19 septembre 2025

Convention S'EOR (REFUGE LPO PEI) j'ardin S'entinelle CVF

Convention UNAF (l'abel APIcité)

Prix Roman métis (dotations 2025)

Dénomination voie (impasse Sara Bibi Ismaël)

Atelier Saint — Denis (PS Jeunes) convention CAF

Atelier Saint — Denis (convention 2025-2028 CAF

Convention ENSA - La Réunion

Convention BRGM 2025-2027

PRUNEL (désaffectation — déclassemenet AO 760 partie)

Ville aidande Alzheimer (charte engagements réciproques)

Restaurant ancien Hôtel de Ville (phase 2-avenant 1)

Surtoiture — restauration intérieure Poste Moufia (avenant 1)

Four crématoire Primat (contribution CINOR)

Admission en non — valeur créances irrécouvrables (Régie Affaires funéraires)

Affectation résultat 2004 (Régie Affaires funéraires)

Provision pour créances incertaines (Régie Marchés Droits Place)

Affectation résultat 2024 (Régie Marchés Droits Place)

SODIPARC (rapport activité 2024)

SODIPARC (rapport 2024 représentants ville au CA)

Gestion effectif communal (création postes)

Gestion effectif communal (renouvellement mise à disposition ALOA)

Gestion effectif communal (mise à disposition CDE)

Maintenance — assistance à utilisation logiciels applicatifs

Renouvellement convention gestion ville-CDE

TFC (liste biens susceptibles être concernés)

Validation mandats spéciaux

Convention CINOR (accession propriété LTS communaux)

Reconstruction suite cyclone Garance (RESTORE)

PRUNEL (Bleu Mascarin) cession AO 760 partie

Travaux — aménagement bibliothèque Bas Rivière (DGD)

PRUNEL (avenant 1 convention EPFR parcelle AP 61)

PRUNEL (avenant 1 convention EPFR parcelle AP 66))

PRUNEL (acquisition terrains AY 557 — 559 ex-553 partie)

RHI Hyacinthe Caramboles (avenant 17 contrat concession)

Convention EPFR parcelle CE 1266 issu CE 471 partie

Acquisition fin droit bail constuction parcelles HV 74-75 ZA Foucherolles

Acquisition terrain DT 118 partie

Cession terrain IT 502 partie

Cession parcelle BH 965 profit SDC L'éonard de Vinci (modifie 222019)

Cession terrain aux occupants (CR 446 partie l'ot 6)

Cession terrain (HM 188)

Prise en charge dépenses relogement temporaire

Tarif location terrain nu à usage habitation

Foncière économique (autorisation création filiale à Nordév)

Désision modificative 2 — 2025 (Budget principal)

Admission en non — valeur créances incertaines-éteintes (Budget principal)

Budget supplémentaire 2025 (Régie Affaires funéraires)

Budget supplémentaire 2025 (Régie Marchés Droits Place)

SIL 2025 (attribution subventions — conventionnement)

DSP stationnement payant (rapport 2024 délégataire)

Contrôle stationnement — gestion réclamations (RAPO 2024)

Rétrocession école Claude Debussy

Attribution chèque primo — accédant (semestre 2-2025)

PAJ (Bourses Voyages) attribution aide individuelle

Convention IRI (lutte contre espèces envahissantes)

Gestion effectif communal (renouvellement mise à disposition CCAS)

Cession à C'INOR c'ollections bibliothèque municipale Chaudron

Extension cimetière Primat (lancement procédure)

Autorisation à SODIPARC pour création SODIFORMATION OI

S'ortie patrimoine — mise au rebut équipements informatiques-téléphoniques