1 juillet 2025

Opéra — Cession à titre gratuit décors La Nonne sanglante

Opéra — Avenant n°1 contrat Magnifiques

Tardy — Badouillère - 15 Rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec

Action culturelle – mise à disposition de lappartement du 15 rue Henri Gonnard à l'Association Acacia du 1er au 5 et du 15 au 19 décembre 2025 inclus

Tardy — Badouillère - 15 Rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement au 15 rue Henri Gonnard à lInstitut ART/UJM du 1er/02 au 13/03 2026 inclus

Opéra — contrat de Mise à disposition temporaire de costumes et accessoires à Saint-Etienne Tourisme et Congrès - site le Corbusier

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire costumes et accessoires à la Mairie de Morestel

Action culturelle — Convention de mise à disposition Salle des Cimaises à lartiste pour lexposition Tressages

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de prêt d'un rid'eau de chaînes – Opéra Toulon Provence-Méditerranée

Action culturelle – mise à disposition de lappartement Tardy 1 à l’association Acacia du 26 janvier au 06 février 2026

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l'association La Laverie du 19 au 26 janvier 2026 inclus

Opéra — Contrat de Mise à disposition temporaire de costumes et accessoires de la Ville de Sorbiers

Tardy — Badouillere - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec

Tardy Badouillere — 15 rue Henri Gonnard - Atelier n°12 - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec

Saint — Etienne - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec

Le Soleil — 43 rue Louis Soulié - Convention de mise à disposition conclue avec l'association La Part du Colibri

Arrêté réglementant les horaires de fermeture et douverture des épiceries des rues Antoine Durafour, Pointe Cadet, Victor Duchamp et de la place Jacquard à Saint-Etienne

Règlement concernant louverture et la fermeture du Parc de la Perrotière au public en date du 15 décembre 2022 – Arrêté modificatif n°4

Règlement concernant louverture et la fermeture du Parc de la Perrotière au public en date du 15 décembre 2022- Arrêté modificatif n°2

Le Marais — Le Technopole - 15 Rue de la Télématique - Bail professionnel conclu avec la SAS LInstitut de Formation et de Promotion des Adultes (IFPA)

Technopole — 1 rue de lInformatique - Bail civil conclu avec l'association MEDEF

Montplaisir — 47 rue Gauthier Dumont - Avenant n°1 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la SA KONE

ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DES OVIDES - Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Comité dAnimation des Ecoles des Ovides (CAEO) le 19 juin 2026

ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DES OVIDES - Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Comité dAnimation des Ecoles des Ovides (CAEO) le 03 avril 2026

ECOLE MATERNELLE GRAND CLOS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante le 18 décembre 2025

ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DES OVIDES - Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Comité dAnimation des Ecoles des Ovides (CAEO) le 19 décembre 2025

ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAFEV du 02 décembre 2025 au 19 mai 2026

ECOLE ELEMENTAIRE TARENTAIZE — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

D'élivrance de concessions funéraires — Octobre 2025

Le Soleil — 50 Boulevard Jules Janin - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Autominiracing

ECOLE ELEMENTAIRE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe pédagogique pour des ventes de goûters

ECOLE ELEMENTAIRE METARE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe pédagogique le 18 décembre 2025

ECOLE PRIMAIRE VIVALDI — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour la vente de goûters

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE les 02 et 19 décembre 2025

Attribution marché réaménagement muséographie Musée d'Art et Industrie

Représentation théâtrale Ukraine mon Amour - Convention de mise à disposition à titre gracieux du hall de la Comète aux associations Amitié Loire Ukraine et AFU Mriya Ukraine, le samedi 15 novembre dans le cadre du spectacle

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et lONF, régissant les missions dassistance technique pour l'aménagement et la mise en valeur du domaine forestier communal

Centre — Ville - 15-17 rue Gerentet - Bail dérogatoire conclu avec l'Association Galerie des Arcades

ECOLE PRIMAIRE JOMAYERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 26 juin 2026 dans le cadre de la fête de l'école

ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE SAINT SAENS - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Les Diablotins les 19 et 26 juin 2026

ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE SAINT SAENS - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Les Diablotins le 29 mai 2026

ECOLE ELEMENTAIRE MONTAUD VITTONE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 26-06-26

ECOLE ELEMENTAIRE MONTAUD VITTONE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du comité local FCPE le 09-05-26

Saint — Etienne - 14 rue Claude Deverchère - Convention du domaine public communal conclue avec l'association Les Francas de la Loire

ECOLE PRIMAIRE JOMAYERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 17 janvier 2026

ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF LE HAUT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE sur plusieurs date en 2025 et 2026

ECOLE PRIMAIRE SAINT VICTOR BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE les 21 et 22 novembre 2025

ECOLE ELEMENTAIRE ROSA PARKS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de Superstrat et STAFF Services du 03 au 04 novembre 2025

ECOLE MATERNELLE DU SOLEIL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la Maison de Quartier du Soleil du 02 novembre 2025 au 03 juillet 2026

Le Soleil — 9-11 rue Necker - Convention doccupation précaire conclue avec la société AIROPTA

Technopole — Le Marais - 1 rue de lInformatique - Bail dérogatoire conclu avec la SARL Awelis

Le Marais — 5 rue de la Productique - Avenant n°1portant prolongation au bail dérogatoire conclue avec la SARL APR Security

Montchovet — 32 rue de Terrenoire - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Jeunesse Sportive de Montchovet

Rochetaillée — 42 rue du Faubourg - Contrat de location conclu avec Monsieur et Madame Veyre - Décision modificative

Multisites — 28 rue Eugène Beaune - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec la société SOFODA VITDIS

Vivaraize — 55-59 Boulevard Valbenoite - Avenant n°3 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la SAS 4'INE

Avenant à la convention de mise à disposition de parcelles forestières pour la création d'un parcours de VTT freeride en forêt communale de Saint-Etienne

Cadre de Vie — Convention pour la création d'un pollinarium Sentinelle

Baux agricoles — Saint-Victor sur Loire - Mise à disposition de parcelles communales au profit des exploitants agricoles

Tardy — Badouillere - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Madame Soleenn Le Bail

Tardy — Badouillere - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Monsieur Julien Carretero

Fête du livre — Location d'une exposition à la Société Arts Graphiques (Galerie Daniel Maghen)

Opéra — Contrat de mise à disposition de costumes et accessoires au Pôle France Gymnastique

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 - Ballet 21 (du 19 au 29/09 inclus)

Action culturelle — Mise à disposition d'un appartement Tardy 1 à l'Association Kino 3000 du 12 au 22 septembre 2025

Tarentaize — 18 Avenue Augustin Dupré - Maison de lEmploi - Convention du domaine public communal conclue avec Saint-Etienne Métropole

Le Marais — Technopole - 1 rue de lInformatique - Bail commercial conclu avec la SARL Awelis

Chavanelle — 10 rue du Président Wilson - Bail d'érogatoire c'onclue avec Monsieur Pascal Rollet

Vivaraize Fauriel — 55-59 Boulevard Valbenoite - Avenant n°3 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la SARL CREEE-LESSENTIEL BY COTE CREA

Vivaraize — 93 rue Jean Baptiste David - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Les 2 Collines

Montreynaud — Espace Aretha Franklin - 1 Allée Giuseppe Verdi - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association ADPEP 42

Fête du livre : convention doccupation du domaine public à titre onéreux - 39ème édition de la Fête du Livre

Montmartre Cotonne — 11 rue René Cassin - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association, Stéphanoise dAstronomie M42

Tardy — Badouillère - 4 Boulevard Robert Maurice - Saint-Etienne - Maison des associations de Tardy - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Stéphanoise dAlphabétisation et dIntégration (ASAI)

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE JANON — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du CS Arlequin pour l'accueil de loisirs du 07/07/25 au 01/08/25

Montreynaud — 3 rue Richard Wagner - Convention de mise à disposition conclue avec l'association ADPEP 42

Beaulieu — 12 et 14 rue Henri Dunant - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Espace Alfred Sisley

Bergson — 3 rue Barrouin - Convention doccupation précaire conclue avec l'association Totoke

Tarentaize — Maison de lEmploi - 18 Avenue Augustin Dupré - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Initiative Loire

D'élivrance concessions c'imetière - j'uin 2025

Association A.V.S. — Demande de mise à disposition de la salle municipale GELTENDORF

Tarentaize — Maison de lEmploi - 18 Avenue Augustin Dupré - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association ADIE

CHATEAU DE LA PERROTIERE — Mise à disposition des locaux auprès des Francas 42 dans le cadre du centre de loisirs estival du 05 juillet au 30 août 2025

Terrasse — 5 rue Guitton et 1 rue Pierre de Coubertin - Avenant n°2 de résiliation conclu avec Saint-Etienne Métropole

Montplaisir — 12 rue Paul Ronin - Avenant n°1 portant résiliation amiable conclu avec La Croix Rouge Française

Cession de véhicules et matériels c'onsécutive aux ventes aux enchères organisées du 5 au 12 avril 2025 et du 27 avril au 10 j'uin 2025 via le s'ite en l'igne de vente aux enchères AGORASTORE

Opéra — avenant n° 1 au contrat de prestations de service avec le Département de la Loire (Maîtrise de la Loire) pour "le Songe d'une nuit dété"

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 - Association Les Cris du Quartier du 11 au 18 juillet 2025

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 1 - Association Les Cris du quartier du 11 au 18 juillet 2025

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de Mise à disposition de locaux - Elorado et Compagnie

Opéra — Contrat de Mise à disposition temporaire de matériel Editions Leduc "la belle au bois dormant"

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Le magicien dOz » - Ars Lyrica

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Requiem(s) » - Ballet Preljocaj

Montaud — Carnot-Foch - 8 rue du Pavillon Chinois - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Etoile de Montaud

La Comète — Le Panassa – Convention de mise à disposition pour l'École de Danse Alexia Dury

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition à École de Danse Manon Contrino

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Foyer Socio-Éducatif du Collège Gambetta

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Danses sur Cour

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l’École de Musique de Solaure

La Comète — lUsine - Convention de mise à disposition pour l'Association Les Films de limparfait

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Collège Notre-Dame dEspérance

Médiathèque – Don de CD déclassés dans le cadre de la Biennale internationale design 2025

Association BWd12 — Demande de mise à disposition de locaux municipaux

ECOLE PRIMAIRE MONTAT VERRERIE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante pour la fête de l'école le 19 juin 2025

Terrenoire — 3 rue Docteur Louis Destre - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec la FNACA. Décision de Monsieur le Maire en date du

ECOLE PRIMAIRE JULES FERRY — mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour la fête de l'école le 13 juin 2025

ECOLE ELEMENTAIRE JACQUARD — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative pour la fête de l'école le 20 juin 2025

ECOLE MATERNELLE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour la fête de l'école le 20 juin 2025

ECOLE PRIMAIRE MARIA CALLAS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe pédagogique du 12 au 16 juin 2025 dans le cadre des 50 ans de l'école

ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ROSA PARKS - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative le 17 juin 2025 pour la fête de l'école

ECOLE ELEMENTAIRE DU SOLEIL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de PRISME 21 dans le cadre de la fête de l'école le 24 juin 2025 et d'une réunion le 08 juillet 2025

ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 26 juin 2025 pour la fête de l'école

ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 1er juillet 2025 pour la fête de l'école

ECOLE ELEMENTAIRE FRERES CHAPPE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association "Les Cris du Quartier" du 12 au 15 juillet 2025

Le Soleil — 28 rue Eugene Beaune - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec le Service TP Furan, la Direction Action Territoriale de Saint-Etienne Métropole

Bergson — 3 bis rue Barrouin - Convention doccupation précaire conclue avec lEPCC Cité du Design

La Talaudière — Rue Georges Sand - Avenant n°1 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la Sas United Parcel Services France

Tarentaize — 18 Avenue Augustin Dupré - Maison de lEmploi - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec la Mission Locale Jeunes

ECOLE MATERNELLE PAILLON — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour la fête de l'école le 1er juillet 2025

Valbenoite — 15 rue Claudius Buard - Avenant n°1 de prolongation de la convention de mise à disposition du domaine publique conclu avec l'Ecole des parents et des éducateurs de Saint-Etienne et de la Loire

D'élivrance concessions c'imetière - mai 2025

ECOLE MATERNELLE RIVIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour la fête de l'école le 13 juin 2025

ECOLE PRIMAIRE MONTCHOVET — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE "Les Ptits mômes de Montchovet" pour la fête de l'école le 20 juin 2025

ECOLE PRIMAIRE DU GUIZAY — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative pour la fête de l'école le 130625

ECOLE ELEMENTAIRE COTE CHAUDE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour la fête de l'école le 27 juin 2025

ECOLE ELEMENTAIRE VIVARAIZE — Mise à disposition des locaux auprès de lAPE pour la fête de l'école le 27 juin 2025

ECOLE ELEMENTAIRE VIVARAIZE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social de la Vivaraize pour la fête de quartier le 13 juin 2025

Tarentaize — 18 Avenue Augustin Dupré - Maison de l’Emploi - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec France Active Loire

11 rue René Cassin — Mise à disposition de locaux à l'Association Apieu Mille Feuilles - Convention de Mise à disposition du domaine public communal

Saint Victor sur Loire — Chemin des Tourettes - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec le Club Nautique St-Etienne St-Victor

Montreynaud — 6 rue Mario Meunier - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Espoir Cycliste Saint-Etienne Loire

Centre — Ville - Arcades de lhôtel de Ville - 15 -17 rue Gerentet - Bail dérogatoire conclu avec Monsieur ATHEE Andréas - Parc à maillots

ECOLE ELEMENTAIRE MONTAUD VITTONE — Mise à disposition des locaux auprès de léquipe pédagogique le 27 mai 2025

La Comète — Le panassa et le Bar dEntracte - convention de Mise à disposition pour le studio Patricia Martin

La Comète — Le Panassa - convention de mise à disposition - Association Nouba Danse

La Comète — Le Panassa - Convention de Mise à disposition pour St Michel Education

La Comète — Le Panassa et le Bard dEntracte - Convention de mise à disposition pour le Studio Joëlle Mérieux

Méons — 2 rue de Méons - Convention de mise à disposition - Avenant n°6 portant prolongation conclu avec la Sas Hivory

Convention d’occupation bureau Ville de Saint-Etienne – Aesio santé

Centre Ville — Rue Grenette - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association "Œuvre Philanthropique dHospitalité et de LAsile de Nuit"

S'olaure — 16-18 rue Bossuet - Convention de mise à disposition du d'omaine public communal c'onclue avec l'Ecole de Musique de S'olaure

Opéra de Saint — Étienne – Achat de prestation de services au Département de la Loire (Maîtrise de la Loire)

5 rue de la Productique — Bail dérogatoire conclu avec la SAS Transport Sisyphe - Avenant n°1 portant fin de bail amiable

S'oleil — 11 rue du C'olonel Marey - Convention de mise à disposition du d'omaine public communal c'onclue avec l'Association Tremplin 42

ECOLE MATERNELLE DU SOLEIL — mise à disposition des locaux auprès de l'association AMASCO pour des ateliers ludiques et pédagogiques du 28 avril au 02 mai 2025

ECOLE ELEMENTAIRE ROSA PARKS — Mise à disposition des locaux auprès de V. VERNETTE du 22 au 25 avril 2025 pour une résidence dartistes

ECOLE PRIMAIRE MONTAUD VITTONE — Mise à disposition des locaux auprès de lAPE le 17 mai 2025 pur une vide-grenier

ECOLE PRIMAIRE VIVALDI, mise à disposition des locaux auprès de lAPE pour la fête de l'école le 13 juin 2025

ECOLE PRIMAIRE CHALEASSIERE — Mise à disposition des locaux auprès de lAPE pour la fête de l'école le 27 juin 2025

ECOLE MATERNELLE PAILLON — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante le 19 juin 2025 pour une veillée contes

ECOLE MATERNELLE ALMA — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante le 24 juin 2025 pour la fête de l'école

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 27-05-25 pour une vente de goûters

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 27 juin 2025

MATERNELLE TARDY — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante le 02 juin 2025

TERRENOIRE BOURG ELEMENTAIRE — Mise à disposition des locaux auprès dAMASCO du 7 au 11 juillet 2025

ECOLE ELEMENTAIRE MONTAT VERRERIE — Mise à disposition des locaux auprès dAMASCO du 15 au 25 juillet 2025

C'ouriot — Parc J'oseph S'anguedolce - rue C'alixte Plotton - Convention de mise à disposition du d'omaine public communal c'onclue avec l'ENSASE

Tarentaize — 14 rue Clause Deverchère - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Francas Loire

Contrat de prêt à usage — Mise à disposition d'une parcelle communale à Madame Nathalie Delaplace - Rue de la Chataignière

Contrat de prêt à usage — Mise à disposition d'un terrain à Monsieur Jean-Baptiste OGIER - La Cotencière

Contrat de prêt à usage — Mise à disposition d'une parcelle communale impasse Grua Rouchouse - Saint-Etienne

Convention de c'adrage permettant à RTE de réaliser l'entretien de la végétation s'ous s'es l'ignes électriques et d'ont l'emprise est s'ituée en Réserve N'aturelle Régionale des Gorges de la Loire

Cession de véhicules et matériels c'onsécutive aux ventes aux enchères organisées du 4 au 18 avril et du 14 au 28 avril via le s'ite en l'igne de vente aux enchères AGORASTORE

Monthieu — 3 rue Méhul - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Foi et Lumière Saint-Etienne

21 rue Gérentet — Arcades de lHôtel de Ville - Mise à disposition de locaux à la Société Les Ecrins dHéliodore - Avenant n°4 portant résiliation amiable au bail commercial du 19 mars 2007

Exploitation d'un kiosque de petite restauration Place Jean-Jaurès - côté "cathédrale" - Convention doccupation du domaine public entre la Ville de Saint-Etienne et M. Jess MULLER, gérant de la société "O KIOSQUE" - Décision de M. le Maire en date du

D'élivrance concessions c'imetière - avril 2025

1 rue de lInformatique — Mise à disposition de locaux à lEURL PF INDUSTRIES - Avenant n°1 portant modification de surfaces

Opéra — Tarifs saison 2025-2026

Bergson — Bel Air- Terrasse - 1 Allée des Frères Gauthier - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Indépendante Stéphanoise. Décision de Monsieur le Maire en date du

Montreynaud — 8 Place du Forum - Convention de mise à disposition conclue avec l'association Achbarou des Stéphanois pour le Développement

Maison des associations des Hauts de Terrenoire - Mise à disposition de locaux à l'association IESF FOREZ-VELEY - Convention de mise à disposition du domaine public communal

La Comète, Lusine – Convention de mise à disposition pour P&M Production

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour P&M Production

Opéra – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Ode to Alice Coltrane » - Delta Danse SARL

Action culturelle — mise à disposition de l’appartement Tardy 1 à l'association Complètement Gaga

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à lartiste Keiko Machida du 12 au 16 mai 2025 inclus

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour l'École élémentaire Les Ovides

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire costumes et accessoires - Sou des écoles de la Talaudière

C'ouriot — Musée de la Mine – Contrats d’exposition avec les artistes pour l’exposition « C'éramistes c'ontemporains » en c'omplément de l’exposition « S'ouvenirs S'ouvenirs »

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour lOffice Musical de Saint-Étienne

C'ouriot — Musée de la Mine - Contrat de prêt d'oeuvres avec le Fonds Régional d'Art C'ontemporain Occitanie Montpellier pour l'exposition "S'ouvenirs, s'ouvenirs " du 16 mai au 1er février 2026 à C'ouriot-Musée de la Mine

15 rue Henri Gonnard — Avenant n°1 portant résiliation à la convention de mise à disposition de Monsieur Loïc BONCHE

Action culturelle – Convention de mise à disposition temporaire de lancienne piscine de Villeboeuf (bâtiment désaffecte) au Lycée Honoré dUrfé

Méons — 41 rue de la Talaudière - Parc des sports de Méons - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association CSAND-SE

Tarentaize — 11 rue de lApprentissage - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec lEtoile de Montaud

ECOLE MATERNELLE DE LA RIVIERE — Mise à disposition des locaux auprès de léquipe pédagogique pour l'accueil d'une ferme pédagogique le 13-05-2025

Monplaisir — rue Gauthier Dumont - Avenant n°1 à la convention doccupation conclu avec l'Association Familiale Laïque Montplaisir

4 Boulevard Robert Maurice — Tardy - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association ASSA AZEKKA

Salle municipale des mariages et salle de Echenaux ainsi que locaux situés sous la salle des Echenaux à Rochetaillée - Mise à disposition de salles municipales auprès du Sou des écoles laïques de Rochetaillée

Salle des jeunes et des Echenaux à Rochetaillée - Mise à disposition des salles municipales auprès de Rochetaillée loisirs

Salle des Echenaux à Rochetaillée — Mise à disposition de la salle municipale auprès des Anciens de Rochetaillée

Salle Jacques Brel — Mise à disposition de la salle municipale auprès du Club Vitafédé 42

Salle Jacques Brel — Mise à disposition de la salle municipale auprès de l’école privée Sainte-Blandine

Salle Jacques Brel — Mise à disposition de la salle municipale auprès de Centre social de Terrenoire l’Arlequin

Salle Jacques Brel — Mise à disposition de la salle municipale auprès de Club du 3ème âge Terranéen

Salle La croix des sagnes — Mise à disposition de la salle municipale auprès de Croque loisirs

Salle La croix des sagnes — Mise à disposition de la salle municipale auprès de Gymnastique Volontaire Lerptienne Saint-Genest-Lerpt et Saint-Victor-sur-Loire

Local et salle des Echenaux à Rochetaillée - Mise à disposition du local situé sous la salle municipale des Echenaux auprès de Rocatailla

Salle des Echenaux à Rochetaillée, salle Jacques Brel à Terrenoire et salle La Croix des Sagnes à Saint-Victor-sur-Loire - Mise à disposition des salles municipales auprès de l’Association des Sclérosés en Plaques Loire Sud (ASEPLS)

