Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2025
1561
délibérations
696
Culture & Patrimoine
301
Urbanisme & Travaux
190
Environnement
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BEAULIEU — 20 rue Henri Dunant. Mise à disposition de locaux à l'association Amis des Ondes (Radio Dio) Convention.
ECOLE PRIMAIRE DESCOURS SOLEYSEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social le Babet du 22-12-25 au 8-08-26
ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 19-12-25
Opéra de Saint — Étienne Convention de cession à titre gratuit décors la Nonne sanglante Association Linières
Opéra de Saint — Étienne Avenant n°1 au contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Magnifiques » - Association Plaisir d'Offrir
Tardy — Badouillère - 15 Rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec
Action culturelle mise à disposition de l'appartement du 15 rue Henri Gonnard à l'Association Acacia du 1er au 5 et du 15 au 19 décembre 2025 inclus
Tardy — Badouillère - 15 Rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement au 15 rue Henri Gonnard à l'Institut ART/UJM du 1er/02 au 13/03 2026 inclus
Opéra — contrat de Mise à disposition temporaire de costumes et accessoires à Saint-Etienne Tourisme et Congrès - site le Corbusier
Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire costumes et accessoires à la Mairie de Morestel
Action culturelle — Convention de mise à disposition Salle des Cimaises à l'artiste pour l'exposition Tressages
Opéra de Saint — Étienne Contrat de prêt d'un rideau de chaînes Opéra Toulon Provence-Méditerranée
Action culturelle mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à lassociation Acacia du 26 janvier au 06 février 2026.
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association La Laverie du 19 au 26 janvier 2026 inclus
Opéra — Contrat de Mise à disposition temporaire de costumes et accessoires de la Ville de Sorbiers
Tardy — Badouillere - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec
Tardy Badouillere — 15 rue Henri Gonnard - Atelier n°12 - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec
Saint — Etienne - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec
Le Soleil — 43 rue Louis Soulié - Convention de mise à disposition conclue avec l'association La Part du Colibri
Arrêté réglementant les horaires de fermeture et d'ouverture des épiceries des rues Antoine Durafour, Pointe Cadet, Victor Duchamp et de la place Jacquard à Saint-Etienne
Règlement concernant l'ouverture et la fermeture du Parc de la Perrotière au public en date du 15 décembre 2022 Arrêté modificatif n°4
Règlement concernant l'ouverture et la fermeture du Parc de la Perrotière au public en date du 15 décembre 2022- Arrêté modificatif n°2
Le Marais — Le Technopole - 15 Rue de la Télématique - Bail professionnel conclu avec la SAS L'Institut de Formation et de Promotion des Adultes (IFPA)
Technopole — 1 rue de l'Informatique - Bail civil conclu avec l'association MEDEF
Montplaisir — 47 rue Gauthier Dumont - Avenant n°1 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la SA KONE
ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DES OVIDES - Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Comité d'Animation des Ecoles des Ovides (CAEO) le 19 juin 2026
ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DES OVIDES - Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Comité d'Animation des Ecoles des Ovides (CAEO) le 03 avril 2026
ECOLE MATERNELLE GRAND CLOS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante le 18 décembre 2025
ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DES OVIDES - Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Comité d'Animation des Ecoles des Ovides (CAEO) le 19 décembre 2025
ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'AFEV du 02 décembre 2025 au 19 mai 2026
ECOLE ELEMENTAIRE TARENTAIZE — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
Délivrance de concessions funéraires — Octobre 2025
Le Soleil — 50 Boulevard Jules Janin - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Autominiracing
ECOLE ELEMENTAIRE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe pédagogique pour des ventes de goûters
ECOLE ELEMENTAIRE METARE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe pédagogique le 18 décembre 2025
ECOLE PRIMAIRE VIVALDI — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour la vente de goûters
ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE les 02 et 19 décembre 2025
Représentation théâtrale Ukraine mon Amour - Convention de mise à disposition à titre gracieux du hall de la Comète aux associations Amitié Loire Ukraine et AFU Mriya Ukraine, le samedi 15 novembre dans le cadre du spectacle.
Convention entre la Ville de Saint — Etienne et l'ONF, régissant les missions d'assistance technique pour l'aménagement et la mise en valeur du domaine forestier communal
Centre — Ville - 15-17 rue Gerentet - Bail dérogatoire conclu avec l'Association Galerie des Arcades
ECOLE PRIMAIRE JOMAYERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 26 juin 2026 dans le cadre de la fête de l'école
ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE SAINT SAENS - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Les Diablotins les 19 et 26 juin 2026
ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE SAINT SAENS - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Les Diablotins le 29 mai 2026
ECOLE ELEMENTAIRE MONTAUD VITTONE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 26-06-26
ECOLE ELEMENTAIRE MONTAUD VITTONE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du comité local FCPE le 09-05-26
Saint — Etienne - 14 rue Claude Deverchère - Convention du domaine public communal conclue avec l'association Les Francas de la Loire
ECOLE PRIMAIRE JOMAYERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 17 janvier 2026
ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF LE HAUT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE sur plusieurs date en 2025 et 2026
ECOLE PRIMAIRE SAINT VICTOR BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE les 21 et 22 novembre 2025
ECOLE ELEMENTAIRE ROSA PARKS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de Superstrat et STAFF Services du 03 au 04 novembre 2025
ECOLE MATERNELLE DU SOLEIL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la Maison de Quartier du Soleil du 02 novembre 2025 au 03 juillet 2026
Le Soleil — 9-11 rue Necker - Convention d'occupation précaire conclue avec la société AIROPTA
Technopole — Le Marais - 1 rue de l'Informatique - Bail dérogatoire conclu avec la SARL Awelis
Le Marais — 5 rue de la Productique - Avenant n°1portant prolongation au bail dérogatoire conclue avec la SARL APR Security
Montchovet — 32 rue de Terrenoire - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Jeunesse Sportive de Montchovet
Rochetaillée — 42 rue du Faubourg - Contrat de location conclu avec Monsieur et Madame Veyre - Décision modificative
Multisites — 28 rue Eugène Beaune - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec la société SOFODA VITDIS
Vivaraize — 55-59 Boulevard Valbenoite - Avenant n°3 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la SAS 4'INE
Avenant à la convention de mise à disposition de parcelles forestières pour la création d'un parcours de VTT freeride en forêt communale de Saint-Etienne
Cadre de Vie — Convention pour la création d'un pollinarium Sentinelle
Baux agricoles — Saint-Victor sur Loire - Mise à disposition de parcelles communales au profit des exploitants agricoles.
Tardy — Badouillere - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Madame Soleenn Le Bail
Tardy — Badouillere - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Monsieur Julien Carretero
Fête du livre — Location d'une exposition à la Société Arts Graphiques (Galerie Daniel Maghen)
Opéra — Contrat de mise à disposition de costumes et accessoires au Pôle France Gymnastique
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 - Ballet 21 (du 19 au 29/09 inclus)
Action culturelle — Mise à disposition d'un appartement Tardy 1 à l'Association Kino 3000 du 12 au 22 septembre 2025
Tarentaize — 18 Avenue Augustin Dupré - Maison de l'Emploi - Convention du domaine public communal conclue avec Saint-Etienne Métropole
Le Marais — Technopole - 1 rue de l'Informatique - Bail commercial conclu avec la SARL Awelis
Chavanelle — 10 rue du Président Wilson - Bail dérogatoire conclue avec Monsieur Pascal Rollet
Vivaraize Fauriel — 55-59 Boulevard Valbenoite - Avenant n°3 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la SARL CREEE-L'ESSENTIEL BY COTE CREA
Vivaraize — 93 rue Jean Baptiste David - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Les 2 Collines
Montreynaud — Espace Aretha Franklin - 1 Allée Giuseppe Verdi - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association ADPEP 42
Fête du livre : convention d'occupation du domaine public à titre onéreux - 39ème édition de la Fête du Livre
Montmartre Cotonne — 11 rue René Cassin - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association, Stéphanoise d'Astronomie M42
Tardy — Badouillère - 4 Boulevard Robert Maurice - Saint-Etienne - Maison des associations de Tardy - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Stéphanoise d'Alphabétisation et d'Intégration (ASAI).
ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE JANON — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du CS Arlequin pour l'accueil de loisirs du 07/07/25 au 01/08/25
Montreynaud — 3 rue Richard Wagner - Convention de mise à disposition conclue avec l'association ADPEP 42.
Beaulieu — 12 et 14 rue Henri Dunant - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Espace Alfred Sisley
Bergson — 3 rue Barrouin - Convention d'occupation précaire conclue avec l'association Totoke
Tarentaize — Maison de l'Emploi - 18 Avenue Augustin Dupré - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Initiative Loire
Délivrance concessions cimetière - juin 2025
Association A.V.S. — Demande de mise à disposition de la salle municipale GELTENDORF
Tarentaize — Maison de l'Emploi - 18 Avenue Augustin Dupré - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association ADIE
CHATEAU DE LA PERROTIERE — Mise à disposition des locaux auprès des Francas 42 dans le cadre du centre de loisirs estival du 05 juillet au 30 août 2025
Terrasse — 5 rue Guitton et 1 rue Pierre de Coubertin - Avenant n°2 de résiliation conclu avec Saint-Etienne Métropole
Montplaisir — 12 rue Paul Ronin - Avenant n°1 portant résiliation amiable conclu avec La Croix Rouge Française
Cession de véhicules et matériels consécutive aux ventes aux enchères organisées du 5 au 12 avril 2025 et du 27 avril au 10 juin 2025 via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE
Opéra — avenant n° 1 au contrat de prestations de service avec le Département de la Loire (Maîtrise de la Loire) pour "le Songe d'une nuit d'été"
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 - Association Les Cris du Quartier du 11 au 18 juillet 2025
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 - Association Les Cris du quartier du 11 au 18 juillet 2025
Opéra de Saint — Etienne - Contrat de Mise à disposition de locaux - Elorado et Compagnie
Opéra — Contrat de Mise à disposition temporaire de matériel Editions Leduc "la belle au bois dormant"
Opéra de Saint — Étienne Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Le magicien d'Oz » - Ars Lyrica
Opéra de Saint — Étienne Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Requiem(s) » - Ballet Preljocaj
Montaud — Carnot-Foch - 8 rue du Pavillon Chinois - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Etoile de Montaud.
La Comète — Le Panassa Convention de mise à disposition pour l'École de Danse Alexia Dury.
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition à École de Danse Manon Contrino.
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Foyer Socio-Éducatif du Collège Gambetta.
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Danses sur Cour .
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour lÉcole de Musique de Solaure.
La Comète — l'Usine - Convention de mise à disposition pour l'Association Les Films de l'imparfait.
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Collège Notre-Dame d'Espérance.
Médiathèque Don de CD déclassés dans le cadre de la Biennale internationale design 2025
Association BWd12 — Demande de mise à disposition de locaux municipaux
ECOLE PRIMAIRE MONTAT VERRERIE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante pour la fête de l'école le 19 juin 2025
Terrenoire — 3 rue Docteur Louis Destre - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec la FNACA. Décision de Monsieur le Maire en date du.
ECOLE PRIMAIRE JULES FERRY — mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour la fête de l'école le 13 juin 2025
ECOLE ELEMENTAIRE JACQUARD — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative pour la fête de l'école le 20 juin 2025
ECOLE MATERNELLE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour la fête de l'école le 20 juin 2025
ECOLE PRIMAIRE MARIA CALLAS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe pédagogique du 12 au 16 juin 2025 dans le cadre des 50 ans de l'école
ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ROSA PARKS - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative le 17 juin 2025 pour la fête de l'école
ECOLE ELEMENTAIRE DU SOLEIL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de PRISME 21 dans le cadre de la fête de l'école le 24 juin 2025 et d'une réunion le 08 juillet 2025
ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 26 juin 2025 pour la fête de l'école
ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 1er juillet 2025 pour la fête de l'école
ECOLE ELEMENTAIRE FRERES CHAPPE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association "Les Cris du Quartier" du 12 au 15 juillet 2025
Le Soleil — 28 rue Eugene Beaune - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec le Service TP Furan, la Direction Action Territoriale de Saint-Etienne Métropole
Bergson — 3 bis rue Barrouin - Convention d'occupation précaire conclue avec l'EPCC Cité du Design
La Talaudière — Rue Georges Sand - Avenant n°1 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la Sas United Parcel Services France
Tarentaize — 18 Avenue Augustin Dupré - Maison de l'Emploi - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec la Mission Locale Jeunes
ECOLE MATERNELLE PAILLON — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour la fête de l'école le 1er juillet 2025
Valbenoite — 15 rue Claudius Buard - Avenant n°1 de prolongation de la convention de mise à disposition du domaine publique conclu avec l'Ecole des parents et des éducateurs de Saint-Etienne et de la Loire
Délivrance concessions cimetière - mai 2025
ECOLE MATERNELLE RIVIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour la fête de l'école le 13 juin 2025
ECOLE PRIMAIRE MONTCHOVET — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE "Les P'tits mômes de Montchovet" pour la fête de l'école le 20 juin 2025
ECOLE PRIMAIRE DU GUIZAY — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative pour la fête de l'école le 130625
ECOLE ELEMENTAIRE COTE CHAUDE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour la fête de l'école le 27 juin 2025
ECOLE ELEMENTAIRE VIVARAIZE — Mise à disposition des locaux auprès de l'APE pour la fête de l'école le 27 juin 2025
ECOLE ELEMENTAIRE VIVARAIZE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social de la Vivaraize pour la fête de quartier le 13 juin 2025
Tarentaize — 18 Avenue Augustin Dupré - Maison de lEmploi - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec France Active Loire.
11 rue René Cassin — Mise à disposition de locaux à l'Association Apieu Mille Feuilles - Convention de Mise à disposition du domaine public communal
Saint Victor sur Loire — Chemin des Tourettes - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec le Club Nautique St-Etienne St-Victor
Montreynaud — 6 rue Mario Meunier - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Espoir Cycliste Saint-Etienne Loire.
Centre — Ville - Arcades de l'hôtel de Ville - 15 -17 rue Gerentet - Bail dérogatoire conclu avec Monsieur ATHEE Andréas - Parc à maillots
ECOLE ELEMENTAIRE MONTAUD VITTONE — Mise à disposition des locaux auprès de l'équipe pédagogique le 27 mai 2025
La Comète — Le panassa et le Bar d'Entracte - convention de Mise à disposition pour le studio Patricia Martin
La Comète — Le Panassa - convention de mise à disposition - Association Nouba Danse
La Comète — Le Panassa - Convention de Mise à disposition pour St Michel Education
La Comète — Le Panassa et le Bard d'Entracte - Convention de mise à disposition pour le Studio Joëlle Mérieux
Méons — 2 rue de Méons - Convention de mise à disposition - Avenant n°6 portant prolongation conclu avec la Sas Hivory
Convention doccupation bureau Ville de Saint-Etienne Aesio santé
Centre Ville — Rue Grenette - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association "uvre Philanthropique d'Hospitalité et de L'Asile de Nuit".
Solaure — 16-18 rue Bossuet - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Ecole de Musique de Solaure.
Opéra de Saint — Étienne Achat de prestation de services au Département de la Loire (Maîtrise de la Loire)
5 rue de la Productique — Bail dérogatoire conclu avec la SAS Transport Sisyphe - Avenant n°1 portant fin de bail amiable
Soleil — 11 rue du Colonel Marey - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Tremplin 42
ECOLE MATERNELLE DU SOLEIL — mise à disposition des locaux auprès de l'association AMASCO pour des ateliers ludiques et pédagogiques du 28 avril au 02 mai 2025
ECOLE ELEMENTAIRE ROSA PARKS — Mise à disposition des locaux auprès de V. VERNETTE du 22 au 25 avril 2025 pour une résidence d'artistes
ECOLE PRIMAIRE MONTAUD VITTONE — Mise à disposition des locaux auprès de l'APE le 17 mai 2025 pur une vide-grenier
ECOLE PRIMAIRE VIVALDI, mise à disposition des locaux auprès de l'APE pour la fête de l'école le 13 juin 2025
ECOLE PRIMAIRE CHALEASSIERE — Mise à disposition des locaux auprès de l'APE pour la fête de l'école le 27 juin 2025
ECOLE MATERNELLE PAILLON — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante le 19 juin 2025 pour une veillée contes.
ECOLE MATERNELLE ALMA — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante le 24 juin 2025 pour la fête de l'école
ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 27-05-25 pour une vente de goûters
ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 27 juin 2025
MATERNELLE TARDY — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante le 02 juin 2025
TERRENOIRE BOURG ELEMENTAIRE — Mise à disposition des locaux auprès d'AMASCO du 7 au 11 juillet 2025
ECOLE ELEMENTAIRE MONTAT VERRERIE — Mise à disposition des locaux auprès d'AMASCO du 15 au 25 juillet 2025
Couriot — Parc Joseph Sanguedolce - rue Calixte Plotton - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'ENSASE
Tarentaize — 14 rue Clause Deverchère - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Francas Loire
Contrat de prêt à usage — Mise à disposition d'une parcelle communale à Madame Nathalie Delaplace - Rue de la Chataignière
Contrat de prêt à usage — Mise à disposition d'un terrain à Monsieur Jean-Baptiste OGIER - La Cotencière
Contrat de prêt à usage — Mise à disposition d'une parcelle communale impasse Grua Rouchouse - Saint-Etienne
Convention de cadrage permettant à RTE de réaliser l'entretien de la végétation sous ses lignes électriques et dont l'emprise est située en Réserve Naturelle Régionale des Gorges de la Loire.
Cession de véhicules et matériels consécutive aux ventes aux enchères organisées du 4 au 18 avril et du 14 au 28 avril via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE
Monthieu — 3 rue Méhul - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Foi et Lumière Saint-Etienne
21 rue Gérentet — Arcades de l'Hôtel de Ville - Mise à disposition de locaux à la Société Les Ecrins d'Héliodore - Avenant n°4 portant résiliation amiable au bail commercial du 19 mars 2007
Exploitation d'un kiosque de petite restauration Place Jean-Jaurès - côté "cathédrale" - Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Saint-Etienne et M. Jess MULLER, gérant de la société "O KIOSQUE" - Décision de M. le Maire en date du
Délivrance concessions cimetière - avril 2025
1 rue de l'Informatique — Mise à disposition de locaux à l'EURL PF INDUSTRIES - Avenant n°1 portant modification de surfaces.
Bergson — Bel Air- Terrasse - 1 Allée des Frères Gauthier - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Indépendante Stéphanoise. Décision de Monsieur le Maire en date du.
Montreynaud — 8 Place du Forum - Convention de mise à disposition conclue avec l'association Achbarou des Stéphanois pour le Développement
Maison des associations des Hauts de Terrenoire - Mise à disposition de locaux à l'association IESF FOREZ-VELEY - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
La Comète, L'usine Convention de mise à disposition pour P&M Production.
La Comète Le Panassa — Convention de mise à disposition pour P&M Production.
Opéra Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Ode to Alice Coltrane » - Delta Danse SARL
Action culturelle — mise à disposition de lappartement Tardy 1 à l'association Complètement Gaga.
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'artiste Keiko Machida du 12 au 16 mai 2025 inclus.
La Comète Le Panassa — Convention de mise à disposition pour l'École élémentaire Les Ovides.
Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire costumes et accessoires - Sou des écoles de la Talaudière
Couriot — Musée de la Mine Contrats dexposition avec les artistes pour lexposition « Céramistes contemporains » en complément de lexposition « Souvenirs Souvenirs »
La Comète Le Panassa — Convention de mise à disposition pour l'Office Musical de Saint-Étienne
Couriot — Musée de la Mine - Contrat de prêt d'oeuvres avec le Fonds Régional d'Art Contemporain Occitanie Montpellier pour l'exposition "Souvenirs, souvenirs " du 16 mai au 1er février 2026 à Couriot-Musée de la Mine
15 rue Henri Gonnard — Avenant n°1 portant résiliation à la convention de mise à disposition de Monsieur Loïc BONCHE
Action culturelle Convention de mise à disposition temporaire de l'ancienne piscine de Villeboeuf (bâtiment désaffecte) au Lycée Honoré d'Urfé
Méons — 41 rue de la Talaudière - Parc des sports de Méons - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association CSAND-SE
Tarentaize — 11 rue de l'Apprentissage - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Etoile de Montaud.
ECOLE MATERNELLE DE LA RIVIERE — Mise à disposition des locaux auprès de l'équipe pédagogique pour l'accueil d'une ferme pédagogique le 13-05-2025
Monplaisir — rue Gauthier Dumont - Avenant n°1 à la convention d'occupation conclu avec l'Association Familiale Laïque Montplaisir.
4 Boulevard Robert Maurice — Tardy - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association ASSA AZEKKA
Salle municipale des mariages et salle de Echenaux ainsi que locaux situés sous la salle des Echenaux à Rochetaillée - Mise à disposition de salles municipales auprès du Sou des écoles laïques de Rochetaillée
Salle des jeunes et des Echenaux à Rochetaillée - Mise à disposition des salles municipales auprès de Rochetaillée loisirs
Salle des Echenaux à Rochetaillée — Mise à disposition de la salle municipale auprès des Anciens de Rochetaillée
Salle Jacques Brel — Mise à disposition de la salle municipale auprès du Club Vitafédé 42
Salle Jacques Brel — Mise à disposition de la salle municipale auprès de lécole privée Sainte-Blandine
Salle Jacques Brel — Mise à disposition de la salle municipale auprès de Centre social de Terrenoire lArlequin
Salle Jacques Brel — Mise à disposition de la salle municipale auprès de Club du 3ème âge Terranéen
Salle La croix des sagnes — Mise à disposition de la salle municipale auprès de Croque loisirs
Salle La croix des sagnes — Mise à disposition de la salle municipale auprès de Gymnastique Volontaire Lerptienne Saint-Genest-Lerpt et Saint-Victor-sur-Loire
Local et salle des Echenaux à Rochetaillée - Mise à disposition du local situé sous la salle municipale des Echenaux auprès de Rocatailla
Salle des Echenaux à Rochetaillée, salle Jacques Brel à Terrenoire et salle La Croix des Sagnes à Saint-Victor-sur-Loire - Mise à disposition des salles municipales auprès de lAssociation des Sclérosés en Plaques Loire Sud (ASEPLS)
Saint — Victor-sur-Loire - Maison de la Réserve - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association France Nature Environnement Loire
Terrasse — 5 rue Saint Exupéry - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Amicale Laïque la Terrasse
Le Marais — 5 rue de la Productique - Bail dérogatoire conclu avec la SARL Awelis
ECOLE MATERNELLE TARENTAIZE — Mise à disposition des locaux auprès de l'équipe éducative pour une Nuit à l'Ecole le 13 mai 2025
ECOLE ELEMENTAIRE FAURIEL — Mise à disposition des locaux auprès de l'APE les 12 mai, 24 mai et 27 juin 2025
ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux auprès de l'équipe enseignante pour un goûter des parents le 23 mai 2025
ECOLE PRIMAIRE CHALEASSIERE — Mise à disposition des locaux auprès de l'APE pour une soirée jeux et lecture le 23 mai 2025
ECOLE PRIMAIRE DESCOURS SOLEYSEL — Mise à disposition des locaux maternelle Descours auprès de l'équipe enseignante pour le projet "Nuit à l'école" le 15 mai 2025
Opéra de Saint — Étienne Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires Minuit Compagnie Pauline Bayard
Musée Art et Industrie — Contrat de prêt d'oeuvres du Musée d'Art et d'Industrie au Département de l'Aube en Champagne
Musée d'Art et d'Industrie Contrat de prêt duvres du musée d'Art et d'Industrie à la Ville de Valence pour son Musée de Valence Art et Archéologie
Médiathèque Municipale — Bourse aux disques et partitions 2025 - Vente de documents et compact disques désaffectés et déclassés
Contrat de prêt à usage — Mise à disposition de parcelles communales Impasse Grua Rouchouse - Saint-Etienne
Tarentaize — Espace Jean Pibarot - 11 rue de l'Apprentissage - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Amicale Laïque de Tardy
Montreynaud — 19 Allée François Adrien Boieldieu - Bail commercial conclu avec la SARL Les Comptoirs Halal - Avenant n°1 portant modification de loyer.
