CM

27 janvier 2022

Saint-Denis 19 délibérations

19

délibérations

4

Autres decisions

3

Enfance & Jeunesse

2

Sport

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Délibérations (19)

Autres decisions 4 délibérations
2

Approbation de la convocation en urgence de la séance du conseil municipal extra-ordinaire du 27 janvier 2022 Annexe

3

Évolution de lexécutif municipal : maintien du nombre des adjoints à 21 Annexe

9

Prise de participation et désignation d'un représentant de la commune à la Société d'intérêt collectif: Apij Bat Coopérative

11

Présentation annuelle des indemnités des élus

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
5

Évolution des critères daccès aux modes d'accueil(entrée en Maisons du Petit enfant) Annexe

6

Choix du délégataire et approbation de la convention de délégation de service public pour lexploitation d'une crèche dans le quartier Montjoie. Procédure : Délégation de Service Public

14

Avenants n°2 — Travaux dinstallation de la nouvelle Maison du Petit Enfant Montjoie Lot 1 : Maçonnerie / Plâtrerie - Menuiseries - Faux plafonds - Carrelage / faïence - Peinture / Revêtements de sol. Lot 3 : Électricité Courant forts / Courants faibles Procédure : Avenants à une PA 4

Sport 2 délibérations
7

Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la grande tribune du parc des sports Auguste Delaune situé 9, avenue Roger Sémat - Saint-Denis 93200 Procédure : Procédure avec négociation

17

Modification du règlement municipal des astreintes pour la direction des Sports

Ressources humaines 2 délibérations
12

Personnel communal: créations et suppressions de postes

18

Mise à disposition de personnel entre la Ville de Saint-Denis et l'établissement Public Territorial Plaine Commune

Vie associative 1 délibération
1

Approbation d'une convention pluriannuelle pour les projets de renouvellement urbain de Saint-Denis

Administration 1 délibération
4

Évolution de la composition de lexécutif municipal : Élection d'un nouvel Adjoint au Maire Annexe

Sécurité 1 délibération
8

Mission de maîtrise d'œuvre pour la restructuration d'un commissariat de police nationale en hôtel de police municipale Procédure : Procédure avec négociation

Social & Santé 1 délibération
10

Bataillons de la prévention: Approbation d'une convention de partenariat avec l'Etat, le conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis, les associations Partenaires Pour la Ville et Canal et versement d'une subvention de 30 000 euros à l'association Partenaires Pour la Ville

Urbanisme & Travaux 1 délibération
13

Groupement de commandes pour la passation d'un marché d'acquisition/ location, maintenance et prestations associées de système dimpression et copieurs multifonctions Procédure : Appel dOffres Ouvert

Culture & Patrimoine 1 délibération
15

Saison jeune public Et moi alors ? 2021 — 2022 : Approbation d'une convention de coréalisation 2022 avec le Théâtre Gérard Philipe - Centre dramatique national

Finances & Budget 1 délibération
16

Approbation d'une convention et versement d'une subvention à l'établissement Sciences Po

Éducation 1 délibération
19

Modification de la représentation du conseil municipal au s'ein du lycée Angela D'AVIS

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