ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE

ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante

ECOLE PRIMAIRE VIVALDI — Mise à disposition des locaux scolaires à lAPE

ECOLE ELEMENTAIRE DU SOLEIL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de Prisme 21

ELEMENTAIRE GASPARD MONGE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante

PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAPE le 13/12/24

ECOLE ELEMENTAIRE LA VEUE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Valbenoîte Centre Deux durant les vacances de Noël

Opéra — Contrat location Tosca - Grand Théâtre Tours

D'élivrance de concession c'imetière — octobre 2024

9 Place du Forum — Mise à disposition d'un dépôt à l'association " Office Municipal des Sports" - Convention de mise à disposition

Action culturelle — convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition personnelle

15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux - Convention de mise à disposition

Action culturelle — Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition personnelle

15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux ex école des beaux-arts - Convention de mise à disposition du domaine public communal

Saint — Victor sur Loire - Bail de chasse - Mise à disposition de parcelles communales au profit de la Société Amicale des Chasseurs

Mission assistance maitrise d'ouvrage Musée d'Art et d'Industrie

5 rue de lapprentissage — Mise à disposition de locaux au Secteur Bouliste Saint-Etienne Loire Sud - Convention de mise à disposition du Domaine Public Communal. Décision de Monsieur le Maire en date du

ECOLE PRIMAIRE DE BEAULIEU — Mise à disposition des locaux à léquipe enseignante pour un marché de Noël

ECOLE PRIMAIRE TARDY — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAmicale Laïque de Tardy

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE PERROTIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social Arlequin

ECOLE PRIMAIRE DESCOURS/SOLEYSEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social le Babet

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Arlequin

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE PERROTIERE — mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE JANON — mise à disposition des locaux scolaires auprès du référent de lEquipe Mobile dAppui médico-social à la Scolarisation

ECOLE PRIMAIRE MONTCHOVET — mise à disposition des locaux scolaires auprès de Centre de Loisirs et Vacances

Mise à disposition des locaux scolaires de l'école primaire Terrenoire Janon au Centre Social Arlequin

38e Fête du livre — Location d'une exposition à la maison d’édition Jarjille

15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux à Tristan CHINAL-DARGENT - Convention de mise à disposition du Domaine Public Communal

Action culturelle – Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à la production Astharté et Compagnie

Fête du livre — Location d'une exposition de lauteur Benjamin Chaud à la Galerie Robillard – Avenant à la convention de mise à disposition à titre onéreux

Cession de véhicules et matériels c'onsécutive à la vente aux enchères organisée via le s'ite en l'igne de vente aux enchères AGORASTORE - Décision de M. le Maire en d'ate du

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire pour linstallation d'un commerce ambulant alimentaire et une installation dans le hall – La Case Portion

7 rue Courteline (Parc de Solaure) — Mise à disposition de locaux à MAINTES ET UNE FOIS - Convention de mise à disposition

11 rue René Cassin — Mise à disposition de locaux à L'association UPPER - Convention du Domaine Public Communal

Fête du livre — Location d'une exposition de lauteur Benjamin Chaud à la Galerie Robillard – Avenant à la convention de mise à disposition à titre onéreux

Contrat de prêt à usage. Mise à disposition d'une parcelle communale - Route des Echeneaux à Saint-Etienne

Contrat de prêt à usage — Mise à disposition d'une parcelle communale - Route dIzieux à Saint-Etienne

Fédération des jardins ouvriers et familiaux de la Loire et association des jardins Volpette - Mise à disposition de terrains et installation - Conventions

12 Place de la République — Mise à disposition de locaux à lAmicale Laïque Cote Chaude - Convention

Société BYLEN — Mise à disposition de l'ocaux municipaux - Convention

Action culturelle — Théâtre - Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l'association La Laverie du 18 au 25 octobre 2024

Ecole Beaulieu la Tour — mise à disposition de locaux scolaires auprès du Centre Social Beaulieu

Ecole primaire Centre Deux — MIse à disposition des locaux scolaires auprès de l'espace social Valbenoîte Centre Deux

Ecole Elémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian

Ecole élémentaire Chavanelle — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian

Ecole Primaire Villeboeuf — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian

Ecole élémentaire Gaspard Monge — mise à disposition des locaux scolaires auprès de l''Espace Boris Vian

Ecole élémentaire Métare Réjaillère — mise à disposition des locaux auprès du F.J.E.P. METARE

Ecole élémentaire la Terrasse — mise à disposition des locaux à l'association des parents délèves le 27/09/24

Ecole primaire Rochetaillée — mise à disposition des locaux scolaires auprès du F.J.E .P. METARE

Château de la Perrotière, mise à disposition du Parc à la 1ère Compagnie des Archers de Saint Etienne

Ecole Primaire Jomayère — Mise à disposition des locaux scolaires à lAPE le 28 septembre 2024

Ecole élémentaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux auprès de l'association la Laverie du 21 au 27 octobre 2024

Ecole élémentaire Chappe — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'Association Fantasques pour lexposition Laudacieux cabaret des cœurs ardents

Action culturelle — Mise à disposition d'une résidence dartistes pour l'association Projet Bloom (octobre novembre décembre 2024)

Action culturelle – mise à disposition de lappartement du 15 rue Henri Gonnard à l'Association Le M.U.R. du 18 octobre au 20 décembre 2024

Contrat de production d'œuvres et dexposition "Kapan, la Mémoire du présent"

Action Culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à lartiste Marine LELEU du 08 juillet au 04 octobre 2024 inclus

Convention d'occupation pour l'installation et l'exploitation d'un food truck au s'ein de la piscine Raymond S'ommet

21 Boulevard Karl Marx — Mise à disposition d'un terrain à Centre dorthopédie de la loire - Convention doccupation temporaire

24 rue Beaunier — Mise à disposition de locaux à l'association maison de quartier du soleil - Avenant n°1 portant résiliation partielle

Musée Art et Industrie — Demande subventions FRAM-FRAR

16 Rue Polignais — Mise à disposition de locaux à l'Association le mouvement français pour le planning familial, la nouvelle association départementale de la Loire - Convention de mise à disposition

Association A.V.S. — Demande de mise à disposition de locaux municipaux

11 rue de lapprentissage — Mise à disposition de locaux à l'association communautaire daction et de recherches sociales - Convention de mise à disposition du domaine public communal

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à l'association Calista Films du 01 au 12 août 2024 inclus

Ecole primaire Jomayère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure La Jomayère - Convention pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole primaire Guizay — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure La Jomayère - Convention

Parc du château de la Perrotière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Atousports - Convention

Ecole élémentaire Francs — Maçons - Mise à disposition des locaux scolaires auprès des artistes Ella et Pitr - Convention

Ecole maternelle Gaspard Monge — Convention de mise à disposition auprès de lEspace Boris Vian - Convention pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole élémentaire Gaspard Monge — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian - Convention pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole primaire Terrenoire Perrotière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Arlequin - Convention

Ecole primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure La Jomayère - Convention

Parc du Château de la Perrotière — Mise à disposition auprès de lamicale laïque de Terrenoire - Convention

Ecole élémentaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Vivaraize - Convention pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole maternelle Molina — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la SDC La Berardière Immo de France - Convention - Décision de M. le Maire en date du

Convention d'occupation du d'omaine public pour l'exploitation d'un petit train sur rails et d'un local de restauration rapide - Parc de l'Europe

Opéra — Contrat Samson et Dalila - Theater Kiel

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à lartiste Clémence MAUGER du 28 juin au 02 juillet 2024

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement du 15 rue Henri Gonnard à lartiste Samira AHMADI GHOTBI du 03 au 15 juillet et du 16 au 20 août 2024

15 rue Henri Gonnard. Mise à disposition de locaux à Madame LEARDI Clarisse - Convention

5, rue de le Productique. Mise à disposition de locaux à la SAS TRANSPORT SISYPHE - Bail dérogatoire

Fête du Livre — Conventions doccupation du domaine public à titre onéreux – 38ème Fête du Livre

Fête du Livre — Conventions doccupation du domaine public à titre gracieux – 38ème Fête du Livre

Action culturelle – Saint — Étienne Métropole pour son Musée dart moderne et contemporain de Saint-Étienne (MAMC+) – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition du Foyer Épis

Ecole primaire Montchovet — Mise à disposition des locaux auprès de la DSDEN dans le cadre du dispositif "école ouverte" - Convention

Ecole maternelle Richelandière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative - Convention

Ecoles maternelle et élémentaire Grand Clos - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc de Montaud - Convention annuelle - Année scolaire 2024-2025

Conservatoire — Tarifs saison 2024-2025

Ecole primaire Villeboeuf — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian - Convention annuelle pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole maternelle Montaud — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative - Convention

Ecole élémentaire Gaspard Monge — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative - Convention

Ecole élémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lamicale laïque Terrasse - Convention annuelle pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole maternelle Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian - Convention annuelle pour l'année scolaire 2024-2025

11 rue Necker — Mise à disposition d'un tènement à usage de station service au profit de la société ENILIVE FRANCE

Comète — Convention Association Films de l'imparfait

Comète — Convention SARL Dance Emporium

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l’École de Musique de Solaure

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour l’École de lOralité

Ecole primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux auprès du Centre social Beaulieu - Convention annuelle année scolaire 2024-2025

Ecole primaire Villeboeuf — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Ecole primaire Jules Ferry — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Ecole primaire Terrenoire Bourg — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association AMASCO - Convention

Ecole élémentaire Métare Réjaillère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Elémentaire Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

4 boulevard Robert Maurice — Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à l'association LITECOX - Convention

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public pour les Before de C'ouriot c'onclue avec les C'inq C'empotes - Avenant n°1

Magasin n°10 sous Arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à Mr Pascal Rollet - Bail dérogatoire

Local n°31 sous arcades de lHôtel de Ville - Péristyle Jean Jaurès. Mise à disposition de locaux à Madame Saïda BOUCHAKEL - Convention

Magasin n°24 rue Wilson sous Arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à Mr Pascal Rollet - Avenant n°1 portant résiliation amiable

C'onservatoire Massenet — Mise à disposition du Temple protestant de Saint-Étienne pour l'organisation de deux c'oncerts et trois répétitions

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'association des Amis du MAMC pour une exposition de lartiste Natalie Malisse

Action culturelle — Danse - Association CAPOEIRA - mise à disposition d'une résidence dartistes du 30 mai au 03 juin 2024

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires – Mairie dYssingeaux

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour le Foyer Socio-Éducatif du Collège Gambetta - 11 juin 2024

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour l’ EDMC (École de Danse Manon Contrino) - 07 juin 2024

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Danses sur Cour - 25 juin 2024

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour le Studio Patricia Martin - 22 juin 2024

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Studio Joëlle Mérieux - le 29 juin 2024

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour l'École de Danse Alexia Dury - le 08 juin 2024

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Saint-Michel Éducation - le 04 juin 2024

La Comète — Salle de lUsine – Convention de mise à disposition pour P&M Production (28 mai au 1er juin 2024)

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à lartiste Frédéric Mathevet pour une exposition personnelle

Association Croque Loisirs — Demande de mise à disposition de locaux municipaux

Médiathèque Municipale — Bourse aux disques et partitions 2024 - Vente de documents et compact disques désaffectés et déclassés

Ecole élémentaire Chappe — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Les Cris du Quartier - Convention

Ecole primaire Guizay — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative - Convention

Ecole maternelle Chappe — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative - Convention

Ecole élémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Ecole primaire Paule et Joseph Thiollier - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Ecole élémentaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative - Convention

12 rue du Jeu de l’Arc. Contrat de location conclu avec Madame Alexandra CARLET - Bail civil

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Ukiyo-e » - Fondation du Grand Théâtre de Genève

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour l’École de lOralité - le 24 mai 2024 -

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour lInstitution Saint-Paul 23 et 24 mai 2024

Festival Arts Numériques Pléiades — DRAC subvention

Médiathèque Municipale — Sollicitation d'une aide de l'Etat dans le cadre de la DGD (Dotation Globale de Décentralisation) pour le financement d'un CDD de catalogage des fonds industriels

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale « LÎle du temps » par les Éditions Gérard Billaudot

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale « Die Entführung aus dem Serail » de Mozart par les Éditions Alkor

Ecole élémentaire La Veue — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Ecole primaire Métare Cottencière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Ecole maternelle Rivière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

15 rue Henri Gonnard — Atelier n°8 - Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à l'association des Amis du MAMC+ - Convention