Montreynaud — 18 Allée Henry Purcell - Bail commercial conclu avec la SAS S2M Formation.
Montreynaud — 19 Allée François Adrien Boieldieu - Convention d'occupation précaire conclue avec la SARL Les Comptoirs Halal.
Montreynaud — 18 Allée Henry Purcell - Avenant n°1 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la SAS Visitherm
Montreynaud — 14 Allée Henry Purcell - Convention de mise à disposition conclue avec la SAS Elyst Consulting Eludice
Solaure — 7 rue du Président Masaryk - Convention de mise à disposition conclue avec Le Centre Social de Solaure - Avenant n°1 de prolongation.
Contrat de prêt à usage — Mise à disposition de terrains - Le Bréat - Saint-Victor-sur-Loire/Saint-Etienne
Contrat de prêt à usage — Mise à disposition d'un terrain - Lieu-dit "La Gillière", Rue du Colonel Fabien - Saint-Etienne
Rue Paul SIGNAC — Restructuration de l'ensemble immobilier SIGNAC à Solaure - Prêt à usage au profit de la Société BOUYGUES
Place Grenette — Chavanelle Centre Ville - Avenant n°1 portant modification de surfaces conclu avec le Secours Populaire
Saint — François - 15 Rue de la Valse Gymnase Duchamp Coignet - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclu avec l'association l'Avant Garde de Saint-Etienne.
Solaure — 26 rue de l'Enseignement - Convention du domaine public communal conclue avec l'association la Ligue de l'Enseignement de la Loire
Terrasse — 5 rue Saint Exupéry - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec le Centre Social Monthieu Montplaisir
Tardy — 4 Boulevard Robert Maurice Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Capucine.
Action culturelle mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à lassociation Projet Bloom du 07 au 19 mai 2025.
Musée Art et Industrie — Contrat de prêt d'uvres avec le Musée d'Art Moderne et contemporain de Saint-Etienne Metropole pour l'exposition "L'ambition du beau" du 13 mars au 9 novembre 2025
La Comète — Le Panassa - Mise à disposition au Collège Gambetta
Opéra — Contrat de mise à disposition costumes et accessoires - Association La Cogite
Opéra — avenant n° 1 au contrat de cession de doit d'exploitation du spectacle "La Belle au bois dormant" - opéra de Lyon
Multisites — 35 Boulevard Jules Janin - Convention du domaine public communal conclue avec la société Sofoda Vitidis - Avenant n°1
Mise à disposition dun bureau partagé au CCAS dAndrézieux Bouthéon et à lEspace socio-culturel « le Nelumbo » au profit de la Ville de Saint-Etienne Conventions
Saint — François - Monthieu - 13 Rue Robinson - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Amicale de la Boule des Temps Nouveaux. Décision de Monsieur le Maire en date du.
43 — 45-47 rue Gauthier Dumont - Richelandiere - Montplaisir - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Protection Civile de la Loire.
La Metare — 16 rue du Docteur Paul Michelon - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec le Club Athlétique de Saint Etienne Escrime.
Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'uvre musicale par les Editions Leduc
Opéra — Mise à disposition temporaire de locaux à C'Kel Prod SARL pour le concert de Laurent Voulzy
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod pour deux représentations : Ilyes Djadel "Vrai" et Tanguy Pastureau "Un monde hostile"
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'Office Musical de Saint-Etienne
La Comète — Le Panassa - convention de mise à disposition pour LL Prod pour le spectacle de l'humoriste Naïm intitulé "Chapitre II"
La Comète — Salle de l'Usine - Convention de mise à disposition pour l'association AGM (AGitateur de Musique)
La Comète — Salle de l'Usine - Convention de mise à disposition pour la LISA (Ligue d'Improvisation Stéphanoise Amateur)
Action culturelle Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'association Tactiques Tactiles pour lexposition PTAFINÉE
Action culturelle — Mise à disposition du Temple protestant de Saint-Étienne à la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de la Fête de la Musique le 21 juin 2025
Centre — Ville 26-28 rue Wilson Arcades de lHôtel de Ville Bail commercial conclu avec la SAS SAINTHE.
3 rue de la Productique — Le Marais - Avenant n°1 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la SAS AF EVENTS.
13 rue Victor Grignard — Mise à disposition de locaux à la SAS Feilo Sylvania Lighting France - Convention d'occupation précaire.
17 rue de la Télématique — Mise à disposition de locaux à la SARL Mafor Serrures - Avenant n°1 portant résiliation amiable au bail commercial.
Port municipal de Saint — Victor-sur-Loire - Mise à disposition du ponton d'amarrage "K" - Convention d'occupation du domaine public à intervenir avec M. Aurélien DELORME, Président de la Société Nautisme Delorme.
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association La Laverie du 14 au 24 avril 2025
Action culturelle Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à lassociation La Bossue du 22 avril au 5 mai 2025 inclus
Conservatoire — Mise à disposition Temple protestant de Saint-Etienne pour l'organisation d'un concert pédagogique par le Conservatoire Massenet
Musée d'Art et d'Industrie — Contrat de prêt d'uvres avec "Manufactures nationales - Sèvres & Mobilier national" pour l'exposition "L'ambition du beau", du 13 mars au 9 novembre 2025
Opéra de Saint — Étienne Contrat de mise à disposition temporaire de matériel duvre musicale par les Éditions Billaudot
La Comète Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour l'Association Halley Hop (pour la Compagnie La Neige est un Mystère)
26 Place Bobby Sands — Mise à disposition de locaux à l'Association Centre Social Le Colibri - Convention de mise à disposition du domaine public communal
16 rue Tréfilerie — Mise à disposition de locaux à l'Amicale Laïque Bizillon - Convention de mise à disposition du domaine public communal
Fête du Livre — demande de soutien à la Fondation Jan Michalski pour l'écriture et la littérature
Délivrance concessions cimetière - mars 2025
ECOLE PRIMAIRE JOMAYERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 27 juin 2025 pour la fête de l'école
ECOLE ELEMENTAIRE METARE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE Les Enfants de la Réjaillère le 13 avril 2025 dans le cadre d'un vide grenier
ECOLE ELEMENTAIRE LA VEUE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des parents d'élèves le 27 juin 2025
ECOLE ELEMENTAIRE METARE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE Les Enfants de la Réjaillère le 27 juin 2025 dans le cadre de la fête de l'école
ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE CHAPPE — Mise à disposition des locaux scolaires dans le cadre des journées du patrimoine le 20 septembre 2025
ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE CHAPPE — Mise à disposition des locaux scolaires dans le cadre d'un repas international le 17 juin 2025
ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 17 avril 2025 dans le cadre d'un goûter
ECOLE ELEMENTAIRE VIVARAIZE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social Vivaraize le 13 juin 2025
Dame Blanche — Villeboeuf - 9 rue Horace Vernet Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Amicale Laïque Villeboeuf Haut
47/49 Rue Gauthier Dumont — Mise à disposition de locaux à l'Association Familiale Laïque Montplaisir - Convention de mise à disposition
82 rue de la Richelandière — Mise à disposition de locaux à "l'Amicale Laïque Richelandière" - Convention de mise à disposition du domaine public communal
Multisites — Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec SOFODA VITDIS.
Exploitation d'un kiosque de petite restauration Place Jean-Jaurès - côté "bassin" - Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Saint-Etienne et M. Mickaël KARATAS, gérant de la société "LE 7" - Décision de M. le Maire en date du
7 rue Courteline — Mise à disposition de locaux à Travelling Théâtre - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
Action culturelle — Compagnie Lalala Chamade - Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 - mars 2025
La Comète Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Lalala Chamade mars 2025
2 rue de Méons — Mise à disposition d'une parcelle de terrain à La SAS Hivory - Avenant n°5 portant prolongation. Décision de Monsieur le Maire en date du.
3 rue Barrouin — Mise à disposition de locaux au Comité Mahorais de Saint-Etienne - Convention d'occupation précaire.
La Comète Le Panassa — Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés.
La Comète — Le salon urbain - Convention de mise à disposition pour P&M Production.
Université Jean Monnet — Mise à disposition de l'amphithéâtre Denis Papin le 19 mars 2025 - Convention
Mise à disposition de locaux pour le stockage des outils de la Plateforme Eco-évènement Métropolitaine
71 Boulevard Camille Saint Saëns — Mise à disposition d'une parcelle à l'association "CLJ 42" - Contrat de prêt à usage.
18 Avenue Augustin Dupré — Mise à disposition de locaux à "la Maison de l'Emploi "-Convention de mise à disposition du domaine public communal.
11 rue René Cassin — Mise à disposition de locaux à l'Association France Nature Environnement Loire - Convention de mise à disposition du domaine public communal
16 rue Raisin — Mise à disposition de locaux à L'association « Les Ateliers De La Rue Raisin » - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Cur de Scène Productions
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association REV'A
La Comète — Salle de l'Usine - convention de mise à disposition pour la Compagnie du Cur à Sarasson
La Comète — Le Panassa - convention de mise à disposition pour la société le KFT pour le spectacle de l'humoriste Félix DHJAN
La Comète — Le Panassa - convention de mise à disposition pour C'Kel Prod pour 2 représentations des humoristes Jeanfi Janssens et Sarah Schwab
Action culturelle Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'artiste Pascaline TREILLE pour lexposition PTAFINÉE
Action culturelle mise à disposition de l'appartement du 15 rue Henri Gonnard à Atelier Bicéphale du 19 mars au 13 juin 2025 inclus.
Opéra de Saint — Étienne Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires au Département de la Loire
Action culturelle mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à la compagnie Le Scribe du 11 au 18 avril 2025.
15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux à Madame LEARDI Clarisse - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux à Monsieur CARRETERO Julien - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
Fête du Livre de Saint — Etienne - Convention de mise à disposition de locaux du CNL pour la tenue d'une rencontre entre l'équipe de la Fête du Livre et les maisons d'édition en vue de l'élaboration de programmation littéraire de la 39ème Fête du Livre de Saint-Étienne
7 rue Courteline — Mise à disposition de locaux à l'Association Parole en Acte. Convention de mise à disposition du domaine public communal.
Stade Roger Rocher Allée Jules Bigot — Mise à disposition d'un ensemble sportif à l'association Olympique de Saint-Etienne. Convention de mise à disposition du domaine public communal.
Médiathèque — Hôtel de Ville. Mise à disposition du domaine public communal pour implantation d'un photocopieur et d'une cabine photos. Convention
1 rue de l'Informatique — Mise à disposition de locaux à la SARL OPTI'C RH - Avenant n°1 portant modification de bureaux et de surfaces au bail commercial.
5 — 7 rue Victor Duchamp - Mise à disposition de locaux à l'ENSASE - Convention d'occupation précaire
26 Avenue de Verdun — Mise à disposition de locaux à l'association Promotion Santé Auvergne Rhône-Alpes - Convention de mise à disposition.
321 Chemin des Tourettes — Mise à disposition de locaux à l'Association Croque Loisirs - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
285 Chemin des Tourettes — Mise à disposition de locaux à l'Association Tennis Club de L'Iseron. Convention de mise à disposition du domaine public communal.
Rue Denis Papin Mur descalade du gymnase Saint-Louis mis à la disposition de la Ville de Saint-Etienne par lAssociation Educative La Salle Saint-Louis Sainte-Barbe.
33 Bis Boulevard Jules Janin — Mise à disposition de locaux au "Club Seam Saint-Etienne Aquatic Métropole" - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
7 Montée du Quart — Mise à disposition de locaux à la FJEP de la Métare - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
16 rue Tréfilerie — Mise à disposition de locaux à l'Amicale Laïque Michelet - Convention de Mise à disposition du domaine public communal.
59 Bd Valbenoite — Mise à disposition de locaux à la SARL Instant Grave - Avenant n°3 portant résiliation amiable au bail commercial.
ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 13/03/2025
11 rue Rene Cassin — Mise à disposition de locaux à la Société des Sciences Naturelles Loire Forez - Mise à disposition du domaine public communal.
11 rue Rene Cassin — Mise à disposition de de locaux à La Ligue pour la protection des oiseaux - délégation Loire - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
27 — 29 Arcades de l'Hôtel de Ville - rue Gérentet - Mise à disposition de locaux à Madame Fabienne Richard - Bail dérogatoire
Action culturelle Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à La Laverie du 28 février au 10 mars 2025.
Couriot parc — Musée de la Mine et musée d'Art et d'Industrie Dépôt vente douvrages auprès de différentes librairies
La Comète — Le Salon Urbain - Convention de mise à disposition pour La Huppe Messagère.
Action culturelle Association « Poing de vue » - Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour l'exposition le Mont Analogue
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Le KFT - Booder
Opéra de Saint — Étienne Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Magnifiques » - Association Plaisir d'Offrir
CHATEAU DE LA PERROTIERE — Mise à disposition du parc auprès de la 1ère Compagnie des Archers les 5 et 6 juillet 2025
CHATEAU DE LA PERROTIERE — Mise à disposition du parc auprès de la 1ère compagnie des Archers de Saint Etienne les 7 et 8 juin 2025
CHATEAU DE LA PERROTIERE — Mise à disposition des locaux auprès du CS ARLEQUIN dans le cadre de l'accueil de loisirs du 22/02 au 08/03/25
2 Place du Château — Mise à disposition de locaux à l'association l'Echauguette Galerie d'Art - Convention de mise à disposition.
1 — 3 Allée des Frères - Mise à disposition de locaux à l'association Pole France Gymnastique de Saint-Etienne -Convention de mise à disposition. Décision de Monsieur le Maire en date du.
Parking de l'Hôtel de Ville — Suppression de cinq places de stationnement - Avenant n°8 au contrat intervenu avec la société QPARK.
20 rue Descours Saint — Etienne - Mise à disposition de locaux à "l'Union Syndicale Solidaires Loire" - Convention de mise à disposition du domaine public communal
ECOLE ELEMENTAIRE DORA RIVIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 27 juin 2025
ECOLE ELEMENTAIRE ET MATERNELLE CHAPPE — mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante et AGEEM le 22/02/25
ECOLE PRIMAIRE DE LA MONTAT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de AMASCO DU 24 AU 28/02/25
11 rue René Cassin — Mise à disposition de locaux au Syndicat Départemental d'Apiculture de la Loire - Convention de mise à disposition du domaine Public communal
9 rue Jo Gouttebarge Saint — Etienne - Mise à Disposition d'un ensemble de locaux à "La CSF Loire" - Convention de mise à disposition.
1 rue de L'Informatique — Mise à disposition de locaux à la SARL Holding Akses - Bail commercial.
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à lassociation Greenhouse
Musée d'Art et d'Industrie — contrat de prêt duvres avec la Société BOUCHERON pour l'exposition « L'Ambition du beau », du 13 mars 2025 jusqu'au 9 novembre 2025
39ème édition de la Fête du Livre 2025 — contrat avec la société Nostalgie Spiegeltenten pour la location du Magir Mirror "La Gayola" dans le cadre du Festival des Mots en Scène
ECOLE ELEMENTAIRE ROSA PARKS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de Mme Véronique VERNETTE du 23 au 28/02/25
ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 21/02/25 pour un goûter
ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF — MIse à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 27/06/25 pour la fête de l'école
ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF — MIse à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 18 avril 2025 pour un goûter.
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 au Collectif Ballet 21
Action culturelle Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 au collectif Fléau Social
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Collège Gambetta.
40 rue Pointe Cadet — Mise à disposition d'une place de parking à la Ville de Saint-Etienne - Convention d'occupation précaire.
Jardins partagés — Mise à disposition de terrains et installation - Conventions
ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès d'AMASCO pour des ateliers ludiques et pédagogiques du 3 au 7 mars 2025
ECOLE ELEMENTAIRE DE LA TERRASSE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour des ventes de goûters et la fête de l'école le 27/06/25
ECOLE PRIMAIRE MONTAT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante pour la fête de l'école le 01/07/25
ECOLE MATERNELLE CHAVANELLE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour l'organisation d'un carnaval le 18/02/25
ECOLES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE SAINT SAENS - Mise à disposition des locaux scolaires pour la fête de l'école le 01/07/25 (ou 04/07/25 en cas de mauvais temps)
ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE SAINT SAENS - mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE dans le cadre d'un repas interculturel le 23/05/25
ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante pour des ateliers le 14/02/25
2 rue des Tilleuls — Mise à disposition de locaux à l'association l'Union Fraternelle de Montaud - Convention du domaine public communal.
22 Allée Chantegrillet — Mise à disposition de locaux à l'Association Saint-Etienne Arts Martiaux - Convention de Mise à disposition du domaine public communal.
Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires à l'association Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires à l'association La Fabrique Musicale
La Comète — mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association Troisième Semaine (Compagnie ALTRAA)
Action culturelle — convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à l'Association La Vie Plus Belle
Opéra de Saint — Etienne - Achat de prestation de services au Département de la Loire (Maîtrise de la Loire) pour le concert "Le songe d'une nuit d'été"
Opéra de Saint — Etienne - Achat de prestation de services au Département de la Loire (Maîtrise de la Loire) pour le concert "Cavalleria Rusticana"
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'artiste Marine Leuleu du 25 avril au 5 mai 2025 inclus, du 21 au 31 juillet 2025 inclus, du 17 octobre au 3 novembre 2025 inclus
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à l'artiste Marine Leleu du 21 au 31 août 2025 inclus
Opéra de Saint — Etienne - contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires à l'association Musical Show
Saint — Victor sur Loire - Baux agricoles - Mise à disposition de parcelles communales au profit des exploitants agricoles.
Saint — Victor-sur-Loire - Concession de pacage - mise à disposition de parcelles communales au profit des exploitants agricoles.
Convention de mise à disposition de lexposition itinérante de la Ligue contre le cancer - comité de la Loire, pour une exposition dans le hall de lHôtel de Ville et à la Maison de l'emploi
Fédération des jardins ouvriers et familiaux de la Loire et association des jardins Volpette - Mise à disposition de terrains et installation - Convention
Contrat de prêt à usage — Mise à disposition d'une parcelle communale - Convention
ECOLE MONTAUD VITTONE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour la fête de l'école le 27/06/25
ECOLE PRIMAIRE DE BEAULIEU — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour la fête du printemps le 11 avril 2025
ECOLE PRIMAIRE BEAULIEU — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE LE 13/06/25 pour la fête de l'école
ECOLE ELEMENTAIRE METARE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante pour un pot de départ en retraite le 17/02/2025
ECOLE ELEMENTAIRE TARDY — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'AREN42/43 le 22/01/25
Opéra de Saint — Etienne - contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'oeuvre musicale par les Editions Bärenreiter Alkor pour les partitions de l'opéra "La Flûte Enchantée"
La Comète Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie La Jetée.
La Comète — Le Panassa et le Bar d'entracte Convention de mise à disposition pour Ass'Hum.
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à la Compagnie Le Bruit des Couverts du 10 au 17 février 2025 inclus
Action culturelle — convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'association l'Autre musique pour l'exposition "Fade"
La Comète — mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à la compagnie La Bossue
Action culturelle — Ecole supérieure d'Art et Design de Saint-Etienne (ESADSE) - convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour 2 expositions de ses étudiants inscrits en option Art
Cession de mobilier de seconde vie de la Ville de Saint-Étienne au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Saint-Étienne
11 rue René Cassin — Mise à disposition de locaux à l'association Kabanaco - Convention de mise à disposition du domaine public communal. Décision de Monsieur le Maire en date du.
Opéra de Saint — Etienne - Contrat de prêt d'un rideau de chaînes - Ville de Nice - Opéra Nice Côte d'Azur
Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de locaux - ARCOMIK Festival
14 Allée Henry Purcell — Mise à disposition de locaux à "l'Association ATMO Auvergne Rhône-Alpes" - Bail professionnel
15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux à Madame Strappazzon Camille ex école des beaux arts - Convention du domaine public communal. Décision de Monsieur le Maire en date du.
Saint — Etienne - rue Marcel Sembat - Convention d'occupation temporaire pour le chantier Beaulieu avec l'entreprise Chazelle
Résidence de personnes âgées La Croix de l'Orme - Convention de location tripartite entre Deux Fleuves Loire Habitat, le CCAS et la Ville de Saint-Etienne -Approbation.
ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF — Mise à disposition des locaux scolaires pour une matinée "porte ouverte" le 01/02/25 en remplacement du 25/01/25
ECOLE PRIMAIRE CHALEASSIERE — mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour une nuit de la lecture le 24/01/25
ECOLE ELEMENTAIRE JACQUARD — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante le 24/01/25
ECOLE PRIMAIRE DE ST VICTOR BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour une distribution de brioches le 18/01/25
ECOLE MATERNELLE TARDY — Mise à disposition des locaux scolaires à la DSDEN /USEP LOIRE pour formation des enseignants
ECOLE MATERNELLE DE L'ALMA — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante pour une Nuit de la Lecture le 28/01/25
ECOLE ELEMENTAIRE OVIDES — Mise à disposition des locaux à l'association des parents d'élèves le 21-01
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Le KFT Sellig
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod ? P.E. Barré
La Comète Le Panassa et le Bar d'Entracte - Convention de mise à disposition pour l'Ensemble Orchestral Contemporain.
