Conseil Municipal - Séance 2 du 04/04/2025

motion 1 (logements sociaux)

attribution du chèque primo — accédant à la propriété 1-2025

garantie d'emprunt SHLMR (opération VEFA CLOS DE TRIAGOZ - 37 LLI)

acquisition de terrains (AH 367 — 369-372-373-374) SIDR

acquisition de terrains (KB 2222 — 223 p) BILLAUD-ARLAN

cession de terrain (EH 43 p) LHC HOLDING EURL

cession de terrain (EH 43 p) TECHER

cession de terrain (HV 217 p) SCI AMRITA

cession de terrain (EI 88 p) abrogation DCM 221038 (BOISEDU)

cession de terrain (EZ 306 p) abrogation partie DCM 15624 (DIJOUX-ACHMET)

ZAC Canne Mapou (avenant 2 au traité de concession)

motion 3 (PEC)

vote des taux des impôts directs locaux pour 2025

PARS (convention 2025 — 2027 et charte entre la ville et la CAF)

inscription au dispositif de gestion intégrée du recul du trait de côte

RFVAA (représentation de la ville au conseil d'administration)

Régie des Affaires funéraires (créances irrécouvrables)

gestion de l'effectif (création de postes)

actualisation des astreintes et permanences

Budget principal (Décision modificative 1-2025)

garantie d'emprunt SEMADER (opération ALBATROS - 7 PLS)

soutien aux initiatives locales 2025 (attribution de subventions etc)

assurance pour la flotte automobile de la ville

ouverture classe passerelle (maternelle Champ-Fleuri) année scolaire 2025-2026

Plan Ambition Jeunesse (Bourses de Voyages) avril-octobre 2025

Plan Ambition Jeunesse (projet Territoires volontaires)

DSP à la SPL Territo’Arts pour Château Morange (avenant 1)

SODIPARC (rapport d'activité pour 2023)

SODIPARC (rapport des représentants de la ville pour 2023)

motion 2 (insertion)

prévention de la santé sexuelle sur Saint-Denis

DSP stationnement payant (modification de l’annexe de l’avenant 11)

fourniture de prestations et services de télécommunication

gestion de l'effectif (vacataires pour l'école de musique Loulou Pitou)