Conseil Municipal du 2022-03-24

Aide à l'Ukraine : Approbation du versement d'une subvention à la Croix Rouge

Attribution d'une subvention à l'association A Plaine Vie au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association don du sang bénévole à Saint-Denis au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association GEM (Groupe d'Entraide Mutuelle) l'entre temps au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Vie Libre au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Instant Culture au titre de son projet de Micro-ferme aromatique au Port Cristofle pour l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Permapolis au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association MDB - Vélo à Saint-Denis au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association MDB - Vélo à Saint-Denis ou au titre de son projet

Attribution d'une subvention à l'association Shakti 21 au titre de l'année 2022

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations locales du champ culturel au titre de l'année 2022 -

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association COLLECTIF CELLA au titre du 1er train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association LE KALEBEBEAT au titre du 1er train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir les projets de l'association LES 3 SAISONS DE LA PLAINE au titre du 1er train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association STUDIO HCE au titre du 1er train de l'année 2022

Approbation d'un avenant n°5 à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et l'association CINÉMA L'ÉCRAN, attribution d'une subvention à l'association CINÉMA L'ÉCRAN au titre du 1er train de subvention 2022.

Approbation d'un avenant à la convention triennale de partenariat 2020, 2021 et 2022 entre la Ville de Saint-Denis et l'association LES MUSIQUES DE LA BOULANGÈRE, attribution d'une subvention à l'association LES MUSIQUES DE LA BOULANGÈRE au titre du 1er train de subvention 2022.

Approbation d'un avenant n°3 à la convention triennale de partenariat 2020, 2021 et 2022 entre la Ville de Saint-Denis et l'association ADADA, attribution d'une subvention à l'association ADADA au titre du 1er train de subvention 2022.

Approbation d'un avenant n°3 à la convention triennale de partenariat 2020, 2021 et 2022 entre la Ville de Saint-Denis et l'association TAMERANTONG ! , attribution d'une subvention à l'association TAMERANTONG ! au titre du 1er train de subvention 2022.

Approbation d'une convention annuelle de partenariat 2022 entre la commune de Saint-Denis et l'association COMPAGNIE DCA et attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association au titre du 1er train de subvention 2022

Approbation — d'une la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Denis, le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis et l'association FESTIVAL DE SAINT-DENIS au titre des années 2022-2023 et 2024, - d'une convention annuelle de financement entre la Ville de Saint-Denis et l'association FESTIVAL DE SAINT-DENIS - et attribution d'une subvention à l'association FESTIVAL DE SAINT-DENIS au titre du 1er train de subvention 2022

Approbation d'une convention annuelle de partenariat 2022 entre la commune de Saint-Denis et l'association FRANCIADE OU LE GOÛT DE LA CONNAISSANCE et attribution d'une subvention à l'association au titre du 1er train de subvention 2022.

Approbation d'une convention triennale de partenariat 2022-2024 entre la commune de Saint-Denis et l'association LA COMMUNAUTE INAVOUABLE et attribution d'une subvention à l'association au titre du 1er train de subvention 2022.

Approbation d'une convention annuelle de partenariat 2022 entre la commune de Saint-Denis et l'association LE 6B et attribution d'une subvention à l'association au titre du 1er train de subvention 2022.

Approbation d'une convention annuelle de partenariat 2022 entre la commune de Saint-Denis et l'association LES PLANCHES COURBES et attribution d'une subvention à l'association au titre du 1er train de subvention 2022.

Approbation d'une convention annuelle de partenariat 2022 entre la commune de Saint-Denis et l'association MOTS & REGARDS et attribution d'une subvention à l'association au titre du 1er train de subvention 2022.

Approbation d'une convention annuelle de partenariat 2022 entre la commune de Saint-Denis et l'association PERIFEERIES 2028 Attribution d'une subvention à l'association PERIFEERIES 2028 au titre du 1er train de subvention 2022.