La Comète Salle de l'usine — Convention de mise à disposition pour l'Association Regards et Mouvement - Superstrat - Mars-avril 2025
La Comète — Le Salon Urbain - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Septembre Sauvage.S.
5 Allée Jean Racine — Mise à disposition de locaux à l'association CRILJ - convention de mise à disposition du domaine public communal.
8 — 10 rue de la Valse -Mise à disposition de locaux à La société Braytoise d'exploitation cinématographique - Bail commercial.
7 Avenue du Président Emile Loubet — Mise à disposition de locaux à l'association Gaga Jazz
Musée d'Art et d'Industrie Contrat de prêt duvres du musée d'Art et d'Industrie à JEU DE PAUME
Musée Art et Industrie — contrat de prêt d'oeuvres avec le département du Loiret pour l'exposition "L'ambition du beau" de Mars à Novembre 2025
Festival Pléiades — Mise à disposition de la Chapelle de l'Hôpital de la Charité par le CHU de Saint-Étienne à la Ville de Saint-Étienne
Opéra de Saint — Étienne Contrat de mise à disposition temporaire de matériel duvre musicale « Le Songe d'une nuit d'été » de Mendelssohn par les Éditions Breitkopf & Härtel
24, rue du Président Wilson — Arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à Monsieur Franck STINDEL, sous la dénomination dARRIERE COUR. Convention. Décision de Monsieur le Maire en date du.
16 Allée Henry Purcell — Mise à disposition de locaux à la société "Alliance Led" - Avenant n°1 portant modification de surfaces
5 rue de la Productique — Mise à disposition de locaux à Madame Elena ROIG CARDONA - Bail dérogatoire avenant n°1 portant résiliation amiable.
3 rue de la Productique — Mise à disposition de locaux à la "SAS AF EVENTS" - Bail dérogatoire
4 rue André Marlaux — Mise à disposition d'une salle à "l'Association France Bénévolat" - Convention de mise à disposition du domaine public communal
28 rue Eugène Beaune — Mise à disposition de locaux à la Gestion des Déchets - Avenant n°3 portant prolongation et modification de surfaces
13 rue de Grouchy — Mise à disposition de locaux à "l'ALTM" - Avenant n°2 portant prolongation à la convention de mise à disposition du domaine public communal.
9 rue des Docteurs Charcot — Mise à disposition de locaux à l'Inspection Académie CMS Centre Medico Scolaire une convention de mise à disposition à titre gratuit.
11 et 18 Rue André Chenier — Mise à disposition de locaux à l'Amicale laïque Côte chaude - Convention de mise à disposition du domaine public communal.
6 Rue Gauthier Dumont — Mise à disposition de locaux à l'Amicale Laique de Monthieu - Convention du domaine public communal.
13 rue de Grouchy — Mise à disposition de locaux à "l'ALTM" - Avenant n°1 Portant prolongation à la convention de mise à disposition du domaine public communal
Salle Jacques Brel — Mise à disposition de la salle municipale auprès de lassociation les Francas
Salle des Echeneaux à Rochetaillée — Mise à disposition de la salle municipale auprès de lEchauguette Galerie dArt
Délivrance de concessions funéraires — Septembre 2025
Saint — François-Monthieu - 3 rue Mehul - Convention de mise à disposition conclue avec l'Amicale des Preposes des PTT
Montreynaud — 3 rue Franz Shubert - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Territoriale des Pupilles de l'Enseignement Public de La Loire Domes Allier (AT PEP LDA) et le Groupe Scolaire Molina
ECOLE MATERNELLE DU SOLEIL — Mise à disposition des locaux auprès des Ateliers AMASCO du 20 au 24 octobre 2025
ECOLE PRIMAIRE DE BEAULIEU — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe pédagogique dans le cadre de l'organisation d'un marché de Noël le 16 décembre 2025
ECOLE PRIMAIRE SAINT VICTOR BREAT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE LES PETITS GARS de 2025 à 2027.
ECOLE ELEMENTAIRE FAURIEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APEEF.
ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE pour un goûter.
ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Montplaisir pour l'année scolaire 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE PAULE ET JOSEPH THIOLLIER - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la Maison du Crêt de Roch pour l'année scolaire 2025-2026
La Métare — 7 rue Baptiste Marcet - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Les Francas
Montreynaud — 7 Place du forum - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association HIFUMI-1/2/3-Esprit/Mental/Corps
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Cur de Scène Productions pour la présentation d'une comédie intitulée "L'art du couple"
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Formulette Production pour la production d'un spectacle musical jeune public intitulé "Remi - Totomobile en Fête"
Action Culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à lassociation Greenhouse du 3 au 10 novembre 2025
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association La Laverie du 24 novembre au 1er décembre 2025
Action culturelle Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à la Compagnie Loess du 27 au 31 octobre 2025 inclus.
Action culturelle Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'artiste Claude YVROUD pour lexposition Cols Frontières Passages - Instructions Terrestres - Rétrospective
Musée dArt et dIndustrie Mise à disposition des espaces du Musée dArt et dIndustrie à la délégation Loire de lassociation Vieilles Maisons Françaises
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod pour le spectacle de l'humoriste Edouard Deloignon
Tardy — Badouillere - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Monsieur Johann Rivat
Tardy — Badouillere - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Madame Leardi Clarisse
Tardy — Badouillere - Ex Ecole des beaux-arts -15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Madame Diane Cescutti
Tardy — Badouillere - Ex-Ecole des Beaux-Arts - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Madame Domizia Tosatto
Tardy — Baddouillere - Ex-Ecole des Beaux-Arts - 15 rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Monsieur Joseph Martin
Action culturelle Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à Nicolas GONY du 13 au 17 octobre 2025 inclus.
Montreynaud — 7 Place du Forum - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Montreynaud Natation et Education Canine
Méons — rue de la Talaudière - Stade de Méons - Tennis Parc - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Saint-Etienne BMX
Action culturelle mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à l'association Regards et Mouvements du 17 au|27 octobre 2025.
Action culturelle Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à la production LES FILMS DAVALON.
Musée — Mise à disposition d'espaces du Musée d'Art et d'Industrie à l'agence acoustique surdité Wernert
Opéra de la Ville de Saint — Etienne - convention de cession à titre gratuit d'une console de mixage - Association La Zone Production
Opéra — convention de cession à titre gratuit d'un gradin circulaire - Association La Compagnie des Gentils
Opéra — Convention - vente de denrées alimentaires dans le hall lors des représentations du Grand Théâtre Massenet lors des représentations - La Case Portion
Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires - Association des soirées estivales de Brou
Opéra Ville de Saint — Etienne - convention de mise à disposition du Grand Théâtre Massenet et son hall Agence Cloée
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition Cur de Scène Production - octobre 2025
La Comète — l'Usine - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Dyptik
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Rhino Jazz Festival - 14 octobre 2025
La Comète — Le Panassa - convention de mise à disposition pour C'Kel Prod pour deux représentations.
Opéra de Saint — Etienne - Contrat de location de production « La Flûte Enchantée » à la Société du Grand Théâtre des Champs-Élysées
Opéra de Saint — Étienne Contrat de location de production « Hamlet » à l'Auditorio de Ténérife
Opéra de Saint — Etienne - Facture de la brochure de la saison 25/26 - Graphius
ECOLE PRIMAIRE CENTRE DEUX — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Social Valbenoite Centre Deux pour l'année scolaire 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE METARE COTTENCIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de Centre de Loisirs et Vacances pour l'année scolaire 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE BEAULIEU — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 03 octobre 2025
CHATEAU DE LA PERROTIERE — Mise à disposition du parc du Château auprès de la Première compagnie des Archers de Saint Etienne le 12 octobre 2025
CHATEAU DE LA PERROTIERE — Mise à disposition du parc auprès de la Première compagnie des Archers de Saint-Etienne du 1er septembre 2025 au 31 décembre 2027
Musée dArt et dIndustrie et Couriot - Musée de la Mine Convention de partenariat avec France Travail Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du dispositif « LArt daccéder à lemploi » - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Archives Municipales - Résidence d'artistes de spécialiste de l'image dans le cadre de la mise en oeuvre du label 100% EAC - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'association Les Francas - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0La Comète - Conventions de partenariat au titre de projets d'Education Artistique et Culturelle (EAC) Saison 2025/2026 - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Opéra - Saison 2025-2026 - Convention de partenariat avec le SPIP à l'association Clin d'Oeil - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Action culturelle - Saint-Etienne Rayonnement Culturel (SERCI) - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Action culturelle - Soutien à l'Emergence 2025-2027 avec L'Eclectique Maison d'Artistes, Le Grizzli, La Peau de l'Ours et La Toile - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Cinémathèque - Convention de dépôt de films de Jacques Tati par la Société Specta Films CEPEC - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 039e édition de la Fête du Livre - Convention de partenariat avec divers partenaires publics et privés - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 039e édition de la Fête du Livre - Conventions de mécénat - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 039e Fête du Livre - Conventions de partenariat avec les restaurants - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Saint-Etienne (ENSASE) - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Mise à disposition gracieuse de la grande salle danimation et des sanitaires de létage à Festival Phénomène Fréquence (PHNMN) - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Acquisitions d'objets - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le Musée de lHistoire de Katowice pour la réalisation conjointe dune exposition au Musée de lHistoire de Katowice - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0La Comète Courts-Circuits, rencontres théâtrales de Saint-Étienne et de la Loire Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne, La Comédie de Saint-Étienne et le Théâtre Le Verso - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Action culturelle - Conventions de soutien au rayonnement 2025-2027 avec le Sylf, le Théâtre de l'Incendie, la compagnie ALS, le Collectif Marthe, La Laverie et Off/Coxa Plana - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Opéra - Convention de mise à disposition du théâtre Copeau à l'association Vaincre le Cancer - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Conservatoire - Convention de partenariat avec Le Solar (Association Gaga Jazz) - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Conservatoire - Convention de partenariat avec l'Association Ligérienne de Musiques Actuelles (La Limace) Le Fil - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Conservatoire - Conventions de partenariat avec les ateliers des Arts, Conservatoire à Rayonnement Départemental du Puy en Velay - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Conservatoire - Demande de renouvellement de l'habilitation Classes Préparatoires à l'Enseignement Supérieur du Conservatoire Massenet en lien avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental du Puy en Velay - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Action culturelle - Convention d'objectifs 2025-2027 entre la Ville de Saint-Etienne et quatre écoles de musique associatives - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et lUniversité Jean Monnet relative à lintervention dagents de la Direction des Affaires Culturelles dans le cursus dhistoire (mise en uvre des Projets Professionnels Personnalisés PPP) - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Convention de partenariat pour la collecte et lexploitation de données géospatiales par voie aérienne pour une gestion territoriale durable - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2024 - SPL Cap Métropole - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Rue Sainte-Catherine - Cession du presbytère de l'Eglise Saint-Etienne au profit du Diocèse de Saint-Etienne - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Quartier de La Rivière - 17 rue Chomier - Scission de copropriété - Dissociation d'un immeuble d'habitation et d'un tènement industriel ayant vocation à être démoli - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Quartier Saint Roch Badouillère Chavanelle - Rue Cizeron - Echange foncier à intervenir entre Alliade et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Montreynaud - Copropriété le Capitole - Vente d'un garage à Mme et M. Z- Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Convention entre la Ville de Saint-Étienne et le Lycée Claude Fauriel relative au règlement des charges du Gymnase Fauriel - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Opéra - Avenant n° 1 au contrat de coproduction avec le Grand Théâtre Massenet de Tours - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Opéra - Saison 2024-2025 - Avenant n° 1 à la convention de mécénat avec Nancy Opéra Passion - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Cession de matériels, véhicules, biens réformés en l'état à partir d'octobre 2025 - Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Appel à projet PôleTerritoriaux d' Industries Culturelles et Créatives - Accord de consortium pour le dépôt de la candidature par Saint-Etienne Métropole - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Avenant à la convention de mise à disposition de parcelles forestières pour l'usage et la gestion d'un parcours de VTT freeride en forêt communale de Saint-Etienne
Route des Echandes à Unieux — Bail civil conclu avec La Ville de Saint-Etienne
Méons — Clocher de l'Eglise du Soleil-Place Garibaldi - Avenant n°2 portant résiliation conclu avec la Société Hivory
Méons — 2 rue de Méons - Convention d'Occupation conclue avec la SAS Hivory
Rochetaillée — 4 Place du Château - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Monsieur
Terrasse — 5 rue Saint Exupéry - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Monsieur B
Rochetaillée — 6 A Place du Château - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Madame et Monsieur
Le Soleil — 14 rue du Monteil - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Les Enfants du NOMA
ECOLE ELEMENTAIRE PAILLON — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas 42 dans le cadre de l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE SAINT VICTOR LE BREAT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas dans le cadre de l'accueil CLSH les mercredis et vacances scolaires pour 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE CHAPPE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante le 03 octobre 2025
ECOLE ELEMENTAIRE DORA RIVIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social de la Rivière pour l'accueil périscolaire et l'accueil CLSH les mercredis et vacances scolaires pour l'année scolaire 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE TARENTAIZE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas 42 pour l'accueil périscolaire pour 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE SOLEYSEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas 42 pour l'accueil périscolaire pour 2025/2026
ECOLE PRIMAIRE ST VICTOR BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas 42 pour l'accueil périscolaire 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE JACQUARD — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Amicale Laïque Chapelon pour les vacances scolaires de l'année 2025-2026
ECOLE MATERNELLE MONTAUD — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Amicale Laïque Chapelon pour l'accueil périscolaire durant l'année scolaire 2025-2026
Règlement concernant l'ouverture et la fermeture du Parc de la Perrotière au public en date du 15 décembre 2022 Arrêté modificatif n°5
Centre — Ville - Sous les arcades de l'Hôtel de Ville Avenant n°1 à la convention de mise à disposition conclu avec l'Association ANIMA
Bergson — 9 rue Jean-François Révollier - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Territoriale des Pupilles de l'Enseignement Public
Courriot — Trentaize - Espace Jean Pibarot - 11 rue de l'Apprentissage - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Amicale Laïque de Tardy
Saint — François - Monthieu - 3 rue Mehul - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Les Nocturnes Foréziennes
Terrenoire — 3 rue Docteur Louis Destre - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Etoile Rouge de Terrenoire
Montaud — 5 bis rue Lamartine - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association Scolaire Tezenas du Montcel
Saint — François -Monthieu - 3 rue Mehul - Convention de mise à disposition conclue avec l'Amicale des Pieds Noirs et Amis de la Loire
Saint — François -Monthieu - 3 rue Mehul - Convention de mise à disposition conclue avec l'Association des Radiesthésistes de la Loire
Cotonne — 11 rue René Cassin - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association L'AMES.
Méons — 41 rue de la Talaudière / 2 rue de Méons et 7-9 Allée des Frères Gauthier - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Tennis Club de Saint-Etienne
Action culturelle — convention de mise à disposition de la Salle des Cimaises Richard Vildeman pour exposition La Liberté des Palmiers
Bergson — 8 rue Barra - Avenant n°1 portant résiliation à la convention de mise à disposition conclue avec l'association Art et Création
La Métare — 11 rue de l'Université - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Renc'art
ECOLE ELEMENTAIRE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du FJEP METARE pour l'année 2025-2026
Couriot Musée de la Mine — demande de subvention auprès de la DRAC AURA pour les travaux de restauration et d'aménagement de Couriot Musée de la Mine et signature convention n° 20252104674208
Musée de la Mine — Contrat de prêt d'uvres de Couriot Musée de la Mine au Musée des Confluences
Opéra — Contrat de mise à disposition temporaire d'instruments - Auditorium - Orchestre National de Lyon
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Mathieu DESCOS.
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Parc
La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la Fabrique Musicale les 12 et 13/09
La Comète — l'Usine - Convention de mise à disposition pour l'association Halley Hop (Compagnie la Vierge est un mystère) du 15 au 20/09
Musée Art et Industrie — Mise à disposition des espaces du Musée d'Art et d'Industrie à l'association Germinal Groupe SOS pour le 25.09.2025
Salle de l'Usine sise à La Comète Convention de mise à disposition pour la Fabrique Musicale.
39ème Fête du Livre — Marchés auteurs conditionnels au versement de la subvention de la SOFIA
Action culturelle — Mise à disposition des appartements Tardy 1 et Tardy 2 au Collectif Fléau Social du 6 au 10 octobre 2025
Solaure — 7 rue du Président Masaryk - Convention de mise à disposition conclue avec avec lAssociation Foyer des Sourds de la Loire
ECOLE ELEMENTAIRE VIVARAIZE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social de la Vivaraize pour 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE MONTCHOVET — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre de Loisirs et Vacances pour l'année 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE SAINT SAENS — Mise à disposition des locaux auprès de PEP LDA pour l'accueil périscolaire et l'accueil CLSH les mercredis et vacances scolaires pour l'année scolaire 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE PAILLON — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE MONTCHOVET — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Alfred Sisley pour l'année scolaire 2025/2026
ECOLE MATERNELLE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu-Montplaisir pour l'année scolaire 2025/2026
ECOLE MATERNELLE RICHELANDIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu-Montplaisir pour l'année scolaire 2025/2026
ECOLE ELEMENTAIRE DES OVIDES — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu-Montplaisir pour l'année scolaire 2025/2026
ECOLE PRIMAIRE CHALEASSIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 1er octobre 2025 pour l'Assemblée Générale des parents d'élèves
ECOLE PRIMAIRE ROCHETAILLEE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du FJEP METARE pour l'année 2025-2026
ECOLE MATERNELLE MONTAUD — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Amicale Laïque Chapelon pour l'année 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE JOMAYERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 27 septembre 2025 dans le cadre du café des parents.
ECOLE MATERNELLE VIVARAIZE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du CS Vivaraize pour 2025-2026
Terrasse — 13 rue de Grouchy - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'ALTM
Montreynaud — 11 rue Paganini - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec la ADSEA 42
Création d'un terrain de foot à 5 éclairé au Stade Auguste Dury - Convention de mise à disposition conclue avec la entre la Ville de Saint-Étienne et Ligue Auvergne Rhône-Alpes et le District de la Loire de football
Le Marais — 1 rue de L'Informatique - Bail dérogatoire conclu avec la SAS LISAHE
Le Marais — 5 rue de la Productique - Avenant n°1 portant résiliation amiable au bail dérogatoire conclu avec la SARL AWELIS
1 rue Victor Grignard — Convention d'occupation précaire conclue avec la SAS Feilo Sylvania lighting France
ECOLE ELEMENTAIRE SOLEIL — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE DESCOURS SOLEYSEL — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
ECOLE MATERNELLE PAILLON — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
ECOLE MATERNELLE TARENTAIZE — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE FRERES CHAPPE — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
ECOLE MATERNELLE FRERES CHAPPE — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
ECOLE MATERNELLE SOLEIL — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE PAULE ET JOSEPH THIOLLIER - Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE ROSA PARKS — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
ECOLE MATERNELLE TARDY — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE TARDY — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
ECOLE MATERNELLE ROSA PARKS — Mise à disposition des locaux auprès du GIP DRE dans le cadre d'accompagnement d'enfants en difficulté sociale, scolaire, éducative, culturelle, sportive pour 2025-2026
La Comète — Le Panassa et le Bar d'entracte Convention de mise à disposition pour l'Union Musicale de Terrenoire.
Université Jean Monnet — Mise à disposition de l'amphithéâtre Denis Papin le 26 aout 2025 - Convention
Mise à disposition de 12 emplacements de restauration rapide situés dans une zone d'exploitation en périphérie du stade Geoffroy Guichard pour l'installation de foodtruck à l'occasion de rencontres sportives
Délivrance de concessions funéraires - août 2025
Délivrance de concessions cimetière — juillet 2025
Solaure — 25 rue Ambroise Pare - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Centre Social de Solaure La Jomayère
Montaud — 8 rue du Pavillon Chinois - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Maison des Jeunes et de la Culture des Tilleuls
Chavanelle — Centre Ville - 4 rue André Malreaux - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Union Française des Anciens Combattants de la Loire
ECOLE MATERNELLE BERKELEY — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian dans le cadre de l'accueil périscolaire pour l'année 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE FAURIEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian dans le cadre de l'accueil périscolaire et CLSH les mercredis et vacances scolaires pour l'année 2025-2026
ECOLE MATERNELLE FAURIEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian dans le cadre de l'accueil périscolaire pour 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF LE HAUT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian dans le cadre de l'accueil périscolaire pour l'année 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE SOLEYSEL — Mise à disposition des locaux auprès du centre social le Babet dans le cadre de l'accueil CLSH durant les vacances scolaires pour l'année 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE MARIA CALLAS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP LDA dans le cadre de l'accueil CLSH les mercredis et vacances scolaires pour l'année 2025-2026
ECOLE ELEMENTAIRE MOLINA — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP LDA pour l'accueil périscolaire et l'accueil CLSH les mercredis et vacances scolaires pour l'année 2025-2026
Couriot Tarentaize — 3 Place des Carrières - Convention de mise à disposition temporaire conclue avec Habitat et Métropole Saint-Etienne
Solaure — 98 rue de la Jomayère - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Capoeira Malungos.
Montaud Carnot Foch — 10 rue Lamartine - Convention de mise à disposition conclue avec l'association Etoile de Montaud.
Le Soleil — 45 Boulevard Jules Janin - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association Sports de Glace Stéphanois.
