Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2024

ECOLE PRIMAIRE MONTCHOVET — Mise à disposition des locaux scolaires au centre social Alfred Sisley du 21/10/24 au 04/08/25

ECOLE PRIMAIRE ROSA PARKS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de Superstrat du 21 au 31/07/2025

1 — 3 Péristyle Hôtel de Ville - Mise à disposition de locaux à la Croix Rouge Française - Convention. Décision de Monsieur le Maire en date du.

ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE

ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante.

ECOLE PRIMAIRE VIVALDI — Mise à disposition des locaux scolaires à l'APE

ECOLE ELEMENTAIRE DU SOLEIL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de Prisme 21

ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante

PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'APE le 13/12/24

ECOLE ELEMENTAIRE LA VEUE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Valbenoîte Centre Deux durant les vacances de Noël

Opéra — Contrat de location de production "Tosca" - Ville de Saint-Etienne/Grand Théâtre de Tours

Délivrance de concession cimetière — octobre 2024

9 Place du Forum — Mise à disposition d'un dépôt à l'association " Office Municipal des Sports" - Convention de mise à disposition.

Action culturelle — convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition personnelle

15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux - Convention de mise à disposition.

Action culturelle — Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition personnelle

15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux ex école des beaux-arts - Convention de mise à disposition du domaine public communal.

Saint — Victor sur Loire - Bail de chasse - Mise à disposition de parcelles communales au profit de la Société Amicale des Chasseurs

5 rue de l'apprentissage — Mise à disposition de locaux au Secteur Bouliste Saint-Etienne Loire Sud - Convention de mise à disposition du Domaine Public Communal. Décision de Monsieur le Maire en date du.

ECOLE PRIMAIRE DE BEAULIEU — Mise à disposition des locaux à l'équipe enseignante pour un marché de Noël

ECOLE PRIMAIRE TARDY — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Amicale Laïque de Tardy

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE PERROTIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social Arlequin

ECOLE PRIMAIRE DESCOURS/SOLEYSEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social le Babet

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Arlequin

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE PERROTIERE — mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE JANON — mise à disposition des locaux scolaires auprès du référent de l'Equipe Mobile d'Appui médico-social à la Scolarisation

ECOLE PRIMAIRE MONTCHOVET — mise à disposition des locaux scolaires auprès de Centre de Loisirs et Vacances

Mise à disposition des locaux scolaires de l'école primaire Terrenoire Janon au Centre Social Arlequin

38e Fête du livre — Location d'une exposition à la maison d’édition Jarjille

15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux à Tristan CHINAL-DARGENT - Convention de mise à disposition du Domaine Public Communal.

Action culturelle – Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à la production Astharté et Compagnie

Fête du livre — Location d'une exposition de l'auteur Benjamin Chaud à la Galerie Robillard – Avenant à la convention de mise à disposition à titre onéreux

Cession de véhicules et matériels consécutive à la vente aux enchères organisée via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE - Décision de M. le Maire en date du

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire pour l'installation d'un commerce ambulant alimentaire et une installation dans le hall – La Case Portion.

7 rue Courteline (Parc de Solaure) — Mise à disposition de locaux à MAINTES ET UNE FOIS - Convention de mise à disposition.

11 rue René Cassin — Mise à disposition de locaux à L'association UPPER - Convention du Domaine Public Communal.

Fête du livre — Location d'une exposition de l'auteur Benjamin Chaud à la Galerie Robillard – Avenant à la convention de mise à disposition à titre onéreux

Contrat de prêt à usage. Mise à disposition d'une parcelle communale - Route des Echeneaux à Saint-Etienne

Contrat de prêt à usage — Mise à disposition d'une parcelle communale - Route d'Izieux à Saint-Etienne

Fédération des jardins ouvriers et familiaux de la Loire et association des jardins Volpette - Mise à disposition de terrains et installation - Conventions

12 Place de la République — Mise à disposition de locaux à l'Amicale Laïque Cote Chaude - Convention.

Société BYLEN — Mise à disposition de locaux municipaux - Convention

Action culturelle — Théâtre - Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association La Laverie du 18 au 25 octobre 2024

Ecole Beaulieu la Tour — mise à disposition de locaux scolaires auprès du Centre Social Beaulieu

Ecole primaire Centre Deux — MIse à disposition des locaux scolaires auprès de l'espace social Valbenoîte Centre Deux

Ecole Elémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian

Ecole élémentaire Chavanelle — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian

Ecole Primaire Villeboeuf — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian

Ecole élémentaire Gaspard Monge — mise à disposition des locaux scolaires auprès de l''Espace Boris Vian

Ecole élémentaire Métare Réjaillère — mise à disposition des locaux auprès du F.J.E.P. METARE

Ecole élémentaire la Terrasse — mise à disposition des locaux à l'association des parents d'élèves le 27/09/24

Ecole primaire Rochetaillée — mise à disposition des locaux scolaires auprès du F.J.E .P. METARE

Château de la Perrotière, mise à disposition du Parc à la 1ère Compagnie des Archers de Saint Etienne

Ecole Primaire Jomayère — Mise à disposition des locaux scolaires à l'APE le 28 septembre 2024

Ecole élémentaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux auprès de l'association la Laverie du 21 au 27 octobre 2024

Ecole élémentaire Chappe — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'Association Fantasques pour l'exposition L'audacieux cabaret des cœurs ardents

Action culturelle — Mise à disposition d'une résidence d'artistes pour l'association Projet Bloom (octobre novembre décembre 2024)

Action culturelle – mise à disposition de l'appartement du 15 rue Henri Gonnard à l'Association Le M.U.R. du 18 octobre au 20 décembre 2024.

Contrat de production d'œuvres et d'exposition "Kapan, la Mémoire du présent"

Action Culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'artiste Marine LELEU du 08 juillet au 04 octobre 2024 inclus.

Convention d'occupation pour l'installation et l'exploitation d'un food truck au sein de la piscine Raymond Sommet

21 Boulevard Karl Marx — Mise à disposition d'un terrain à Centre d'orthopédie de la loire - Convention d'occupation temporaire

24 rue Beaunier — Mise à disposition de locaux à l'association maison de quartier du soleil - Avenant n°1 portant résiliation partielle

16 Rue Polignais — Mise à disposition de locaux à l'Association le mouvement français pour le planning familial, la nouvelle association départementale de la Loire - Convention de mise à disposition

Association A.V.S. — Demande de mise à disposition de locaux municipaux

11 rue de l'apprentissage — Mise à disposition de locaux à l'association communautaire d'action et de recherches sociales - Convention de mise à disposition du domaine public communal.

Action culturelle – Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à l'association Calista Films du 01 au 12 août 2024 inclus.

Ecole primaire Jomayère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure La Jomayère - Convention pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole primaire Guizay — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure La Jomayère - Convention

Parc du château de la Perrotière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Atousports - Convention

Ecole élémentaire Francs — Maçons - Mise à disposition des locaux scolaires auprès des artistes Ella et Pitr - Convention

Ecole maternelle Gaspard Monge — Convention de mise à disposition auprès de l'Espace Boris Vian - Convention pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole élémentaire Gaspard Monge — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian - Convention pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole primaire Terrenoire Perrotière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Arlequin - Convention

Ecole primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure La Jomayère - Convention

Parc du Château de la Perrotière — Mise à disposition auprès de l'amicale laïque de Terrenoire - Convention

Ecole élémentaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Vivaraize - Convention pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole maternelle Molina — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la SDC La Berardière Immo de France - Convention - Décision de M. le Maire en date du

Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'un petit train sur rails et d'un local de restauration rapide - Parc de l'Europe

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de location de la production « Samson et Dalila » - Theater Kiel Aör

Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'artiste Clémence MAUGER du 28 juin au 02 juillet 2024.

Action culturelle – Mise à disposition de l'appartement du 15 rue Henri Gonnard à l'artiste Samira AHMADI GHOTBI du 03 au 15 juillet et du 16 au 20 août 2024.

15 rue Henri Gonnard. Mise à disposition de locaux à Madame LEARDI Clarisse - Convention.

5, rue de le Productique. Mise à disposition de locaux à la SAS TRANSPORT SISYPHE - Bail dérogatoire.

Fête du Livre — Conventions d'occupation du domaine public à titre onéreux – 38ème Fête du Livre

Fête du Livre — Conventions d'occupation du domaine public à titre gracieux – 38ème Fête du Livre

Action culturelle – Saint — Étienne Métropole pour son Musée d'art moderne et contemporain de Saint-Étienne (MAMC+) – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition du Foyer Épis

Ecole primaire Montchovet — Mise à disposition des locaux auprès de la DSDEN dans le cadre du dispositif "école ouverte" - Convention

Ecole maternelle Richelandière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative - Convention

Ecoles maternelle et élémentaire Grand Clos - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc de Montaud - Convention annuelle - Année scolaire 2024-2025

Ecole primaire Villeboeuf — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian - Convention annuelle pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole maternelle Montaud — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative - Convention

Ecole élémentaire Gaspard Monge — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative - Convention

Ecole élémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'amicale laïque Terrasse - Convention annuelle pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole maternelle Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian - Convention annuelle pour l'année scolaire 2024-2025

11 rue Necker — Mise à disposition d'un tènement à usage de station service au profit de la société ENILIVE FRANCE.

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour l'Association Les Films de l'imparfait.

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour la SARL Dance Emporium.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l’École de Musique de Solaure.

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour l’École de l'Oralité.

Ecole primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux auprès du Centre social Beaulieu - Convention annuelle année scolaire 2024-2025

Ecole primaire Villeboeuf — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Ecole primaire Jules Ferry — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Ecole primaire Terrenoire Bourg — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association AMASCO - Convention

Ecole élémentaire Métare Réjaillère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Elémentaire Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

4 boulevard Robert Maurice — Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à l'association LITECOX - Convention.

Convention d'occupation temporaire du domaine public pour les Before de Couriot conclue avec les Cinq Cempotes - Avenant n°1

Magasin n°10 sous Arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à Mr Pascal Rollet - Bail dérogatoire

Local n°31 sous arcades de l'Hôtel de Ville - Péristyle Jean Jaurès. Mise à disposition de locaux à Madame Saïda BOUCHAKEL - Convention.

Magasin n°24 rue Wilson sous Arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à Mr Pascal Rollet - Avenant n°1 portant résiliation amiable.

Conservatoire Massenet — Mise à disposition du Temple protestant de Saint-Étienne pour l'organisation de deux concerts et trois répétitions

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'association des Amis du MAMC pour une exposition de l'artiste Natalie Malisse

Action culturelle — Danse - Association CAPOEIRA - mise à disposition d'une résidence d'artistes du 30 mai au 03 juin 2024

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires – Mairie d'Yssingeaux

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour le Foyer Socio-Éducatif du Collège Gambetta - 11 juin 2024

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour l’ EDMC (École de Danse Manon Contrino) - 07 juin 2024

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Danses sur Cour - 25 juin 2024

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour le Studio Patricia Martin - 22 juin 2024

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Studio Joëlle Mérieux - le 29 juin 2024

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour l'École de Danse Alexia Dury - le 08 juin 2024

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Saint-Michel Éducation - le 04 juin 2024

La Comète — Salle de l'Usine – Convention de mise à disposition pour P&M Production (28 mai au 1er juin 2024)

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'artiste Frédéric Mathevet pour une exposition personnelle

Association Croque Loisirs — Demande de mise à disposition de locaux municipaux

Médiathèque Municipale — Bourse aux disques et partitions 2024 - Vente de documents et compact disques désaffectés et déclassés

Ecole élémentaire Chappe — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Les Cris du Quartier - Convention

Ecole primaire Guizay — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative - Convention

Ecole maternelle Chappe — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative - Convention

Ecole élémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Ecole primaire Paule et Joseph Thiollier - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Ecole élémentaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative - Convention

12 rue du Jeu de l’Arc. Contrat de location conclu avec Madame Alexandra CARLET - Bail civil.

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Ukiyo-e » - Fondation du Grand Théâtre de Genève

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour l’École de l'Oralité - le 24 mai 2024 -

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'Institution Saint-Paul 23 et 24 mai 2024

Action culturelle – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes pour la 4ème édition du Festival des Arts Numériques de Saint-Étienne, Pléiades – Décision de M. le Maire en date du

Médiathèque Municipale — Sollicitation d'une aide de l'Etat dans le cadre de la DGD (Dotation Globale de Décentralisation) pour le financement d'un CDD de catalogage des fonds industriels

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale « L'Île du temps » par les Éditions Gérard Billaudot

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale « Die Entführung aus dem Serail » de Mozart par les Éditions Alkor

Ecole élémentaire La Veue — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Ecole primaire Métare Cottencière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Ecole maternelle Rivière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

15 rue Henri Gonnard — Atelier n°8 - Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à l'association des Amis du MAMC+ - Convention.

3, rue Méhul. Mise à disposition de locaux à l'association AMICALE DES PREPOSES DES PTT DE SAINT-ETIENNE ET SA REGION - Convention.

16 rue Tréfilerie — Mise à disposition de locaux à l'Amicale Laïque Bizillon - Convention

Primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Solaure La Jomayère - Convention

Ecole élémentaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative - Convention

Délivrance de concession cimetière - avril 2024

Délivrance de concession cimetière mars 2024

Ecole élémentaire Jacquard — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative - Convention

Groupe scolaire Grand Clos (écoles maternelle et élémentaire) - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc de Montaud - Convention

Ecole élémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Ecole maternelle Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative - Convention

Ecole maternelle Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe pédagogique - Convention

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'OGEC Notre-Dame d'Espérance.

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de commande d'une œuvre musicale inédite conclu avec le compositeur Richard GALLIANO

Ingénierie du livre – Demande de soutien à la Fondation Jan Michalski pour l'écriture et la littérature – 38ème Fête du Livre de Saint-Étienne

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises au Photo club de Saint-Étienne pour l'exposition « 48H de la photo : Les marques du temps » - Décision de Monsieur le Maire en date du

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Les Nuits d'Eté » - Les Ballets de la Parenthèse

Fête du livre – Demande de subvention auprès du Centre National du Livre pour la 38ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne

Fête du livre – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la 38ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne

Fête du livre – Demande de subvention auprès de la SOFIA pour la 38ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne

Pôle muséal — Convention de mise à disposition de collections du Département de la Loire au Pôle Muséal

27, place Bobby Sands. Mise à disposition de locaux à l'association PIMMS COTONNE-MONTFERRE - Convention.

La Cotencière. Mise à disposition d'un terrain à Monsieur Jean-Baptiste OGIER - Contrat de prêt à usage.

Convention d'occupation du domaine public communal - Mise à disposition du ponton J - Emplacement 56 à Saint Victor sur Loire

Magasin n°2 — 4-6-8 sous arcardes de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à l'Association L'ESTAMPILLE - Convention.

7 — 9 Péristyle des Arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à l'association ANIMA - Convention.

Magasin n°24, rue Wilson — sous arcades de l'Hôtel de ville. Mise à disposition de locaux à Monsieur Pascal ROLLET - Bail dérogatoire.

Elémentaire Chappe — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe pédagogique - Convention

Ecole élémentaire Saint Saëns — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Collectif Vivre Ensemble à Montreynaud - Convention

Elémentaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social de la Vivaraize - Convention

Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association L'Assaut de la Menuiserie du 5 avril au 31 mai 2024

La Comète — Le Salon Urbain - Convention de mise à disposition pour l'École de l'Oralité.

7 Allée Shakespeare. Mise à disposition de locaux à l’association CASE VOLLEY BALL - Avenant n°1 portant augmentation de surface

3, rue Méhul. Mise à disposition de locaux à LA FONDATION PERCE-NEIGE - Convention

Action culturelle – mise à disposition de l'appartement du 15 rue Henri Gonnard à l'association des Amis du MAMC+ du 25 mars au 2 juillet 2024.

La Comète — Le Panassa et le Bar d'entracte – Convention de mise à disposition pour l'Association Laïque Franco Berbère Thalava N Ser

Magasin n°1 — 3 Péristyle - Arcades de l'Hôtel-de-Ville. Mise à disposition de locaux à la SAS SUPER SUPERFLU - Avenant n°1 portant résiliation amiable.

Elémentaire Gaspard Monge — Mise à disposition des locaux scolaires auprès d'Anaïs LASNIER dans le cadre du festival Tête de Mule - Convention

16 place Jacquard. Mise à disposition de locaux à L'AMICALE LAIQUE CHAPELON - Convention.

Elémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc Montaud - Convention

5, rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à ELENA ROIG CARDONA - Bail dérogatoire - Décision de M. le Maire en date du

25 — 27, rue des Docteurs Charcot. Mise à disposition de 5 places de parking à l'association TREMPLIN 42 RELAIS POUR L’EMPLOI - Contrat de location

15 rue de la Valse. Mise à disposition de locaux à L'Association "L'AVANT GARDE DE SAINT-ETIENNE" - Avenant n°3 portant prorogation.

6, place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à l'association des Anciens Maires de la Loire. Convention.

10, place Chapelon. Mise à disposition de locaux à l'association Le Centre Socio-Culturel Espace Boris Vian - Convention.

Ecoles Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la coopérative - Convention

Ecole élémentaire Jacquard — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'amicale laïque Chapelon - Convention

Ecole élémentaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Superstrat - Convention

Ecole élémentaire Chavanelle — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian - Convention

Ecole élémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves. Convention

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour l'École de la Comédie pour deux périodes de résidence

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Collège Gambetta pour le 2 avril 2024 pour le festival des Couriots d'Or.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod pour le spectacle de l'humoriste Maxime Gasteuil

Action culturelle – mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à La Laverie du 18 au 24 mars et du 31 mars au 8 avril 2024.

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires – Compagnie En Bonne Compagnie.

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Alice » - Delta Danse SARL.

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale par les Éditions Musicales Artchipel.

La Comète – Convention de mise à disposition du Bar d’entracte à l'Association Nos Quartiers ont du Talent.

1 rue de l'informatique — immeuble POLYTECH - Mise à disposition de locaux à la SAS MARKETIME HUB - Avenant n°3 portant modification de bureau et de surfaces.

10 place Chapelon. Mise à disposition de locaux par la SAS RUE DES VICTOIRES - Bail civil.

20 rue Blanqui. Contrat de location conclu avec Monsieur Robin LUROL - Bail civil.

Musée d'Art et d'Industrie – Contrat de prêt d’œuvres du musée d'Art et d'Industrie au Musée national de la Marine

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'artiste Sophie Thibaudat Baboin pour l'exposition "Entre lignes et couleurs"

La Comète – Convention de mise à disposition de l'Usine à la Compagnie Les Pleureuses de Feu.

Action culturelle – Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à la compagnie ALS du 4 au 8 mars 2024.

Action culturelle – Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 au collectif Librations du 16 au 30 mars 2024

3, rue Méhul. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DES RADIESTHESISTES DE LA LOIRE (ARL) -

3 rue Méhul. Mise à disposition de locaux à l'amicale des Pieds Noirs et Amis de la Loire -

Ecole maternelle Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Ateliers AMASCO

Ecole élémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves

16 rue Tréfilerie. Mise à disposition de locaux à L'AMICALE LAIQUE DE MICHELET

Université Jean Monnet — Mise à disposition de l'amphithéâtre Denis Papin le 20 mars 2024 - Convention.

38ème édition de la Fête du Livre 2024 — Contrat avec la société Nostalgie Spiegeltenten pour la location du Magic Mirror "La Gayola" dans le cadre du Festival des Mots en Scène

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale par les Éditions Leduc - Shostakovitch

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires au Lycée Jean Monnet

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie ALS mars 2024

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'Association REV'A.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Nos Quartiers ont du Talent -

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod pour 2 représentations - Yves Jamait et Paloma

Ecole maternelle Chappe — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Regards et Mouvements SUPERSTRAT - Convention.

28 rue Eugène Beaune. Mise à disposition de locaux à la direction des Sports de Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1.

28 rue Eugène Beaune. Mise à disposition de locaux à SAINT-ETIENNE METROPOLE - VELIVERT - Convention.

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SARL RCMO - Avenant de résiliation.

81, rue de la Tour. Mise à disposition de locaux à la SAS HEMA - Bail dérogatoire.

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SARL APR Security - Bail dérogatoire.

Ecole élémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention.

Maternelle Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association les ateliers AMASCO - Convention.