3, rue Méhul. Mise à disposition de locaux à l'association AMICALE DES PREPOSES DES PTT DE SAINT-ETIENNE ET SA REGION - Convention

16 rue Tréfilerie — Mise à disposition de locaux à lAmicale Laïque Bizillon - Convention

Primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Solaure La Jomayère - Convention

Ecole élémentaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative - Convention

D'élivrance de concession c'imetière - avril 2024

D'élivrance de concession c'imetière mars 2024

Ecole élémentaire Jacquard — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative - Convention

Groupe scolaire Grand Clos (écoles maternelle et élémentaire) - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc de Montaud - Convention

Ecole élémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Ecole maternelle Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative - Convention

Ecole maternelle Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe pédagogique - Convention

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour lOGEC Notre-Dame dEspérance

Opéra — Commande oeuvre musicale Richard GALLIANO

Ingénierie du livre – Demande de soutien à la Fondation Jan Michalski pour lécriture et la littérature – 38ème Fête du Livre de Saint-Étienne

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises au Photo club de Saint-Étienne pour lexposition « 48H de la photo : Les marques du temps » - Décision de Monsieur le Maire en date du

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Les Nuits dEté » - Les Ballets de la Parenthèse

Fête du livre — Subvention Centre National Livre

Fête du livre – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la 38ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne

Fête du livre – Demande de subvention auprès de la SOFIA pour la 38ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne

Pôle muséal — Convention de mise à disposition de collections du Département de la Loire au Pôle Muséal

27, place Bobby Sands. Mise à disposition de locaux à l'association PIMMS COTONNE-MONTFERRE - Convention

Feux d'artifice 2024 — SEDI et LUX FACTORY

La Cotencière. Mise à disposition d'un terrain à Monsieur Jean-Baptiste OGIER - Contrat de prêt à usage

Convention d'occupation du d'omaine public communal - Mise à disposition du ponton J - Emplacement 56 à Saint Victor sur Loire

Magasin n°2 — 4-6-8 sous arcardes de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à l'Association LESTAMPILLE - Convention

9 Péristyle des Arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à l'association ANIMA - Convention

Magasin n°24, rue Wilson — sous arcades de lHôtel de ville. Mise à disposition de locaux à Monsieur Pascal ROLLET - Bail dérogatoire

Elémentaire Chappe — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe pédagogique - Convention

Ecole élémentaire Saint Saëns — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Collectif Vivre Ensemble à Montreynaud - Convention

Elémentaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social de la Vivaraize - Convention

Tarifs Opéra saison 2024-2025

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l'association LAssaut de la Menuiserie du 5 avril au 31 mai 2024

La Comète — Le Salon Urbain - Convention de mise à disposition pour l'École de lOralité

7 Allée Shakespeare. Mise à disposition de locaux à l’association CASE VOLLEY BALL - Avenant n°1 portant augmentation de surface

3, rue Méhul. Mise à disposition de locaux à LA FONDATION PERCE-NEIGE - Convention

Opéra — Saison théâtrale ARTS LIVE ENTERTAINMENT/CKEL

Action culturelle – mise à disposition de lappartement du 15 rue Henri Gonnard à l'association des Amis du MAMC+ du 25 mars au 2 juillet 2024

La Comète — Le Panassa et le Bar dentracte – Convention de mise à disposition pour l'Association Laïque Franco Berbère Thalava N Ser

Magasin n°1 — 3 Péristyle - Arcades de lHôtel-de-Ville. Mise à disposition de locaux à la SAS SUPER SUPERFLU - Avenant n°1 portant résiliation amiable

Elémentaire Gaspard Monge — Mise à disposition des locaux scolaires auprès dAnaïs LASNIER dans le cadre du festival Tête de Mule - Convention

16 place Jacquard. Mise à disposition de locaux à LAMICALE LAIQUE CHAPELON - Convention

Elémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc Montaud - Convention

5, rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à ELENA ROIG CARDONA - Bail dérogatoire - Décision de M. le Maire en date du

27, rue des Docteurs Charcot. Mise à disposition de 5 places de parking à l'association TREMPLIN 42 RELAIS POUR L’EMPLOI - Contrat de location

15 rue de la Valse. Mise à disposition de locaux à L'Association "LAVANT GARDE DE SAINT-ETIENNE" - Avenant n°3 portant prorogation

6, place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à l'association des Anciens Maires de la Loire. Convention

10, place Chapelon. Mise à disposition de locaux à l'association Le Centre Socio-Culturel Espace Boris Vian - Convention

Ecoles Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la coopérative - Convention

Ecole élémentaire Jacquard — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lamicale laïque Chapelon - Convention

Ecole élémentaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Superstrat - Convention

Ecole élémentaire Chavanelle — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian - Convention

Ecole élémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves. Convention

Comète — École de la Comédie résidences

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Collège Gambetta pour le 2 avril 2024 pour le festival des Couriots dOr

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod pour le spectacle de lhumoriste Maxime Gasteuil

Action culturelle – mise à disposition de lappartement Tardy 1 à La Laverie du 18 au 24 mars et du 31 mars au 8 avril 2024

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires – Compagnie En Bonne Compagnie

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Alice » - Delta Danse SARL

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale par les Éditions Musicales Artchipel

La Comète – Convention de mise à disposition du Bar d’entracte à l'Association Nos Quartiers ont du Talent

1 rue de linformatique — immeuble POLYTECH - Mise à disposition de locaux à la SAS MARKETIME HUB - Avenant n°3 portant modification de bureau et de surfaces

10 place Chapelon. Mise à disposition de locaux par la SAS RUE DES VICTOIRES - Bail civil

20 rue Blanqui. Contrat de location conclu avec Monsieur Robin LUROL - Bail civil

Musée dArt et dIndustrie – Contrat de prêt d’œuvres du musée dArt et dIndustrie au Musée national de la Marine

Salle Cimaises — Exposition Sophie Thibaudat

La Comète – Convention de mise à disposition de lUsine à la Compagnie Les Pleureuses de Feu

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à la compagnie ALS du 4 au 8 mars 2024

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement Tardy 1 au collectif Librations du 16 au 30 mars 2024

3, rue Méhul. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DES RADIESTHESISTES DE LA LOIRE (ARL) -

3 rue Méhul. Mise à disposition de locaux à lamicale des Pieds Noirs et Amis de la Loire -

Ecole maternelle Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Ateliers AMASCO

Ecole élémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves

16 rue Tréfilerie. Mise à disposition de locaux à LAMICALE LAIQUE DE MICHELET

Université Jean Monnet — Mise à disposition de lamphithéâtre Denis Papin le 20 mars 2024 - Convention

Fête Livre — Location Magic Mirror Gayola

Fabrication salle immersive Couriot - Lots 1-5

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale par les Éditions Leduc - Shostakovitch

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires au Lycée Jean Monnet

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie ALS mars 2024

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'Association REV'A

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Nos Quartiers ont du Talent -

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod pour 2 représentations - Yves Jamait et Paloma

Ecole maternelle Chappe — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Regards et Mouvements SUPERSTRAT - Convention

28 rue Eugène Beaune. Mise à disposition de locaux à la direction des Sports de Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1

28 rue Eugène Beaune. Mise à disposition de locaux à SAINT-ETIENNE METROPOLE - VELIVERT - Convention

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SARL RCMO - Avenant de résiliation

81, rue de la Tour. Mise à disposition de locaux à la SAS HEMA - Bail dérogatoire

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SARL APR Security - Bail dérogatoire

Ecole élémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Maternelle Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association les ateliers AMASCO - Convention

Ecoles maternelle et élémentaire Grand Clos - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc de Montaud - Convention

Opéra — Achat de prestation de services au Département de la Loire (Maîtrise de la Loire)

17, rue des Teinturiers. Mise à disposition de locaux à l'association AGIR, INNOVER, POUR MIEUX VIVRE (AIMV) - Convention

26 rue des Passementiers. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE SOINS ET DE PREVENTION DES ABUS SEXUELS (AISPAS) - Convention

Fête du Livre — Convention de mise à disposition de locaux du CNL pour la tenue d'une conférence de presse de la 38ème Fête du Livre de Saint-Étienne

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel doeuvre musicale pour les Editions Leduc - oeuvre de Pietro Mascagni "Cavalleria Rusticana" -

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Le Rotary Club Saint-Étienne 3 Vallées

11, rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'association CLUB DE PÊCHE SPORTIVE FOREZ VELAY - Convention

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à L'association ESTER - Bail civil

3, rue Méhul. Mise à disposition de locaux à l'association CENTRE SOCIAL DE MONTHIEU MONTPLAISIR - Convention

12/14 rue Henri Dunant. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION ESPACE ALFRED SISLEY - Convention

Saint — Etienne. Mise en place sur le patrimoine de la commune de concentrateurs pour la télérelève des compteurs d’eau par la société OELIE SAUR- Convention

28 rue Eugène Beaune. Mise à disposition de locaux à Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1 portant résiliation

13 rue Grouchy. Mise à disposition de locaux à LAgence Lyon Tranquillité Médiation (ALTM) - Convention

Ecole primaire Chaléassière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Ecole élémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves -

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie ALS

Tardy 2 — Beaux Lieux des z'Arts 29 février-3 avril

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Cœur de Scène Productions

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod pour 2 concerts

3, 9 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à l'association « POLE CYCLISME » - Convention

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS - Avenant n°8 portant sur le retrait du distributeur daliments frais et dappoint sur le site de lOPERA au Jard

Ecole primaire Jomayere — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Rue des Treyves de Janon. Mise à disposition d'une parcelle communale à Monsieur Mickaël GEORGES - Contrat de prêt à usage

Parc de Pinelon — Chemin des Baraudes. Mise à disposition d'une parcelle communale à Monsieur André HERITIER - Contrat de prêt à usage

Allée Rachel — Stade Peyrard. Mise à disposition de locaux à l'association Sportive Saint-Etienne Sud - Convention

2 rue des Tilleuls. Mise à disposition de locaux à l'association LUNION FRATERNELLE DE MONTAUD - Convention

2 rue des Tilleuls. Mise à disposition de locaux à l'association LUNION FRATERNELLE DE MONTAUD - Avenant n°2 portant prorogation

36 rue de lEternité. Mise à disposition de locaux à l'association LA MAISON DU CRET DE ROCH - Convention

22 allée Chantegrillet. Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ETIENNE ARTS MARTIAUX - Convention

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Collège Gambetta

Installation et exploitation d'un manège de type carrousel avec petite restauration Place de lHôtel de Ville - Convention doccupation temporaire d'une fraction du domaine public communal accordée à M. Fredy COSTE, gérant de la S.A.S. CHAMCOST

18 avenue Augustin Dupré — Maison de lEmploi. Mise à disposition de locaux à l'association U.R.A.P.E.D.A. AUVERGNE RHÔNE-ALPES - Convention

2, Esplanade Bénévent. Mise à disposition de locaux à l’ « ASSOCIATION DES SCLEROSES EN PLAQUES LOIRE SUD » - Convention

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés

Primaire Métare Cottencière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Avenant — Restauration Musée Puits Couriot

Ecole élémentaire Chavanelle — Mise à disposition des locaux scolaires auprés de lEspace Boris Vian - Convention

Opéra de Saint — Étienne – Protocole transactionnel inférieur à 5 000€ – Protocole daccord entre la Ville de Saint-Étienne, Sheva Tehoval et lagence RSB Artists

Saint — Victor sur Loire. Mise à disposition de parcelles communales à Monsieur Cédric MARCOUX - Contrat de prêt à usage

Lieu — dit "La Gillière" - Rue du Colonel Fabien. Mise à disposition d'un terrain à Monsieur Thomas FAYOLLE - Contrat de prêt à usage

Rue des Brunandières. Mise à disposition de parcelles communales à Monsieur Nordine BENHAMMOUDA - Contrat de prêt à usage

Musée dArt et dIndustrie — contrat de prêt d'une œuvre du musée dArt et dIndustrie à la Réunion des Musées Nationaux pour une exposition en 2024

La Comète – mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l'association Collectif Librations

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour lASMD (Association Stéphanoise pour la Musique et la Danse)

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Arachnée Concerts

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Le KFT

Opéra de Saint — Étienne – Protocole transactionnel inférieur à 5 000€ – Protocole daccord entre la Ville de Saint-Étienne, Nathanaël Tavernier et lagence Mark Kendall Artists Management -

Ecole primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprés de l'association des parents délèves - Convention