Tarentaize — 42 rue Polignais et 6 bis Place des Carrières - Convention de mise à disposition conclue avec Le Nouveau Planning Familiale 42
Saint — François - 23-25 rue de la Richelandière - Convention de mise à disposition conclue avec l'AISPAS
Bergson — 3 rue Barrouin - Convention d'occupation précaire conclue avec Le Secours Populaire Français
Action culturelle Mise à disposition de l'appartement du 15 rue Henri Gonnard à l'Association Projet Bloom/L'Autre Musique du 08 au 17 octobre et du 31 octobre au 07 novembre 2025 inclus
Saint — François - 8 -10 rue de la Valse - Bail Commercial - Avenant n°1 portant exonération de loyer conclu avec la Société Braytoise d'Exploitation Cinématographique
Opéra Contrat de prêt à l'association du Festival de la Chaise Dieu
ECOLES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE DU GRAND CLOS - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association du Parc de Montaud pour l'accueil les mercredis pour 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux auprès du centre social l'Arlequin dans le cadre de l'accueil périscolaire et l'accueil CLSH le mercredi pour l'année scolaire 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE JANON — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social l'Arlequin dans le cadre de l'accueil périscolaire pour l'année 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE PERROTIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social l'Arlequin pour l'accueil périscolaire et l'accueil CLSH durant les vacances pour l'année scolaire 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE JOMAYERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social de Solaure La Jomayère pour l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE DE SOLAURE — Mise à disposition des locaux auprès du centre social de Solaure La Jomayère pour l'accueil CLSH les mercredis et vacances scolaires pour l'année 2025-2026
ECOLE PRIMAIRE DU GUIZAY — Mise à disposition des locaux auprès du centre social de Solaure La Jomayère pour l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 2025-2026
Cession de véhicules et matériels consécutive aux ventes à l'enchère organisée du 26 juin au 7 juillet 2025 via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE
Exercice du droit de préemption — Saint-Étienne - Plateau des Halles - Tènement immobilier appartenant à la société Ascofields - Délégation du droit de préemption à Saint-Etienne Métropole
Exercice du droit de préemption — Saint-Étienne - Plateau des Halles - Tènement immobilier appartenant à la société Ascofields - Retrait de la décision n°2025.00463
Crêt de Roc — 17 rue Michel Servet - Avenant n°1 portant résiliation amiable à la convention de mise à disposition conclue avec l'Association Artisans du Monde 42
Crêt de Roch — 5 rue du Treyve - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Saint-Etienne Boxing Olympique.
Opéra de Saint — Etienne - Contrat de cession du droit d''exploitation du spectacle "Midi Minuit" - Malandain Ballet Biarritz
Beaulieu — 10 rue Henri Dunant - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'association l'Estancot
La Comète — Salle de l'Usine - Convention de mise à disposition pour l'EDMC (Ecole de danse Manon Contrino)
La Comète — Salon Urbain - Convention de mise à disposition Ecole de l'Oralité
Action culturelle — mise à disposition de l'appartement du 15 rue Henri Gonnard à l'Atelier Bicéphale du 29 août au 5 septembre 2025 inclus
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement au 15 rue Henri Gonnard à l'artiste Emma Ben Aziza du 11 au 19 septembre et du 24 au 28 octobre 2025
Médiathèque Municipale — Bourse aux documents 2025- Vente de documents désaffectés et déclassés
Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à lassociation Greenhouse.
Convention doccupation temporaire du domaine public entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole. Projet Banc d'essai édition 5 / XIIIe Biennale Internationale Design Saint-Étienne 2025
Convention de mise à disposition du domaine public communal aux Restos du cur Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Pass Loisirs Seniors 2025-2026, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Conventions de partenariat - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Action culturelle - Attribution d'une subvention à l'Atelier des Cinéastes - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Médiathèque et Espace Information Jeunesse - Convention de partenariat de médiation culturelle à destination des bénéficiaires du Club Régional d'Entreprises Partenaires de l'Insertion - Approbation
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 2Médiathèques — Projet Culturel Scientifique Economique et Social des médiathèques de Saint-Etienne 2025-2030
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Musée dArt et dIndustrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec les Editions Faton Presse pour l'exposition "L'ambition du beau" - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Musée Art et Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de cession de biens avec l 'Ecomusée Creusot Montceau - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Musée dArt et dIndustrie et Couriot - Musée de la Mine - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association des Amis du Musée de la Mine - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Contrat de gestion de cession des droits patrimoniaux d'une uvre Jacques Damez - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Musée Art et Industrie et Couriot - Musée de la Mine - Mise à disposition gracieuse de billets au Service National Universel et d'espaces à l' Association Française des Cinémas Art et Essai - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Opéra de Saint-Etienne - Stage de danse estival à l'Opéra de Saint-Etienne en partenariat avec le Studio de danse Joëlle Mérieux- Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Opéra — Mise à disposition gracieuse de salles à lEnsemble Orchestral Contemporain Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de co-réalisation avec le Festival International de Jazz "Rhino Jazz" - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Annulation de la délibération 2023-218 du 26 juin 2023 - Déclassement et cession du presbytère et du cloître Sainte-Marie - Projet de création dun hôtel - Aménagement du rez-de-chaussée - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Méons - 26 rue Président René Coty - Cession d'un tènement bâti à M. et Mme CHEMAMI - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Locaux de la Ville de Saint-Etienne hébergeant les services communs - Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux et biens associés entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Actions entreprises ou proposées à la suite du rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône Alpes sur la gestion du musée dArt et dIndustrie (MAI) de la commune de Saint-Etienne
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Musée d'Art et d'Industrie et Puits Couriot / Parc - Musée de la mine - Convention de partenariat avec le Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Pilat - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Cinémathèque - Partenariat - Convention de cession d'extraits à intervenir avec la société Mona Lisa Production - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Médiathèque - Convention de partenariat avec l'association Terrain d'Entente - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Médiathèque - Convention de partenariat avec l'association Agrimaces/Café-lecture Remue-Méninges- Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Médiathèque - Convention de partenariat de médiation culturelle à destination des apprentis en partenariat avec le BTP CFA Loire de Saint-Etienne - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Fête du Livre 2025 - Charte de la 39ème édition - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Fête de la Musique 2025 - Convention de partenariat "Les Sons de la Mine" - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Opéra - Convention de partenariat avec l'association Aire - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Saison 2025-2026 - Convention de partenariat avec Symphonia - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Opéra - Saison 2025-2026 Avenant n°1 au contrat de coproduction avec le CCN Malandain Ballet Biarritz - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Quartier du Soleil - AFPA - Avenant du bail emphytéotique en vue de la création d'une nouvelle station de tramway sur la ligne T3 et cession de l'emprise à Saint-Etienne Métropole - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Montreynaud - 10 à 16 allée François Adrien Boieldieu - Cession des volumes 7 et 8 au profit de la société à responsabilité limitée "les Comptoirs Halal" - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Montplaisir - 47 rue Gauthier Dumont - Cession de 4 lots de copropriété à SAS INOUIE DISTRIBUTION - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Cession de matériels, véhicules, biens réformés en l'état à partir de juin 2025 - Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Archives Municipales Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois Convention de dons darchives privées du club sportif « Espoir cycliste Saint-Etienne Loire ECSEL » - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Opéra de la ville de Saint-Étienne Convention de co-réalisation avec les Films de l'Imparfait Festival des 7 collines - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Conservatoire - Convention de partenariat Open Tour - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Conservatoire - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne pour son Conservatoire et le Département de la Loire pour sa maîtrise - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Médiathèques - Convention de coopération numérique - Bibliothèque Nationale de France - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Musée dArt et dIndustrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne pour son service La Rotonde dans le cadre de la programmation Explora 2025 - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Musée d'Art et d'Industrie et Musée de la Mine - Acquisition d'objets - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0La Comète — Convention de partenariat pour le projet d'éducation artistique et culturel "Gestes Communs" entre la Ville de Saint-Etienne, la Compagnie Parc, l'Institut Médico-Educatif, le Parc Révollier, l'Institut de jeunes sourds Plein Vent, le Col
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0La Comète - Convention de partenariat pour un projet d'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Saint-Etienne, la Compagnie Le Scribe et le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Étienne - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Conservatoire - Convention tripartite Projet Warum - La Ville de Saint-Etienne pour son Conservatoire Massenet - Le Département de la Loire pour sa Maîtrise et la Ville de Montbrison pour son théâtre - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Médiathèques - Convention de partenariat de médiation culturelle à destination des patients hospitalisés au pôle psychiatrie, en partenariat avec le CHU de Saint-Etienne - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Action culturelle - Projet EAC Duo Atelier Bicéphale - Convention de partenariat avec le Lycée Horticole de Montravel - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Animations des marchés 2025 - Mise en place de jeux concours gratuits - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0La Chaumassière - Rue des quatre saisons - Bail emphytéotique avec Habitat et Métropole - Avenant n°2 portant allongement de la durée - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Beaubrun Tarentaize - Rue de La Barre - Annulation de la délibération n° 2023-00378 - Cession dun volume immobilier au profit dHabitat et Métropole dans la perspective daménager 7 logements - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Parc de lEurope - 30 rue Ferdinand Gambon - Annulation de la délibération 2021.315 - Déclassement et cession dun tènement immobilier au profit de lAtelier dArchitecture Rivat en vue de réaliser une opération de logements passifs - Approbation
Pour: 44, Contre: 12, Abstention: 0Quartier de Montplaisir - Rue de Terrenoire - Régularisation foncière avec le diocèse de Saint-Etienne - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Villeboeuf - La Dame Blanche - Rue P - Cession d'un espace vert à M. et Mme Y- Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Médiathèque - Avenant résidence d'écriture année 2025 - Marin Fouqué - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Musée Art et Industrie - Avenant à la convention de dépôt de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon Metropole-Saint-Etienne Roanne - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Cession de matériels, véhicules, bien réformés et en létat à partir d'avril 2025 - Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Opéra - Contrat de coproduction La Belle au Bois Dormant - Fondazione Palazzetto Bru Zane - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Opéra - Saison 2024-2025 - Convention de mécénat avec la STAS - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Planétarium et Conservatoire - Convention de partenariat entre le Collège Marc Seguin, lUniversité Jean Monnet, lAssociation des étudiants en Master Administration et Gestion de la Musique et la Ville de Saint-Étienne - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Médiathèques municipales Convention de partenariat avec lassociation Alliance Khatchadour pour lexposition « Manouchian » - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Médiathèques Résidence d'écriture année 2025 Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'auteur accueilli en résidence - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Médiathèque - Convention de partenariat de médiation culturelle et numérique à destination de personnes en situation de handicap avec l'association Vivre la vie - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Musée dArt et dIndustrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de dépôt de deux uvres du Musée National du Sport: une affiche publicitaire Automoto et une bicyclette Automoto - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Musée de la Mine, Musée d'Art et d'Industrie et "Saint-Etienne Ville d'Art et d'Histoire" - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Tourisme et Congrès (City Card) - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine stéphanois - Convention de don d'archives de l'amicale laïque du Crêt de Roch - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées de Monsieur Lentin - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Saint-Victor-sur-Loire - La Cherronnière - Projet de création d'un lotissement de 26 logements - Déclassement et cession complémentaire à la société Forézienne de Promotion - Création d'une servitude de rejet d'eaux pluviales - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 12Saint-Victor-sur-Loire Le Berland Cession dune parcelle dans la perspective de construire un centre médical et des logements - Approbation des modifications des conditions de vente par avenant - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 12Saint-Victor-sur-Loire - Montée du Vieux Bourg - Cession d'une emprise de terrain à Mme et M. - Approbation
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 2Technopole -17B rue de la Télématique - Cession d'un local au profit de la chambre nterdépartementale des notaires de la Cour d'appel de Lyon - Approbation
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 2Pass Loisirs Séniors 2024 — 2025. Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la SASP ASSE LOIRE - Approbation.
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Cession de matériels, véhicules, bien réformés et en létat à partir de janvier 2025 - Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Travaux d'aménagement du bâtiment 03 Ateliers du centre technique municipal et métropolitain au Soleil - Approbation
Attribution du marché de réaménagement de la muséographie des salles CYCLES du MAI aux entreprises BRUNON MENUISERIE (lot 1), PACORET VERSION ORIGINALE (lot 2), L'ATELIER DU SON ET DE L'IMAGE (lot 3)
Attribution du projet 1% artistique des travaux de construction d'un équipement socio-culturel quartiers sud à Franck CHALENDARD
Avenants n° 1 au marché 2024 — 033 conclu avec DEGRUEL et n° 2 au marché n° 2024-100 conclu avec FRAISSE et FILS pour les travaux de réhabilitation et extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser lAmicale Laïque de la Terrasse
Fourniture de tenues vestimentaires, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal dAction Sociale et de Saint-Étienne Métropole
Attribution d''un accord cadre à bons de commande pour le routage des magazines internes attribué à ALPHA ROUTAGE
Passation de l'avenant n°1 au marché 2023-245 et de l'avenant n°3 au marché 2023-248 pour ajout de prix nouveaux
Passation de l'avenant n°1 au marché 2023-246 conclu avec PACORET VERSION ORIGINALE pour l'ajout de prix nouveaux - Décision de M. le Maire en date du
Prestations de mission dassistance à maitrise douvrage pour lélaboration du schéma pluriannuel de maintien et de développement de loffre daccueil du jeune enfant et à son évaluation - Accord cadre conclu avec le Groupement ARBEA / 40 %
Prestations de transports des personnes handicapées ne se déplaçant pas en fauteuil roulant - Contrat conclu avec ALLO TAXI
Prestations de services et d'entretien dans les forêts de la Ville de Saint-Etienne - accords-cadres à intervenir pour le lot 1 "Maintenance du Domaine" avec l'ONF, pour le lot 2 "Entretien des infrastructures forestières" avec la société BORNE TP, pour le lot 3 "Entretien des peuplements" avec l'ONF, pour le lot 4 "Plantations" avec le groupement ONF-GTP-LOCCA et pour le lot 5 "Traction animale" avec la société Patrick MILLE.
Entretien des espaces verts — Accord cadre à bons de commande à intervenir avec la société TERIDEAL TARVEL.
Remplacement du système de sécurité incendie du Musée dArt et dIndustrie, 2 Place Louis Comte Marché à intervenir avec lentreprise Scientec.
Travaux de réfection et installation de climatisation Marchés à intervenir avec les entreprises Super Plomberie pour le lot 1 et Frigorifiques machine du centre pour le lot 2.
Travaux de réfection des façades du bâtiment 05 du Centre Technique Municipal et Métropolitain du Soleil Marché à intervenir avec lentreprise ABN Façades.
Accord cadre à bons de commande pour des prestations de "Système automatisé dalerte à la population pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole" conclu avec l'entreprise CII INDUSTRIELLE/CII TELECOM - Approbation
Maintenance de logiciel — Marchés sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec les prestataires GHS et ADVENCY
Avenant n°2 de transfert au marché n°2025/077 conclu avec la société BRAMESTUDIO et transféré à l'association BRAME
Avenant n° 1 au marché de travaux de rénovation et extension de l'école élémentaire Vivaraize conclu avec lentreprise GUILHOT CONSTRUCTION BOIS Lot n° 3 charpente, ossature bois, bardage, couverture
Avenant n° 1 au marché de travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec le groupement ELLIPSE (mandataire) et CHAZELLE (lot n° 5 maçonnerie)
Prestations de service d'agence de voyages pour la Ville de Saint-Etienne et Saint Etienne Métropole - Accord cadre à bons de commande conclu avec GLOBEO TRAVEL - Approbation
Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement dair 2026-2029 Lots n° 1 piscine Grouchy, n° 2 piscine Yves Nayme, n° 3 piscine Pierre Poty, n° 4 médiathèque de Tarentaize et Musée dArt et dIndustrie et n° 5 Métrotech pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole Approbation.
Avenant n° 1 au marché 2025 — 078 conclu avec ALGECO pour les travaux de construction dune cantine en bâtiment modulaire, rue Emile Jaboulay, Terrenoire Bourg
Marché dassistance à maîtrise douvrage sites et sols pollués pour la réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux
Avenant n° 2 au marché n° 2024 — 032 conclu avec SUPER PLOMBERIE pour les travaux DE réhabilitation et extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser lAmicale Laïque de la Terrasse
Réhabilitation et extension du Centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende Avenant n° 3 au lot n° 7 menuiseries extérieures conclu avec l'entreprise GENEVRIER MENUISERIE
Rochetaillée — 6 Place du Château - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec Monsieur Gérard Dechaumet
Le Soleil — Clocher de l'Eglise du Soleil-Place Garibaldi - Convention d'occupation du domaine public communal conclue avec la SAS SFR HIVORY
Attribution d'un accord cadre à bons de commande pour la mise en page de supports de communication à NIAKS NIAKS, TORIGAMI, B CHIAPELLO, MAISON BALTHAZARE et DIESEL PRODUCTION
Avenant n°2 au marché 2024 — 023 de maîtrise d'uvre pour la requalification du cur de la place Carnot attribué à ZEPPELIN ARCHITECTES / SAS SOTREC INGENIERIE
Accords cadre 2024 — 322, 323, 324 et 325 conclus avec l'entreprise REBOUL IMPRIMERIE - Avenant de transfert vers l'entreprise AURA IMPRIMEURS
Maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine, de laverie et des hottes pour la Ville de Saint Etienne, Saint Etienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Accords cadres à intervenir avec FROID EQUIPEMENT SERVICE pour les lots 1,2 et 3, et avec SDI VENTILATION AMA pour le lot 4
Nettoyage de canalisations et de cuves pour la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole - Approbation
Marché d'insertion par le biais de prestations de nettoyage urbain et d'espaces verts - Marché à procédure adaptée à intervenir avec l'Entreprise SISLEY pour le lot 3, et le COMITE D'ANIMATION DU PARC DE MONTAUD pour le lot 5
Marché d'insertion par le biais de prestations de nettoyage urbain et d'espaces verts - Marché à procédure adaptée à intervenir avec l'Entreprise TREMPLIN 42 pour le lot 1, l'Entreprise ACARS pour les lots 2 et 8, l'Entreprise LOIRE SERVICE ENVIRONNEMENT pour les lots 4 et 7, l'association ONDAINE AGRO pour le lot 6
Avenant 1 marché 2022 — 342 - fourniture de bacs d'orangerie modèle "ville de Saint Etienne" conclu avec la société ATECH SAS
Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 194 conclu avec SCIENTEC pour les travaux de remplacement du système de sécurité incendie du Centre des Congrès, 23 rue Ponchardier
Avenant n°1 aux marchés 2025-203 VSE et 2025LOG281 SEM relatifs à la "mise à disposition d'une plateforme électronique de vente aux enchères de biens mobiliers pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Approbation
Avenant n° 3 au marché n°2024 — 184 de travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy conclu avec HERVE THERMIQUE (lot n° 7)
Avenant n° 2 au marché 2024 — 341 consolidation des 4 poteaux centraux et remplacement des lisses et du bardage périphériques de la piscine Poty lot n° 1 structure métallique conclu avec FREYSSINET
Avenant n°1 de prolongation de l'accord cadre 2025-115 pour la mise en page et la correction de supports de communication attribué aux entreprise Bruno CHIAPELLO, NIAKS NIAKS, TORIGAMI, DIESEL PRODUCTION et Maison BLATHAZARE -
Fourniture de ballotins de chocolat — Marché à procédure adaptée -Marché à intervenir avec la chocolaterie de Marlieu
Avenant n° 3 au marché n°2021 — 283 "Étude de programmation pour la construction d'un pôle Enfance Jeunesse du quartier de Montreynaud, Boulevard Saint-Saëns" conclu avec l'entreprise FLORES SASU
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Accords-cadres multi attributaires à marchés subséquents à bons de commandes à intervenir avec les sociétés VOLTERRES, TOTAL ENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE, ENGIE, LBE BUSINESS et ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) pour le lot 1, les sociétés VOLTERRES, TOTAL ENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE, ENGIE, GEG SOURCE D'ENERGIE et
Avenants n°1 relatifs aux prestations de nettoyage des locaux et équipements de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Avenant n°1 au contrat n°2022-441 lot n°1 : Bâtiments administratifs de la Ville de Saint-Étienne - Avenant n°1 au contrat n°2022-442 lot n°2 : Maison de lEmploi - Avenant n°1 au contrat n°2022-443 lot n°3 : Équipements de la Direction Sports, Loisirs et Vie Sociale (DSLVS) - Avenant n°1 au contrat n°2022-447 lot n°7 : Dépôts Techniques - Avenant n°1 au contr
Avenants n°2 relatifs aux prestations de nettoyage des locaux et équipements de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Avenant n°2 au contrat n°2022-444 lot n°4 : Équipements de la Direction des Affaires Culturelles (DAC) - Avenant n°2 au contrat n°2022-445 lot n°5 : Musées et salles dexposition - Avenant n°2 au contrat n°2022-446 lot n°6 : Équipements situés à Saint-Victor-sur-Loire - Avenant n°2 au contrat n°2022-449 lot n°12 : Remise en état de bâtiments
Avenants n° 1 et n° 2 aux marchés de travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain du Soleil avec les entreprises ROZIERES (lot 6) et PFP CHATAIN (lot 8) - Approbation
Accord cadre multi — attributaire d'impression de documents pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole lot 1 (formats fermés A4 et A5) attribué aux entreprises LUCKY IMPRIMERIE et SUD OFFSET, lot 5 (publications Opéra et MAMC) attribué aux entreprises CHIRAT et SUD OFFSET, lot 6 (plaquettes attractivité) attribué à l'entreprise SUD OFFSET
Fourniture de titres cadeaux multi — enseignes à l'attention du personnel et des enfants du personnel de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec UP COOP
Prestations de consultant langage de la Cité Educative de Montreynaud - Marché conclu avec Association Territoriale PEP 42 Loire Drome Allier - Approbation
Etude de programmation pour la réhabilitation lourde du groupe scolaire des Frères Chappe - Marché à intervenir avec la société ARCHIGRAM
Avenants n° 1 aux marchés de travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec SATCO (lot n° 11 menuiseries extérieures acier - métallerie), conclu avec BRUNON MENUISERIE (lot n° 12 menuiseries intérieures) et n° 2 conclu avec CENSEO (lot n° 19 chauffage VMC plomberie)
Remplacement total de la toiture des 2 préaux du groupe scolaire du Soleil
Accord cadre de diffusion main à la main (animée ou non) de supports d'information print ou sur pare-brise et portières de véhicules attribué à OEIL DE VILLE
Prestations de lutte contre les espèces nuisibles ou nuisantes et de régulation des volatiles pour les espaces gérés par la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Accords-cadres à intervenir avec SANOPURE pour le lot 1 et FAUCONNERIE FURETAGE MARTEL pour le lot 2
Achat de papiers vierges pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Marchés subséquents n°2 aux accords-cadres n°2024-317 et 2024LOG432 à intervenir avec la société OVOL FRANCE (ex INAPA FRANCE)
Fourniture et livraison de consommables d'impression neufs et remanufacturés, daccessoires et de petits matériels informatiques pour les services de la Ville de Saint-Étienne, de Saint-Étienne Métropole et du Centre Communal dAction Sociale - Accord-cadre à intervenir avec OFFICEXPRESS
Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 17 rue Honoré de Balzac 42000 Saint Etienne appartenant à Monsieur DEFOUR Marcel - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPASE.
