Conseil Municipal - Séance 3 du 22/06/2024

restauration de l'ancien Hôtel de Ville (phase 2)

plan pour l'égalité professionnelle femmes-hommes

chèque primo — accédant (1er semestre 2024)

Régie Marchés Droits de Place (CG 2023)

Régie Marchés Droits de Place (CA 2023)

Régie Marchés Droits de Place (rapport d'activité 2023)

Régie Affaires funéraires (CG 2023)

Régie Affaires funéraires (CA 2023)

Régie Affaires funéraires (Rapport d'activité 2023)

Régie Affaires funéraires (affectation du résultat 2023)

Régie Affaires funéraires (modification BP et BS 2024)

PST 2 (avenant 4)

programme probant ZARBOUTAN

déploiement de CJCA

dénomination de l'école primaire Raymond Mondon

PAJ (Bourses de voyages)

PAJ (renouvellement d'agrément Service civique)

résorption de la décharge de la Jamaïque

Plan anglais 2024-2025

Plan Langues 2024-2025

SPL OPE (augmentation de capital etc)

SPL OPE (représentant au CA)

SPL OPE (avenant 8)

PRUNEL (convention CAUE 2023-2026)

gestion de l'effectif (vacataires pour l'école Loulou Pitou)

gestion de l'effectif (création de postes)

denrées alimentaires (transaction avec la SARL FFL)

Diony Parks (avenant n° 1 au marché MO)

RUCH (accord — cadre pour études du projet)

DPU DPU renforcé et droit de priorité (champ d'application)

DPU DPU renforcé et droit de priorité (délégation)

entretien des espaces phres de Saint-Denis

validation de mandat spéciaux

demande de protection fonctionnelle (LOWINSKY J)

Budget participatif (3ème édition)

garantie d'emprunt à la SIDR (Bois Rouge - 42 LLS)

Budget principal (CG 2023)

Budget principal (CA 2023)

Budget principal (affectation du résultat 2023)

Budget principal (BS 2024)

SIL 2024 (attribution de subventions et conventionnement)

concession de SP (gestion des activités péri et extrascolaires)

acquisition d'un local commercial (AH 173 partie lot 4)

déclassement de terrains (IC 389 à 394)

cession de terrains (IC 389 à 394)

cession de terrain (BC 452)

cession de terrain (IS 218 partie lot 301)

plateaux sportifs de Montgaillard et de Ruisseau Blanc

accompagnement dans les transports scolaires

location des stades du complexe sportif Jean Ivoula

règlement intérieur des stades etc

logements d'urgence (convention ville EPFR CCAS)

gestion de l'effectif (agent mis à disposition du CCAS)

adhésion au réseau des Centres — Villes durables etc

entretien du sentier littoral nord et du parc des Tamarins

procédure d'attribution des LTS