Approbation d'une convention annuelle de partenariat 2022 entre la commune de Saint-Denis et l'association TERRAQUEE et attribution d'une subvention à l'association au titre du 1er train de subvention 2022.

Approbation d'une convention de partenariat et d'une convention de mise à disposition de locaux 2022-2023 et 2024 entre la commune de Saint-Denis et le THÉÂTRE GÉRARD PHILIPE DE SAINT-DENIS - CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL Attribution d'une subvention au THÉÂTRE GÉRARD PHILIPE DE SAINT-DENIS - CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL au titre du 1er train de subvention 2022.

Approbation de subventions aux associations Culturelles non conventionnées au titre du 1er Train 2022.

Attribution d'une subvention à l'Association SFMAD au titre de l'année 2022

Approbation d'une convention de partenariat 2022 entre la commune de Saint-Denis et l'association CIRQUE DU VENT et attribution d'une subvention à ladite association CIRQUE DU VENT au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Au bout de la route au titre de son projet ' Devenir citoyen ouvert sur le monde ' pour l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Au Bord du Tram au titre de son projet ' Braderie festive et solidaire ' pour l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Soutien Familial des cités - SFC 93 au titre de son projet ' 100% femmes ' pour l'année 2022

Attribution d'une subvention aux associations ASSOCIATION MANDA - MAISON D'ESPAGNE ET DE LA REGION PARISIENNE - NAMETOU France - RIPOSTE INTERNATIONALE - ASSOCIATION SEQUANO-BENGALI au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Travailler Ensemble Jeunes Engagé.e.s - TEJE au titre de son projet ' Action performative Cuerpos Gramaticales ' pour l'année 2022

Approbation d'un avenant n°2 et versement d'une subvention de fonctionnement à la SCIC CENTRE SOCIO-CULTUREL ' LE 110 ' au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Moi-Même M2 au titre de son projet ' Concours de pâtisserie ' pour l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Myriam 93 au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Groupe d'entraide Mutuelle (GEM) L'Astrolabe au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Pourkoipanou au titre de l'année 2022

Approbation d'un avenant n° 2 et versement d'une subvention de fonctionnement à l'association ' Partenaires pour la Ville 93 ' (PPV 93) au titre de l'année 2022

