Conseil Municipal du 2023-11-23

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes au titre de la politique cultuelle 2023 - Adoption de subventions de fonctionnement aux associations non conventionnées

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes au titre de la politique cultuelle - Subvention à l'association J'AI MAL PARTOUT - CIRQUE MÉDICAL au titre de son projet "Cirque pour tous !"

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes au titre de la politique cultuelle - Subvention à l'association Studio HCE au titre de son projet ' Entre terre et ciel à Saint-Denis '

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes au titre de la politique cultuelle - Subvention à l'association LE KALEBEBEAT au titre de son projet ' Racines mêlées - Nuit Guédée '

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes au titre de la politique cultuelle - Subvention à l'association TENSHANN au titre de son projet ' Full, création pluridisciplinaire '

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes au titre de la politique cultuelle - Adoption d'une subvention de fonctionnement pour l'association Suivez la flèche

Soutien à l'investissement des acteurs culturels dionysiens 2022 - Adoption d'avenant à la convention de financement avec l'association La Briche Foraine. Annexe - Annexe - Annexe

Soutien à l'investissement des acteurs culturels dionysiens 2022 - Adoption d'avenant à la convention de financement avec Le 6B. Annexe - Annexe - Annexe

Soutien à l'investissement des acteurs culturels dionysiens 2022 - Adoption d'avenant à la convention de financement avec l'association Les Planches Courbes. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' je suis l'autre ' au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association fondation pour la ville (AFEV) au titre de son projet ' mentorat éducatif ' pour l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Level UP au titre de son projet ' Level up Digital, introduction aux métiers d'avenir ' pour l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Partenariat pour la Ville (PPV) au titre de son projet ' médiation à l'école ', pour l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Aides au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association La lumière de l'ange Zeina au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Compagnons Batisseurs au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Crisalim au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Protection civile Paris Seine au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Proses au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association All inclusive au titre de l'année 2023 Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Transformation écologique - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Annexe

versement d'une subvention de 10 000 € (Dix mille euros) à l'association JOB IRL au titre de l'année 2023 Annexe - Annexe

Versement d'une subvention à l'association viens voir mon taf Annexe - Annexe

Approbation de la décision modificative n°3 au budget communal sur l'exercice 2023.

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Délib_ AMICALE CNL DES LOCATAIRES DU GAI LOGIS Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Delib APCV Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Delib Democratie ouverte Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Delib Haut Conseil maliens Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Delib Délices de Péri Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Les talents des femmes Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Delib Nostalgia di cabo V Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Delib Sine qua non Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Delib yalla ! Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - 4 delib Nouvelles asso fonctionnement Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Delib groupée asso fonctionnement Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Delib ADAQ Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Delib ARTEFACT Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - delib syndicat A Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Delib syndicat B CMSD Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - village de Moro Moro. Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les fileuses Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité commerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2023. Annexe - Annexe

Approbation d'un avenant à la convention 2023 entre la commune et l'association Maison de la santé et attribution d'une subvention à ladite association au titre de son projet ' Je bouge dans mon quartier ' Annexe

Financements des actions de santé par l'Agence Régionale de Santé Annexe - Annexe

Voeu relatif à la Paix au Proche Orient

Rapport 2023 de la collectivité en matière d'égalité Femme/Homme Annexe - Annexe

Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 Annexe

Adoption de la convention — cadre Paris 2024 - Comité d'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / Collectivités hôtes du territoire de Plaine Commune, relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024. Annexe

Désignation du projet lauréat de l'appel à projets pour l'occupation de la salle dite ' de la Belle Etoile ' et autorisation à négocier en vue d'établir les termes d'une convention d'occupation du domaine public

Approbation d'une convention multipartite entre la Ville de Saint-Denis, l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune, la Ville d'Aubervilliers, la Ville de Paris et le Département de Seine-Saint-Denis relative à l'organisation du projet pluriannuel ' Street Art Avenue ' pour les années 2023-2024

Adhésion à la SEMELOG

Approbation du bilan d'activité 2022 du fonds de dotation "Ambition Saint-Denis". Annexe

Saint — Denis Sans Sida : état d'avancement du plan et organisation du 1er décembre