Ecole primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire pour linstallation d'un commerce ambulant alimentaire et une installation dans le hall – La Case Portion

Maternelle Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

4 Esplanade Bénevent. Mise à disposition de locaux à L’Association « UNION SPORTIVE ET CULTURELLE REUNIONNAISE STEPHANOISE » - Convention

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'Association DYPTIK - Convention

Château de la Perrotière — Mise à disposition des locaux auprès de la Première compagnie des archers - Convention -

Primaire Saint Victor Bourg — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention -

Maternelle Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante - Convention

Château de la Perrotière — Mise à disposition des locaux auprès de la Première compagnie des archers -Convention -

Port municipal de Saint — Victor-sur-Loire - Location d'un appontement au ponton "L" pour un bateau de croisière et location d'un espace "billetterie" et d'un local de stockage à la S.A.R.L. CHERY

Dépôt de permis de démolir pour les garages au 15 rue COURTELINE à SAINT-ETIENNE

2, Esplanade Bénevent. Mise à disposition de locaux à L'Association « SAINT-ETIENNE HANDISPORT » - Convention

5 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à lASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE DE SAINT-ETIENNE BILLARD (ASMSE BILLARD) - Convention

2, Esplanade Bénevent. Mise à disposition de locaux à L'Association « LES AMIS DOUTRE MER » - Convention

9 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à l'association « CERCLE AQUARIOPHILE DE SAINT-ETIENNE » - Convention

33 rue Charles Floquet. Mise à disposition de locaux à L'association LES JARDINS DU PUITS COURIOT - Convention

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Manon CONSTANT - Convention

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Mathilde GARCIA - Convention

Elémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves – Convention

Elémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc de Montaud – Convention

Salle Cimaises — Festival Variations Numériques

5, allée Jean Racine. Mise à disposition de locaux à l'association ENFANCE ET PARTAGE - Avenant n°1 portant modification de surfaces

Elémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian - Convention

Maternelle Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian – Convention

Primaire Centre Deux — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'espace social Valbenoite Centre Deux – Convention

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Le KFT pour le spectacle de lhumoriste Laura Calu

Action culturelle – Electro M — Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour lexposition Festival Variations Numériques

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour l'École de la Comédie pour trois périodes de résidence

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à L'association LOIRE FM - Convention

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Alix PERRIN - Convention

4 boulevard Robert Maurice — Maison des Associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à l'association LES ARTISTES INDÉPENDANTS FORÉZIENS - Convention

4, Esplanade Bénevent. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DES PORTUGAIS DE LA LOIRE - Convention

37 rue Pointe Cadet. Mise à disposition de locaux à l'Etat (Ministère de lIntérieur) - Service de Police Nationale. Avenant n°1 au Bail

18 avenue Augustin Dupré — Maison de lEmploi. Mise à disposition de locaux à l'association F.A.C.E. LOIRE (Fondation Agir Contre lExclusion)

Delegation signature Laure BACHER

52 rue Florent Evrard — Mise à la disposition de locaux à l'Association AMIS CHATS - Convention du Domaine Publique Communal

ECOLE ELEMENTAIRE LA TERRASSE — mise à disposition des locaux scolaires auprès de l''Association des Parents dElèves

ECOLE PRIMAIRE VILLEBOEUF LE HAUT — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante - "portes ouvertes"

ECOLE ELEMENTAIRE ST SAENS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre de loisirs PEP LDA

ECOLE MATERNELLE RIVIERE — Mise à disposition des locaux scolaires pour léquipe enseignante "Nuit de la Lecture"

MAI — Prêt oeuvres exhibition Ambition beau 2025

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l'association La Laverie du 06 au 23 décembre 2024

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod pour le spectacle de lhumoriste Edgar-Yves le 28 novembre 2024

Le Panassa — La Comète - Convention de mise à disposition pour le Studio Joëlle Mérieux décembre 2024

Musée dArt et dIndustrie — contrat de prêt d’œuvres avec le Musée des Beaux Arts de Lyon pour lexposition «LAmbition du beau», de mars à novembre 2025

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod pour 2 représentations - L.Baffie et L.Perret

Action culturelle – Festival des arts numériques PLEIADES – Conventions de mise à disposition d’œuvres dans les lieux tiers

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à la Compagnie Barks du 13 au 18 novembre 2024 inclus

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à lartiste Marine LELEU du 28 novembre au 19 décembre 2024 inclus

5 rue de la Productique — Mise à disposition des locaux à ACCESS CONTROL - Avenant n°2 portant résiliation amiable. Décision de Monsieur le Maire en date du

81 rue de la Tour — Mise à disposition de locaux à la SAS HEMA - Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de Monsieur le Maire en date du

Lieu dit "Puits Voisin" — Saint-Victor-sur-Loire - Mise à disposition de locaux à Roger MARTIN AUVERGNE RHONES ALPES - Convention Aire de Stockage Extérieure. Décision de Monsieur le Maire en date du

1 rue de lInformatique — Mise à disposition de locaux à la SAS MARKETIME HUB - Bail commercial

3 Arcades de lHôtel de Ville – Mise à disposition de locaux à l’Association Phénomène -Convention

ECOLE MATERNELLE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires aux parents délèves -

ECOLE MATERNELLE FRERES CHAPPE — Mise à disposition des locaux scolaires à lAmicale Laïque du Crêt de Roch -

ECOLE ELEMENTAIRE FAURIEL — Mise à disposition des locaux scolaires à l'association des parents délèves le 2. 7 et 9 décembre

ECOLE ELEMENTAIRE GASPARD MONGE mise à disposition des locaux scolaires à léquipe éducative le 22/11

ECOLE PRIMAIRE DE LA MONTAT — Mise à disposition des locaux à la maison de quartier du Soleil

ECOLES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE CHAPPE — Mise à disposition des locaux scolaires le 22/01/25 à léquipe enseignante maternelle

38 rue dArcole — Mise à disposition de locaux à l'association OCIVELO - Convention de mise à disposition

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Action culturelle - Nos talents sur Scène 2025 - Convention de partenariat et règlement intérieur du tremplin de musiques actuelles - Approbation

Institut Français - Convention dapplication Novembre 2024 - Approbation

Opéra — Coproduction Songe nuit été Malandain

Opéra — Coproduction Périchole Marseille

Planétarium — Académie aéronautique AURA

Musées et Planétarium - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Tourisme et Congrès - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Acquisition dobjets - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de dépôt Seneclauze - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec la SARL Revol porcelaine - Approbation

C'onservatoire — Convention de partenariat avec l'association Orchestre à l'Ecole

Médiathèques — Convention de partenariat de médiation littéraire avec le HPL - Service maternité et néonatalogie

La Comète – Convention de partenariat pour un projet déducation artistique et culturel entre la compagnie Voltaïk, la Ville de Saint-Chamond, Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Fête livre — Prix littéraires 38ème édition

D'anse – Convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2025 entre l'association Richard, l’État (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes) et la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Archives Municipales - Convention de partenariat avec La Tribune-Le Progrès - Approbation

Bizillon - 1 à 3 rue Léon Portier - Asile de nuit - Prolongation du bail emphytéotique administratif - Approbation

Firminy — Rue Victor Hugo - Déclassement et cession d'une emprise de terrain dans la perspective de sa cession à la société C2D Immobilier

Lieudit Reveux - Rue Mathieu de la Drôme - Désaffectation, déclassement et cession de tènements en vue de lagrandissement de jardins - Approbation

Quartier Saint Roch Badouillère Chavanelle - Garages en copropriété rue Cizeron - Annulation de l'état descriptif de division - Répartition des masses entre la Ville de Saint-Etienne et Madame et Monsieur G. Approbation

Centre Technique Coubertin - Cession à Saint-Etienne Métropole d'une emprise foncière pour implanter une station GNV (Gaz Naturel Véhicule) - Approbation

Allée de la Prairie - Cession d'un espace vert- Approbation

Cession d'un engin télescopique JCB de la Ville de Saint-Étienne à la régie eau de l'Ondaine de Saint-Étienne Métropole - Approbation

52 rue Florent Evrard — Mise à disposition de locaux à l'Association SPA- Convention du Domaine Public Communal

Tiers Lieu Beaulieu – un pour cent artistique – règlement intérieur du comité artistique

Multisites — Mise à disposition de locaux à la Société OELIE SAUR FRANCE - Avenant n°1 portant sur léquipement de 2 sites supplémentaires

Restaurant Municipal de la Terrasse — Mise à disposition de locaux à la SAS SOFODA - Avenant n°10 portant sur le retrait le retrait d'un distributeur de boissons chaudes

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons chaudes et froides et d’aliments dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS – Avenant n°9 sur le retrait d’un distributeur de boissons chaudes et d’un distributeur de boissons frai

28 Rue Eugène Beaune — Mise à disposition de locaux à la Gestion des déchets - Avenant n°2 portant prolongation et modification de surfaces

ECOLE PRIMAIRE TERRENOIRE BOURG — Mise à disposition des locaux de lélémentaire auprès de l'association AMASCO

ECOLE MATERNELLE DU SOLEIL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association AMASCO octobre 2024

5 rue de la Productique — Mise à disposition de locaux à la SARL AWELIS - Bail dérogatoire

16 rue Royet — Mise à disposition de locaux à lAmicale Laïque Cret de Roch - Convention du domaine public communal

16 Rue Virgile — Mise à disposition de locaux au FJEP de la Metare -Convention du Domaine Public Communal

8 rue du Docteur Zamenhof — Mise à disposition de locaux à lAmical Laïque Montplaisir - Convention du Domaine Public Communal

2 rue Anatole France — Mise à disposition de locaux à lAmicale Laïque Terrenoire - Convention du Domaine Public Communal

86 rue Vaillant Couturier — 14 rue Montferre - Mise à disposition de locaux à lAmicale Laïque de Tardy - Convention du Domaine Public Communal

ECOLE PRIMAIRE MONTCHOVET — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Alfred Sisley

23 rue Charles Gounod – Mise à disposition des locaux au Secours Catholique – Convention de mise à disposition du Domaine Public Communal

15 rue Henri Gonnard — Mise à disposition de locaux à lEPCC CITE DU DESIGN / E.S.A.D.S.E.- Convention du Domaine Public Communal

ECOLE ELEMENTAIRE TARENTAIZE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas

ECOLE ELEMENTAIRE DORA RIVIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social de la Rivière

ECOLE ELEMENTAIRE FAURIEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves

ECOLE ELEMENTAIRE MONTHIEU — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Montplaisir

ECOLE MATERNELLE DE LA RICHELANDIERE — Mise à disposition des locaux auprès du centre social Monthieu Montplaisir

ECOLE ELEMENTAIRE CHALEASSIERE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lAmicale Laïque Chaléassière

ECOLE ELEMENTAIRE JACQUARD — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lamicale laïque Chapelon pour l'année scolaire 2024/2025

ECOLE ELEMENTAIRE OVIDES — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Montplaisir

ECOLE ELEMENTAIRE METARE REJAILLERE — Mise à disposition des locaux scolaires pour un pot de départ à la retraite

Restauration escalier clocher Grande Église

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Skipi Prod

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés pour le spectacle de Nora Hamzawi

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Dyptik

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à lartiste Cécile Chappat pour lexposition hashi-dari

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour l'École de la Comédie

La Comète – Le Panassa et le Bar dEntracte - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Zingaras

La Comète – mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l'association Troisième Semaine (Compagnie ALTRAA) du 12 au 17 novembre 2024

Action culturelle — Théâtre - Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à l'association La Laverie du 18 octobre au 12 novembre 2024

Pléiades – Convention de mise à disposition du Bâtiment 244 EST – Site Manufacture pour une occupation temporaire à Klim Sukhanov (Collectif Tundra)

Festival Pléiades – mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l'association BoomStructur

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale « La Péricole » dOffenbach par les Éditions Alphonse Leduc

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale « Gaité Parisienne » dOffenbach par les Éditions Alphonse Leduc

ECOLE ELEMENTAIRE FAURIEL — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des parents délèves le 18/10/2024

ECOLE PRIMAIRE PAULE ET JOSEPH THIOLLIER - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la Maison du Crêt de Roch pour l'année scolaire 2024/2025

Scénographie Marché Noël 2024 Affaires à suivre

Catalogues exposition Silvana Editorial

ECOLE ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves

Mise à disposition de locaux à GARCIA Mathilde - Convention de mise à disposition du Domaine Public Communal - Avenant n 1 prolongation durée

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour lOSPA (Office Stéphanois Pour les Aînés)