Saint — Victor-sur-Loire - Maison de la Réserve - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association France Nature Environnement Loire

Terrasse — 5 rue Saint Exupéry - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec lAmicale Laïque la Terrasse

Le Marais — 5 rue de la Productique - Bail dérogatoire conclu avec la SARL Awelis

ECOLE MATERNELLE TARENTAIZE — Mise à disposition des locaux auprès de léquipe éducative pour une Nuit à l'Ecole le 13 mai 2025

ECOLE ELEMENTAIRE FAURIEL — Mise à disposition des locaux auprès de lAPE les 12 mai, 24 mai et 27 juin 2025

ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux auprès de léquipe enseignante pour un goûter des parents le 23 mai 2025

ECOLE PRIMAIRE CHALEASSIERE — Mise à disposition des locaux auprès de lAPE pour une soirée jeux et lecture le 23 mai 2025

ECOLE PRIMAIRE DESCOURS SOLEYSEL — Mise à disposition des locaux maternelle Descours auprès de léquipe enseignante pour le projet "Nuit à l'école" le 15 mai 2025

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires – Minuit Compagnie Pauline Bayard

Musée Art et Industrie — Contrat de prêt doeuvres du Musée dArt et dIndustrie au Département de lAube en Champagne

Musée dArt et dIndustrie – Contrat de prêt d’œuvres du musée dArt et dIndustrie à la Ville de Valence pour son Musée de Valence – Art et Archéologie

Médiathèque Municipale — Bourse aux disques et partitions 2025 - Vente de documents et compact disques désaffectés et déclassés

Contrat de prêt à usage — Mise à disposition de parcelles communales Impasse Grua Rouchouse - Saint-Etienne

Tarentaize — Espace Jean Pibarot - 11 rue de lApprentissage - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec lAmicale Laïque de Tardy

Montreynaud — 19 Allée François Adrien Boieldieu - Bail commercial conclu avec la SARL Les Comptoirs Halal - Avenant n°1 portant modification de loyer

Montreynaud — 18 Allée Henry Purcell - Bail commercial conclu avec la SAS S2M Formation

Montreynaud — 19 Allée François Adrien Boieldieu - Convention doccupation précaire conclue avec la SARL Les Comptoirs Halal

Montreynaud — 18 Allée Henry Purcell - Avenant n°1 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la SAS Visitherm

Montreynaud — 14 Allée Henry Purcell - Convention de mise à disposition conclue avec la SAS Elyst Consulting Eludice

S'olaure — 7 rue du Président Masaryk - Convention de mise à disposition c'onclue avec Le C'entre Social de S'olaure - Avenant n°1 de prolongation

Contrat de prêt à usage — Mise à disposition de terrains - Le Bréat - Saint-Victor-sur-Loire/Saint-Etienne

Contrat de prêt à usage — Mise à disposition d'un terrain - Lieu-dit "La Gillière", Rue du Colonel Fabien - Saint-Etienne

Rue Paul SIGNAC — Restructuration de lensemble immobilier SIGNAC à Solaure - Prêt à usage au profit de la Société BOUYGUES

Place Grenette — Chavanelle Centre Ville - Avenant n°1 portant modification de surfaces conclu avec le Secours Populaire

Saint — François - 15 Rue de la Valse Gymnase Duchamp Coignet - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclu avec l'association lAvant Garde de Saint-Etienne

S'olaure — 26 rue de l'Enseignement - Convention du d'omaine public communal c'onclue avec l'association la L'igue de l'Enseignement de la Loire

Terrasse — 5 rue Saint Exupéry - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec le Centre Social Monthieu Montplaisir

Tardy — 4 Boulevard Robert Maurice – Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Capucine

Action culturelle – mise à disposition de lappartement Tardy 1 à l’association Projet Bloom du 07 au 19 mai 2025

Musée Art et Industrie — Contrat de prêt d'œuvres avec le Musée dArt Moderne et contemporain de Saint-Etienne Metropole pour lexposition "Lambition du beau" du 13 mars au 9 novembre 2025

La Comète — Le Panassa - Mise à disposition au Collège Gambetta

Opéra — Contrat de mise à disposition costumes et accessoires - Association La Cogite

Opéra — avenant n° 1 au contrat de cession de doit d'exploitation du spectacle "La Belle au bois dormant" - opéra de Lyon

Multisites — 35 Boulevard Jules Janin - Convention du domaine public communal conclue avec la société Sofoda Vitidis - Avenant n°1

Mise à disposition d’un bureau partagé au CCAS d’Andrézieux Bouthéon et à l’Espace socio-culturel « le Nelumbo » au profit de la Ville de Saint-Etienne – Conventions

Saint — François - Monthieu - 13 Rue Robinson - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec lAmicale de la Boule des Temps Nouveaux. Décision de Monsieur le Maire en date du

47 rue Gauthier Dumont — Richelandiere - Montplaisir - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Protection Civile de la Loire

La Metare — 16 rue du Docteur Paul Michelon - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec le Club Athlétique de Saint Etienne Escrime

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale par les Editions Leduc

Opéra — Mise à disposition temporaire de locaux à CKel Prod SARL pour le concert de Laurent Voulzy

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod pour deux représentations : Ilyes Djadel "Vrai" et Tanguy Pastureau "Un monde hostile"

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour lOffice Musical de Saint-Etienne

La Comète — Le Panassa - convention de mise à disposition pour LL Prod pour le spectacle de lhumoriste Naïm intitulé "Chapitre II"

La Comète — Salle de lUsine - Convention de mise à disposition pour l'association AGM (AGitateur de Musique)

La Comète — Salle de lUsine - Convention de mise à disposition pour la LISA (Ligue dImprovisation Stéphanoise Amateur)

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'association Tactiques Tactiles pour l’exposition P’TAFINÉE

Action culturelle — Mise à disposition du Temple protestant de Saint-Étienne à la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de la Fête de la Musique le 21 juin 2025

Centre — Ville – 26-28 rue Wilson Arcades de l’Hôtel de Ville – Bail commercial conclu avec la SAS SAINTHE

3 rue de la Productique — Le Marais - Avenant n°1 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la SAS AF EVENTS

13 rue Victor Grignard — Mise à disposition de locaux à la SAS Feilo Sylvania Lighting France - Convention doccupation précaire

17 rue de la Télématique — Mise à disposition de locaux à la SARL Mafor Serrures - Avenant n°1 portant résiliation amiable au bail commercial

Port municipal de Saint — Victor-sur-Loire - Mise à disposition du ponton damarrage "K" - Convention doccupation du domaine public à intervenir avec M. Aurélien DELORME, Président de la Société Nautisme Delorme

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l'association La Laverie du 14 au 24 avril 2025

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à l’association La Bossue du 22 avril au 5 mai 2025 inclus

C'onservatoire — Mise à disposition Temple protestant de Saint-Etienne pour l'organisation d'un c'oncert pédagogique par le C'onservatoire Massenet

Musée dArt et dIndustrie — Contrat de prêt d'œuvres avec "Manufactures nationales - Sèvres & Mobilier national" pour lexposition "Lambition du beau", du 13 mars au 9 novembre 2025

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale par les Éditions Billaudot

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour l'Association Halley Hop (pour la Compagnie La Neige est un Mystère)

26 Place Bobby Sands — Mise à disposition de locaux à l'Association Centre Social Le Colibri - Convention de mise à disposition du domaine public communal

16 rue Tréfilerie — Mise à disposition de locaux à lAmicale Laïque Bizillon - Convention de mise à disposition du domaine public communal

Fête du Livre — demande de soutien à la Fondation Jan Michalski pour lécriture et la littérature

D'élivrance concessions c'imetière - mars 2025

ECOLE PRIMAIRE JOMAYERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 27 juin 2025 pour la fête de l'école

ECOLE ELEMENTAIRE METARE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE Les Enfants de la Réjaillère le 13 avril 2025 dans le cadre d'un vide grenier

ECOLE ELEMENTAIRE LA VEUE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des parents délèves le 27 juin 2025

ECOLE ELEMENTAIRE METARE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE Les Enfants de la Réjaillère le 27 juin 2025 dans le cadre de la fête de l'école

ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE CHAPPE — Mise à disposition des locaux scolaires dans le cadre des journées du patrimoine le 20 septembre 2025

ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE CHAPPE — Mise à disposition des locaux scolaires dans le cadre d'un repas international le 17 juin 2025

ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 17 avril 2025 dans le cadre d'un goûter

ECOLE ELEMENTAIRE VIVARAIZE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social Vivaraize le 13 juin 2025

D'ame Blanche — Villeboeuf - 9 rue Horace Vernet Convention de mise à disposition du d'omaine public communal c'onclue avec l'Amicale L'aïque Villeboeuf Haut

47/49 Rue Gauthier Dumont — Mise à disposition de locaux à l'Association Familiale Laïque Montplaisir - Convention de mise à disposition

82 rue de la Richelandière — Mise à disposition de locaux à "lAmicale Laïque Richelandière" - Convention de mise à disposition du domaine public communal

Multisites — Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec SOFODA VITDIS

Exploitation d'un kiosque de petite restauration Place Jean-Jaurès - côté "bassin" - Convention doccupation du domaine public entre la Ville de Saint-Etienne et M. Mickaël KARATAS, gérant de la société "LE 7" - Décision de M. le Maire en date du

7 rue Courteline — Mise à disposition de locaux à Travelling Théâtre - Convention de mise à disposition du domaine public communal

Action culturelle — Compagnie Lalala Chamade - Mise à disposition de lappartement Tardy 2 - mars 2025

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Lalala Chamade mars 2025

2 rue de Méons — Mise à disposition d'une parcelle de terrain à La SAS Hivory - Avenant n°5 portant prolongation. Décision de Monsieur le Maire en date du

3 rue Barrouin — Mise à disposition de locaux au Comité Mahorais de Saint-Etienne - Convention doccupation précaire

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés

La Comète — Le salon urbain - Convention de mise à disposition pour P&M Production

Université Jean Monnet — Mise à disposition de lamphithéâtre Denis Papin le 19 mars 2025 - Convention

Mise à disposition de locaux pour le stockage des outils de la Plateforme Eco-évènement Métropolitaine

71 Boulevard Camille Saint Saëns — Mise à disposition d'une parcelle à l'association "CLJ 42" - Contrat de prêt à usage

18 Avenue Augustin Dupré — Mise à disposition de locaux à "la Maison de lEmploi "-Convention de mise à disposition du domaine public communal

11 rue René Cassin — Mise à disposition de locaux à l'Association France Nature Environnement Loire - Convention de mise à disposition du domaine public communal

16 rue Raisin — Mise à disposition de locaux à L'association « Les Ateliers De La Rue Raisin » - Convention de mise à disposition du domaine public communal

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Cœur de Scène Productions

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association REV'A

La Comète — Salle de lUsine - convention de mise à disposition pour la Compagnie du Cœur à Sarasson

La Comète — Le Panassa - convention de mise à disposition pour la société le KFT pour le spectacle de lhumoriste Félix DHJAN

La Comète — Le Panassa - convention de mise à disposition pour CKel Prod pour 2 représentations des humoristes Jeanfi Janssens et Sarah Schwab

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à lartiste Pascaline TREILLE pour l’exposition P’TAFINÉE

Action culturelle – mise à disposition de lappartement du 15 rue Henri Gonnard à Atelier Bicéphale du 19 mars au 13 juin 2025 inclus

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires au Département de la Loire

Action culturelle – mise à disposition de lappartement Tardy 1 à la compagnie Le Scribe du 11 au 18 avril 2025

15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux à Madame LEARDI Clarisse - Convention de mise à disposition du domaine public communal

15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux à Monsieur CARRETERO Julien - Convention de mise à disposition du domaine public communal

Fête du Livre de Saint — Etienne - Convention de mise à disposition de locaux du CNL pour la tenue d'une rencontre entre léquipe de la Fête du Livre et les maisons dédition en vue de lélaboration de programmation littéraire de la 39ème Fête du Livre de Saint-Étienne

7 rue Courteline — Mise à disposition de locaux à l'Association Parole en Acte. Convention de mise à disposition du domaine public communal

Stade Roger Rocher Allée Jules Bigot — Mise à disposition d'un ensemble sportif à l'association Olympique de Saint-Etienne. Convention de mise à disposition du domaine public communal

Médiathèque — Hôtel de Ville. Mise à disposition du domaine public communal pour implantation d'un photocopieur et d'une cabine photos. Convention

1 rue de lInformatique — Mise à disposition de locaux à la SARL OPTIC RH - Avenant n°1 portant modification de bureaux et de surfaces au bail commercial

7 rue Victor Duchamp — Mise à disposition de locaux à lENSASE - Convention doccupation précaire

26 Avenue de Verdun — Mise à disposition de locaux à l'association Promotion Santé Auvergne Rhône-Alpes - Convention de mise à disposition

321 Chemin des Tourettes — Mise à disposition de locaux à l'Association Croque Loisirs - Convention de mise à disposition du domaine public communal

285 Chemin des Tourettes — Mise à disposition de locaux à l'Association Tennis Club de LIseron. Convention de mise à disposition du domaine public communal

Rue Denis Papin – Mur d’escalade du gymnase Saint-Louis mis à la disposition de la Ville de Saint-Etienne par l’Association Educative La Salle Saint-Louis Sainte-Barbe

33 Bis Boulevard Jules Janin — Mise à disposition de locaux au "Club Seam Saint-Etienne Aquatic Métropole" - Convention de mise à disposition du domaine public communal

7 Montée du Quart — Mise à disposition de locaux à la FJEP de la Métare - Convention de mise à disposition du domaine public communal

16 rue Tréfilerie — Mise à disposition de locaux à lAmicale Laïque Michelet - Convention de Mise à disposition du domaine public communal

59 Bd Valbenoite — Mise à disposition de locaux à la SARL Instant Grave - Avenant n°3 portant résiliation amiable au bail commercial

ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 13/03/2025

11 rue Rene Cassin — Mise à disposition de locaux à la Société des Sciences Naturelles Loire Forez - Mise à disposition du domaine public communal

11 rue Rene Cassin — Mise à disposition de de locaux à La Ligue pour la protection des oiseaux - délégation Loire - Convention de mise à disposition du domaine public communal

29 Arcades de lHôtel de Ville — rue Gérentet - Mise à disposition de locaux à Madame Fabienne Richard - Bail dérogatoire

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à La Laverie du 28 février au 10 mars 2025

C'ouriot parc — Musée de la Mine et musée d'Art et d'Industrie – Dépôt vente d’ouvrages auprès de d'ifférentes l'ibrairies

La Comète — Le Salon Urbain - Convention de mise à disposition pour La Huppe Messagère

Action culturelle –Association « Poing de vue » - Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour lexposition le Mont Analogue

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Le KFT - Booder

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Magnifiques » - Association Plaisir dOffrir

CHATEAU DE LA PERROTIERE — Mise à disposition du parc auprès de la 1ère Compagnie des Archers les 5 et 6 juillet 2025

CHATEAU DE LA PERROTIERE — Mise à disposition du parc auprès de la 1ère compagnie des Archers de Saint Etienne les 7 et 8 juin 2025

CHATEAU DE LA PERROTIERE — Mise à disposition des locaux auprès du CS ARLEQUIN dans le cadre de l'accueil de loisirs du 22/02 au 08/03/25

2 Place du Château — Mise à disposition de locaux à l'association lEchauguette Galerie dArt - Convention de mise à disposition

3 Allée des Frères — Mise à disposition de locaux à l'association Pole France Gymnastique de Saint-Etienne -Convention de mise à disposition. Décision de Monsieur le Maire en date du

Parking de lHôtel de Ville — Suppression de cinq places de stationnement - Avenant n°8 au contrat intervenu avec la société QPARK

20 rue Descours Saint — Etienne - Mise à disposition de locaux à "lUnion Syndicale Solidaires Loire" - Convention de mise à disposition du domaine public communal

ECOLE ELEMENTAIRE DORA RIVIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 27 juin 2025

ECOLE ELEMENTAIRE ET MATERNELLE CHAPPE — mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante et AGEEM le 22/02/25

ECOLE PRIMAIRE DE LA MONTAT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de AMASCO DU 24 AU 28/02/25

11 rue René Cassin — Mise à disposition de locaux au Syndicat Départemental dApiculture de la Loire - Convention de mise à disposition du domaine Public communal

9 rue Jo Gouttebarge Saint — Etienne - Mise à Disposition d'un ensemble de locaux à "La CSF Loire" - Convention de mise à disposition

1 rue de LInformatique — Mise à disposition de locaux à la SARL Holding Akses - Bail commercial

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l’association Greenhouse

Musée dArt et dIndustrie — contrat de prêt d’œuvres avec la Société BOUCHERON pour lexposition « LAmbition du beau », du 13 mars 2025 jusqu'au 9 novembre 2025

39ème édition de la Fête du Livre 2025 — contrat avec la société Nostalgie Spiegeltenten pour la location du Magir Mirror "La Gayola" dans le cadre du Festival des Mots en Scène

ECOLE ELEMENTAIRE ROSA PARKS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de Mme Véronique VERNETTE du 23 au 28/02/25

ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 21/02/25 pour un goûter

ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF — MIse à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 27/06/25 pour la fête de l'école

ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF — MIse à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 18 avril 2025 pour un goûter

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 au Collectif Ballet 21

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement Tardy 2 au collectif Fléau Social

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Collège Gambetta

40 rue Pointe Cadet — Mise à disposition d'une place de parking à la Ville de Saint-Etienne - Convention doccupation précaire

Jardins partagés — Mise à disposition de terrains et installation - Conventions

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès dAMASCO pour des ateliers ludiques et pédagogiques du 3 au 7 mars 2025

ECOLE ELEMENTAIRE DE LA TERRASSE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour des ventes de goûters et la fête de l'école le 27/06/25

ECOLE PRIMAIRE MONTAT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante pour la fête de l'école le 01/07/25

ECOLE MATERNELLE CHAVANELLE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour l'organisation d'un carnaval le 18/02/25

ECOLES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE SAINT SAENS - Mise à disposition des locaux scolaires pour la fête de l'école le 01/07/25 (ou 04/07/25 en cas de mauvais temps)

ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE SAINT SAENS - mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE dans le cadre d'un repas interculturel le 23/05/25

ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante pour des ateliers le 14/02/25

2 rue des Tilleuls — Mise à disposition de locaux à l'association lUnion Fraternelle de Montaud - Convention du domaine public communal

22 Allée Chantegrillet — Mise à disposition de locaux à l'Association Saint-Etienne Arts Martiaux - Convention de Mise à disposition du domaine public communal

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires à l'association Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires à l'association La Fabrique Musicale

La Comète — mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l'association Troisième Semaine (Compagnie ALTRAA)

Action culturelle — convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à l'Association La Vie Plus Belle

Opéra de Saint — Etienne - Achat de prestation de services au Département de la Loire (Maîtrise de la Loire) pour le concert "Le songe d'une nuit dété"

Opéra de Saint — Etienne - Achat de prestation de services au Département de la Loire (Maîtrise de la Loire) pour le concert "Cavalleria Rusticana"

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à lartiste Marine Leuleu du 25 avril au 5 mai 2025 inclus, du 21 au 31 juillet 2025 inclus, du 17 octobre au 3 novembre 2025 inclus

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à lartiste Marine Leleu du 21 au 31 août 2025 inclus

Opéra de Saint — Etienne - contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires à l'association Musical Show

Saint — Victor sur Loire - Baux agricoles - Mise à disposition de parcelles communales au profit des exploitants agricoles

Saint — Victor-sur-Loire - Concession de pacage - mise à disposition de parcelles communales au profit des exploitants agricoles

Convention de mise à disposition de l’exposition itinérante de la Ligue contre le cancer - comité de la Loire, pour une exposition dans le hall de l’Hôtel de Ville et à la Maison de lemploi

Fédération des jardins ouvriers et familiaux de la Loire et association des jardins Volpette - Mise à disposition de terrains et installation - Convention

Contrat de prêt à usage — Mise à disposition d'une parcelle communale - Convention

ECOLE MONTAUD VITTONE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour la fête de l'école le 27/06/25

ECOLE PRIMAIRE DE BEAULIEU — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour la fête du printemps le 11 avril 2025

ECOLE PRIMAIRE BEAULIEU — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE LE 13/06/25 pour la fête de l'école

ECOLE ELEMENTAIRE METARE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante pour un pot de départ en retraite le 17/02/2025

ECOLE ELEMENTAIRE TARDY — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAREN42/43 le 22/01/25

Opéra de Saint — Etienne - contrat de mise à disposition temporaire de matériel doeuvre musicale par les Editions Bärenreiter Alkor pour les partitions de l'opéra "La Flûte Enchantée"

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie La Jetée

La Comète — Le Panassa et le Bar dentracte – Convention de mise à disposition pour AssHum

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à la Compagnie Le Bruit des Couverts du 10 au 17 février 2025 inclus

Action culturelle — convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'association lAutre musique pour lexposition "Fade"

La Comète — mise à disposition de lappartement Tardy 2 à la compagnie La Bossue

Action culturelle — Ecole supérieure dArt et Design de Saint-Etienne (ESADSE) - convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour 2 expositions de ses étudiants inscrits en option Art

Cession de mobilier de s'econde vie de la Ville de Saint-Étienne au C'entre Communal d'Action Sociale de la Ville de Saint-Étienne

11 rue René Cassin — Mise à disposition de locaux à l'association Kabanaco - Convention de mise à disposition du domaine public communal. Décision de Monsieur le Maire en date du

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de prêt d'un rid'eau de chaînes - Ville de Nice - Opéra Nice Côte dAzur

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de locaux - ARCOMIK Festival

14 Allée Henry Purcell — Mise à disposition de locaux à "lAssociation ATMO Auvergne Rhône-Alpes" - Bail professionnel

15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux à Madame Strappazzon Camille ex école des beaux arts - Convention du domaine public communal. Décision de Monsieur le Maire en date du

Saint — Etienne - rue Marcel Sembat - Convention doccupation temporaire pour le chantier Beaulieu avec lentreprise Chazelle