Ecoles maternelle et élémentaire Grand Clos - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc de Montaud - Convention.

26, place Bobby Sands. Mise à disposition de locaux à L'Association Centre Social LE COLIBRI - Avenant n°2 portant prorogation.

Opéra — Achat de prestation de services au Département de la Loire (Maîtrise de la Loire).

17, rue des Teinturiers. Mise à disposition de locaux à l'association AGIR, INNOVER, POUR MIEUX VIVRE (AIMV) - Convention.

26 rue des Passementiers. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE SOINS ET DE PREVENTION DES ABUS SEXUELS (AISPAS) - Convention.

Fête du Livre — Convention de mise à disposition de locaux du CNL pour la tenue d'une conférence de presse de la 38ème Fête du Livre de Saint-Étienne

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'oeuvre musicale pour les Editions Leduc - oeuvre de Pietro Mascagni "Cavalleria Rusticana" -

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Le Rotary Club Saint-Étienne 3 Vallées.

11, rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'association CLUB DE PÊCHE SPORTIVE FOREZ VELAY - Convention.

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à L'association ESTER - Bail civil.

3, rue Méhul. Mise à disposition de locaux à l'association CENTRE SOCIAL DE MONTHIEU MONTPLAISIR - Convention.

12/14 rue Henri Dunant. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION ESPACE ALFRED SISLEY - Convention.

Saint — Etienne. Mise en place sur le patrimoine de la commune de concentrateurs pour la télérelève des compteurs d’eau par la société OELIE SAUR- Convention.

28 rue Eugène Beaune. Mise à disposition de locaux à Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1 portant résiliation

13 rue Grouchy. Mise à disposition de locaux à L'Agence Lyon Tranquillité Médiation (ALTM) - Convention

Ecole primaire Chaléassière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Ecole élémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves -

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie ALS

Action culturelle — Amateurs - Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association Beaux Lieux des z'Arts du 29 février au 3 avril 2024

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Cœur de Scène Productions

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod pour 2 concerts

3, 9 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à l'association « POLE CYCLISME » - Convention.

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS - Avenant n°8 portant sur le retrait du distributeur d'aliments frais et d'appoint sur le site de l'OPERA au Jard

Ecole primaire Jomayere — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention.

Rue des Treyves de Janon. Mise à disposition d'une parcelle communale à Monsieur Mickaël GEORGES - Contrat de prêt à usage.

Parc de Pinelon — Chemin des Baraudes. Mise à disposition d'une parcelle communale à Monsieur André HERITIER - Contrat de prêt à usage.

Allée Rachel — Stade Peyrard. Mise à disposition de locaux à l'association Sportive Saint-Etienne Sud - Convention.

2 rue des Tilleuls. Mise à disposition de locaux à l'association L'UNION FRATERNELLE DE MONTAUD - Convention.

2 rue des Tilleuls. Mise à disposition de locaux à l'association L'UNION FRATERNELLE DE MONTAUD - Avenant n°2 portant prorogation.

36 rue de l'Eternité. Mise à disposition de locaux à l'association LA MAISON DU CRET DE ROCH - Convention.

22 allée Chantegrillet. Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ETIENNE ARTS MARTIAUX - Convention.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Collège Gambetta.

Installation et exploitation d'un manège de type carrousel avec petite restauration Place de l'Hôtel de Ville - Convention d'occupation temporaire d'une fraction du domaine public communal accordée à M. Fredy COSTE, gérant de la S.A.S. CHAMCOST.

18 avenue Augustin Dupré — Maison de l'Emploi. Mise à disposition de locaux à l'association U.R.A.P.E.D.A. AUVERGNE RHÔNE-ALPES - Convention.

2, Esplanade Bénévent. Mise à disposition de locaux à l’ « ASSOCIATION DES SCLEROSES EN PLAQUES LOIRE SUD » - Convention.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés.

Primaire Métare Cottencière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention.

Ecole élémentaire Chavanelle — Mise à disposition des locaux scolaires auprés de l'Espace Boris Vian - Convention

Opéra de Saint — Étienne – Protocole transactionnel inférieur à 5 000€ – Protocole d'accord entre la Ville de Saint-Étienne, Sheva Tehoval et l'agence RSB Artists.

Saint — Victor sur Loire. Mise à disposition de parcelles communales à Monsieur Cédric MARCOUX - Contrat de prêt à usage.

Lieu — dit "La Gillière" - Rue du Colonel Fabien. Mise à disposition d'un terrain à Monsieur Thomas FAYOLLE - Contrat de prêt à usage.

Rue des Brunandières. Mise à disposition de parcelles communales à Monsieur Nordine BENHAMMOUDA - Contrat de prêt à usage.

Musée d'Art et d'Industrie — contrat de prêt d'une œuvre du musée d'Art et d'Industrie à la Réunion des Musées Nationaux pour une exposition en 2024

La Comète – mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association Collectif Librations.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'ASMD (Association Stéphanoise pour la Musique et la Danse).

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Arachnée Concerts

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Le KFT.

Opéra de Saint — Étienne – Protocole transactionnel inférieur à 5 000€ – Protocole d'accord entre la Ville de Saint-Étienne, Nathanaël Tavernier et l'agence Mark Kendall Artists Management -

Ecole primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprés de l'association des parents d'élèves - Convention

Ecole primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire pour l'installation d'un commerce ambulant alimentaire et une installation dans le hall – La Case Portion

Maternelle Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention.

4 Esplanade Bénevent. Mise à disposition de locaux à L’Association « UNION SPORTIVE ET CULTURELLE REUNIONNAISE STEPHANOISE » - Convention.

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'Association DYPTIK - Convention.

Château de la Perrotière — Mise à disposition des locaux auprès de la Première compagnie des archers - Convention -

Primaire Saint Victor Bourg — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention -

Maternelle Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante - Convention.

Château de la Perrotière — Mise à disposition des locaux auprès de la Première compagnie des archers -Convention -

Port municipal de Saint — Victor-sur-Loire - Location d'un appontement au ponton "L" pour un bateau de croisière et location d'un espace "billetterie" et d'un local de stockage à la S.A.R.L. CHERY.

Dépôt de permis de démolir pour les garages au 15 rue COURTELINE à SAINT-ETIENNE

2, Esplanade Bénevent. Mise à disposition de locaux à L'Association « SAINT-ETIENNE HANDISPORT » - Convention.

5 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à l'ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE DE SAINT-ETIENNE BILLARD (ASMSE BILLARD) - Convention.

2, Esplanade Bénevent. Mise à disposition de locaux à L'Association « LES AMIS D'OUTRE MER » - Convention.

9 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à l'association « CERCLE AQUARIOPHILE DE SAINT-ETIENNE » - Convention.

33 rue Charles Floquet. Mise à disposition de locaux à L'association LES JARDINS DU PUITS COURIOT - Convention.

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Manon CONSTANT - Convention.

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Mathilde GARCIA - Convention.

Elémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves – Convention.

Elémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc de Montaud – Convention.

5, allée Jean Racine. Mise à disposition de locaux à l'association ENFANCE ET PARTAGE - Avenant n°1 portant modification de surfaces.

Elémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian - Convention.

Maternelle Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian – Convention.

Primaire Centre Deux — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'espace social Valbenoite Centre Deux – Convention.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Le KFT pour le spectacle de l'humoriste Laura Calu

Action culturelle – Electro M — Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour l'exposition Festival Variations Numériques.

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour l'École de la Comédie pour trois périodes de résidence

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à L'association LOIRE FM - Convention.

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Alix PERRIN - Convention.

4 boulevard Robert Maurice — Maison des Associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à l'association LES ARTISTES INDÉPENDANTS FORÉZIENS - Convention.

4, Esplanade Bénevent. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DES PORTUGAIS DE LA LOIRE - Convention.

28 rue Eugène Beaune à Saint — Etienne– Locaux mis à disposition à SAINT-ETIENNE METROPOLE- Convention.

37 rue Pointe Cadet. Mise à disposition de locaux à l'Etat (Ministère de l'Intérieur) - Service de Police Nationale. Avenant n°1 au Bail.

18 avenue Augustin Dupré — Maison de l'Emploi. Mise à disposition de locaux à l'association F.A.C.E. LOIRE (Fondation Agir Contre l'Exclusion).

52 rue Florent Evrard — Mise à la disposition de locaux à l'Association AMIS CHATS - Convention du Domaine Publique Communal.

ECOLE ELEMENTAIRE LA TERRASSE — mise à disposition des locaux scolaires auprès de l''Association des Parents d'Elèves.

ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF LE HAUT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante - "portes ouvertes"

ECOLE ELEMENTAIRE ST SAENS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre de loisirs PEP LDA

ECOLE MATERNELLE RIVIERE — Mise à disposition des locaux scolaires pour l'équipe enseignante "Nuit de la Lecture"

Musée Art et Industrie — Contrat de prêt d'oeuvres avec le Centre Hospitalier et Universitaire de Saint-Etienne pour l'exposition "L'ambition du beau" de mars à novembre 2025

Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association La Laverie du 06 au 23 décembre 2024

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod pour le spectacle de l'humoriste Edgar-Yves le 28 novembre 2024

Le Panassa — La Comète - Convention de mise à disposition pour le Studio Joëlle Mérieux décembre 2024.

Musée d'Art et d'Industrie — contrat de prêt d’œuvres avec le Musée des Beaux Arts de Lyon pour l'exposition «L'Ambition du beau», de mars à novembre 2025

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod pour 2 représentations - L.Baffie et L.Perret

Action culturelle – Festival des arts numériques PLEIADES – Conventions de mise à disposition d’œuvres dans les lieux tiers.

Action culturelle – Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à la Compagnie Barks du 13 au 18 novembre 2024 inclus.

Action culturelle – Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à l'artiste Marine LELEU du 28 novembre au 19 décembre 2024 inclus.

5 rue de la Productique — Mise à disposition des locaux à ACCESS CONTROL - Avenant n°2 portant résiliation amiable. Décision de Monsieur le Maire en date du.

81 rue de la Tour — Mise à disposition de locaux à la SAS HEMA - Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de Monsieur le Maire en date du.

Lieu dit "Puits Voisin" — Saint-Victor-sur-Loire - Mise à disposition de locaux à Roger MARTIN AUVERGNE RHONES ALPES - Convention Aire de Stockage Extérieure. Décision de Monsieur le Maire en date du.

1 rue de l'Informatique — Mise à disposition de locaux à la SAS MARKETIME HUB - Bail commercial.

1 — 3 Arcades de l'Hôtel de Ville – Mise à disposition de locaux à l’Association Phénomène -Convention.

ECOLE MATERNELLE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires aux parents d'élèves -

ECOLE MATERNELLE FRERES CHAPPE — Mise à disposition des locaux scolaires à l'Amicale Laïque du Crêt de Roch -

ECOLE ELEMENTAIRE FAURIEL — Mise à disposition des locaux scolaires à l'association des parents d'élèves le 2. 7 et 9 décembre

ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE mise à disposition des locaux scolaires à l'équipe éducative le 22/11

ECOLE PRIMAIRE DE LA MONTAT — Mise à disposition des locaux à la maison de quartier du Soleil

ECOLES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE CHAPPE — Mise à disposition des locaux scolaires le 22/01/25 à l'équipe enseignante maternelle.

38 rue d'Arcole — Mise à disposition de locaux à l'association OCIVELO - Convention de mise à disposition.

Action culturelle — Attribution de subventions - Approbation.

Action culturelle - Nos talents sur Scène 2025 - Convention de partenariat et règlement intérieur du tremplin de musiques actuelles - Approbation

Institut Français - Convention d'application Novembre 2024 - Approbation

Opéra - Contrat de coproduction Le Songe d'une nuit d'été - CCN Malandain Ballet Biarritz - Approbation

Opéra – Contrat de coproduction pour « La Périchole » avec la Ville de Marseille/Opéra - Approbation

Planétarium - Convention de partenariat avec l'Académie aéronautique et spatiale Auvergne Rhône Alpes - Approbation

Musées et Planétarium - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Tourisme et Congrès - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot — Musée de la Mine - Acquisition d'objets - Approbation.

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de dépôt Seneclauze - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec la SARL Revol porcelaine - Approbation

Conservatoire — Convention de partenariat avec l'association Orchestre à l'Ecole

Médiathèques — Convention de partenariat de médiation littéraire avec le HPL - Service maternité et néonatalogie

La Comète – Convention de partenariat pour un projet d'éducation artistique et culturel entre la compagnie Voltaïk, la Ville de Saint-Chamond, Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Fête du livre - Attribution des prix littéraires pour la 38ème Fête du Livre du 11 au 13 octobre 2024 - Approbation

Danse – Convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2025 entre l'association Richard, l’État (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes) et la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Archives Municipales - Convention de partenariat avec La Tribune-Le Progrès - Approbation

Bizillon — 1 à 3 rue Léon Portier - Asile de nuit - Prolongation du bail emphytéotique administratif - Approbation.

Quartier du Soleil - Chemin du Bardot et rue Vacher - Cession à Saint-Etienne Métropole d'un tènement nécessaire à la réalisation d'un bassin d'orage - Approbation

Firminy — Rue Victor Hugo - Déclassement et cession d'une emprise de terrain dans la perspective de sa cession à la société C2D Immobilier

Lieudit Reveux - Rue Mathieu de la Drôme - Désaffectation, déclassement et cession de tènements en vue de l'agrandissement de jardins - Approbation

Quartier Saint Roch Badouillère Chavanelle - Garages en copropriété rue Cizeron - Annulation de l'état descriptif de division - Répartition des masses entre la Ville de Saint-Etienne et Madame et Monsieur G. Approbation

Centre Technique Coubertin - Cession à Saint-Etienne Métropole d'une emprise foncière pour implanter une station GNV (Gaz Naturel Véhicule) - Approbation

Allée de la Prairie - Cession d'un espace vert- Approbation

Cession d'un engin télescopique JCB de la Ville de Saint-Étienne à la régie eau de l'Ondaine de Saint-Étienne Métropole - Approbation

52 rue Florent Evrard — Mise à disposition de locaux à l'Association SPA- Convention du Domaine Public Communal.

Tiers Lieu Beaulieu – un pour cent artistique – règlement intérieur du comité artistique

Multisites — Mise à disposition de locaux à la Société OELIE SAUR FRANCE - Avenant n°1 portant sur l'équipement de 2 sites supplémentaires.

Restaurant Municipal de la Terrasse — Mise à disposition de locaux à la SAS SOFODA - Avenant n°10 portant sur le retrait le retrait d'un distributeur de boissons chaudes.

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons chaudes et froides et d’aliments dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS – Avenant n°9 sur le retrait d’un distributeur de boissons chaudes et d’un distributeur de boissons frai

28 Rue Eugène Beaune — Mise à disposition de locaux à la Gestion des déchets - Avenant n°2 portant prolongation et modification de surfaces.

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux de l'élémentaire auprès de l'association AMASCO

ECOLE MATERNELLE DU SOLEIL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association AMASCO octobre 2024

5 rue de la Productique — Mise à disposition de locaux à la SARL AWELIS - Bail dérogatoire.

16 rue Royet — Mise à disposition de locaux à l'Amicale Laïque Cret de Roch - Convention du domaine public communal

16 Rue Virgile — Mise à disposition de locaux au FJEP de la Metare -Convention du Domaine Public Communal.

8 rue du Docteur Zamenhof — Mise à disposition de locaux à l'Amical Laïque Montplaisir - Convention du Domaine Public Communal.

2 rue Anatole France — Mise à disposition de locaux à l'Amicale Laïque Terrenoire - Convention du Domaine Public Communal.

86 rue Vaillant Couturier — 14 rue Montferre - Mise à disposition de locaux à l'Amicale Laïque de Tardy - Convention du Domaine Public Communal.

ECOLE PRIMAIRE MONTCHOVET — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Alfred Sisley.

23 rue Charles Gounod – Mise à disposition des locaux au Secours Catholique – Convention de mise à disposition du Domaine Public Communal.

15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux à l'EPCC CITE DU DESIGN / E.S.A.D.S.E.- Convention du Domaine Public Communal.

ECOLE ELEMENTAIRE TARENTAIZE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas.

ECOLE ELEMENTAIRE DORA RIVIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social de la Rivière.

ECOLE ELEMENTAIRE FAURIEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves.

ECOLE ELEMENTAIRE MONTHIEU — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Montplaisir.

ECOLE MATERNELLE DE LA RICHELANDIERE — Mise à disposition des locaux auprès du centre social Monthieu Montplaisir.

ECOLE ELEMENTAIRE CHALEASSIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Amicale Laïque Chaléassière.

ECOLE ELEMENTAIRE JACQUARD — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'amicale laïque Chapelon pour l'année scolaire 2024/2025.

ECOLE ELEMENTAIRE OVIDES — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Montplaisir.

ECOLE ELEMENTAIRE METARE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires pour un pot de départ à la retraite

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Skipi Prod

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés pour le spectacle de Nora Hamzawi

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Dyptik.

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'artiste Cécile Chappat pour l'exposition hashi-dari.

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour l'École de la Comédie.

La Comète – Le Panassa et le Bar d'Entracte - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Zingaras.

La Comète – mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association Troisième Semaine (Compagnie ALTRAA) du 12 au 17 novembre 2024.

Action culturelle — Théâtre - Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à l'association La Laverie du 18 octobre au 12 novembre 2024.

Pléiades – Convention de mise à disposition du Bâtiment 244 EST – Site Manufacture pour une occupation temporaire à Klim Sukhanov (Collectif Tundra).

Festival Pléiades – mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association Boom'Structur

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale «  La Péricole » d'Offenbach par les Éditions Alphonse Leduc

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale « Gaité Parisienne » d'Offenbach par les Éditions Alphonse Leduc.

ECOLE ELEMENTAIRE FAURIEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des parents d'élèves le 18/10/2024.

ECOLE PRIMAIRE PAULE ET JOSEPH THIOLLIER - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la Maison du Crêt de Roch pour l'année scolaire 2024/2025.

ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves

Mise à disposition de locaux à GARCIA Mathilde - Convention de mise à disposition du Domaine Public Communal - Avenant n 1 prolongation durée.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'OSPA (Office Stéphanois Pour les Aînés).

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour 2 spectacles de la société Cœur de Scène Productions.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod - les Goguettes

Route des Echandes à Unieux — Mise à disposition de locaux par l'Association Les Eclaireurs du Hameau des Echandes à la Ville de Saint-Étienne - Bail civil.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Parc

Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à l'association Kino 3000 du 11 au 23 septembre 2024

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires – Association Nouveau Théâtre Libre

Fête du livre — Marchés auteurs conditionnels au versement de la subvention de la SOFIA

Action culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 - pour les périodes suivantes : du 7 au 23 octobre 2024 et du 20 novembre au 31 décembre 2024 inclus

15/17 rue Gérentet. Mise à disposition de locaux à la SASP AS SAINT ETIENNE - Convention.

Stade Grouchy — Bâtiment du Stand de tir - 17 rue Grouchy. Mise à disposition de locaux au Comité Départemental de Tir de la Loire - Avenant n°4 portant prorogation.

46 rue Tarentaize. Mise à disposition de locaux à HABITAT ET MÉTROPOLE - Convention

Médiathèque Municipale — Bourse aux documents 2024 - Vente de documents désaffectés et déclassés - Décision de M. Le Maire en date du

Ecole élémentaire Molina — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP42 - Convention annuelle sur l'année scolaire 2024-2025

41 rue des Passementiers — 24 rue Coraly Royet. Mise à disposition de locaux à L'AMICALE LAIQUE MICHELET - Convention.

20 rue Bossuet — Mise à disposition de locaux à l'Amicale Laïque de Solaure Jomayère Croix de l'Orme - Convention de mise à disposition du domaine public communal

9 et 11 impasse Georges Clemenceau — Mise à disposition des locaux à l'Amicale laïque Beaulieu - Convention de mise à disposition du domaine public communal.

4 rue André Malraux. Mise à disposition de locaux à l'association LA FRATERNELLE DES MARINS - Convention

11 boulevard Karl Marx. Convention d'hébergement et d'occupation conclue avec la CAF de la Loire

Action culturelle – Mise à disposition de l'appartement du 15 rue Henri Gonnard à l'artiste Samira AHMADI GHOTBI du 12 au 16 août 2024.

Salle de l'Usine sise à La Comète, 7 avenue du président Émile Loubet, 42000 Saint-Étienne – Convention de mise à disposition pour l'association Halley Hop / Compagnie La Neige est un Mystère.