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour 2 spectacles de la société Cœur de Scène Productions

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod - les Goguettes

Route des Echandes à Unieux — Mise à disposition de locaux par l'Association Les Eclaireurs du Hameau des Echandes à la Ville de Saint-Étienne - Bail civil

Réaménagement salle cycle MAI

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Parc

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à l'association Kino 3000 du 11 au 23 septembre 2024

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires – Association Nouveau Théâtre Libre

Fête du livre — Marchés auteurs conditionnels au versement de la subvention de la SOFIA

Action culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 1 - pour les périodes suivantes : du 7 au 23 octobre 2024 et du 20 novembre au 31 décembre 2024 inclus

15/17 rue Gérentet. Mise à disposition de locaux à la SASP AS SAINT ETIENNE - Convention

Stade Grouchy — Bâtiment du Stand de tir - 17 rue Grouchy. Mise à disposition de locaux au Comité Départemental de Tir de la Loire - Avenant n°4 portant prorogation

Puits Couriot — Modification décision lot 12

46 rue Tarentaize. Mise à disposition de locaux à HABITAT ET MÉTROPOLE - Convention

Médiathèque Municipale — Bourse aux documents 2024 - Vente de documents désaffectés et déclassés - Décision de M. Le Maire en date du

Ecole élémentaire Molina — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP42 - Convention annuelle sur l'année scolaire 2024-2025

41 rue des Passementiers — 24 rue Coraly Royet. Mise à disposition de locaux à LAMICALE LAIQUE MICHELET - Convention

20 rue Bossuet — Mise à disposition de locaux à lAmicale Laïque de Solaure Jomayère Croix de lOrme - Convention de mise à disposition du domaine public communal

9 et 11 impasse Georges Clemenceau — Mise à disposition des locaux à lAmicale laïque Beaulieu - Convention de mise à disposition du domaine public communal

11 boulevard Karl Marx. Convention dhébergement et doccupation conclue avec la CAF de la Loire

Tarifs 2024 — 2025 affaires culturelles

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement du 15 rue Henri Gonnard à lartiste Samira AHMADI GHOTBI du 12 au 16 août 2024

Salle de lUsine sise à La Comète, 7 avenue du président Émile Loubet, 42000 Saint-Étienne – Convention de mise à disposition pour l'association Halley Hop / Compagnie La Neige est un Mystère

Salle de lUsine sise à La Comète, 7 avenue du président Émile Loubet, 42000 Saint-Étienne – Convention de mise à disposition pour la Fabrique Musicale

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à 1a Compagnie Ballet 21 du 14 au 23 août 2024 inclus

Gymnase Métare Sud Est — 1 rue de l'Université. Mise à disposition de locaux à l'association School Yard Riders - Convention

27 rue de la Ville — Mise à disposition de locaux à l'association « La Bricoleuse » - Convention

1 rue de linformatique — Mise à disposition de locaux à l'association loire actions incubateur dévènements - Avenant n°1 portant modification des surface

18 allée Henry Purcell — Mise à disposition de locaux à VISITHERM - Bail commercial. Décision de Monsieur le Maire en date du

18 allée Henry Purcell — Mise à disposition de locaux à FRANCE ALARME - Avenant n°1 portant résiliation amiable

30 rue Jean Allemane — Mise à disposition d'un terrain à la société SOFOREC - Avenant n°2 portant prolongation

Convention d'occupation pour l'installation d'une buvette/snack place J'ean-J'aurès - Club 2024

Avenant n°1 à la convention doccupation temporaire du domaine public ferroviaire en gare de Saint-Etienne Chateaucreux

35 Boulevard Jules Janin — Mise à disposition de locaux à l'association Les Gens d'en Face - Convention de mise à disposition

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à lartiste Gaëlle Boissonnard pour lexposition Singulières (nuances)

Restauration couverture clocher Saint Roch

Ecole primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure La Jomayère - Convention pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole primaire Montat — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des ateliers Amasco - Convention

Ecole primaire Maria Callas — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP42 - Convention annuelle sur l'année scolaire 2024-2025

Ecole primaire Métare Cottencière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre de loisirs et de vacances La Palle - Convention annuelle sur l'année scolaire 2024-2025

Primaire Saint Victor Bourg — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des FRANCAS de la Loire - Convention année scolaire 2024-2025

Primaire Saint Victor Bréat — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des FRANCAS de la Loire - Convention pour l'année scolaire 2024-2025

Puits Couriot Musée Mine - Approbation

11, rue du Colonel Marey. Mise à disposition de locaux à l'association CHRYSALIDE - Convention

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SAS WYSE LIGHT - Avenant n°4 portant résiliation amiable au bail dérogatoire

Ecole primaire Montat — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative - Convention

Création d'un terrain de Foot 5 éclairé au stade Auguste-D'ury - Mise à disposition à l'association sportive C'ôte-Chaude Sportif

Ecole maternelle Paillon — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

16 rue Polignais. Mise à disposition de locaux à l'association dite OEUVRE PHILANTHROPIQUE DHOSPITALITÉ ET DE LASILE DE NUIT - Convention

Rue Grenette — "Les Ursules". Mise à disposition de locaux à l'association « LOEUVRE PHILANTHROPIQUE DHOSPITALITE ET DE LASILE DE NUIT » - Convention

Action culturelle – Mise à disposition de lappartement Tardy 1 à la Compagnie ALTRAA du 21 au 28 juin et du 26 août au 02 septembre 2024

Action Culturelle — Mise à disposition de lappartement Tardy 2 à la Compagnie DYPTIK du 06 au 13 juin 2024

43 rue le Corbusier — Maison des Projets quartier sud-est - Habitat et Métropole donne à bail des locaux à titre locatif à la Ville de Saint-Etienne - Convention

Ecole primaire Bergson — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lamicale laïque Terrasse - Convention annuelle pour l'année scolaire 2024-2025

Ecole élémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian - Convention annuelle pour le périscolaire et lALSH

Ecole élémentaire Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du SESSAD Régine Clément - Convention

8 et 10 rue Calixte Plotton. Mise à disposition de locaux à l'association LETABLI - Avenant n°1 portant exonération de loyer

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Nouba Danse - 16 juin 2024

La Comète — Le Panassa et le Bar dentracte – Convention de mise à disposition pour P&M Production (28 mai au 1er juin 2024)

Fête du Livre — Demande de soutien à la Fondation La Poste

Action culturelle – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la 4ème édition du Festival des Arts Numériques de Saint-Étienne, Pléiades

Association BWd12 — Demande de mise à disposition de locaux municipaux

3, rue Méhu. Mise à disposition de locaux à l'association LES NOCTURNES FOREZIENNES - Convention

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à lartiste Gérard Verdier pour une exposition personnelle

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale pour « Samson et Dalila » de Camille Saint-Saens par les Éditions Alkor

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale pour « Thaïs » de Jules Massenet par les Éditions Alkor

Ecole élémentaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Ecole maternelle Alma — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative - Convention

Ecole élémentaire Ovides — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Médiathèques - Convention de partenariat de médiation culturelle et numérique avec le CHU-Hôpital de jour de pédopsychiatrie - Approbation

Comète — Compagnies projets EAC

Courts — Circuits rencontres théâtrales

Médiathèques — Mines La Rotonde

Action culturelle - Industries Culturelles et créatives - Projet EKIP - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Ecole Supérieure dArt et de Design - Approbation

Action culturelle — Subventions

Rayonnement 2024 — 2026 - Compagnies

Soutien émergence — Conventions

Action Culturelle – Conventions pluripartites d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, le Département de la Loire et les associations École de lOralité, compagnie Halte et compagnie Travelling Théâtre - Approbation

Festival Pléiades — Vidéoformes

Action culturelle - Festival Pléiades - Convention de coproduction Industries culturelles et créatives - Approbation

Action culturelle - Schéma Départemental des Enseignements Artistiques - Conventions partenariales entre la Ville de Saint-Etienne, le Département de la Loire et les écoles de musique associatives stéphanoises - Approbation

Archives municipales – Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois – deux conventions de dons d’archives privées de Madame Faure et Messieurs et Madame Bressiant – Approbation

Archives — Mémorial Résistance Déportation

Fête livre — ADAGP dotation

38e édition de la Fête du Livre - Convention de mécénat en nature avec les entreprises Neyret et Deville - Approbation

Ecole élémentaire Francs Maçons — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Fête livre — Partenariats 38e édition

38e édition de la Fête du Livre - Conventions de partenariat à intervenir avec les hôtels - Approbation

38e édition de la Fête du Livre - Conventions à intervenir avec les restaurants - Approbation

Opéra – 30 conventions de cession à titre gratuit de costumes - Approbation

Opéra — Subvention Conseil Départemental

La Comète — Le Panassa et le Bar dentracte – Convention de mise à disposition pour l'École élémentaire Les Ovides

MAI Couriot — Acquisitions

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'École Nationale Supérieure des Mines de Saint-Étienne pour son service La Rotonde dans le cadre de La Nuit des chercheurs - Approbation

MAI Couriot — Histoire Patrimoine

Fête du livre — Location d'une exposition de lauteur Benjamin Chaud à la Galerie Robillard

MAI Couriot — Lire Saint-Étienne

MAI Couriot — Résidence Marine Leleu

Médiathèques — Ludothèque Francas

Médiathèques - Convention de prêt avec le Mémorial 14-18 Notre Dame de Lorette - Approbation

Médiathèques — Contrat Territoire Lecture

7 avenue du Président Émile Loubet — La Comète. Mise à disposition de locaux à l'association LA FABRIQUE MUSICALE - Convention

100 Rue Nicéphore Niepce. Mise à disposition d'un terrain à Monsieur Guy DANTONY - Contrat de prêt à usage

Saint-Victor-Sur-Loire au lieu-dit "Les Gouttes" et Roche-la-Molière au lieu-dit "La Côte Chez Nous" - Cession de terrains agricoles à M. Axel AULAGNE - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire - Les Côtes de la Prairie et Domaine du Guet - Cession de terrains agricoles à M. et Mme DELOBRE - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire - Lieu-dit "Les Côtes de la Prairie" - Cession de terrain au Syndicat mixte d'aménagement des Gorges de la Loire - Approbation

Impasse Léon Leponce - Déclassement et cession d'une emprise de terrain à la Société SMBL Investissement - Approbation

Quartier Monthieu - Rue Burd'eau - Cession foncière à M. et Mme Stana - Approbation

Bel Air - Rue Jean Baptiste Clément - Cession d'un délaissé après démolition - Approbation

4 rue André Malraux — Maison du Combattant et des Associations. Mise à disposition de locaux à lUDSOR 42 et AMIE 42 - Convention

Rue Molina - Cession d'une parcelle de terrain à M. Jacques Chanal - Approbation

Centre Deux - Allée Général Rullière - Cession de deux délaissés au groupe Caill'eau dans la perspective de construire une résidence étudiante - Approbation

Tardy - 8 rue Maurice Prandière - Désaffectation, déclassement et cession d'un local occupé par l'association "Façon Façon" au profit de M. Fabien CORNUT - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire - Puits voisin - Cession d'un foncier à vocation économique à Saint-Etienne Métropole - Approbation

Transfert de propriété à la Métropole – Musée dArt Moderne et Contemporain – Cession à titre gratuit au profit de Saint-Étienne Métropole - Approbation

Quartier Sud-Est - Rue Alfred Sisley - Projet de construction d'un centre de consultation maxillo-facial - Régularisation foncière - Désaffectation, déclassement et cession d'une parcelle - Approbation

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à lartiste Pascal Vignon pour lexposition "TRAVELS"

Conservateur Général Bibliothèques 2025-2027

Elémentaire Ovides — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Comité dAnimation des Ecoles Ovides - Convention

Magasin n° 23 rue Gérentet sous arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à la SARL KING GSM - Avenant n° 3 portant exonération de loyer

10 E rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SAS ERGO NETT FORMATION LOIRE FOREZ - Avenant n°1 portant résiliation. Décision de M. le Maire en date du

Local n°10 sous le péristyle des arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à l'association ENFANTS POUR DEMAIN - Convention

5 rue Barrouin — copropriété Berthiez. Mise à disposition de locaux à l'association Biagne - Avenant n°1 portant résiliation

La Comète — Le Panassa et le Bar dentracte - Convention de mise à disposition pour l'association Mus'Urfé

7 avenue du Président Émile Loubet — "La Comète". Mise à disposition de locaux à l'association LÉCOLE DE LORALITÉ - Convention