Résidence de personnes âgées La Croix de lOrme - Convention de location tripartite entre Deux Fleuves Loire Habitat, le CCAS et la Ville de Saint-Etienne -Approbation

ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF — Mise à disposition des locaux scolaires pour une matinée "porte ouverte" le 01/02/25 en remplacement du 25/01/25

ECOLE PRIMAIRE CHALEASSIERE — mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour une nuit de la lecture le 24/01/25

ECOLE ELEMENTAIRE JACQUARD — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante le 24/01/25

ECOLE PRIMAIRE DE ST VICTOR BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour une distribution de brioches le 18/01/25

ECOLE MATERNELLE TARDY — Mise à disposition des locaux scolaires à la DSDEN /USEP LOIRE pour formation des enseignants

ECOLE MATERNELLE DE LALMA — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante pour une Nuit de la Lecture le 28/01/25

ECOLE ELEMENTAIRE OVIDES — Mise à disposition des locaux à l'association des parents délèves le 21-01

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Le KFT Sellig

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod ? P.E. Barré

La Comète – Le Panassa et le Bar dEntracte - Convention de mise à disposition pour lEnsemble Orchestral Contemporain

La Comète – Salle de lusine — Convention de mise à disposition pour l'Association Regards et Mouvement - Superstrat - Mars-avril 2025

La Comète — Le Salon Urbain - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Septembre Sauvage.S

5 Allée Jean Racine — Mise à disposition de locaux à l'association CRILJ - convention de mise à disposition du domaine public communal

10 rue de la Valse — Mise à disposition de locaux à La société Braytoise d'exploitation cinématographique - Bail commercial

7 Avenue du Président Emile Loubet — Mise à disposition de locaux à l'association Gaga Jazz

Musée dArt et dIndustrie – Contrat de prêt d’œuvres du musée dArt et dIndustrie à JEU DE PAUME

Musée Art et Industrie — contrat de prêt doeuvres avec le département du Loiret pour lexposition "Lambition du beau" de Mars à Novembre 2025

Festival Pléiades — Mise à disposition de la Chapelle de lHôpital de la Charité par le CHU de Saint-Étienne à la Ville de Saint-Étienne

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale « Le Songe d'une nuit dété » de Mendelssohn par les Éditions Breitkopf & Härtel

24, rue du Président Wilson — Arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à Monsieur Franck STINDEL, sous la dénomination d’ARRIERE COUR. Convention. Décision de Monsieur le Maire en date du

16 Allée Henry Purcell — Mise à disposition de locaux à la société "Alliance Led" - Avenant n°1 portant modification de surfaces

5 rue de la Productique — Mise à disposition de locaux à Madame Elena ROIG CARDONA - Bail dérogatoire avenant n°1 portant résiliation amiable

3 rue de la Productique — Mise à disposition de locaux à la "SAS AF EVENTS" - Bail dérogatoire

4 rue André Marlaux — Mise à disposition d'une salle à "lAssociation France Bénévolat" - Convention de mise à disposition du domaine public communal

28 rue Eugène Beaune — Mise à disposition de locaux à la Gestion des Déchets - Avenant n°3 portant prolongation et modification de surfaces

13 rue de Grouchy — Mise à disposition de locaux à "lALTM" - Avenant n°2 portant prolongation à la convention de mise à disposition du domaine public communal

9 rue des Docteurs Charcot — Mise à disposition de locaux à lInspection Académie CMS Centre Medico Scolaire une convention de mise à disposition à titre gratuit

11 et 18 Rue André Chenier — Mise à disposition de locaux à lAmicale laïque Côte chaude - Convention de mise à disposition du domaine public communal

6 Rue Gauthier Dumont — Mise à disposition de locaux à lAmicale Laique de Monthieu - Convention du domaine public communal

13 rue de Grouchy — Mise à disposition de locaux à "lALTM" - Avenant n°1 Portant prolongation à la convention de mise à disposition du domaine public communal

Salle Jacques Brel — Mise à disposition de la salle municipale auprès de l’association les Francas

Salle des Echeneaux à Rochetaillée — Mise à disposition de la salle municipale auprès de l’Echauguette Galerie d’Art

D'élivrance de concessions funéraires — S'eptembre 2025

Saint — François-Monthieu - 3 rue Mehul - Convention de mise à disposition conclue avec lAmicale des Preposes des PTT

Montreynaud — 3 rue Franz Shubert - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Territoriale des Pupilles de lEnseignement Public de La Loire Domes Allier (AT PEP LDA) et le Groupe Scolaire Molina

ECOLE MATERNELLE DU SOLEIL — Mise à disposition des locaux auprès des Ateliers AMASCO du 20 au 24 octobre 2025

ECOLE PRIMAIRE DE BEAULIEU — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe pédagogique dans le cadre de l'organisation d'un marché de Noël le 16 décembre 2025

ECOLE PRIMAIRE SAINT VICTOR BREAT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE LES PETITS GARS de 2025 à 2027

ECOLE ELEMENTAIRE FAURIEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPEEF

ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE pour un goûter

ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Montplaisir pour l'année scolaire 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE PAULE ET JOSEPH THIOLLIER - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la Maison du Crêt de Roch pour l'année scolaire 2025-2026

La Métare — 7 rue Baptiste Marcet - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Les Francas

Montreynaud — 7 Place du forum - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association HIFUMI-1/2/3-Esprit/Mental/Corps

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Cœur de Scène Productions pour la présentation d'une comédie intitulée "Lart du couple"

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Formulette Production pour la production d'un spectacle musical jeune public intitulé "Remi - Totomobile en Fête"

Action Culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l’association Greenhouse du 3 au 10 novembre 2025

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l'association La Laverie du 24 novembre au 1er décembre 2025

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à la Compagnie Loess du 27 au 31 octobre 2025 inclus

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à lartiste Claude YVROUD pour l’exposition Cols Frontières Passages - Instructions Terrestres - Rétrospective

Musée d’Art et d’Industrie – Mise à disposition des espaces du Musée d’Art et d’Industrie à la délégation Loire de l’association Vieilles Maisons Françaises

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod pour le spectacle de lhumoriste Edouard Deloignon

Tardy — Badouillere - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Monsieur Johann Rivat

Tardy — Badouillere - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Madame Leardi Clarisse

Tardy — Badouillere - Ex Ecole des beaux-arts -15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Madame Diane Cescutti

Tardy — Badouillere - Ex-Ecole des Beaux-Arts - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Madame Domizia Tosatto

Tardy — Baddouillere - Ex-Ecole des Beaux-Arts - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Monsieur Joseph Martin

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à Nicolas GONY du 13 au 17 octobre 2025 inclus

Montreynaud — 7 Place du Forum - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Montreynaud Natation et Education Canine

Méons — rue de la Talaudière - Stade de Méons - Tennis Parc - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Saint-Etienne BMX

Action culturelle – mise à disposition de lappartement Tardy 1 à l'association Regards et Mouvements du 17 au|27 octobre 2025

Action culturelle – Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à la production LES FILMS D’AVALON

Musée — Mise à disposition d'espaces du Musée dArt et dIndustrie à lagence acoustique surdité Wernert

Opéra de la Ville de Saint — Etienne - convention de cession à titre gratuit d'une console de mixage - Association La Zone Production

Opéra — convention de cession à titre gratuit d'un gradin circulaire - Association La Compagnie des Gentils

Opéra — Convention - vente de denrées alimentaires dans le hall lors des représentations du Grand Théâtre Massenet lors des représentations - La Case Portion

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires - Association des soirées estivales de Brou

Opéra Ville de Saint — Etienne - convention de mise à disposition du Grand Théâtre Massenet et son hall Agence Cloée

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition Cœur de Scène Production - octobre 2025

La Comète — lUsine - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Dyptik

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Rhino Jazz Festival - 14 octobre 2025

La Comète — Le Panassa - convention de mise à disposition pour CKel Prod pour deux représentations

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de location de production « La Flûte Enchantée » à la Société du Grand Théâtre des Champs-Élysées

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de location de production « Hamlet » à lAuditorio de Ténérife

Opéra de Saint — Etienne - Facture de la brochure de la saison 25/26 - Graphius

ECOLE PRIMAIRE CENTRE DEUX — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Social Valbenoite Centre Deux pour l'année scolaire 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE METARE COTTENCIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de Centre de Loisirs et Vacances pour l'année scolaire 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE BEAULIEU — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 03 octobre 2025

CHATEAU DE LA PERROTIERE — Mise à disposition du parc du Château auprès de la Première compagnie des Archers de Saint Etienne le 12 octobre 2025

CHATEAU DE LA PERROTIERE — Mise à disposition du parc auprès de la Première compagnie des Archers de Saint-Etienne du 1er septembre 2025 au 31 décembre 2027

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot - Musée de la Mine – Convention de partenariat avec France Travail Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du dispositif « L’Art d’accéder à l’emploi » - Approbation

Archives Municipales - Résidence dartistes de spécialiste de limage dans le cadre de la mise en oeuvre du label 100% EAC - Approbation

Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'association Les Francas - Approbation

La Comète - Conventions de partenariat au titre de projets dEducation Artistique et Culturelle (EAC) Saison 2025/2026 - Approbation

Opéra - Saison 2025-2026 - Convention de partenariat avec le SPIP à l'association Clin dOeil - Approbation

Action culturelle - Saint-Etienne Rayonnement Culturel (SERCI) - Attribution de subventions - Approbation

Action culturelle - Soutien à lEmergence 2025-2027 avec LEclectique Maison dArtistes, Le Grizzli, La Peau de lOurs et La Toile - Approbation

Cinémathèque - Convention de dépôt de films de Jacques Tati par la Société Specta Films CEPEC - Approbation

39e Fête du Livre — Convention partenariats

39e édition de la Fête du Livre - Conventions de mécénat - Approbation

39e Fête du Livre - Conventions de partenariat avec les restaurants - Approbation

Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine – Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure dArchitecture de Saint-Etienne (ENSASE) - Approbation

Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Mise à disposition gracieuse de la grande salle d’animation et des sanitaires de l’étage à Festival Phénomène Fréquence (PHNMN) - Approbation

Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Acquisitions dobjets - Approbation

Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le Musée de l’Histoire de Katowice pour la réalisation conjointe d’une exposition au Musée de l’Histoire de Katowice - Approbation

La Comète – Courts-Circuits, rencontres théâtrales de Saint-Étienne et de la Loire – Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne, La Comédie de Saint-Étienne et le Théâtre Le Verso - Approbation

Action culturelle - Conventions de soutien au rayonnement 2025-2027 avec le Sylf, le Théâtre de lIncendie, la compagnie ALS, le Collectif Marthe, La Laverie et Off/Coxa Plana - Approbation

Opéra - Convention de mise à disposition du théâtre Copeau à l'association Vaincre le Cancer - Approbation

C'onservatoire - Convention de partenariat avec Le S'olar (Association Gaga J'azz) - Approbation

C'onservatoire - Convention de partenariat avec l'Association L'igérienne de Musiques Actuelles (La L'imace) Le Fil - Approbation

C'onservatoire - Conventions de partenariat avec les ateliers des Arts, C'onservatoire à Rayonnement Départemental du Puy en Velay - Approbation

C'onservatoire - Demande de renouvellement de lhabilitation Classes Préparatoires à l'Enseignement S'upérieur du C'onservatoire Massenet en l'ien avec le C'onservatoire à Rayonnement Départemental du Puy en Velay - Approbation

Action culturelle - Convention d'objectifs 2025-2027 entre la Ville de Saint-Etienne et quatre écoles de musique associatives - Approbation

Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et l’Université Jean Monnet relative à l’intervention d’agents de la Direction des Affaires Culturelles dans le cursus d’histoire (mise en œuvre des Projets Professionnels Personnalisés – PPP) - Approbation

Convention de partenariat pour la collecte et l’exploitation de données géospatiales par voie aérienne pour une gestion territoriale durable - Approbation

Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2024 - SPL Cap Métropole - Approbation

Rue Sainte-Catherine - Cession du presbytère de lEglise Saint-Etienne au profit du Diocèse de Saint-Etienne - Approbation

Quartier de La Rivière - 17 rue Chomier - Scission de copropriété - D'issociation d'un immeuble dhabitation et d'un tènement industriel ayant vocation à être démoli - Approbation

Quartier Saint Roch Badouillère Chavanelle - Rue Cizeron - Echange foncier à intervenir entre Alliade et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Montreynaud - Copropriété le Capitole - Vente d'un garage à Mme et M. Z- Approbation

Convention entre la Ville de Saint-Étienne et le Lycée Claude Fauriel relative au règlement des charges du Gymnase Fauriel - Approbation

Opéra - Avenant n° 1 au contrat de coproduction avec le Grand Théâtre Massenet de Tours - Approbation

Opéra - Saison 2024-2025 - Avenant n° 1 à la convention de mécénat avec Nancy Opéra Passion - Approbation

Cession de matériels, véhicules, biens réformés en l'état à partir d'octobre 2025 - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères AGORASTORE - Approbation

Appel à projet PôleTerritoriaux d' Industries Culturelles et Créatives - Accord de consortium pour le dépôt de la candidature par Saint-Etienne Métropole - Approbation

Avenant à la convention de mise à disposition de parcelles forestières pour lusage et la gestion d'un parcours de VTT freeride en forêt communale de Saint-Etienne

Route des Echandes à Unieux — Bail civil conclu avec La Ville de Saint-Etienne

Méons — Clocher de lEglise du Soleil-Place Garibaldi - Avenant n°2 portant résiliation conclu avec la Société Hivory

Méons — 2 rue de Méons - Convention dOccupation conclue avec la SAS Hivory

Rochetaillée — 4 Place du Château - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Monsieur

Terrasse — 5 rue Saint Exupéry - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Monsieur B

Rochetaillée — 6 A Place du Château - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Madame et Monsieur

Le Soleil — 14 rue du Monteil - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Les Enfants du NOMA

ECOLE ELEMENTAIRE PAILLON — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas 42 dans le cadre de l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE SAINT VICTOR LE BREAT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas dans le cadre de l'accueil CLSH les mercredis et vacances scolaires pour 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE CHAPPE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante le 03 octobre 2025

ECOLE ELEMENTAIRE DORA RIVIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social de la Rivière pour l'accueil périscolaire et l'accueil CLSH les mercredis et vacances scolaires pour l'année scolaire 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE TARENTAIZE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas 42 pour l'accueil périscolaire pour 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE SOLEYSEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas 42 pour l'accueil périscolaire pour 2025/2026

ECOLE PRIMAIRE ST VICTOR BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas 42 pour l'accueil périscolaire 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE JACQUARD — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAmicale Laïque Chapelon pour les vacances scolaires de l'année 2025-2026

ECOLE MATERNELLE MONTAUD — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAmicale Laïque Chapelon pour l'accueil périscolaire durant l'année scolaire 2025-2026

Règlement concernant louverture et la fermeture du Parc de la Perrotière au public en date du 15 décembre 2022 – Arrêté modificatif n°5

Centre — Ville - Sous les arcades de lHôtel de Ville – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition conclu avec l'Association ANIMA

Bergson — 9 rue Jean-François Révollier - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Territoriale des Pupilles de lEnseignement Public

C'ourriot — Trentaize - Espace J'ean Pibarot - 11 rue de l'Apprentissage - Convention de mise à disposition du d'omaine public communal c'onclue avec l'Amicale L'aïque de Tardy

Saint — François - Monthieu - 3 rue Mehul - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Les Nocturnes Foréziennes

Terrenoire — 3 rue Docteur Louis Destre - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec lEtoile Rouge de Terrenoire

Montaud — 5 bis rue Lamartine - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Scolaire Tezenas du Montcel

Saint — François -Monthieu - 3 rue Mehul - Convention de mise à disposition conclue avec lAmicale des Pieds Noirs et Amis de la Loire

Saint — François -Monthieu - 3 rue Mehul - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association des Radiesthésistes de la Loire

C'otonne — 11 rue René C'assin - Convention de mise à disposition du d'omaine public communal c'onclue avec l'Association L'AMES

Méons — 41 rue de la Talaudière / 2 rue de Méons et 7-9 Allée des Frères Gauthier - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Tennis Club de Saint-Etienne

Action culturelle — convention de mise à disposition de la Salle des Cimaises Richard Vildeman pour exposition La Liberté des Palmiers

Bergson — 8 rue Barra - Avenant n°1 portant résiliation à la convention de mise à disposition conclue avec l'association Art et Création

La Métare — 11 rue de l'Université - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Renc'art

ECOLE ELEMENTAIRE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du FJEP METARE pour l'année 2025-2026

C'ouriot Musée de la Mine — d'emande de subvention auprès de la DRAC AURA pour les travaux de restauration et d'aménagement de C'ouriot Musée de la Mine et s'ignature convention n° 20252104674208

Musée de la Mine — Contrat de prêt d'œuvres de Couriot Musée de la Mine au Musée des Confluences

Opéra — Contrat de mise à disposition temporaire dinstruments - Auditorium - Orchestre National de Lyon

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Mathieu DESCOS

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Parc

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la Fabrique Musicale les 12 et 13/09

La Comète — lUsine - Convention de mise à disposition pour l'association Halley Hop (Compagnie la Vierge est un mystère) du 15 au 20/09

Musée Art et Industrie — Mise à disposition des espaces du Musée dArt et dIndustrie à l'association Germinal Groupe SOS pour le 25.09.2025

Salle de lUsine sise à La Comète – Convention de mise à disposition pour la Fabrique Musicale

39ème Fête du Livre — Marchés auteurs conditionnels au versement de la subvention de la SOFIA

Action culturelle — Mise à disposition des appartements Tardy 1 et Tardy 2 au Collectif Fléau Social du 6 au 10 octobre 2025

S'olaure — 7 rue du Président Masaryk - Convention de mise à disposition c'onclue avec avec l’Association Foyer des S'ourds de la Loire

ECOLE ELEMENTAIRE VIVARAIZE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social de la Vivaraize pour 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE MONTCHOVET — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre de Loisirs et Vacances pour l'année 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE SAINT SAENS — Mise à disposition des locaux auprès de PEP LDA pour l'accueil périscolaire et l'accueil CLSH les mercredis et vacances scolaires pour l'année scolaire 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE PAILLON — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE MONTCHOVET — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Alfred Sisley pour l'année scolaire 2025/2026

ECOLE MATERNELLE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu-Montplaisir pour l'année scolaire 2025/2026

ECOLE MATERNELLE RICHELANDIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu-Montplaisir pour l'année scolaire 2025/2026

ECOLE ELEMENTAIRE DES OVIDES — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu-Montplaisir pour l'année scolaire 2025/2026

ECOLE PRIMAIRE CHALEASSIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 1er octobre 2025 pour lAssemblée Générale des parents délèves

ECOLE PRIMAIRE ROCHETAILLEE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du FJEP METARE pour l'année 2025-2026

ECOLE MATERNELLE MONTAUD — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAmicale Laïque Chapelon pour l'année 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE JOMAYERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 27 septembre 2025 dans le cadre du café des parents

ECOLE MATERNELLE VIVARAIZE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du CS Vivaraize pour 2025-2026

Terrasse — 13 rue de Grouchy - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec lALTM

Montreynaud — 11 rue Paganini - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec la ADSEA 42

Création d'un terrain de foot à 5 éclairé au Stade Auguste D'ury - Convention de mise à disposition c'onclue avec la entre la Ville de Saint-Étienne et L'igue Auvergne Rhône-Alpes et le D'istrict de la Loire de football

Le Marais — 1 rue de LInformatique - Bail dérogatoire conclu avec la SAS LISAHE

Le Marais — 5 rue de la Productique - Avenant n°1 portant résiliation amiable au bail dérogatoire conclu avec la SARL AWELIS

1 rue Victor Grignard — Convention doccupation précaire conclue avec la SAS Feilo Sylvania lighting France

ECOLE ELEMENTAIRE SOLEIL — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE DESCOURS SOLEYSEL — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

ECOLE MATERNELLE PAILLON — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

ECOLE MATERNELLE TARENTAIZE — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE FRERES CHAPPE — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

ECOLE MATERNELLE FRERES CHAPPE — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

ECOLE MATERNELLE SOLEIL — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE PAULE ET JOSEPH THIOLLIER - Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE ROSA PARKS — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

ECOLE MATERNELLE TARDY — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE TARDY — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

ECOLE MATERNELLE ROSA PARKS — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre daccompagnement denfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026

La Comète — Le Panassa et le Bar dentracte – Convention de mise à disposition pour lUnion Musicale de Terrenoire

Université Jean Monnet — Mise à disposition de lamphithéâtre Denis Papin le 26 aout 2025 - Convention

Mise à disposition de 12 emplacements de restauration rapide situés dans une zone d'exploitation en périphérie du stade Geoffroy Guichard pour linstallation de foodtruck à loccasion de rencontres sportives

D'élivrance de concessions funéraires - août 2025

D'élivrance de concessions c'imetière — j'uillet 2025

S'olaure — 25 rue Ambroise Pare - Convention de mise à disposition du d'omaine public communal c'onclue avec l'Association C'entre Social de S'olaure La J'omayère

Montaud — 8 rue du Pavillon Chinois - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Maison des Jeunes et de la Culture des Tilleuls

Chavanelle — C'entre Ville - 4 rue André Malreaux - Convention de mise à disposition du d'omaine public communal c'onclue avec l'Association Union Française des Anciens C'ombattants de la Loire

ECOLE MATERNELLE BERKELEY — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian dans le cadre de l'accueil périscolaire pour l'année 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE FAURIEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian dans le cadre de l'accueil périscolaire et CLSH les mercredis et vacances scolaires pour l'année 2025-2026

ECOLE MATERNELLE FAURIEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian dans le cadre de l'accueil périscolaire pour 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF LE HAUT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian dans le cadre de l'accueil périscolaire pour l'année 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE SOLEYSEL — Mise à disposition des locaux auprès du centre social le Babet dans le cadre de l'accueil CLSH durant les vacances scolaires pour l'année 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE MARIA CALLAS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP LDA dans le cadre de l'accueil CLSH les mercredis et vacances scolaires pour l'année 2025-2026