Salle de l'Usine sise à La Comète, 7 avenue du président Émile Loubet, 42000 Saint-Étienne – Convention de mise à disposition pour la Fabrique Musicale.

Action culturelle – Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à 1a Compagnie Ballet 21 du 14 au 23 août 2024 inclus.

Gymnase Métare Sud Est — 1 rue de l'Université. Mise à disposition de locaux à l'association School Yard Riders - Convention

27 rue de la Ville — Mise à disposition de locaux à l'association « La Bricoleuse » - Convention

1 rue de l'informatique — Mise à disposition de locaux à l'association loire actions incubateur d'évènements - Avenant n°1 portant modification des surface

18 allée Henry Purcell — Mise à disposition de locaux à VISITHERM - Bail commercial. Décision de Monsieur le Maire en date du.

18 allée Henry Purcell — Mise à disposition de locaux à FRANCE ALARME - Avenant n°1 portant résiliation amiable

30 rue Jean Allemane — Mise à disposition d'un terrain à la société SOFOREC - Avenant n°2 portant prolongation

Convention d'occupation pour l'installation d'une buvette/snack place Jean-Jaurès - Club 2024

Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public ferroviaire en gare de Saint-Etienne Chateaucreux

35 Boulevard Jules Janin — Mise à disposition de locaux à l'association Les Gens d'en Face - Convention de mise à disposition.

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'artiste Gaëlle Boissonnard pour l'exposition Singulières (nuances)

Ecole primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure La Jomayère - Convention pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole primaire Montat — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des ateliers Amasco - Convention

Ecole primaire Maria Callas — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP42 - Convention annuelle sur l'année scolaire 2024-2025

Ecole primaire Métare Cottencière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre de loisirs et de vacances La Palle - Convention annuelle sur l'année scolaire 2024-2025

Primaire Saint Victor Bourg — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des FRANCAS de la Loire - Convention année scolaire 2024-2025

Primaire Saint Victor Bréat — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des FRANCAS de la Loire - Convention pour l'année scolaire 2024-2025

11, rue du Colonel Marey. Mise à disposition de locaux à l'association CHRYSALIDE - Convention.

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SAS WYSE LIGHT - Avenant n°4 portant résiliation amiable au bail dérogatoire.

Ecole primaire Montat — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative - Convention

Création d'un terrain de Foot 5 éclairé au stade Auguste-Dury - Mise à disposition à l'association sportive Côte-Chaude Sportif

Ecole maternelle Paillon — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

16 rue Polignais. Mise à disposition de locaux à l'association dite OEUVRE PHILANTHROPIQUE D'HOSPITALITÉ ET DE L'ASILE DE NUIT - Convention

Rue Grenette — "Les Ursules". Mise à disposition de locaux à l'association « L'OEUVRE PHILANTHROPIQUE D'HOSPITALITE ET DE L'ASILE DE NUIT » - Convention

Action culturelle – Mise à disposition de l'appartement Tardy 1 à la Compagnie ALTRAA du 21 au 28 juin et du 26 août au 02 septembre 2024.

Action Culturelle — Mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à la Compagnie DYPTIK du 06 au 13 juin 2024

43 rue le Corbusier — Maison des Projets quartier sud-est - Habitat et Métropole donne à bail des locaux à titre locatif à la Ville de Saint-Etienne - Convention

Ecole primaire Bergson — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'amicale laïque Terrasse - Convention annuelle pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole élémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian - Convention annuelle pour le périscolaire et l'ALSH

Ecole élémentaire Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du SESSAD Régine Clément - Convention

8 et 10 rue Calixte Plotton. Mise à disposition de locaux à l'association L'ETABLI - Avenant n°1 portant exonération de loyer.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Nouba Danse - 16 juin 2024

La Comète — Le Panassa et le Bar d'entracte – Convention de mise à disposition pour P&M Production (28 mai au 1er juin 2024)

Fête du Livre — Demande de soutien à la Fondation La Poste

Action culturelle – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la 4ème édition du Festival des Arts Numériques de Saint-Étienne, Pléiades

Association BWd12 — Demande de mise à disposition de locaux municipaux

3, rue Méhu. Mise à disposition de locaux à l'association LES NOCTURNES FOREZIENNES - Convention.

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'artiste Gérard Verdier pour une exposition personnelle

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale pour « Samson et Dalila » de Camille Saint-Saens par les Éditions Alkor

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale pour « Thaïs » de Jules Massenet par les Éditions Alkor

Ecole élémentaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Ecole maternelle Alma — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative - Convention

Ecole élémentaire Ovides — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Médiathèques — Convention de partenariat de médiation culturelle et numérique avec le CHU-Hôpital de jour de pédopsychiatrie - Approbation.

La Comète – Conventions avec des compagnies pour des projets d'éducation artistique et culturelle. Approbation.

La Comète – Courts — Circuits, rencontres théâtrales de Saint-Étienne et de la Loire – Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne, La Comédie de Saint-Étienne et le Théâtre Le Verso - Approbation.

Médiathèques — Convention de partenariat de médiation scientifique et numérique avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne, pour son service La Rotonde, Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle - Approbation.

Action culturelle — Industries Culturelles et créatives - Projet EKIP - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Ecole Supérieure d'Art et de Design - Approbation.

Action Culturelle — Soutien au rayonnement 2024-2026 - Conventions avec les compagnies Spell Mistake et Vladimir Steyaert et l'association l’Assaut de la menuiserie - Approbation.

Action Culturelle — Conventions de soutien à l'émergence avec Le Cri du Charbon, Halley Hop, Troisième Semaine et Deltamax. – Approbation.

Action Culturelle – Conventions pluripartites d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, le Département de la Loire et les associations École de l'Oralité, compagnie Halte et compagnie Travelling Théâtre - Approbation

Action culturelle — Festival Pléiades - Convention Ville de Saint-Etienne Vidéoformes Clermont-Ferrand - Approbation.

Action culturelle — Festival Pléiades - Convention de coproduction Industries culturelles et créatives - Approbation.

Action culturelle — Schéma Départemental des Enseignements Artistiques - Conventions partenariales entre la Ville de Saint-Etienne, le Département de la Loire et les écoles de musique associatives stéphanoises - Approbation.

Archives municipales – Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois – deux conventions de dons d’archives privées de Madame Faure et Messieurs et Madame Bressiant – Approbation

Archives municipales — Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Memorial de la Résistance et de la Déportation de la Loire - Approbation.

38e édition de la Fête du Livre - Dotation versée par l'ADAGP - Approbation

38e édition de la Fête du Livre — Convention de mécénat en nature avec les entreprises Neyret et Deville - Approbation.

Ecole élémentaire Francs Maçons — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

38e édition de la Fête du Livre — Convention de partenariat avec divers partenaires publics et privés de la Fête du Livre - Approbation.

38e édition de la Fête du Livre — Conventions de partenariat à intervenir avec les hôtels - Approbation.

38e édition de la Fête du Livre — Conventions à intervenir avec les restaurants - Approbation.

Opéra – 30 conventions de cession à titre gratuit de costumes - Approbation.

Opéra de la Ville de Saint — Etienne – Convention attributive de subvention 2024 avec le Conseil Départemental de la Loire - Approbation.

La Comète — Le Panassa et le Bar d'entracte – Convention de mise à disposition pour l'École élémentaire Les Ovides.

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot — Musée de la Mine - Acquisition d'objets - Approbation.

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot — Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'École Nationale Supérieure des Mines de Saint-Étienne pour son service La Rotonde dans le cadre de La Nuit des chercheurs - Approbation.

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot — Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'association Histoire et Patrimoine - Approbation.

Fête du livre — Location d'une exposition de l'auteur Benjamin Chaud à la Galerie Robillard

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot — Musée de la Mine - Convention d'objectifs entre la Ville de Saint-Etienne et l'association "Lire à Saint-Etienne" - Approbation.

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot — Musée de la Mine - Convention pour l'accueil en résidence de Marine Leleu - Approbation.

Médiathèques — Convention de partenariat de prêt de jeux, livres et animations conjointes avec la Ludothèque Les Francas de la Loire - Approbation.

Médiathèques — Convention de prêt avec le Mémorial 14-18 Notre Dame de Lorette - Approbation.

7 avenue du Président Émile Loubet — La Comète. Mise à disposition de locaux à l'association LA FABRIQUE MUSICALE - Convention.

100 Rue Nicéphore Niepce. Mise à disposition d'un terrain à Monsieur Guy DANTONY - Contrat de prêt à usage.

Saint-Victor-Sur-Loire au lieu-dit "Les Gouttes" et Roche-la-Molière au lieu-dit "La Côte Chez Nous" - Cession de terrains agricoles à M. Axel AULAGNE - Approbation

Saint — Victor-sur-Loire - Les Côtes de la Prairie et Domaine du Guet - Cession de terrains agricoles à M. et Mme DELOBRE - Approbation.

Saint — Victor-sur-Loire - Lieu-dit "Les Côtes de la Prairie" - Cession de terrain au Syndicat mixte d'aménagement des Gorges de la Loire - Approbation.

Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2023 - SPL Cap Métropole et avenant n° 3 au contrat de concession - Approbation

Impasse Léon Leponce — Déclassement et cession d'une emprise de terrain à la Société SMBL Investissement - Approbation.

Quartier Monthieu — Rue Burdeau - Cession foncière à M. et Mme Stana - Approbation.

Bel Air — Rue Jean Baptiste Clément - Cession d'un délaissé après démolition - Approbation.

4 rue André Malraux — Maison du Combattant et des Associations. Mise à disposition de locaux à l'UDSOR 42 et AMIE 42 - Convention.

Rue Molina — Cession d'une parcelle de terrain à M. Jacques Chanal - Approbation.

Centre Deux — Allée Général Rullière - Cession de deux délaissés au groupe Cailleau dans la perspective de construire une résidence étudiante - Approbation.

Tardy — 8 rue Maurice Prandière - Désaffectation, déclassement et cession d'un local occupé par l'association "Façon Façon" au profit de M. Fabien CORNUT - Approbation.

Saint — Victor-sur-Loire - Puits voisin - Cession d'un foncier à vocation économique à Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Transfert de propriété à la Métropole – Musée d'Art Moderne et Contemporain – Cession à titre gratuit au profit de Saint-Étienne Métropole - Approbation.

Quartier Sud — Est - Rue Alfred Sisley - Projet de construction d'un centre de consultation maxillo-facial - Régularisation foncière - Désaffectation, déclassement et cession d'une parcelle - Approbation.

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'artiste Pascal Vignon pour l'exposition "TRAVELS"

Elémentaire Ovides — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Comité d'Animation des Ecoles Ovides - Convention

Magasin n° 23 rue Gérentet sous arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à la SARL KING GSM - Avenant n° 3 portant exonération de loyer.

10 E rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SAS ERGO NETT FORMATION LOIRE FOREZ - Avenant n°1 portant résiliation. Décision de M. le Maire en date du

97 Boulevard Antonio Vivaldi. Mise à disposition de locaux à la société LA POSTE - Avenant n°1 prenant acte du changement de propriétaire.

Local n°10 sous le péristyle des arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à l'association ENFANTS POUR DEMAIN - Convention.

5 rue Barrouin — copropriété Berthiez. Mise à disposition de locaux à l'association Biagne - Avenant n°1 portant résiliation.

La Comète — Le Panassa et le Bar d'entracte - Convention de mise à disposition pour l'association Mus'Urfé

7 avenue du Président Émile Loubet — "La Comète". Mise à disposition de locaux à l'association L'ÉCOLE DE L'ORALITÉ - Convention.

1 rue de l'Informatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL SYNERGIE ACTIONS - Bail commercial.

4, rue de l'Eparre. Mise à disposition de locaux à usage de DATA CENTER par DISTRIBUTION CASINO FRANCE - Avenant n°2 portant transfert de compétences à Saint-Etienne Métropole.

Opéra – Application de la la Convention Collective Nationale des Entreprises Artistiques et Culturelles pour les artistes du chœur et de l'orchestre non permanents recrutés par l'Opéra – Approbation

Opéra – Contrat de coréalisation avec la Comédie de Saint-Étienne pour le spectacle « Au début..» - Approbation

Opéra - Convention de co-réalisation avec le Festival International de Jazz « Rhino Jazz » - Approbation

Délivrance de concession cimetière — Février 2024

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le Musée National d'Histoire Naturelle - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le Musée de la Céramique de Westerwald - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'association des Amis du Musée d'Art et d'Industrie - Approbation

Action culturelle – mise à disposition de l'appartement du 15 rue Henri Gonnard à la Cie ALS du 4 au 8 mars 2024.

9 place du Forum. Mise à disposition de locaux à l'association « OFFICE DU MOUVEMENT SPORTIF STEPHANOIS » (OMSS 42) - Convention.

Convention de mise à disposition du domaine privé communal entre le SIEL et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Convention temporaire d’occupation du domaine public pour les ombrières sur le parking de l’Opéra- Approbation

Bellevue - 29 et 31 rue Gabriel Péri - Cession d'un tènement foncier en vue de construire des maisons en accession à la propriété - Approbation

Quartier de la Cotonne - Centre commercial 17/19 Place Bobby Sands - Cession d'un lot par la ville et dissolution de la copropriété - Approbation

Ecole primaire Montchovet — Mise à disposition des locaux auprès de l'association Les P'tits mômes de Montchovet

2 place Louis Comte — Musée d'Art et d'Industrie. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSÉE D'ART ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ÉTIENNE - Convention.

16 rue Polignais. Mise à disposition de locaux à l'association dite OEUVRE PHILANTHROPIQUE D'HOSPITALITÉ ET DE L'ASILE DE NUIT -

19 allée François Adrien Boieldieu — Atelier n°4. Mise à disposition de locaux à la SARL ESPRIT BOULANGE - Convention.

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires au Département de la Loire pour sa Maîtrise - Spectacle "on a perdu un élève ! Oukilé ?"

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour l'Association Regards et Mouvements / Superstrat pour une résidence de la compagnie Jeanne Simone -

Ecole élémentaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Vivaraize - Convention.

Ecole primaire Paule et Joseph Thiollier - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la Compagnie Parc - Convention.

Ecole primaire Jomayère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure La Jomayère - Convention.

2 Esplanade Bénevent. Mise à disposition de locaux à La Société de Coopérative d'Intérêt Collectif par actions simplifiée «DE LA FERME AU QUARTIER» - Convention.

Ecole élémentaire Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention.

Institut Français - Convention d'application mai 2024 - Approbation

Fête de la Musique 2024 - Convention de partenariat "Les Sons de la Mine" - Approbation

Comète - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, l'Ecole de l'oralité et la Fabrique Musicale - Approbation

Opéra - Convention de partenariat avec l'association AIRE - Approbation

Opéra - 30e édition du Festival des 7 collines - Convention de co-réalisation avec les films de l'Imparfait - Approbation

Fête du Livre de Saint-Etienne - Charte de la 38ème édition du 11 au 13 octobre 2024 - Approbation

Médiathèques - convention de partenariat pour la mise en place de temps forts et d'événements autour de l'eSport avec l'association Ominiscient eSport - Approbation

4, rue de l'Eparre. Mise à disposition de locaux à usage de DATA CENTER par DISTRIBUTION CASINO FRANCE - Avenant n°1 portant modification sur la substitution -

Soleil - Rue du Serment du Jeu de Paume - Désaffectation, déclassement et cession d'un délaissé au profit de l'entreprise Méon dans le cadre de son projet de relocalisation et du réalignement de la rue - Approbation

Montmartre - Rue Alfred Colombet - Cession de plusieurs emprises de terrain au profit de M. Gomez - Mme Brochenin - MM Gachet - Approbation

Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l’Opéra - Annulation des délibérations 2022.00045 et 2022.00046 du conseil municipal du 24 janvier 2022 - Cession de deux lots de terrain à bâtir au profit de M. et Mme Blel - Approbation

Parc de l'Europe — Local de restauration rapide - Avenant n° 1 à la convention du 28 janvier 2021.

Délivrance de concessions — suite à opérations de transferts cimetières Côte Chaude et Montmartre.

Montchovet — Rue Baudin - Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement au profit d'Habitat et métropole pour construire une chaufferie bois - Approbation.

Délivrance de concession cimetière — janvier 2024

Saint-Victor-Sur-Loire - Cessions de biens immobiliers au profit du Club Nautique de Saint-Etienne - Approbation

Elémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc Montaud - Convention

Elémentaire Rivière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention -

Primaire Descours Soleysel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Le Babet - Convention -

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition du Grand théâtre Massenet à C'Kel Prod le vendredi 6 décembre 2024 pour le spectacle d'Alain Souchon

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'Association UN PAS VERS L'AUTISME - Convention.

Ecole élémentaire Chavanelle — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention.

La Comète — Salle de l'Usine – Convention de mise à disposition pour la Comédie de Saint-Étienne.

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour la Chorale Bout du Monde.

Musée d'Art et d'Industrie — contrat de prêt d’œuvres du musée d'Art et d'Industrie au Département des Hauts-de-Seine

Musée d'Art et d'Industrie – Contrat de prêt d’œuvres du musée d'Art et d'Industrie au musée Comtadin du cycle

Action culturelle – Arts plastiques / Industries culturelles et créatives - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et le Lycée professionnel Le Marais Sainte-Thérèse portant sur un projet d'Éducation Artistique et Culturelle (EAC)

Action culturelle — Arts Plastiques - Mise à disposition de la résidence Tardy à l'association Greenhouse

Institut Français - Convention d'application mars 2024 - Approbation

Planétarium - Convention entre l'Observatoire des sciences de l'Univers de Lyon (OSUL) et la ville de Saint-Étienne - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne – Convention d'accueil d'un bénévole entre Madame Diane BLANCHON et la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Musée d'art et d'industrie – Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et le Lycée professionnel Benoît Fourneyron – Approbation

Ecole primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves de l'école - Convention.

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de partenariat avec Black Paradisio pour l'accueil en résidence du groupe de musique Terrenoire – Approbation

Médiathèques – Convention de partenariat en faveur de l'accès aux médias culturels et des actions culturelles dans les bibliothèques du Centre Pénitentiaire de Saint-Etienne - Approbation

Médiathèques – Convention de partenariat de médiation culturelle et numérique avec le CHU-Hôpital de jour de pédopsychiatrie - Approbation

Saint — Priest-En-Jarez - Cession de terrain soumis à l'agrément de la ville de Saint-Etienne - Transaction

Marandinière - Impasse de la Palle - Déclassement et cession d'un délaissé au profit de l'ACM - Approbation

Quartier du Soleil - 10 place Garibaldi - Création d'une servitude de passage et de réseaux au profit de M. Omari dans le cadre d'un projet de construction d'une maison d'habitation - Approbation

Ecole élémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention.

Ecole élémentaire Francs Maçons — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention.

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires - Département de la Loire.

1, rue de l'Informatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL OPTI'C RH - Bail commercial

Action Culturelle - Convention de partenariat avec la Cité Scolaire Jean Monnet/Benoît Fourneyron pour un projet d'Education Artistique - Approbation

Action Culturelle - Convention d'objectifs avec l'association Beaux Lieux des Z'arts pour la Biennale des Arts Singuliers et Innovants - Approbation

Action Culturelle – Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027 avec l'association Regards et Mouvements et les partenaires institutionnels – Approbation

Elémentaire Jacquard — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe éducative de l'école - Convention.

OPERA – Saison 2023/2024 – Rémunération des techniciens intermittents du spectacle, création d'un nouveau tarif pour l'embauche de régisseurs généraux – Approbation.

Opéra de Saint — Etienne – Saison 2023-2024 – Convention de partenariat avec le CCAS, le DEAT 42, l'École de l'Oralité et Grain Z – Approbation

Opéra de la Ville de Saint — Etienne – Saison 2024-2025 – Convention de mécénat avec Nancy Opéra Passion – Approbation

Cinémathèque de Saint-Etienne - Contrat de cession d’extraits pour l'organisation du « Retro Haïku 2023 » - Approbation

Cinémathèque - Convention de don d'archives et d'objets cinématographiques ou audiovisuels de M. Alain Marze - Approbation

Cinémathèque - Convention de don d'archives cinématographiques ou audiovisuelles avec la Cinémathèque de Bretagne - Approbation

Médiathèque Municipale – Résidence d'écriture année 2024 – Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'auteure Julia LEPERE accueillie en résidence - Approbation

Appel à projet pour la mise en oeuvre de jardins partagés 2024 - Approbation

Hauts de Terrenoire - Cession d'une emprise foncière pour l'implantation de l'entreprise IBF France - Approbation

Crêt de Roc — 97 rue de l'Eternité - Cession d'un terrain dans la perspective de construire un immeuble de logements - Approbation.

7, rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à L'«ASSOCIATION DE SOLIDARITE CULTURELLE AFRICAINE DE SAINT-ETIENNE» (ASCASE) - Convention.

Saint-Victor-sur-Loire - Cession d'un tènement à la société Forézienne de Promotion en vue de réaliser un projet de construction de maisons individuelles - Approbation

Cession de matériels, véhicules, bien réformés et en l’état 2024 - Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE - Approbation

3, rue de la Productique — Satellite n°1. Mise à disposition de locaux à la SARL CROWN AGENCY

3, rue de la Productique — Satellite n°1. Mise à disposition de locaux à la SAS UVACOM - Bail dérogatoire.

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire du Centre de musique française – Association Ester

Organisation de courts séjours à destination des agents de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole dans le cadre des œuvres sociales - Accord-cadre à intervenir avec AUTOCARS CHAZOT pour le lot 3.

Prestations de psychologues cliniciens pour les agents de la Ville de Saint-Etienne - Contrat conclu avec Stéphanie PARSENA et Sophie PITAVAL - Approbation

Etude de programmation pour l’extension et la réhabilitation thermique du groupe scolaire la Montat, 104 Rue la Montat – Approbation

Prestations de services et d’entretien dans les forêts de la ville de Saint Etienne – Lot n°1 « Maintenance du Domaine » accord-cadre à intervenir avec l’Office National des Forêts - Lot 2 « Entretien des infrastructures forestières » à intervenir avec la société BORNE TP - Lot n°3 « Entretien des peuplements » à intervenir avec le groupement ONF - JUTHIER - Lot 4 « Plantations » à intervenir avec le groupement ONF – TRV – GTP - LOCCA - Lot 5 « Traction animale » déclaré infructueux

Prestations pour trajets domicile/travail ou trajets professionnels des agents en situation de handicap de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Accord cadre conclu avec ALLO TAXIS pour le lot 1 - Approbation

Cession de véhicules et matériels consécutive à la vente aux enchères organisée via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE.

Avenant 1 — Marché de numérisation des fonds patrimoniaux et des collections des musées de la Ville de|Saint-Etienne conclu avec l'entreprise LNSE

Marché d'assurances dommages aux biens pour les besoins de la Ville de Saint-Etienne - Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec le groupement Groupe SATEC et les compagnies AERIAL/ACCELERANT INSURANCE/ HELVETIA via le cabin

Organisation de courts séjours à destination des agents de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole dans le cadre des œuvres sociales - Accords-cadres à intervenir avec MAGIC EVASION pour le lot 1 et LES CARS DE LA VALLEE pour le lot 2

Résiliation des marchés n°2022 — 195 étude de programmation pour la réhabilitation lourde du groupe scolaire Centre Deux et n°2023-053 étude de programmation pour l’extension de l’élémentaire Jacquard en MGP conclus avec GREEN BUILDING

Médiathèques – Accord transactionnel avec l'Agence France Presse pour utilisation litigieuse d'une image.

Prestations de conception et livraison de plateaux repas froids pour les services de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Accords-cadres à bons de commandes conclus avec les entreprises EHIC TABLE, GARRAT TRAITEUR et ATIKS - Approba

Maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégories A et B, désenfumage et appel malade de la ville de Saint Etienne, Saint-Etienne Métropole et du CCAS.

Acquisition d'armes, de munitions et maintenance des armes de la Police Municipale de la Ville de Saint-Étienne - Accords-cadres à intervenir avec KLB ARMES pour les lots 1 et 4, avec MANUFACTURE SPECIALE D’ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FIL

Travaux de revêtements de sols dans les bâtiments de la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole - Marchés à procédure adaptée - Approbation.

Prestations de services postaux pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d’Action Sociale - Accords-cadres à intervenir avec LA POSTE pour les lots 1 et 2.

Avenants n° 1 aux marchés de travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain au Soleil avec les entreprises RHONE ALPES DEMOLITION (lot 1), CHAZELLE (lot 2), SUPER ETANCHEITE (lot 3), SERODON (lot 5), BRUNON MENUISERIE

Accord — cadre de travaux d'aménagements d'espaces verts (réalisations 2025-2026), à intervenir avec la société TERIDEAL - TARVEL.

Marché conclu avec la société GAZ MATERIEL AUVERGNE (GMA) dans le cadre de la fourniture de gaz industriel aux ateliers de la direction des sports et vie associative de la Ville de Saint-Étienne

Accord cadre à bons de commande pour des prestations de location maintenance des équipements techniques et informatiques pour les projections au Planétarium de la Ville de Saint-Etienne , conclu avec RSA COSMOS - Approbation

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de désenfumage et de SSI du Musée d’Art et d’Industrie, à intervenir avec l’entreprise PRESSI

Attribution du marché de fabrication de l'exposition Racines du Design aux entreprises ADIMES / LEURQUIN (lot 1) et MEDICIS (lot 2)

Marché de remplacement du plancher de la scène de l'Opéra attribué à l'entreprise VIT Menuiserie scénique

Avenant n° 1 au marché n° 2024-111 Mission de contrôle technique pour l’extension de l’élémentaire Jacquard conclu avec l’entreprise BUREAU ALPES CONTROLES - Approbation

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 21 rue Louis BRAILLE 42000 Saint Étienne appartenant à Messieurs DENIEUIL Guy et Hervé - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPASE

Accord cadre à bons de commande pour la mise en page de supports de communication attribué à NIAKS NIAKS, DISEL PRODUCTION, TORIGAMI, MAISON BALTHAZARE, BRUNO CHIAPELLO.

Marché de fourniture de matériel de surtitrage et projecteurs à LEDS pour l'Opéra de la Ville de Saint-Etienne conclu avec CRYSTAL EQUIPEMENT (lot 1), MAG'SCENE (lot 2), PANTHEA (lot 3) - Décision de M. le Maire en date du

Avenant n°1 au marché n°2020-383 conclu avec la société ITGA pour des prestations de contrôles techniques des VLEP - Ajout de prix nouveaux - Approbation

Avenant n°1 aux marchés n°2024-271 et 2024DRH357 modification de l'indice de référence - Prestations de conception et publication d'annonces de recrutement pour la Ville de de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Délivrance de concessions cimetières — septembre 2024

Délivrance de concessions cimetières - août 2024

Délivrance de concessions cimetières — juillet 2024

Pass Loisirs Séniors 2024/2025 — Achat de 1150 places du spectacle "500 voix pour les plus belles chansons françaises" avec C'KEL PROD - Avenant n°1 au marché n°2024-244

Dépôt de permis de construire pour la réfection de l'escalier en pierre, place Boivin, 42000 Saint-Etienne

Avenant n°1 au contrat n°2024LOG260 relatif à la fourniture et la livraison de titres restaurants pour le personnel de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole conclu avec PLUXEE FRANCE - Avenant

Pass Loisirs Séniors 2024/2025 — Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'organisation de thés dansants et la mise en place de séances de réflexologie

Pass Loisirs Séniors 2024/2025 — Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'organisation de séances de spectacles

Attribution d'un marché de campagne photographique des collections du Musée d'Art et d'Industrie et de Couriot - Musée de la Mine

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 288 Rénovation et extension de l’école élémentaire Vivaraize – lot n° 2 menuiseries aluminium conclu avec l'entreprise VMV

Avenant 1 au marché 2023-053 étude de programmation pour l'extension de l'école élémentaire Jacquard, 6 Rue Victor Duchamps à Saint Étienne conclu avec GREEN BUILDING - Approbation

Fourniture et livraison de tracteurs, tracteurs compacts, outils autoportés, outils tractés et outils portés pour la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec LTCM -

Collecte des déchets alimentaires dans les restaurants scolaires, les crèches municipales, le restaurant municipal et les résidences municipales de personnes âgées de la Ville de Saint-Étienne et du Centre Communal d'Action Sociale - Accord-cadre à b

Marché pour l'organisation de l'arbre de Noel pour les enfants de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole conclu avec CENTRE FRANCE EVENEMENTS - Approbation

Avenant n°1 au marché n°2024 — 065 conclu avec FIDUCIAL FPSG - Formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité au travail - Lot 18 SSIAP 3 - Prix nouveaux

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 135 Travaux d’aménagement de la salle des fêtes Paganini – lot n° 2 étanchéité conclu avec l'entreprise SUPER ETANCHEITE

Accord cadre de création graphique et différents outils de communication pour les projets urbains de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole attribué à l'entreprise J'ARTICULE.

Accord cadre à bons de commande pour le routage du magazine interne conclu avec la société ALPHA ROUTAGE.

Marché de fourniture, de livraison et d’installation d’équipements pour l'Espace de création et culture numérique des médiathèques de Saint-Etienne et du matériel de valorisation patrimoniale conclu avec plusieurs prestataires

Marché de réalisation de Ferroscan et diagnostic amiante et plomb sur le parking Antonin Moine à Saint Etienne attribué à l'entreprise 2TBTP- ATW DIAGNOSTIC.

Avenant n°2 au contrat N°2021 — 396 Conception et livraison de plateaux repas froids pour les services de la Ville de Saint-Etienne conclu avec la maison Dussap.

Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec PLUXEE FRANCE

Enlèvement et traitement des déchets industriels tous types de l’atelier mécanique, horticole et autres services sur différents sites de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec SARPI LA TALAUDIERE

Accord cadre d'impression du magazine municipal et du magazine métropolitain conclu avec la société IMAYE GRAPHIC - Avenant n°1.

Marché « Travaux de réfection de chaufferies 2024 » – Marchés à intervenir avec les entreprises Super Plomberie (lots 1,3 et 4), Benetière (lot 2) et Hervé Thermique (lot6).

Achat de papier vierge pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne - Marché subséquent n°10 à l'accord cadre n° 2021-052 à intervenir avec la société ANTALIS

Etude de programmation pour la relocalisation du centre social le Babet – Approbation

Achat de bâtiments modulaires neufs pour l'aménagement de vestiaires au stade des Frères Grail - Appel d'offres ouvert

Marché de Remplacement de l’installation de l’alarme incendie du centre des Congrès, 23 Rue Ponchardier à intervenir avec l’entreprise.

Marché de réalisation du stand de la foire internationale de Saint-Etienne 2024 à intervenir avec la société Les Standistes.

Travaux de réfection de l’aire de jeux « Teletubbies » au Parc de l’Europe – Marchés à intervenir avec la société Pépinières et Jardins d’Aiguilly 42 VOUGY.

Mission d’étude de faisabilité pour la construction d’une centrale photovoltaïque au centre technique municipal et métropolitain du Soleil à intervenir avec l’entreprise Nepsen.

Remplacement de l’étanchéité de la toiture de la maternelle Descours, 22 rue Descours – Approbation

Avenant n°1 au marché 2023 — 248 - Impression de supports de signalétique - lot 5 conclu avec l'entreprise CIDI SERVICES.

Accord — cadre mono-attributaire à bons de commande de services d'expertise arboricole - Marché à procédure adaptée à intervenir avec la société FONSYLVE.

Avenant n° 2 au marché n° 2023 — 134 Travaux d’aménagement de la salle des fêtes Paganini – lot n° 1 maçonnerie conclu avec l'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION.

Marché subséquent n°11 — lot 2 à l'accord cadre 2021-255 - Travaux de démolition aux 31 et 35 bvd J JANIN conclu avec le groupement DEMCY FRANCE SUD / EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE / GOUNON ET FILS / BOUTIN ML FACADES et Marchés subséquents n°12 et 13 -

Marché subséquent n°10 — lot 1 à l'accord cadre 2021-254 - Travaux de démolition au 15, rue COURTELINE à Saint-Etienne conclu avec le groupement LAGRANGE TP / ARNAUD DEMOLITION / PITAVAL / REFAC

Travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy – Marchés à procédure adaptée à intervenir avec les entreprises EDIFFER (lots 1 et 4), ELLIPSE (lot 2), ASTEN (lot 3), BC Inoxeo (lot 5) et HERVE THERMIQUE (lot 7)

Attribution d'un marché sans mise en concurrence à Transdev pour le transport du public lors du festival des roches celtiques 2024

Mise en page des supports de communication et de signalétique pour la Fête du Livre - Marché conclu avec l'entreprise Vir'Gul

Travaux de construction d’un équipement socio culturel quartiers sud est – Approbation

Marché de travaux d'étanchéité du parking Antonin Moine dans la cour d’école Chavanelle et au droit du passage Louis Granger et réfection des aménagements extérieurs – Attribution à l’entreprise ASTEN.

Avenant n°2 au marché 2022-069 études de programmation pour l'extension de l'école Paule et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin à Saint Étienne conclu avec D2P (mandataire) - Approbation

Feux d'artifice2024 — Marchés conclus avec les entreprises SEDI (lot 1) et LUX FACTORY (lots 2 et 3)

Avenant n°2 au marché n°2020 — 371 relatif à l'entretien des vêtements et du linge des services de la Ville de Saint-Étienne – Lot n°2 : Entretien de divers vêtements collectés à l'Opéra, de vêtements de travail du musée d'Art et d'Industrie déposés da

Travaux de construction d’un équipement socio culturel quartiers sud est - Lot n° 10 chauffage ventilation plomberie sanitaires – Approbation

Travaux de construction d’un équipement socio culturel quartiers sud est - Appel d'offres ouvert - Approbation

Marché d'accompagnement à la démarche de co-construction de l'offre de lecture publique du territoire de Saint-Etienne Métropole dans le cadre des années 2 et 3 du contrat territoire lecture conclu avec l'entreprise JIGSAW

Evolution du système de téléphonie fixe, prestations, fournitures et services associés - Avenant n° 1 au contrat n° 2023-024 conclu avec NXO FRANCE

Travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain du Soleil – Approbation

Marché de maîtrise d'œuvre pour le dimensionnement d'un confortement puis les études de confortement du parking Antonin Moine conclu avec le cabinet SGI -

Programmation, organisation et production de la saison théâtrale de l'Opéra de Saint-Etienne - Marché attribué au groupement ARTS LIVE ENTERTAINMENT / C’KEL PROD -

Travaux de construction d’un équipement socio culturel quartiers sud est - Appel d'offres ouvert - Approbation

Prestation de remorquages et de dépannages des véhicules lourds dont le PTAC est supérieur à 3,5 tonnes de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec GARAGE DU CENTRE

Avenant de transfert au marché n°2021-396c conclu avec la société LA POTINIERE et transféré à la société MAISON DUSSAP - Approbation

Marché de services de collecte, évacuation et traitement des mégots - Marché à intervenir avec le groupement KEENAT – Ondaine Agro.

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 118 Réfection des chaufferies 2023 2ème – lot n° 8 climatisation technopôle bureaux conclu avec l'entreprise STEF - Approbation.

Achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Accord cadre n°2023-267 et 2023COMM425 - Attribution du marché subséquent n°1 à la société AC SPORTS.

Accord cadre d'achat d'espaces publicitaires, de pose et dépose d'affiches publicitaires pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole conclu avec CITYZ MEDIA.

Mission de contrôle technique pour l’extension de l’élémentaire Jacquard – Approbation.

Réalisation de meubles pour la création d’un atelier et d’une banque numériques à la médiathèque de Tarentaize

Mise en place solution RFID, maintenance portiques et prestations associées couverts par l'exclusivité - Marché sans publicité ni mise en concurrence, sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 € HT à intervenir avec BIBLIOTHECA

Travaux de réfection des loges Copeaux et remplacement des grilles palières du monte-décors de l’Opéra

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier Rue Thomas Edison -42000 Saint-Étienne appartenant aux Consorts Girard - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPORA

Mission d'Ordonnancement / Pilotage / Coordination Inter Chantiers (OPCIC) - Marché attribué à l'entreprise INGEROP Conseil et Ingénierie -

Accord — cadre à bons de commande de prestations de services et fourniture de divers articles funéraires

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l’extension de l’élémentaire Jacquard – Approbation.

Assignation de la Ville de Saint — Etienne par la SCI SOUVY devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne en contestation de propriété - Autorisation d'ester.

Travaux de maintenance sur les installations thermiques des bâtiments communaux 2024 - 2027

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 134 Travaux d’aménagement de la salle des fêtes Paganini – lot n° 1 maçonnerie conclu avec l'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION -

Réalisation de panneaux de communication chantier pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Marché subséquent n°1 à l'accord cadre n°2023-267 et 2023COMM 425 conclu avec les entreprises HORSPISTE (secteur métropole) et PACORET VERSI

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 13 rue César Bertholon 42000 Saint Etienne appartenant à Monsieur PALANDRE William - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPASE.

Prestations de gardiennage des piscines de la Ville de Saint-Étienne et du Nautiform de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec G-STAR SECURITE PRIVEE

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d’air 2024-2027 – Procédure concurrentielle avec négociation lot n° 4 - Approbation

Accord cadre de supports de signalétique conclu avec la société PACORET

Fabrication de la salle immersive Couriot - Musée de la Mine - Attribution du lot 1 à la société PRELUD, du lot 2 à la société ISV SONORISATION, du lot 3 au groupement FEMME FATALE / NUIT NOIRE, du lot 4 à la société BOUVIER SIGNALETIQUE, du lot 5 à

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Giselle(s) » - Théâtre du Corps Pietragalla-Derouault SARL

Organisation de courts séjours à destination des agents de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole dans le cadre des œuvres sociales - Accords-cadres à intervenir avec MAGIC EVASION pour le lot 1 et LES CARS DE LA VALLEE pour le lot 2

Audit et conseil en assurance — Attribution d'un marché à procédure adaptée à ACE CONSULTANTS -

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 087 Maîtrise d’œuvre pour l'extension du groupe scolaire Paul et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin conclu avec le groupement d'entreprises DOUCERAIN LIEVRE DELZIANI ARCHITECTES (mandataire) /ARCHIPAT/CM ECONOMISTES/

Régulation des corvidés et lutte contre la chenille processionnaire – Lot 2 : Lutte contre les chenilles processionnaires – Marché à procédure adaptée à intervenir avec l’entreprise ONF Vegetis.

Marché n°2024 — 034 - Aménagement du parc Jean FERRAT - lot 1 VRD - Avenant n°1

Contrat de commande d'une œuvre musicale inédite conclu avec le syndicat mixte de l'orchestre nationale des Pays de la Loire et le compositeur Benoît MENUT -

Maintenance applicative du logiciel VISUPARK et prestations associées - Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec Trafic Technologie Système.

Accord — cadre de prestations d’interprétariat en langue des signes française – Marché à Procédure Adaptée à intervenir avec l’Association Les Deux Collines.

Fabrication de la salle immersive Couriot - Musée de la mine - Attribution du lot 1 à la société PRELUD, du lot 2 à la société ISV SONORISATION, du lot 3 au groupement FEMME FATALE / NUIT NOIRE, du lot 4 à la société BOUVIER SIGNALETIQUE, du lot 5 à

Fournitures de pièces détachées et services associés pour le parc automobile de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec AUTOS DIFFUSION SAINT-ETIENNE pour le lot 5, COFIRHAD AUTODISTRIBUTION LOIRE po

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 81 rue Louis Soulié 42000 Saint Etienne appartenant aux Consorts Belghit - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPORA.

Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Marché subséquent n°2 à intervenir avec la société EDF pour le lot 1 et avec la société EKW

Avenant n°1 au contrat n°2022 — 373 relatif à la maîtrise d’œuvre pour la restauration et l'aménagement scénographique du Musée de la Mine Puits Couriot, Boulevard Franchet d'Esperey – Marché à intervenir avec le groupement ARCHIPAT (mandataire) / CM

Prestations de support, de maintenance et d'acquisition de licences Business Object - Avenant de transfert au contrat conclu avec COSMOS CONSULTING.

