15 décembre 2022

Adoption du budget primitif 2023 Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Caisse des Écoles pour l'année 2023 Annexe

Approbation des taux des taxes directes locales pour l'année 2023

S'outien de la Ville au projet de requalification des j'ardins familiaux du Fort de l'Est via une subvention d'investissement

S'outien à l'investissement des acteurs c'ulturels d'ionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association ACADEMIE FRATELLINI. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

S'outien à l'investissement des acteurs c'ulturels d'ionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association C'IE DCA PHILIPPE D'ECOUFLE. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

S'outien à l'investissement des acteurs c'ulturels d'ionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association LA BRICHE FORAINE. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

S'outien à l'investissement des acteurs c'ulturels d'ionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association LE 6B. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

S'outien à l'investissement des acteurs c'ulturels d'ionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association L'ES PLANCHES C'OURBES. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

S'outien à l'investissement des acteurs c'ulturels d'ionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association THEATRE GERARD PHILIPE - C'ENTRE DRAMATIQUE N'ATIONAL. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

S'outien à l'investissement des acteurs c'ulturels d'ionysiens - Attribution d'une subvention d'investissement au THEATRE GERARD PHILIPE DE S'AINT-D'ENIS - C'ENTRE DRAMATIQUE N'ATIONAL. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Refinancement de la dette indexée sur le livret A

Garantie annuelle à lAgence France Locale: Approbation de son renouvellement pour l'année 2023 Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022

Attribution d'une subvention à l'association Amicale des locataires FM PCH dans le cadre de la deuxième session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) 2022

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022

Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022

Attribution d'une subvention à l'association Partenaires Pour la Ville au titre du déploiement 'médiation à l'école'. Annexe

Approbation du versement d'une subvention à l'association Territoires

Renouvellement de ladhésion de la Ville à la Plateforme des collectivités territoriales solidaires avec SOS Méditerranée

Indemnités des élus : Rapport au conseil conformément à larticle L.2123-24.1.1 du CGCT. Annexe

Création dautorisations de programme et de crédits paiement et programmation de linvestissement pour l'année 2023. Annexe

Erreur matérielle doublon. Annexe

Saint — Denis sans Sida - Renforcer la lutte contre le VIH et les IST (Infections Sexuellement Transmissibles)

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la CAF

Approbation de la charte EcoWatt. Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes.: la compagnie la Sticomiss. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Le Fonds de Compensation des Charges Territoriales (FCCT) pour 2022: -Approbation du montant définitif à verser à lEPT Plaine Commune

Convention de C'oopération C'ulturelle et patrimoniale 2022 entre la Ville de Saint-D'enis et le Conseil Départemental de la S'eine-Saint-D'enis, fixant les projets d'actions c'ulturelles et la participation du Département pour l'année 2022. Annexe

Prorogation de 3 baux longue durée consentis à Plaine Commune Habitat - 5 Place jean jaurès

Prorogation de 3 baux longue durée consentis à Plaine Commune Habitat - 18 square De Geyter à Saint-Denis,

Prorogation de 3 baux longue durée consentis à Plaine Commune Habitat - 29 rue Danielle Casanova

Appel doffres ouvert — Accord-cadre pour la maintenance de matériels de cuisine et électroménager et leurs accessoires

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes. : Collège Fabien. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes. : collège Miriam Makeba. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes.: Lycée Angela DAVIS. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes. : TAS VU Université populaire du cinéma. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session de n'ovembre 2022 : collège Fabien

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session de n'ovembre 2022 : collège Garcia L'orca

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session de n'ovembre 2022 : collège La C'ourtille

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session de n'ovembre 2022 : collège Elsa Triolet

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session de n'ovembre 2022 : collège De Geyter

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session de n'ovembre 2022 : lycée Bartholdi

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session de n'ovembre 2022 : lycée Paul Éluard

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session de n'ovembre 2022 : Lycée Angela D'avis

