Conseil Municipal - Séance 2 du 05/04/2024
27
délibérations
12
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
2
Sport
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (27)
Contrat Territoire Lecture (convention)
7ème classe passerelle (Les Tamarins)
plan de mobilité des agents (convention )
vote des taux des IDL pour 2024
forfait communal aux écoles privées sous contrat
SPL OPE (principe de la DSP in house)
pouvoir d'achat des agents (création de la prime)
Ville Amie des Ainés (concours photographique 2024)
résiliation amiable et anticipée de contrat de prêt à usage (CE 784)
réalisation de l'Académie des Camélias (transaction lot 2)
gestion de l'effectif (création de postes)
Régie Marchés Droits de Place (gestion de l'effectif)
travaux aménagements extérieurs (écoles etc)
travaux aménagements intérieurs (écoles etc)
travaux installations électriques (écoles etc)
garantie d'emprunt à la SHLMR (VEFA résidence Jean Chatel)
cession de terrain non bâti (AC 181)
acquisition de terrain bâti (AH 173)
acquisition de terrain non bâti (DK 441)
acquistion de terrain non bâti (BH 595)
travaux d'alimentation électrique pour les manifestations
PAJ (gratuité du transport en commun)
réhabilitation du complexe sportif Jean Ivoula (avenant)
Diony Parks (programme DUP financement)
soutien aux initiatives locales 2024
réhabilitation des rues Jean Chatel et Sainte-Marie (convention)
assistance dans le domaine des riques naturels (avenant)
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