1 rue de lInformatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL SYNERGIE ACTIONS - Bail commercial

4, rue de lEparre. Mise à disposition de locaux à usage de DATA CENTER par DISTRIBUTION CASINO FRANCE - Avenant n°2 portant transfert de compétences à Saint-Etienne Métropole

Opéra – Application de la la Convention Collective Nationale des Entreprises Artistiques et Culturelles pour les artistes du chœur et de lorchestre non permanents recrutés par lOpéra – Approbation

Opéra – Contrat de coréalisation avec la Comédie de Saint-Étienne pour le spectacle « Au début..» - Approbation

Opéra - Convention de co-réalisation avec le Festival International de Jazz « Rhino Jazz » - Approbation

D'élivrance de concession c'imetière — Février 2024

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le Musée National dHistoire Naturelle - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le Musée de la Céramique de Westerwald - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'association des Amis du Musée dArt et dIndustrie - Approbation

Action culturelle – mise à disposition de lappartement du 15 rue Henri Gonnard à la Cie ALS du 4 au 8 mars 2024

9 place du Forum. Mise à disposition de locaux à l'association « OFFICE DU MOUVEMENT SPORTIF STEPHANOIS » (OMSS 42) - Convention

Convention de mise à disposition du domaine privé communal entre le SIEL et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Convention temporaire d’occupation du d'omaine public pour les ombrières sur le parking de l’Opéra- Approbation

Bellevue - 29 et 31 rue Gabriel Péri - Cession d'un tènement foncier en vue de construire des maisons en accession à la propriété - Approbation

Quartier de la Cotonne - Centre commercial 17/19 Place Bobby Sands - Cession d'un lot par la ville et dissolution de la copropriété - Approbation

Ecole primaire Montchovet — Mise à disposition des locaux auprès de l'association Les Ptits mômes de Montchovet

2 place Louis Comte — Musée dArt et dIndustrie. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DES AMIS DU MUSÉE DART ET DINDUSTRIE DE SAINT-ÉTIENNE - Convention

16 rue Polignais. Mise à disposition de locaux à l'association dite OEUVRE PHILANTHROPIQUE DHOSPITALITÉ ET DE LASILE DE NUIT -

19 allée François Adrien Boieldieu — Atelier n°4. Mise à disposition de locaux à la SARL ESPRIT BOULANGE - Convention

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires au Département de la Loire pour sa Maîtrise - Spectacle "on a perdu un élève ! Oukilé ?"

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour l'Association Regards et Mouvements / Superstrat pour une résidence de la compagnie Jeanne Simone -

Ecole élémentaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Vivaraize - Convention

Ecole primaire Paule et Joseph Thiollier - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la Compagnie Parc - Convention

Ecole primaire Jomayère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure La Jomayère - Convention

2 Esplanade Bénevent. Mise à disposition de locaux à La Société de Coopérative dIntérêt Collectif par actions simplifiée «DE LA FERME AU QUARTIER» - Convention

Ecole élémentaire Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Action culturelle — Subventions

Institut Français — Convention mai

Fête Musique 2024 - Sons Mine

Comète — École oralité Fabrique Musicale

Opéra — AIRE association

Festival 7 collines - Imparfait

Charte Fête Livre 38ème édition

Médiathèques - convention de partenariat pour la mise en place de temps forts et dévénements autour de leSport avec l'association Ominiscient eSport - Approbation

4, rue de lEparre. Mise à disposition de locaux à usage de DATA CENTER par DISTRIBUTION CASINO FRANCE - Avenant n°1 portant modification sur la substitution -

S'oleil - Rue du S'erment du J'eu de Paume - D'ésaffectation, déclassement et cession d'un d'élaissé au profit de l'entreprise Méon dans le c'adre de son projet de relocalisation et du réalignement de la rue - Approbation

Montmartre - Rue Alfred Colombet - Cession de plusieurs emprises de terrain au profit de M. Gomez - Mme Brochenin - MM Gachet - Approbation

Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l’Opéra - Annulation des délibérations 2022.00045 et 2022.00046 du conseil municipal du 24 janvier 2022 - Cession de deux lots de terrain à bâtir au profit de M. et Mme Blel - Approbation

Parc de lEurope — Local de restauration rapide - Avenant n° 1 à la convention du 28 janvier 2021

D'élivrance de concessions — s'uite à opérations de transferts c'imetières C'ôte Chaude et Montmartre

Montchovet - Rue Baudin - Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement au profit dHabitat et métropole pour construire une chaufferie bois - Approbation

D'élivrance de concession c'imetière — j'anvier 2024

Saint-Victor-Sur-Loire - Cessions de biens immobiliers au profit du Club Nautique de Saint-Etienne - Approbation

Elémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Parc Montaud - Convention

Elémentaire Rivière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention -

Primaire Descours Soleysel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Le Babet - Convention -

Appel centres socioculturels France

Opéra — Souchon décembre 2024

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'Association UN PAS VERS LAUTISME - Convention

Ecole élémentaire Chavanelle — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Comète — Comédie Saint-Étienne

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour la Chorale Bout du Monde

MAI prêt oeuvres Hauts-de-Seine

MAI prêt oeuvres Musée Comtadin

Arts plastiques — Lycée Le Marais

Action culturelle — Arts Plastiques - Mise à disposition de la résidence Tardy à l'association Greenhouse

Institut Français — Convention mars

Planétarium - OSUL

Opéra de la Ville de Saint-Etienne – Convention d'accueil d'un bénévole entre Madame Diane BLANCHON et la Ville de Saint-Étienne - Approbation

MAI — Lycée Benoît Fourneyron

Ecole primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves de l'école - Convention

MAI Couriot — Terrenoire Black Paradisio

Médiathèques — Centre Pénitentiaire

Médiathèques – Convention de partenariat de médiation culturelle et numérique avec le CHU-Hôpital de jour de pédopsychiatrie - Approbation

Pass Seniors 2023 — 24 Frédéric François

Saint — Priest-En-Jarez - Cession de terrain soumis à lagrément de la ville de Saint-Etienne - Transaction

Marandinière - Impasse de la Palle - Déclassement et cession d'un délaissé au profit de lACM - Approbation

Quartier du Soleil - 10 place Garibaldi - Création d'une servitude de passage et de réseaux au profit de M. Omari dans le cadre d'un projet de construction d'une maison dhabitation - Approbation

Ecole élémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Ecole élémentaire Francs Maçons — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires - Département de la Loire

1, rue de lInformatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL OPTIC RH - Bail commercial

Action Culturelle - Convention de partenariat avec la Cité Scolaire Jean Monnet/Benoît Fourneyron pour un projet dEducation Artistique - Approbation

Beaux Lieux z'Arts Biennale Arts

Regards Mouvements 2024-2027

Elémentaire Jacquard — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe éducative de l'école - Convention

EPCC Cité Design ESADSE

Opéra 2023 — 24 - Rémunération

Opéra 2023 — 24 - CCAS DEAT Grain

Opéra 2024 — 25 - Mécénat Nancy

Couriot — Communes urbaines

MAI Couriot — Acquisitions

Cinémathèque — Retro Haïku 2023

Cinémathèque — Alain Marze archives

Cinémathèque Bretagne archives

Médiathèque — Résidence Julia Lepere

Hauts de Terrenoire - Cession d'une emprise foncière pour l'implantation de lentreprise IBF France - Approbation

Crêt de Roc - 97 rue de lEternité - Cession d'un terrain dans la perspective de construire un immeuble de logements - Approbation

7, rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à L'«ASSOCIATION DE SOLIDARITE CULTURELLE AFRICAINE DE SAINT-ETIENNE» (ASCASE) - Convention

Saint-Victor-sur-Loire - Cession d'un tènement à la société Forézienne de Promotion en vue de réaliser un projet de construction de maisons individuelles - Approbation

Cession de matériels, véhicules, bien réformés et en l’état 2024 - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères AGORASTORE - Approbation

3, rue de la Productique — Satellite n°1. Mise à disposition de locaux à la SARL CROWN AGENCY

3, rue de la Productique — Satellite n°1. Mise à disposition de locaux à la SAS UVACOM - Bail dérogatoire

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire du Centre de musique française – Association Ester

Étude programmation groupe scolaire La Montat

Cession véhicules et matériels - AGORASTORE

Avenant 1 — Marché de numérisation des fonds patrimoniaux et des collections des musées de la Ville de|Saint-Etienne conclu avec lentreprise LNSE

Résiliation des marchés n°2022 — 195 étude de programmation pour la réhabilitation lourde du groupe scolaire Centre Deux et n°2023-053 étude de programmation pour l’extension de l’élémentaire Jacquard en MGP conclus avec GREEN BUILDING

Médiathèques – Accord transactionnel avec lAgence France Presse pour utilisation litigieuse d'une image

Maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégories A et B, désenfumage et appel malade de la ville de Saint Etienne, Saint-Etienne Métropole et du CCAS

Acquisition darmes, de munitions et maintenance des armes de la Police Municipale de la Ville de Saint-Étienne - Accords-cadres à intervenir avec KLB ARMES pour les lots 1 et 4, avec MANUFACTURE SPECIALE D’ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FIL

Travaux de revêtements de sols dans les bâtiments de la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole - Marchés à procédure adaptée - Approbation

Prestations de services postaux pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d’Action Sociale - Accords-cadres à intervenir avec LA POSTE pour les lots 1 et 2

Avenants n° 1 aux marchés de travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain au Soleil avec les entreprises RHONE ALPES DEMOLITION (lot 1), CHAZELLE (lot 2), SUPER ETANCHEITE (lot 3), SERODON (lot 5), BRUNON MENUISERIE

Accord — cadre de travaux d'aménagements d'espaces verts (réalisations 2025-2026), à intervenir avec la société TERIDEAL - TARVEL

Marché conclu avec la société GAZ MATERIEL AUVERGNE (GMA) dans le cadre de la fourniture de gaz industriel aux ateliers de la direction des sports et vie associative de la Ville de Saint-Étienne

Accord cadre à bons de commande pour des prestations de location maintenance des équipements techniques et informatiques pour les projections au Planétarium de la Ville de Saint-Etienne , conclu avec RSA COSMOS - Approbation

Attribution du marché de fabrication de l'exposition Racines du D'esign aux entreprises ADIMES / L'EURQUIN (l'ot 1) et MEDICIS (l'ot 2)

Marché de remplacement du plancher de la scène de lOpéra attribué à lentreprise VIT Menuiserie scénique

Avenant n° 1 au marché n° 2024-111 Mission de contrôle technique pour l’extension de l’élémentaire Jacquard conclu avec l’entreprise BUREAU ALPES CONTROLES - Approbation

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 21 rue Louis BRAILLE 42000 Saint Étienne appartenant à Messieurs DENIEUIL Guy et Hervé - Délégation du droit de préemption urbain à lEPASE

Accord cadre à bons de commande pour la mise en page de supports de communication attribué à NIAKS NIAKS, DISEL PRODUCTION, TORIGAMI, MAISON BALTHAZARE, BRUNO CHIAPELLO

Marché de fourniture de matériel de surtitrage et projecteurs à LEDS pour lOpéra de la Ville de Saint-Etienne conclu avec CRYSTAL EQUIPEMENT (lot 1), MAGSCENE (lot 2), PANTHEA (lot 3) - Décision de M. le Maire en date du

Avenant n°1 au marché n°2020-383 conclu avec la société ITGA pour des prestations de contrôles techniques des VLEP - Ajout de prix nouveaux - Approbation

Avenant n°1 aux marchés n°2024-271 et 2024DRH357 modification de lindice de référence - Prestations de conception et publication dannonces de recrutement pour la Ville de de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

D'élivrance de concessions c'imetières — s'eptembre 2024

D'élivrance de concessions c'imetières - août 2024

D'élivrance de concessions c'imetières — j'uillet 2024

Pass Loisirs Séniors 2024/2025 — Achat de 1150 places du spectacle "500 voix pour les plus belles chansons françaises" avec CKEL PROD - Avenant n°1 au marché n°2024-244

Dépôt de permis de construire pour la réfection de lescalier en pierre, place Boivin, 42000 Saint-Etienne

Avenant n°1 au contrat n°2024LOG260 relatif à la fourniture et la livraison de titres restaurants pour le personnel de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole conclu avec PLUXEE FRANCE - Avenant

Pass Loisirs Séniors 2024/2025 — Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'organisation de thés dansants et la mise en place de séances de réflexologie