Avenants n°1 aux contrats n° 2021 — 274 relatif aux prestations de télésurveillance des bâtiments municipaux de la Ville de Saint-Étienne conclu avec FIDUCIAL E-SECURITE, 2023-080 et 2023-081 relatif aux prestations de gardiennage des installations, de

Fournitures de pièces détachées et services associés pour le parc automobile de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec GARAGE DE VILLETTE pour le lot 1, AUTO POIDS LOURDS 42 pour les lots 2 et 4, ET

Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende - Avenants aux marchés conclus avec les entreprises BRTECH CONSTRUCTION (lot 2) et LARDON (lot 9)

Marché conclu avec les sociétés AFFICOLOR (lot 1) et FAURITE (lot 2) relatif à l'Impression d'affiches publicitaires pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole

Prestations de gestion des abonnements aux périodiques pour l'ensemble des services de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec FRANCE PUBLICATIONS -

Marché 2023 — 026 - Accord cadre de conseil et accompagnement pour la conduite de projets de coopération internationale - Avenant 1 - Répartition des prix -

MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN DE MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-ETIENNE

Accord cadre d'assistance à l’informatisation des collections du Musée d'Art et d'Industrie et de Couriot - Musée de la Mine attribué au groupement MAAL PATRIMOINE/Sylvie Chauvain Marc.

Avenant n°1 prolongation de la durée du marché de services de collecte, évacuation et traitement des mégots

Travaux pour la réhabilitation et l’extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’amicale laïque de la Terrasse – Marchés à intervenir avec les entreprises Chazelle (lot 2), Racinéo (lot 3), BBE (lot 4), Les Toits de la Loire (lot 5

Signature convention avec l'Institut national de recherches archéologiques préventives pour sondages, square de l'église, place Boivin

Fabrication et pose des éléments de l'exposition temporaire Minimine à Couriot - Musée de la Mine - marché attribué à Stand expo Déco (lot 1) et Médicis (lot 2)

Dépôt de permis de démolir pour les garages au 4 rue CIZERON à SAINT-ETIENNE

Accords — cadres à bons de commande de fourniture de Consommables horticoles -- Lot n°1 « Terreau - compost » à intervenir avec la société ECHO VERT - Lot 2 « Engrais » et Lot n°3 « Poterie, conteneurs et autres articles pour production horticole » à

Délivrance de concessions cimetière — décembre 2023.

Accord cadre d'achat d'espaces publicitaires pour l'année 2024 conclu avec les supports radio NRJ, Activ Radio et Radio Scoop et le support presse l'Agenda stéphanois.

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 13 rue César Bertholon 42000 Saint Etienne appartenant à Monsieur DUPUIS Fabien - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPASE.

Résiliation du marché n°2021 — 456, démolition d'un tènement aux 2 et 4 rue Noël BLACET à Saint-Etienne conclu avec le groupement d'entreprises ARNAUD DEMOLITION / PITAVAL / REFAC.

Marché d'aménagement du parc Jean FERRAT attribué à EUROVIA DALA (lot 1) et AU CARRE VERT (lot 2) -

Marché 2021 — 230 - Missions de médiation, prévention et de sécurité conclu avec la société ALTM - Avenant n°1

Fourniture de produits d’entretien, d'articles associés brosserie, droguerie et sacs poubelle de voirie pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec PRODIM pour le l

Etude design de service Actions de prévention des addictions – Marché à procédure adaptée à intervenir avec l’entreprise SAS CVS AGENCY-filiale MENGROV.

Mission de de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la construction d’un pôle enfance jeunesse quartier Montreynaud, Boulevard Camille Saint Saëns - Approbation

Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 272 maîtrise d’œuvre pour la construction d'un pôle enfance jeunesse à Montreynaud conclu avec le groupement BORIS BOUCHET (mandataire) / AES / INTERSECTIONS / CS2N / EEGENIE / AGNA / LUC LEOTOING PAYSAGE URBANISME - Dé

Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende – Avenant n° 2 au marché conclu avec l'entreprise BRTECH CONSTRUCTION - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Marché conclu avec le groupement d'entreprises LAQUET(mandataire) et STAL TP LOIRE (co-traitant) dans le cadre de la réfection du stade Roger Rocher 2 au complexe sportif de Roger Rocher à Saint-Etienne

Marché conclu avec le groupement d'entreprises ART-DAN (mandataire) et GREEN-STYLE (co-traitant) dans le cadre de la rénovation du terrain de football en synthétique du stade Peyrard, La Cotonne à Saint-Étienne

Consolidation des 4 poteaux centraux et remplacement des lisses et bardages périphériques de la piscine Pierre Poty, 36 Rue Docteur Poty

Fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour le parc des véhicules et matériels de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec VULCO DEVELOPPEMENT

Dispositif d’Accompagnement Social pour le Relogement des Ménages - Protocole à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et les partenaires institutionnels - Approbation.

DSP tennis et padels - Renouvellement du contrat de Délégation de Service Public - Décision de principe - Approbation

DSP Golf - Avenant n°8 au contrat d'affermage - Approbation

Concession de service public de la Scène de musiques actuelles Le Fil – Approbation du choix du délégataire – Approbation du contrat (dossier envoyé le 08/11/2024 conformément à l'article L 1411-7 du CGCT )

Adhésion de la Ville de Saint-Etienne au groupement de commandes Val d'Oise Numérique - Approbation

Montreynaud — Rue Fernand Merlin - Acquisition par la Ville de Saint-Etienne d'un espace post démolition auprès du bailleur ALLIADE

Délégations de services publics — Examen des rapports annuels 2023 par le Conseil Municipal.

Décharge de déchets inertes du Vallon du Vernet - Avenant n°4 au contrat de délégation de service public - Approbation

Dépôt de permis de construire pour l'installation d'un bungalow abritant la cantine à la maternelle Jaboulay à Terrenoire Bourg - Approbation

Bilan de clôture de l’Opération de Traitement de l’Habitat Ancien (OTHA) sur les quartiers Crêt de Roc et de Tarentaize Beaubrun Séverine - Approbation

Plateforme d’instruction Cart@DS de Saint-Etienne Métropole – Avenant à la convention de mise à disposition de l’outil informatique de dématérialisation des demandes d’urbanisme - Approbation

Prestations pour mise à disposition de panoramas de presse dématérialisés et d'un accès à une base d'archives presse - Convention constitutive de groupement de commandes pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Prestations de contrôles techniques des Valeurs Limites d’Exposition Professionnelle dans les bâtiments - Convention constitutive de groupement de commandes pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Avenant n°1 au marché 2023 — 281 - Lot Aménagements paysagers - Travaux d'aménagement de la rue FOLLEREAU et du parc de l'ancienne école de la Cotonne à Saint-Etienne conclu avec l'entreprise LAQUET

Marché global de performance pour l'extension de l'école Jacquard - Approbation

Avenant n° 1 au marché de mission d'assistance technique pour la rénovation et l'extension de l'école élémentaire Vivaraize, 93 et 95 Rue Jean Baptiste David - Approbation

Réfection de l’étanchéité de l’école élémentaire Saint Saëns, 13 Rue Jean Sébastien Bach - Approbation

Maîtrise d’œuvre relative aux travaux de dépollution de la cour extérieure et au raccordement des eaux pluviales de l’école Paule et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin à intervenir avec l’entreprise AMETEN

Réfection de la panoplie hydraulique d’eau glacée de l’Hôtel de Ville, Place de l’Hôtel de Ville – Approbation.

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 144 Travaux d’aménagement de la salle des fêtes Paganini – lot n° 12 chauffage conclu avec l'entreprise SUPER PLOMBERIE.

Logiciel PLANITECH — Acquisition modules complémentaires.

Accord cadre multi — attributaire d'impression de documents attribué à SUD OFFSET et REBOUL.

Marchés sans publicité et sans mise en concurrence, sans mini et avec maxi, à intervenir avec les prestataires BWI, ARCHIMED, OPIXIDO, ESII, CEGAPE, GESCIME, LOGITUD, ARS DATA et BAM'S DIGITAL.

Maintenance du système de vidéoprotection, fournitures et prestations associées - Marché à intervenir avec ENSIO EST.

Achat de papiers vierges pour le service de reprographie de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre multi attributaires à intervenir avec INAPA FRANCE, ANTALIS FRANCE et PAPETERIES DU DAUPHINE EXERTIER.

Location — entretien de machines à affranchir avec fourniture des consommables pour le groupement Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et Centre Communal d'Action Sociale - Accord-cadre à intervenir avec QUADIENT FRANCE.

Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 113 Travaux de réfection des loges Copeaux et remplacement des grilles palières du monte-décors de l’Opéra lot n° 2 plâtrerie peinture conclu avec l’entreprise DERIBREUX

DPEEJ — Marché sans mise en concurrence à intervenir avec les FRANCS pour un projet Nefle.

Avenant n°3 au contrat N°2021 — 396 Conception et livraison de plateaux repas froids pour les services de la Ville de Saint Etienne conclu avec la Maison DUSSAP

Accord cadre de création d'un visuel de communication et des supports de communication de l'exposition temporaire "Une affaire de goût" (titre provisoire) attribué à l'entreprise Cent Neuf.

Avenant n°1 au marché subséquent n° 9 à l'accord cadre n°2021-254 notifié sous le numéro 2023-231 à l'entreprise Travaux publics du Jarez - Décision de M. le Maire en date du

Travaux de restauration de l’escalier du clocher de la Grand’Eglise, Place Boivin – Approbation.

Avenant n°1 au marché n°2023 — 295 conclu avec la société ESPACS relatif au lot n°3 « Serrurerie » du marché « création d'un terrain de football en gazon synthétique avec éclairage au stade Roger Rocher à Saint-Étienne ».

Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 112 Travaux de réfection des loges Copeaux et remplacement des grilles palières du monte-décors de l’Opéra lot n°1 désamiantage démolition conclu avec l’entreprise ARNAUD DEMOLITION

Travaux de réaménagement de la muséographie de la salle permanente cycle 1920-1960 du MAI – Relance du lot Fourniture et installation d’éclairage, de matériel audiovisuel multimédia muséographique attribué à l'Atelier du son et de l'image

Mission d’ordonnancement, pilotage et coordination pour la réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux, 14 rue Claudius Buard

Avenant de transfert au marché 2024 — 196 conclu avec la SAS REBOUL IMPRIMERIE et transféré à la SARL REBOUL IMPRIMERIE SCOP

Résiliation du marché de réalisation de supports de communication pour les musées d'art et d'industrie et de la mine

Avenant n° 2 au marché n° 2023 — 087 Maîtrise d’œuvre pour l'extension du groupe scolaire Paul et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin conclu avec le groupement d'entreprises DOUCERAIN LIEVRE DELZIANI ARCHITECTES (mandataire) /ARCHIPAT/CM ECONOMISTES/

Marché de scénographie du Marché de Noël 2024 attribué à Affaires à suivre.

Résiliation du marché n° 202 — 172 relatif aux travaux de création d’ascenseurs dans l’école Beaulieu – lot n° 1 gros œuvre et étanchéité élémentaire et maternelle Beaulieu conclu avec MGC.

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 13 rue César Bertholon 42000 Saint Etienne appartenant à M. et Mme MOUMENE - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPASE

Accord cadre d'édition de catalogues d'exposition Couriot - Musée de la Mine et Musée d'Art et d'Industrie attribué à Silvana Editorial (lots 1 et 2)

Marché négocié de projet photographique conclu avec Laurent GUENEAU

Entretien des vêtements et du linge des services de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec LE BLANCHISSEUR pour le lot 1 et PRESSING DE BELLEVUE pour le lot 2.

Marché conclu avec la société VERT ET SPORT dans le cadre des travaux d'aménagement du stade Auguste Dury à|Saint-Etienne

Exercice du droit de préemption — La Rivière - 77, avenue de Rochetaillée - Tènement immobilier appartenant à la SCI La Rivière - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPORA

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux, 14 Rue Claudius Buard – Approbation

Mission de contrôle technique pour la réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux , 14 Rue Claudius Buard – Approbation

Marché de travaux de réaménagement de la salle cycle du Musée d'Art et d'Industrie attribué aux entreprises BRUNON MENUISERIE (lot 1 - Agencement muséographique) et AU BALCON (lot 2 - Production multimédia)

Marché de création graphique et déclinaison de la brochure Nos Talents sur scène attribué à l'entreprise DIESEL PRODUCTION

Avenant n°1 au contrat n°2022 — 399 relatif à l'acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Lot n°12 : Acquisition de châssis-cabine 3,5 T double et simple cabine et équipeme

Avenant 2 marché de Travaux de remplacement des kiosques commerciaux en centre-ville de Saint-Etienne conclu avec SEMKIOSK

Marché de réalisation de panneaux de communication "Chantiers" sur le secteur géographique de la Ville de Saint-Etienne conclu avec l'entreprise PACORET.

Accords — cadres à bons de commande de fourniture de végétaux -- Lot n°1 « Plantes à massifs » à intervenir avec la société EARL Les serres de l’étang Mirabeau - Lot n°2 « Arbustes, rosiers, plantes grimpantes » à intervenir avec la société PLANDANJOU

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux faux plafonds lot n° 1 secteurs 2 et 3 et lot n° 2 secteurs 4 et 5 - Marchés à procédure adaptée - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Dépôt de permis de construire pour l'installation d'un bungalow abritant des vestiaires au stade Frères Grail, rue des Frères Grail - Décision de M. le Maire en date du

Marché relatif à l'organisation de séjours conclus avec la Ligue de l'Enseignement de la Loire dans le cadre des "Colos apprenantes" pour l'année 2024

Marché relatif à l'organisation de séjours conclus avec les PEP42 dans le cadre des "Colos apprenantes" pour l'année 2024

Travaux de restauration et d’aménagement scénographique du Puits Couriot Musée de la Mine, Boulevard Franchet d’Esperey – (modification de la décision n° 2024.00499 pour le lot 12 illustration muséographique) – Marché à intervenir avec l’entreprise C

Numérisation des fonds patrimoniaux et des collections des musées de la Ville de Saint-Etienne - Accord-cadre à bons de commande conclu avec LNSE - Approbation

Avenant n°2 au marché 2023 — 248 - Impression de supports de signalétique lot 5 conclu avec l'entreprise CIDI SERVICES - Décision de M. le Maire

Prestations de conception et de publication d'annonces de recrutement pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Accord-cadre à bons de commande conclu avec SAFARI RH - Approbation

Etude de programmation pour la réhabilitation de l’école élémentaire de La Veüe, 5 Rue Coraly Royet – Approbation –

Maîtrise d’œuvre pour la construction d'un pôle enfance jeunesse à Montreynaud BORIS BOUCHET (mandataire) / AES / INTERSECTIONS / CS2N / EEGENIE / AGNA / LUC LEOTOING PAYSAGE URBANISME -

Acquisition de places de matches de football pour le grand public - Saison 2024-2025 Marché passé sans publicité ni mise en concurrence avec la SASP ASSE LOIRE

Avenant n°1 au marché n°2022 — 332 relatif à l'acquisition de places de matches hospitalités pour les saisons sportives de football 2024-2025 conclu avec le prestataire SPORTFIVE

Travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy – Marché à procédure adaptée à intervenir avec l’entreprise BORNIER lot n° 6 carrelage

Attribution du marché de création d'un parcours d'éducation artistique et culturelle au collectif La Toile

Avenants n° 1 aux marchés n° 2024 — 021 lot 2 gros œuvre curage conclu avec CHAZELLE, n° 2024-023 lot 4 étanchéité conclu avec BBE, n° 2024-025 lot 6 façade ITE conclu avec BOUTIN ML FACADE et n° 2024-026 lot 7 menuiseries extérieures alu conclu avec V

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre relative aux travaux de désenfumage et de SSI du Palais des Spectacles, Parc François Mitterrand à intervenir avec l’entreprise PRESSI

Marché n°2024 — 093 conclu avec l'entreprise PRELUD - Fabrication de la salle immersive Couriot - Musée de la Mine - avenant n°1

Mission de contrôle technique pour la construction d’un pôle enfance jeunesse quartier Montreynaud, Boulevard Camille Saint Saëns

Prestations pour trajets domicile/travail ou trajets professionnels des agents de la Ville de Saint-Etienne en situation de handicap - véhicules sans équipement spécifique ou fauteuil roulant pliant

Travaux de construction d’un équipement socio culturel quartiers sud-est

Modification de l’accès à la toiture et des réseaux EP sud/ouest du gymnase Beaubrun, 5 rue de l’Apprentissage

Pass Loisirs Séniors 2024/2025 — Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'achat de places de spectacles

Réfection de l’installation de gestion technique du bâtiment et supervision du Centre des Congrès, 23 Rue Ponchardier – Approbation – Décision de M. le Maire en date du

Réfection de 6 douches PMR dans les loges de la Comédie, Place Jean Dasté – Approbation – Décision de M. le Maire en date du

Avenant n°1 au contrat n°2021 — 242 relatif au contrôle technique des véhicules légers et poids-lourds de la Ville de Saint-Étienne - Lot n°1 Contrôle technique et contrôle pollution des véhicules légers dont le P.T.A.C n'excède pas 3.5 T conclu avec A

Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation lourde du Groupe Scolaire Centre Deux – Procédure avec négociation - Approbation

Accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine pour les opérations de quartier attribué aux groupements ZEPPELIN / TELYP / BOST INGENIERIE, ATELIER DE MONTROTTIER / BIG BANG / VDI, URBAN STUDIO / L'ECHAPPEE / PRESENTS / SOBERCO ENVIRONNEMENT.

Travaux de restauration de la couverture du clocher de l'église Saint Roch, Place Saint Roch – Approbation.

Mission d’audits techniques et énergétiques dans les bâtiments 2024 – 2027 pour les opérations de travaux de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Appel d'offres ouvert - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Avenant n° 3 au marché n° 2023 — 134 Travaux d’aménagement de la salle des fêtes Paganini – lot n° 1 maçonnerie conclu avec l'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION RHONE LOIRE

Mission de coordination sécurité et protection de la santé 2024 – 2027 pour les opérations de travaux de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Appel d'offres ouvert - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Avenants n° 1 au marché n° 2024 — 030 lot 11 carrelage faïence conclu avec ASTRUC et au marché 2024-031 lot 12 sols minces conclu avec GIROUDON pour les travaux pour la réhabilitation et l’extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’

Délivrance de concessions cimetières - juin 2024

Délivrance de concession cimetière - mai 2024

Travaux de restauration et d’aménagement scénographique du Puits Couriot Musée de la Mine, Boulevard Franchet d’Esperey – Approbation –

Marché conclu avec NATURALIS pour la fourniture et livraison d'engrais organique pour sols sportifs gazonnés pour 13 terrains de la Ville de Saint-Étienne

Cession de véhicules et matériels consécutive à la vente aux enchères organisée via le site en ligne de vente aux enchères AGORASTORE -

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour une mission d’accompagnement concernant la scénographie d’équipements de la Cinémathèque à intervenir avec l’entreprise François TOURNY INGENIERIE.

Résiliation du marché n°2023 — 133 relatif aux travaux de fourniture et pose de protections métalliques anti vandalisme sur les faces Est et Nord de la médiathèque de Tarentaize conclu avec SMR

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Demain c'est loin » - Groupe et Compagnie Grenade – Josette Baïz

Fête du livre 2024 – Attribution des marchés subséquents n°4 à l'accord cadre 2021-150 à intervenir avec la société REBOUL et à l’accord cadre 2021-151 à intervenir avec la société PACORET VERSION ORIGINALE pour l’année 2024

Travaux de réfection des menuiseries extérieures de la crèche Jean Macé, 5 rue Jean Macé – Approbation

Avenant n° 2 au marché n° 2023 — 096 Désamiantage au groupe scolaire La Terrasse pour relocaliser l’amicale laïque La Terrasse conclu avec l'entreprise TPM – Approbation

Travaux de création d’ascenseurs dans les écoles Beaulieu et Ovides – Approbation

Travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain au Soleil (lot 6 Serrurerie) – Marché à intervenir avec Rozières.

Exercice du droit de préemption — 11bis rue Henri Barbusse 42000 Saint-Etienne - Tènement appartenant à la SCI le Guittay

Accueil Relais Flamme Olympique et Jeux Olympiques & Paralympiques 2024 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint Étienne & Saint Étienne Métropole - Approbation.

Réhabilitation Tarentaize 2 — Contrat d'assurance construction - Convention de groupement de commandes avec Habitat et Métropole - Approbation.

Quartier Montaud - Abords du cimetière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise 50 rue André Ruel - Approbation

Croix de l'Orme - La Ricamarie - Rue de la Béraudière - Acquisition d'une parcelle auprès de la SA HLM Alliade - Approbation

Technopole — Acquisition d'une parcelle auprès de la société Asco Fields - Approbation.

