Conseil Municipal du 2022-01-27
19
délibérations
4
Autres decisions
3
Enfance & Jeunesse
2
Sport
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Approbation de la convocation en urgence de la séance du conseil municipal extra-ordinaire du 27 janvier 2022 Annexe
Évolution de l'exécutif municipal : maintien du nombre des adjoints à 21 Annexe
Prise de participation et désignation d'un représentant de la commune à la Société d'intérêt collectif: Apij Bat Coopérative
Présentation annuelle des indemnités des élus
Évolution des critères d'accès aux modes d'accueil(entrée en Maisons du Petit enfant) Annexe
Choix du délégataire et approbation de la convention de délégation de service public pour l'exploitation d'une crèche dans le quartier Montjoie. Procédure : Délégation de Service Public.
Avenants n°2 — Travaux d'installation de la nouvelle Maison du Petit Enfant Montjoie Lot 1 : Maçonnerie / Plâtrerie - Menuiseries - Faux plafonds - Carrelage / faïence - Peinture / Revêtements de sol. Lot 3 : Électricité Courant forts / Courants faibles Procédure : Avenants à une PA 4
Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la grande tribune du parc des sports Auguste Delaune situé 9, avenue Roger Sémat - Saint-Denis 93200 Procédure : Procédure avec négociation
Modification du règlement municipal des astreintes pour la direction des Sports.
Personnel communal: créations et suppressions de postes.
Mise à disposition de personnel entre la Ville de Saint-Denis et l'établissement Public Territorial Plaine Commune.
Approbation d'une convention pluriannuelle pour les projets de renouvellement urbain de Saint-Denis
Évolution de la composition de l'exécutif municipal : Élection d'un nouvel Adjoint au Maire Annexe
Mission de maîtrise d'œuvre pour la restructuration d'un commissariat de police nationale en hôtel de police municipale Procédure : Procédure avec négociation
Bataillons de la prévention: Approbation d'une convention de partenariat avec l'Etat, le conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis, les associations Partenaires Pour la Ville et Canal et versement d'une subvention de 30 000 euros à l'association Partenaires Pour la Ville
Groupement de commandes pour la passation d'un marché d'acquisition/ location, maintenance et prestations associées de système d'impression et copieurs multifonctions Procédure : Appel d'Offres Ouvert
Saison jeune public Et moi alors ? 2021 — 2022 : Approbation d'une convention de coréalisation 2022 avec le Théâtre Gérard Philipe - Centre dramatique national
Approbation d'une convention et versement d'une subvention à l'établissement Sciences Po
Modification de la représentation du conseil municipal au sein du lycée Angela DAVIS
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