13 juin 2025

Motion 2 (encadrement des loyers)

Motion 1 (implantation des grands centres commerciaux)

PAJ (Conseil des Jeunes dionysiens)

Plan anglais 2025-2026

AESH (convention entre le rectorat et la ville)

PAJ (Bourses de Voyages)

Transfert des missions de lAPI du Brulé à la ville

Régie Affaires funéraires (CG 2024)

Régie Affaires funéraires (CA 2024)

Régie Affaires funéraires (rapport d'activité 2024)

Régie Marchés Droits Place (CG 2024)

Régie Marchés Droits Place (CA 2024)

Régie Marchés Droits Place (rapport d'activité 2024)

Régie Marchés Droits Place (modification des status)

Régie Marchés Droits Place (règlement intérieur CE)

Exonération des loyers agricoles 2024

Casino (avenant 1 au cahier des charges de la DSP)

Modification champ application DPU et DP (Chaumière)

SIL (avenant à convention 2024 entre ville et GLEM)

Réfection RD 60 (convention entre ville et département)

PRUNEL (DUP Tadar et Voltaire)

Suivi des recommandations de la CRC

Bilan d'activité et rapport 2023 de la SPL EDDEN

Roulons doux (avenant à la convention SODIPARC)

Renouvellement màd quatre agents auprès de la CDE

Gestion effectif communal (création de postes)

Validation de mandats spéciaux

Mise à réforme de véhicules communaux

Construction du groupe scolaire transitoire de Champ-Fleuri

Màd terrains communaux pour implantation habitation principale

Travaux aménagement et réfection de voirie

PRUNEL (acquisition et portage AP 506)

Rétrocession à la ville de terrains (opération RHI Butor)

Cession de terrain (CD 1027 l'ot 3)

Cession de terrain (CE 1095 partie l'ot 3)

Cession de terrains (HH 255 et 256 parties)

Acquisition de terrain (IA 94 partie)

Acquisition de terrain (IW 7 partie) abrogation partie DCM 203026

Acquisition de terrain (BD 153)

Acquisition de terrain (CM 540) fonds Barnier (convention tripartite)

Acquisition de terrain (CM 540 portage EPFR

Transfert de gestion de terrains (AC 212 214 215)

Transfert de gestion de terrain (AD 576)

Transfert de gestion de terrains (AD 575 et 584)

SIL 2025 (attribution de subventions etc)

Budget principal (CG 2024)

Budget principal (CA 2024)

Budget principal (affectation du résultat 2024)

Budget principal (BS 2025)

Installation de brasseurs dair dans les écoles

Activités péri et extrascolaires 2025 — 2027 (attribution)

Nettoyage douze écoles élémentaires 2025-2028

Insertion professionnelle (partenariat ville et France Travail)

Protection sociale complémentaire (garantie santé)

Renouvellement màd deux agents auprès du CCAS

PAJ (gratuité du transport en commun)

Construction gymnase Chaudron (transaction entreprise SPP)

Appel à projets Longère 3 (attribution)

SIL (labellisation Maison Associations Citoyenneté)

Casino (subdélégation de la restauration)

Prolongation partenariat Police municipale et forces de sécurité Etat

Offre de prêt pour le personnel (partenariat avec le CSF)