Pôle enfance jeunesse quartier de Montreynaud Police dabonnement au réseau de chauffage urbain de Montreynaud
Passation d'un avenant n°1 au marché de maîtrise d'uvre pour la requalification du cur de la place Carnot attribué à ZEPPELIN ARCHITECTES / SAS SOTREC INGENIERIE
Marché pour l'organisation de l'arbre de Noël 2025 pour les enfants de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole conclu avec CENTRE FRANCE EVENEMENTS - Approbation
Avenants n° 1 aux marchés de travaux de construction dun équipement socioculturel quartiers Sud Est - Approbation - Décision de M. le Maire en date du
Avenants n° 1 et n° 2 aux marchés de travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec CENSEO (lot n° 19 chauffage VMC plomberie) et JOUBERT EQUIPEMENT (lot n° 20 électricité courants forts et courants faibles)
Attribution d'un marché d'impression, pose et dépose d'adhésifs à l'entreprise PACORET VERSION ORIGINALE
Avenant n° 1 au marché de réfection de létanchéité de lécole élémentaire Saint Saëns, 13 Rue Jean Sébastien Bach conclu avec lentreprise CORONA ETANCHEITE
Avenant 1 marché 2023 — 128 - Accord-cadre fourniture d'abris de jardins conclu avec la menuiserie GRATALOUP
Intervention artistique boulevard Raoul DUVAL - Marché sans publicité ni mise en concurrence attribué à HAUT LES MURS
Autorisation de vente des Certificats d'Economie d'Energie - Approbation
Marché 2024 — 132 Fabrication d'une passerelle métallique parc Jean FERRAT - Avenant 1 - Introduction de prix nouveaux
Accord cadre d'objets publicitaires — Marché subséquent n°2 conclu avec l'entreprise AC SPORTS
Fourniture de peintures industrielles et autres équipements pour l'atelier carrosserie de la ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec ALLIANCE AUTOMATIVE GRAND SUD
Prestations de maintenance des sanitaires publics automatiques de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec EMALEC
Attribution d'un marché de travaux des abords de la salle Paganini à Saint-Etienne - lot 2 Espaces verts attribué à l'entreprise AU CARRE VERT
Avenants transferts SOLEUS groupement de commandes de contrôles périodiques lot 4 aires de jeux 2024-008 et lot 5 Equipements sportifs 2024-009
Attribution du marché de scénographie des expositions de photos au Musée d'Art et d'Industrie et au Musée de la Mine au groupement ATELIER 1 : 1 / PIERRE PIERRE SAS / Jérôme DUBOIS
Travaux de dépollution, VRD et démantèlement de la cour intérieure du groupe scolaire Paule et Joseph Thiollier - Marché à intervenir avec lentreprise EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES Etablissement FOREZIENNE
Location de véhicules, engins, matériels sans chauffeur pour les services de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec KILOUTOU pour les lots 1 à 4 et SERVICE ASSISTANCE MAINTENANCE LOCATIONS (SAML) pour le lot 5
Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec RHD LABO
Exercice du droit de préemption — Saint-Etienne - Plateau des Halles - 9, Espanade Benevent - Tènement immobilier appartenant à la société Ascofields - Délégation du droit de préemption à l'EPORA
Avenants n° 1 aux marchés de travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec ASTEN (lot n° 7 étanchéité), CFF (lot n° 8 façade ITE bardage) et DSL (lot n° 15 plâtrerie peinture)
Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 289 Travaux de menuiseries et désamiantage dans les écoles Tarentaize et Vivaraize Lot n° 3 désamiantage pour remplacement de menuiseries groupe scolaire Tarentaize conclu avec l'entreprise SMTP
Avenant n°3 au marché 2020 — 448 pour la mission de maîtrise d'uvre urbaine et paysagère du quartier de Montreynaud conclu avec PASSAGERS DES VILLES
Attribution du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur les aspects structurels et géotechniques du projet des Ursules
Travaux de rénovation et extension de l'école élémentaire Vivaraize, 93-95 Rue Jean Baptiste David
Avenants n° 1 et n° 2 aux marchés de travaux d'aménagement de la salle des fêtes Paganini avec les entreprises B ALU (lot 3), ROZIERES (lot 4), BRUNON MENUISERIE (lot 6), PFP CHATAIN (lot 8), FCPS (lot 10), SUPER PLOMBERIE (lot 11) et SUPER PLOMBERIE (lot 12) - Approbation
Avenant n° 1 au marché travaux de réfection de chaufferies 2024 lot n° 1 chaufferie Benevent conclu avec SUPER PLOMBERIE - Approbation
Avenant n° 2 au marché 2024 — 034 conclu avec l'entreprise EUROVIA
Etude de programmation pour la réhabilitation lourde de la piscine Raymond Sommet - Marché à intervenir avec le groupement ISC Ingénierie Sportive et Culturelle / IDEOGREEN / ACOUSTEX / SORAETEC
Avenant n°1 au marché 2024 — 127 conclu avec Arts Live Entertainment relatif à la programmation, l'organisation et la production de la saison théâtrale 2025/2026 de l'Opéra de Saint-Étienne
Surveillance aquatique de la plage de St Victor / Loire - Accord-cadre à intervenir avec la société S.EAU.S
Acquisition par cartes accréditives de carburants pris à la pompe et prestations annexes pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec MOONGROUP
Accords — cadres de travaux neufs de serrurerie et clôtures Marché à intervenir avec la société Etablissements CELLE
Attribution des marché de feux d'artifice 2025 aux entreprises SEDI (lot 1) et LUX FACTORY (lots 2 et 3)
Marché de réalisation du stand de la foire internationale de Saint-Etienne 2025 conclu avec la société LES STANDISTES
Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne-Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Accords-cadres à intervenir avec GROUPE PPC pour le lot 4, BG ENERGIE pour le lot 5, DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (CEDEO) pour le lot 7 et MAURIS BOIS pour le lot 8 - Décision de M. le Maire en date du
Prestation de réalisation de courts métrages au profit la direction Santé publique, afin de mettre en place des actions de prévention auprès des jeunes en leurs permettant de développer leurs compétences psychosociales avec BRAME STUDIO Avenant n°1 au marché n°2025-077
Attribution du marché de travaux des abords de la salle Paganini - lot 1 VRD au groupement STAL TP / POTEL ORAIN
Mission de contrôle technique pour la rénovation et laménagement du bâtiment 03-ateliers du centre technique municipal et métropolitain du Soleil
Travaux de maintenance chauffage, ventilation, climatisation dans les bâtiments de la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole - Approbation
Travaux de rénovation et extension de l'école élémentaire Vivaraize, 93-95 Rue Jean Baptiste David - Lot n° 2 gros uvre terrassement VRD et lot n° 3 charpente ossature bois bardage couverture
Réalisation de panneaux de communication chantier pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Marché subséquent n°2 à l'accord cadre n°2023-251 et 2023-COMM-414 conclu avec les entreprises HORSPISTE (secteur métropole) et PACORET VERSION ORIGINALE (secteur ville).
Travaux de réfection de chaufferies et dinstallations de climatisation 2025
Travaux disolation thermique extérieure de la façade Nord-Ouest du centre nautique Yves Nayme - Marché à intervenir avec la société ARK ENERGIES - Décision de M. le Maire en date du
Avenant de transfert au marché n°2024 — 069 conclu avec la société FAURITE et transféré à la société S.A.S DADDY KATE
Réalisation dune mission de MOE dans le cadre de travaux doffice sur un immeuble à Saint-Etienne
Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'animation des ateliers de concertation centre ville 2025 conclu avec le cabinet WZ et ASSOCIES - Approbation
Relocalisation du CS Le Babet / Diag SSP site Deverchère / Parking Descours Serret Marché à intervenir avec lentreprise Ameten
Réparation de la fosse d'orchestre de l'Opéra de Saint Etienne - Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec la société BC Maintenance
Travaux de remplacement de létanchéité de la toiture de la maternelle Solaure - Marché à intervenir avec la société CORONA ETANCHEITE
Avenants relatifs aux prestations techniques et achat de consommables spécialisés dans le domaine du spectacle pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Contrat n°2023-070 Lot n°1 : location et exploitation son et lumière contrat - Contrat n°2023-071 Lot n°2 : location de structures scéniques, scénographiques et scènes - Contrat n°2023-073 Lot n°4 : location de matériel vidéo pour festival des arts numériques pléiades et évènementiel outdoor - Avenants au Cahier des Clauses Adm
Avenants relatifs à la location de structures évènementielles et aménagements intérieurs (transport, montage et démontage inclus) pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - contrat n°2022-050 lot n°1 : location de petites et grosses structures (chapiteaux, gardens...) - contrat n°2022-051 lot n°2 : location de décoration intérieure (vélum, moquette...) - contrat n°2022-052 lot n°3 : location de structures de stands et éclairage, chauffage et climatisation - Avenants au Cahier de
Maintenance des classeurs rotatifs de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec ELECTROCLASS - TEMREX
Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 191 Achat de bâtiments modulaires neufs pour l'aménagement de vestiaires au stade des Frères Grail conclu avec lentreprise Cougnaud
Avenants n° 1 et n° 2 aux marchés de travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy conclu avec ELLIPSE (lot n° 2) et HERVE THERMIQUE (lot n° 7)
Assistance à maîtrise douvrage pour le suivi des objectifs du marché global de performance Extension de lélémentaire Jacquard Approbation.
Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne-Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Accords-cadres à intervenir avec REXEL FRANCE pour le lot 1, TEREVA pour les lots 2 et 6, CONTRACT-CONCEPT pour le lot 3
Avenants n° 1 et n° 2 aux marchés de travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain au Soleil avec les entreprises CHAZELLE (lot 2), BRUNON MENUISERIE (lot 7), PFP CHATAIN (lot 8), DERIBREUX (lot 9), BENETIERE (lot 12) et EAIP (lot 13)
Maintenance de la centrale de fabrication de saumure, avec formation à son entretien et utilisation des fondants
Attribution d'un marché de démolition du tènement sis 12 rue de la Lithographie 42000 Saint-Etienne à l'entreprise ARNAUD DEMOLITION
Accord cadre à bons de commande pour la mise en page de supports de communication attribué à NIAKS NIAKS, DIESEL PRODUCTION, TORIGAMI, MAISON BALTHAZARE, BRUNO CHIAPELLO
Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre conclu avec RHD LABO
Cession de véhicules et matériels consécutive aux ventes aux enchères organisées du 10 mars au 24 mars 2025 via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE
Mission dordonnancement, pilotage et coordination pour la construction dun pôle enfance jeunesse quartier Montreynaud, Boulevard Camille Saint Saëns
Mise en place dune offre de navettes de bus gratuite pour le festival des Légendes édition 2025 à Saint-Etienne Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec lentreprise TRANSDEV
Avenant n° 3 au marché n° 2024 — 026 lot 7 menuiseries extérieures aluminium, conclu avec VMV pour les travaux pour la réhabilitation et lextension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser lamicale laïque de la Terrasse
Travaux de gros uvre à lécole BEAULIEU - lots 1 et 2 - Marchés à intervenir avec la société CHAZELLE
Avenant 1 au marché dEtude de programmation pour la relocalisation du centre social le Babet (2024-197) conclu avec le groupement dentreprises FLORES SASU (mandataire)/GEOS INGENIEURS CONSEILS/NEPSEN
Marché d'acquisition de projecteurs à leds pour la Comète conclu avec l'entreprise MAG SCENE - Décision de M. le Maire en date du
Marché conclu avec Saint — Etienne Evénements dans le cadre de l'organisation du Week-End de la Vie Associative 2025 au Parc Expo
Réalisation artistique Terrenoire Viaduc autoroutier RN 88 et centralité - Marché attribué au groupement PIECES MONTEES -
Parking place Jean Jaurès. Résiliation de places de stationnement pour nécessité absolue de service. Avenant au contrat intervenu avec la société EFFIA.
Avenant n°1 au marché de services et fournitures funéraires - Lot 3 Transfert de tombes et entretien attribué à l'entreprise OGF
Maintenance préventive et curative des machines à coudre et outils optionnels - Accord-cadre à intervenir avec FROBERT MATERIEL
Prestation de réalisation de courts métrages au profit de la direction Santé publique, afin de mettre en place des actions de prévention auprès des jeunes en leur permettant de développer leurs compétences psychosociales - Marché à procédure adaptée
Marché subséquent n°14 à l'accord — cadre 2021-255 : Travaux de désamiantage du bâtiment 05, CT2M du Soleil, 28 Rue Eugène Beaune à intervenir avec le groupement ARNAUD DEMOLITION / PITAVAL / REFAC
Travaux de gros uvre à lécole Beaulieu et de remplacement de menuiseries aluminium dans un bâtiment administratif - Lot 3 : Menuiseries extérieures aluminium dans un bâtiment administratif - Marché à intervenir avec la société ROYER BOIS ET DERIVES
Fourniture et livraison de denrées alimentaires biologiques ou respectueuses de l'environnement et de la santé pour les crèches de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec DE LA FERME AU QUARTIER
Travaux de construction dune cantine en bâtiment modulaire, rue Emile Jaboulay, Terrenoire Bourg - Marché à intervenir avec la société ALGECO
Marché de travaux de déraccordement du "POSTE HTA" au 22 rue Thimonnier réalisé par ENEDIS
Attribution de l'accord cadre à bons de commande pour l'impression des magazines internes TAM TAM et SEMONMAG à l'entreprise SUD OFFSET IMPRIMERIE
Accord cadre multi — attributaire d'impression de documents pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole lot 3 attribué aux entreprises NORD IMPRIMERIE et SUD OFFSET IMPRIMERIE
Illuminations de fin dannée — accords-cadres à intervenir avec la société DOUSSON (lot 1) et la société BLACHERE Illumination (lot 2) -
Travaux de plâtrerie — peinture dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot n°1 : Secteur 1 - Accord-cadre conclu avec URSO - Lot n°2 : Secteur 2 - Accord-cadre conclu avec DERIBREUX - Lot n°3 : Secteur 3 - Accord-cadre conclu avec JODAR - Lot n°4 : Secteur 4 - Accord-cadre conclu avec MATHIEU PLATRERIE PEINTURE - Lot n°5 : Secteur 5 - Accord-cadre conclu avec E CLEMENTE - Lot n°6 : Secteur 6 - Accord-cadre conclu avec PISCITELLI ENTREPRISE
Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 224 lot n° 6 terrassement VRD pour les travaux de restauration et daménagement scénographique du Puits Couriot Musée de la Mine, Boulevard Franchet dEsperey conclu avec lentreprise LAGRANGE TP
Convention d'occupation temporaire pour le chantier Beaulieu avec l'entreprise STAL TP - Saint Etienne - rue Marcel Sembat
Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 314 Réhabilitation et extension dun centre social en site vacant 25 à 31 Rue Ambroise Paré, lot n° 20 électricité courants forts et courants faibles conclu avec lentreprise JOUBERT EQUIPEMENT
Maintenance logiciel PLANITECH, extension et prestations associées - Marché sans publicité et sans mise en concurrence, sans mini et avec maxi, à intervenir avec JES
Prestations de contrôles techniques des Valeurs Limites d'Exposition Professionnelle dans les bâtiments de la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Accord-cadre conclu avec la société ITGA - Approbation
Fourniture de lanternes d'éclairage public - Marché subséquent n°3 à l'accord cadre n° 2022-351 à intervenir avec l'entreprise ECLATEC SA
Maintenance logiciel NEOS et prestations associées - Marché sans publicité et sans mise en concurrence, sans mini et avec maxi, à intervenir avec NOVATICE TECHNOLOGIES
Délivrance concessions cimetière — février 2025
Travaux de plomberie sanitaire dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot n°1 : Secteurs 1 et 2 - Accord-cadre conclu avec SUPER PLOMBERIE - Lot n°2 : Secteurs 3 et 4 - Accord-cadre conclu avec BENETIERE - Lot n°3 : Secteurs 5 et 6 - Accord-cadre conclu avec JUBAN MAISSE
Achat de papiers vierges pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Marchés subséquents n°1 aux accords-cadres n°2024-317 et 2024LOG432 à intervenir avec la société ANTALIS FRANCE
Travaux de maintenance et réhabilitation détanchéité des bâtiments de la ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Marchés à procédure adaptée - Approbation
Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 014 mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour lextension du groupe scolaire Paule et Joseph Thiollier conclu avec BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
Acquisition et installation d'équipements d'aires de jeux extérieurs - accord cadre à intervenir avec le Groupement KOMPAN - CARRE VERT - SOLS FROMENT
Prestations pour trajets domicile/travail ou trajets professionnels pour les agents en situation de handicap de la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Accord-cadre conclu avec SYNERGHIP pour le lot 2 - Approbation
Travaux de carrelage dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot n°1 : Secteurs 1 et 2 - Accord-cadre conclu avec LANA - Lot n°2 : Secteurs 3 et 4 - Accord-cadre conclu avec FCPS CARRELAGE - Lot n° 3 : Secteurs 5 et 6 - Accord-cadre conclu avec COMPTOIR DES REVETEMENTS
Cession de véhicules et matériels consécutive aux ventes aux enchères organisées du 4 au 12 novembre 2024 et du 22 janvier au 7 février 2025 via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE
Avenants relatifs à la location de structures évènementielles et aménagements intérieurs (transport, montage et démontage inclus) pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - contrat n°2022-050 lot n°1 : location de petites et grosses structures (chapiteaux, gardens...) - contrat n°2022-051 lot n°2 : location de décoration intérieure (vélum, moquette...) - contrat n°2022-052 lot n°3 : location de structures de stands et éclairage, chauffage et climatisation - Avenants de transfert
Délivrance de concessions cimetières — janvier 2025
Travaux de restauration et daménagement scénographique du Puits Couriot Musée de la Mine, Boulevard Franchet dEsperey Marché à intervenir avec lentreprise Comte pour le lot n° 4 charpente bois
Marché de fourniture d'une buvette, de petites restaurations et organisation de manifestations culturelles pour les "Before de Couriot 2025/2027" conclu avec les Cinq Cempotes
Avenant n° 3 au marché n° 2023-087 Maîtrise duvre pour l'extension du groupe scolaire Paul et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin conclu avec le groupement d'entreprises DOUCERAIN LIEVRE DELZIANI ARCHITECTES (mandataire) /ARCHIPAT/CM ECONOMISTES/LE BE ASSOCIES/THERMIBEL/SARA DE GOUY - Approbation
Accord cadre à bons de commande pour la maintenance préventive du parc de pianos du Conservatoire de la Ville de Saint-Etienne attribué à AUVERGNE PIANOS (lots 1 et 2)
Accord cadre à bons de commande — Impression, adhésivage, désadhésivage et stockage de supports de signalétique Plugs et plus pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole conclu avec PACORET VERSION ORIGINALE
Avenant n° 1 au marché de démolition du tènement immobilier au 1, rue Poncetton attribué au groupement ARNAUD DEMOLITION / PITAVAL / REFAC sous le numéro 2023 - 232
Marché de fabrication de l'exposition Souvenirs - Parc Couriot et Musée de la Mine attribué à BRUNON Menuiserie (lot 1) et PACORET Version originale (lot 2)
Montchovet — Quartiers fertiles - Contrat de prêt à usage d'une emprise de terrain au profit du Centre social Espace Sisley
Attribution du marché subséquent n°8 à l'accord cadre 2018-172 conclu avec le groupement PASSAGERS DES VILLES / TELYP : Etudes préliminaires secteur Saint-Saëns - Kosma - Paganini
Accord cadre d'achat d'espaces publicitaires pour l'année 2025 conclu avec les supports radio NRJ, Activ Radio et Radio Scoop et les supports presse l'Agenda stéphanois et l'Essor
Marché relatif à l'organisation de séjours dans le cadre du dispositif des "colos apprenantes" pour la Ville de Saint-Étienne conclu avec les prestataires LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE (lot 1) et ASSOCIATION DES PEP LOIRE DOMES ALLIER-PARTIR ET DECOUVRIR (lot 2)
Marché conclu avec le prestataire GAZECHIM dans le cadre du marché de prestations de fournitures et de livraison de chlore liquéfié pour les piscines de la Ville de Saint-Étienne
Avenants n° 1 aux marchés de travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy conclu avec ELLIPSE (lot n° 2), EDIFFER (lot n° 4) et BC INOXEO (lot n° 5)
Cession de matériels professionnels de cuisine consécutive à la vente aux enchères organisée du 6 au 17 janvier 2025 via le site en ligne de ventes aux enchères AGORASTORE
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition d'une stratégie d'achat d'électricité et de gaz dans le cadre d'un groupement de commandes pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale - Accord-cadre à intervenir avec OPERA ENERGIE
Convention de cadrage permettant au Syndicat Mixte d'Aménagement des Gorges de la Loire (SMAGL) de réaliser des travaux et actions courantes d'entretien sur l'emprise située en Réserve Naturelle Régionales des Gorges de la Loire.
Etude de programmation : devenir du centre technique municipal Coubertin et relocalisation des directions dans le cadre de sa libération en lien avec sites satellites associés, 1 Rue Pierre de Coubertin - Approbation
Musée d'Art et d'Industrie — Contrat de prêt d'oeuvres du musée d'Art et d'Industrie à la Communauté d'Agglomération du Puy en Velay pour son musée Crozatier
Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 261 Travaux de réfection de la chaufferie des locaux Rue Eugène Beaune conclu avec lentreprise BENETIERE
Terrenoire — 7 rue du Colonel Fabien - Délégation de l'exercice du droit de préemption au profit de Saint-Etienne Métropole
Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende Protocole daccord transactionnel au marché conclu avec l'entreprise BRTECH CONSTRUCTION - Approbation - Décision de M. le Maire en date du
Résiliation du marché 2021 — 425 attribué à GAM sur décision n°2021.00921 - Décision de M. le Maire en date du
Relevés de bâtiments et établissement des plans d'interventions et d'évacuation dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot 1 : Relevés de bâtiments pour les secteurs 1, 2 et 3 - Marché conclu avec le Groupement PARERA/ECARTIP - Lot 2 : Relevés de bâtiments pour les secteurs 4, 5 et 6 - Marché conclu avec GEOFIT - Lot 3 : Etablissement des plans d'intervention et d'évacuation pour les secteurs 1, 2 et 3 - Marché conclu avec EUROFEU SERVICES - Lot 4 : Etabl
Mise à disposition et exploitation de distributeurs de boissons, daliments et de fontaines à eau pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Accords-cadres à intervenir avec SOFODA-VITDIS pour le lot 1, M.A.J. (société opérationnelle pour dELIS SERVICES) pour le lot 2 et CUP SERVICE pour le lot 3
Marché conclu avec le prestataire DECATHLON France dans le cadre du marché de prestations de fournitures, accessoires et livraison de vélos pour lécole de cyclisme de la Ville de Saint-Étienne.