ECOLE ELEMENTAIRE MOLINA — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP LDA pour l'accueil périscolaire et l'accueil CLSH les mercredis et vacances scolaires pour l'année 2025-2026

C'ouriot Tarentaize — 3 Place des C'arrières - Convention de mise à disposition temporaire c'onclue avec Habitat et Métropole Saint-Etienne

S'olaure — 98 rue de la J'omayère - Convention de mise à disposition du d'omaine public communal c'onclue avec l'association C'apoeira Malungos

Montaud Carnot Foch — 10 rue Lamartine - Convention de mise à disposition conclue avec l'association Etoile de Montaud

Le Soleil — 45 Boulevard Jules Janin - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Sports de Glace Stéphanois

Tarentaize — 42 rue Polignais et 6 bis Place des Carrières - Convention de mise à disposition conclue avec Le Nouveau Planning Familiale 42

Saint — François - 23-25 rue de la Richelandière - Convention de mise à disposition conclue avec lAISPAS

Bergson — 3 rue Barrouin - Convention doccupation précaire conclue avec Le Secours Populaire Français

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement du 15 rue Henri Gonnard à l'Association Projet Bloom/LAutre Musique du 08 au 17 octobre et du 31 octobre au 07 novembre 2025 inclus

Saint — François - 8 -10 rue de la Valse - Bail Commercial - Avenant n°1 portant exonération de loyer conclu avec la Société Braytoise dExploitation Cinématographique

Opéra – Contrat de prêt à l'association du Festival de la Chaise Dieu

ECOLES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE DU GRAND CLOS - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association du Parc de Montaud pour l'accueil les mercredis pour 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux auprès du centre social lArlequin dans le cadre de l'accueil périscolaire et l'accueil CLSH le mercredi pour l'année scolaire 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE JANON — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social lArlequin dans le cadre de l'accueil périscolaire pour l'année 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE PERROTIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social lArlequin pour l'accueil périscolaire et l'accueil CLSH durant les vacances pour l'année scolaire 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE JOMAYERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social de Solaure La Jomayère pour l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE DE SOLAURE — Mise à disposition des locaux auprès du centre social de Solaure La Jomayère pour l'accueil CLSH les mercredis et vacances scolaires pour l'année 2025-2026

ECOLE PRIMAIRE DU GUIZAY — Mise à disposition des locaux auprès du centre social de Solaure La Jomayère pour l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 2025-2026

Cession de véhicules et matériels c'onsécutive aux ventes à l'enchère organisée du 26 j'uin au 7 j'uillet 2025 via le s'ite en l'igne de vente aux enchères AGORASTORE

Exercice du droit de préemption — Saint-Étienne - Plateau des Halles - Tènement immobilier appartenant à la société Ascofields - Délégation du droit de préemption à Saint-Etienne Métropole

Exercice du droit de préemption — Saint-Étienne - Plateau des Halles - Tènement immobilier appartenant à la société Ascofields - Retrait de la décision n°2025.00463

Crêt de Roc — 17 rue Michel Servet - Avenant n°1 portant résiliation amiable à la convention de mise à disposition conclue avec l'Association Artisans du Monde 42

Crêt de Roch — 5 rue du Treyve - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Saint-Etienne Boxing Olympique

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de cession du droit d''exploitation du spectacle "Midi Minuit" - Malandain Ballet Biarritz

Beaulieu — 10 rue Henri Dunant - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association lEstancot

La Comète — Salle de lUsine - Convention de mise à disposition pour lEDMC (Ecole de danse Manon Contrino)

La Comète — Salon Urbain - Convention de mise à disposition Ecole de lOralité

Action culturelle — mise à disposition de lappartement du 15 rue Henri Gonnard à lAtelier Bicéphale du 29 août au 5 septembre 2025 inclus

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement au 15 rue Henri Gonnard à lartiste Emma Ben Aziza du 11 au 19 septembre et du 24 au 28 octobre 2025

Médiathèque Municipale — Bourse aux documents 2025- Vente de documents désaffectés et déclassés

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l’association Greenhouse

Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole. Projet Banc dessai édition 5 / XIIIe Biennale Internationale Design Saint-Étienne 2025

Convention de mise à disposition du domaine public communal aux Restos du cœur – Approbation

Action culturelle - Attribution d'une subvention à lAtelier des Cinéastes - Approbation

Médiathèque et Espace Information Jeunesse - Convention de partenariat de médiation culturelle à destination des bénéficiaires du Club Régional dEntreprises Partenaires de lInsertion - Approbation

Médiathèques — Projet Culturel Scientifique Economique et Social des médiathèques de Saint-Etienne 2025-2030

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec les Editions Faton Presse pour lexposition "Lambition du beau" - Approbation

Musée Art et Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de cession de biens avec l 'Ecomusée Creusot Montceau - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association des Amis du Musée de la Mine - Approbation

Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Contrat de gestion de cession des droits patrimoniaux d'une œuvre Jacques Damez - Approbation

Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Mise à disposition gracieuse de billets au Service National Universel et d'espaces à l' Association Française des Cinémas Art et Essai - Approbation

Opéra de Saint-Etienne - Stage de danse estival à lOpéra de Saint-Etienne en partenariat avec le Studio de danse Joëlle Mérieux- Approbation

Opéra — Mise à disposition gracieuse de salles à l’Ensemble Orchestral Contemporain – Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de co-réalisation avec le Festival International de Jazz "Rhino Jazz" - Approbation

Annulation de la délibération 2023-218 du 26 juin 2023 - Déclassement et cession du presbytère et du cloître Sainte-Marie - Projet de création d’un hôtel - Aménagement du rez-de-chaussée - Approbation

Méons - 26 rue Président René Coty - Cession d'un tènement bâti à M. et Mme CHEMAMI - Approbation

Locaux de la Ville de Saint-Etienne hébergeant les services communs - Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux et biens associés entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Actions entreprises ou proposées à la suite du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône Alpes sur la gestion du musée d’Art et d’Industrie (MAI) de la commune de Saint-Etienne

Musée dArt et dIndustrie et Puits Couriot / Parc - Musée de la mine - Convention de partenariat avec le Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Pilat - Approbation

Cinémathèque - Partenariat - Convention de cession dextraits à intervenir avec la société Mona Lisa Production - Approbation

Médiathèque - Convention de partenariat avec l'association Terrain dEntente - Approbation

Médiathèque - Convention de partenariat avec l'association Agrimaces/Café-lecture Remue-Méninges- Approbation

Médiathèque - Convention de partenariat de médiation culturelle à destination des apprentis en partenariat avec le BTP CFA Loire de Saint-Etienne - Approbation

Fête du Livre 2025 - Charte de la 39ème édition - Approbation

Fête de la Musique 2025 - Convention de partenariat "Les Sons de la Mine" - Approbation

Opéra - Convention de partenariat avec l'association Aire - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Saison 2025-2026 - Convention de partenariat avec Symphonia - Approbation

Opéra - Saison 2025-2026 – Avenant n°1 au contrat de coproduction avec le CCN Malandain Ballet Biarritz - Approbation

Quartier du Soleil - AFPA - Avenant du bail emphytéotique en vue de la création d'une nouvelle station de tramway sur la ligne T3 et cession de lemprise à Saint-Etienne Métropole - Approbation

Montreynaud - 10 à 16 allée François Adrien Boieldieu - Cession des volumes 7 et 8 au profit de la société à responsabilité limitée "les Comptoirs Halal" - Approbation

Montplaisir - 47 rue Gauthier Dumont - Cession de 4 lots de copropriété à SAS INOUIE DISTRIBUTION - Approbation

Cession de matériels, véhicules, biens réformés en l'état à partir de j'uin 2025 - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères AGORASTORE - Approbation

Archives Municipales – Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois – Convention de dons d’archives privées du club sportif « Espoir cycliste Saint-Etienne Loire ECSEL » - Approbation

Opéra de la ville de Saint-Étienne – Convention de co-réalisation avec les Films de lImparfait – Festival des 7 collines - Approbation

C'onservatoire - Convention de partenariat Open Tour - Approbation

C'onservatoire - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne pour s'on C'onservatoire et le Département de la Loire pour sa maîtrise - Approbation

Médiathèques - Convention de coopération numérique - Bibliothèque Nationale de France - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne pour son service La Rotonde dans le cadre de la programmation Explora 2025 - Approbation

Musée dArt et dIndustrie et Musée de la Mine - Acquisition dobjets - Approbation

La Comète — Convention de partenariat pour le projet déducation artistique et culturel "Gestes Communs" entre la Ville de Saint-Etienne, la Compagnie Parc, lInstitut Médico-Educatif, le Parc Révollier, lInstitut de jeunes sourds Plein Vent, le Col

La Comète - Convention de partenariat pour un projet déducation artistique et culturelle entre la Ville de Saint-Etienne, la Compagnie Le Scribe et le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Étienne - Approbation

C'onservatoire - Convention tripartite Projet Warum - La Ville de Saint-Etienne pour s'on C'onservatoire Massenet - Le Département de la Loire pour sa Maîtrise et la Ville de Montbrison pour s'on théâtre - Approbation

Médiathèques - Convention de partenariat de médiation culturelle à destination des patients hospitalisés au pôle psychiatrie, en partenariat avec le CHU de Saint-Etienne - Approbation

Action culturelle - Projet EAC Duo Atelier Bicéphale - Convention de partenariat avec le Lycée Horticole de Montravel - Approbation

Animations des marchés 2025 - Mise en place de jeux concours gratuits - Approbation

La Chaumassière - Rue des quatre saisons - Bail emphytéotique avec Habitat et Métropole - Avenant n°2 portant allongement de la durée - Approbation

Beaubrun Tarentaize - Rue de La Barre - Annulation de la délibération n° 2023-00378 - Cession d’un volume immobilier au profit d’Habitat et Métropole dans la perspective d’aménager 7 logements - Approbation

Parc de l’Europe - 30 rue Ferdinand Gambon - Annulation de la délibération 2021.315 - Déclassement et cession d’un tènement immobilier au profit de l’Atelier d’Architecture Rivat en vue de réaliser une opération de logements passifs - Approbation

Quartier de Montplaisir - Rue de Terrenoire - Régularisation foncière avec le diocèse de Saint-Etienne - Approbation

Villeboeuf - La Dame Blanche - Rue P - Cession d'un espace vert à M. et Mme Y- Approbation

Médiathèque - Avenant résidence décriture année 2025 - Marin Fouqué - Approbation

Musée Art et Industrie - Avenant à la convention de dépôt de la Chambre de Commerce et dIndustrie de Lyon Metropole-Saint-Etienne Roanne - Approbation

Cession de matériels, véhicules, bien réformés et en l’état à partir d'avril 2025 - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères AGORASTORE - Approbation

Opéra - Contrat de coproduction La Belle au Bois Dormant - Fondazione Palazzetto Bru Zane - Approbation

Opéra - Saison 2024-2025 - Convention de mécénat avec la STAS - Approbation

Planétarium et Conservatoire - Convention de partenariat entre le Collège Marc Seguin, l’Université Jean Monnet, l’Association des étudiants en Master Administration et Gestion de la Musique et la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Médiathèques municipales – Convention de partenariat avec l’association Alliance Khatchadour pour l’exposition « Manouchian » - Approbation

Médiathèques – Résidence décriture année 2025 – Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et lauteur accueilli en résidence - Approbation

Médiathèque - Convention de partenariat de médiation culturelle et numérique à destination de personnes en situation de handicap avec l'association Vivre la vie - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de dépôt de deux œuvres du Musée National du Sport: une affiche publicitaire Automoto et une bicyclette Automoto - Approbation

Musée de la Mine, Musée dArt et dIndustrie et "Saint-Etienne Ville dArt et dHistoire" - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Tourisme et Congrès (City Card) - Approbation

Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine stéphanois - Convention de don darchives de lamicale laïque du Crêt de Roch - Approbation

Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don darchives privées de Monsieur Lentin - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire - La Cherronnière - Projet de création d'un lotissement de 26 logements - Déclassement et cession complémentaire à la société Forézienne de Promotion - Création d'une servitude de rejet deaux pluviales - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire – Le Berland – Cession d’une parcelle dans la perspective de construire un centre médical et des logements - Approbation des modifications des conditions de vente par avenant - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire - Montée du Vieux Bourg - Cession d'une emprise de terrain à Mme et M. - Approbation

Technopole -17B rue de la Télématique - Cession d'un local au profit de la chambre nterdépartementale des notaires de la Cour dappel de Lyon - Approbation

Pass Loisirs Séniors 2024-2025. Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la SASP ASSE LOIRE - Approbation

Cession de matériels, véhicules, bien réformés et en l’état à partir de j'anvier 2025 - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères AGORASTORE - Approbation

Travaux aménagement bâtiment 03 Ateliers Centre Technique Municipal

Attribution du projet 1% artistique des travaux de construction d'un équipement s'ocio-c'ulturel quartiers s'ud à Franck CHALENDARD

Avenants n° 1 au marché 2024 — 033 conclu avec DEGRUEL et n° 2 au marché n° 2024-100 conclu avec FRAISSE et FILS pour les travaux de réhabilitation et extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’Amicale Laïque de la Terrasse

Fourniture de tenues vestimentaires, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d’Action Sociale et de Saint-Étienne Métropole

Attribution d''un accord cadre à bons de commande pour le routage des magazines internes attribué à ALPHA ROUTAGE

Passation de lavenant n°1 au marché 2023-245 et de lavenant n°3 au marché 2023-248 pour ajout de prix nouveaux

Passation de lavenant n°1 au marché 2023-246 conclu avec PACORET VERSION ORIGINALE pour lajout de prix nouveaux - Décision de M. le Maire en date du

Prestations de mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration du schéma pluriannuel de maintien et de développement de l’offre d’accueil du jeune enfant et à son évaluation - Accord cadre conclu avec le Groupement ARBEA / 40 %

Prestations de transports des personnes handicapées ne se déplaçant pas en fauteuil roulant - Contrat conclu avec ALLO TAXI

Prestations de services et d'entretien dans les forêts de la Ville de Saint-Etienne - accords-cadres à intervenir pour le lot 1 "Maintenance du Domaine" avec lONF, pour le lot 2 "Entretien des infrastructures forestières" avec la société BORNE TP, pour le lot 3 "Entretien des peuplements" avec lONF, pour le lot 4 "Plantations" avec le groupement ONF-GTP-LOCCA et pour le lot 5 "Traction animale" avec la société Patrick MILLE

Entretien des espaces verts — Accord cadre à bons de commande à intervenir avec la société TERIDEAL TARVEL

Remplacement du système de sécurité incendie du Musée d’Art et d’Industrie, 2 Place Louis Comte – Marché à intervenir avec l’entreprise Scientec

Travaux de réfection et installation de climatisation – Marchés à intervenir avec les entreprises Super Plomberie pour le lot 1 et Frigorifiques machine du centre pour le lot 2

Travaux de réfection des façades du bâtiment 05 du Centre Technique Municipal et Métropolitain du Soleil – Marché à intervenir avec l’entreprise ABN Façades

Accord cadre à bons de commande pour des prestations de "Système automatisé d’alerte à la population pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole" conclu avec lentreprise CII INDUSTRIELLE/CII TELECOM - Approbation

Maintenance de logiciel — Marchés sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec les prestataires GHS et ADVENCY

Avenant n°2 de transfert au marché n°2025/077 conclu avec la société BRAMESTUDIO et transféré à l'association BRAME

Avenant n° 1 au marché de travaux de rénovation et extension de l'école élémentaire Vivaraize conclu avec l’entreprise GUILHOT CONSTRUCTION BOIS – Lot n° 3 charpente, ossature bois, bardage, couverture

Avenant n° 1 au marché de travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec le groupement ELLIPSE (mandataire) et CHAZELLE (lot n° 5 maçonnerie)

Prestations de service dagence de voyages pour la Ville de Saint-Etienne et Saint Etienne Métropole - Accord cadre à bons de commande conclu avec GLOBEO TRAVEL - Approbation

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d’air 2026-2029 – Lots n° 1 piscine Grouchy, n° 2 piscine Yves Nayme, n° 3 piscine Pierre Poty, n° 4 médiathèque de Tarentaize et Musée d’Art et d’Industrie et n° 5 Métrotech pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole – Approbation

Avenant n° 1 au marché 2025 — 078 conclu avec ALGECO pour les travaux de construction d’une cantine en bâtiment modulaire, rue Emile Jaboulay, Terrenoire Bourg

Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage sites et sols pollués pour la réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux

Avenant n° 2 au marché n° 2024 — 032 conclu avec SUPER PLOMBERIE pour les travaux DE réhabilitation et extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’Amicale Laïque de la Terrasse

Réhabilitation et extension du Centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende – Avenant n° 3 au lot n° 7 menuiseries extérieures conclu avec lentreprise GENEVRIER MENUISERIE

Rochetaillée — 6 Place du Château - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Monsieur Gérard Dechaumet

Le Soleil — Clocher de lEglise du Soleil-Place Garibaldi - Convention doccupation du domaine public communal conclue avec la SAS SFR HIVORY

Attribution d'un accord cadre à bons de commande pour la mise en page de supports de communication à NIAKS NIAKS, TORIGAMI, B CHIAPELLO, MAISON BALTHAZARE et DIESEL PRODUCTION

Avenant n°2 au marché 2024 — 023 de maîtrise d'œuvre pour la requalification du cœur de la place Carnot attribué à ZEPPELIN ARCHITECTES / SAS SOTREC INGENIERIE

Accords cadre 2024 — 322, 323, 324 et 325 conclus avec lentreprise REBOUL IMPRIMERIE - Avenant de transfert vers lentreprise AURA IMPRIMEURS

Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine, de laverie et des hottes pour la Ville de Saint Etienne, Saint Etienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Accords cadres à intervenir avec FROID EQUIPEMENT SERVICE pour les lots 1,2 et 3, et avec SDI VENTILATION AMA pour le lot 4

Nettoyage de canalisations et de cuves pour la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole - Approbation

Marché d'insertion par le biais de prestations de nettoyage urbain et d'espaces verts - Marché à procédure adaptée à intervenir avec lEntreprise SISLEY pour le lot 3, et le COMITE DANIMATION DU PARC DE MONTAUD pour le lot 5

Marché d'insertion par le biais de prestations de nettoyage urbain et d'espaces verts - Marché à procédure adaptée à intervenir avec lEntreprise TREMPLIN 42 pour le lot 1, lEntreprise ACARS pour les lots 2 et 8, lEntreprise LOIRE SERVICE ENVIRONNEMENT pour les lots 4 et 7, l'association ONDAINE AGRO pour le lot 6

Avenant 1 marché 2022 — 342 - fourniture de bacs dorangerie modèle "ville de Saint Etienne" conclu avec la société ATECH SAS

Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 194 conclu avec SCIENTEC pour les travaux de remplacement du système de sécurité incendie du Centre des Congrès, 23 rue Ponchardier

Avenant n°1 aux marchés 2025-203 VSE et 2025LOG281 SEM relatifs à la "mise à disposition d'une plateforme électronique de vente aux enchères de biens mobiliers pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Approbation

Avenant n° 3 au marché n°2024 — 184 de travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy conclu avec HERVE THERMIQUE (lot n° 7)

Avenant n° 2 au marché 2024 — 341 consolidation des 4 poteaux centraux et remplacement des lisses et du bardage périphériques de la piscine Poty – lot n° 1 structure métallique conclu avec FREYSSINET

Avenant n°1 de prolongation de laccord cadre 2025-115 pour la mise en page et la correction de supports de communication attribué aux entreprise Bruno CHIAPELLO, NIAKS NIAKS, TORIGAMI, DIESEL PRODUCTION et Maison BLATHAZARE -

Fourniture de ballotins de chocolat — Marché à procédure adaptée -Marché à intervenir avec la chocolaterie de Marlieu

Avenant n° 3 au marché n°2021 — 283 "Étude de programmation pour la construction d'un pôle Enfance Jeunesse du quartier de Montreynaud, Boulevard Saint-Saëns" conclu avec lentreprise FLORES SASU

Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Accords-cadres multi attributaires à marchés subséquents à bons de commandes à intervenir avec les sociétés VOLTERRES, TOTAL ENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE, ENGIE, LBE BUSINESS et ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) pour le lot 1, les sociétés VOLTERRES, TOTAL ENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE, ENGIE, GEG SOURCE DENERGIE et

Avenants n°1 relatifs aux prestations de nettoyage des locaux et équipements de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Avenant n°1 au contrat n°2022-441 lot n°1 : Bâtiments administratifs de la Ville de Saint-Étienne - Avenant n°1 au contrat n°2022-442 lot n°2 : Maison de l’Emploi - Avenant n°1 au contrat n°2022-443 lot n°3 : Équipements de la Direction Sports, Loisirs et Vie Sociale (DSLVS) - Avenant n°1 au contrat n°2022-447 lot n°7 : Dépôts Techniques - Avenant n°1 au contr

Avenants n°2 relatifs aux prestations de nettoyage des locaux et équipements de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Avenant n°2 au contrat n°2022-444 lot n°4 : Équipements de la Direction des Affaires Culturelles (DAC) - Avenant n°2 au contrat n°2022-445 lot n°5 : Musées et salles d’exposition - Avenant n°2 au contrat n°2022-446 lot n°6 : Équipements situés à Saint-Victor-sur-Loire - Avenant n°2 au contrat n°2022-449 lot n°12 : Remise en état de bâtiments

Avenants n° 1 et n° 2 aux marchés de travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain du Soleil avec les entreprises ROZIERES (lot 6) et PFP CHATAIN (lot 8) - Approbation

Accord cadre multi — attributaire dimpression de documents pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole – lot 1 (formats fermés A4 et A5) attribué aux entreprises LUCKY IMPRIMERIE et SUD OFFSET, lot 5 (publications Opéra et MAMC) attribué aux entreprises CHIRAT et SUD OFFSET, lot 6 (plaquettes attractivité) attribué à lentreprise SUD OFFSET

