5 avril 2024
27
délibérations
13
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Contrat Territoire Lecture (convention)
7ème classe passerelle (Les Tamarins)
Plan de mobilité des agents (convention )
Vote des taux des IDL pour 2024
Forfait communal aux écoles privées sous contrat
S'outien aux initiatives locales 2024
SPL OPE (principe de la DSP in house)
Pouvoir dachat des agents (création de la prime)
Ville Amie des Ainés (concours photographique 2024)
Résiliation amiable et anticipée de contrat de prêt à usage (CE 784)
Réalisation de lAcadémie des Camélias (transaction lot 2)
Gestion de leffectif (création de postes)
Régie Marchés Droits de Place (gestion de leffectif)
Travaux aménagements extérieurs (écoles etc)
Travaux aménagements intérieurs (écoles etc)
Travaux installations électriques (écoles etc)
Garantie demprunt à la SHLMR (VEFA résidence Jean Chatel)
Cession de terrain non bâti (AC 181)
Acquisition de terrain bâti (AH 173)
Acquisition de terrain non bâti (DK 441)
Acquistion de terrain non bâti (BH 595)
Travaux dalimentation électrique pour les manifestations
PAJ (gratuité du transport en commun)
Réhabilitation du complexe sportif Jean Ivoula (avenant)
Diony Parks (programme DUP financement)
Réhabilitation des rues Jean Chatel et Sainte-Marie (convention)
Assistance dans le domaine des riques naturels (avenant)
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