Fournitures de pièces détachées et services associés pour le parc automobile de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec SOCIETE LYONNAISE DE PIECES ET SERVICES AUTOMOBILES pour le lot 1, M2S pour le lot 2, ALLIANCE AUTOS pour le lot 3 et CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET AUTOMATISATIONS RIVARD pour le lot 4.
Attribution du marché de prestation de conseil littéraire pour la programmation de l'édition 2025 de la Fête du Livre à Guénaël BOUTOUILLET
Opéra de Saint — Etienne - Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "La belle au bois dormant"
Avenant 2 au marché 2022 — 251 d'impression du magazine municipal conclu avec l'entreprise IMAYE, avenant 1 au marché 222-461 de réalisation du magazine municipal conclu avec l'entreprise AXOME TRENTA, avenant 1 au marché 2022-439 de diffusion du magazine municipal conclu avec l'entreprise LA POSTE.
Acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec AF TRUCKS pour le lot 1, GM TRUCK pour les lots 2 et 3, et ETABLISSEMENTS MARIUS VETARD pour le lot 4.
Marché "Travaux de maintenance d'électricité dans les bâtiments de la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole" - Approbation.
Avenant 1 au marché 2023 — 040 conclu avec WEBCASTOR - Transfert à l'entreprise NAILA.
Avenant n°1 au marché subséquent n° 10 à l'accord cadre n°2021-254 notifié sous le numéro 2024-188 à l'entreprise LAGRANGE TP.
Délivrance de concession cimetière — novembre 2024
Délivrance de concessions cimetières — décembre 2024
Accord — cadre n° 2023-283 pour la réalisation détudes géotechniques pour la Ville de Saint Etienne - Marché subséquent n° 1 à intervenir avec lentreprise SIC INFRA 42 pour les études géotechniques concernant la construction du pôle enfance jeunesse à Montreynaud, Boulevard Camille Saint Saëns
Attribution de l'accord cadre à bons de commande d'assistance architecturale à l'entreprise Les Ateliers
Affaire Ville de Saint — Etienne BOUGEARD - COLLONJON - MRARDA / BAILLY Agression de M. BOUGEARD Thierry, M. COLLONJON Michael et M. MRARDA Issam par M. BAILLY Romuald le 1 mai 2024. Autorisation d'ester en justice.
Marché pour une mission de mise sous surveillance de l'immeuble sis 73 rue Louis Soulié à Saint-Etienne
Marché de prestations de soin des animaux de la fourrière animale municipale à intervenir avec SPA Saint-Étienne Loire Décision de M. le Maire en date du
Travaux de maintenance de vitrerie dans les bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole Tous secteurs mutualisés VSE/SEM - Accord-cadre conclu avec MIROITERIE DES PLAINES
Avenant n° 1 au marché de travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain du Soleil conclu avec lentreprise JODAR lot n° 11 sols minces - Approbation
Accord — cadre à bons de commande relatif à la mission de "Médiation - Prévention - Sécurité " conclu avec l'entreprise METHEXIS
Avenant n° 1 pour le marché n° 2024 — 242 maîtrise duvre pour la réhabilitation du Groupe Scolaire Centre Deux conclu avec le groupement Atelier dArchitecture RIVAT (mandataire) / ENGIBAT / ILTEC / HELIASOL / ENGIBAT BOIS CONSEIL / VENATHEC et DE SOUSA
Travaux de restauration de la Tombe Smith au cimetière du Crêt de Roc de la Ville de Saint Etienne - Marché conclu avec l'entreprise DOLMEN pour le lot 1 Maçonnerie
Avenant n° 1 au marché de travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy conclu avec EDIFFER (lot n° 1)
Avenant n° 2 au marché n°2023 — 306 travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec CFF (lot n° 8 façade - ITE - bardage)
Avenant n° 2 au marché n° 2024 — 021 conclu avec CHAZELLE pour les travaux de réhabilitation et extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser lAmicale Laïque de la Terrasse
Avenant n° 1 au marché 2023 — 302 travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec BORNE TP (lot n° 3 terrassement, VRD, abords)
Réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux et installation dune école provisoire en modulaires - Dépôt des Permis de Construire - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Distraction et ajout de parcelles au régime forestier - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6La Métare - Régularisation foncière - Acquisition d'une parcelle auprès de la copropriété du 7 rue de la Métare - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Avenant n°3 au contrat de Projet Partenarial d'Aménagement des vallées du Gier, de l'Ondaine et du Sud de Saint-Etienne - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Renouvellement de la convention d'adhésion au service instructeur ADS de Saint-Etienne Métropole - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes 2023 n°3 - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Projet urbain du centre ville de Saint-Etienne - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et l'EPASE pour un accord cadre de maîtrise d'uvre urbaine - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Avenant n° 2 au marché n° 2024 — 031 conclu avec GIROUDON pour les travaux de réhabilitation et extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser lAmicale Laïque de la Terrasse
Achat de papiers vierges pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Marchés subséquents n°3 aux accords-cadres n°2024-317 et 2024LOG432 conclu avec l'entreprise ANTALIS FRANCE
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Marché subséquent n°1 à intervenir avec la société EDF pour les lots 1 et 2 et avec la société GAZ DE BORDEAUX pour le lot 3
Avenant n°1 au marché n° 2025-165 relatif à des prestations de "Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les crèches de la Ville de Saint Etienne conclu avec FRANCE FRAIS RHONE ALPES - Approbation
Avenants n° 1 au marché n° 2024 — 029 conclu avec E. CLEMENTE, au marché n° 2024-100 conclu avec FRAISSE et FILS et avenant n° 2 au marché 2024-030 conclu avec ASTRUC pour les travaux de réhabilitation et extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser lAmicale Laïque de la Terrasse
Marché "Maîtrise duvre pour lextension de la cantine du groupe scolaire Beaulieu, 10 Rue Henri Dunant" à intervenir avec BIR Architecture
Pass Loisirs Séniors 2025/2026 — Achat de 1080 places du spectacle "LES ANNEES 80 LA TOURNEE" avec la société CONTREMARQUE - Avenant n°1 au marché n°2025-204
Attribution de l'accord cadre de fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne-Métropole et le Centre Communal dAction Sociale aux entreprises FOUSSIER (lot 1), THEODORE MAISON DE PEINTURE (lot 2), ETABLISSEMENT DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE (lot 3)
Travaux de maintenance maçonnerie dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot n°1 : Secteurs 1 et 2 - Accord-cadre conclu avec BR TECH CONSTRUCTION - Lot n°2 : Secteurs 3 et 4 - Accord-cadre conclu avec ENTREPRISE CHAZELLE - Lot n°3 : Secteurs 5 et 6 - Accord-cadre conclu avec SAS LANA
Avenants n° 1 aux marchés de travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain du Soleil avec lentreprise FK DAG FACADES lot n° 4 façades ITE et lentreprise SUPER PLOMBERIE Lot n° 14 chauffage ventilation - Approbation
Avenant n°1 à l'accord — cadre n°2025BAT27 conclu avec GEOFIT - Relevés de bâtiments et établissements des plans d'interventions et d'évacuation dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Lot n°2 : Relevés de bâtiments pour les secteurs 4, 5 et 6
Avenant n°1 au marché 2024 — 186 Travaux de démolition du 10 au 20 rue Louis Destre conclu avec le groupement ARNAUD DEMOLITION / PITAVAL / REFAC
Permis de démolir pour le bâtiment type « bungalow » au parc de Montaud
Attribution du marché de location et de gestion d'une patinoire provisoire en glace naturelle pour les fêtes de fin d'années 2025 à l'entreprise EVENEMENT SUD
Attribution du marché de montage, démontage, gestion et animation de la grande roue du marché de Noël à l'entreprise VILLETTE
Maintenance des moyens de lutte contre l'incendie pour la ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Approbation
Marchés de prestations de services à intervenir avec les associations sportives pour l'encadrement des enfants lors des activités sportives des écoles municipales des sports
Mission dordonnancement, pilotage et coordination pour la réhabilitation de lécole élémentaire de la Veüe, Rue Coraly Royet
Saint — Etienne rue Henri Gonnard - Marché de maîtrise d'uvre pour les travaux durgence sur les bâtiments de lancienne école des beaux-arts - Attribution du marché
Accord cadre de prestations de contrôle technique pour le parc automobile de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole attribué à SAS BC AUTO CONTRÔLE (lot n°1), ACSG ANGENIEUX - AUTO CONTRÔLE ST GENEST (lot n°2), ABS POIDS LOURDS (lot n°3)
Prestations de télésurveillance des bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec le groupement FRANCE ALARME et BUSINESS EVALUATION PREVENTION - SECURITE ET INCENDIE (BEP-SI) pour les lots 1, 2 et 3
Résiliation des marchés 2022 — 440 et 2022-462 attribués à la société 4 PLUMES
Marché dassistance à maîtrise douvrage sites et sols pollués pour lextension et la réhabilitation du groupe scolaire la Montat
Marché passé sans publicité ni mise en concurrence conclu avec la SASP AS SAINT-ÉTIENNE dans le cadre de lacquisition de places de matchs hospitalités pour la saison sportive de football 2025-2026
Marché sans publicité ni mise en concurrence conclu avec la SASP AS SAINT-ÉTIENNE dans le cadre de l'acquisition de places de matchs de football pour la saison sportive 2025-2026
Association de limage de la Ville de Saint-Etienne à la pratique sportive de haut niveau de lathlète Elodie Clouvel Marché à intervenir avec lassociation Saint-Etienne Pentathlon Moderne 42
Intervention artistique sur l'ascenseur du Crêt de Roc et le passage du la Concorde attribuée à Ghyslain BERTHOLON
Travaux de restauration de la Tombe Smith au cimetière du Crêt de Roc de la Ville de Saint-Etienne - Marché conclu avec l'entreprise A'CORROS pour le lot 2 métallerie
Travaux pour la réhabilitation et lextension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser lAmicale Laïque de la Terrasse - Avenants n° 1 au marché n° 2024-022, au marché n° 2024-024, au marché n° 2024-028, avenant n° 2 au marché 2024-023 et avenant n° 4 au marché 2024-026
Pass Loisirs Séniors 2025/2026 — Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'organisation de thés dansants, la mise en place de séances d'aquabike et d'ateliers de danse à intervenir avec la société LE TRIANON, l'association St Etienne Aquatic Métropole (SEAM) et l'association Office Stéphanois Pour les Aînés (OSPA)
Intervention artistique boulevard Raoul DUVAL - Marché sans publicité ni mise en concurrence - Avenant 1
Avenants n° 2 aux marchés de travaux de réhabilitation et extension du centre social de Solaure conclu avec SATCO (lot n° 11 menuiseries extérieures acier - métallerie) et DSL (lot n° 15 plâtrerie peinture)
Avenant n° 1 au marché de consolidation des 4 poteaux centraux et remplacement des lisses et du bardage périphériques de la piscine Poty lot n° 1 structure métallique conclu avec FREYSSINET
Pass Loisirs Séniors 2025/2026 — Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'achat de places de spectacles à intervenir avec ELDORADO ET COMPAGNIE
Pass Loisirs Séniors 2025/2026 — Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'organisation de séances de spectacles à intervenir avec la société COMEDIE TRIOMPHE
Pass Loisirs Séniors 2025/2026 — Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'achat de places du spectacle à intervenir avec CONTREMARQUE
Elagage des arbres — Marchés à intervenir avec Soin des Arbres en Milieu Urbain pour le lot 1 Taille d'alignement en rideaux et avec RIVOIRE pour le lot 2 Entretien du patrimoine arboré
Marché conclu avec l'entreprise COSEEC FRANCE dans le cadre des travaux de rénovation du stade rugby Jean-Michel Lionard sur le complexe de l'étivallière à Saint-Étienne
Avenants n° 1, n° 2 et n° 3 aux marchés de travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy conclu avec ELLIPSE (lot n° 2), ASTEN (lot n° 3) et HERVE THERMIQUE (lot n° 7)
Travaux de réfection en maçonnerie de la Montée Dickens - Marché à intervenir avec la société la société Heyraud
Mission suivant la démarche EnerPHit de pré-certification (tranche ferme) et certification (tranche optionnelle) pour le projet de réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux - Marché à intervenir avec lentreprise LA MAISON PASSIVE
Avenant n° 1 au marché travaux de réfection de chaufferies 2025 lot n° 7 chaufferie bâtiment Atelier Raisin conclu avec SUPER PLOMBERIE
Maintenance et hébergement en mode SaaS des solutions PVe, FPS et LAPI, acquisition et maintenance matériels et accessoires, prestations - Marché sans publicité et sans mise en concurrence, sans mini et avec maxi, à intervenir avec POLYCEA
Mission dassistance technique pour la conception et la construction de centrales photovoltaïques
Mise à disposition dune plateforme électronique de vente aux enchères de biens mobiliers pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec AGORASTORE
Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 292 travaux de restauration de lescalier du clocher de la GrandEglise, Place Boivin conclu avec lentreprise COMTE
Avenant n°1 au contrat n°2024 — 053 Formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité au travail Lot n°6 Lutter contre les nuisances sonores dans lenvironnement au travail conclu avec JR PREVENT
Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour la rénovation et laménagement du bâtiment 03-Ateliers du Centre Technique Municipal et Métropolitain du Soleil - Approbation
Reprise de tombes en pleine terre et de caveaux perpétuels des cimetières de la Ville de Saint Etienne - Accord cadre à bons de commandes conclu avec la société OGF - Approbation
Attribution du marché de création de bande son et d'images et réalisation d'un film pour le planétarium aux entreprise 3D EMOTION (lot 1) et AUDIO PIGMENT (lot 2)
Délégation de service public des tennis de Méons et Montreynaud - Avenant n°3 au contrat d'affermage - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Extension du Groupe Scolaire Paule et Joseph Thiollier - Convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Rue Edison à Terrenoire - Convention opérationnelle entre l'Établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA), Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Chemin de la Vionne à La Ricamarie - Création dune servitude de passage de réseau au profit de M. Frecenon et de M. et Mme Fanget dans le cadre dun projet de raccordement au réseau public d'eau potable - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Quartier du Soleil - Acquisition d'une maison située 16 boulevard du 8 mai 1945 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Quartier Saint-Roch - Opération Programmée dAmélioration de lHabitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Projet pour la création dune Pépinière Stéphanoise des Quartiers Fertiles - Prolongation du contrat de projet pour le poste de chef de projet - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Territoire Engagé pour la transition Ecologique - Convention de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation.
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Forêt communale - Rochetaillée - Acquisition d'une parcelle lieu-dit Pont de la Violette auprès de Mme Masson - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Protocole daccord transactionnel avec Saint-Etienne-Métropole pour la réalisation des travaux de dévoiement du réseau d'eau potable, 28 Bd de la Palle à Saint-Etienne
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Projet de construction d'une gendarmerie dans le quartier du Soleil - Convention portant sur les conditions de réalisation et de financement de l'opération portée par Deux Fleuves Loire Habitat
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Tènement 11 rue Necker - Protocole d'études à intervenir avec la société SEMMARIS - Approbation
Pour: 43, Contre: 0, Abstention: 12Distribution de logiciels multi — éditeurs et prestations de services associées - Convention de mise à disposition de l'accord cadre 2024-A00-MULTIEDITEURS entre la Ville de Saint-Etienne et la CANUT - Approbation.
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Prestations spécialisées sur les technologies Microsoft - Convention de mise à disposition de l'accord cadre 2024-A00-PSTM entre la Ville de Saint-Etienne et la CANUT - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour des missions de géomètre-expert- Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 054 Boulevard Thiers — Tènement occupé par l'entreprise Verney-Carron - Accord de principe pour l'acquisition par la Ville de Saint-Etienne
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Beaubrun Tarentaize - Immeuble 6 Rue de la Barre - Délégation de maitrise d'ouvrage à Habitat et Métropole pour l'aménagement du rez de chaussée lié à l'Usine - Ilot de la Comète - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Avenant unique à la convention n°11 CDAP (Convention d'accès à l'espace sécurisé Mon compte Partenaire) et contrat de services - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Convention pour le nettoiement mécanisé de la zone d'activités communautaire de Molina la Chazotte entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer la convention
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0DSP Tourisme d'affaires - Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public avec Saint-Etienne Evènements - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Accord — cadre multi attributaire pour la réalisation de travaux de désamiantage, démolition, déconstruction, maçonnerie, reprise de façades, travaux divers ainsi que de dépollution de matières liquides et solides pour la ville de Saint-Étienne, la vil
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Accord — cadre multi attributaire pour la réalisation de travaux de défense incendie et de travaux divers pour la ville Saint-Étienne, de Saint-Étienne Métropole et la ville de Saint-Chamond - Autorisation de signer la convention de groupement de comma
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint Etienne Métropole pour l'organisation de l'arbre de noël 2025 des agents des deux collectivités et des communes externes - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Construction d'un pôle enfance jeunesse sur le quartier de Montreynaud - Dépôt du permis de Construire Approbation.
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Extension du Groupe Scolaire Paule et Joseph Thiollier - Dépôt de permis de Construire - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 6Construction dune extension de l'école élémentaire Jacquard en marché global de performance - Dépôt du permis de construire - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Appel à projet pour la mise en oeuvre de jardins partagés 2025 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Forêt communale - Planfoy - Acquisition de parcelles boisées auprès des Consorts Courbon - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Maison d'accueil pour personnes atteintes de troubles du spectre autistique, sise 9 rue des Brunandières - Dérogation à l'interdiction de construire sur le terrain - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0La Fouillouse - Le Porchon - Echange foncier avec la Société COFIDEG - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Entretien des Bennes à Ordures Ménagères - Avenant n°4 à la convention entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Acquisition de fournitures, services et travaux pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal dAction Sociale et Saint-Étienne Métropole n°2025-1 - Convention de groupement de commandes - Approbation.
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Pascal PREMILLIEU
Délégation de fonction et de signature à Madame Dominique MANIN 16ème Adjointe
Délégation de fonction et de signature — Présidence de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et de la Commission de Délégation de Service Public : Madame BERROUKECHE NORA
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Fabienne THIVILLIER-RIVOIRARD
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Stéphanie SEP
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Anaïs BOVIGNY
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Emilie LE BIDEAU
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Grégory CROIBIER
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Catherine CONVERS
Arrêté de délégation de signature à Madame Émilie SABATTIER - Direction générale
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Nathalie ARNOULD
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Emmanuelle FOND
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Sonia SALEN-HEDHIBI
Délégation de signature à Monsieur Julien DEL VECCHIO, Directeur du Commerce et de lArtisanat
Arrêté de délégation de signature à Monsieur PLACE Julien - Direction Générale
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe LE DAIN - Direction Générale
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Christophe DUCLOS et Madame Barbara SERVY - DPSCM.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Richard VANELLE
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Baye Fara N'DOYE.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Jacky BONNEL.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Frédéric SUSANA.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Marianne PETIOT
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Frédéric PAREDES - Directeur Général Adjoint mutualisé du Pôle Action Territoriale et Proximité.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Sébastien VALLA.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Delphine BABIGEON.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Hélène TESSOT BOST.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Gilles FOURNIER.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Raphaël JOURJON
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Caroline LANNOY
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Pascal PREMILLIEU
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Fabien ROMEZIN
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur François CHAMPION.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Patrice RAINERI
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Serge TABARD.
Délégation de signature à Madame Séverine TARDY - Directeur Général Adjoint mutualisé du Pôle Ressources.
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Rémi DORMOIS - Direction Générale
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Claire TEPPAZ
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur BARBE Olivier
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Bertrand SERT, direction générale
Délégation Officier dÉtat civil : Monsieur Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal - Mariage du 13 décembre 2025.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame ZOUAK Valérie.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame TUCCERI Valérie.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne - Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame TARDY Mylène.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame SURIEUX Aline.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame STACHOWSKI Murielle.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne, Guichet Unique : Madame SCHAUMANN Bouchra.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame SARKISSIAN Patricia.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame SANCHEZ Isabelle.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame ROUX Isabelle.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame RODHAIN Gilberte.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame RIZZO Isabelle.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame RIVAL Paméla.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne agents du pool volant : Mme RICHONNIER Virginie.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame REYNAUD Solange.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame POLLET Chrystèle.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne, Guichet Unique : Mme PETILA Geneviève.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame PERBET Annie.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame NAILI Farida.
Délégation de signature au responsable du service "Accueil de proximité et parcours usagers" de la Direction Relation Citoyenne : Madame MURE Magali.
Délégation de signature aux Responsables de mairies de proximités de la Direction Relation Citoyenne : Madame Véronique MOULIN.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne, Guichet Unique : Madame MEZIANI Sofia.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame MARTIN Myriam.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame MAKHLOUFI Rachelle.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame KARATAS Laëtitia.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Monsieur JOURDA Anthony.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Monsieur HIVERT Hervé.
Délégation de signature, agent Direction Relation Citoyenne - Mairie de Proximité Rochetaillée, Terrenoire : Madame HANI Nacéra.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame GUILLAUMON Virginie.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame GHEZOUI M'BARKI Salima.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne - Mairie de proximité de Terrenoire : Monsieur GERMAIX Emmanuel.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame GAMBINO Angélique.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame GAC Marine
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame FOURNET Chrystel.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne - Mairie Annexe de Centre Deux-Cotonne : Madame EZZAMMOURI Habiba.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame ESCRIHUELA Valérie
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame ENSAAD Dalida
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame DIFALLAH Rebh-Lynda
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame COLOMBAT Laëtitia.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne Mairie de proximité de Saint-Victor-sur-Loire : Madame COLLARD Caroline.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame CHIBANE Djazia
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame CHAPELLE Sandra.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame CARLONE Nathalie
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne Mairie de Terrenoire et Saint-Victor-sur-Loire : Madame CAREDDU Martine
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BREAS Amandine
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne - État Civil - Mariage : Madame BOYER Claire.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne - Mairie de Terrenoire : Madame BONNEVIALLE Virginie.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne - Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame BONNEFOY Fanny.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame BERTHON Sylvie.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne agents du pool volant : Mme BENSEKKOUMA Samia.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame BENEDDEB Yamina.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame BENDJEDDOU Rania.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BENASSILA Amal .