Fourniture de titres cadeaux multi — enseignes à lattention du personnel et des enfants du personnel de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec UP COOP

Prestations de consultant langage de la Cité Educative de Montreynaud - Marché conclu avec Association Territoriale PEP 42 Loire Drome Allier - Approbation

Etude de programmation pour la réhabilitation lourde du groupe scolaire des Frères Chappe - Marché à intervenir avec la société ARCHIGRAM

Avenants n° 1 aux marchés de travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec SATCO (lot n° 11 menuiseries extérieures acier - métallerie), conclu avec BRUNON MENUISERIE (lot n° 12 menuiseries intérieures) et n° 2 conclu avec CENSEO (lot n° 19 chauffage VMC plomberie)

Remplacement total de la toiture des 2 préaux du groupe scolaire du Soleil

Accord cadre de diffusion main à la main (animée ou non) de supports dinformation print ou sur pare-brise et portières de véhicules attribué à OEIL DE VILLE

Prestations de lutte contre les espèces nuisibles ou nuisantes et de régulation des volatiles pour les espaces gérés par la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Accords-cadres à intervenir avec SANOPURE pour le lot 1 et FAUCONNERIE FURETAGE MARTEL pour le lot 2

Achat de papiers vierges pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Marchés subséquents n°2 aux accords-cadres n°2024-317 et 2024LOG432 à intervenir avec la société OVOL FRANCE (ex INAPA FRANCE)

Fourniture et livraison de consommables dimpression neufs et remanufacturés, d’accessoires et de petits matériels informatiques pour les services de la Ville de Saint-Étienne, de Saint-Étienne Métropole et du Centre Communal d’Action Sociale - Accord-cadre à intervenir avec OFFICEXPRESS

Exercice droit de préemption 17 rue Honoré de Balzac

Pôle enfance jeunesse quartier de Montreynaud – Police d’abonnement au réseau de chauffage urbain de Montreynaud

Passation d'un avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la requalification du cœur de la place Carnot attribué à ZEPPELIN ARCHITECTES / SAS SOTREC INGENIERIE

Marché pour l'organisation de larbre de Noël 2025 pour les enfants de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole conclu avec CENTRE FRANCE EVENEMENTS - Approbation

Avenants n° 1 aux marchés de travaux de construction d’un équipement socioculturel quartiers Sud Est - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Avenants n° 1 et n° 2 aux marchés de travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec CENSEO (lot n° 19 chauffage VMC plomberie) et JOUBERT EQUIPEMENT (lot n° 20 électricité courants forts et courants faibles)

Attribution d'un marché d'impression, pose et d'épose d'adhésifs à l'entreprise PACORET VERSION ORIGINALE

Avenant n° 1 au marché de réfection de l’étanchéité de l’école élémentaire Saint Saëns, 13 Rue Jean Sébastien Bach conclu avec l’entreprise CORONA ETANCHEITE

Avenant 1 marché 2023 — 128 - Accord-cadre fourniture dabris de jardins conclu avec la menuiserie GRATALOUP

Intervention artistique boulevard Raoul DUVAL - Marché sans publicité ni mise en concurrence attribué à HAUT LES MURS

Autorisation de vente des Certificats dEconomie dEnergie - Approbation

Marché 2024 — 132 Fabrication d'une passerelle métallique parc Jean FERRAT - Avenant 1 - Introduction de prix nouveaux

Accord cadre dobjets publicitaires — Marché subséquent n°2 conclu avec lentreprise AC SPORTS

Fourniture de peintures industrielles et autres équipements pour latelier carrosserie de la ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec ALLIANCE AUTOMATIVE GRAND SUD

Prestations de maintenance des sanitaires publics automatiques de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec EMALEC

Attribution d'un marché de travaux des abords de la s'alle Paganini à Saint-Etienne - l'ot 2 Espaces verts attribué à l'entreprise AU C'ARRE VERT

Avenants transferts SOLEUS groupement de commandes de contrôles périodiques lot 4 aires de jeux 2024-008 et lot 5 Equipements sportifs 2024-009

Attribution du marché de scénographie des expositions de photos au Musée d'Art et d'Industrie et au Musée de la Mine au groupement ATELIER 1 : 1 / PIERRE PIERRE S'AS / J'érôme D'UBOIS

Travaux de dépollution, VRD et démantèlement de la cour intérieure du groupe scolaire Paule et Joseph Thiollier - Marché à intervenir avec l’entreprise EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES Etablissement FOREZIENNE

Location de véhicules, engins, matériels sans chauffeur pour les services de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec KILOUTOU pour les lots 1 à 4 et SERVICE ASSISTANCE MAINTENANCE LOCATIONS (SAML) pour le lot 5

Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec RHD LABO

Exercice droit de préemption Plateau des Halles - Esplanade Benevent

Avenants n° 1 aux marchés de travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec ASTEN (lot n° 7 étanchéité), CFF (lot n° 8 façade ITE bardage) et DSL (lot n° 15 plâtrerie peinture)

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 289 Travaux de menuiseries et désamiantage dans les écoles Tarentaize et Vivaraize – Lot n° 3 désamiantage pour remplacement de menuiseries groupe scolaire Tarentaize conclu avec lentreprise SMTP

Avenant n°3 au marché 2020 — 448 pour la mission de maîtrise d'œuvre urbaine et paysagère du quartier de Montreynaud conclu avec PASSAGERS DES VILLES

Attribution du marché dassistance à maîtrise douvrage sur les aspects structurels et géotechniques du projet des Ursules

Travaux de rénovation et extension de l'école élémentaire Vivaraize, 93-95 Rue Jean Baptiste David

Avenants n° 1 et n° 2 aux marchés de travaux d'aménagement de la salle des fêtes Paganini avec les entreprises B ALU (lot 3), ROZIERES (lot 4), BRUNON MENUISERIE (lot 6), PFP CHATAIN (lot 8), FCPS (lot 10), SUPER PLOMBERIE (lot 11) et SUPER PLOMBERIE (lot 12) - Approbation

Avenant n° 1 au marché travaux de réfection de chaufferies 2024 – lot n° 1 chaufferie Benevent conclu avec SUPER PLOMBERIE - Approbation

Avenant n° 2 au marché 2024 — 034 conclu avec lentreprise EUROVIA

Etude de programmation pour la réhabilitation lourde de la piscine Raymond Sommet - Marché à intervenir avec le groupement ISC Ingénierie Sportive et Culturelle / IDEOGREEN / ACOUSTEX / SORAETEC

Avenant n°1 au marché 2024 — 127 conclu avec Arts Live Entertainment relatif à la programmation, l'organisation et la production de la saison théâtrale 2025/2026 de lOpéra de Saint-Étienne

Surveillance aquatique de la plage de St Victor / Loire - Accord-cadre à intervenir avec la société S.EAU.S

Acquisition par cartes accréditives de carburants pris à la pompe et prestations annexes pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec MOONGROUP

Accords — cadres de travaux neufs de serrurerie et clôtures – Marché à intervenir avec la société Etablissements CELLE

Attribution des marché de feux dartifice 2025 aux entreprises SEDI (lot 1) et LUX FACTORY (lots 2 et 3)

Marché de réalisation du stand de la foire internationale de Saint-Etienne 2025 conclu avec la société LES STANDISTES

Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne-Métropole et le Centre Communal d’Action Sociale - Accords-cadres à intervenir avec GROUPE PPC pour le lot 4, BG ENERGIE pour le lot 5, DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (CEDEO) pour le lot 7 et MAURIS BOIS pour le lot 8 - Décision de M. le Maire en date du

Prestation de réalisation de courts métrages au profit la direction Santé publique, afin de mettre en place des actions de prévention auprès des jeunes en leurs permettant de développer leurs compétences psychosociales avec BRAME STUDIO – Avenant n°1 au marché n°2025-077

Attribution du marché de travaux des abords de la s'alle Paganini - l'ot 1 VRD au groupement STAL TP / POTEL ORAIN

Mission de contrôle technique pour la rénovation et l’aménagement du bâtiment 03-ateliers du centre technique municipal et métropolitain du Soleil

Travaux de maintenance chauffage, ventilation, climatisation dans les bâtiments de la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole - Approbation

Travaux de rénovation et extension de l'école élémentaire Vivaraize, 93-95 Rue Jean Baptiste David - Lot n° 2 gros œuvre terrassement VRD et lot n° 3 charpente ossature bois bardage couverture

Réalisation de panneaux de communication chantier pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Marché subséquent n°2 à laccord cadre n°2023-251 et 2023-COMM-414 conclu avec les entreprises HORSPISTE (secteur métropole) et PACORET VERSION ORIGINALE (secteur ville)

Travaux de réfection de chaufferies et d’installations de climatisation 2025

Travaux d’isolation thermique extérieure de la façade Nord-Ouest du centre nautique Yves Nayme - Marché à intervenir avec la société ARK ENERGIES - Décision de M. le Maire en date du

Avenant de transfert au marché n°2024 — 069 conclu avec la société FAURITE et transféré à la société S.A.S DADDY KATE

Réalisation d’une mission de MOE dans le cadre de travaux d’office sur un immeuble à Saint-Etienne

Marché dassistance à maitrise douvrage pour l'animation des ateliers de concertation centre ville 2025 conclu avec le cabinet WZ et ASSOCIES - Approbation

Relocalisation du CS Le Babet / Diag SSP site Deverchère / Parking Descours Serret Marché à intervenir avec l’entreprise Ameten

Réparation de la fosse dorchestre de lOpéra de Saint Etienne - Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec la société BC Maintenance

Travaux de remplacement de l’étanchéité de la toiture de la maternelle Solaure - Marché à intervenir avec la société CORONA ETANCHEITE

Avenants relatifs aux prestations techniques et achat de consommables spécialisés dans le domaine du spectacle pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Contrat n°2023-070 Lot n°1 : location et exploitation son et lumière contrat - Contrat n°2023-071 Lot n°2 : location de structures scéniques, scénographiques et scènes - Contrat n°2023-073 Lot n°4 : location de matériel vidéo pour festival des arts numériques pléiades et évènementiel outdoor - Avenants au Cahier des Clauses Adm

Avenants relatifs à la location de structures évènementielles et aménagements intérieurs (transport, montage et démontage inclus) pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - contrat n°2022-050 lot n°1 : location de petites et grosses structures (chapiteaux, gardens...) - contrat n°2022-051 lot n°2 : location de décoration intérieure (vélum, moquette...) - contrat n°2022-052 lot n°3 : location de structures de stands et éclairage, chauffage et climatisation - Avenants au Cahier de

Maintenance des classeurs rotatifs de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec ELECTROCLASS - TEMREX

Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 191 Achat de bâtiments modulaires neufs pour l'aménagement de vestiaires au stade des Frères Grail conclu avec l’entreprise Cougnaud

Avenants n° 1 et n° 2 aux marchés de travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy conclu avec ELLIPSE (lot n° 2) et HERVE THERMIQUE (lot n° 7)

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi des objectifs du marché global de performance ‘Extension de l’élémentaire Jacquard’ – Approbation

Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne-Métropole et le Centre Communal d’Action Sociale - Accords-cadres à intervenir avec REXEL FRANCE pour le lot 1, TEREVA pour les lots 2 et 6, CONTRACT-CONCEPT pour le lot 3

Avenants n° 1 et n° 2 aux marchés de travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain au Soleil avec les entreprises CHAZELLE (lot 2), BRUNON MENUISERIE (lot 7), PFP CHATAIN (lot 8), DERIBREUX (lot 9), BENETIERE (lot 12) et EAIP (lot 13)

Maintenance de la centrale de fabrication de saumure, avec formation à son entretien et utilisation des fondants

Attribution d'un marché de démolition du tènement s'is 12 rue de la L'ithographie 42000 Saint-Etienne à l'entreprise ARNAUD D'EMOLITION

Accord cadre à bons de commande pour la mise en page de supports de communication attribué à NIAKS NIAKS, DIESEL PRODUCTION, TORIGAMI, MAISON BALTHAZARE, BRUNO CHIAPELLO

Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre conclu avec RHD LABO

Cession de véhicules et matériels c'onsécutive aux ventes aux enchères organisées du 10 mars au 24 mars 2025 via le s'ite en l'igne de vente aux enchères AGORASTORE

Mission d’ordonnancement, pilotage et coordination pour la construction d’un pôle enfance jeunesse quartier Montreynaud, Boulevard Camille Saint Saëns

Mise en place d’une offre de navettes de bus gratuite pour le festival des Légendes édition 2025 à Saint-Etienne – Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec l’entreprise TRANSDEV

Avenant n° 3 au marché n° 2024 — 026 lot 7 menuiseries extérieures aluminium, conclu avec VMV pour les travaux pour la réhabilitation et l’extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’amicale laïque de la Terrasse

Travaux de gros œuvre à l’école BEAULIEU - lots 1 et 2 - Marchés à intervenir avec la société CHAZELLE

Avenant 1 au marché d’Etude de programmation pour la relocalisation du centre social le Babet (2024-197) conclu avec le groupement d’entreprises FLORES SASU (mandataire)/GEOS INGENIEURS CONSEILS/NEPSEN

Marché d'acquisition de projecteurs à leds pour la Comète conclu avec lentreprise MAG SCENE - Décision de M. le Maire en date du

Marché conclu avec Saint — Etienne Evénements dans le cadre de l'organisation du Week-End de la Vie Associative 2025 au Parc Expo

Réalisation artistique Terrenoire – Viaduc autoroutier RN 88 et centralité - Marché attribué au groupement PIECES MONTEES -

Parking place Jean Jaurès. Résiliation de places de stationnement pour nécessité absolue de service. Avenant au contrat intervenu avec la société EFFIA

Avenant n°1 au marché de services et fournitures funéraires - Lot 3 Transfert de tombes et entretien attribué à lentreprise OGF

Maintenance préventive et curative des machines à coudre et outils optionnels - Accord-cadre à intervenir avec FROBERT MATERIEL

Prestation de réalisation de courts métrages au profit de la direction Santé publique, afin de mettre en place des actions de prévention auprès des jeunes en leur permettant de développer leurs compétences psychosociales - Marché à procédure adaptée

Marché subséquent n°14 à laccord — cadre 2021-255 : Travaux de désamiantage du bâtiment 05, CT2M du Soleil, 28 Rue Eugène Beaune à intervenir avec le groupement ARNAUD DEMOLITION / PITAVAL / REFAC

Travaux de gros œuvre à l’école Beaulieu et de remplacement de menuiseries aluminium dans un bâtiment administratif - Lot 3 : Menuiseries extérieures aluminium dans un bâtiment administratif - Marché à intervenir avec la société ROYER BOIS ET DERIVES

Fourniture et livraison de denrées alimentaires biologiques ou respectueuses de l'environnement et de la santé pour les crèches de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec DE LA FERME AU QUARTIER

Travaux de construction d’une cantine en bâtiment modulaire, rue Emile Jaboulay, Terrenoire Bourg - Marché à intervenir avec la société ALGECO

Marché de travaux de déraccordement du "POSTE HTA" au 22 rue Thimonnier réalisé par ENEDIS

Attribution de laccord cadre à bons de commande pour limpression des magazines internes TAM TAM et SEMONMAG à lentreprise SUD OFFSET IMPRIMERIE

Accord cadre multi — attributaire dimpression de documents pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole – lot 3 attribué aux entreprises NORD IMPRIMERIE et SUD OFFSET IMPRIMERIE

Illuminations de fin d’année — accords-cadres à intervenir avec la société DOUSSON (lot 1) et la société BLACHERE Illumination (lot 2) -

Travaux de plâtrerie — peinture dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot n°1 : Secteur 1 - Accord-cadre conclu avec URSO - Lot n°2 : Secteur 2 - Accord-cadre conclu avec DERIBREUX - Lot n°3 : Secteur 3 - Accord-cadre conclu avec JODAR - Lot n°4 : Secteur 4 - Accord-cadre conclu avec MATHIEU PLATRERIE PEINTURE - Lot n°5 : Secteur 5 - Accord-cadre conclu avec E CLEMENTE - Lot n°6 : Secteur 6 - Accord-cadre conclu avec PISCITELLI ENTREPRISE

Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 224 lot n° 6 terrassement VRD pour les travaux de restauration et d’aménagement scénographique du Puits Couriot Musée de la Mine, Boulevard Franchet d’Esperey conclu avec l’entreprise LAGRANGE TP

Convention d'occupation temporaire pour le chantier Beaulieu avec l'entreprise STAL TP - Saint Etienne - rue Marcel S'embat

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 314 Réhabilitation et extension d’un centre social en site vacant 25 à 31 Rue Ambroise Paré, lot n° 20 électricité courants forts et courants faibles conclu avec l’entreprise JOUBERT EQUIPEMENT

Maintenance logiciel PLANITECH, extension et prestations associées - Marché sans publicité et sans mise en concurrence, sans mini et avec maxi, à intervenir avec JES

Prestations de contrôles techniques des Valeurs Limites dExposition Professionnelle dans les bâtiments de la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Accord-cadre conclu avec la société ITGA - Approbation

Fourniture de lanternes déclairage public - Marché subséquent n°3 à laccord cadre n° 2022-351 à intervenir avec lentreprise ECLATEC SA

Maintenance logiciel NEOS et prestations associées - Marché sans publicité et sans mise en concurrence, sans mini et avec maxi, à intervenir avec NOVATICE TECHNOLOGIES

D'élivrance concessions c'imetière — février 2025

Travaux de plomberie sanitaire dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot n°1 : Secteurs 1 et 2 - Accord-cadre conclu avec SUPER PLOMBERIE - Lot n°2 : Secteurs 3 et 4 - Accord-cadre conclu avec BENETIERE - Lot n°3 : Secteurs 5 et 6 - Accord-cadre conclu avec JUBAN MAISSE

Achat de papiers vierges pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Marchés subséquents n°1 aux accords-cadres n°2024-317 et 2024LOG432 à intervenir avec la société ANTALIS FRANCE

Travaux de maintenance et réhabilitation d’étanchéité des bâtiments de la ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Marchés à procédure adaptée - Approbation

Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 014 mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l’extension du groupe scolaire Paule et Joseph Thiollier conclu avec BUREAU VERITAS CONSTRUCTION

Acquisition et installation d'équipements daires de jeux extérieurs - accord cadre à intervenir avec le Groupement KOMPAN - CARRE VERT - SOLS FROMENT

Prestations pour trajets domicile/travail ou trajets professionnels pour les agents en situation de handicap de la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Accord-cadre conclu avec SYNERGHIP pour le lot 2 - Approbation

Travaux de carrelage dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot n°1 : Secteurs 1 et 2 - Accord-cadre conclu avec LANA - Lot n°2 : Secteurs 3 et 4 - Accord-cadre conclu avec FCPS CARRELAGE - Lot n° 3 : Secteurs 5 et 6 - Accord-cadre conclu avec COMPTOIR DES REVETEMENTS

Cession de véhicules et matériels c'onsécutive aux ventes aux enchères organisées du 4 au 12 n'ovembre 2024 et du 22 j'anvier au 7 février 2025 via le s'ite en l'igne de vente aux enchères AGORASTORE

Avenants relatifs à la location de structures évènementielles et aménagements intérieurs (transport, montage et démontage inclus) pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - contrat n°2022-050 lot n°1 : location de petites et grosses structures (chapiteaux, gardens...) - contrat n°2022-051 lot n°2 : location de décoration intérieure (vélum, moquette...) - contrat n°2022-052 lot n°3 : location de structures de stands et éclairage, chauffage et climatisation - Avenants de transfert

D'élivrance de concessions c'imetières — j'anvier 2025

Travaux de restauration et d’aménagement scénographique du Puits Couriot Musée de la Mine, Boulevard Franchet d’Esperey – Marché à intervenir avec l’entreprise Comte pour le lot n° 4 charpente bois

Marché de fourniture d'une buvette, de petites restaurations et organisation de manifestations culturelles pour les "Before de Couriot 2025/2027" conclu avec les Cinq Cempotes

Avenant n° 3 au marché n° 2023-087 Maîtrise d’œuvre pour l'extension du groupe scolaire Paul et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin conclu avec le groupement dentreprises DOUCERAIN LIEVRE DELZIANI ARCHITECTES (mandataire) /ARCHIPAT/CM ECONOMISTES/LE BE ASSOCIES/THERMIBEL/SARA DE GOUY - Approbation

Accord cadre à bons de commande pour la maintenance préventive du parc de pianos du Conservatoire de la Ville de Saint-Etienne attribué à AUVERGNE PIANOS (lots 1 et 2)

Accord cadre à bons de commande — Impression, adhésivage, désadhésivage et stockage de supports de signalétique Plugs et plus pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole conclu avec PACORET VERSION ORIGINALE

Marché démolition tènement 1 rue Poncetton

Marché de fabrication de lexposition Souvenirs - Parc Couriot et Musée de la Mine attribué à BRUNON Menuiserie (lot 1) et PACORET Version originale (lot 2)

Montchovet — Quartiers fertiles - Contrat de prêt à usage d'une emprise de terrain au profit du Centre social Espace Sisley

Attribution du marché s'ubséquent n°8 à l'accord c'adre 2018-172 c'onclu avec le groupement PASSAGERS D'ES VILLES / TELYP : Etudes préliminaires secteur Saint-S'aëns - Kosma - Paganini

Accord cadre dachat d'espaces publicitaires pour l'année 2025 conclu avec les supports radio NRJ, Activ Radio et Radio Scoop et les supports presse lAgenda stéphanois et lEssor

Marché relatif à l'organisation de séjours dans le cadre du dispositif des "colos apprenantes" pour la Ville de Saint-Étienne conclu avec les prestataires LIGUE DE LENSEIGNEMENT DE LA LOIRE (lot 1) et ASSOCIATION DES PEP LOIRE DOMES ALLIER-PARTIR ET DECOUVRIR (lot 2)

Marché conclu avec le prestataire GAZECHIM dans le cadre du marché de prestations de fournitures et de livraison de chlore liquéfié pour les piscines de la Ville de Saint-Étienne

