisse des Écoles pour l'année 2023 Annexe

Approbation des taux des taxes directes locales pour l'année 2023.

Soutien à l'investissement des acteurs culturels dionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association ACADEMIE FRATELLINI. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien à l'investissement des acteurs culturels dionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association CIE DCA PHILIPPE DECOUFLE. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien à l'investissement des acteurs culturels dionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association LA BRICHE FORAINE. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien à l'investissement des acteurs culturels dionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association LE 6B. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien à l'investissement des acteurs culturels dionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association LES PLANCHES COURBES. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien à l'investissement des acteurs culturels dionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association THEATRE GERARD PHILIPE - CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien à l'investissement des acteurs culturels dionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement au THEATRE GERARD PHILIPE DE SAINT-DENIS - CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Refinancement de la dette indexée sur le livret A

Garantie annuelle à l'Agence France Locale: Approbation de son renouvellement pour l'année 2023 Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022

Attribution d'une subvention à l'association Amicale des locataires FM PCH dans le cadre de la deuxième session du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA) 2022

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022

Attribution d'une subvention à l'association Partenaires Pour la Ville au titre du déploiement 'médiation à l'école'. Annexe

Approbation du versement d'une subvention à l'association Territoires.

Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la Plateforme des collectivités territoriales solidaires avec SOS Méditerranée

Indemnités des élus : Rapport au conseil conformément à l'article L.2123-24.1.1 du CGCT. Annexe

Création d'autorisations de programme et de crédits paiement et programmation de l'investissement pour l'année 2023. Annexe

erreur matérielle doublon. Annexe

Saint — Denis sans Sida - Renforcer la lutte contre le VIH et les IST (Infections Sexuellement Transmissibles)

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la CAF

Approbation de la charte EcoWatt. Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes.: la compagnie la Sticomiss. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Le Fonds de Compensation des Charges Territoriales (FCCT) pour 2022: -Approbation du montant définitif à verser à l'EPT Plaine Commune.

Prorogation de 3 baux longue durée consentis à Plaine Commune Habitat - 5 Place jean jaurès

Prorogation de 3 baux longue durée consentis à Plaine Commune Habitat - 18 square De Geyter à Saint-Denis,

Prorogation de 3 baux longue durée consentis à Plaine Commune Habitat - 29 rue Danielle Casanova

Appel d'offres ouvert — Accord-cadre pour la maintenance de matériels de cuisine et électroménager et leurs accessoires

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes. : Collège Fabien. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes. : collège Miriam Makeba. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes.: Lycée Angela DAVIS. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes. : TAS VU Université populaire du cinéma. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de novembre 2022 : collège Fabien.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de novembre 2022 : collège Garcia Lorca.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de novembre 2022 : collège La Courtille.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de novembre 2022 : collège Elsa Triolet.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de novembre 2022 : collège De Geyter.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de novembre 2022 : lycée Bartholdi

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de novembre 2022 : lycée Paul Éluard

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de novembre 2022 : Lycée Angela Davis.

Train de subventions en faveur du mouvement sportif dionysien: SDUS

Train de subventions en faveur du mouvement sportif dionysien: AVANT GARDE

Train de subventions en faveur du mouvement sportif dionysien: Judo Sporting Club

Train de subventions en faveur du mouvement sportif dionysien: RACING CLUB SAINT DENIS KASKAD

Aide de la Ville en faveur des sportifs de haut niveau au titre des récompenses et résultats obtenus sur la saison 2021/2022 Annexe

Adoption d'une convention — cadre avec l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France pour permettre l'accès au sport aux personnes qui en sont le plus éloignées

Approbation de la convention à conclure avec le consortium Stade de France. Annexe

Délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'opération de rénovation des locaux du terrain annexe du stade de France Procédure : passation d'un marché de quasi régie avec la SPL

Approbation d'une convention de partenariat avec la MDPH, la Ville et le CCAS de Saint-Denis pour la mise en place d'une permanence de la MDPH dans les locaux du centre administratif Annexe

Attribution de subventions et approbation d'une convention d'objectifs avec l'association Hôtel Social 93 relative au projet de halte de nuit et de bains-douches sur le territoire de Saint-Denis. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2023 Annexe

Reversement de l'impôt sur les cercles et maisons de jeux au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2023 Annexe

Mise en place d'une cellule de prévention et de lutte contre l'évitement scolaire: approbation du protocole et de la charte déontologique.

Renouvellement de la convention cadre de mutualisation et de mise à disposition des concours et des moyens entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Denis (CCAS) Annexe

Cession des droits patrimoniaux de René Kersanté à la ville de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

DIRECTION DE LA CULTURE Approbation d'une convention d'occupation précaire et révocable de l'immeuble dénommé la Farandole sis 59 rue de la République à Saint-Denis au profit de l'association Périféeries.

Reversement de la Taxe d'Aménagement à l'EPT Plaine Commune pour les exercices 2022 et 2023

Renouvellement de l'octroi de garantie d'emprunt suite au réaménagement pour l'association ADEF Résidences

Cession des droits patrimoniaux de Marc Silberstein à ville de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Cession des droits patrimoniaux de Claude Dewaele à la ville de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Cession des droits patrimoniaux de Christian Bailleux à la ville de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes. : association CANAL. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes.: Association Destination 2055. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes. : Association Lueurs d'info. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes.: Association Mots et Regards Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Prolongation de la convention de partenariat avec le Cinéma L'Écran : Approbation d'un avenant N°4.

Soutien de la Ville au projet de requalification des jardins familiaux du Fort de l'Est via une subvention d'investissement

Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section L n°157, les Parouzets à Stains.

Concession d'Aménagement portant sur les ilôts et parcelles d'habitat dégradé dans le centre ville de Saint-Denis: Approbation de l'avenant n° 4 à la Convention Tripartite conclue avec l'EPT Plaine Commune et la SOREQA. Annexe

Approbation d'une convention avec le Fonds de dotation Ambition Saint-Denis, relative au mécénat de projets culturels. Annexe - Annexe

Convention de Coopération Culturelle et patrimoniale 2022 entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis, fixant les projets d'actions culturelles et la participation du Département pour l'année 2022. Annexe

Approbation d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et la Philharmonie de Paris - Cité de la Musique.

Approbation du principe et autorisation du lancement de la procédure de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma à Saint-Denis. Annexe

UNITÉ D'ARCHÉOLOGIE Approbation d'un convention de groupement momentané d'opérateurs de fouille relatif au marché public portant sur la réalisation de la fouille d'archéologie préventive à la basilique de Saint-Denis et associant la Ville de Saint-Denis, le Département de la Seine-Saint-Denis et l'Institut national de recherches archéologiques préventives.

Approbation de la convention G 1000 — sommet européen en faveur des NEET (jeunes déscolarisés et sans emploi) Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention avec la Préfecture de région Ile-de-France pour le versement d'une subvention au titre de la Formation des personnels de la petite enfance. Annexe