Conseil Municipal - Séance 5 du 03/11/2023

rapport 2023 sur le développement durable

convention de participation à l'expo — congrès Ambition Planète

convention ADIL (mission d'accompagnement)

convention CAUE (conseil aux particuliers)

convention CAUE (assistance technique)

rapport d'activité 2022 de la SPL EDDEN

rapport 2022 sur l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport d'Orientations budgétaires 2024

candidature Ville étape pour le relais de la flamme des JO 2024

rapport 2022 du délégataire SPL OPE

rapport 2022 des représentants de la SPL OPE

rapport 2022 des représentants de la NORDEV

rapport 2021 — 2022 du délégataire STHCR (Casino)

Décision modificative 4 2023 (Bp)

gestion de l'effectif communal (création de postes)

gestion de l'effectif communal (agents recenseurs)

mise à disposition (modification simplifiée n° 8 du PLU)

validation de mandats spéciaux

protection fonctionnelle (Nalini VELOUPOULE MERLO)

rapport 2022 du concessionnaire Territo'Arts

acquisition de terrains non bâtis (AH 92 et 94)

acquisition de terrain bâti (AK 79)

cession de terrain non bâti (AV 349 partie)

gestion de l'effectif communal (tableau)

réalisation d'un ESE à Ruisseau Blanc (remise gracieuse)

Diony Parks (plan de financement)

soutien aux initiatives locales 2023

rapport 2022 des représentants de Territo'Arts

fourniture de carburants et de combustibles (2023-2027)

bail emphytéotique avec la CAF (crèche garderie DEMANGE)