23 novembre 2023

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes au titre de la politique c'ultuelle 2023 - Adoption de subventions de fonctionnement aux associations non conventionnées

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes au titre de la politique c'ultuelle - Subvention à l'association J'AI MAL PARTOUT - C'IRQUE MÉDICAL au titre de son projet "C'irque pour tous !"

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes au titre de la politique c'ultuelle - Subvention à l'association Studio HCE au titre de son projet ' Entre terre et c'iel à Saint-D'enis '

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes au titre de la politique c'ultuelle - Subvention à l'association LE KALEBEBEAT au titre de son projet ' Racines mêlées - N'uit Guédée '

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes au titre de la politique c'ultuelle - Subvention à l'association TENSHANN au titre de son projet ' Full, création pluridisciplinaire '

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes au titre de la politique c'ultuelle - Adoption d'une subvention de fonctionnement pour l'association S'uivez la flèche

S'outien à l'investissement des acteurs c'ulturels d'ionysiens 2022 - Adoption d'avenant à la convention de financement avec l'association La Briche Foraine. Annexe - Annexe - Annexe

S'outien à l'investissement des acteurs c'ulturels d'ionysiens 2022 - Adoption d'avenant à la convention de financement avec Le 6B. Annexe - Annexe - Annexe

S'outien à l'investissement des acteurs c'ulturels d'ionysiens 2022 - Adoption d'avenant à la convention de financement avec l'association Les Planches C'ourbes. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' je suis lautre ' au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association fondation pour la ville (AFEV) au titre de son projet ' mentorat éducatif ' pour l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Level UP au titre de son projet ' Level up Digital, introduction aux métiers davenir ' pour l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Partenariat pour la Ville (PPV) au titre de son projet ' médiation à l'école ', pour l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Aides au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association La lumière de lange Zeina au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Compagnons Batisseurs au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Crisalim au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Protection civile Paris Seine au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Proses au titre de l'année 2023 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association All inclusive au titre de l'année 2023 Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Transformation écologique - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - Annexe

S'outien de la Ville au projet de requalification des j'ardins familiaux du Fort de l'Est via une subvention d'investissement Annexe

Versement d'une subvention de 10 000 € (Dix mille euros) à l'association JOB IRL au titre de l'année 2023 Annexe - Annexe

Versement d'une subvention à l'association viens voir mon taf Annexe - Annexe

Approbation de la décision modificative n°3 au budget communal sur l'exercice 2023

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - Délib_ AMICALE CNL D'ES L'OCATAIRES DU GAI L'OGIS Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - D'elib APCV Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - D'elib D'emocratie ouverte Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - D'elib Haut Conseil maliens Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - D'elib D'élices de Péri Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - Les talents des femmes Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - D'elib N'ostalgia di c'abo V Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - D'elib S'ine qua non Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - D'elib yalla ! Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - 4 d'elib Nouvelles asso fonctionnement Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - D'elib groupée asso fonctionnement Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - D'elib ADAQ Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - D'elib ARTEFACT Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - d'elib syndicat A Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - D'elib syndicat B CMSD Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - village de Moro Moro. Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les fileuses Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Vie des quartiers, vie associative, Attractivité c'ommerciale, Relations internationales, Solidarités - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2023. Annexe - Annexe

Approbation d'un avenant à la convention 2023 entre la commune et l'association Maison de la santé et attribution d'une subvention à ladite association au titre de son projet ' Je bouge dans mon quartier ' Annexe

Financements des actions de santé par lAgence Régionale de Santé Annexe - Annexe

Voeu relatif à la Paix au Proche Orient

Rapport 2023 de la collectivité en matière d'égalité Femme/Homme Annexe - Annexe

Rapport dOrientations Budgétaires 2024 Annexe

Adoption de la convention — cadre Paris 2024 - Comité d'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques / Collectivités hôtes du territoire de Plaine Commune, relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024. Annexe

Désignation du projet lauréat de lappel à projets pour l'occupation de la salle dite ' de la Belle Etoile ' et autorisation à négocier en vue détablir les termes d'une convention doccupation du domaine public

Approbation d'une convention multipartite entre la Ville de Saint-Denis, lEtablissement Public Territorial Plaine Commune, la Ville dAubervilliers, la Ville de Paris et le Département de Seine-Saint-Denis relative à l'organisation du projet pluriannuel ' Street Art Avenue ' pour les années 2023-2024