Rue Ambroise Paré et rue du Président Masaryk - Centre Social Solaure - Acquisition de locaux et parcelles nues auprès d'Habitat et Métropole - Approbation.

Quartier du Soleil — Acquisition d'un immeuble 81 rue louis Soulié dans le cadre du projet urbain - Approbation.

Avenant n°4 au marché de démolition aux 5 et 7, rue PAGANINI conclu avec le groupement DEMCY France Sud / EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE / GOUNON et Fils / BOUTIN FACADES -

Terrenoire — Rue Edison - Acquisition d'un tènement pour le projet urbain de Terrenoire - Approbation.

Secteur Fauriel — Ensembles immobiliers "Bâtiment Verrière" et Bâtiment C - Constitution d'une servitude de passage de réseaux - Approbation.

Montmartre — Protocole transactionnel - Déclassement et cession d’un tènement au profit de l’Association Culturelle Turque - Approbation.

Réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement de voirie de moyenne et grande ampleur - Convention de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Réalisation de supports de communication pour le conservatoire Massenet

Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la vallée de l'Ondaine – Commune de Saint-Etienne (Saint-Victor-sur-Loire)

DSP Tourisme d'affaires — Avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public avec Saint-Etienne Evenements - Approbation.

Foire économique 2024 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Evénements - Approbation

Fourniture de services de télécommunications, fibre noire, couverture indoor, appareils mobiles et services associés - Convention de mise à disposition de l'accord cadre 2024-A00- Télécoms entre la Ville de Saint-Etienne et la CANUT - Approbation.

Fourniture de matériel micro — informatique bureautique - Convention de mise à disposition de l'accord cadre 2024-AOO-PC-Bureautique entre la Ville de Saint-Etienne et la CANUT - Approbation.

Cession de matériels, véhicules, bien réformés et en l’état à partir de septembre 2024 - Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE - Approbation.

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Prestations pour les trajets domicile / travail ou trajets professionnels pour les agents en situation de handicap - Convention constitutive de groupement de commandes- Approbation.

Convention constitutive de groupement de commandes - Prestation fiscalité entre Saint Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Visuel de l'Opéra pour les saisons 2024 — 2025 à 2026-2027 - Marché à procédure adapté conclu avec l'entreprise ROYALTIES

Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Approbation

Convention d'habilitation et de partenariat du Service Communal d'Hygiène et de Santé de la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement 2024-2026 - Approbation

Attribution du marché relatif à l'aménagement du parc Jean Ferrat, à la fabrication et à l'installation d'une passerelle métallique à l'entreprise Rozières

Renouvellement de la délégation de service public des courts de tennis et de padel de Montreynaud et des courts de tennis de Méons - Demande d'approbation de la saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Social Ter

Renouvellement du contrat de Délégation de Service Public pour la crèche La Source - Approbation

Renouvellement de la Délégation de Service Public Restauration scolaire - Approbation

Opéra de Saint-Etienne – Saison 2024/2025 – Convention de partenariat avec le SPIP et la compagnie Théâtre de l'Incendie - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Acquisition d'objets - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et l'association « Vélocio Saint-Étienne 42 » - Approbation

Dénomination voies et espaces publics - Approbation

Fourniture de lanternes d'éclairage public - Marché subséquent n°2 à l'accord cadre n° 2022-351 à intervenir avec l'entreprise ECLATEC SA

Convention de mise à disposition de véhicules entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole plus spécifiquement à l'activité Régie de l'eau de l'Ondaine- Approbation

Prestations de consultant langage — Cité Educative de Montreynaud - Marché à intervenir avec Association Territoriale PEP42

Fourniture de laits et d’alimentation infantile spécifique et de changes complets pédiatriques jetables à destination de la petite enfance - Accords-cadres à intervenir avec LABORATOIRES RIVADIS pour les lots 1, 2 et 3 - Décision de M. le Maire en da

Travaux pour la réhabilitation et l’extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’amicale laïque de la Terrasse – Lot n° 13 « électricité courants faibles SSI » - Marché à intervenir avec l’entreprise Fraisse.

Scénographie des expositions « Un musée aux racines du design » pour le MAI (lot 1) et « Céramique » pour Couriot Musée de la Mine (lot 2) - Attribution du lot 1 à l'entreprise LEVACHER et du lot 2 à l'entreprise Nadine CAHEN.

Avenant 1 marché de Travaux de remplacement des kiosques commerciaux en centre-ville de Saint-Etienne conclu avec SEMKIOSK

Marché d'insertion par la mise à disposition de personnel pour le nettoyage et l'entretien ponctuel de l'espace public et de prestations logistiques pour les services de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole tout au long de l'année

Dénomination voies et espaces publics - Approbation

Convention de groupement pour la coordination dans la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l’éco-organisme CITEO - Approbation

Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la requalification du cœur de la place Carnot à Zeppelin Architectes

Planfoy - Les Pentas - Acquisition parcelle boisée auprès des Consorts SEYVE - Approbation

Rue Alexandre Pourcel - Annulation délibération 2023.00019 - Régularisation foncière concernant une parcelle foncière - Acte d’acquisition par prescription trentenaire - Rétrocession pour partie à différents riverains - Approbation

Terrenoire — 4 Rue Frédéric Bait - Acquisition et cession de terrains auprès de la SCI SVENSKASAGAX 6 - Approbation.

Opérations de maintenance et services associés des véhicules hors BOM (benne à ordures ménagères) - Convention entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Étienne Métropole - Approbation

Conception et publication d'annonces de recrutement pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Convention constitutive de groupement de commande - Approbation

Protocole d'accord multipartite dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne - Approbation

Résiliation du marché 2024 — 037 à MEDICIS sur décision 2024-00024 en date du 16 janvier 2024.

Résiliation du marché public n° 2023 — 46 conclu avec la société NATURALIS_ Fourniture et livraison d'engrais organique pour sols sportifs gazonnés pour 14 terrains de sport de la Ville de Saint-Étienne.

Saint — Etienne - Ancienne école des Beaux-Arts - Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'un diagnostic patrimonial - Attribution du marché

Montreynaud - Rue Jacques Offenbach et Boulevard Antonio Vivaldi - Acquisition et cession de terrains auprès de Loire Habitat - Approbation

Pass Loisirs Séniors 2023/2024 — Achat de 500 places du spectacle "Frédéric François" avec la société C'KEL PROD - Avenant n°1 au marché n°2023-157.

La Cotonne - 6 boulevard Salvador Allende - Acquisition de terrain auprès d’Alliade Habitat - Approbation

Convention de groupement de commande - Accord cadre de Maîtrise d'œuvre de projets urbains - Approbation

Contentieux de l'urbanisme : Mise en place des astreintes administratives - Approbation

Saint Roch - 4 rue Cizeron - Annulation partielle de la délibération 2022.325 - Acquisition de deux garages auprès de Mme Sabot - Approbation

La Rivière - Libération d'un local artisanal - Protocole transactionnel avec la société Tilt Auto 42 - Approbation

Contrôles périodiques 2024 – 2027 pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole – Lot n° 2 contrôles périodiques de la légionellose - Appel d'offres ouvert - Approbation

Acquisition de fournitures, services et travaux pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Étienne Métropole n°2024-2 - Convention de groupement de commandes - Approbation

Maintenance du copieur XEROX V180 EFI série n°3131971620 - Marché à intervenir avec XEROX -

Convention de coopération et de gestion de services entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole relative à la mise à disposition des Kiosques Numériques auprès des communes, EPN, centres sociaux ou associations d’éducation populaire de

Délégation de service public des tennis de Méons et Montreynaud - Avenant n°2 au contrat d'affermage et approbation des tarifs de la nouvelle activité Padel - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine - Acquisition d'objets - Approbation

Rochetaillée - Lieu-dit Combabelle - Acquisition parcelle boisée aux Consorts MOULIN - Approbation

Montreynaud - Sites Strauss et Janequin - Acquisition de terrains auprès d'Habitat et Métropole - Approbation

Acquisition de travaux, fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint-Etienne Métropole (2024 n°1) - Convention de groupement de commandes - Approbation

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l’extension du groupe scolaire Paule et Joseph Thiollier - Approbation.

Travaux d'aménagement de la rue Follereau et du Parc de l'ancienne école de la Cotonne à Saint-Etienne - Lot n°4 : Serrurerie - Marché conclu avec URBENCEA

Gestion de la dette — Contrat de dette de 1 000 000 € à conclure auprès de La Banque Postale pour le financement des investissements et reports 2024 du budget principal

Gestion de la dette — Contrat de dette de 1 000 000 € à conclure auprès de La Banque Postale pour le financement des investissements et reports 2024 du budget principal

Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport et de la Fédération Française de Rugby – Réfection de l’éclairage du stade Jean-Michel Lionard, dédié à la pratique du Rugby à XV, avec mise en place de projecteurs LED

Direction des Affaires Culturelles — Institution de la régie de recettes temporaire "Bourse aux Documents" le 28 septembre 2024

Musée d'Art et d'Industrie de la Ville de Saint-Etienne - demande de subventions année 2024 au titre du FRAM-FRAR pour plusieurs acquisitions et restaurations, en modification et remplacement de la décision n°2023.00396 du 5 juin 2023

Cités éducatives — Subvention 2024 - Actions Cités Educatives Tardy Tarentaize Beaubrun Couriot et Montreynaud

Tarifs 2024 — Direction des Affaires Culturelles - Suppression des libellée d'articles pour le musée d’Art et d’Industrie et au musée de la Mine et suppression, modification et création de tarifs à la boutique du musée d'Art et d'Industrie et du musé

Tarifs 2024 — Sports, Loisirs et Vie Sociale - Modification et création de tarifs "Saison estivale" de la piscine R. Sommet

Tarifs — Affaires Culturelles - Conservatoire à Rayonnement Régional de Saint-Etienne - Tarifs saison 2024 - 2025

Demande de subventions auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire pour la mise aux normes bâtimentaires des crèches

Cites educatives — Subvention 2024 - Actions Cites Educatives Tardy Tarentaize Beaubrun Couriot

Direction des Affaires Culturelles — Régie de recettes "OPERA RECETTES" - Changement de lieu de la régie en cas de délocalisation de spectacle, Mise à jour des produits pouvant être encaissés par la régie, Suppression et création de nouveaux modes d'

Affaires Culturelles — Institution de la régie de recettes temporaire "Bourse aux disques et partitions 2024" : vente de compacts disques (CD) désaffectés et déclassés et de partitions le vendredi 21 juin 2024

Tarifs 2024 — Police et Sécurité civile municipales - Gratuité du stationnement en zone verte du lundi 29 juillet 2024 au samedi 31 août 2024 inclus

Demande de subvention pour la mise aux normes bâtimentaires des crèches associatives auprès de la CAF

Demande de Subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport – Travaux de mise en accessibilité du gymnase Paul Michelon

Tarifs 2024 — Direction des Affaires Culturelles - Gratuité des établissements proposant une programmation en lien avec les Jeux olympiques ou paralympiques, à l'occasion du passage de la flamme olympique

Tarifs 2024 — Affaires Culturelles - Planétarium - Suppression, modification et création de tarifs à la boutique du Planétarium

Tarifs 2024 — Petite Enfance Education Jeunesse - Education : tarifs périscolaires

Tarifs 2024 — Petite Enfance Education Jeunesse - Petite enfance : Barème Prestation de Service Unique - Taux de participations familiales en établissement d'accueil du jeune enfant pour l'année 2024 - Modification du montant des ressources mensuelle

Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes : extension du système de vidéo protection sur l'espace public.

Demande de subvention auprès de la préfecture de la Loire au titre du FIPDR dans le cadre de l'extension du système de vidéoprotection.

Culture — Opéra de Saint-Étienne – Tarifs pour la saison artistique 2024/2025

Tarifs 2024 — Direction des Affaires Culturelles - Création et modification de tarifs à la boutique du Musée de la Mine et du Musée d'Art et d'Industrie

Gestion de la dette — Cession du prêt MIN545113EUR, souscrit initialement à la Banque Postale, à la Caisse Française de Financement Local.

Direction des Ressources Humaines — Régie d'avances et de recettes "Oeuvres Sociales" - Mise à jour des modes de recouvrement et des modes de règlement et suppression du paiement des dépenses en numéraire.

Gestion de la dette — Contrat de dette de 4 000 000 € à conclure auprès de La Banque Postale pour le financement des investissements et reports 2024 du budget principal

Gestion de la dette — Contrat de dette de 2 000 000 € à conclure auprès d'Arkéa Banque pour le financement des investissements 2024 du budget principal

Gestion de la dette — Contrat de dette de 2 000 000 € à conclure auprès de La Banque Postale pour le financement des investissements 2024 du budget principal

Direction Relations Internationales — Régie d'avances "Voyages d'études à l'étranger" : modification de l'adresse de la régie.

Voeu proposé par la Majorité Muncipale relatif à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation.

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subventions - Approbation.

Accessibilité et handicap — Attribution de subventions à diverses associations - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Favoriser et développer la prévention — Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation.

Subvention exceptionnelle de 10 000€ au CCAS de Saint-Etienne pour la confection de kits d'hygiène et paniers alimentaires à destination d'associations - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation.

Vie sportive — Attribution de subventions - Approbation.

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation.

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation.

Fonds de concours - Désimperméabilisation et végétalisation des cours - Ecole Elementaire G. Monge - Approbation

Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation.

Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2024 - Versement de subventions - Approbation.

Soutien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2024 - Approbation.

Animaux dans la ville — Attribution de subventions à diverses associations - Approbation.

Attribution de subventions de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation.

Versement de subventions rénovation des rez-de-chausée vacants - 11 cours Victor Hugo et 9 avenue Denfert Rochereau - Approbation

Versement de subvention plan façades au 6 rue François Gillet - Approbation

Cimetière du Soleil - Projet de renaturation - Demande de subvention Fonds Vert - Approbation

Garantie d’emprunt – SPL Cap Métropole — Quartier du Soleil – Concession d’aménagement de l’Ilot Beaunier - Un prêt d’un montant total de 1 500 000 € auprès de la Banque Postale - Garantie de la Ville à hauteur de 80 % soit 1 200 000 € au total - Ap

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Réhabilitation de cent quatorze logements (4 type T1, 35 type T2, 53 type T3 et 22 type T4) situés 80 rue Gabriel Péri à Saint-Etienne - Un Prêt de 2 529 641 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Con

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Acquisition et amélioration de trois logements de type T3 situés 38 rue de la Sablière à Saint-Etienne - Deux Prêts de 242 851 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoi

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Réhabilitation de quatre logements de type T4 situés 86 rue Gabriel Péri à Saint-Etienne - Un Prêt de 100 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires – Garantie de

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Acquisition en VEFA (Vente en l’État Futur d’Achèvement) de 15 logements (5 type T2, 6 type T3, 3 type T4 et 1 type T5) situés 30 rue des Docteurs Muller à Saint-Etienne - Un Prêt de 1 719 604 € au total au

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Acquisition en VEFA (Vente en l’État Futur d’Achèvement) de 7 logements (3 type T2, 2 type T3, 1 type T4 et 1 type T5) situés 62 rue de la Richelandière à Saint-Etienne - Deux Prêts de 883 903 € au total au

Tarifs - Demande de gratuité à l'accès aux médiathèques pour les adhérents de l'association "Bibliothèque pour tous" - Approbation

Révision libre de l'attribution de compensation communale en investissement et en fonctionnement - Approbation

Modalités de refacturation des dépenses directes des services communs - Avenants aux conventions

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et reprise de provisions - Approbation

Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025 - Approbation

Budget de l'exercice 2024 — Décision modificative n°2

Tarifs 2024 — Affaires Culturelles - Création de tarifs exceptionnels à la boutique du Musée d'Art et d'Industrie à l'occasion de la braderie du 29 novembre au 1er décembre 2024.

Demande de subvention auprès de Saint — Etienne Métropole - Actions en Santé mentale.

Tarifs 2024 — Direction des Affaires Culturelles - Création d'un tarif à la boutique du musée de la Mine

Demande de subvention auprès de la préfecture de la Loire dans le cadre de la gestion des chats errants

Tarifs 2024 — Affaires Culturelles - Médiathèque Municipale de Tarentaize - Création d'un tarif pour la vente exceptionnelle de documents désaffectés et déclassés lors de la "Bourse aux Documents" 2024

Direction Achats et Logistique — Régie de recettes « Restaurant Municipal » Suppression de la régie à compter du 30 septembre 2024

Direction des Affaires Culturelles — Régie de recettes « Médiathèque municipale centrale » - Mise à jour des produits pouvant être encaissés par la régie

Direction des Affaires Culturelles — Régie d'avances et de recettes "PLANETARIUM" - Suppression de la délocalisation - Mise à jour des produits pouvant être encaissés par la régie - Mise à jour des modes de recouvrement utilisés par la régie - Suppre

Direction Sports, Loisirs et vie Sociale - Régie de recettes « PROXIMITE ET MULTISPORTS » - Ajout temporaire du Parc Expo en domiciliation - Décision de M. le Maire en date du

Direction des Affaires Culturelles — Régie de recettes "OPERA RECETTES" - Mise à jour des produits pouvant être encaissés par la régie - Décision de M. le Maire en date du

Tarifs 2024 — 2025 - Séniors Solidarité - Fixation des tarifs relatifs à la vente des Pass Loisirs Seniors pour la saison 2024 - 2025

Tarifs 2024 — 2025 - Affaires culturelles

Tarifs 2024 — 2025 - Sports, Loisirs et Vie Sociale - Suppression et création de tarifs pour les piscines municipales, clarification et précision des conditions d'attribution de la gratuité d'accès dans les piscines municipales

Tarifs municipaux Saison 2024 - 2025

Demande de Subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport et du Fonds d'Aide au Football Amateur – Création d'un terrain de Foot 5 éclairé au stade Auguste-Dury à Côte-Chaude

Tarifs 2024 — Affaires Culturelles - Médiathèque Municipale - Création d'un tarif pour la vente exceptionnelle de compacts disques (CD) désaffectés et déclassés et de partitions lors de la 43ème édition de la Fête de la Musique le 21 juin 2024

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subventions - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation.

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation.

Vie sportive — Attribution de subventions - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation.

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Groupe scolaire Saint-Saëns – Projet de Réhabilitation – Demandes de subvention Fonds Vert - Approbation

Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2024 - Versement de subventions -|Approbation.

Favoriser et développer la prévention — Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation.

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Médiathèque - Convention financière à intervenir avec le Département de la Loire dans le cadre du Contrat Territoire Lecture - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Soutien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2024 - Approbation.

Jardins partagés de la Ville de Saint — Etienne - Attribution de subventions - Approbation.

Versement de subventions rénovation des rez-de-chausée vacants - Sociétés Délices et sortilèges, SCI Saint-Joseph et société Bionacelle - Approbation.

Versement de subvention plan façades aux 87 rue Hippolyte Royet, 23 rue Beaubrun, 34 rue Jules Ledin et 33 rue Ferdinand - Approbation

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES - Approbation.

Avenant n°3 à la convention de création de service commun - Direction Coordination et Appui aux Projets Transversaux et Subventions aux Associations / Aides financières et Contrôle de gestion - Approbation

Suppression du service commun des politiques contractuelles et financements extérieurs - Approbation

Garantie d’emprunt – Club Nautique de Saint-Étienne (CNSE) - Acquisition et amélioration des locaux du club nautique et de l’ex-école de voile municipale situés sur la base nautique de Saint-Victor sur Loire - Deux prêts d’un montant total de 1 150

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Acquisition et amélioration d'une partie d'un bâtiment pour réaliser des locaux administratifs, situé 3 avenue Émile Loubet à Saint-Etienne - Un Prêt de 5 800 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts e

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Réhabilitation de 87 logements (5 type T1, 32 type T2, 39 type T3, 10 type T4 et 1 type T5) situés 29 au 31 rue Michel Rondet et 27 au 31 rue Tarentaize à Saint-Etienne - Un Prêt de 1 097 000 € au total aup

Cités éducatives — Subvention 2024 - Action « Améliorer la Pause Méridienne ».

