Conseil Municipal - Séance 1 du 05/02/2022

Saint — Denis ville durable (permis de planter)

indemnités des élus du Conseil municipal (2021)

indemnités des élus du Conseil municipal (2021)

promotion citoyenne (extension des CAC)

promotion citoyenne (Territoires d'Engagement)

restauration de l'ancien Hôtel de Ville

restauration de l'ancien Hôtel de Ville

renouvellement des luminaires d'éclairage public (tranche 3)

renouvellement des luminaires d'éclairage public (tranche 3)

entretien des zones de loisirs du Colorado et du Brûlé

entretien des zones de loisirs du Colorado et du Brûlé

sinistrés de la Marina (aide exceptionnelle du Département)

sinistrés de la Marina (aide exceptionnelle du Département)

Casino de Saint — Denis (rapport DSP 2019-2020)

SPL OPE (rapport CSP 2020)

SPL OPE (rapport des représentants 2020)

SPL OPE (rapport des représentants 2020)

SEM NORDEV (rapport des représentants 2020)

SEM NORDEV (rapport des représentants 2020)

SPL EDDEN (rapport des représentants 2020)

SPL EDDEN (rapport des représentants 2020)

SPL EDDEN (rémunération par la représentante au CA)

nomination de délégués à des organismes extérieurs

nomination de délégués à des organismes extérieurs

entretien des espaces végétalisés de la ville

entretien des espaces végétalisés de la ville

location de matériels pour les manifestations

location de matériels pour les manifestations

protocole transactionnel avec SPHB (huile)

protocole transactioonel aves EVE (aire de convivialité)

protocole transactioonel aves EVE (aire de convivialité)

convention avec le CAEU (conseil aux particuliers)

convention avec l'ADIL (accompagnement des particuliers)

déclassement partiel de domaine public communal (NCLP)

déclassement partiel de domaine public communal (NCLP)

gestion de l'effectif communal (création de postes)

gestion de l'effectif communal (création de postes)

gestion de l'effectif communal (deux contrats de projets CTG)

demande de protection fonctionnelle (FRANCOISE Gérard)

demande de protection fonctionnelle (FRANCOISE Gérard)

réhabilitation du square Labourdonnais

travaux spécialisés d'élagage des arbres de la ville

travaux spécialisés d'élagage des arbres de la ville

ZAC du CERF (bilan de clôture)

ZAC du CERF (bilan de clôture)

convention avec le CAUE (autorisations d'urbanisme)

cession de terrains non bâtis (EO 159 p — BZ 1618 p-EH 43 p)

cession de terrains non bâtis (EO 159 p-BZ 1618 p-EH 43 p)

cession de terrains etc (EI 88 p — abroge remplace 195026)

cession de terrains etc (AW 920 — 921-1004 p-abroge remplace 178036)

acquisition de terrains non bâtis (CV 494 p-CV 666 p-CV 675 p)

acquisition de terrains non bâtis (CV 494 p-CV 666 p-CV 675 p)

acquisition de terrains etc (BE 30 — abroge remplace 215025)

Budget participatif (clôture d'expérimentation et déploiement)

Budget participatif (clôture d'expérimentation et déploiement)

Budget participatif (validation des projets lauréats)

Budget participatif (validation des projets lauréats)

Budget primitif 2022 (principal)

Budget primitif 2022 (Affaires funéraires)

Budget primitif 2022 (Affaires funéraires)

Budget primitif 2022 (Marchés et Droits de Place)

Budget primitif 2022 (Marchés et Droits de Place)

réhabilitation et modernisation du réseau d'éclairage public

réhabilitation et modernisation du réseau d'éclairage public

SEM NORDEV (nouveau délégué au CA et rémunération)

SEM NORDEV (nouveau délégué au CA et rémunération)

SPL Territo'Arts (rapport CSP 2020)

SPL Territo'Arts (rapport des représentants 2020)

SPL Territo'Arts (rapport des représentants 2020)

gratuité du transport en commun (tranche des 21-22 ans)

gratuité du transport en commun (tranche des 21-22 ans)

débat sur la protection sociale complémentaire

débat sur la protection sociale complémentaire

soutien aux initiatives locales (2022)

réhabilitation du square Labourdonnais

SPL EDDEN (rémunération par la représentante au CA)