Pass Loisirs Séniors 2024/2025 — Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'organisation de séances de spectacles

Attribution d'un marché de c'ampagne photographique des c'ollections du Musée d'Art et d'Industrie et de C'ouriot - Musée de la Mine

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 288 Rénovation et extension de l’école élémentaire Vivaraize – lot n° 2 menuiseries aluminium conclu avec lentreprise VMV

Avenant 1 au marché 2023-053 étude de programmation pour l'extension de l'école élémentaire Jacquard, 6 Rue Victor Duchamps à Saint Étienne conclu avec GREEN BUILDING - Approbation

Collecte des déchets alimentaires dans les restaurants scolaires, les crèches municipales, le restaurant municipal et les résidences municipales de personnes âgées de la Ville de Saint-Étienne et du Centre Communal dAction Sociale - Accord-cadre à b

Marché pour l'organisation de larbre de Noel pour les enfants de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole conclu avec CENTRE FRANCE EVENEMENTS - Approbation

Avenant n°1 au marché n°2024 — 065 conclu avec FIDUCIAL FPSG - Formations relatives à la conduite de véhicules et à la sécurité au travail - Lot 18 SSIAP 3 - Prix nouveaux

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 135 Travaux d’aménagement de la salle des fêtes Paganini – lot n° 2 étanchéité conclu avec lentreprise SUPER ETANCHEITE

Accord cadre de création graphique et différents outils de communication pour les projets urbains de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole attribué à lentreprise JARTICULE

Accord cadre à bons de commande pour le routage du magazine interne conclu avec la société ALPHA ROUTAGE

Marché de fourniture, de livraison et d’installation d’équipements pour lEspace de création et culture numérique des médiathèques de Saint-Etienne et du matériel de valorisation patrimoniale conclu avec plusieurs prestataires

Marché de réalisation de Ferroscan et diagnostic amiante et plomb sur le parking Antonin Moine à Saint Etienne attribué à lentreprise 2TBTP- ATW DIAGNOSTIC

Avenant n°2 au contrat N°2021 — 396 Conception et livraison de plateaux repas froids pour les services de la Ville de Saint-Etienne conclu avec la maison Dussap

Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec PLUXEE FRANCE

Enlèvement et traitement des déchets industriels tous types de l’atelier mécanique, horticole et autres services sur différents sites de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec SARPI LA TALAUDIERE

Accord cadre dimpression du magazine municipal et du magazine métropolitain conclu avec la société IMAYE GRAPHIC - Avenant n°1

Marché « Travaux de réfection de chaufferies 2024 » – Marchés à intervenir avec les entreprises Super Plomberie (lots 1,3 et 4), Benetière (lot 2) et Hervé Thermique (lot6)

Achat de papier vierge pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne - Marché subséquent n°10 à laccord cadre n° 2021-052 à intervenir avec la société ANTALIS

Etude de programmation pour la relocalisation du centre social le Babet – Approbation

Achat de bâtiments modulaires neufs pour l'aménagement de vestiaires au stade des Frères Grail - Appel doffres ouvert

Marché de Remplacement de l’installation de l’alarme incendie du centre des Congrès, 23 Rue Ponchardier à intervenir avec l’entreprise

Marché de réalisation du stand de la foire internationale de Saint-Etienne 2024 à intervenir avec la société Les Standistes

Travaux de réfection de l’aire de jeux « Teletubbies » au Parc de l’Europe – Marchés à intervenir avec la société Pépinières et Jardins d’Aiguilly 42 VOUGY

Remplacement de l’étanchéité de la toiture de la maternelle Descours, 22 rue Descours – Approbation

Avenant n°1 au marché 2023 — 248 - Impression de supports de signalétique - lot 5 conclu avec lentreprise CIDI SERVICES

Accord — cadre mono-attributaire à bons de commande de services dexpertise arboricole - Marché à procédure adaptée à intervenir avec la société FONSYLVE

Avenant n° 2 au marché n° 2023 — 134 Travaux d’aménagement de la salle des fêtes Paganini – lot n° 1 maçonnerie conclu avec lentreprise EIFFAGE CONSTRUCTION

Marché subséquent n°11 — lot 2 à laccord cadre 2021-255 - Travaux de démolition aux 31 et 35 bvd J JANIN conclu avec le groupement DEMCY FRANCE SUD / EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE / GOUNON ET FILS / BOUTIN ML FACADES et Marchés subséquents n°12 et 13 -

Marché subséquent n°10 — lot 1 à laccord cadre 2021-254 - Travaux de démolition au 15, rue COURTELINE à Saint-Etienne conclu avec le groupement LAGRANGE TP / ARNAUD DEMOLITION / PITAVAL / REFAC

Travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy – Marchés à procédure adaptée à intervenir avec les entreprises EDIFFER (lots 1 et 4), ELLIPSE (lot 2), ASTEN (lot 3), BC Inoxeo (lot 5) et HERVE THERMIQUE (lot 7)

Attribution d'un marché s'ans mise en c'oncurrence à Transdev pour le transport du public l'ors du festival des roches c'eltiques 2024

Mise en page des supports de communication et de signalétique pour la Fête du Livre - Marché conclu avec lentreprise VirGul

Marché de travaux détanchéité du parking Antonin Moine dans la cour d’école Chavanelle et au droit du passage Louis Granger et réfection des aménagements extérieurs – Attribution à l’entreprise ASTEN

Avenant n°2 au marché 2022-069 études de programmation pour l'extension de l'école Paule et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin à Saint Étienne conclu avec D2P (mandataire) - Approbation

Avenant n°2 au marché n°2020 — 371 relatif à l'entretien des vêtements et du linge des services de la Ville de Saint-Étienne – Lot n°2 : Entretien de divers vêtements collectés à lOpéra, de vêtements de travail du musée dArt et dIndustrie déposés da

Travaux de construction d’un équipement socio culturel quartiers sud est - Lot n° 10 chauffage ventilation plomberie sanitaires – Approbation

Marché daccompagnement à la démarche de co-construction de l'offre de lecture publique du territoire de Saint-Etienne Métropole dans le cadre des années 2 et 3 du contrat territoire lecture conclu avec lentreprise JIGSAW

Evolution du système de téléphonie fixe, prestations, fournitures et services associés - Avenant n° 1 au contrat n° 2023-024 conclu avec NXO FRANCE

Travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain du Soleil – Approbation

Marché de maîtrise d'œuvre pour le dimensionnement d'un confortement puis les études de confortement du parking Antonin Moine conclu avec le cabinet SGI -

Prestation de remorquages et de dépannages des véhicules lourds dont le PTAC est supérieur à 3,5 tonnes de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec GARAGE DU CENTRE

Avenant de transfert au marché n°2021-396c conclu avec la société LA POTINIERE et transféré à la société MAISON DUSSAP - Approbation

Marché de services de collecte, évacuation et traitement des mégots - Marché à intervenir avec le groupement KEENAT – Ondaine Agro

Avenant n° 1 au marché n° 2023-118 Réfection des chaufferies 2023 2ème – lot n° 8 climatisation technopôle bureaux conclu avec lentreprise STEF - Approbation

Achat dobjets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Accord cadre n°2023-267 et 2023COMM425 - Attribution du marché subséquent n°1 à la société AC SPORTS

Accord cadre dachat d'espaces publicitaires, de pose et dépose daffiches publicitaires pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole conclu avec CITYZ MEDIA

Mission de contrôle technique pour l’extension de l’élémentaire Jacquard – Approbation

Réalisation de meubles pour la création d’un atelier et d’une banque numériques à la médiathèque de Tarentaize

Mise en place solution RFID, maintenance portiques et prestations associées couverts par lexclusivité - Marché sans publicité ni mise en concurrence, sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 € HT à intervenir avec BIBLIOTHECA

Travaux de réfection des loges Copeaux et remplacement des grilles palières du monte-décors de l’Opéra

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier Rue Thomas Edison -42000 Saint-Étienne appartenant aux Consorts Girard - Délégation du droit de préemption urbain à lEPORA

Mission dOrdonnancement / Pilotage / Coordination Inter Chantiers (OPCIC) - Marché attribué à lentreprise INGEROP Conseil et Ingénierie -

Accord — cadre à bons de commande de prestations de services et fourniture de divers articles funéraires

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l’extension de l’élémentaire Jacquard – Approbation

Assignation de la Ville de Saint — Etienne par la SCI SOUVY devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne en contestation de propriété - Autorisation dester

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 134 Travaux d’aménagement de la salle des fêtes Paganini – lot n° 1 maçonnerie conclu avec lentreprise EIFFAGE CONSTRUCTION -

Réalisation de panneaux de communication chantier pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Marché subséquent n°1 à laccord cadre n°2023-267 et 2023COMM 425 conclu avec les entreprises HORSPISTE (secteur métropole) et PACORET VERSI

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 13 rue César Bertholon 42000 Saint Etienne appartenant à Monsieur PALANDRE William - Délégation du droit de préemption urbain à lEPASE

Prestations de gardiennage des piscines de la Ville de Saint-Étienne et du Nautiform de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec G-STAR SECURITE PRIVEE

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d’air 2024-2027 – Procédure concurrentielle avec négociation lot n° 4 - Approbation

Accord cadre de supports de signalétique conclu avec la société PACORET

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Giselle(s) » - Théâtre du Corps Pietragalla-Derouault SARL

Organisation de courts séjours à destination des agents de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole dans le cadre des œuvres sociales - Accords-cadres à intervenir avec MAGIC EVASION pour le lot 1 et LES CARS DE LA VALLEE pour le lot 2

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 087 Maîtrise d’œuvre pour l'extension du groupe scolaire Paul et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin conclu avec le groupement dentreprises DOUCERAIN LIEVRE DELZIANI ARCHITECTES (mandataire) /ARCHIPAT/CM ECONOMISTES/

Régulation des corvidés et lutte contre la chenille processionnaire – Lot 2 : Lutte contre les chenilles processionnaires – Marché à procédure adaptée à intervenir avec l’entreprise ONF Vegetis

Marché n°2024 — 034 - Aménagement du parc Jean FERRAT - lot 1 VRD - Avenant n°1

Contrat de commande d'une œuvre musicale inédite conclu avec le syndicat mixte de lorchestre nationale des Pays de la Loire et le compositeur Benoît MENUT -

Maintenance applicative du logiciel VISUPARK et prestations associées - Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec Trafic Technologie Système

Accord — cadre de prestations d’interprétariat en langue des signes française – Marché à Procédure Adaptée à intervenir avec l’Association Les Deux Collines

Fabrication de la salle immersive Couriot - Musée de la mine - Attribution du lot 1 à la société PRELUD, du lot 2 à la société ISV SONORISATION, du lot 3 au groupement FEMME FATALE / NUIT NOIRE, du lot 4 à la société BOUVIER SIGNALETIQUE, du lot 5 à

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 81 rue Louis Soulié 42000 Saint Etienne appartenant aux Consorts Belghit - Délégation du droit de préemption urbain à lEPORA

Prestations de support, de maintenance et d'acquisition de licences Business Object - Avenant de transfert au contrat conclu avec COSMOS CONSULTING

Avenants n°1 aux contrats n° 2021 — 274 relatif aux prestations de télésurveillance des bâtiments municipaux de la Ville de Saint-Étienne conclu avec FIDUCIAL E-SECURITE, 2023-080 et 2023-081 relatif aux prestations de gardiennage des installations, de

Fournitures de pièces détachées et services associés pour le parc automobile de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec GARAGE DE VILLETTE pour le lot 1, AUTO POIDS LOURDS 42 pour les lots 2 et 4, ET

Marché conclu avec les sociétés AFFICOLOR (lot 1) et FAURITE (lot 2) relatif à lImpression daffiches publicitaires pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole

Marché 2023 — 026 - Accord cadre de conseil et accompagnement pour la conduite de projets de coopération internationale - Avenant 1 - Répartition des prix -

Accord cadre dassistance à l’informatisation des collections du Musée dArt et dIndustrie et de Couriot - Musée de la Mine attribué au groupement MAAL PATRIMOINE/Sylvie Chauvain Marc

Avenant n°1 prolongation de la durée du marché de services de collecte, évacuation et traitement des mégots

Réhabilitation extension école Terrasse relocalisation

Signature convention avec lInstitut national de recherches archéologiques préventives pour sondages, square de l'église, place Boivin

Fabrication et pose des éléments de lexposition temporaire Minimine à Couriot - Musée de la Mine - marché attribué à Stand expo Déco (lot 1) et Médicis (lot 2)