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Approbation d'un avenant n° 3 à la convention entre la commune de Saint-Denis et l'association 60 ADADA et attribution d'une subvention à ladite association dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ACCION ARTISTICA dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ALL INCLUSIVE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ARTIS MULTIMEDIA dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ART 93 COMMUNIQUE (COMPAGNIE ELOLONGUE) dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ASAFI dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ASKOLA dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association FEMMES DE FRANC MOISIN dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ASSOCIATION DES MAROCAINS EN France (AMF) dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association POUR LA PROMOTION DE LA LANGUE ET LA CULTURE SONINKE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ATELIERS AMASCO JOUER ET APPRENDRE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association CLUB FACE SEINE-SAINT-DENIS dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association COLLECTIF HAGUETTE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association COLLECTIF L'ART AU QUOTIDIEN dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association COMPAGNIE PERDUS DANS LA BAIGNOIRE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Approbation d'un avenant n° 3 à la convention entre la commune de Saint-Denis et l'association COMPAGNIE TAMERANTONG et attribution d'une subvention à ladite association dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association COMPAGNIE TERRAQUÉE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association D'ICI A LA : CULTURES, INSTITUTIONS ET TERRITOIRES dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association DECHETS D'ARTS dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association DESTINATION 2055 dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ECHO DES SANS MOTS dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ENGRAINAGE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ESPACE SOLIDAIRE ALLENDE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ETUDES ET CHANTIERS ILE DE FRANCE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association EVENTAG dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association FABLE-LAB dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis- Attribution d'une subvention à l'association FEMMES ACTIVES dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association GALENE PRODUCTION dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association GIDIMAXA JIKKE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association GRAND ANGLE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association HOC MOMENTO dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ICAR dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association INDIGENES FILMS dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association INTERACTION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIO EDUCATIF ET CULTUREL dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association KAIMERA PROD dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association L'ORANGE ROUGE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association LA BRICHE FORAINE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association LA COMMUNAUTE INAVOUABLE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association LA FABRIQUE DES IMPOSSIBLES dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis -Attribution d'une subvention à l'association LA NOUVELLE COMPAGNIE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis -Attribution d'une subvention à l'association LA PEPITE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis -Attribution d'une subvention à l'association LA TÊTE AILLEURS dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis -Attribution d'une subvention à l'association LE GRAND VILLAGE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis -Attribution d'une subvention à l'association LES 3 SAISONS DE LA PLAINE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association LES DIONYSIAQUES dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association LES FILEUSES dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis -Attribution d'une subvention à l'association LES PETITS DÉBROUILLARDS IDF dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association LES PLANCHES COURBES dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association MAE DES ROSIERS dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association MAISON DES ASSOCIATIONS dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Approbation d'une convention entre Plaine Commune Habitat, la commune de Saint-Denis et l'association MAISON JAUNE, SAINT-DENIS et attribution d'une subvention à ladite association dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association MEDIAQUART dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association MEMOIRES CROISEES dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association MODULABLE URBAIN RECREATIF MUR 93 dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association MOTS ET REGARDS dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association NO LIMIT AMBITION dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association OBJECTIF EMPLOI dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association OH COLLECTIF DE LA SURPRISE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Approbation d'un avenant n°2 à la convention entre la commune de Saint-Denis et l'association PARTENAIRES POUR LA VILLE (PPV) et attribution d'une subvention à ladite association dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association PERMAPOLIS dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association PROXITE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association RACKHAM dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association RADIO DECLIC dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association RAPTZ RAPPORTEUZ dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association RENCONTRES CHOREGRAPHIQUES INTERNATIONALES DE LA SEINE-SAINT-DENIS dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association SHAKTI 21 dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association SILENCE ELLES PARLENT dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association THEATRE DE L'ERRE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association TOUS EN SELLE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à la SCIC Centre Socio-culturel ' Le 110 ' dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Fixation des tarifs pour l'achat de semelles préinstallées au carré n°39 (pour info carré dit musulman).

Creation de 45 nouvelles implantations vidéo urbaines et de 140 points devue de voie publique. Demande de subvention FIPD pour l'année 2022 Annexe

Approbation d'une convention avec le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis portant sur le versement d'une subvention de fonctionnement à la commune pour son musée d'art et d'histoire Paul Eluard au titre de l'année 2021. Annexe - Annexe - Annexe

Conventions d'objectifs et de financement de la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis dans le cadre du fonds ' prestation de service ordinaire, bonus territoire et bonification plan mercredi' Annexe - Annexe - Annexe

Conventions d'objectifs et de financement dans le cadre du fonds ' publics et territoires ' 2021-2022 de la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association des Riverains du Stade de France pour son projet ' Fêtes de quartier ' pour l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'Union des Associations des Riverains du Stade de France pour son projet ' Table ronde sur l'écriture à l'ère du numérique ' pour l'année 2022

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. AGSD

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. ACADEMIE SAINT DENIS SPORT

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. CLUB 93

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. DESSINE MOI PLEYEL

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. ETRE EN CORP

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. FORCE MENTAL TEAMS

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. GIRLS FULL BODY

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. JUDO CLUB FRANC MOISIN

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. JUDO SPORTING CLUB

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. LE BARCA AB SAINT DENIS

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. LES COPAINS SPORTIFS DE LA PLAINE

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. LES PETITS CAPOERISTES

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. MUAY THAI LUMPINI

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. OFFICE DES SPORTS

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. P I F ACADEMIE

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. RACING CLUB

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. RING HANZAZ

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. SDE SPORT DE HAUT NIVEAU

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. SDE FONCTIONNEMENT

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. SDUS TENNIS DE TABLE SPORT DE HAUT NIVEAU

