Conseil Municipal du 2023-06-08

Lancement du Bus France Services — avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association PIMMS et attribution d'une subvention annuelle pour l'exercice 2023 Annexe

Approbation de la grille tarifaire dans le cadre de l'exploitation du Cinéma municipal à Saint-Denis Procédure : Délégation de Service Public Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Evolution des tarifs applicables aux accueils de loisirs, la cantine scolaire

Centre nautique la Baleine: création de tarifs et modalités de révision de la grille tarifaire Annexe

Transfert de la compétence des tarifs de Stationnement de surface à l'EPT Plaine Commmune

Convention d'objectifs et de financement au titre du Fonds 'Publics et Territoires' axe 6 de la CAF. Annexe

Admissions en non — valeur des créances irrécouvrables budget 2023. Annexe

Approbation de l'affectation du résultat de l'exercice 2022

Adhésion de la Ville au club des villes et territoires cyclables et marchables pour l'année 2023. Annexe

Approbation du mandat spécial à monsieur Mathieu HANOTIN et monsieur Rabia BERRAÏ pour leur déplacement à Moulay Idriss Zerhoun au Maroc

Approbation d'un accord de médiation entre la Commune et un ancien agent municipal Annexe

Approbation d'une convention à conclure avec le Fonds de Dotation Ambition Saint-Denis pour l'acceptation d'un don de luminaires LED. Annexe - Annexe - Annexe

Vente de différents biens communaux. Annexe

Abords de la Tour Pleyel : modification de la division en volume impactant une partie de la rue Poulbot Annexe

Approbation du principe et autorisation du lancement de la délégation de service public pour l'exploitation de la Maison du Petit Enfant Petit Prince. Procédure : Délégation de Service Public Annexe - Annexe

NPNRU Franc — Moisin - subvention à Plaine Commune Habitat pour les travaux de réhabilitation du local mis à disposition de l'association Les Enfants du Jeu Annexe - Annexe - Annexe

Convention d'objectifs et de financement "Prestation de service Relais Petite Enfance Floréal 2022-2026" Annexe

Créations et suppressions de postes à la Direction de la Petite enfance et de la Santé

Délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'opération de d'aménagement de la PMI Franc Moisin dans la cellule commerciale Fort de l'Est. Procédure : passation d'un marché de quasi régie avec la SPL Annexe - Annexe

Acquisition de billets pour la Coupe du Monde de Rugby 2023 Procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables supérieure au seuil de procédure formalisé. Annexe - Annexe

Prorogation du bail emphytéotique de l'immeuble sis 5 place Victor Hugo à Saint-Denis au profit de Plaine Commune Habitat Annexe

Avenants de prolongation au plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire: association Mots et Regards Annexe

Avenants de prolongation au plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire: association Saint-Denis Ville au coeur Annexe

Point d'étape sur le plan 'Solidarités alimentaires' et attribution d'une subvention de fonctionnement à 5 épiceries solidaires - exercice 2023

Choix du délégataire pour l'exploitation du Cinéma Municipal à Saint-Denis Procédure : Délégation de Service Public Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de la convention de coopération culturelle et patrimoniale à conclure avec la commune de Idriss Moulay Zerhoun au Maroc. Annexe

Tarification des transports et des mises à disposition de véhicules à destination du secteur associatif. Annexe

Régularisation du taux de la taxe d'aménagement applicable sur la parcelle 73 section BU