Conseil Municipal - Séance 4 du 22/09/2023

PAJ (de la Réunion aux grandes écoles)

PAJ (avenant 1 à la convention avec MEDEF Réunion)

PAJ (Bourse de Voyage)

contrats d'apprentissage

doctorant CIFRE (Territoires d'Engagement)

CIFRE et contrat de collaboration (Territoires d'Engagement)

création d'espaces sans tabac

décharge de la Jamaïque (consultation)

fourniture de végétaux de pépinières etc

migrations résidentielles (partenariat Ville INSEE)

décision modificative 3 2023 (principal)

affectation du résultat 2022 (RMDP)

affectation du résultat 2022 (RAF)

modification du BP et BS 2023 (RAF)

extension du cimetière de Saint — Bernard (lancement de procédure)

PAJ (permis de conduire citoyen et solidaire)

marché provisoire (Butor Sainte-Clotilde)

requalification de la rue Mazagran (avenant 1 au marché de MO)

plan de sauvegarde de la Chaumière

Prix du Roman métis (dotations 2023)

RHI Hyacinthe Caramboles (prolongation 5 de la MOUS)

revalorisation des titres restaurant

gestion de l'effectif (création de postes)

apurement du compte 1069

adoption de la nomenclature budgétaire et comptable

adoption des durées d'amortissement etc

adoption du règlement budgétaire et financier

avis sur la demande de remise gracieuse de JOLY P

admission en non — valeur de créances irrécouvrables

nomination de représentants à la SPL MARAINA

participation au capital de la SPL Avenir Réunion etc

résiliation de l'adhésion à France urbaine

résiliation de l'adhésion à AMORCE

validation de mandats spéciaux

SPL Opé (avenant 7 à la concession de service public)

acquisition de mobiliers scolaires et de restauration

résiliation amiable et anticipé de bail rural (CE 692)

accession à la propriété des LTS (convention 2023-2025)

construction et réhabilitation des LS (partenariat Ville AGORAH)

garantie d'emprunt à la SHLMR (Normandie)

cession de terrains (IC 389 à 394)

acquisition de terrain (BS 1484 partie)

acquisition de terrains (CY 896 à 900 parties)

cession de terrain (IS 294 partie lot 233)

modification simplifiée 8 du PLU (avis de la MRAE)

RHI Hyacinthe Caramboles (avenant 16 à la concession)

réaménagement d'emprunts de la SODIAC

budget supplémentaire 2023 (RMDP)

reprise de l'excédent du budget annexe (RAF)

Taxe sur les Friches commerciales (liste des locaux)

PAJ (Service civique Solidarité Séniors)

Centre social du Chaudron (préfiguration)

Pacte territorial d'Insertion (partenariat Ville CCAS Département)

acquisition de documents (Réseau de Lecture publique)

prêt AGEOS du Crédit municipal de Bordeaux

parc d'impression de la Ville (marchés)

Maison Sport Santé (subvention d'équipement)

gestion des risques naturels (BRGM) 2023-2025

accueil et accompagnement des primo-arrivants

soutien aux initiatives locales 2023