24 novembre 2025

Convention partenariale CNSA

Rapport Commission communale Accessibilité 2023-2025

Fonds Barnier (106 rue Saint — Joseph Ouvrier-Providence)

Fonds Barnier (43 chemin de la Pépinière-Saint-Denis)

Fonds Barnier (25 chemin de la Pépinière-Saint-Denis)

Autorisation ouverture crédits budgétaires anticipés avant 2026

Demande de dénomination Saint — D'enis en commune touristique

Convention participation expo — congrès Ambition Planète 2025

Plan Séniors en Action (actualisation règlement intérieur)

S'outien aux initiatives locales 2025

S'outien aux initiatives locales 2026

Convention accompagnement C'AUE (conseil aux particuliers)

C'onention mission accompagnement ADIL

Mesure BEST LIFE 2030 (partenariat ville-SREPEN)

Avenant 1 Pacte Département Territoires (clôture PST 2-nouvelle répartition)

Gestion effectif (renouvellement engagement dispositif Service civique)

Réfection RD 60 (convention particiipation financière ville-département)

Rapport 2024 égalité femmes-hommes

Gestion effectif (mise à disposition agent auprès OMS Saint-Denis)

Régie Marchés Droits Place (versement prime performance 2025)

Entretien espaces publics quartiers ville (consultation)

Nettoyage locaux ville (consultation)

Rapport 2024 activité SODIAC

Rapport d'activité de la Société d'Équipement du Département

Activité de la NORDEV

Casino de Saint-Denis

Validation de mandats spéciaux

Utilisation Abattement Taxe foncière Propriétés bâties (convention 2026-2030)

PRUNEL (Bleu Mascarin) acquisition foncière-portage EPFR-SEDRE

Convention partenariat CAUE (assistance demandes autorisations urbanisme)

Convention partenariale ville — CMA-CIRBAT-ORLAT (termites souterrains)

Création ilots fraicheur (avenant 1 mission MO pour démolition 3 propriétés ville)

Rapport 2024 activité SHLMR

Garantie emprunt SHLMR (Bois Matelot - 24 LLI)

Cession de terrain bâti

Acquisition de terrain non bâti pour mise à l'alignement

Acquistion terrain non bâti (CV 677 partie)

Acquisition foncière et portage des parcelles ES 198 et 199

ZAC I de Moufia — parcelle HM 274

Centre social Chaudron — Primat-Moufia II (convention CAF)

Convention territoriale globale ville-CCAS-C'AF

Rapport social unique 2024

Apprentissage (levier pour insertion pour favoriser plein emploi)

Gestion effectif (mise à dispositon agent auprès CCAS)

Garantie emprunt SIDR (Maisons sociales multisites RHI Caramboles)

Garantie emprunt SIDR (Maisons sociales multisites RHI Hyacinthe)

Budget participatif (4ème édition)

Budget principal DM 3

Rénovation thermique bâtiments publics (13 écoles) financement (FEDER)

Assurance de la flotte automobile et ses accessoires de la ville de Saint-Denis

Rapport développement durable 2025

Contrat Engagement Quartiers 2030 (nouveau document-cadre)

Gestion effectif (tableau effectifs)

Plan Ambition Jeunesse (Territoires volontaires)

Plan Ambition Jeunesse (Bourses de Voyages)

Rapport 2024 mesure — réduction écart rémunération femmes-hommes

Gestion effectif (création — transformation postes)

Société publique locale « Territo'Arts » (SPL Territo'Arts)

Société publique locale « Territo'Arts » (SPL Territo'Arts)

Société publique locale « Oser pour l'Éducation » (SPL OPÉ)

Société publique locale « Oser pour l'Éducation » (SPL OPÉ)

Dénomination gymnase Domenjod (complexe sportif Marco Pasquet)

Attribution chèque primo — accédant (dernière commission 2025)

PRUNEL (déclassement domaine public par anticipation parkings publics) Bouvet

Convention objectifs Police municipale dans domaines compétences CINOR