Conseil Municipal - Séance 4 du 19/09/2025

convention UNAF (label APIcité)

Prix Roman métis (dotations 2025)

dénomination voie (impasse Sara Bibi Ismaël)

Atelier Saint — Denis (PS Jeunes) convention CAF

Atelier Saint — Denis (convention 2025-2028 CAF

convention ENSA - La Réunion

convention BRGM 2025-2027

PRUNEL (désaffectation — déclassemenet AO 760 partie)

Ville aidande Alzheimer (charte engagements réciproques)

restaurant ancien Hôtel de Ville (phase 2-avenant 1)

surtoiture — restauration intérieure Poste Moufia (avenant 1)

four crématoire Primat (contribution CINOR)

extension cimetière Primat (lancement procédure)

admission en non — valeur créances irrécouvrables (Régie Affaires funéraires)

affectation résultat 2004 (Régie Affaires funéraires)

provision pour créances incertaines (Régie Marchés Droits Place)

affectation résultat 2024 (Régie Marchés Droits Place)

gestion effectif communal (création postes)

gestion effectif communal (renouvellement mise à disposition ALOA)

gestion effectif communal (mise à disposition CDE)

maintenance — assistance à utilisation logiciels applicatifs

renouvellement convention gestion ville-CDE

TFC (liste biens susceptibles être concernés)

validation mandats spéciaux

convention CINOR (accession propriété LTS communaux)

reconstruction suite cyclone Garance (RESTORE)

PRUNEL (Bleu Mascarin) cession AO 760 partie

travaux — aménagement bibliothèque Bas Rivière (DGD)

PRUNEL (acquisition terrains AY 557 — 559 ex-553 partie)

RHI Hyacinthe Caramboles (avenant 17 contrat concession)

rétrocession école Claude Debussy

acquisition terrain DT 118 partie

cession terrain IT 502 partie

cession terrain aux occupants (CR 446 partie lot 6)

cession terrain (HM 188)

prise en charge dépenses relogement temporaire

tarif location terrain nu à usage habitation

convention SEOR (REFUGE LPO PEI) jardin Sentinelle CVF

SODIPARC (rapport activité 2024)

SODIPARC (rapport 2024 représentants ville au CA)

autorisation à SODIPARC pour création SODIFORMATION OI

PRUNEL (avenant 1 convention EPFR parcelle AP 61)

PRUNEL (avenant 1 convention EPFR parcelle AP 66))

convention EPFR parcelle CE 1266 issu CE 471 partie

acquisition fin droit bail constuction parcelles HV 74-75 ZA Foucherolles

cession parcelle BH 965 profit SDC Léonard de Vinci (modifie 222019)

foncière économique (autorisation création filiale à Nordév)

Désision modificative 2 — 2025 (Budget principal)

admission en non — valeur créances incertaines-éteintes (Budget principal)

Budget supplémentaire 2025 (Régie Affaires funéraires)

Budget supplémentaire 2025 (Régie Marchés Droits Place)

SIL 2025 (attribution subventions — conventionnement)

attribution chèque primo — accédant (semestre 2-2025)

PAJ (Bourses Voyages) attribution aide individuelle

convention IRI (lutte contre espèces envahissantes)

gestion effectif communal (renouvellement mise à disposition CCAS)

DSP stationnement payant (rapport 2024 délégataire)

contrôle stationnement — gestion réclamations (RAPO 2024)

cession à CINOR collections bibliothèque municipale Chaudron

sortie patrimoine — mise au rebut équipements informatiques-téléphoniques