Avenants n° 1 aux marchés de travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy conclu avec ELLIPSE (lot n° 2), EDIFFER (lot n° 4) et BC INOXEO (lot n° 5)

Cession de matériels professionnels de c'uisine c'onsécutive à la vente aux enchères organisée du 6 au 17 j'anvier 2025 via le s'ite en l'igne de ventes aux enchères AGORASTORE

Mission dassistance à maîtrise douvrage pour la définition d'une stratégie dachat d'électricité et de gaz dans le cadre d'un groupement de commandes pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et du Centre Communal dAction Sociale - Accord-cadre à intervenir avec OPERA ENERGIE

Convention de c'adrage permettant au Syndicat Mixte d'Aménagement des Gorges de la Loire (SMAGL) de réaliser des travaux et actions c'ourantes d'entretien sur l'emprise s'ituée en Réserve N'aturelle Régionales des Gorges de la Loire

Etude de programmation : devenir du centre technique municipal Coubertin et relocalisation des directions dans le cadre de sa libération en lien avec sites satellites associés, 1 Rue Pierre de Coubertin - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Contrat de prêt doeuvres du musée dArt et dIndustrie à la Communauté dAgglomération du Puy en Velay pour son musée Crozatier

Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 261 Travaux de réfection de la chaufferie des locaux Rue Eugène Beaune conclu avec l’entreprise BENETIERE

Terrenoire — 7 rue du Colonel Fabien - Délégation de l'exercice du droit de préemption au profit de Saint-Etienne Métropole

Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende – Protocole d’accord transactionnel au marché conclu avec lentreprise BRTECH CONSTRUCTION - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Résiliation du marché 2021 — 425 attribué à GAM sur décision n°2021.00921 - Décision de M. le Maire en date du

Relevés de bâtiments et établissement des plans dinterventions et dévacuation dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot 1 : Relevés de bâtiments pour les secteurs 1, 2 et 3 - Marché conclu avec le Groupement PARERA/ECARTIP - Lot 2 : Relevés de bâtiments pour les secteurs 4, 5 et 6 - Marché conclu avec GEOFIT - Lot 3 : Etablissement des plans dintervention et dévacuation pour les secteurs 1, 2 et 3 - Marché conclu avec EUROFEU SERVICES - Lot 4 : Etabl

Mise à disposition et exploitation de distributeurs de boissons, d’aliments et de fontaines à eau pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d’Action Sociale - Accords-cadres à intervenir avec SOFODA-VITDIS pour le lot 1, M.A.J. (société opérationnelle pour d’ELIS SERVICES) pour le lot 2 et CUP SERVICE pour le lot 3

Marché conclu avec le prestataire DECATHLON France dans le cadre du marché de prestations de fournitures, accessoires et livraison de vélos pour l’école de cyclisme de la Ville de Saint-Étienne

Fournitures de pièces détachées et services associés pour le parc automobile de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec SOCIETE LYONNAISE DE PIECES ET SERVICES AUTOMOBILES pour le lot 1, M2S pour le lot 2, ALLIANCE AUTOS pour le lot 3 et CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET AUTOMATISATIONS RIVARD pour le lot 4

Attribution du marché de prestation de conseil l'ittéraire pour la programmation de l'édition 2025 de la Fête du Livre à Guénaël BOUTOUILLET

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "La belle au bois dormant"

Avenant 2 au marché 2022 — 251 dimpression du magazine municipal conclu avec lentreprise IMAYE, avenant 1 au marché 222-461 de réalisation du magazine municipal conclu avec lentreprise AXOME TRENTA, avenant 1 au marché 2022-439 de diffusion du magazine municipal conclu avec lentreprise LA POSTE

Acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec AF TRUCKS pour le lot 1, GM TRUCK pour les lots 2 et 3, et ETABLISSEMENTS MARIUS VETARD pour le lot 4

Marché "Travaux de maintenance d'électricité dans les bâtiments de la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole" - Approbation

Avenant 1 au marché 2023 — 040 conclu avec WEBCASTOR - Transfert à lentreprise NAILA

Avenant n°1 au marché subséquent n° 10 à laccord cadre n°2021-254 notifié sous le numéro 2024-188 à lentreprise LAGRANGE TP

D'élivrance de concession c'imetière — n'ovembre 2024

D'élivrance de concessions c'imetières — décembre 2024

Accord — cadre n° 2023-283 pour la réalisation d’études géotechniques pour la Ville de Saint Etienne - Marché subséquent n° 1 à intervenir avec l’entreprise SIC INFRA 42 pour les études géotechniques concernant la construction du pôle enfance jeunesse à Montreynaud, Boulevard Camille Saint Saëns

Attribution de laccord cadre à bons de commande dassistance architecturale à lentreprise Les Ateliers

Affaire Ville de Saint — Etienne – BOUGEARD - COLLONJON - MRARDA / BAILLY – Agression de M. BOUGEARD Thierry, M. COLLONJON Michael et M. MRARDA Issam par M. BAILLY Romuald le 1 mai 2024. Autorisation dester en justice

Marché pour une mission de mise sous surveillance de l'immeuble sis 73 rue Louis Soulié à Saint-Etienne

Marché de prestations de soin des animaux de la fourrière animale municipale à intervenir avec SPA Saint-Étienne Loire – Décision de M. le Maire en date du

Travaux de maintenance de vitrerie dans les bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole – Tous secteurs mutualisés VSE/SEM - Accord-cadre conclu avec MIROITERIE DES PLAINES

Avenant n° 1 au marché de travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain du Soleil conclu avec l’entreprise JODAR – lot n° 11 sols minces - Approbation

Accord — cadre à bons de commande relatif à la mission de "Médiation - Prévention - Sécurité " conclu avec lentreprise METHEXIS

Avenant n° 1 pour le marché n° 2024 — 242 maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du Groupe Scolaire Centre Deux conclu avec le groupement Atelier d’Architecture RIVAT (mandataire) / ENGIBAT / ILTEC / HELIASOL / ENGIBAT BOIS CONSEIL / VENATHEC et DE SOUSA

Travaux de restauration de la Tombe Smith au cimetière du Crêt de Roc de la Ville de Saint Etienne - Marché conclu avec lentreprise DOLMEN pour le lot 1 Maçonnerie

Avenant n° 1 au marché de travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy conclu avec EDIFFER (lot n° 1)

Avenant n° 2 au marché n°2023 — 306 travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec CFF (lot n° 8 façade - ITE - bardage)

Avenant n° 2 au marché n° 2024 — 021 conclu avec CHAZELLE pour les travaux de réhabilitation et extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’Amicale Laïque de la Terrasse

Avenant n° 1 au marché 2023 — 302 travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec BORNE TP (lot n° 3 terrassement, VRD, abords)

Réhabilitation groupe scolaire Centre Deux - Permis de construire

Distraction et ajout de parcelles au régime forestier - Approbation

La Métare - Régularisation foncière - Acquisition d'une parcelle auprès de la copropriété du 7 rue de la Métare - Approbation

Avenant n°3 au contrat de Projet Partenarial d'Aménagement des vallées du Gier, de lOndaine et du Sud de Saint-Etienne - Approbation

Renouvellement de la convention dadhésion au service instructeur ADS de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal dAction Sociale et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes 2023 n°3 - Approbation

Projet urbain du centre ville de Saint-Etienne - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et lEPASE pour un accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine - Approbation

Avenant n° 2 au marché n° 2024 — 031 conclu avec GIROUDON pour les travaux de réhabilitation et extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’Amicale Laïque de la Terrasse

Achat de papiers vierges pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Marchés subséquents n°3 aux accords-cadres n°2024-317 et 2024LOG432 conclu avec lentreprise ANTALIS FRANCE

Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Marché subséquent n°1 à intervenir avec la société EDF pour les lots 1 et 2 et avec la société GAZ DE BORDEAUX pour le lot 3

Avenant n°1 au marché n° 2025-165 relatif à des prestations de "Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les crèches de la Ville de Saint Etienne conclu avec FRANCE FRAIS RHONE ALPES - Approbation

Avenants n° 1 au marché n° 2024 — 029 conclu avec E. CLEMENTE, au marché n° 2024-100 conclu avec FRAISSE et FILS et avenant n° 2 au marché 2024-030 conclu avec ASTRUC pour les travaux de réhabilitation et extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’Amicale Laïque de la Terrasse

Marché "Maîtrise d’œuvre pour l’extension de la cantine du groupe scolaire Beaulieu, 10 Rue Henri Dunant" à intervenir avec BIR Architecture

Pass Loisirs Séniors 2025/2026 — Achat de 1080 places du spectacle "LES ANNEES 80 LA TOURNEE" avec la société CONTREMARQUE - Avenant n°1 au marché n°2025-204

Attribution de laccord cadre de fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne-Métropole et le Centre Communal d’Action Sociale aux entreprises FOUSSIER (lot 1), THEODORE MAISON DE PEINTURE (lot 2), ETABLISSEMENT DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE (lot 3)

Travaux de maintenance maçonnerie dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot n°1 : Secteurs 1 et 2 - Accord-cadre conclu avec BR TECH CONSTRUCTION - Lot n°2 : Secteurs 3 et 4 - Accord-cadre conclu avec ENTREPRISE CHAZELLE - Lot n°3 : Secteurs 5 et 6 - Accord-cadre conclu avec SAS LANA

Avenants n° 1 aux marchés de travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain du Soleil avec l’entreprise FK DAG FACADES – lot n° 4 façades ITE et l’entreprise SUPER PLOMBERIE – Lot n° 14 chauffage ventilation - Approbation

Avenant n°1 à laccord — cadre n°2025BAT27 conclu avec GEOFIT - Relevés de bâtiments et établissements des plans dinterventions et dévacuation dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot n°2 : Relevés de bâtiments pour les secteurs 4, 5 et 6

Avenant n°1 au marché 2024 — 186 Travaux de démolition du 10 au 20 rue Louis Destre conclu avec le groupement ARNAUD DEMOLITION / PITAVAL / REFAC

Permis démolir bâtiment type bungalow Parc de Montaud

Attribution du marché de l'ocation et de gestion d'une patinoire provisoire en glace n'aturelle pour les fêtes de fin d'années 2025 à l'entreprise EVENEMENT S'UD

Attribution du marché de montage, d'émontage, gestion et animation de la grande roue du marché de N'oël à l'entreprise VILLETTE

Maintenance des moyens de lutte contre lincendie pour la ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Marchés de prestations de services à intervenir avec les associations sportives pour lencadrement des enfants lors des activités sportives des écoles municipales des sports

Mission d’ordonnancement, pilotage et coordination pour la réhabilitation de l’école élémentaire de la Veüe, Rue Coraly Royet

Saint — Etienne – rue Henri Gonnard - Marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux d’urgence sur les bâtiments de l’ancienne école des beaux-arts - Attribution du marché

Accord cadre de prestations de contrôle technique pour le parc automobile de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole attribué à SAS BC AUTO CONTRÔLE (lot n°1), ACSG ANGENIEUX - AUTO CONTRÔLE ST GENEST (lot n°2), ABS POIDS LOURDS (lot n°3)

Prestations de télésurveillance des bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec le groupement FRANCE ALARME et BUSINESS EVALUATION PREVENTION - SECURITE ET INCENDIE (BEP-SI) pour les lots 1, 2 et 3

Résiliation des marchés 2022 — 440 et 2022-462 attribués à la société 4 PLUMES

Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage sites et sols pollués pour l’extension et la réhabilitation du groupe scolaire la Montat

Marché passé sans publicité ni mise en concurrence conclu avec la SASP AS SAINT-ÉTIENNE dans le cadre de l’acquisition de places de matchs hospitalités pour la saison sportive de football 2025-2026

Marché sans publicité ni mise en concurrence conclu avec la SASP AS SAINT-ÉTIENNE dans le cadre de l'acquisition de places de matchs de football pour la saison sportive 2025-2026

Association de l’image de la Ville de Saint-Etienne à la pratique sportive de haut niveau de l’athlète Elodie Clouvel – Marché à intervenir avec l’association Saint-Etienne Pentathlon Moderne 42

Intervention artistique sur lascenseur du Crêt de Roc et le passage du la Concorde attribuée à Ghyslain BERTHOLON

Travaux de restauration de la Tombe Smith au cimetière du Crêt de Roc de la Ville de Saint-Etienne - Marché conclu avec lentreprise ACORROS pour le lot 2 métallerie

Travaux pour la réhabilitation et l’extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’Amicale Laïque de la Terrasse - Avenants n° 1 au marché n° 2024-022, au marché n° 2024-024, au marché n° 2024-028, avenant n° 2 au marché 2024-023 et avenant n° 4 au marché 2024-026

Pass Loisirs Séniors 2025/2026 — Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'organisation de thés dansants, la mise en place de séances daquabike et dateliers de danse à intervenir avec la société LE TRIANON, l'association St Etienne Aquatic Métropole (SEAM) et l'association Office Stéphanois Pour les Aînés (OSPA)

Intervention artistique boulevard Raoul DUVAL - Marché sans publicité ni mise en concurrence - Avenant 1

Avenants n° 2 aux marchés de travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec SATCO (lot n° 11 menuiseries extérieures acier - métallerie) et DSL (lot n° 15 plâtrerie peinture)

Avenant n° 1 au marché de consolidation des 4 poteaux centraux et remplacement des lisses et du bardage périphériques de la piscine Poty – lot n° 1 structure métallique conclu avec FREYSSINET

Pass Loisirs Séniors 2025/2026 — Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour lachat de places de spectacles à intervenir avec ELDORADO ET COMPAGNIE

Pass Loisirs Séniors 2025/2026 — Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'organisation de séances de spectacles à intervenir avec la société COMEDIE TRIOMPHE

Pass Loisirs Séniors 2025/2026 — Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour lachat de places du spectacle à intervenir avec CONTREMARQUE

Elagage des arbres — Marchés à intervenir avec Soin des Arbres en Milieu Urbain pour le lot 1 Taille dalignement en rideaux et avec RIVOIRE pour le lot 2 Entretien du patrimoine arboré

Marché conclu avec lentreprise COSEEC FRANCE dans le cadre des travaux de rénovation du stade rugby Jean-Michel Lionard sur le complexe de létivallière à Saint-Étienne

Avenants n° 1, n° 2 et n° 3 aux marchés de travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy conclu avec ELLIPSE (lot n° 2), ASTEN (lot n° 3) et HERVE THERMIQUE (lot n° 7)

Travaux de réfection en maçonnerie de la Montée Dickens - Marché à intervenir avec la société la société Heyraud

Mission suivant la démarche EnerPHit de pré-certification (tranche ferme) et certification (tranche optionnelle) pour le projet de réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux - Marché à intervenir avec l’entreprise LA MAISON PASSIVE

Avenant n° 1 au marché travaux de réfection de chaufferies 2025 – lot n° 7 chaufferie bâtiment Atelier Raisin conclu avec SUPER PLOMBERIE

Maintenance et hébergement en mode SaaS des solutions PVe, FPS et LAPI, acquisition et maintenance matériels et accessoires, prestations - Marché sans publicité et sans mise en concurrence, sans mini et avec maxi, à intervenir avec POLYCEA

Mission d’assistance technique pour la conception et la construction de centrales photovoltaïques

Mise à disposition d’une plateforme électronique de vente aux enchères de biens mobiliers pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec AGORASTORE

Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 292 travaux de restauration de l’escalier du clocher de la Grand’Eglise, Place Boivin conclu avec l’entreprise COMTE

Avenant n°1 au contrat n°2024 — 053 Formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité au travail – Lot n°6 Lutter contre les nuisances sonores dans l’environnement au travail conclu avec JR PREVENT

Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour la rénovation et l’aménagement du bâtiment 03-Ateliers du Centre Technique Municipal et Métropolitain du Soleil - Approbation

Reprise de tombes en pleine terre et de caveaux perpétuels des cimetières de la Ville de Saint Etienne - Accord cadre à bons de commandes conclu avec la société OGF - Approbation

Attribution du marché de création de bande son et d'images et réalisation d'un film pour le planétarium aux entreprise 3D EMOTION (l'ot 1) et AUDIO PIGMENT (l'ot 2)

Délégation de service public des tennis de Méons et Montreynaud - Avenant n°3 au contrat d'affermage - Approbation

Extension groupe scolaire Paule et Joseph Thiollier - Convention

Rue Edison à Terrenoire - Convention opérationnelle entre lÉtablissement public foncier de lOuest Rhône-Alpes (EPORA), Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Chemin de la Vionne à La Ricamarie - Création d’une s'ervitude de passage de réseau au profit de M. Frecenon et de M. et Mme Fanget dans le c'adre d’un projet de raccordement au réseau public d'eau potable - Approbation

Quartier du Soleil - Acquisition d'une maison située 16 boulevard du 8 mai 1945 - Approbation

Quartier Saint-Roch - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) - Approbation

Projet pour la création d’une Pépinière Stéphanoise des Quartiers Fertiles - Prolongation du contrat de projet pour le poste de chef de projet - Approbation

Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Territoire Engagé pour la transition Ecologique - Convention de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal dAction Sociale et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Forêt communale - Rochetaillée - Acquisition d'une parcelle lieu-dit Pont de la Violette auprès de Mme Masson - Approbation

Protocole d’accord transactionnel avec Saint-Etienne-Métropole pour la réalisation des travaux de dévoiement du réseau d'eau potable, 28 Bd de la Palle à Saint-Etienne

Projet de construction d'une gendarmerie dans le quartier du Soleil - Convention portant sur les conditions de réalisation et de financement de l'opération portée par Deux Fleuves Loire Habitat

Tènement 11 rue Necker - Protocole détudes à intervenir avec la société SEMMARIS - Approbation

Distribution de logiciels multi-éditeurs et prestations de services associées - Convention de mise à disposition de laccord cadre 2024-A00-MULTIEDITEURS entre la Ville de Saint-Etienne et la CANUT - Approbation

Prestations spécialisées sur les technologies Microsoft - Convention de mise à disposition de laccord cadre 2024-A00-PSTM entre la Ville de Saint-Etienne et la CANUT - Approbation

Convention de groupement de c'ommandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour des missions de géomètre-expert- Approbation

54 Boulevard Thiers — Tènement occupé par lentreprise Verney-Carron - Accord de principe pour l'acquisition par la Ville de Saint-Etienne

Beaubrun Tarentaize - Immeuble 6 Rue de la Barre - Délégation de maitrise douvrage à Habitat et Métropole pour l'aménagement du rez de chaussée lié à lUsine - Ilot de la Comète - Approbation

Avenant unique à la convention n°11 CDAP (Convention daccès à l'espace sécurisé Mon compte Partenaire) et contrat de services - Approbation

Convention pour le nettoiement mécanisé de la zone d'activités communautaire de Molina la Chazotte entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer la convention

DSP Tourisme daffaires - Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public avec Saint-Etienne Evènements - Approbation

Accord — cadre multi attributaire pour la réalisation de travaux de désamiantage, démolition, déconstruction, maçonnerie, reprise de façades, travaux divers ainsi que de dépollution de matières liquides et solides pour la ville de Saint-Étienne, la vil

Accord — cadre multi attributaire pour la réalisation de travaux de défense incendie et de travaux divers pour la ville Saint-Étienne, de Saint-Étienne Métropole et la ville de Saint-Chamond - Autorisation de signer la convention de groupement de comma

Convention de groupement de c'ommandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint Etienne Métropole pour l'organisation de l'arbre de n'oël 2025 des agents des deux collectivités et des communes externes - Approbation

Pôle enfance jeunesse Montreynaud — Dépôt permis construire

Extension groupe scolaire Paule Thiollier - Permis construire

Construction d’une extension de l'école élémentaire Jacquard en marché global de performance - Dépôt du permis de construire - Approbation

Appel à projet pour la mise en oeuvre de jardins partagés 2025 - Approbation

Forêt communale - Planfoy - Acquisition de parcelles boisées auprès des Consorts Courbon - Approbation

Maison d'accueil pour personnes atteintes de troubles du spectre autistique, sise 9 rue des Brunandières - Dérogation à linterdiction de construire sur le terrain - Approbation

La Fouillouse - Le Porchon - Echange foncier avec la Société COFIDEG - Approbation

Entretien des Bennes à Ordures Ménagères - Avenant n°4 à la convention entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Approbation

Acquisition de fournitures, services et travaux pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint-Étienne Métropole n°2025-1 - Convention de groupement de commandes - Approbation

BEAULIEU — Mise à disposition locaux à l'association Amis des Ondes

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Pascal PREMILLIEU

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame D'ominique MANIN 16ème Adjointe

Délégation de fonction et de s'ignature — Présidence de la Commission d'Appel d'Offres (C'AO) et de la Commission de Délégation de Service Public : Madame BERROUKECHE N'ORA

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Fabienne THIVILLIER-RIVOIRARD

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Stéphanie S'EP

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Anaïs BOVIGNY

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Emilie LE BIDEAU

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Grégory CROIBIER

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame C'atherine C'ONVERS

Arrêté de délégation de signature à Madame Émilie SABATTIER - Direction générale

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame N'athalie ARNOULD

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Emmanuelle FOND

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame S'onia S'ALEN-HEDHIBI

Délégation de s'ignature à Monsieur J'ulien D'EL VECCHIO, D'irecteur du Commerce et de l’Artisanat

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PLACE Julien - Direction Générale

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe LE DAIN - Direction Générale

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Christophe DUCLOS et Madame Barbara SERVY - DPSCM

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Richard VANELLE

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Baye Fara NDOYE

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur J'acky BONNEL

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Frédéric S'USANA

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Marianne PETIOT

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Frédéric PAREDES - Directeur Général Adjoint mutualisé du Pôle Action Territoriale et Proximité

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur S'ébastien VALLA

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame D'elphine BABIGEON

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Hélène TESSOT BOST

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Gilles FOURNIER

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Raphaël J'OURJON

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame C'aroline L'ANNOY

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Pascal PREMILLIEU

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Fabien ROMEZIN

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur François CHAMPION

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Patrice RAINERI

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur S'erge TABARD

Délégation de s'ignature à Madame S'éverine TARDY - D'irecteur Général Adjoint mutualisé du Pôle Ressources