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame BELAIDI Dalila.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Monsieur BEDDAL Malik.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Madame BAKHTIAR Yamina
Délégation de signature aux agents de la Direction Culture : Madame BACHER Laure.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne, Mairie Annexe de Montreynaud : Madame AZIZI Keira.
Délégation de signature aux Responsables de mairies de proximités de la Direction Relation Citoyenne : Madame AISSANI Nathalie
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne : Monsieur AGFAR Saïd.
Délégation de signature aux Responsables de mairies de proximités de la Direction Relation Citoyenne : Madame Véronique MOULIN.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame Laëtitia KARATAS
Arrêté de délégation en labsence de Madame Marie-Jo PEREZ du 24 au 30 novembre inclus
Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de La Toussaint 2025.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Monsieur Saïd AGFAR
Arrêté de délégation des élus pendant les vacances dété 2025 - Arrêté modificatif
Délégation Officier dÉtat civil : Monsieur Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal - Mariage|du 11 octobre 2025.
Délégation Officier dÉtat civil : Madame Nicole PEYCELON, Conseillère Municipale - Mariage du 04 octobre 2025.
Arrêté de délégation des élus pendant les vacances d'été 2025.
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame Amal BENASSILA
Arrêté de délégation en labsence de Madame Christiane JODAR du 26 juin au 05 juillet 2025 inclus et du 19 août au 26 septembre 2025 inclus
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame Marine GAC
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Richard VANELLE
Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame Yamina BENEDDEB
Madame BERROUKECHE Nora, Adjointe aux finances (article L2122-22 du CGCT finances) - Gestion de la dette
Délégation Officier dÉtat civil à Mme Laura CINIERI, Conseillère Municipale Déléguée, pour célébrer le mariage du samedi 28 juin 2025.
Arrêté de délégation en labsence de Madame Cyrine MAKHLOUF du 19 mai au 30 mai et du 6 juin au 13 juin 2025 inclus
Arrêté de délégation en labsence de Madame Christiane JODAR du 10 au 21 mai 2025 inclus
Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de Pâques 2025.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Nathalie ARNOULD
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Fabienne THIVILLIER-RIVOIRARD
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Stéphanie SEP
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Anaïs BOVIGNY
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Emilie LE BIDEAU
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Grégory CROIBIER
Arrêté de délégation de signature à Madame Émilie SABATTIER - Direction générale
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Caroline LANNOY
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Pascal PREMILLIEU
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Patrice RAINERI
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Rémi DORMOIS - Direction Générale
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Marianne PETIOT
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Fabien ROMEZIN
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Raphaël JOURJON
Arrêté de délégation de signature à Monsieur PLACE Julien - Direction Générale
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Emmanuelle FOND
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Sonia SALEN-HEDHIBI
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Frédéric PAREDES - Direction Générale
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Abdelouahb BAKLI, 7ème Adjoint
Délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-Jo PEREZ, 12ème Adjointe.
Délégation de fonctions et de signature : Madame BERROUKECHE Nora 4ème Adjoint
Délégation de fonctions et de signature : Madame BERROUKECHE Nora 4ème Adjoint
Délégation de fonctions et de signature à MonsieurJacques PLAINE, 17ème Adjoint.
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gabriel DE ALMEIDA, 15ème Adjoint.
Délégation de fonction et de signature à Madame Diarra KANE, 18ème Adjointe
Délégation de fonction et de signature à Madame Dominique MANIN 16ème Adjointe.
Délégation de fonctions et de signature à Madame Cyrine MAKHLOUF, 14ème Adjointe.
Délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-Jo PEREZ, 12ème Adjointe.
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Thierry NITCHEU, 11ème Adjoint.
Délégation de fonctions et de signature à Madame Nicole AUBOURDY, 10ème Adjointe.
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Lionel JOUFFRE, 9ème Adjoint.
Délégation de fonctions et de signature à Madame Brigitte MASSON, 8ème Adjointe.
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Abdelouahb BAKLI, 7ème Adjoint.
Délégation de fonctions et de signature à Madame Pascale LACOUR, 6ème Adjoint, en charge des quartiers CENTRE-VILLE (N°1 et 2).
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Charles DALLARA, 5ème Adjoint, en charge des quartiers NORD-OUEST (N°6-7 et 13).
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Frédéric DURAND, 3ème Adjoint.
Délégation de fonctions et de signature : Madame LABICH Siham 2ème Adjoint, en charge des quartiers NORD-EST (N°8 et 9).
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Marc CHASSAUBENE, Premier Adjoint, en charge des quartiers SUD-EST (N°3-10 et 11) et ROCHETAILLEE.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Julien DEL VECCHIO
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe LE DAIN - Direction Générale
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Isabelle CLEMENT
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Jacky BONNEL
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Frédéric SUSANA
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Gilles FOURNIER
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Sébastien VALLA
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Delphine BABIGEON
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Hélène TESSOT BOST
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur François CHAMPION
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Serge TABARD
Délégation de signature à Madame Séverine TARDY - Directeur Général Adjoint mutualisé du Pôle Ressources
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame TEPPAZ Claire
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Catherine CONVERS
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur BARBE Olivier
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Bertrand SERT, direction générale
Arrêté de délégation des élus pendant les congés d'Hiver 2025.
Arrêté de délégation de signature à Monsieur Christophe DUCLOS et Madame Barbara SERVY - DPSCM
Appel en cause déposé devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne par le Syndicat des Copropriétaires de l'Annexe des Beaux Arts - Autorisation d'ester.
Médiathèques Avenant à la convention de partenariat avec le CHU de Saint-Etienne pour des médiations culturelles à destination des patients hospitalisés au pôle psychiatrie avec l'équipe de l'Alphée - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Arrêté de délégation durant l'absence de Monsieur Le Maire du 29 septembre au 1er octobre inclus
Arrêté de délégation en labsence de Madame Christiane JODAR du 22 au 30 septembre inclus
Arrêté de délégation en labsence de Madame Christiane JODAR - Arrêté modificatif
Arrêté de délégation durant l'absence de M. Le Maire du 22 au 26 septembre 2025 inclus.
Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Baye Fara N'DOYE
Arrêté de délégation durant l'absence de Diarra KANE du 11 au 23 septembre 2025 inclus
Arrêté de délégation des élus pendant les vacances dété 2025 - Arrêté modificatif
Cité éducative du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - Projet pause méridienne - FRANCAS - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Convention avec la Fondation 30 millions damis - Capture et stérilisation de chats errants sur le territoire de la Ville de Saint-Étienne - Approbation.
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Charte métropolitaine de la biodiversité - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Plan d'actions en faveur du développement de la Biodiversité de Saint Etienne - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 12Actions entreprises ou proposées au regard du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône Alpes dans le cadre dune enquête nationale sur ladaptation des métropoles et des aires urbaines au changement climat
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Rapport développement durable 2024
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Tarifs municipaux 2026
Gestion de la dette — Contrat de dette de 3 000 000 à conclure auprès du Crédit Agricole Loire Haute Loire / CA CIB pour le financement des investissements 2025 et de ses reports du budget principal.
Tarifs 2025 — 2026 - Affaires Culturelles - Opéra - Modification de libellé
Affaires Culturelles — Régie d'avances "Remboursement de spectacles" - Mise à jour des dépenses pouvant être engagées par la régie.
Cites Educatives — Subventions 2026 - Actions Cites Educatives Tardy Tarentaize Beaubrun Couriot et Montreynaud
Cession de véhicules et matériels consécutive aux ventes à l''enchère organisées du 22 octobre au 12 novembre 2025 via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et la Fondation pour la Sauvegarde de l'Art Français pour la restauration de la statue "La Baigneuse"
Remboursement des frais de mission des Élus dans le cadre d'un mandat spécial
Gestion de la dette — Contrat de dette de 3 000 000 à conclure auprès d'Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement des investissements 2025 et ses reports 2026 du budget principal.
Gestion de la dette — Contrat de dette de 5 000 000 à conclure auprès de la Banque Postale pour le financement des investissement 2025 du budget principal.
Gestion de la dette — Contrat de dette de 1 000 000 à conclure auprès de La Banque Postale pour le financement des investissements 2025 du budget principal
Tarifs 2025 — Affaires Culturelles - Création de tarifs exceptionnels à la boutique du Musée d'Art et d'Industrie à l'occasion de la braderie du 5 au 7 décembre 2025
Cession de véhicules et matériels consécutive aux ventes à l'enchère organisées du 3 septembre au 17 septembre 2025 via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE
Tarifs 2025 — 2026 - Séniors, Solidarité - Pass Loisirs Seniors
Tarifs municipaux Saison 2025-2026
Tarifs 2025 — Petite Enfance, Education, Jeunesse - Petite Enfance : Barème Prestation de Service Unique - Taux de participations familiales en établissement d'accueil du jeune enfant pour l'année 2025 - Modification du montant des ressources mensuelles plafond 2025
AFFAIRES CULTURELLES — REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES - « Conservatoire à Rayonnement Régional » Mise à jour des modes de recouvrement et dencaissement, Modification du montant de lavance à consentir au régisseur.
Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Création de tarifs à la boutique du musée d'Art et d'Industrie
Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Modification et création de tarifs à la boutique du musée de la Mine
Avenant à la convention AAP — 2024-42218 de l'appel à projet de gestion des chats errants
Gestion de la dette — Cession de prêts MON549604EUR et MON549641EUR, souscrit initialement à La Banque Postale, à la Caisse Française de Financement local.
Tarifs 2025 — Affaires Culturelles - Médiathèque Municipale de Tarentaize - Création d'un tarif pour la vente exceptionnelle de compacts disques (CD) désaffectés et déclassés et de partitions lors de la 44ème édition de la Fête de la Musique le 21 juin 2025
Affaires culturelles — Institution de la régie de recettes temporaire "Bourse aux disques et partitions 2025" : vente de compacts disques (CD) désaffectés et déclassés et de partitions le samedi 21 juin 2025
Demande de subventions au fond interministériel de prévention de la délinquance pour la sécurisation des établissements scolaires
Fête du Livre — demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes pour la 39ème édition de la Fête du Livre
Demande de Subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport acquisition de matériel handisport au sein de la piscine municipale de Grouchy
Tarifs 2025 — Police et Sécurité civile municipales - Gratuité du stationnement en zone verte du lundi 4 août au samedi 30 août 2025 inclus.
Convention — Participation financière de Saint-Etienne Métropole - Aire de jeux rue de l'Eternité
Convention — Participation financière de Saint-Etienne Métropole - Aire de jeux rue Ferdinand Gambon
Convention — Participation financière de Saint-Etienne Métropole - Aire de jeux du square des Déportés
Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du FIPDR dans le cadre de l'extension du système de vidéo protection
Tarifs 2025 — Direction Police et Sécurité civile municipales - Création de tarifs pour le stationnement des voitures publiques
Affaires Culturelles — Opéra de Saint-Etienne - Tarifs pour la saison artistique 2025 - 2026
Demande de subvention dans le cadre du programme régional « Construire ou rénover un bâtiment avec du bois local »
Demande de subvention — Construire ou rénover un bâtiment avec du bois local - Plan forêt-bois 2023-2027
Direction Sports, Loisirs et Vie Sociale - Régie de recettes "PROXIMITE ET MULTIPSORTS" - Ajout temporaire du Parc Expo en domiciliation
Information judiciaire ouverte par le Parquet de Lyon portant notamment sur des subventions allouées à deux associations Constitution de partie civile - Changement de cabinet d'avocat
Fête du Livre — demande de soutien au CNL pour la 39ème édition de la Fête du Livre
Fête du Livre — demande de soutien à la SOFIA pour la 39ème Fête du Livre
Affaires Culturelles — Conservatoire à Rayonnement Régional de Saint-Etienne - Tarifs saison 2025-2026
Tarifs 2025 — Police et sécurité civile municipales - Gratuité du stationnement de surface en zones vertes, jaunes, marron et rouges du vendredi 12h au lundi 8h30 à compter du 28 mars 2025 jusqu'au 21 juillet 2025 inclus.
Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Création d'un tarif à la boutique du musée de la Mine
Direction Relation Citoyenne — Régie de recettes « SALLE DES FETES PAGANINI » Création dune régie de recettes à compter du 31 mars 2025
Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Création de tarifs à la boutique du musée de la Mine et du musée d'Art et d'Industrie
Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Création de tarifs à la boutique du Planétarium
Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Création d'un tarif à la boutique du musée de la Mine
Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Création d'un tarif à la boutique du musée d'Art et d'Industrie
33 Boulevard Antonio Vivaldi et 28 rue Eugene Beaune - Mise à disposition de locaux à l'ASSE - Convention de mise à disposition.
Sports, Loisirs et vie Sociale — Régie de recettes « PROXIMITE ET MULTISPORTS » - Augmentation du plafond de lencaisse pour les mois de juin-juillet et septembre-octobre
Programme Villes amies des aînés de l'Organisation Mondiale de la Santé - Adhésion à l'Association Réseau Francophone des Villes amies des aînés - Règlement de la cotisation annuelle.
Remboursement des frais de missions des élus dans le cadre d'un mandat spécial
Cites Educatives — Subventions 2025 - Actions Cites Educatives Tardy Tarentaize Beaubrun Couriot et Montreynaud
Tarifs 2025 — Petite Enfance Education Jeunesse - Education : tarifs périscolaires
Demande de subvention auprès de l'ARS pour le « Point Ecoute Saint Etienne et sa couronne »
musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles AURA pour le projet médiation numérique
Demande de subvention dans le cadre du Contrat local de santé à lAgence Régionale de Santé Auvergne Rhône-Alpes
Attribution de subventions en faveur des associations danciens combattants - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2025 - Versement de subventions - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 43, Contre: 0, Abstention: 6Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur denfants en difficulté - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Attribution de subventions aux associations et aux structures de léducation - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
Pour: 49, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Attribution de subventions à diverses associations dinsertion professionnelle - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Attribution d'une subvention à la compagnie Saté-âtre dans le cadre de la coopération avec la ville de Kapan - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Jardins partagés de la Ville de Saint-Etienne - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Création dun Centre de Supervision Urbain dans les nouveaux locaux « IGH Loubet » - Demande de subventions auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Versement de subventions - Rénovation des rez-de-chaussée vacants 14-16 rue Georges Dupré - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Garantie demprunt Habitat et Métropole - Acquisition en VEFA (Vente en lEtat Futur dAchèvement) de 18 logements situés 45 rue Marengo à Saint-Etienne - Un Prêt de 1 750 370 au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Approbation
Pour: 49, Contre: 0, Abstention: 0Garantie demprunt - Habitat et Métropole - Démolition de 19 logements et réhabilitation de 107 logements (3 type T1, 20 type T2, 40 type T3, 40 type T4, 3 type T5 et 1 type T6) situés Tarentaize 2 à Saint-Etienne - Un Prêt de 1 200 000 au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Approbation
Pour: 49, Contre: 0, Abstention: 0Garantie demprunt - Habitat et Métropole - Acquisition et amélioration de 3 logements situés 40 rue de la Sablière à Saint-Etienne - Un Prêt de 440 452 au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Approbation
Pour: 49, Contre: 0, Abstention: 0Garantie demprunt Foncière Habitat et Humanisme - Acquisition-amélioration dun logement de type T3 situé 7 rue Dombasle à Saint-Étienne - Un Prêt de 25 351 au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Garantie demprunt Habitat et Métropole - Réhabilitation de 84 logements situés 33 et 35 rue Georges Clémenceau à Saint-Etienne - Un Prêt de 2 977 091 au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Approbation
Pour: 49, Contre: 0, Abstention: 0Garantie demprunt - Habitat et Métropole - Réhabilitation de 80 logements situés 9 au 15 et 17 au 23 rue Paul Signac à Saint-Etienne - Un Prêt de 2 444 305 au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires - Garantie de la Ville à hauteur de 100 % - Approbation
Pour: 49, Contre: 0, Abstention: 0Réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux - Demande de subvention FEDER - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Police et sécurité civile municipales — Régies de recettes "Droits de stationnement payant" : modification des modes de recouvrement et du montant du fonds de caisse
Police et sécurité civile municipales — Sous-régie de recettes "Droits de stationnement payant - Parking Marengo" : Suppression de la sous-régie à compter du 1er octobre 2025
Gestion de la dette — Contrat de prêt de 4 000 000 à conclure auprès de la Banque Postale pour le financement des investissements 2025 du budget principal
Gestion de la dette — Contrat de dette de 4 000 000 à conclure auprès de La Banque postale pour le financement des investissements 2025 du budget principal.
Demande de subvention CAF de la Loire — Achat de tablettes logiciel CONCERTO
Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport et de la Fédération Française de Rugby - Programme "Héritage - Rugby" - Réfection du stade Jean-Michel Lionard au sein du complexe sportif municipal de l'Étivallière
Tarifs 2025 — Direction Police et Sécurité civile municipales - Création de tarifs pour la pose et la dépose d'horodateur
Tarifs 2025 — 2026 - Affaires Culturelles
SASE - Nuit des Etudiants du Monde - Demande de subvention à Campus France - Approbation
Tarifs 2025 — Direction des Affaires Culturelles - Fête du Livre
musée dArt et dIndustrie et Couriot Musée de la Mine Demande de subventions 2025 au titre du FRAM FRAR pour plusieurs acquisitions et restaurations, en modification et remplacement de la décision n° 2024.00544 du 09/08/2024.
Tarifs 2025 — Police et sécurité civile municipales - Gratuité du stationnement de surface en zones vertes, jaunes, marrons et rouges du vendredi 12h au lundi 8h30 à compter du 21 juillet 2025 jusqu'au 31 août 2026 inclus.
Régie de recettes "DROITS DE PLACE" Création d'une régie prolongée Modification du montant de l'encaisse
Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures déducation populaire - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Associations participant à la démocratie locale - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subventions - Approbation.
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à diverses associations dinsertion professionnelle - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté -Attribution de subventions - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2025 pour les travaux de réhabilitation de la piscine Pierre Poty - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur denfants en difficulté - Approbation.
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions aux associations et aux structures de léducation - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Convention de partenariat Accueil de Loisirs Périscolaire 2025 - 2027 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Revalorisation du montant des indemnités forfaitaires versées aux harmonies stéphanoises pour leurs interventions - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions aux Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Cimetière de Terrenoire - Projet de renaturation - Demande de subvention Fonds Vert - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Soutien et attribution de subventions pour lanimation des quartiers de la Ville pour 2025 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Versement de subvention plan façades au 33 rue Michelet - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Dispositif d'aide aux Maires Bâtisseurs - Dépôt de dossier dans le cadre du Fonds Vert - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Demande de subvention au titre du Fonds Vert et de la DSIL pour le projet de rénovation du bâtiment atelier et pour l'installation de panneaux photovoltaïque sur le site Eugène BEAUNE - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Budget Supplémentaire 2025 du Budget Principal
Pour: 33, Contre: 23, Abstention: 0Affectation du Résultat de l'exercice 2024 - Budget Principal
Pour: 32, Contre: 14, Abstention: 9Compte Administratif 2024 du Budget Principal
Pour: 32, Contre: 14, Abstention: 9Compte de gestion du Comptable Public — Exercice 2024 - Budget principal
Pour: 32, Contre: 14, Abstention: 9Dispositif Ville Vie Vacances — Attribution de subventions Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Dispositif Colos apprenantes - Engagement de la Ville de Saint-Etienne pour l'été 2025 - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures déducation populaire - Approbation
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur dintervention, des Fêtes de quartier en 2025- Approbation.
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à diverses associations dinsertion professionnelle - Approbation
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 0Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation.
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions aux associations et aux structures de léducation - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Vie sportive — Attribution de subventions - Approbation.
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2025 - Versement de subventions - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Soutien et attribution de subventions pour lanimation des quartiers de la Ville pour 2025 - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Versement de subvention plan façades au 23 rue Gambetta, 35 rue Hippolyte Royet, 2 rue de la Vigne, 65 rue Marengo et 18 rue Balay angle 8 rue Boucher de Perthes - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Attribution dune subvention à lagence durbanisme EPURES - Approbation
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions en faveur des associations danciens combattants - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à diverses associations dinsertion professionnelle - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Demande de subvention à la Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2025 (DSIL) pour le projet de rénovation du 1er étage situé 3, rue Louis Destre à Saint-Etienne en vue de l'installation d'un centre de santé ou d'une maison de santé pluriprofes
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 12Demande de subvention auprès du Département de la Loire dans le cadre du contrat négocié 2023-2028 pour les travaux de rénovation du stade Peyrard à la Cotonne - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Subventions aux associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur denfants en difficulté - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Classes découvertes Reversement subventions Conseil Départemental 42 à l'OCCE - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions aux associations et aux structures de léducation - Approbation.