Dépôt de permis de démolir pour les garages au 4 rue CIZERON à SAINT-ETIENNE

Accords — cadres à bons de commande de fourniture de Consommables horticoles -- Lot n°1 « Terreau - compost » à intervenir avec la société ECHO VERT - Lot 2 « Engrais » et Lot n°3 « Poterie, conteneurs et autres articles pour production horticole » à

D'élivrance de concessions c'imetière — décembre 2023

Accord cadre dachat d'espaces publicitaires pour l'année 2024 conclu avec les supports radio NRJ, Activ Radio et Radio Scoop et le support presse lAgenda stéphanois

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 13 rue César Bertholon 42000 Saint Etienne appartenant à Monsieur DUPUIS Fabien - Délégation du droit de préemption urbain à lEPASE

Résiliation du marché n°2021 — 456, démolition d'un tènement aux 2 et 4 rue Noël BLACET à Saint-Etienne conclu avec le groupement dentreprises ARNAUD DEMOLITION / PITAVAL / REFAC

Marché d'aménagement du parc Jean FERRAT attribué à EUROVIA DALA (lot 1) et AU CARRE VERT (lot 2) -

Marché 2021 — 230 - Missions de médiation, prévention et de sécurité conclu avec la société ALTM - Avenant n°1

Fourniture de produits d’entretien, darticles associés brosserie, droguerie et sacs poubelle de voirie pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec PRODIM pour le l

Etude design de service Actions de prévention des addictions – Marché à procédure adaptée à intervenir avec l’entreprise SAS CVS AGENCY-filiale MENGROV

Mission de de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la construction d’un pôle enfance jeunesse quartier Montreynaud, Boulevard Camille Saint Saëns - Approbation

Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 272 maîtrise d’œuvre pour la construction d'un pôle enfance jeunesse à Montreynaud conclu avec le groupement BORIS BOUCHET (mandataire) / AES / INTERSECTIONS / CS2N / EEGENIE / AGNA / LUC LEOTOING PAYSAGE URBANISME - Dé

Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende – Avenant n° 2 au marché conclu avec lentreprise BRTECH CONSTRUCTION - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

C'onsolidation des 4 poteaux c'entraux et remplacement des l'isses et bardages périphériques de la piscine Pierre Poty, 36 Rue D'octeur Poty

Fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour le parc des véhicules et matériels de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec VULCO DEVELOPPEMENT

Dispositif d’Accompagnement Social pour le Relogement des Ménages - Protocole à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et les partenaires institutionnels - Approbation

DSP tennis et padels - Renouvellement du contrat de Délégation de Service Public - Décision de principe - Approbation

DSP Golf - Avenant n°8 au contrat daffermage - Approbation

Concession de service public de la Scène de musiques actuelles Le Fil – Approbation du choix du d'élégataire – Approbation du contrat (d'ossier envoyé le 08/11/2024 c'onformément à l'article L 1411-7 du CGCT )

Adhésion de la Ville de Saint-Etienne au groupement de commandes Val dOise Numérique - Approbation

ANRU Tarentaize Beaubrun — Avenant convention

Soleil — Bassin orage Saint-Étienne Métropole

Montreynaud — Acquisition bailleur ALLIADE

D'écharge de déchets inertes du Vallon du Vernet - Avenant n°4 au contrat de délégation de service public - Approbation

Dépôt de permis de construire pour linstallation d'un bungalow abritant la cantine à la maternelle Jaboulay à Terrenoire Bourg - Approbation

Bilan de clôture de l’Opération de Traitement de l’Habitat Ancien (OTHA) sur les quartiers Crêt de Roc et de Tarentaize Beaubrun Séverine - Approbation

Plateforme d’instruction Cart@DS de Saint-Etienne Métropole – Avenant à la convention de mise à disposition de l’outil informatique de dématérialisation des demandes d’urbanisme - Approbation

Prestations de contrôles techniques des Valeurs Limites d’Exposition Professionnelle dans les bâtiments - Convention constitutive de groupement de commandes pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Avenant n°1 au marché 2023 — 281 - Lot Aménagements paysagers - Travaux d'aménagement de la rue FOLLEREAU et du parc de lancienne école de la Cotonne à Saint-Etienne conclu avec lentreprise LAQUET

Marché global de performance pour l'extension de l'école Jacquard - Approbation

Avenant n° 1 au marché de mission dassistance technique pour la rénovation et l'extension de l'école élémentaire Vivaraize, 93 et 95 Rue Jean Baptiste David - Approbation

Réfection de l’étanchéité de l’école élémentaire Saint Saëns, 13 Rue Jean Sébastien Bach - Approbation

Maîtrise d’œuvre relative aux travaux de dépollution de la cour extérieure et au raccordement des eaux pluviales de l’école Paule et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin à intervenir avec l’entreprise AMETEN

Réfection de la panoplie hydraulique d’eau glacée de l’Hôtel de Ville, Place de l’Hôtel de Ville – Approbation

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 144 Travaux d’aménagement de la salle des fêtes Paganini – lot n° 12 chauffage conclu avec lentreprise SUPER PLOMBERIE

Logiciel PLANITECH — Acquisition modules complémentaires

Accord cadre multi — attributaire dimpression de documents attribué à SUD OFFSET et REBOUL

Marchés sans publicité et sans mise en concurrence, sans mini et avec maxi, à intervenir avec les prestataires BWI, ARCHIMED, OPIXIDO, ESII, CEGAPE, GESCIME, LOGITUD, ARS DATA et BAMS DIGITAL

Maintenance du système de vidéoprotection, fournitures et prestations associées - Marché à intervenir avec ENSIO EST

Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 113 Travaux de réfection des loges Copeaux et remplacement des grilles palières du monte-décors de l’Opéra lot n° 2 plâtrerie peinture conclu avec l’entreprise DERIBREUX

DPEEJ — Marché sans mise en concurrence à intervenir avec les FRANCS pour un projet Nefle

Accord cadre de création d'un visuel de communication et des supports de communication de lexposition temporaire "Une affaire de goût" (titre provisoire) attribué à lentreprise Cent Neuf

Avenant n°1 au marché subséquent n° 9 à laccord cadre n°2021-254 notifié sous le numéro 2023-231 à lentreprise Travaux publics du Jarez - Décision de M. le Maire en date du

Avenant n°1 au marché n°2023 — 295 conclu avec la société ESPACS relatif au lot n°3 « Serrurerie » du marché « création d'un terrain de football en gazon synthétique avec éclairage au stade Roger Rocher à Saint-Étienne »

Avenant n° 1 au marché n° 2024 — 112 Travaux de réfection des loges Copeaux et remplacement des grilles palières du monte-décors de l’Opéra lot n°1 désamiantage démolition conclu avec l’entreprise ARNAUD DEMOLITION

Travaux de réaménagement de la muséographie de la salle permanente cycle 1920-1960 du MAI – Relance du lot Fourniture et installation d’éclairage, de matériel audiovisuel multimédia muséographique attribué à lAtelier du son et de limage

Mission d’ordonnancement, pilotage et coordination pour la réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux, 14 rue Claudius Buard

Avenant de transfert au marché 2024 — 196 conclu avec la SAS REBOUL IMPRIMERIE et transféré à la SARL REBOUL IMPRIMERIE SCOP

Résiliation du marché de réalisation de supports de communication pour les musées dart et dindustrie et de la mine

Avenant n° 2 au marché n° 2023 — 087 Maîtrise d’œuvre pour l'extension du groupe scolaire Paul et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin conclu avec le groupement dentreprises DOUCERAIN LIEVRE DELZIANI ARCHITECTES (mandataire) /ARCHIPAT/CM ECONOMISTES/

Résiliation du marché n° 202 — 172 relatif aux travaux de création d’ascenseurs dans l’école Beaulieu – lot n° 1 gros œuvre et étanchéité élémentaire et maternelle Beaulieu conclu avec MGC

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 13 rue César Bertholon 42000 Saint Etienne appartenant à M. et Mme MOUMENE - Délégation du droit de préemption urbain à lEPASE

Marché négocié de projet photographique conclu avec Laurent GUENEAU

Entretien des vêtements et du linge des services de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec LE BLANCHISSEUR pour le lot 1 et PRESSING DE BELLEVUE pour le lot 2

Marché conclu avec la société VERT ET SPORT dans le cadre des travaux d'aménagement du stade Auguste Dury à|Saint-Etienne

Exercice du droit de préemption — La Rivière - 77, avenue de Rochetaillée - Tènement immobilier appartenant à la SCI La Rivière - Délégation du droit de préemption urbain à lEPORA

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux, 14 Rue Claudius Buard – Approbation

Mission de contrôle technique pour la réhabilitation du groupe scolaire Centre Deux , 14 Rue Claudius Buard – Approbation

Marché de création graphique et déclinaison de la brochure Nos Talents sur scène attribué à lentreprise DIESEL PRODUCTION

Avenant n°1 au contrat n°2022 — 399 relatif à l'acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Lot n°12 : Acquisition de châssis-cabine 3,5 T double et simple cabine et équipeme

Avenant 2 marché de Travaux de remplacement des kiosques commerciaux en centre-ville de Saint-Etienne conclu avec SEMKIOSK

Marché de réalisation de panneaux de communication "Chantiers" sur le secteur géographique de la Ville de Saint-Etienne conclu avec lentreprise PACORET

Accords — cadres à bons de commande de fourniture de végétaux -- Lot n°1 « Plantes à massifs » à intervenir avec la société EARL Les serres de l’étang Mirabeau - Lot n°2 « Arbustes, rosiers, plantes grimpantes » à intervenir avec la société PLANDANJOU

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux faux plafonds lot n° 1 secteurs 2 et 3 et lot n° 2 secteurs 4 et 5 - Marchés à procédure adaptée - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Dépôt de permis de construire pour linstallation d'un bungalow abritant des vestiaires au stade Frères Grail, rue des Frères Grail - Décision de M. le Maire en date du

Marché relatif à l'organisation de séjours conclus avec la Ligue de lEnseignement de la Loire dans le cadre des "Colos apprenantes" pour l'année 2024

Marché relatif à l'organisation de séjours conclus avec les PEP42 dans le cadre des "Colos apprenantes" pour l'année 2024

Numérisation des fonds patrimoniaux et des collections des musées de la Ville de Saint-Etienne - Accord-cadre à bons de commande conclu avec LNSE - Approbation

Avenant n°2 au marché 2023 — 248 - Impression de supports de signalétique lot 5 conclu avec lentreprise CIDI SERVICES - Décision de M. le Maire

Prestations de conception et de publication dannonces de recrutement pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Accord-cadre à bons de commande conclu avec SAFARI RH - Approbation

Etude de programmation pour la réhabilitation de l’école élémentaire de La Veüe, 5 Rue Coraly Royet – Approbation –

Maîtrise d’œuvre pour la construction d'un pôle enfance jeunesse à Montreynaud BORIS BOUCHET (mandataire) / AES / INTERSECTIONS / CS2N / EEGENIE / AGNA / LUC LEOTOING PAYSAGE URBANISME -

Avenant n°1 au marché n°2022 — 332 relatif à l'acquisition de places de matches hospitalités pour les saisons sportives de football 2024-2025 conclu avec le prestataire SPORTFIVE

Travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy – Marché à procédure adaptée à intervenir avec l’entreprise BORNIER lot n° 6 carrelage

Attribution du marché de création d'un parcours d'éducation artistique et c'ulturelle au c'ollectif La Toile

Avenants n° 1 aux marchés n° 2024 — 021 lot 2 gros œuvre curage conclu avec CHAZELLE, n° 2024-023 lot 4 étanchéité conclu avec BBE, n° 2024-025 lot 6 façade ITE conclu avec BOUTIN ML FACADE et n° 2024-026 lot 7 menuiseries extérieures alu conclu avec V

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre relative aux travaux de désenfumage et de SSI du Palais des Spectacles, Parc François Mitterrand à intervenir avec l’entreprise PRESSI

Marché n°2024 — 093 conclu avec lentreprise PRELUD - Fabrication de la salle immersive Couriot - Musée de la Mine - avenant n°1

Mission de contrôle technique pour la construction d’un pôle enfance jeunesse quartier Montreynaud, Boulevard Camille Saint Saëns

Prestations pour trajets domicile/travail ou trajets professionnels des agents de la Ville de Saint-Etienne en situation de handicap - véhicules sans équipement spécifique ou fauteuil roulant pliant