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Rémi DORMOIS - Direction Générale

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Claire TEPPAZ

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur BARBE Olivier

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Bertrand SERT, direction générale

Délégation Officier d’État c'ivil : Monsieur Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal - Mariage du 13 décembre 2025

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame ZOUAK Valérie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame TUCCERI Valérie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne - Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame TARDY Mylène

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame S'URIEUX Aline

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame STACHOWSKI Murielle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne, Guichet Unique : Madame SCHAUMANN Bouchra

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame S'ARKISSIAN Patricia

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame S'ANCHEZ Isabelle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame ROUX Isabelle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame RODHAIN Gilberte

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame RIZZO Isabelle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame RIVAL Paméla

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne agents du pool volant : Mme RICHONNIER Virginie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame REYNAUD S'olange

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame POLLET Chrystèle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne, Guichet Unique : Mme PETILA Geneviève

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame PERBET Annie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame N'AILI Farida

Délégation de s'ignature au responsable du service "Accueil de proximité et parcours usagers" de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame MURE Magali

Délégation de s'ignature aux Responsables de mairies de proximités de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame Véronique MOULIN

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne, Guichet Unique : Madame MEZIANI S'ofia

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame MARTIN Myriam

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame MAKHLOUFI Rachelle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame KARATAS L'aëtitia

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Monsieur J'OURDA Anthony

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Monsieur HIVERT Hervé

Délégation de s'ignature, agent D'irection Relation C'itoyenne - Mairie de Proximité Rochetaillée, Terrenoire : Madame HANI N'acéra

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame GUILLAUMON Virginie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame GHEZOUI MBARKI S'alima

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne - Mairie de proximité de Terrenoire : Monsieur GERMAIX Emmanuel

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame GAMBINO Angélique

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame GAC Marine

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame FOURNET Chrystel

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne - Mairie Annexe de C'entre D'eux-C'otonne : Madame EZZAMMOURI Habiba

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame ESCRIHUELA Valérie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame ENSAAD D'alida

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame D'IFALLAH Rebh-Lynda

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame C'OLOMBAT L'aëtitia

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne – Mairie de proximité de Saint-Victor-sur-Loire : Madame C'OLLARD C'aroline

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame CHIBANE Djazia

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame CHAPELLE S'andra

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame C'ARLONE N'athalie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne Mairie de Terrenoire et Saint-Victor-sur-Loire : Madame C'AREDDU Martine

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BREAS Amandine

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne - État C'ivil - Mariage : Madame BOYER Claire

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne - Mairie de Terrenoire : Madame BONNEVIALLE Virginie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne - Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame BONNEFOY Fanny

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame BERTHON Sylvie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne agents du pool volant : Mme BENSEKKOUMA S'amia

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame BENEDDEB Yamina

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame BENDJEDDOU Rania

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BENASSILA Amal

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame BELAIDI D'alila

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Monsieur BEDDAL Malik

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame BAKHTIAR Yamina

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection C'ulture : Madame BACHER L'aure

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne, Mairie Annexe de Montreynaud : Madame AZIZI Keira

Délégation de s'ignature aux Responsables de mairies de proximités de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame AISSANI N'athalie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne : Monsieur AGFAR S'aïd

Délégation de s'ignature aux Responsables de mairies de proximités de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame Véronique MOULIN

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame L'aëtitia KARATAS

Arrêté de délégation en l’absence de Madame Marie-Jo PEREZ du 24 au 30 novembre inclus

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de La Toussaint 2025

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Monsieur S'aïd AGFAR

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances d’été 2025 - Arrêté modificatif

Délégation Officier d’État c'ivil : Monsieur Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal - Mariage|du 11 octobre 2025

Délégation Officier d’État c'ivil : Madame N'icole PEYCELON, Conseillère Municipale - Mariage du 04 octobre 2025

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances dété 2025

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame Amal BENASSILA

Arrêté de délégation en l’absence de Madame Christiane JODAR du 26 juin au 05 juillet 2025 inclus et du 19 août au 26 septembre 2025 inclus

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame Marine GAC

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Richard VANELLE

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame Yamina BENEDDEB

Madame BERROUKECHE Nora, Adjointe aux finances (article L2122-22 du CGCT finances) - Gestion de la dette

Délégation Officier d’État c'ivil à Mme L'aura C'INIERI, Conseillère Municipale D'éléguée, pour c'élébrer le mariage du s'amedi 28 j'uin 2025

Arrêté de délégation en l’absence de Madame Cyrine MAKHLOUF du 19 mai au 30 mai et du 6 juin au 13 juin 2025 inclus

Arrêté de délégation en l’absence de Madame Christiane JODAR du 10 au 21 mai 2025 inclus

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de Pâques 2025

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame N'athalie ARNOULD

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Fabienne THIVILLIER-RIVOIRARD

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Stéphanie S'EP

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Anaïs BOVIGNY

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Emilie LE BIDEAU

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Grégory CROIBIER

Arrêté de délégation de signature à Madame Émilie SABATTIER - Direction générale

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame C'aroline L'ANNOY

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Pascal PREMILLIEU

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Patrice RAINERI

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Rémi DORMOIS - Direction Générale

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Marianne PETIOT

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Fabien ROMEZIN

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Raphaël J'OURJON

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PLACE Julien - Direction Générale

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Emmanuelle FOND

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame S'onia S'ALEN-HEDHIBI

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Frédéric PAREDES - Direction Générale

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Abdelouahb BAKLI, 7ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Marie-Jo PEREZ, 12ème Adjointe

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame BERROUKECHE N'ora 4ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame BERROUKECHE N'ora 4ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à MonsieurJacques PLAINE, 17ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Gabriel DE ALMEIDA, 15ème Adjoint

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame D'iarra KANE, 18ème Adjointe

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame D'ominique MANIN 16ème Adjointe

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Cyrine MAKHLOUF, 14ème Adjointe

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Marie-Jo PEREZ, 12ème Adjointe

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Thierry N'ITCHEU, 11ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame N'icole AUBOURDY, 10ème Adjointe

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur L'ionel J'OUFFRE, 9ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Brigitte MASSON, 8ème Adjointe

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Abdelouahb BAKLI, 7ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Pascale L'ACOUR, 6ème Adjoint, en charge des quartiers C'ENTRE-VILLE (N°1 et 2)

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Charles D'ALLARA, 5ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-OUEST (N°6-7 et 13)

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Frédéric D'URAND, 3ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame L'ABICH S'iham 2ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-EST (N°8 et 9)

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Marc CHASSAUBENE, Premier Adjoint, en charge des quartiers S'UD-EST (N°3-10 et 11) et ROCHETAILLEE

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur J'ulien D'EL VECCHIO

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe LE DAIN - Direction Générale

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Isabelle CLEMENT

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur J'acky BONNEL

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Frédéric S'USANA

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Gilles FOURNIER

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur S'ébastien VALLA

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame D'elphine BABIGEON

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Hélène TESSOT BOST

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur François CHAMPION

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur S'erge TABARD

Délégation de s'ignature à Madame S'éverine TARDY - D'irecteur Général Adjoint mutualisé du Pôle Ressources

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame TEPPAZ Claire

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame C'atherine C'ONVERS

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur BARBE Olivier

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Bertrand SERT, direction générale

Arrêté de délégation des élus pendant les congés dHiver 2025

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Christophe DUCLOS et Madame Barbara SERVY - DPSCM

Appel en cause déposé devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne par le Syndicat des Copropriétaires de lAnnexe des Beaux Arts - Autorisation dester

Vœu du groupe Le temps de l’écologie : Germain Collombet, Danielle Teil, Jean Duverger, Julie Tokhi, Olivier Longeon et Annie Andria relatif à la tenue du salon du chiot à Saint-Etienne

Médiathèques – Avenant à la convention de partenariat avec le CHU de Saint-Etienne pour des médiations culturelles à destination des patients hospitalisés au pôle psychiatrie avec léquipe de lAlphée - Approbation

Arrêté de délégation durant labsence de Monsieur Le Maire du 29 septembre au 1er octobre inclus

Arrêté de délégation en l’absence de Madame Christiane JODAR du 22 au 30 septembre inclus

Arrêté de délégation en l’absence de Madame Christiane JODAR - Arrêté modificatif

Arrêté de délégation durant labsence de M. Le Maire du 22 au 26 septembre 2025 inclus

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Baye Fara NDOYE

Arrêté de délégation durant labsence de Diarra KANE du 11 au 23 septembre 2025 inclus

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances d’été 2025 - Arrêté modificatif

Cité éducative du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - Projet pause méridienne - FRANCAS - Approbation

Convention avec la Fondation 30 millions d’amis - C'apture et stérilisation de chats errants sur le territoire de la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique - Approbation

Charte métropolitaine biodiversité

Plan d'actions développement Biodiversité Saint-Etienne

Actions entreprises ou proposées au regard du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône Alpes dans le cadre d’une enquête nationale sur l’adaptation des métropoles et des aires urbaines au changement climat

Rapport développement durable 2024

Tarifs municipaux 2026

Gestion de la dette — Contrat **3 000 000 €** Crédit Agricole

Tarifs 2025 — 2026 - Affaires Culturelles - Opéra - Modification de libellé

Affaires Culturelles — Régie davances "Remboursement de spectacles" - Mise à jour des dépenses pouvant être engagées par la régie

Cession de véhicules et matériels c'onsécutive aux ventes à l''enchère organisées du 22 octobre au 12 n'ovembre 2025 via le s'ite en l'igne de vente aux enchères AGORASTORE

Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et la Fondation pour la Sauvegarde de lArt Français pour la restauration de la statue "La Baigneuse"

Remboursement des frais de mission des Élus dans le cadre d'un mandat spécial

Gestion de la dette — Contrat **3 000 000 €** Arkéa

Gestion de la dette — Contrat **5 000 000 €** La Banque Postale

Gestion de la dette — Contrat **1 000 000 €** La Banque Postale

Tarifs 2025 — Affaires Culturelles - Création de tarifs exceptionnels à la boutique du Musée dArt et dIndustrie à loccasion de la braderie du 5 au 7 décembre 2025

Cession de véhicules et matériels c'onsécutive aux ventes à l'enchère organisées du 3 s'eptembre au 17 s'eptembre 2025 via le s'ite en l'igne de vente aux enchères AGORASTORE

Tarifs 2025 — 2026 - Séniors, Solidarité - Pass Loisirs Seniors

Tarifs municipaux Saison 2025-2026

Tarifs 2025 — Petite Enfance, Education, Jeunesse - Petite Enfance : Barème Prestation de Service Unique - Taux de participations familiales en établissement d'accueil du jeune enfant pour l'année 2025 - Modification du montant des ressources mensuelles plafond 2025

AFFAIRES CULTURELLES — REGIE DAVANCES ET DE RECETTES - « Conservatoire à Rayonnement Régional » Mise à jour des modes de recouvrement et d’encaissement, Modification du montant de l’avance à consentir au régisseur

Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Création de tarifs à la boutique du musée dArt et dIndustrie

Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Modification et création de tarifs à la boutique du musée de la Mine

Avenant à la convention AAP — 2024-42218 de lappel à projet de gestion des chats errants

Gestion de la dette — Cession de prêts MON549604EUR et MON549641EUR, souscrit initialement à La Banque Postale, à la Caisse Française de Financement local

Tarifs 2025 — Affaires Culturelles - Médiathèque Municipale de Tarentaize - Création d'un tarif pour la vente exceptionnelle de compacts disques (CD) désaffectés et déclassés et de partitions lors de la 44ème édition de la Fête de la Musique le 21 juin 2025

Affaires culturelles — Institution de la régie de recettes temporaire "Bourse aux disques et partitions 2025" : vente de compacts disques (CD) désaffectés et déclassés et de partitions le samedi 21 juin 2025

Demande de subventions au fond interministériel de prévention de la d'élinquance pour la s'écurisation des établissements scolaires

Fête du Livre — demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes pour la 39ème édition de la Fête du Livre

Demande de Subvention auprès de l'Agence N'ationale du Sport – acquisition de matériel handisport au s'ein de la piscine municipale de Grouchy

Tarifs 2025 — Police et Sécurité civile municipales - Gratuité du stationnement en zone verte du lundi 4 août au samedi 30 août 2025 inclus

Convention — Participation financière de Saint-Etienne Métropole - Aire de jeux rue de lEternité

Convention — Participation financière de Saint-Etienne Métropole - Aire de jeux rue Ferdinand Gambon

Convention — Participation financière de Saint-Etienne Métropole - Aire de jeux du square des Déportés

Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du FIPDR dans le c'adre de l'extension du système de vidéo protection

Tarifs 2025 — Direction Police et Sécurité civile municipales - Création de tarifs pour le stationnement des voitures publiques

Demande de subvention dans le c'adre du programme régional « C'onstruire ou rénover un bâtiment avec du bois local »

Demande de subvention — C'onstruire ou rénover un bâtiment avec du bois local - Plan forêt-bois 2023-2027

Direction Sports, Loisirs et Vie Sociale - Régie de recettes "PROXIMITE ET MULTIPSORTS" - Ajout temporaire du Parc Expo en domiciliation

Information judiciaire ouverte par le Parquet de Lyon portant notamment sur des subventions allouées à deux associations – Constitution de partie civile - Changement de cabinet davocat

Fête du Livre — demande de soutien au CNL pour la 39ème édition de la Fête du Livre

Fête du Livre — demande de soutien à la SOFIA pour la 39ème Fête du Livre

Affaires Culturelles — Conservatoire à Rayonnement Régional de Saint-Etienne - Tarifs saison 2025-2026

Tarifs 2025 — Police et sécurité civile municipales - Gratuité du stationnement de surface en zones vertes, jaunes, marron et rouges du vendredi 12h au lundi 8h30 à compter du 28 mars 2025 jusqu'au 21 juillet 2025 inclus

Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Création d'un tarif à la boutique du musée de la Mine

Direction Relation Citoyenne — Régie de recettes « SALLE DES FETES PAGANINI » – Création d’une régie de recettes à compter du 31 mars 2025

Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Création de tarifs à la boutique du musée de la Mine et du musée dArt et dIndustrie

Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Création de tarifs à la boutique du Planétarium

Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Création d'un tarif à la boutique du musée de la Mine

Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Création d'un tarif à la boutique du musée dArt et dIndustrie

33 Boulevard Antonio Vivaldi et 28 rue Eugene Beaune - Mise à disposition de locaux à lASSE - Convention de mise à disposition

Sports, Loisirs et vie Sociale — Régie de recettes « PROXIMITE ET MULTISPORTS » - Augmentation du plafond de l’encaisse pour les mois de juin-juillet et septembre-octobre

Programme Villes amies des aînés de lOrganisation Mondiale de la Santé - Adhésion à l'Association Réseau Francophone des Villes amies des aînés - Règlement de la cotisation annuelle

Remboursement des frais de missions des élus dans le cadre d'un mandat spécial

Cites Educatives — Subventions 2025 - Actions Cites Educatives Tardy Tarentaize Beaubrun Couriot et Montreynaud

Tarifs 2025 — Petite Enfance Education Jeunesse - Education : tarifs périscolaires

Demande de subvention auprès de l'ARS pour le « Point Ecoute Saint Etienne et sa c'ouronne »

Musée dArt et dIndustrie et Couriot – Musée de la Mine – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles AURA pour le projet médiation numérique

Demande de subvention dans le c'adre du Contrat local de s'anté à l’Agence Régionale de S'anté Auvergne Rhône-Alpes

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures déducation populaire - Approbation

Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2025 - Versement de subventions - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Attribution d'une subvention à la compagnie Saté-âtre dans le cadre de la coopération avec la ville de Kapan - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation

Jardins partagés de la Ville de Saint-Etienne - Attribution de subventions - Approbation

Création d’un Centre de Supervision Urbain dans les nouveaux locaux « IGH Loubet » - Demande de subventions auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes– Approbation

Versement de subventions - Rénovation des rez-de-chaussée vacants 14-16 rue Georges Dupré - Approbation

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Acquisition en VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement) de 18 logements situés 45 rue Marengo à Saint-Etienne - Un Prêt de 1 750 370 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires – Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Approbation

Garantie d’emprunt - Habitat et Métropole - Démolition de 19 logements et réhabilitation de 107 logements (3 type T1, 20 type T2, 40 type T3, 40 type T4, 3 type T5 et 1 type T6) situés Tarentaize 2 à Saint-Etienne - Un Prêt de 1 200 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires – Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Approbation

Garantie d’emprunt - Habitat et Métropole - Acquisition et amélioration de 3 logements situés 40 rue de la Sablière à Saint-Etienne - Un Prêt de 440 452 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires – Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Approbation

Garantie d’emprunt – Foncière Habitat et Humanisme - Acquisition-amélioration d’un logement de type T3 situé 7 rue Dombasle à Saint-Étienne - Un Prêt de 25 351 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires – Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Approbation

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Réhabilitation de 84 logements situés 33 et 35 rue Georges Clémenceau à Saint-Etienne - Un Prêt de 2 977 091 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires – Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Approbation

Garantie d’emprunt - Habitat et Métropole - Réhabilitation de 80 logements situés 9 au 15 et 17 au 23 rue Paul Signac à Saint-Etienne - Un Prêt de 2 444 305 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires - Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Approbation

Réhabilitation groupe scolaire Centre Deux - Demande subvention FEDER

Police et sécurité civile municipales — Régies de recettes "Droits de stationnement payant" : modification des modes de recouvrement et du montant du fonds de caisse

Police et sécurité civile municipales — Sous-régie de recettes "Droits de stationnement payant - Parking Marengo" : Suppression de la sous-régie à compter du 1er octobre 2025

Gestion de la dette — Contrat **4 000 000 €** La Banque Postale

Gestion de la dette — Contrat **4 000 000 €** La Banque Postale

Demande de subvention C'AF de la Loire — Achat de tablettes l'ogiciel C'ONCERTO

Demande de subvention auprès de l'Agence N'ationale du Sport et de la Fédération Française de Rugby - Programme "Héritage - Rugby" - Réfection du stade J'ean-Michel L'ionard au s'ein du c'omplexe sportif municipal de l'Étivallière

Tarifs 2025 — Direction Police et Sécurité civile municipales - Création de tarifs pour la pose et la dépose dhorodateur

Tarifs 2025 — 2026 - Affaires Culturelles

SASE - Nuit des Etudiants du Monde - Demande de subvention à Campus France - Approbation

Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Fête du Livre

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot – Musée de la Mine – Demande de subventions 2025 au titre du FRAM – FRAR pour plusieurs acquisitions et restaurations, en modification et remplacement de la décision n° 2024.00544 du 09/08/2024

Tarifs 2025 — Police et sécurité civile municipales - Gratuité du stationnement de surface en zones vertes, jaunes, marrons et rouges du vendredi 12h au lundi 8h30 à compter du 21 juillet 2025 jusqu'au 31 août 2026 inclus

Régie de recettes "DROITS DE PLACE" Création d'une régie prolongée Modification du montant de lencaisse

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Associations participant à la démocratie locale - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la l'utte c'ontre les d'iscriminations - Attribution de subventions - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté -Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Demande de subvention auprès de l'Etat dans le c'adre de la D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) 2025 pour les travaux de réhabilitation de la piscine Pierre Poty - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Convention de partenariat Accueil de Loisirs Périscolaire 2025 - 2027 - Approbation

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Revalorisation du montant des indemnités forfaitaires versées aux harmonies stéphanoises pour leurs interventions - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Approbation

Attribution de subventions aux Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Cimetière de Terrenoire - Projet de renaturation - Demande de subvention Fonds Vert - Approbation

S'outien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2025 - Approbation

Versement de subvention plan façades au 33 rue Michelet - Approbation

Dispositif d'aide aux Maires Bâtisseurs - Dépôt de dossier dans le cadre du Fonds Vert - Approbation

Demande de subvention au titre du Fonds Vert et de la DSIL pour le projet de rénovation du bâtiment atelier et pour l'installation de panneaux photovoltaïque sur le s'ite Eugène BEAUNE - Approbation

Budget Supplémentaire 2025 du Budget Principal

Affectation du Résultat de l'exercice 2024 - Budget Principal

Compte Administratif 2024 Budget Principal

Compte de gestion du C'omptable Public — Exercice 2024 - Budget principal

Dispositif Ville Vie Vacances — Attribution de subventions – Approbation

Dispositif Colos apprenantes - Engagement de la Ville de Saint-Etienne pour lété 2025 - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d’intervention, des Fêtes de quartier en 2025- Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2025 - Versement de subventions - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

S'outien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2025 - Approbation

Versement de subvention plan façades au 23 rue Gambetta, 35 rue Hippolyte Royet, 2 rue de la Vigne, 65 rue Marengo et 18 rue Balay angle 8 rue Boucher de Perthes - Approbation

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Demande de subvention à la D'otation de S'outien à l'Investissement Local 2025 (DSIL) pour le projet de rénovation du 1er étage s'itué 3, rue L'ouis D'estre à Saint-Etienne en vue de l'installation d'un c'entre de s'anté ou d'une maison de s'anté pluriprofes

Demande de subvention auprès du Département de la Loire dans le c'adre du contrat n'égocié 2023-2028 pour les travaux de rénovation du stade Peyrard à la C'otonne - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Subventions aux associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation

Classes découvertes – Reversement subventions Conseil Départemental 42 à lOCCE - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Demande de subvention DSIL - Ecole primaire Métare-C'ottencière - Approbation

Demande de subvention DSIL - Ecole primaire S'olaure - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation

Subvention en nature de 10 défibrillateurs à la Communauté de Kapan - Approbation

Versement de subventions rénovation des rez-de-chaussée vacants 26 rue de la Mulatière et 2 rue des Mutilés du travail - Approbation

