Conseil Municipal du 2023-12-14

Adoption du budget primitif 2024. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à la Caisse des Ecoles. Annexe - Annexe - Annexe

Vote des taux 2024 de la fiscalité directe locale

proposition d'allocation des subventions aux lauréats de l'appel à projets ' Marquons les Jeux de notre Empreinte ': association Saint-Denis Emotion. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Proposition d'allocation des subventions aux lauréats de l'appel à projets ' Marquons les Jeux de notre Empreinte ': collège De Geyter. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Proposition d'allocation des subventions aux lauréats de l'appel à projets ' Marquons les Jeux de notre Empreinte ': association Saint-Denis Tennis de table. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Proposition d'allocation des subventions aux lauréats de l'appel à projets ' Marquons les Jeux de notre Empreinte ': association Smile and Com art. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Proposition d'allocation des subventions aux lauréats de l'appel à projets ' Marquons les Jeux de notre Empreinte ': association CLUB 93. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Proposition d'allocation des subventions aux lauréats de l'appel à projets ' Marquons les Jeux de notre Empreinte ': association MUAY THAI LUMPINI. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Proposition d'allocation des subventions aux lauréats de l'appel à projets ' Marquons les Jeux de notre Empreinte ': association LA PEPITE. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

demande de garantie d'emprunt de la SEM Saint-Denis Commerces Annexe

Renouvellement de la garantie d'emprunt pour l'Agence France Locale (AFL)

Musée d'art et d'histoire Paul Eluard : Actualisation de la grille tarifaire des droits d'accès et des activités du musée Annexe - Annexe - Annexe

Tarifs 2024 des activités dans les centres de vacances municipaux

Renouvellement de la convention de mandat liant la ville à la société INDIGO pour la perception des recettes liées au stationnement payant (horodateurs - paiements abonnements). Annexe

Approbation de la programmation de l'investissement et du périmètre de la gestion des opérations en autorisations de programme et crédits de paiement pour l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe

Fixation du mode de gestion et de la durée d'amortissement des Immobilisations Annexe - Annexe - Annexe

Etat récapitulatif annuel des indemnités (en brut annuel) de fonction versées aux membres du Conseil municipal pour l'année 2023 en application de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collectivités territoriales. Annexe - Annexe - Annexe

Mise en place de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat

Dispositif "petits déjeuners" Cité Educative. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de la convention d'occupation du domaine public avec la compagnie "Le tambour des limbes" pour l'occupation de la salle dite ' de la Belle Etoile ' pour une durée de 5 ans Annexe

Approbation du dispositif Initiatives Jeunes pour les jeunes porteurs de projet sur la ville de Saint-Denis Annexe

Désignation d'un référent déontologue pour les élus de la commune.

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Ville de Saint-Denis, la SEML Saint-Denis Commerces, la SARL Le Roi du Marché et Plaine Commune Annexe

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société des Centres Commerciaux Annexe

Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes funéraire Annexe

Groupement de commandes pour la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux évolutions applicatives d'une solution de parapheur électronique Procédure : Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables Annexe

Approbation du bilan d'activités de la SEM Plaine Commune Développement au titre de l'année 2022 Annexe

Approbation du bilan d'activités de la SPL Plaine Commune Développement au titre de l'année 2022 Annexe

Dérogation au repos dominical dans le cadre des JOP: avis du conseil municipal sur la proposition du préfet

Appel à projet — Sport pour toutes Annexe

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Sport - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 : Saint-Denis Emotion. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Sport - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 : All Inclusive. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Sport - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 :Saint-Denis Handball 93. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Sport - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 : Urban Jeunesse Academy. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Sport - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 : Saint-Denis Emotion Haut-niveau. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Sport - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 : Sportifs de Haut-Niveau. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Sport - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 : SDUS Avance 23-24. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Sport - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 : Avant-Garde de Saint-Denis. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Sport - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 : Racing Club Kas Kad. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Sport - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 : Saint-Denis Union Sports. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Sport - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 : Saint-Denis Trampoline 93 de Haut-niveau. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Proposition d'allocation des subventions aux lauréats de l'appel à projets ' Marquons les Jeux de notre Empreinte ': Association Saint-Denis Union Sports. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Proposition d'allocation des subventions aux lauréats de l'appel à projets ' Marquons les Jeux de notre Empreinte ' : association SPORT EVENT CORPORATION. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Reversement au CCAS l'impôt sur les cercles et maisons de jeux. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement au CCAS. Annexe - Annexe - Annexe