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Réhabilitation et restructuration de 40 logements (16 type T1, 20 type T2 et 4 type T3) situés 25 au 31 rue Ambroise paré à Saint-Etienne - Un Prêt de 1 059 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et

Garantie d’emprunt – Foncière Habitat et Humanisme Acquisition et Amélioration d’un logement de type T2 situé 22 rue Honoré de Balzac à Saint-Etienne Un Prêt de 14 830 €, constitué d’une ligne de prêt, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations,

Convention relative à la politique de recouvrement concertée - Approbation

Budget de l'exercice 2024 : Décision Modificative N°1 du Budget principal - Approbation.

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subventions - Approbation.

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.

Associations participant à la démocratie locale - Attribution de subventions - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation.

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Gestion de la dette — Cession d’un prêt en date du 10 juin 2021 de FMS WERTMANAGEMENT AöR à FCT HAV Filo 2, représenté par sa société de gestion, SIENNA AM France

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Attribution subvention pour programmation Festival Music On Jaurès - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine – Dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du projet « Refonte du parcours permanent » - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot — Musée de la Mine – Dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du projet « Salle immersive numérique » - Approbation.

Rayonnement International — Versement de subventions à diverses associations - Approbation.

Attribution de subventions aux Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Opération d’aménagement la Rivière - Valbenoite - Convention de subvention entre l’Etat, la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre du dispositif AMITER - Approbation

Garantie d’emprunt – Association Maison des Incurables – Œuvre du Calvaire - Fusion par absorption de l’Association Maison des Incurables – Œuvre du Calvaire par Carrefour d’Amitié et d’Entraide en Faveur des Personnes Agées (CAEFPA) – Maintien de la

Budget Supplémentaire 2024 du Budget Principal

Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Budget Principal

Compte Administratif 2023 du Budget Principal

Compte de gestion du Trésorier Municipal - Exercice 2023 - Budget Principal

Communication des observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne- Enquête régionale sur la communication des collectivités locales.

Communication des observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion du Musée d'Art et d'Industrie de la commune de Saint-Etienne - Enquête "la gestion des musées".

Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d’intervention, des Fêtes de quartier en 2024 - Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2024 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution de subvention aux structures associatives - Approbation

Dispositif Ville Vie Vacances — Attribution de subventions – Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation

Rayonnement International — Versement de subventions à diverses associations - Approbation.

Soutien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2024 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation

Réseau francophone des villes amies des aînés (RFVAA) - Convention relative à l'octroi d'une subvention par le RFVAA, dans le cadre du fonds d'appui pour des territoires innovants pour les séniors - Approbation

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation.

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Vie sportive — Attribution de subventions - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2024 - Versement de subventions - Approbation

Versement de subventions plan façades - Modification de la délibération 2024.00014 du 29 janvier 2024- Approbation

Versement de subvention plan façades - Approbation

Direction Achats et Logistique — Régie d'avances "Unité transport" - Modification de la liste des bénéficiaires de la régie.

Garantie d'emprunt — Club Nautique de Saint-Etienne (CNSE) - Acquisition et amélioration des locaux du club nautique et de l’ex-école de voile municipale situés sur la base nautique de Saint-Victor sur Loire - Trois prêts d’un montant total de 1 250

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation.

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Billetterie des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Convention de subvention entre Paris 2024 et la Ville de Saint Etienne dans le cadre de la billetterie subventionnée - Approbation

Vie sportive — Attribution de subventions - Approbation..

Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 pour les travaux de maintenance de la piscine Grouchy - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Attribution d’une subvention à une association agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation.

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Demande de subvention à la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 (DSIL) pour le projet d'enlèvement du plomb et rénovation de locaux de la maternelle Fauriel - Approbation

Demande de subvention à la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 (DSIL) pour le projet d’enlèvement de matériaux amiantés et rénovation de locaux de l’école maternelle Champagne - Approbation

Classes découvertes – Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire à l'Office Central pour la Coopération à l'Ecole (OCCE) - Approbation

Versement de subventions plan façades - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation.

Garantie d’emprunt – Alliade Habitat — Réhabilitation de 188 logements (12 type T1, 103 type T2, 55 type T4 et 18 type T5) situés 106 rue de la Richelandière à Saint-Etienne

Gestion de la dette - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire - Approbation

Budget primitif 2024- Vote des taux d'imposition directe 2024 - Approbation

Budget Primitif 2024 - Dotations de provisions et reprises - Approbation

Budget Primitif 2024 - Budget Principal - Approbation

Affaires Culturelles — Régie d'avances « Rémunérations et frais des intermittents Comète et Fête de la Musique » – Changement du nom de la régie.

Couriot Musée de la Mine - Dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès du Département de la Loire dans le cadre de l'appel à projet Communes urbaines - Approbation

Versement de subventions plan façades - Approbation

Avance de trésorerie au Groupement Stéphanois pour la mise en œuvre du programme de réussite éducative - Approbation

Garantie d’emprunt – ENEAL — Acquisition auprès d’Alliade Habitat de 3 établissements médico-sociaux à Saint-Etienne - Prêt « Résonance » de 9.410.787 € auprès du Crédit Agricole -

Garantie d’emprunt — Union d’Économie Social NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un bâtiment afin de le transformer en une résidence sociale pour jeunes (18 – 30 ans) situé 65 rue Marengo à Saint-Étienne - Deux prêts d'un montant total de 1.190

Convention de remboursement de Saint-Etienne Métropole à la Ville de Saint-Étienne pour les dépenses engagées sur la régie « Unité Transport » - Approbation

Actualisation des durées d'amortissement suite à une modification de la M57

Autorisation de versement d’acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2024 et approbation des conventions financières pour les subventions

Budget 2024 - Débat d’Orientation Budgétaire - Approbation

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Thierry NITCHEU, 17ème Adjoint.

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Bertrand SERT, direction générale

Arrêté de délégation des élus pendant les congés de Noël 2024.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame Valérie ZOUAK

Délégation de fonction et de signature à Madame Dominique MANIN 19ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Thierry NITCHEU, 18ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Madame Cyrine MAKHLOUF, 17ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Lionel JOUFFRE, 16ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-Jo PEREZ,15ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Abdelouahb BAKLI, 14ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Madame Nicole AUBOURDY, 13ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Madame Brigitte MASSON, 12ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Charles DALLARA, 11ème Adjoint, en charge des quartiers NORD-OUEST (N°6-7 et 13).

Délégation de fonctions et de signature à Madame Pascale LACOUR, 10ème Adjoint, en charge des quartiers CENTRE-VILLE (N°1 et 2).

Délégation de fonctions et de signature à Madame Christiane JODAR, 9ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Marc CHASSAUBENE, 8ème Adjoint, en charge des quartiers SUD-EST (N°3-10 et 11) et ROCHETAILLEE.

Délégation de fonctions et de signature à Madame Nadia SEMACHE, 7ème Adjoint, en charge des quartiers SUD-OUEST (N°4-5 et 12).

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Frédéric DURAND, 6ème Adjoint.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame Patricia SARKISSIAN

Délégation de signature au responsable du service "Accueil de proximité et parcours usagers" de la Direction Relation Citoyenne : Madame Magali MURE.

Délégation de signature au responsable du service "Accueil de proximité et parcours usagers" de la Direction Relation Citoyenne : Madame Magali MÛRE

Délégation de fonction et de signature à Monsieur Thierry NITCHEU, 22ème adjoint

Délégation de fonction et de signature à Monsieur Lionel JOUFFRE, 20ème adjoint

Délégation de fonction et de signature à Madame Nicole AUBOURDY, 17ème Adjoint

Délégation de fonction et de signature à Madame Pascale LACOUR, 14ème Adjoint, en charge des quartiers Centre (N°1 et 2)

Assignation en référé préventif de la Ville de Saint-Etienne par la Société CAP METROPOLE devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne en vue de l'opération d'aménagement de l'Ilôt Beaunier à Saint-Etienne - Autorisation d'ester.

Délégation de fonction et de signature : Monsieur CHASSAUBENE Marc 11ème Adjoint, en charge des quartiers SUD-EST (N°3-10 et 11) et ROCHETAILLEE

Délégation de fonction et de signature : Madame Nadia SEMACHE 10ème Adjointe en charge des quartiers SUD-OUEST (N°4-5 et 12).

Arrêté de délégation en l'absence de M. CHASSAUBENE du 02 au 05 juillet 2024 inclus.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne, Mairie Annexe de Montreynaud, Mme AZIZI Keira

Délégation de fonction et de signature — Présidence de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et de la Commission de Délégation de Service Public prévue le mardi 9 juillet 2024 : Madame Christiane JODAR.

Délégation de signature aux agents de la Direction Culture : Madame Laure BACHER

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne, Guichet Unique : Mme MEZIANI Sofia

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne, Mairie de proximité de Terrenoire : M. GERMAIX Emmanuel.

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Gilles MOGIER - Direction Générale.

Délégation de signature à Monsieur Julien DEL VECCHIO, Directeur du Commerce et l'Artisanat.

Délégation de signature à Madame Séverine TARDY - Directeur Général Adjoint mutualisé du Pôle Ressources.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne, Guichet Unique : Mme PETILA Geneviève.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne, Guichet Unique : Mme SCHAUMANN Bouchra

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame Isabelle RIZZO

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame Virginie GUILLAUMON

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame Habiba EZZAMMOURI

Arrêté de délégation des élus pendant les congés d'Hiver 2024.

Arrêté de délégation de Monsieur le Maire pendant son absence du 30 janvier au 02 février 2024 inclus.

Délégation de signature à Madame Emilie LE BIDEAU, Directrice Petite Enfance, Education, Jeunesse

Délégation de signature à Monsieur Grégory CROIBIER, Directeur de la Cohésion Sociale Médiation Numérique

Délégation de fonction et de signature à Madame Dominique MANIN 18ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Madame Cyrine MAKHLOUF, 16ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Lionel JOUFFRE, 15ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-Jo PEREZ, 14ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Abdelouahb BAKLI, 13ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Madame Nicole AUBOURDY, 12ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Madame Brigitte MASSON, 11ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Charles DALLARA, 10ème Adjoint, en charge des quartiers NORD-OUEST (N°6-7 et 13).

Délégation de fonctions et de signature à Madame Pascale LACOUR, 9ème Adjoint, en charge des quartiers CENTRE-VILLE (N°1 et 2).

Délégation de fonctions et de signature à Madame Christiane JODAR, 8ème Adjoint.

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Marc CHASSAUBENE, 7ème Adjoint, en charge des quartiers SUD-EST (N°3-10 et 11) et ROCHETAILLEE.

Délégation de fonctions et de signature à Madame Nadia SEMACHE, 6ème Adjoint, en charge des quartiers SUD-OUEST (N°4-5 et 12).

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Frédéric DURAND, 5ème Adjoint.

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame GAILLARD Claire

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe LE DAIN - Direction Générale - Date de l'arrêté le 06/12/2024

Prévention et gestion des déchets d'emballage ménagers et papiers graphiques - Nouvelle convention avec l'éco-organisme CITEO - Approbation

Programme de coupe 2025 en forêt communale de Saint-Etienne, côté barrage de Lavalette - Approbation

ANRU Tarentaize — Beaubrun : Avenant 1 à la convention partenariale de financement pour la mise en œuvre de l'opération de traitement de l'habitat ancien du quartier de Tarentaize-Beaubrun-Couriot

Convention d'études entre la Ville de Saint-Etienne, EPORA et le CHU de Saint-Etienne - Approbation

Fonds Chêne saison 3 — Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du Programme CEE ACTEE+. Approbation

Réservation de berceaux à destination d’agents relevant du Ministère de l’Economie, des Finances et de l'Industrie - Avenant n°2 à la convention du 1er septembre 2023 - Approbation

Délégation de fonction et de signature à Madame Diarra KANE, 20ème Adjoint au Maire

Délégation de fonction et de signature à Madame Dominique MANIN 19ème Adjoint.

Arrêté de délégation en l'absence de M. Jean-Pierre BERGER du 28 octobre au|02 novembre 2024 inclus.

Arrêté de délégation des élus pendant les congés de la Toussaint 2024.

Renouvellement de la convention intercommunale pour le Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) - Approbation

Cité Educative "Tarentaize Beaubrun Couriot" de la Ville de Saint-Etienne - Renouvellement de la convention cadre triennale de la Cité Educative et extension du périmètre au quartier "Tardy" - Approbation.

Saint — Victor-sur-Loire - Demande d'autorisation de modification de l'état ou de l'aspect d'une réserve naturelle - Approbation.

Cité éducative du quartier Tarentaize Beaubrun - Projet pause méridienne - Convention de partenariat avec les Francas - Approbation

Convention entre la Ville de Saint-Etienne et le SDIS de la Loire relative à la prise en charge des animaux errants - Approbation

Réservation de berceaux à destination d'agents des services des Ministères Economiques et Financiers dans les structures multi-accueil gérées par la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°1 a la convention du 1er septembre 2023 - Approbation

Convention avec la Fondation 30 millions d'amis - Capture et stérilisation de chats errants sur le territoire de la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Arrêté de délégation en l'absence de Madame Dominique MANIN 13 au 23 novembre inclus

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne, Mairie Annexe de Centre Deux, Mme EZZAMMOURI Habiba

Voeu déposé par les élus du Conseil Municipal de Saint-Etienne : "La proximité, c'est un métier", parce qu'"on a tous à y gagner". Non au démantèlement du service public postal de Saint-Etienne.

Arrêté de délégation en l’absence de Madame Christiane JODAR du 14 au 27 octobre 2024 inclus

Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO - Approbation

Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZACC) - Approbation.

Arrêté de délégation en l'absence de Mme Cyrine MAKHLOUF du 14 au 29 septembre 2024 inclus.

Arrêté de délégation en l'absence de M. Jean-Pierre BERGER du 24 au 26 septembre 2024 inclus.

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Anaïs BOVIGNY

Délégation de fonction et de signature à Madame Cyrine MAKHLOUF,21ème adjoint

Délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Jo PEREZ,19ème adjoint

Délégation de fonction et de signature à Monsieur Abdelouahb BAKLI, 18ème adjoint

Communication des observations définitives relative sur la gestion de la commune de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole dans le cadre d’une enquête nationale sur l’adaptation des métropoles et des aires urbaines au changement climatique conce

Retrait de délégation de fonction et de signature à Monsieur Claude LIOGIER, 19ème adjoint

Cité Éducative du quartier Tarentaize-Beaubrun – Projet pause Méridienne - Convention de partenariat avec Les FRANCAS - Approbation

u liieNouveaux statuts de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et de design de Saint-Etienne - Approbation

Madame BERROUKECHE Nora, Adjointe aux Finances (article L2122-22 du CGCT Finance) – Gestion de la dette.

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de Printemps 2024.

Quartier du Soleil - Bâtiment technique rue Eugène Beaune - Projet de rénovation du bâtiment - Approbation

Arrêté de délégation en l'absence de M. LIOGIER du 15 au 19 avril 2024 inclus.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame Angélique GAMBINO

Arrêté de délégation en l'absence de M. CHAMBE du 05 mars au 24 mars 2024 inclus.

Délégation de signature, agent Direction Relation Citoyenne, Mairie de Proximité Rochetaillée, Terrenoire : Mme HANI Nacéra

Rapport développement durable 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – BOUGEARD - MRARDA - VALOUR / DI RAMIO – Agression de M. BOUGEARD Thierry, M. MRARDA Issam et M. VALOUR William par M. DI RAMIO Damien le 21 mai 2024. Autorisation d'ester en justice.

Détermination du nombre d’adjoints au Maire - Suppression de deux postes d’adjoints

Autorisation d'ester en justice.

Autorisation d'ester en justice.

Affaire Ville de Saint — Etienne – JACQUET – MISTRETTA / BELGUERMI Agression de M. JACQUET Adrien et M. MISTRETTA Maxime par M. BELGUERMI Sofiane le 18 septembre 2023. Autorisation d'ester en justice.

Requête déposée le 9 juillet 2024 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Monsieur Kamal EL BAHRI. Autorisation d'ester.

Affaire Ville de Saint — Etienne – JACQUET / PARRET – Agression de M. JACQUET Adrien par M. PARRET Tyrone le 18 mai 2024. Autorisation d'ester en justice

Assignation de M. Jean — Louis ROCHER par la Ville de Saint-Etienne devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne - Autorisation d'ester

Affaire Ville de Saint — Etienne – FOURNEYRON / BOUOUDEN – Agression de M. FOURNEYRON Stéphane par M. BOUOUDEN Yazid le 23 octobre 2023 - Autorisation d'ester en justice

Requête déposée le 8 janvier 2024 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Monsieur Kamal EL BAHRI – Autorisation d'ester

Affaire Ville de Saint — Etienne – MRARDA – ROL – TAPIA - VALOUR / ABOULAAZ – Agression de M. MRARDA Issam, M. ROL Alain, M. TAPIA Jean Louis et M. VALOUR William par M. ABOULAAZ Abdel Aziz le 21 février 2024. Autorisation d'ester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – MEILLANT / TAIRI – Agression de M. MEILLANT Damien par M. TAIRI Abdelfettah le 10 mars 2024. Autorisation d'ester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – OUDIN / LABIB – Agression de M. OUDIN Christophe par M. LABIB Marwane le 21 février 2024. Autorisation d'ester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – VACHER / KURMAKHADOV – Agression de M. VACHER Romain par M. KURMAKHADOV Azamat le 10 mars 2024. Autorisation d'ester en justice

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur

Recours déposé par M. FEMENIA et autres contre la Ville de Saint-Etienne - Autorisation d'ester.

Affaire Ville de Saint — Etienne – LOI – CONVERTINI – FUSILLIER / BOUDJELLEL – Agression de Mme LOI Stéphanie, M. CONVERTINI Donato et M. FUSILLIER Christophe par M. BOUDJELLEL Slim le 3 janvier 2024. Autorisation d'ester en justice.

Affaire Ville de Saint — Etienne – COLLONJON – FOURNEYRON – MRARDA – VALOUR – TRUGLIO - MICHON / TAIK – Agression de M. COLLONJON Michaël,

Recours déposé devant le Tribunal Administratif de LYON contre la Ville de Saint-Etienne par M. Jaky DUFOUR - Autorisation d'ester

Occupation illicite d'un tènement situé 1 rue Auguste Poncetton à Saint-Etienne- Engagement d'une procédure d'expulsion - Autorisation d'ester.

Désignation du représentant du Maire au sein de la fondation CHANTELISE.

Désignation des représentants de la collectivité au sein des Commissions Administratives Paritaires (arrêté modificatif)

Convention relative à l'utilisation du stand de tir d'Andrézieux Bouthéon pour l'entrainement des policiers municipaux entre les villes d'Andrézieux-Bouthéon et de Saint-Etienne.

Autorisation d'ester

Autorisation d'ester en justice

Voeu proposé par le groupe le Temps de l'Ecologie relatif à l'Aide Médicale d'Etat (AME)

Récapitulatif des décisions du 30/09/2024 au 25/11/2024

Contrat d'objectifs avec la SASP AS Saint-Etienne pour la saison 2024-2025 - Approbation

Cité Éducative du quartier Montreynaud – Projet Pause Méridienne - Approbation

Dispositif laboge.fr - Modalités de fonctionnement et conventions de partenariat pour l'année 2025 - Approbation

Partenariat technique et financier avec l'ONG St Gabriel à Tamatave - Approbation

Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2025 - Approbation

Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement Collectif et non collectif 2023

Création d'une astreinte service valorisation et occupation du domaine public - Approbation

Désignation des représentants de la Ville de Saint-Étienne auprès des organismes extérieurs

Conseils de quartier — Modification de la composition- Désignation des membres

Convention de mise en œuvre d’une médiation.

Affaire Ville de Saint — Etienne – Autorisation d'ester en justice.

Affaire Ville de Saint — Etienne – Autorisation d'ester en justice.

Affaire Ville de Saint — Etienne – Autorisation d'ester en justice.

Affaire Ville de Saint — Etienne – Autorisation d'ester en justice.

Affaire Ville de Saint — Etienne-Autorisation d'ester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – Autorisation d'ester en justice.

Affaire Ville de Saint — Etienne – VALOUR / HAMONY – Agression de M. VALOUR William par M. HAMONY Jean Marc le 15 septembre 2024. Autorisation d'ester en justice.

Requête en annulation déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 7 juin 2024 par la SNC Le Carrefour. Autorisation d'ester

Récapitulatif des décisions du 24/06/2024 au 30/09/2024

Vie associative - Conventions de partenariat dans le cadre du "Week-end de la vie associative" - Approbation

Cité Berthiez — Halles Barrouin - Avenant à la convention de réserve foncière avec EPORA - Approbation.