Proposition d'allocation aux clubs sportifs dans le cadre du premier train de subventions. SDUS FONCTIONNEMENT

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DE FLOREAL dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association SPORT DANS LA VILLE dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

signature d'un bail emphytéotique administratif avec APFF Saint-Denis, pour l'occupation de l'ancienne piscine

PA4 — Marché de travaux pour la rénovation des locaux du Palais des Sports Auguste Delaune Annexe

avenant n°1 à la convention d'objectifs conclue avec la SOLIDEO et PARIS 2024, pour les travaux à réaliser sur les équipements sportifs en vue de l'entraînement des athlètes pendant la compétition Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

AOO — Nettoyage et entretien des équipements sportifs de la commune de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

AOO — Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché de création, entretien et contrôle des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols Annexe

AOO — Nettoyage des bâtiments scolaires élémentaires, des accueils de loisirs et gymnases intégrés Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Procédure adaptée n° 4 : avenants n°1 — Travaux de construction de l'espace jeunesse et du gymnase au groupe scolaire Diez Lot 1 : Gros-œuvre - VRD Lot 2 : Second-œuvre Lot 3 : Clos-couvert Lot 4 : Plomberie-CVC Lot 5 : Electricité -CFO-CFA Annexe

Approbation d'une convention entre la commune et l'Association Communautaire Santé et Bien Etre (ACSBE) et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022

Contrat de Ville de Plaine Commune — Adoption de la programmation 2022 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville pour la Ville de Saint-Denis - Attribution d'une subvention à l'association APIJ (Association pour l'insertion des jeunes et des adultes en difficulté) dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville

Création d'une offre de psychologue en CMS dans le cadre d'un Appel à Projet de l'agence régionale de santé. Annexe - Annexe

Prévention des conduites addictives à l'échelle la commune de Saint-Denis - plan d'action 2022/2024 Annexe - Annexe

Approbation d'une convention attributive de subvention relative à une maitrise d'œuvre urbaine et sociales pour l'accompagnement social global et individualisé des ménages accueillis dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne au sein de la résidence Charles Michels Annexe

Évolution de la représentation du Conseil Municipal au sein de divers organismes: Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale. Annexe

Évolution de la représentation du Conseil Municipal au sein de divers organismes: Conseil d' Etablissement de l'Externat Médico-Professionnelle géré par l'Association ' La Résidence Sociale ' Annexe

Évolution de la représentation du Conseil Municipal au sein de divers organismes: Conseil de Vie Sociale de l'Institut Médico-Educatif "Adam Shelton". Annexe

Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2021 avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis pour améliorer la santé buccodentaire à Saint-Denis Annexe

Avenant à convention avec l'association ASALEE pour le développement du suivi infirmier des pathologies chroniques au sein des centres municipaux de santé et la mise en place d'un consultation d'infirmière de pratique avancée au CMS Cygne Annexe

Approbation du projet d'augmentation de capital de la Société Publique Locale Plaine Commune Développement et désignation d'un second représentant de la commune au sein du Conseil d'Administration de celle-ci

Désignation des représentants de la commune au sein des organes de la SPL Plaine Commune Développement

Évolution de la représentation du Conseil Municipal au sein de divers organismes: Commission d'accessibilité communautaire. Annexe

Évolution de la représentation du Conseil Municipal au sein de divers organismes: Commission Communale d'Accessibilité. Annexe

Délibération supprimée

AOO — Location de véhicules sans chauffeur Annexe - Annexe - Annexe

AOO — Fourniture de papier et enveloppes Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

AOO — Fourniture de consommables pour l'orthodontie, les soins médicaux et dentaires Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de différentes créations et suppressions de postes

