Conseil Municipal - Séance 2 du 07/04/2022

vote des taux IDL pour 2022

dénomination de la place Calou

CTG avenant 1 (bonus territoire)

PARS charte d'engagement 2022-2024

PARS convention 2022-2024

PLIE avenant au protocole d'accord 2015-2020

FISAC Centre — Ville bas Leclerc (évaluation)

Régie des Marchés et Droits de Place DM 1 2022

admission en non — valeur (créances irrécouvrables)

convention Caisse des Ecoles (renouvellement)

mise à disposition d'agents à la Caisse des Ecoles

mise à disposition d'un agent à la SPL OPE

contrat de projet (adjoint au directeur du PRUNEL)

contrat de projet (chargé d'études DCGE)

gestion de l'effectif (création de postes)

denrées alimentaires (avenants Royal Bourbon)

réforme de véhicules communaux

Régie des Affaires funéraires (Conseil d'Exploitation)

validation de mandats spéciaux

durée des concessions funéraires pleine terre

convention cadre avec Action Logement

garantie d'emprunt SHLMR (résidence Lagourgue)

PRUNEL (acquisition AO 753 p et 754) portage EPFR

acquisition de terrains non bâtis et bâti

cession de terrains bâtis et non bâtis

acquisition de terrain non bâti (IA 280)

acquisition de terrain non bâti (IZ 106)

contrat de projet (chargé d'opérations aménagement)

Commission Elaboration Schéma Aménagement régional

soutien aux initiatives locales 2022

soutien aux initiatives locales (GLEM)

tri sélectif des déchets sauvages (CITEO)

adhésion au Forum français de la Sécurité urbaine

équipements spécifiques restauration scolaire

complexe sportif Jean Ivoula (avenant MO)