Conseils de quartier — Modification de la composition- Désignation des membres

Désignation des représentants de la Ville de Saint-Étienne auprès des organismes extérieurs

Récapitulatif des décisions du 27/05/2024 au 24/06/2024

Commission Communale pour l'Accessibilité - Présentation du rapport 2023

Dispositif Saintépass - Laboge.fr - Modification des modalités de fonctionnement et des partenariats année 2024- Approbation

Dispositif NEFLE (Notre Ecole Faisons Là Ensemble) - Approbation

Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) - Approbation

Encadrement et coordination de la pause méridienne - Approbation

Recours déposé par Monsieur Stéphane PIPER contre la ville de Saint-Etienne - Autorisation d'ester

Ajustement des services communs et des modalités de refacturation - Avenants aux conventions - Approbation

Récapitulatif des décisions du 25/03/2024 au 27/05/2024

Engagement Quartiers 2030 - Convention d'application territoriale entre l'Etat, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Renouvellement agrément de service civique - Approbation

Récapitulatif des décisions du 29/01/2024 au 25/03/2024

Renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique - Approbation

Renouvellement de la convention dans le cadre du dispositif D'un Bon Pas pour un Bon Poids (BPBP) - Approbation

Organisation de jeux concours dans le cadre de Laboge.fr - Approbation

Cap Métropole — Rapport d'activité 2022

Vœu déposé par les groupes : Saint — Etienne Demain , Le temps de l’écologie et Communiste. Mobilisation de la Fédération des Centres Sociaux

Récapitulatif des décisions du 27/11/2023 au 29/01/2024

Adhésion à l'Institut National du Cancer (INCa) - Charte d'engagement - Approbation

Dispositif Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Viaduc Terrenoire — Projet artistique

Modification de la liste des membres du Conseil Consultatif Séniors.

Quartier du Soleil - Convention opérationnelle à intervenir entre Saint-Etienne Métropole, EPORA et la Ville de Saint-Etienne pour le site Serment du Jeu de paume - Approbation

Présentation du rapport 2022/2023 sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes

Convention — Stand de tir Barrouin

Saint — Victor sur Loire - Surveillance de baignade et sécurité aquatique

Délégation Officier d’État civil : Madame DUMESTRE Isabelle, Conseillère Municipale - Mariage du 14 décembre 2024.

Délégation de fonctions : RIVEY Fanny Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions à Madame Brigitte REGEFFE, Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonction et de signature à Madame Catherine GROUSSON, conseillère municipale déléguée

Délégation de fonction à Madame Colette DUCROS Conseillère municipale déléguée.

Délégation de fonctions à Madame Catherine ZADRA Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonction à Madame Diarra KANE, Conseillère municipale déléguée.

Délégation de fonctions à Madame Anne — Sophie RIOU, Conseillère municipale déléguée.

Arrêté portant interdiction de fumer à proximité immédiate des crèches de la Ville de Saint-Etienne

Arrêté portant interdiction de fumer à proximité immédiate des établissements scolaires de la Ville de Saint-Etienne

Délégation de fonctions : RIVEY Fanny Conseillère municipale déléguée

Arrêté du Maire portant limitation des horaires d'ouverture des épiceries de nuit rue Antoine Durafour

Délégation de fonctions à Madame Maryse ZOFFO Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions et de signature : FALZONE Véronique Conseillère municipale déléguée.

Délégation de fonction et de signature à Madame Catherine GROUSSON, conseillère municipale déléguée

Délégation de fonction à Madame Colette DUCROS Conseillère municipale déléguée.

Délégation de fonction et de signature à Madame Laura CINIERI, conseillère municipale déléguée

Délégation de fonction à Madame Diarra KANE Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonction et de signature à Madame Anne-Sophie RIOU, Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonction et de signature à Madame Dominique MANIN, conseillère municipale déléguée

Arrêté portant interdiction de fumer sur la plage aménagée de la base nautique de Saint-Victor-Sur-Loire

Interdiction de faire des feux et barbecues à Saint-Victor-Sur-Loire.

Délégation Officier d’État civil à Mme Laura CINIERI, Conseillère Municipale Déléguée, pour célébrer le mariage du samedi 22 juin 2024.

Délégation Officier d’État civil à Mme Cyrine MAKHLOUF, Conseillère Municipale Déléguée, pour célébrer les mariages du jeudi 06 juin 2024.

Délégation Officier d’État civil à Mme Marie-Jo PEREZ, Conseillère Municipale Déléguée, pour célébrer les mariages du samedi 1er juin 2024.

Délégation Officier d’État civil à Mme Fanny RIVEY, Conseillère Municipale Déléguée, pour célébrer les mariages du 25 mai 2024.

Délégation Officier d’État civil à Mme Catherine ZADRA, Conseillère Municipale Déléguée, pour célébrer les mariages du 16 mai 2024.

Délégation Officier d’État civil à Mme Maryse ZOFFO, Conseillère Municipale Déléguée, pour célébrer les mariages du 6 avril 2024.

Délégation de fonctions et de signature à Madame Anne-Sophie RIOU, Conseillère municipale déléguée.

Délégation de fonctions à Madame Fanny RIVEY, Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions à Madame Brigitte REGEFFE, Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions et de signature : FALZONE Véronique Conseillère municipale déléguée.

Délégation de fonction et de signature à Madame Catherine GROUSSON, Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonction à Madame Colette DUCROS Conseillère municipale déléguée.

Délégation de fonction et de signature à Madame Laura CINIERI, Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions à Madame Catherine ZADRA Conseillère municipale déléguée

Réactualisation des Conditions Générales de Ventes des droits et abonnements du stationnement sur voirie consécutivement à la mise en place du LAPI - Approbation

Commissions municipales — Modification de la composition

Délégation de fonctions à Madame Maryse ZOFFO, Conseillère municipale déléguée spéciale

Voeu du groupe Majorité Municipale — " Et bis répétita!"

Gestion du stationnement payant sur la voie publique - Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation - Approbation.

Mise à disposition du téléservice « DECLALOC CERFA » pour la déclaration de meublés de tourisme et chambres d'hôtes - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Commissions municipales — Modification de la composition

Vœu proposé par le groupe de la Majorité Municipale, relatif au renforcement des moyens financiers et humains permettant d’assurer la collecte de plasma

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2024 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution d'une subvention à l'association Groupe Recherche Emploi Probationnaires

Redevance déchets - Approbation

Voeu proposé par le groupe Majorité Municipale : Les collectivités locales ne doivent pas être « LA » solution au désendettement de l’Etat "nemo auditur propriam turpitudinem allegansi"

Voeu déposé par le groupe Majorité Municipale : « Pour préserver l’école Républicaine »

Voeu proposé par le groupe Majorité Municipale - Appel au 1er Ministre, Gabriel Attal : Pour des mesures concrètes et rapides, concertées et partagées, afin de soutenir les centres socioculturels de France.

Délégation de fonctions et de signature : FALZONE Véronique Conseillère municipale déléguée.

Délégation de fonction et de signature à Madame Laura CINIERI, conseillère municipale déléguée

Délégation Officier d’État civil à Mme Véronique FALZONE, Conseillère Municipale Déléguée, pour célébrer le mariage du 19 septembre 2024.

Délégation de fonction de Madame Marie — Eve GOUTELLE conseillère municipale déléguée- Retrait délégation de fonction

Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des Forfaits Post-stationnement (FPS). - Approbation.

Autorisation de baignade sur le plan d'eau dépendant de la place aménagée de la base nautique de Saint-Victor-Sur-Loire

Décision sur le maintien de Monsieur Claude LIOGIER, en qualité de 19ème adjoint au Maire, suite au retrait de ses délégations

Procès — verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2024 - Approbation.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2024 - Approbation.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2023 - Approbation.

Délégation de fonction à Monsieur Jean — Pierre KOTCHIAN, 20ème Adjoint.

Délégation Officier d'État civil : Monsieur Pierrick COURBON, Conseiller Municipal - Mariage du 12 octobre 2024.

Délégation Officier d'État civil : Monsieur Patrick MICHAUD, Conseiller Municipal - Mariage du 28 septembre 2024

Arrêté de délégation des élus pendant les congés d'Eté 2024.

Délégation de fonctions à Monsieur Jacques PLAINE Conseiller municipal délégué

Délégation de fonction de Monsieur Alain SCHNEIDER conseiller municipal délégué- Retrait délégation de fonction

Délégation de fonction à Monsieur Tom PENTECOTE, Conseiller municipal délégué

Délégation de fonction à Monsieur Jean — Pierre KOTCHIAN, conseiller municipal délégué

Délégation Officier d’État civil à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal Délégué, pour célébrer le mariage du 22 juin 2024.

Délégation Officier d’État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 22 juin 2024.

Délégation Officier d’État civil à M. Abdelouahb BAKLI, Conseiller Municipal Délégué, pour célébrer les mariages du 25 mai 2024.

Délégation Officier d’État civil à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal Délégué, pour célébrer le mariage du 07 juin 2024.

Délégation Officier d’État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 20 avril 2024.

Délégation de fonction à Monsieur Gabriel DE ALMEIDA, Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions à Monsieur Jacques PLAINE Conseiller municipal délégué

Délégation de fonction à Monsieur Jean — Pierre KOTCHIAN, 19ème Adjoint.

Election d'un adjoint au Maire

Procès — verbal des Conseils Municipaux du 27 mai 2024, du 24 juin 2024 et du 30 septembre 2024 - Approbation.

Election de deux adjoints au Maire

Election de cinq adjoints au Maire

Détermination du nombre d'adjoints au Maire

Délégation de fonction à Monsieur Gabriel DE ALMEIDA, Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions à Monsieur Jacques PLAINE Conseiller municipal délégué

Délégation Officier d'État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 06 septembre 2025

Délégation Officier d'État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 07 septembre 2024

Délégation Officier d'État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 31 août 2024

Délégation Officier d’État civil à M. Tom PENTECOTE, Conseiller Municipal Délégué, pour célébrer le mariage du 22 août 2024.

Délégation Officier d’État civil : Monsieur Jean DUVERGER, Conseiller Municipal - Mariage du 24 août 2024.

Délégation de fonction de Monsieur Jacques PHROMMALA conseiller municipal délégué- Retrait délégation de fonction

Délégation de fonction de Monsieur Jean JAMET, conseiller municipal délégué- Retrait délégation de fonction

Délégation de fonction à Monsieur Gabriel DE ALMEIDA, Conseiller municipal délégué

Communication des observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne

Délégation d’Officier d’État civil à M. Jacques PHROMMALA, Conseiller Municipal Délégué pour célébrer le mariage du 11 avril 2024.

Mise en œuvre des Lignes Directrices de Gestion (LDG) pour la période 2024-2026, relatives à la stratégie de pilotage des ressources humaines et à la promotion et valorisation des parcours professionnels

Convention avec la Ligue de l’enseignement et l’Éducation Nationale - Accueil de volontaires en Service Civique dans les écoles - Approbation

Ajustement du régime indemnitaire du personnel de la petite enfance et de l’éducation - Approbation

Attribution d'une majoration de la nouvelle bonification indiciaire pour les agents policiers municipaux de voie publique de nuit - Approbation

Mise en oeuvre du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale tenant compte des fonctions et de l'engagement (ISFE) - Approbation

Contrat collectif pour la couverture du risque santé : avenant n°3 au contrat avec la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT)

Index égalité professionnelle 2023

Rapport social unique (RSU) 2023

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Convention de mise à disposition de locaux avec l'établissement Jean Dasté et le Département de la Loire - Approbation

Convention de mise à disposition d'un Conservateur Général des Bibliothèques auprès de la Ville de Saint-Etienne pour la période 2025-2027 - Approbation

Convention cadre de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Université Jean Monnet pour l'accueil d'étudiants en qualité de vacataires - Approbation

Prise en charge du régime indemnitaire des agents par la collectivité en cas de maladie - Approbation

Couverture prévoyance des agents - Attribution de la convention de participation - Approbation

Contrats de projets Education - Approbation

Indemnités des élus du Conseil municipal perçues au titre des communes chefs-lieux de département - Approbation

Indemnités des élus - Approbation

Convention de mise à disposition de M. Gilles STALPORT auprès de la Ville de La Talaudière - Approbation

Convention relative au financement d’actions menées par la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole à destination des personnes en situation de handicap pour la période 2024-2026 - Approbation

Avenant n°2 portant modification du montant des aides complémentaires à la convention bilatérale RIA Saint-Etienne Le Buisson - Approbation

Mise en place de titres restaurant pour les employés de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Indemnités des élus du Conseil municipal perçues au titre des communes chefs-lieux de département

Indemnités des élus du Conseil municipal

Convention de partenariat 2024-2025 entre la la Maison d’Information sur la Formation et l’Emploi et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Protection sociale complémentaire - Approbation d'un cahier des charges pour mise en concurrence et sélection d'un prestataire - Approbation

Fixation du taux de promotion des avancements de grade - Approbation

Convention adultes-relais entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Saint-Etienne et le Groupement d'intérêt public de Montreynaud "développement et animation de la vie sociale" - Approbation

Avenant à la convention de service commun de la Direction Sports et Vie Associative - Approbation

Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour l'organisation de l'arbre de Noël des agents deux collectivités et des communes membres - Approbation

Convention de partenariat avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) pour l’organisation du 1er forum de l’emploi public territorial et de l’apprentissage - Approbation

Mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d'atteintes volontaires à l'intégrité physique, actes de violence, discrimination, harcèlement sexuel ou moral, agissements sexistes, menaces ou actes d'intimidation - Convention avec le CDG

Convention d'adhésion aux prestations de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Loire - Approbation

Protection sociale complémentaire - Ajustement du montant de la participation employeur pour la complémentaire santé - Approbation

Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Approbation

Ajustement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Approbation

Maintien du régime indemnitaire en cas de temps partiel thérapeutique - Approbation

Plan de formation 2024-2026 - Approbation

Arrêté de désignation des membres du personnel au sein du Comité Social Territorial - Arrêté modificatif au 1er décembre 2024

Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial - Arrêté modificatif au 01/12/2024

Quartiers prioritaires du Contrat de Ville - Conventions d'utilisation de l'exonération sur la TFPB avec les bailleurs sociaux - Approbation

Avance de trésorerie au groupement stéphanois pour la mise en œuvre du programme de réussite éducative - Approbation

Composition et présidence du Comité Social Territorial – arrêté modificatif

Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial - arrêté modificatif au 01/11/2024

Désignation des représentants de la collectivité au sein de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du comité social territorial - Arrêté modificatif

Composition et présidence du Comité Social Territorial - Arrêté modificatif

Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial - arrêté modificatif (démission d'un représentant)

Création d'un point d'écoute généraliste 2024-2025 - Convention avec l'Agence Régionale de Santé - Convention avec Saint Etienne Métropole – Approbation

Requête en appel introduite devant la Cour d'Appel de Lyon – Chambre sociale – Autorisation d'ester

Soutien à la Croix Rouge pour ses actions humanitaires en secours aux victimes civiles - Approbation.

Dispositif "Colos Apprenantes 2024" - Autorisation à signer les demandes de financement - Approbation

Pass Loisirs Seniors 2024-2025, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Conventions de partenariat - Approbation

Création d'un service commun « Urbanisme et enseignes / Publicité – Direction de la Cohésion territoriale – Approbation

Conventions d'objectifs quadripartites entre la Caisse d'Allocations Familiales, le Département de la Loire, les structures d'éducation populaire et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Centre de loisirs de la Perrotière - Eté 2024 - Convention à intervenir avec les FRANCAS - Approbation

Adhésion au Réseau français des Villes-Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé - Approbation

Appel à projets Accueil collectif de mineurs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2024 - Approbation

Arrêté de désignation des personnalités appelées à siéger au jury du concours - Maîtrise d’œuvre pour la construction d'un Pôle enfance jeunesse à Montreynaud.

Appel à projet périscolaire pour les écoles primaires Bergson et Chaléassière et maternelle et élémentaire Terrasses et aux mercredis et vacances scolaires pour la période janvier 2025 à août 2025 – Approbation

Réouverture de l'accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2024-2025 - Avenant à la convention de partenariat avec le Centre de Loisirs et Vacances La Palle - Approbation

Crèches et jardin d'enfants municipaux et établissements d'accueil du jeune enfant en délégation de service public - Avenants à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Avenants à la convention de partenariat à intervenir avec l'Amicale Laïque Tardy pour la prise en charge de l'accueil de loisirs périscolaire pour les écoles maternelles et élémentaires Paillon et avec les FRANCAS de la Loire pour la prise en charge

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2024-2025 – Réouverture d'Accueil de loisirs Périscolaire – Avenant à la convention de partenariat avec la Maison de Quartier du Soleil - Approbation.

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2024-2025 – Réouverture d'Accueil de loisirs Périscolaire – Avenant à la convention de partenariat avec le Centre Social Arlequin - Approbation

Accueils de loisirs périscolaires 2024-2025 - Conventions de partenariat - Approbation

Ouverture en cours d'année d'accueil de loisirs périscolaire 2023-2024 pour les écoles de Molina (maternelle et élémentaire) - Avenant à la convention de partenariat - Approbation

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2023-2024 – Réouverture Accueil de loisirs Périscolaire – Avenant à la Convention de partenariat- Approbation

Convention de partenariat 2024-2027 entre la Maison de Quartier du Soleil et l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant municipal Minouchat - Approbation

Convention de partenariat 2024-2027 entre le Centre socio-culturel Espace Boris Vian et l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant municipal Jean Macé - Approbation

Avenant à la convention avec la Ligue de l'Enseignement et de l’Éducation Nationale et des volontaires en service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires – Approbation

Appel à projet Accueil de Loisirs Périscolaire 2024-2025 - Approbation

Dossier Famille Unique - Convention portant sur l'échange de fichiers entre la ville de Saint-Étienne et la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Ouverture en cours d'année d'accueil de loisirs périscolaire 2023-2024 pour l’école primaire Vivaldi et l'école primaire Terrenoire Janon – Avenants aux conventions de partenariat - Approbation

Étape de la Tournée Générations Champions – Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et la société Cisco Systems France SARL

Convention tripartite avec l'association Unis-Cité et les associations d'Education Populaire pour les services civiques - Approbation

Salon des Etudes Supérieures de Saint — Etienne 2024 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et le groupe Studyrama - Approbation.

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et l'association Protection civile de la Loire dans le cadre de la course marche de l'égalité du 17 mars 2024

Exposition Cancers - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, la Cité du Design et l’Ecole Normale Supérieure de Lyon - Approbation

Exposition Cancers — Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, la Cité du Design et la Ligue contre le Cancer 42 – Approbation

Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne & Saint-Étienne Métropole pour l’organisation de la Coupe du Monde de Rugby France 2023 – Approbation.

Convention d'Objectif liant la Ville à l'Association Saint-Étienne Métropole Katowice dans le cadre du partenariat Saint-Étienne / Katowice - Approbation.

Communication des observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne - Enquête nationnale sur l'accès des jeunes au sport.

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Convention cadre Ville-Lycées 2023/2024 - Convention cadre tripartites Ville de Saint Etienne – Région – Lycées pour 2024/2027 – Approbation.

SASE (Saint-Etienne Accueille Ses Etudiants) - Convention de partenariat avec le SUAPS (Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives) de l'UJM - Approbation

Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Convention d'utilisation de sites - Venue Use Agreement pour les stades Salif Keita, Michon et Auguste Dury - Approbation

Entretien des espaces publics pour la circulation propre du tramway et autres espaces métropolitains sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne - Convention de coopération avec

Dispositif NEFLE (Notre Ecole Faisons La Ensemble) - Projets des écoles - Conventions de partenariat - Approbation.

Opération Petit déjeuner à l'école - Année scolaire 2023-2024 - Approbation

Organisation de la semaine scolaire - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2023-2024 - Approbation

Médiation numérique - Dispositif Conseiller Numérique vague 2 - Convention - Approbation

Plan « le numérique à l’école 2023-2027 » - Convention de partenariat entre Saint Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne - Approbation

Coopération décentralisée : convention cadre entre la Ville de Saint-Étienne et la Commune Urbaine de Toamasina (Tamatave)

Convention de coopération et de gestion de services pluriannuelle 2024- 2030 entre Saint-Étienne Métropole-Ville de Saint-Étienne – Approbation