D'IRECTION DE LA C'ULTURE Approbation d'une convention d'occupation précaire et révocable de l'immeuble d'énommé la Farandole s'is 59 rue de la République à Saint-D'enis au profit de l'association Périféeries

Reversement de la Taxe d'Aménagement à lEPT Plaine Commune pour les exercices 2022 et 2023

Renouvellement de loctroi de garantie demprunt suite au réaménagement pour l'association ADEF Résidences

Cession des droits patrimoniaux de Marc Silberstein à ville de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Cession des droits patrimoniaux de Claude Dewaele à la ville de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Cession des droits patrimoniaux de Christian Bailleux à la ville de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Cession d'une partie de la parcelle cadastrée s'ection L n°157, les Parouzets à Stains

Concession d'Aménagement portant sur les ilôts et parcelles dhabitat d'égradé dans le c'entre ville de Saint-D'enis: Approbation de l'avenant n° 4 à la Convention Tripartite c'onclue avec l'EPT Plaine Commune et la S'OREQA. Annexe

Train de subventions en faveur du mouvement sportif dionysien: SDUS

Train de subventions en faveur du mouvement sportif dionysien: AVANT GARDE

Train de subventions en faveur du mouvement sportif dionysien: Judo Sporting Club

Train de subventions en faveur du mouvement sportif dionysien: RACING CLUB SAINT DENIS KASKAD

Aide de la Ville en faveur des sportifs de haut niveau au titre des récompenses et résultats obtenus sur la saison 2021/2022 Annexe

Adoption d'une convention — cadre avec lAgence Régionale de Santé Ile-de-France pour permettre laccès au sport aux personnes qui en sont le plus éloignées

Approbation de la convention à conclure avec le consortium Stade de France. Annexe

Délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'opération de rénovation des l'ocaux du terrain annexe du stade de France Procédure : passation d'un marché de quasi régie avec la SPL

Approbation d'une convention de partenariat avec la MDPH, la Ville et le CCAS de Saint-Denis pour la mise en place d'une permanence de la MDPH dans les locaux du centre administratif Annexe

Attribution de subventions et approbation d'une convention d'objectifs avec l'association Hôtel Social 93 relative au projet de halte de nuit et de bains-douches sur le territoire de Saint-Denis. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale pour l'année 2023 Annexe

Reversement de limpôt sur les cercles et maisons de jeux au Centre Communal dAction Sociale pour l'année 2023 Annexe

Mise en place d'une c'ellule de prévention et de l'utte c'ontre l'évitement scolaire: approbation du protocole et de la charte d'éontologique

Renouvellement de la convention cadre de mutualisation et de mise à disposition des concours et des moyens entre la Ville et le Centre Communal dAction Sociale de Saint-Denis (CCAS) Annexe

Cession des droits patrimoniaux de René Kersanté à la ville de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes. : association CANAL. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes.: Association Destination 2055. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes. : Association Lueurs dinfo. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets A Vos plumes citoyen.nes.: Association Mots et Regards Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Prolongation de la convention de partenariat avec le Cinéma LÉcran : Approbation d'un avenant N°4

Approbation du principe et autorisation du lancement de la procédure de délégation de service public pour lexploitation du cinéma à Saint-Denis. Annexe

UNITÉ DARCHÉOLOGIE Approbation d'un convention de groupement momentané d'opérateurs de fouille relatif au marché public portant sur la réalisation de la fouille darchéologie préventive à la basilique de Saint-Denis et associant la Ville de Saint-Denis, le Département de la Seine-Saint-Denis et lInstitut national de recherches archéologiques préventives

Approbation d'une convention avec le Fonds de dotation Ambition Saint-Denis, relative au mécénat de projets culturels. Annexe - Annexe

Approbation d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et la Philharmonie de Paris - Cité de la Musique

Approbation de la convention G 1000 — sommet européen en faveur des NEET (jeunes déscolarisés et sans emploi) Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention avec la Préfecture de région Ile-de-France pour le versement d'une subvention au titre de la Formation des personnels de la petite enfance. Annexe