Conseil Municipal du 2023-04-20

Approbation du compte de gestion du comptable de l'exercice 2022 Annexe

Approbation du compte administratif de l'exercice 2022 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de l'affectation du résultat de l'exercice 2022 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation du budget supplémentaire 2023 Annexe - Annexe

Renouvellement de la convention de mandat liant la ville à la société INDIGO pour la perception des recettes liées au stationnement payant (horodateurs - paiements abonnements). Annexe

Revalorisation et actualisation des tarifs applicables aux commerçants des marchés de Saint Denis au 1er mai 2023. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement au SDUS Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Caisse des Écoles pour l'année 2023

Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles pour l'année 2023

Soutien de la Ville au Centre socioculturel coopératif ' Le 110 ': - Versement d'une subvention de fonctionnement Annexe

Vœu pour la création d'une commune nouvelle entre les communes de Pierrefitte-sur-Seine et de Saint-Denis

Saint — Denis sans sida - déploiement de la PrEP (Prophylaxie pré-exposition) dans les CMS Annexe

21ème édition de la Nuit Blanche — Samedi 3 juin 2023 Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Métropole Grand Paris et la Ville de Saint-Denis. Annexe

Déploiement d'un outil métropolitain de supervision énergétique des bâtiments publics. Annexe

Annualisation du temps de travail des agents travaillant en centres de loisirs

Approbation des modalités de remboursement des frais de déplacements des agents communaux à l'extérieur de la collectivité et du règlement afférent. Annexe

Approbation d'une conventions de mécénat entre la Ville de Saint-Denis et le Fonds de soutien AMBITION SAINT-DENIS pour le musée d'art et d'histoire Paul Eluard : Exposition Picasso - Eluard Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Saint-Denis et le Fonds de soutien AMBITION SAINT-DENIS pour le musée d'art et d'histoire Paul Eluard : Exposition Picasso - Eluard et projets du service des publics en faveur des lycéens: ' Former les lycéen.nes aux métiers de l'accueil et de la médiation culturelle ' Annexe - Annexe - Annexe

Approbations de conventions de mécénats entre la Ville de Saint-Denis et le Fonds de soutien AMBITION SAINT-DENIS pour le musée d'art et d'histoire Paul Eluard : Exposition Picasso - Eluard et projets du service des publics en faveur des jeunes femmes en situation de précarité : ' Favoriser le bien-être des jeunes femmes en situation de précarité '. Annexe - Annexe - Annexe

Mission de maîtrise d'œuvre pour l'extension du conservatoire situé 15, rue Catulienne Procédure : Procédure avec négociation

Compte administratif 2022 — Approbation du rapport d'utilisation de la fonds de solidarité de la Région Ile-de-France (FSRIF). Annexe

Compte administratif 2022 — Approbation du rapport d'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS). Annexe

Projet d'extension de l'objet social de la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT. Annexe

Égalité des chances et soutien des élèves et jeunes méritants Annexe

Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux sis 60 rue Gabriel Péri au bénéfice de l'association Collectif 60 ADADA. Annexe

Annualisation du temps de travail des Gardes de l'environnement

Modification du tableau des effectifs.

Marché de contrôle du stationnement payant, d'établissement des Forfaits Post-stationnement (FPS) et de traitement des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) Procédure : Appel d'Offres Ouvert Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Auberge municipale:Création de tarifs pour la mise à disposition de l'équipement et approbation de la convention type. Annexe

Communication du rapport du Médiateur de la ville de Saint-Denis. Annexe

ZAC Landy — Pleyel - Rétrocession par la Société d'Economie Mixte d'espaces publics à la commune. Annexe - Annexe

Approbation du protocole de sécurisation des abords du Stade de France Annexe

Avenant n°2 à la convention de participation au déploiement expérimental du dispositif ' Pass numérique ' Annexe