Versement de subvention plan façades au 6 rue Gambetta - Approbation

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Construction de deux logements individuels et régularisation d’un logement individuels, tous de type T4, situés 1 au 31 rue des Quatre Saisons à Saint-Etienne - Un Prêt de 363 698 € au total auprès de la Ca

Garantie d’emprunt – La SCIC Le Toit Forézien - Construction de 30 logements (3 type T2, 12 type T3, 12 type T4 et 3 type T5) situés rue des Artilleurs à Saint-Etienne - Un prêt d’un montant total de 4 415 333 € auprès de la Caisse des Dépôts et Cons

Garantie d’emprunt – La SCIC Le Toit Forézien - Réhabilitation thermique et résidentialisation de 89 logements (18 type T2, 30 type T3, 30 type T4, et 11 type T5) situés 83 rue Molina à Saint-Etienne - Deux prêts d’un montant total de 4 379 500 € aup

Gestion de la dette - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire - Approbation

Budget primitif 2025- Vote des taux d’imposition directe 2025 - Approbation

Budget Primitif 2025 - Dotations de provisions et reprises - Approbation

Budget Primitif 2025 — Budget Principal

Demande de subvention auprès de l'Etat dans le c'adre de la D'otation de S'outien à l'Investissement (DSIL) 2025 pour les travaux de réhabilitation du Vélodrome Roger-Rivière à Méons - Approbation

Regroupement des activités et rénovation agrandissement de lAmicale Laïque de la Terrasse - Aide exceptionnelle à linvestissement ALSH - Convention avec la Caisse dAllocations Familiales - Approbation

Financement des travaux dans les Etablissements d'accueil du jeune enfant - Convention avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2024-2025 - Approbation

Versement de subventions rénovation des rez-de-chausée vacants 10-12 cours Pierre Lucien Buisson et 14 rue Pointe Cadet - Approbation

Versement de subvention plan façades au 45 rue Franklin - Approbation

Garantie d’emprunt — SCIC Le Toit Forézien - Réhabilitation de 72 logements (2 type T1, 7 type T2, 28 type T3, 29 type T4, 5 type T5 et 1 type T6) situés 4 rue J. Jugan et 31 à 35 rue Jo Gouttebarge à Saint-Etienne - Un prêt d’un montant total de 1

Autorisation de versement d’acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2025 et approbation des conventions financières pour les subventions supérieures à 23 000 € s’y rapportant - Approbation

Budget 2025 - Débat dOrientation Budgétaire - Approbation

Attribution d'une subvention au Comité Mahorais de Saint-Etienne s'uite au passage du cyclone Chido à Mayotte - Approbation

Attribution d'une subvention à l’Association des Pompiers Humanitaires Français (PHF) suite au passage du cyclone Chido à Mayotte - Approbation

ECOLE PRIMAIRE DESCOURS SOLEYSEL — Mise à disposition aux centres sociaux

ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition à l'APE

Désignation des représentants de la collectivité au sein de la Commission Consultative Paritaire (arrêté modificatif)

Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – BERARDI / EL FAHIRI – Agression de M. BERARDI Pierre Fabien par M. EL FAHIRI Rayane le 17 juin 2025. Autorisation dester en justice

Requête en appel déposée devant la Cour Administrative dAppel de Lyon, le 08 décembre 2024 par M. MICCICHE

Affaire Ville de Saint — Etienne – MICHON – FOURNEYRON – COLLONJON / ESSAKHI – Agression de M. MICHON Cédric, M. FOURNEYRON Stéphane et M. COLLONJON Mickaël par M. ESSAKHI Karim le 5 février 2025. Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – JOURDA / RICHARD– Agression de M. JOURDA Guillaume par M. RICHARD Mickaël le 13 avril 2025. Autorisation dester en justice

Requête en indemnisation déposée devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne par Mme Elisabeth CHELLA-Autorisation dester

Appel en cause déposé devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne par Mme Eteri KHAZHAKYAN-Autorisation dester

Requête en annulation déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon, le 10 avril 2025 par M. PAUTRE et Mme BRASSARD

Permis de démolir 35 boulevard Jules Janin " le flore" à Saint-Etienne

Affaire Ville de Saint — Etienne – COLLONJON / RAKOTOVAO RAVAHATRA – Agression de M. COLLONJON Michaël par M. RAKOTOVAO RAVAHATRA Tim le 26 avril 2025. Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – BENZEGHADI / ZEDDAM – Agression de Mme BENZEGHADI Nacéra par Mme ZEDDAM Sarah le 7 décembre 2023. Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – CHABRIT – COLLONJON / SYLVIUS – Agression de M. CHABRIT Laurent et M. COLLONJON Michaël par M. SYLVIUS Christopher le 7 avril 2025. Autorisation dester en justice

Requête de M. Laurent BLACHON devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne

Assignation de la Ville de Saint — Etienne par M. Nourredine HAMACHE devant le juge de l' exécution auprès Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne

Requête en annulation déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 19 mars 2025 par M. HAMMOUCHE - Autorisation dester

Affaire Ville de Saint — Etienne – COLLARD – DUFAUT - PINTUS / HANANI – Agression de M. COLLARD Julien, M. DUFAUT David et M. PINTUS Maxime par M. HANANI Mohamed le 31 octobre 2024 - Autorisation dester en justice

Remboursement des frais de missions des élus dans le cadre d'un mandat spécial

Affaire Ville de Saint — Etienne – THIBAUT - MOUIMI - COLLONJON / BOUAFIA – Agression de Mme THIBAUT Aurélie, Mme MOUIMI Aziza et M. COLLONJON Michael par Mme BOUAFIA Sarae le 24 mars 2025 - Autorisation dester en justice

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne à la Coalition Européenne des Villes contre le Racisme (ECCAR) - Règlement de la cotisation annuelle

Affaire Ville de Saint — Etienne – MICHON / BOUAFIA – Agression de M. MICHON Cédric par M. BOUAFIA Sarae le 22 octobre 2024 - Autorisation dester en justice

Requête en appel n° 25LY00063 déposée devant la Cour Administrative dAppel de Lyon par la SAS PARET VILLEDIEU contre la commune de Saint-Etienne - Autorisation dester

Affaire Ville de Saint — Etienne / M. POMEON – Requête en annulation contre la décision de la Ville de Saint-Etienne demandant la récupération du trop-perçu d’indemnités versées à M. POMEON entre novembre 2022 et mars 2024 - Autorisation dester

Requête déposée devant le Tribunal Administratif de LYON par Monsieur Farid BOUZID contre la commune de Saint-Etienne - Autorisation dester

Requête déposée le 09 janvier 2025 devant le Tribunal Administratif de Lyon par la société SOBECA - Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – BENSACI – BOUGEARD - BRANCATO - ROL / ABDALLAH – Agression de Mme BENSACI Aziza, M. BOUGEARD Thierry, M. BRANCATO Eric et M. ROL Alain par M. ABDALLAH Anrchidine le 27 décembre 2024. Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – RIMONT – VALOUR / TADLAOUI – Agression de M. RIMONT Philippe et M. VALOUR William par M. TADLAOUI Khalid le 10 janvier 2025. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du

Récapitulatif des décisions du 30/06/2025 au 13/10/2025

Contrat d'objectifs avec la SASP AS Saint-Etienne pour la saison 2025-2026 - Approbation

Convention financière avec le CROUS de Lyon dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC) - Approbation

Convention de l'abellisation dans le c'adre du dispositif "Ma Ville se L'igue c'ontre le c'ancer" - Approbation

Clôture du dispositif Nefle - Approbation

Autorisation desther

Procès devant Tribunal judiciaire de Lyon à compter du 22/09/2025 |Confirmation de la désignation de MAÎTRE VERGNON comme avocat de la ville

Autorisation dester en justice

Autorisation dester en justice

Autorisation dester en justice

Récapitulatif des décisions du 02/06/2025 au 30/06/2025

Commission Communale pour lAccessibilité - Présentation du rapport 2024

Encadrement et coordination de la pause méridienne - Espace Boris Vian et Amicale Laïque Michelet - Approbation

Cité Éducative du quartier Montreynaud – Projet Pause Méridienne - PEP42 - Approbation

Voeu proposé par le groupe Le Temps de l'Ecologie concernant Cultura

Voeu du groupe Majorité Municipal — Contre l’implantation de l’enseigne Cultura au centre commercial de Villars et pour la préservation des librairies indépendantes stéphanoises

Récapitulatif des décisions du 31/03/2025 au 02/06/2025

Journée Ville inclusive 14 juin 2025 - Partenariat avec Radio Ondaine - Convention - Approbation

Adhésion au dispositif « Ma Ville se Ligue » - Ligue contre le Cancer 42 - Approbation

Engagement de la Ville de Saint-Etienne comme « Ambassadrice du don d’organes » - Charte - Approbation

Composition du Conseil métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux

Voeu du Conseil Municipal : la dissolution nest pas la solution

Récapitulatif des décisions du 27/01/2025 au 31/03/2025

Centre de loisirs de la Perrotière - Eté 2025 et 2026 - Convention à intervenir avec les FRANCAS - Approbation

C'oncours Commerce D'esign 2025 - Approbation

Convention d'objectifs 2025-2027 pour le développement et l'attractivité c'ommerciale du territoire stéphanois avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne (CCILM) - Approbation

Récapitulatif des décisions du 25/11/2024 au 27/01/2025

Renouvellement de la convention dans le cadre du dispositif D’un Bon Pas pour un Bon Poids (BPBP) - Approbation

C'oncours S'AINTEWOOD porté par le Conseil C'onsultatif de la J'eunesse - Modalités de fonctionnement et règlement intérieur de l'édition 2025 - Approbation

Rapport d'activité 2023 CAP Métropole

Avenant n°5 à la convention de création de service commun - Gestion des Bâtiments - Approbation

Rapport de la Ville de Saint — Etienne sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes 2023-2024

Conseils de quartier — Modification de la c'omposition - Désignation des membres

Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Consultative Paritaire

Election des adjoints au Maire

Détermination du nombre d'adjoints

Election du Maire

Arrêté de déport de Gaël PERDRIAU, Maire de la commune de SAINT-ETIENNE, pour la gestion et l’instruction de la protection fonctionnelle de la commune dans le cadre de l’information judiciaire ouverte par le Parquet de Lyon dans le cadre du dépôt de plainte déposé par Monsieur Artigues le 29 aout 2022

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes dAuvergne Rhône-Alpes suite au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale Cap Métropole pour les exercices 2019 à 2024

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la restauration scolaire de l'école Montchovet - Renouvellement de convention - Approbation

Index égalité professionnelle 2024

Mise à jour du tableau des emplois - Approbation

Mobilisation de vacataires dans le cadre des évènements portés par le service Jeunesse et Vie Etudiante - Approbation

Mise à disposition d’un travailleur en situation de handicap par l’association Prisme 21 LOIRE - Approbation

Convention de mise à disposition d’un agent municipal auprès de la Mutualité française Loire-Haute Loire SSAM - Approbation

Convention c'adre de partenariat sur le champ du développement économique insertion et emploi 2025-2027 entre France Travail, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne sur la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole

Convention de partenariat avec France Travail - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Rémunération des techniciens et artistes intermittents - Approbation

Prise en charge de l’adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour les retraités de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Revalorisation du montant des chèques cadeaux de Noël pour les agents de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant - Approbation

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Mise en place d’un CIA exceptionnel - Approbation

Mise à jour du tableau des emplois et ajustement de la refacturation des services communs - Approbation

Recrutements dans le cadre du parcours emploi compétences (PEC) - Approbation

Propositions de contrats dapprentissage pour l'année scolaire 2025-2026 - Approbation

Maison de lemploi - Renouvellement de la convention entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole pour 2025, 2026 et 2027 - Approbation

Convention de mise à disposition à temps non complet (80 %) d‘un animateur du Patrimoine du Pays dArt et dHistoire auprès de Saint-Étienne Métropole - Approbation

Revalorisation des vacations médecin à la direction Santé Publique - Approbation

Convention de partenariat avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) pour l’organisation du 2e forum de l’emploi public territorial et de l’apprentissage - Approbation

Création d'emplois non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité pour l'année 2025 - Approbation

Création d'emplois non permanents suite à accroissement saisonnier d'activité - Approbation

Création d'emplois permanents - Approbation

Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B (CAP B)

Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A

Communication du rapport dobservations définitives et des réponses de la Chambre Régionale des Comptes dAuvergne Rhône-Alpes relatives au rapport public thématique : « La communication externe des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône-Alpes

Laboge.fr - Nouveaux partenariats année 2025 - Approbation

Actions entreprises ou proposées au regard du rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre de la formation inter-juridictions relative à la qualité des services rendus aux demandeurs de per

Modification de la rémunération des agents recenseurs - Approbation

Protection sociale complémentaire - Ajustement du montant de la participation employeur pour la complémentaire santé - Approbation

Désignation représentants Commissions Administratives Paritaires

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Anne-S'ophie RIOU, Conseillère municipale d'éléguée

Autorisation de baignade sur le plan d'eau dépendant de la plage aménagée de la base nautique de Saint-Victor-Sur-Loire

Règlement intérieur de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC)

Délégation Officier d’État c'ivil : Madame Isabelle D'UMESTRE, Conseillère Municipale - Mariage du 26 j'uillet 2025

Règlement concernant louverture et la fermeture du Parc de la Perrotière au public en date du 15 décembre 2022 – Arrêté modificatif n°3

Arrêté tranquillité publique

Délégation d'Officier d'Etat c'ivil à Mme C'atherine GROUSSON, Conseillère Municipale D'éléguée - Mariage du 24 mai 2025

Arrêté de pouvoir de police du Maire — Lutte contre les nids de frelons asiatiques sur le domaine privé

Délégation de fonctions et de s'ignature : RICCIARDI L'aurence Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : RICCIARDI L'aurence Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Anne-S'ophie RIOU, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame L'aura C'INIERI, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions à Madame Fanny RIVEY, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions à Madame C'atherine GROUSSON, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions à Madame Brigitte REGEFFE, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions à Madame Annick L'IOTIER Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions à Madame C'atherine ZADRA, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions à Madame C'olette D'UCROS, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Véronique FALZONE, Conseillère municipale d'éléguée spéciale

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Maryse ZOFFO, Conseillère municipale d'éléguée spéciale

Convention relative à lutilisation du stand de tir dAndrézieux Bouthéon pour lentrainement des policiers municipaux entre les villes dAndrézieux-Bouthéon et de Saint-Etienne

Arrêté portant interdiction de vapoter dans certains lieux affectés à un usage collectif sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne et portant interdiction de fumer et de vapoter à proximité immédiate de plusieurs équipements accueillant des activités culturelles administrés par la Ville de Saint-Etienne

Vœu du groupe de la Majorité municipale — Vœu en soutien du réseau « Naitre et bien être »

Automatisation des avis de mises en fourrière des véhicules – Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions - Approbation

Arrêté Tranquillité

Portant interdiction de fumer sur la plage aménagée de la base nautique de Saint-Victor-Sur-Loire

Interdiction de faire des feux et barbecues à Saint-Victor-Sur-Loire

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance - Programmation financière 2025 des actions c'onduites dans le c'adre de la prévention de la d'élinquance - Attribution de subvention aux structures associatives - Approbation

Arrêté portant interdiction de fumer dans l’enceinte et à proximité immédiate des équipements culturels de la Ville de Saint-Etienne

Arrêté portant interdiction de fumer dans l’enceinte et à proximité immédiate des équipements sportifs de la Ville de Saint-Etienne

Voeu de la Majorité Municipale sur les Missions Locales en danger

Voeu de la Majorité Municipale invitant le groupe La Poste à revoir sa politique locale de maintien du service public postal à Saint-Etienne

Commissions municipales — Modification de la composition

Création d'une réserve communale de sécurité civile - Approbation

Cités Educatives — Subventions 2026

Requête en appel introduite devant la Cour dAppel de Lyon - Chambre sociale - Autorisation dester

Requête en appel introduite devant la Cour dappel de Lyon - Chambre sociale - Autorisation dester

Association « Elus, Santé publique et Territoires » - Règlement de la cotisation annuelle

Réseau Français des Villes — Santé OMS - Règlement de la cotisation annuelle

Attribution subventions associations sociales et culturelles

Convention quadripartite Centre Social Beaulieu

Convention d'objectifs et de financement avec la C'aisse d'Allocations Familiales pour la période 2025-2027 - Subvention s'éjours de vacances - Approbation

Convention de partenariat CPAM - Accès aux droits et à la santé - Approbation

Cité Éducative Montreynaud — Renouvellement convention

Dispositif « Ordonnances vertes » - Convention de partenariat avec la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Grand Saint-Etienne - Approbation

Arrêté de désignation des personnalités appelées à siéger au jury de concours - Maîtrise d'œuvre pour la relocalisation du centre social le Babet

Accueil d’enfants ukrainiens du 3 au 14 août 2025 – Convention dans le cadre de la coopération avec la région de Louhansk et les villes de Popasna et Starobilsk

Convention c'adre entre la Ville de Saint-Etienne et le C'entre Communal d’Action sociale - Approbation

Pass Loisirs Seniors 2025 — 2026 - Conventions partenariat

Désignation des représentants du personnel au sein du Comité social territorial (arrêté modificatif)

Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés (RFVAA) - Plan d’action Ville amie des aînés - Approbation

Appel à projets Accueil collectif de mineurs sans hébergement de la Perrotière, Été 2025 et 2026 - Approbation

Prise en charge par l’Etat de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne - Convention - Approbation

Délégation Officier d'État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 29 n'ovembre 2025

Délégation Officier d’État c'ivil : Monsieur Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal - Mariage|du 13 décembre 2025

Arrêté de délégation durant labsence de Laura CINIERI du 04 au 24 août 2025 inclus

Délégation Officier d'État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 04 j'uillet 2025

Délégation Officier d'État c'ivil : Monsieur Jacques PHROMMALA, Conseiller Municipal - Mariage du 07 j'uin 2025

Délégation Officier d'État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 16 août 2025

Délégation Officier d'État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 21 j'uin 2025

Délégation du Conseil municipal au Maire en vertu de l’article L.2122-22 |du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales- Approbation

Délégation de fonction à Monsieur J'ean — Pierre KOTCHIAN, 13ème Adjoint

Délégation Officier d’État c'ivil à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal, pour c'élébrer le mariage du 03 mai 2025

Elections professionnelles 2026 : recours au vote électronique et modalités d'organisation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2025 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juin 2025 - Approbation

Arrêté de délégation durant labsence de Monsieur Le Maire du 02 octobre au 03 octobre 2025 inclus

Procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2025 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 janvier 2025 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2024 - Approbation

Salon des Etudes Supérieures de Saint-Etienne 2025 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et le groupe Studyrama - Approbation

Requête déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon par l' Association des habitants du Chemin de Laya

Ville libre sans tabac - Convention avec l’association Grand-Est sans Tabac - Approbation

Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et l’Association AFA Crohn RCH France pour la mise en place des "cartes toilettes" - Approbation

RIA Buisson – Désignation des représentants de la Ville de Saint-Étienne au sein de l'association AURI - Approbation

Adhésion à l'association The Sorority Foundation - Approbation

Centre Deux - Association Syndicale Libre de Saint-Étienne Centre Deux (ASL) - Convention financière à intervenir avec lASL pour l'entretien de la dalle piétonne - Approbation

Convention d'objectifs et de partenariat avec l'association Ecole des XV - Approbation

Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l'association Elus Locaux Contre le SIDA - Approbation

Dispositif Nefle (Notre Ecole Faisons Là Ensemble) - Projet Ecole élémentaire Rosa Parks - Convention de Partenariat - Approbation

Convention avec la L'igue de l’enseignement, l’Éducation N'ationale pour l'accueil de volontaires en service c'ivique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation

Convention avec Unis-c'ité, les associations d’Éducation Populaire pour l’accueil de volontaires en Service C'ivique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation

Voeu du groupe de la Majorité Municipale - Soutien au centre d’information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) et à l’ensemble du réseau national des CIDFF

Convention d'intervention de l'association Les 2 C'ollines sur le temps de restauration scolaire municipale et le temps méridien pour les enfants porteurs de handicap - Approbation

Voeu du groupe Majorité Municipale — Pour une clarification et un soutien renforcé de l’Etat auprès des collectivités pour la mise en œuvre du Service Public de la Petite Enfance

Appel à projet Accueil de Loisirs Périscolaire - Année 2025-2026 et 2026-2027 - Approbation

Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire pour janvier à juillet 2025 – Changement de structure gestionnaire – Modification de la délibération n° 2024.0029 du 24 juin 2024 Avenant à la convention de partenariat - Approbation

Réouverture de l' accueil de loisirs périscolaire matin pour l'année scolaire 2024-2025– Avenant aux convention de partenariat - Approbation

Charte départementale des places d'insertion professionnelle dans la Loire pour s'ix établissements d'accueil du j'eune enfant municipaux - Approbation

Vie sportive — Attribution subventions

Convention de partenariat avec l'Université Jean Monnet - Escapade sportive dans le cadre de Saint-Etienne Accueille Ses Etudiants (SASE) - Approbation

Plans d'Organisation des Secours et de la Surveillance (POSS) des piscines municipales de la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Plan de Mobilité de Saint — Etienne Métropole - Avis

Voeu du groupe Majorité Municipale demandant la révision du décret sur le transport partagé pour les trajets médicaux

Tarification sociale – Convention avec la société Transdev Saint-Etienne - Approbation

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires privés du second degré - Convention cadre Ville-Lycées privés 2024/2027 – Modification de la délibération n° 2024-00368 du 30 septembre 2024 - Approbation

Convention de partenariat avec les PEP Loire Dômes Allier pour lactivité extrascolaire - Approbation

Conventions d'objectifs quadripartites avec les structures d’éducation populaire, la C'aisse d'Allocations Familiales, le Conseil Départemental, et la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Appel à projet mercredis et vacances pour la période septembre 2025 à août 2027 notamment pour les écoles Bergson, Chaléassière et la Terrasse - Approbation

Dispositif Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité – Convention avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire – Années scolaires 2024-2027 - Approbation