Rapport social unique. Annexe

Projets sélectionnés dans le cadre de l'appel à projet ' Prévention des violences et médiation ' Annexe

Convention de mise à disposition d'une infirmière d'aller vers auprès de la maison de la santé CPTS Annexe

Adoption d'un protocole de fonctionnement de la cellule de prévention de l'évitement scolaire Annexe

Renouvellement d'une convention attributive de subvention relative à une maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour l'accompagnement social global et individualisé des ménages accueillis dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne au sein de la résidence Charles Michels Annexe - Annexe

Conventions relatives aux conditions d'hébergement, d'entretien, de soins, de nourriture et d'assurance des chiens de patrouille affectés à la brigade cynophile de la police municipale de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Créations et suppressions de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels au sein de la Direction de la Vie des Quartiers, de la Direction de la Vie scolaire, de la Direction des Ressources humaines et de la Direction des solidarités et du développement social

Soutien aux projets éducatifs réalisés par le Collège la Courtille, session décembre 2023.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par le collège Pierre de Geyter, session décembre 2023.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par le collège Jean Lurcat, session décembre 2023.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par le collège Dora Maar, session décembre 2023.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par le collège Iqbal Massih, session décembre 2023.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par le Collège Fabien, session décembre 2023.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par le lycée ENNA, session décembre 2023.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par le lycée Paul Eluard, session décembre 2023.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par le lycée Rosa Parks, session décembre 2023.

Avenant n° 2 au marché de réservation de places en crèche secteur Front Populaire Procédure : Avenant à une procédure adaptée de type 5 Annexe

Musée d'art et d'histoire Paul Eluard : Partenariat avec l'association Citoyenneté Jeunesse dans le cadre du plan départemental La Culture et l'Art au Collège Annexe

Cession des parcelles communales CL N°86, 87 et 88 à la SEM Plaine Commune Développement en vue du développement d'une opération d'habitat en BRS et RDC actif autour de la petite enfance Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Recette d'aide à l'investissement de la CAF de Seine-Saint-Denis, pour les travaux de la MPE Le Chat Perché et signature de la convention n° 22-139 avec la CAF. Annexe

Recette d'aide à l'investissement de la CAF de Seine-Saint-Denis, pour les travaux du Relais Petite Enfance Floréal et signature avec la CAF de la convention n° 22-140. Annexe

Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de Saint-Denis Annexe

Soutien financier à la plateforme alimentaire #Aubontransit Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par Elsa Triolet, session décembre 2023.

Renforcement de la végétalisation du foncier municipal Ville de Saint-Denis - Convention portant attribution d'une aide financière dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt ' Retour de la Nature en Ville ' entre Ile-de-France Nature et la Ville de Saint-Denis Annexe

Musée d'art et d'histoire Paul Eluard : Partenariat avec le Département dans le cadre du parcours Art et Inclusion Annexe

Adoption de la convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil départemental de Saint-Denis 2023-2025 Annexe

Musée d'art et d'histoire Paul Eluard : Approbation de la convention FRAM 2022 Annexe

adoption d'une tarification pour les encarts promotionnels et publicitaires dans les publications municipales en vue du lancement d'une procédure de marché Annexe

Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre portant sur le contrôle et les travaux des points d'eau Incendie et Appareil de puisage. Procédure : Appel d'Offres Ouvert Annexe

Approbation d'une convention de remboursement des coûts de remise en état de la passerelle d'accès au parking P2. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par le Collège Henri Barbusse , session décembre 2023

Approbation de la délégation donnée au Maire pour les mandats spéciaux des élus en vertu de l'article L2122-22 du CGCT

Soutien exceptionnel à l'association compagnon bâtisseur en vue de renforcer la formation des professionnels de la ville de Saint-Denis pour lutter contre les punaises de lit

Suppression de la ZAC Bel Air nord. Annexe