Mise à disposition du Directeur de Cabinet Annexe

Attribution d'une subvention à l'Association Logement Jeunes Mères - Les Espaces D'Avenir (ALJM-LEDA) au titre de l'année 2022

AOO — Travaux de construction du groupe scolaire Lili Boulanger - Relance Annexe

AOO — Accord-cadre mono-attributaire d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux d'office Annexe - Annexe

AOO — Entretien et maintenance des terrains de grands jeux et des aires de réception Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Rénovation des logements privatifs de la Résidence Basilique

Attribution de logements pour un Professeur des Ecoles Annexe

Rétrocession par la Société d'Économie Mixte Plaine Commune Développement à la Commune de Saint-Denis, d'espaces publics. Annexe - Annexe - Annexe

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de février 2022: Lycéee de l'E.N.N.A

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de février 2022: Collège Dora Maar

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de février 2022: Collège Garcia Lorca

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de février 2022: Collège Makeba

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session de février 2022: Lycée Bartholdi

Évolution de la représentation du Conseil Municipal au sein de divers organismes: conseil d'administration du collège Federico Garcia Lorca. Annexe

Approbation d'une convention de partenariat entre la commune de Saint-Denis et l'association les Enfants du Jeu et attribution d'une subvention à ladite association Les enfants du Jeu au titre de l'année 2022

Dénomination de la nouvelle crèche Montjoie.

Renouvellement du projet social de la maison de quartier Romain Rolland et demande de renouvellement des agréments de la CAF Annexe

PA5 (Services sociaux et autres services spécifiques) - Réservation de places en crèche dans différents secteurs de la Ville de Saint-Denis Annexe

Signature d'une convention avec le réseau NEF pour le suivi et la prise en charge des enfants vulnérables par les médecins des CMS de Saint-Denis Annexe

AOO — Accord-cadre pour la réalisation de travaux d'office dans le cadre des procédures de traitement de l'insalubrité et de la mise en sécurité des bâtiments Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

AOO — Prestations de déménagement, de garde meuble et de nettoyage dans le cadre d'évacuation en application des polices spéciales et générales du Maire, et prestations de déménagement dans les bâtiments municipaux Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

PA5 — Prestations de sécurité et de gardiennage pour les besoins de la ville de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Transfert de la compétence de défense extérieure contre l'incendie

Modification de la composition des commissions municipales

Approbation d'une convention de partenariat 2022 entre la commune de Saint-Denis et l'association JARDIN PICOU et attribution d'une subvention à ladite'association au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Saint-Denis Confluence au titre de son projet ' Du jardin à l'assiette ' pour l'année 2022

Évolution de la représentation du Conseil Municipal au sein de divers organismes: Conseil d'administration de l'institut médico-éducatif " Les Moulins gémeaux". Annexe

Déplacement des élus dans le cadre de leurs délégations ou en qualité de représentants de la commune dans divers organismes. -Mandats spéciaux: approbation des dispositions cadre.

Délégation du Conseil Municipal au Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Mandat spécial conféré à Monsieur Bertrand REVOL et Madame Daniela DUDAS, pour un déplacement à Timisoara en Roumanie, dans le cadre de la candidature de Saint-Denis comme capitale Européenne de la Culture 2028

Renouvellement de la Convention de partenariat avec l'association Cultures du Cœur en Seine-Saint-Denis. Annexe

Information et débat sur le rapport rendu par la Chambre régionale des comptes dans le cadre de son contrôle de l'EPT Plaine Commune. Annexe - Annexe

Évolution de la représentation du Conseil Municipal au sein de divers organismes: Conseil de Perfectionnement de l'Établissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT) ' Les ateliers de Saint-Denis ' et géré par l'Association Nationale ' Vivre Autrement '. Annexe

Construire des solutions face à un usage intensif des écrans : portage du projet Européen ERASMUS + ' Survivre au digital ' Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Adhésion de la ville à l'association Seine Saint-Denis Tourisme