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Demande de subvention DSIL - Ecole primaire Métare-Cottencière - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Demande de subvention DSIL - Ecole primaire Solaure - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Subvention en nature de 10 défibrillateurs à la Communauté de Kapan - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Versement de subventions rénovation des rez-de-chaussée vacants 26 rue de la Mulatière et 2 rue des Mutilés du travail - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Versement de subvention plan façades au 6 rue Gambetta - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Garantie demprunt Habitat et Métropole - Construction de deux logements individuels et régularisation dun logement individuels, tous de type T4, situés 1 au 31 rue des Quatre Saisons à Saint-Etienne - Un Prêt de 363 698 au total auprès de la Ca
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Garantie demprunt La SCIC Le Toit Forézien - Construction de 30 logements (3 type T2, 12 type T3, 12 type T4 et 3 type T5) situés rue des Artilleurs à Saint-Etienne - Un prêt dun montant total de 4 415 333 auprès de la Caisse des Dépôts et Cons
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Garantie demprunt La SCIC Le Toit Forézien - Réhabilitation thermique et résidentialisation de 89 logements (18 type T2, 30 type T3, 30 type T4, et 11 type T5) situés 83 rue Molina à Saint-Etienne - Deux prêts dun montant total de 4 379 500 aup
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Gestion de la dette - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire - Approbation
Pour: 44, Contre: 2, Abstention: 10Budget primitif 2025- Vote des taux dimposition directe 2025 - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 12Budget Primitif 2025 - Dotations de provisions et reprises - Approbation
Pour: 34, Contre: 2, Abstention: 20Budget Primitif 2025 - Budget Principal - Approbation
Pour: 33, Contre: 23, Abstention: 0Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement (DSIL) 2025 pour les travaux de réhabilitation du Vélodrome Roger-Rivière à Méons - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Regroupement des activités et rénovation agrandissement de l'Amicale Laïque de la Terrasse - Aide exceptionnelle à l'investissement ALSH - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Financement des travaux dans les Etablissements d'accueil du jeune enfant - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2024-2025 - Approbation
Pour: 43, Contre: 6, Abstention: 6Versement de subventions rénovation des rez-de-chausée vacants 10-12 cours Pierre Lucien Buisson et 14 rue Pointe Cadet - Approbation
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 2Versement de subvention plan façades au 45 rue Franklin - Approbation
Pour: 54, Contre: 2, Abstention: 0Garantie demprunt — SCIC Le Toit Forézien - Réhabilitation de 72 logements (2 type T1, 7 type T2, 28 type T3, 29 type T4, 5 type T5 et 1 type T6) situés 4 rue J. Jugan et 31 à 35 rue Jo Gouttebarge à Saint-Etienne - Un prêt dun montant total de 1
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Autorisation de versement dacomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2025 et approbation des conventions financières pour les subventions supérieures à 23 000 sy rapportant - Approbation.
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 2Budget 2025 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation
Pour: 33, Contre: 14, Abstention: 9Attribution d'une subvention au Comité Mahorais de Saint-Etienne suite au passage du cyclone Chido à Mayotte - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Attribution d'une subvention à lAssociation des Pompiers Humanitaires Français (PHF) suite au passage du cyclone Chido à Mayotte - Approbation.
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Désignation des représentants de la collectivité au sein de la Commission Consultative Paritaire (arrêté modificatif)
Autorisation d'ester en justice.
Affaire Ville de Saint — Etienne BERARDI / EL FAHIRI Agression de M. BERARDI Pierre Fabien par M. EL FAHIRI Rayane le 17 juin 2025. Autorisation d'ester en justice
Requête en appel déposée devant la Cour Administrative d'Appel de Lyon, le 08 décembre 2024 par M. MICCICHE.
Affaire Ville de Saint — Etienne MICHON FOURNEYRON COLLONJON / ESSAKHI Agression de M. MICHON Cédric, M. FOURNEYRON Stéphane et M. COLLONJON Mickaël par M. ESSAKHI Karim le 5 février 2025. Autorisation d'ester en justice
Affaire Ville de Saint — Etienne JOURDA / RICHARD Agression de M. JOURDA Guillaume par M. RICHARD Mickaël le 13 avril 2025. Autorisation d'ester en justice
Requête en indemnisation déposée devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne par Mme Elisabeth CHELLA-Autorisation d'ester
Appel en cause déposé devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne par Mme Eteri KHAZHAKYAN-Autorisation d'ester
Requête en annulation déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon, le 10 avril 2025 par M. PAUTRE et Mme BRASSARD.
Permis de démolir 35 boulevard Jules Janin " le flore" à Saint-Etienne.
Affaire Ville de Saint — Etienne COLLONJON / RAKOTOVAO RAVAHATRA Agression de M. COLLONJON Michaël par M. RAKOTOVAO RAVAHATRA Tim le 26 avril 2025. Autorisation d'ester en justice
Affaire Ville de Saint — Etienne BENZEGHADI / ZEDDAM Agression de Mme BENZEGHADI Nacéra par Mme ZEDDAM Sarah le 7 décembre 2023. Autorisation d'ester en justice
Affaire Ville de Saint — Etienne CHABRIT COLLONJON / SYLVIUS Agression de M. CHABRIT Laurent et M. COLLONJON Michaël par M. SYLVIUS Christopher le 7 avril 2025. Autorisation d'ester en justice
Requête de M. Laurent BLACHON devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne.
Assignation de la Ville de Saint — Etienne par M. Nourredine HAMACHE devant le juge de l' exécution auprès Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne
Requête en annulation déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 19 mars 2025 par M. HAMMOUCHE - Autorisation d'ester
Affaire Ville de Saint — Etienne COLLARD DUFAUT - PINTUS / HANANI Agression de M. COLLARD Julien, M. DUFAUT David et M. PINTUS Maxime par M. HANANI Mohamed le 31 octobre 2024 - Autorisation d'ester en justice
Remboursement des frais de missions des élus dans le cadre d'un mandat spécial.
Affaire Ville de Saint — Etienne THIBAUT - MOUIMI - COLLONJON / BOUAFIA Agression de Mme THIBAUT Aurélie, Mme MOUIMI Aziza et M. COLLONJON Michael par Mme BOUAFIA Sarae le 24 mars 2025 - Autorisation d'ester en justice
Adhésion de la Ville de Saint — Etienne à la Coalition Européenne des Villes contre le Racisme (ECCAR) - Règlement de la cotisation annuelle
Affaire Ville de Saint — Etienne MICHON / BOUAFIA Agression de M. MICHON Cédric par M. BOUAFIA Sarae le 22 octobre 2024 - Autorisation d'ester en justice
Requête en appel n° 25LY00063 déposée devant la Cour Administrative d'Appel de Lyon par la SAS PARET VILLEDIEU contre la commune de Saint-Etienne - Autorisation d'ester
Affaire Ville de Saint — Etienne / M. POMEON Requête en annulation contre la décision de la Ville de Saint-Etienne demandant la récupération du trop-perçu dindemnités versées à M. POMEON entre novembre 2022 et mars 2024 - Autorisation d'ester
Requête déposée devant le Tribunal Administratif de LYON par Monsieur Farid BOUZID contre la commune de Saint-Etienne - Autorisation d'ester
Requête déposée le 09 janvier 2025 devant le Tribunal Administratif de Lyon par la société SOBECA - Autorisation d'ester en justice
Affaire Ville de Saint — Etienne BENSACI BOUGEARD - BRANCATO - ROL / ABDALLAH Agression de Mme BENSACI Aziza, M. BOUGEARD Thierry, M. BRANCATO Eric et M. ROL Alain par M. ABDALLAH Anrchidine le 27 décembre 2024. Autorisation d'ester en justice.
Affaire Ville de Saint — Etienne RIMONT VALOUR / TADLAOUI Agression de M. RIMONT Philippe et M. VALOUR William par M. TADLAOUI Khalid le 10 janvier 2025. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du
Récapitulatif des décisions du 30/06/2025 au 13/10/2025
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Contrat d'objectifs avec la SASP AS Saint-Etienne pour la saison 2025-2026 - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Convention financière avec le CROUS de Lyon dans le cadre de la Contribution Vie Etudiante et de Campus (CVEC) - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Cité Éducative Montreynaud - Renouvellement de la convention cadre triennale - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Vu du groupe Le temps de lécologie : Germain Collombet, Danielle Teil, Jean Duverger, Julie Tokhi, Olivier Longeon et Annie Andria relatif à la tenue du salon du chiot à Saint-Etienne
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Convention de labellisation dans le cadre du dispositif "Ma Ville se Ligue contre le cancer" - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Clôture du dispositif Nefle - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Autorisation d'esther
Procès devant Tribunal judiciaire de Lyon à compter du 22/09/2025 |Confirmation de la désignation de MAÎTRE VERGNON comme avocat de la ville
Autorisation d'ester en justice
Autorisation d'ester en justice
Autorisation d'ester en justice
Récapitulatif des décisions du 02/06/2025 au 30/06/2025
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Commission Communale pour l'Accessibilité - Présentation du rapport 2024
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Encadrement et coordination de la pause méridienne - Espace Boris Vian et Amicale Laïque Michelet - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Cité Éducative du quartier Montreynaud Projet Pause Méridienne - PEP42 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Voeu proposé par le groupe Le Temps de l'Ecologie concernant Cultura
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 0Voeu du groupe Majorité Municipal — Contre limplantation de lenseigne Cultura au centre commercial de Villars et pour la préservation des librairies indépendantes stéphanoises
Pour: 40, Contre: 0, Abstention: 6Récapitulatif des décisions du 31/03/2025 au 02/06/2025
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Journée Ville inclusive 14 juin 2025 - Partenariat avec Radio Ondaine - Convention - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Adhésion au dispositif « Ma Ville se Ligue » - Ligue contre le Cancer 42 - Approbation
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 0Engagement de la Ville de Saint-Etienne comme « Ambassadrice du don dorganes » - Charte - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Composition du Conseil métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Voeu du Conseil Municipal : la dissolution n'est pas la solution
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 1Récapitulatif des décisions du 27/01/2025 au 31/03/2025
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Centre de loisirs de la Perrotière - Eté 2025 et 2026 - Convention à intervenir avec les FRANCAS - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Concours Commerce Design 2025 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Convention d'objectifs 2025-2027 pour le développement et l'attractivité commerciale du territoire stéphanois avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne (CCILM) - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 12Récapitulatif des décisions du 25/11/2024 au 27/01/2025
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Renouvellement de la convention dans le cadre du dispositif Dun Bon Pas pour un Bon Poids (BPBP) - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Rapport d'activité 2023 CAP Métropole
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Avenant n°5 à la convention de création de service commun - Gestion des Bâtiments - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Rapport de la Ville de Saint — Etienne sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes 2023-2024
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Conseils de quartier — Modification de la composition - Désignation des membres
Pour: 47, Contre: 0, Abstention: 9Désignation des représentants de la collectivité au sein des Commissions Administratives Paritaires (arrêté modificatif)
Délégation de fonctions et de signature à Madame Anne-Sophie RIOU, Conseillère municipale déléguée
Autorisation de baignade sur le plan d'eau dépendant de la plage aménagée de la base nautique de Saint-Victor-Sur-Loire
Règlement intérieur de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC)
Délégation Officier dÉtat civil : Madame Isabelle DUMESTRE, Conseillère Municipale - Mariage du 26 juillet 2025.
Règlement concernant l'ouverture et la fermeture du Parc de la Perrotière au public en date du 15 décembre 2022 Arrêté modificatif n°3
Arrêté tranquillité publique
Délégation d'Officier d'Etat civil à Mme Catherine GROUSSON, Conseillère Municipale Déléguée - Mariage du 24 mai 2025.
Arrêté de pouvoir de police du Maire — Lutte contre les nids de frelons asiatiques sur le domaine privé
Délégation de fonctions et de signature : RICCIARDI Laurence Conseillère municipale déléguée
Délégation de fonctions : RICCIARDI Laurence Conseillère municipale déléguée
Délégation de fonctions et de signature à Madame Anne-Sophie RIOU, Conseillère municipale déléguée
Délégation de fonction et de signature à Madame Laura CINIERI, Conseillère municipale déléguée
Délégation de fonctions à Madame Fanny RIVEY, Conseillère municipale déléguée
Délégation de fonctions à Madame Catherine GROUSSON, Conseillère municipale déléguée
Délégation de fonctions à Madame Brigitte REGEFFE, Conseillère municipale déléguée
Délégation de fonctions à Madame Annick LIOTIER Conseillère municipale déléguée
Délégation de fonctions à Madame Catherine ZADRA, Conseillère municipale déléguée
Délégation de fonctions à Madame Colette DUCROS, Conseillère municipale déléguée
Délégation de fonctions et de signature à Madame Véronique FALZONE, Conseillère municipale déléguée spéciale
Délégation de fonctions et de signature à Madame Maryse ZOFFO, Conseillère municipale déléguée spéciale
Convention relative à l'utilisation du stand de tir d'Andrézieux Bouthéon pour l'entrainement des policiers municipaux entre les villes d'Andrézieux-Bouthéon et de Saint-Etienne
Arrêté portant interdiction de vapoter dans certains lieux affectés à un usage collectif sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne et portant interdiction de fumer et de vapoter à proximité immédiate de plusieurs équipements accueillant des activités culturelles administrés par la Ville de Saint-Etienne
Vu du groupe de la Majorité municipale — Vu en soutien du réseau « Naitre et bien être »
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Automatisation des avis de mises en fourrière des véhicules Convention avec lAgence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions - Approbation
Pour: 49, Contre: 1, Abstention: 0Arrêté Tranquillité
Portant interdiction de fumer sur la plage aménagée de la base nautique de Saint-Victor-Sur-Loire
Interdiction de faire des feux et barbecues à Saint-Victor-Sur-Loire
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2025 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution de subvention aux structures associatives - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Arrêté portant interdiction de fumer dans lenceinte et à proximité immédiate des équipements culturels de la Ville de Saint-Etienne
Arrêté portant interdiction de fumer dans lenceinte et à proximité immédiate des équipements sportifs de la Ville de Saint-Etienne
Voeu de la Majorité Municipale sur les Missions Locales en danger
Pour: 45, Contre: 0, Abstention: 11Voeu de la Majorité Municipale invitant le groupe La Poste à revoir sa politique locale de maintien du service public postal à Saint-Etienne
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Commissions municipales — Modification de la composition
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Création d'une réserve communale de sécurité civile - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Consultative Paritaire
Arrêté de déport de Gaël PERDRIAU, Maire de la commune de SAINT-ETIENNE, pour la gestion et linstruction de la protection fonctionnelle de la commune dans le cadre de linformation judiciaire ouverte par le Parquet de Lyon dans le cadre du dépôt de plainte déposé par Monsieur Artigues le 29 aout 2022
Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la restauration scolaire de l'école Montchovet - Renouvellement de convention - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Index égalité professionnelle 2024
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Mise à jour du tableau des emplois - Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 6Mobilisation de vacataires dans le cadre des évènements portés par le service Jeunesse et Vie Etudiante - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Mise à disposition dun travailleur en situation de handicap par lassociation Prisme 21 LOIRE - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Convention de mise à disposition dun agent municipal auprès de la Mutualité française Loire-Haute Loire SSAM - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Convention cadre de partenariat sur le champ du développement économique insertion et emploi 2025-2027 entre France Travail, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne sur la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Convention de partenariat avec France Travail - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Rémunération des techniciens et artistes intermittents - Approbation
Pour: 46, Contre: 0, Abstention: 10Prise en charge de ladhésion au Comité National dAction Sociale (CNAS) pour les retraités de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Revalorisation du montant des chèques cadeaux de Noël pour les agents de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) Mise en place dun CIA exceptionnel - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Mise à jour du tableau des emplois et ajustement de la refacturation des services communs - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Recrutements dans le cadre du parcours emploi compétences (PEC) - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 6Propositions de contrats d'apprentissage pour l'année scolaire 2025-2026 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Maison de l'emploi - Renouvellement de la convention entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole pour 2025, 2026 et 2027 - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Convention de mise à disposition à temps non complet (80 %) dun animateur du Patrimoine du Pays d'Art et d'Histoire auprès de Saint-Étienne Métropole - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Revalorisation des vacations médecin à la direction Santé Publique - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Convention de partenariat avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) pour lorganisation du 2e forum de lemploi public territorial et de lapprentissage - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Création d'emplois non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité pour l'année 2025 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Création d'emplois non permanents suite à accroissement saisonnier d'activité - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Création d'emplois permanents - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B (CAP B)
Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A
Laboge.fr - Nouveaux partenariats année 2025 - Approbation
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 0Actions entreprises ou proposées au regard du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre de la formation inter-juridictions relative à la qualité des services rendus aux demandeurs de per
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Modification de la rémunération des agents recenseurs - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Protection sociale complémentaire - Ajustement du montant de la participation employeur pour la complémentaire santé - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Délégation Officier d'État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 29 novembre 2025.
Délégation Officier dÉtat civil : Monsieur Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal - Mariage|du 13 décembre 2025.
Arrêté de délégation durant l'absence de Laura CINIERI du 04 au 24 août 2025 inclus
Délégation Officier d'État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 04 juillet 2025.
Délégation Officier d'État civil : Monsieur Jacques PHROMMALA, Conseiller Municipal - Mariage du 07 juin 2025
Délégation Officier d'État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 16 août 2025.
Délégation Officier d'État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 21 juin 2025.
Délégation du Conseil municipal au Maire en vertu de larticle L.2122-22 |du Code Général des Collectivités Territoriales- Approbation
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 0Election des adjoints au Maire
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Détermination du nombre dadjoints
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Election du Maire
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Délégation de fonction à Monsieur Jean — Pierre KOTCHIAN, 13ème Adjoint.
Délégation Officier dÉtat civil à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal, pour célébrer le mariage du 03 mai 2025.
Elections professionnelles 2026 : recours au vote électronique et modalités d'organisation
Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne Rhône-Alpes suite au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale Cap Métropole pour les exercices 2019 à 2024
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2025 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juin 2025 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Arrêté de délégation durant l'absence de Monsieur Le Maire du 02 octobre au 03 octobre 2025 inclus
Procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2025 - Approbation
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 0Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 janvier 2025 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Communication du rapport d'observations définitives et des réponses de la Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne Rhône-Alpes relatives au rapport public thématique : « La communication externe des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône-Alpes
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Procès — verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2024 - Approbation.
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Requête en appel introduite devant la Cour d'Appel de Lyon - Chambre sociale - Autorisation d'ester
Requête en appel introduite devant la Cour d'appel de Lyon - Chambre sociale - Autorisation d'ester
Association « Elus, Santé publique et Territoires » - Règlement de la cotisation annuelle
Réseau Français des Villes — Santé OMS - Règlement de la cotisation annuelle
Convention d'objectifs quadripartite entre le Centre Social de Beaulieu, la Caisse d'Allocations Familiales, le Conseil Départemental et la Ville de Saint-Étienne - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la période 2025-2027 - Subvention séjours de vacances - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Convention de partenariat CPAM - Accès aux droits et à la santé - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Dispositif « Ordonnances vertes » - Convention de partenariat avec la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Grand Saint-Etienne - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Arrêté de désignation des personnalités appelées à siéger au jury de concours - Maîtrise d'uvre pour la relocalisation du centre social le Babet
Accueil denfants ukrainiens du 3 au 14 août 2025 Convention dans le cadre de la coopération avec la région de Louhansk et les villes de Popasna et Starobilsk
Convention cadre entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction sociale - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Désignation des représentants du personnel au sein du Comité social territorial (arrêté modificatif)
Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés (RFVAA) - Plan daction Ville amie des aînés - Approbation
Pour: 48, Contre: 0, Abstention: 7Appel à projets Accueil collectif de mineurs sans hébergement de la Perrotière, Été 2025 et 2026 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Prise en charge par lEtat de laccompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne - Convention - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Salon des Etudes Supérieures de Saint-Etienne 2025 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et le groupe Studyrama - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Requête déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon par l' Association des habitants du Chemin de Laya
Ville libre sans tabac - Convention avec lassociation Grand-Est sans Tabac - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et lAssociation AFA Crohn RCH France pour la mise en place des "cartes toilettes" - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0RIA Buisson Désignation des représentants de la Ville de Saint-Étienne au sein de l'association AURI - Approbation
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 2Adhésion à l'association The Sorority Foundation - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Centre Deux - Association Syndicale Libre de Saint-Étienne Centre Deux (ASL) - Convention financière à intervenir avec l'ASL pour l'entretien de la dalle piétonne - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Convention d'objectifs et de partenariat avec l'association Ecole des XV - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l'association Elus Locaux Contre le SIDA - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Dispositif Nefle (Notre Ecole Faisons Là Ensemble) - Projet Ecole élémentaire Rosa Parks - Convention de Partenariat - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Convention avec la Ligue de lenseignement, lÉducation Nationale pour l'accueil de volontaires en service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Convention avec Unis-cité, les associations dÉducation Populaire pour laccueil de volontaires en Service Civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Voeu du groupe de la Majorité Municipale - Soutien au centre dinformation sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) et à lensemble du réseau national des CIDFF
Pour: 53, Contre: 0, Abstention: 0Convention d'intervention de l'association Les 2 Collines sur le temps de restauration scolaire municipale et le temps méridien pour les enfants porteurs de handicap - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Voeu du groupe Majorité Municipale — Pour une clarification et un soutien renforcé de lEtat auprès des collectivités pour la mise en uvre du Service Public de la Petite Enfance
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 0Appel à projet Accueil de Loisirs Périscolaire - Année 2025-2026 et 2026-2027 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire pour janvier à juillet 2025 Changement de structure gestionnaire Modification de la délibération n° 2024.0029 du 24 juin 2024 Avenant à la convention de partenariat - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Réouverture de l' accueil de loisirs périscolaire matin pour l'année scolaire 2024-2025 Avenant aux convention de partenariat - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Concours SAINTEWOOD porté par le Conseil Consultatif de la Jeunesse - Modalités de fonctionnement et règlement intérieur de l'édition 2025 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Charte départementale des places d'insertion professionnelle dans la Loire pour six établissements d'accueil du jeune enfant municipaux - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Convention de partenariat avec l'Université Jean Monnet - Escapade sportive dans le cadre de Saint-Etienne Accueille Ses Etudiants (SASE) - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Plans d'Organisation des Secours et de la Surveillance (POSS) des piscines municipales de la Ville de Saint-Étienne - Approbation
Pour: 50, Contre: 0, Abstention: 0Plan de Mobilité de Saint — Etienne Métropole - Avis
Pour: 44, Contre: 0, Abstention: 12Voeu du groupe Majorité Municipale demandant la révision du décret sur le transport partagé pour les trajets médicaux
Pour: 54, Contre: 0, Abstention: 0Tarification sociale Convention avec la société Transdev Saint-Etienne - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires privés du second degré - Convention cadre Ville-Lycées privés 2024/2027 Modification de la délibération n° 2024-00368 du 30 septembre 2024 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Convention de partenariat avec les PEP Loire Dômes Allier pour l'activité extrascolaire - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Conventions d'objectifs quadripartites avec les structures déducation populaire, la Caisse d'Allocations Familiales, le Conseil Départemental, et la Ville de Saint-Étienne - Approbation
Pour: 55, Contre: 0, Abstention: 0Appel à projet mercredis et vacances pour la période septembre 2025 à août 2027 notamment pour les écoles Bergson, Chaléassière et la Terrasse - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0Dispositif Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire Années scolaires 2024-2027 - Approbation
Pour: 56, Contre: 0, Abstention: 0📬 Suivre Saint-Étienne
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