Adhésion à la SEMELOG

Approbation du bilan d'activité 2022 du fonds de dotation "Ambition Saint-Denis". Annexe

Saint — Denis Sans Sida : état davancement du plan et organisation du 1er décembre

Adoption de la nomenclature comptable M 57 au 1er janvier 2024 Annexe

Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) suite au passage à la nomenclature M 57 au 1er Janvier 2024 Annexe

Renouvellement de la convention 'Un toit pour elle" Annexe

Fourniture de jeux et jouets Procédure : Appel dOffres Ouvert

Groupement de commandes pour les évolutions applicatives, la maintenance du logiciel de gestion financière Sedit-Marianne et autres prestations associées procédure : marché sans publicité ni mise en concurrence préalables Annexe

Groupement de commandes pour les évolutions applicatives, la maintenance du logiciel de gestion financière Sedit-Marianne et autres prestations associées procédure : marché sans publicité ni mise en concurrence préalables Annexe

Ventes de véhicules et biens communaux

Représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Conseil dadministration du fonds de dotation "Ambition Saint-Denis"

Représentation du conseil municipal au sein de différents organismes : Commission de dénomination des rues et des espaces publics

Convention entre la ville de SAINT — DENIS et SOLIDEO relative à la construction d'un groupe scolaire dans le cadre de la ZAC "village olympique et paralympique" Annexe - Annexe

Acquisition de billets pour les Jeux olympiques 2024 Procédure : Procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables supérieure à 214 000 € HT Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Sécurisation des cheminements et des traversées piétonnes du quartier Pleyel dans le contexte des chantiers de construction des ouvrages olympiques et paralympiques - Approbation de la convention cadre et du protocole daccord individuel entre la Commune de Saint-Denis et la société SOLIDEO. Annexe - Annexe

Accord — cadre pour l'acquisition de livres et douvrages Procédure : Appel dOffres Ouvert

Dérogation pour ouverture des commerces de détail et concessionnaires automobiles pour l'année 2024 Annexe

Cession des droits patrimoniaux de Michèle Decaster à la ville de Saint-Denis. Annexe

Dénomination d'une voie ZAC de la Montjoie Annexe

Approbation de lavenant n° 5 à la Convention Tripartite Saint Denis/EPT Plaine Commune/SOREQA permettant dactualiser léchéancier des transferts financiers opérés par la Ville de SAINT DENIS au profit de l'opération d'aménagement Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes au titre de la politique c'ultuelle - Approbation d'un avenant n°2 à la convention de partenariat triennale entre la Ville de Saint-D'enis l'association Indigènes Films et l'association C'inéma l'Ecran

Prorogation des deux conventions liant la commune et l'Association TERRITOIRES Annexe

Approbation de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis relative à la mise en œuvre de l'opération "Ici on parle français et farsi" Annexe

Représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Conseil dadministration de l'association de gestion de la salle de cinéma LEcran

Représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Association "Suivez la flèche"

Représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Conseil dadministration de l'association de gestion du restaurant interentreprises

Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable

Signature d'un partenariat entre la Ville de Saint-Denis, le British Council et le Harvard Club of France pour offrir des cours danglais dans le cadre du programme Saint-Denis x Harvard Summer School. Annexe

Signature d'une convention de coopération avec la ville de Chernihiv (Ukraine). Annexe - Annexe

Représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Syndicat Mixte des Réseaux dÉnergie Calorifique (SMirec)

Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Saint-Denis et le consortium Stade de France au titre de l'année 2023. Annexe

Adoption d'une convention — cadre avec lAgence Nationale du Sport pour la mise en place de stages dapprentissage de laisance aquatique Annexe

Représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Conseil dadministration de l'association du Festival de Musique de Saint-Denis

Représentation du conseil municipal au sein de différents organismes: Association "Franciade, le goût de la connaissance" (Archéologie et Patrimoine)

Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation Annexe

Recette aide à linvestissement de la CAF de Seine-Saint-Denis sur les fonds nationaux et locaux, pour les travaux de la crèche Anne Sylvestre : Signature de deux conventions proposées n° 22-143 et n° 22-144 Annexe - Annexe