Adoption de la nomenclature comptable M 57 au 1er janvier 2024 Annexe

Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) suite au passage à la nomenclature M 57 au 1er Janvier 2024 Annexe

Renouvellement de la convention 'Un toit pour elle" Annexe

Fourniture de jeux et jouets Procédure : Appel d'Offres Ouvert

Groupement de commandes pour les évolutions applicatives, la maintenance du logiciel de gestion financière Sedit-Marianne et autres prestations associées procédure : marché sans publicité ni mise en concurrence préalables Annexe

Groupement de commandes pour les évolutions applicatives, la maintenance du logiciel de gestion financière Sedit-Marianne et autres prestations associées procédure : marché sans publicité ni mise en concurrence préalables Annexe

ventes de véhicules et biens communaux

représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Conseil d'administration du fonds de dotation "Ambition Saint-Denis".

Représentation du conseil municipal au sein de différents organismes : Commission de dénomination des rues et des espaces publics.

Convention entre la ville de SAINT — DENIS et SOLIDEO relative à la construction d'un groupe scolaire dans le cadre de la ZAC "village olympique et paralympique" Annexe - Annexe

Acquisition de billets pour les Jeux olympiques 2024 Procédure : Procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables supérieure à 214 000 € HT Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Sécurisation des cheminements et des traversées piétonnes du quartier Pleyel dans le contexte des chantiers de construction des ouvrages olympiques et paralympiques - Approbation de la convention cadre et du protocole d'accord individuel entre la Commune de Saint-Denis et la société SOLIDEO. Annexe - Annexe

Accord — cadre pour l'acquisition de livres et d'ouvrages Procédure : Appel d'Offres Ouvert

Dérogation pour ouverture des commerces de détail et concessionnaires automobiles pour l'année 2024 Annexe

Cession des droits patrimoniaux de Michèle Decaster à la ville de Saint-Denis. Annexe

Dénomination d'une voie ZAC de la Montjoie Annexe

Approbation de l'avenant n° 5 à la Convention Tripartite Saint Denis/EPT Plaine Commune/SOREQA permettant d'actualiser l'échéancier des transferts financiers opérés par la Ville de SAINT DENIS au profit de l'opération d'aménagement Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes au titre de la politique cultuelle - Approbation d'un avenant n°2 à la convention de partenariat triennale entre la Ville de Saint-Denis l'association Indigènes Films et l'association Cinéma l'Ecran.

Prorogation des deux conventions liant la commune et l'Association TERRITOIRES Annexe

Approbation de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis relative à la mise en œuvre de l'opération "Ici on parle français et farsi" Annexe

représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Conseil d'administration de l'association de gestion de la salle de cinéma L'Ecran.

représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Association "Suivez la flèche".

Représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Conseil d'administration de l'association de gestion du restaurant interentreprises.

Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable

Soutien de la Ville au projet de requalification des jardins familiaux du Fort de l'Est via une subvention d'investissement Annexe

Signature d'un partenariat entre la Ville de Saint-Denis, le British Council et le Harvard Club of France pour offrir des cours d'anglais dans le cadre du programme Saint-Denis x Harvard Summer School. Annexe

Signature d'une convention de coopération avec la ville de Chernihiv (Ukraine). Annexe - Annexe

représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Syndicat Mixte des Réseaux d'Énergie Calorifique (SMirec).

Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Saint-Denis et le consortium Stade de France au titre de l'année 2023. Annexe

Adoption d'une convention — cadre avec l'Agence Nationale du Sport pour la mise en place de stages d'apprentissage de l'aisance aquatique Annexe

représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Conseil d'administration de l'association du Festival de Musique de Saint-Denis.

représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Association "Franciade, le goût de la connaissance" (Archéologie et Patrimoine).

demande de création d'une mission d'information et d'évaluation Annexe

Recette aide à l'investissement de la CAF de Seine-Saint-Denis sur les fonds nationaux et locaux, pour les travaux de la crèche Anne Sylvestre : Signature de deux conventions proposées n° 22-143 et n° 22-144 Annexe - Annexe