Travaux de construction d’un équipement socio culturel quartiers sud-est

Modification de l’accès à la toiture et des réseaux EP s'ud/ouest du gymnase Beaubrun, 5 rue de l’Apprentissage

Pass Loisirs Séniors 2024/2025 — Marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour lachat de places de spectacles

Réfection de l’installation de gestion technique du bâtiment et supervision du Centre des Congrès, 23 Rue Ponchardier – Approbation – Décision de M. le Maire en date du

Réfection de 6 douches PMR dans les loges de la Comédie, Place Jean Dasté – Approbation – Décision de M. le Maire en date du

Avenant n°1 au contrat n°2021 — 242 relatif au contrôle technique des véhicules légers et poids-lourds de la Ville de Saint-Étienne - Lot n°1 Contrôle technique et contrôle pollution des véhicules légers dont le P.T.A.C nexcède pas 3.5 T conclu avec A

Maîtrise uvre réhabilitation Centre Deux

Accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine pour les opérations de quartier attribué aux groupements ZEPPELIN / TELYP / BOST INGENIERIE, ATELIER DE MONTROTTIER / BIG BANG / VDI, URBAN STUDIO / LECHAPPEE / PRESENTS / SOBERCO ENVIRONNEMENT

Mission d’audits techniques et énergétiques dans les bâtiments 2024 – 2027 pour les opérations de travaux de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Appel doffres ouvert - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Avenant n° 3 au marché n° 2023 — 134 Travaux d’aménagement de la salle des fêtes Paganini – lot n° 1 maçonnerie conclu avec lentreprise EIFFAGE CONSTRUCTION RHONE LOIRE

Mission de coordination sécurité et protection de la santé 2024 – 2027 pour les opérations de travaux de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Appel doffres ouvert - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Avenants n° 1 au marché n° 2024 — 030 lot 11 carrelage faïence conclu avec ASTRUC et au marché 2024-031 lot 12 sols minces conclu avec GIROUDON pour les travaux pour la réhabilitation et l’extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’

D'élivrance de concessions c'imetières - j'uin 2024

D'élivrance de concession c'imetière - mai 2024

Marché conclu avec NATURALIS pour la fourniture et livraison dengrais organique pour sols sportifs gazonnés pour 13 terrains de la Ville de Saint-Étienne

Cession de véhicules et matériels c'onsécutive à la vente aux enchères organisée via le s'ite en l'igne de vente aux enchères AGORASTORE -

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour une mission d’accompagnement concernant la scénographie d’équipements de la Cinémathèque à intervenir avec l’entreprise François TOURNY INGENIERIE

Résiliation du marché n°2023 — 133 relatif aux travaux de fourniture et pose de protections métalliques anti vandalisme sur les faces Est et Nord de la médiathèque de Tarentaize conclu avec SMR

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « Demain cest loin » - Groupe et Compagnie Grenade – Josette Baïz

Fête du livre 2024 – Attribution des marchés subséquents n°4 à laccord cadre 2021-150 à intervenir avec la société REBOUL et à l’accord cadre 2021-151 à intervenir avec la société PACORET VERSION ORIGINALE pour l’année 2024

Travaux de réfection des menuiseries extérieures de la crèche Jean Macé, 5 rue Jean Macé – Approbation

Avenant n° 2 au marché n° 2023 — 096 Désamiantage au groupe scolaire La Terrasse pour relocaliser l’amicale laïque La Terrasse conclu avec lentreprise TPM – Approbation

Travaux de création d’ascenseurs dans les écoles Beaulieu et Ovides – Approbation

Travaux d'aménagement de bureaux du centre technique municipal et métropolitain au Soleil (lot 6 Serrurerie) – Marché à intervenir avec Rozières

Exercice du droit de préemption — 11bis rue Henri Barbusse 42000 Saint-Etienne - Tènement appartenant à la SCI le Guittay

Réhabilitation Tarentaize 2 - Contrat dassurance construction - Convention de groupement de commandes avec Habitat et Métropole - Approbation

Agence EPURES - Subvention

Ilot Beaunier Cap Métropole - Avenant

Quartier Montaud - Abords du cimetière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise 50 rue André Ruel - Approbation

Croix de lOrme - La Ricamarie - Rue de la Béraudière - Acquisition d'une parcelle auprès de la SA HLM Alliade - Approbation

Technopole - Acquisition d'une parcelle auprès de la société Asco Fields - Approbation

Centre Social Solaure acquisitions

Soleil — Acquisition 81 louis Soulié

Avenant n°4 au marché de démolition aux 5 et 7, rue PAGANINI conclu avec le groupement DEMCY France Sud / EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE / GOUNON et Fils / BOUTIN FACADES -

Terrenoire - Rue Edison - Acquisition d'un tènement pour le projet urbain de Terrenoire - Approbation

Secteur Fauriel - Ensembles immobiliers "Bâtiment Verrière" et Bâtiment C - Constitution d'une servitude de passage de réseaux - Approbation

Montmartre - Protocole transactionnel - Déclassement et cession d’un tènement au profit de l’Association Culturelle Turque - Approbation

Réalisation de supports de communication pour le conservatoire Massenet

Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la vallée de lOndaine – Commune de Saint-Etienne (Saint-Victor-sur-Loire)

Foire économique 2024 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Evénements - Approbation

Fourniture de matériel micro-informatique bureautique - Convention de mise à disposition de laccord cadre 2024-AOO-PC-Bureautique entre la Ville de Saint-Etienne et la CANUT - Approbation

Cession de matériels, véhicules, bien réformés et en l’état à partir de s'eptembre 2024 - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères AGORASTORE - Approbation

Prestations pour les trajets domicile / travail ou trajets professionnels pour les agents en situation de handicap - Convention constitutive de groupement de commandes- Approbation

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes - Prestation fiscalité entre Saint Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Visuel de lOpéra pour les saisons 2024 — 2025 à 2026-2027 - Marché à procédure adapté conclu avec lentreprise ROYALTIES

Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Approbation

Convention dhabilitation et de partenariat du Service Communal dHygiène et de S'anté de la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation de d'iagnostics vérifiant les critères de d'écence du logement 2024-2026 - Approbation

Attribution du marché relatif à l'aménagement du parc J'ean Ferrat, à la fabrication et à l'installation d'une passerelle métallique à l'entreprise Rozières

Renouvellement de la délégation de service public des courts de tennis et de padel de Montreynaud et des courts de tennis de Méons - Demande d'approbation de la saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Social Ter

Renouvellement du contrat de Délégation de Service Public pour la crèche La Source - Approbation

Renouvellement de la Délégation de Service Public Restauration scolaire - Approbation

Opéra de Saint-Etienne – Saison 2024/2025 – Convention de partenariat avec le SPIP et la compagnie Théâtre de lIncendie - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Acquisition dobjets - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et l'association « Vélocio Saint-Étienne 42 » - Approbation

Dénomination voies et espaces publics - Approbation

Fourniture de lanternes déclairage public - Marché subséquent n°2 à laccord cadre n° 2022-351 à intervenir avec lentreprise ECLATEC SA

Convention de mise à disposition de véhicules entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole plus spécifiquement à lactivité Régie de l'eau de lOndaine- Approbation

Prestations de consultant langage — Cité Educative de Montreynaud - Marché à intervenir avec Association Territoriale PEP42

Création d'un service c'ommun « Urbanisme et enseignes / Publicité – D'irection de la C'ohésion territoriale – Approbation

Fourniture de laits et d’alimentation infantile spécifique et de changes complets pédiatriques jetables à destination de la petite enfance - Accords-cadres à intervenir avec LABORATOIRES RIVADIS pour les lots 1, 2 et 3 - Décision de M. le Maire en da

Travaux pour la réhabilitation et l’extension du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l’amicale laïque de la Terrasse – Lot n° 13 « électricité courants faibles SSI » - Marché à intervenir avec l’entreprise Fraisse

Scénographie des expositions « Un musée aux racines du d'esign » pour le MAI (l'ot 1) et « C'éramique » pour C'ouriot Musée de la Mine (l'ot 2) - Attribution du l'ot 1 à l'entreprise L'EVACHER et du l'ot 2 à l'entreprise N'adine C'AHEN

Avenant 1 marché de Travaux de remplacement des kiosques commerciaux en centre-ville de Saint-Etienne conclu avec SEMKIOSK

Marché d'insertion par la mise à disposition de personnel pour le nettoyage et l'entretien ponctuel de l'espace public et de prestations logistiques pour les services de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole tout au long de l'année

Maîtrise uvre place Carnot - Zeppelin

Planfoy - Les Pentas - Acquisition parcelle boisée auprès des Consorts SEYVE - Approbation

Rue Alexandre Pourcel - Annulation délibération 2023.00019 - Régularisation foncière concernant une parcelle foncière - Acte d’acquisition par prescription trentenaire - Rétrocession pour partie à différents riverains - Approbation

Terrenoire - 4 Rue Frédéric Bait - Acquisition et cession de terrains auprès de la SCI SVENSKASAGAX 6 - Approbation

Opérations de maintenance et services associés des véhicules hors BOM (benne à ordures ménagères) - Convention entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Étienne Métropole - Approbation

Protocole daccord multipartite dans le cadre de la lutte contre lhabitat indigne - Approbation

Résiliation du marché 2024 — 037 à MEDICIS sur décision 2024-00024 en date du 16 janvier 2024

Résiliation du marché public n° 2023 — 46 conclu avec la société NATURALIS_ Fourniture et livraison dengrais organique pour sols sportifs gazonnés pour 14 terrains de sport de la Ville de Saint-Étienne

Saint — Etienne - Ancienne école des Beaux-Arts - Assistance à maitrise douvrage pour la réalisation d'un diagnostic patrimonial - Attribution du marché

Montreynaud - Rue Jacques Offenbach et Boulevard Antonio Vivaldi - Acquisition et cession de terrains auprès de Loire Habitat - Approbation

La Cotonne - 6 boulevard Salvador Allende - Acquisition de terrain auprès d’Alliade Habitat - Approbation

Groupement maitrise uvre urbaine

Contentieux de l'urbanisme : Mise en place des astreintes administratives - Approbation

Saint Roch - 4 rue Cizeron - Annulation partielle de la délibération 2022.325 - Acquisition de deux garages auprès de Mme Sabot - Approbation

La Rivière - Libération d'un local artisanal - Protocole transactionnel avec la société Tilt Auto 42 - Approbation

Contrôles périodiques 2024 – 2027 pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole – Lot n° 2 contrôles périodiques de la légionellose - Appel doffres ouvert - Approbation

Maintenance du copieur XEROX V180 EFI série n°3131971620 - Marché à intervenir avec XEROX -

Délégation de service public des tennis de Méons et Montreynaud - Avenant n°2 au contrat d'affermage et approbation des tarifs de la nouvelle activité Padel - Approbation

Rochetaillée - Lieu-dit Combabelle - Acquisition parcelle boisée aux Consorts MOULIN - Approbation

Montreynaud - Sites Strauss et Janequin - Acquisition de terrains auprès dHabitat et Métropole - Approbation

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l’extension du groupe scolaire Paule et Joseph Thiollier - Approbation

Travaux d'aménagement de la rue Follereau et du Parc de lancienne école de la Cotonne à Saint-Etienne - Lot n°4 : Serrurerie - Marché conclu avec URBENCEA

Courts séjours agents — Accord cadre AUTOCARS CHAZOT

Marché assurances dommages — Groupe SATEC et compagnies

Emprunt 1 million€ La Banque Postale — Investissements 2024

Emprunt 1 million€ La Banque Postale — Investissements 2024

Plateaux repas froids — EHIC TABLE, GARRAT, ATIKS

Direction des Affaires Culturelles — Institution de la régie de recettes temporaire "Bourse aux Documents" le 28 septembre 2024

Tracteurs et outils — Accord cadre LTCM

Tarifs 2024 — Direction des Affaires Culturelles - Suppression des libellée darticles pour le musée d’Art et d’Industrie et au musée de la Mine et suppression, modification et création de tarifs à la boutique du musée dArt et dIndustrie et du musé

Cites educatives — Subvention 2024 - Actions Cites Educatives Tardy Tarentaize Beaubrun Couriot

Direction des Affaires Culturelles — Régie de recettes "OPERA RECETTES" - Changement de lieu de la régie en cas de délocalisation de spectacle, Mise à jour des produits pouvant être encaissés par la régie, Suppression et création de nouveaux modes d'

Affaires Culturelles — Institution de la régie de recettes temporaire "Bourse aux disques et partitions 2024" : vente de compacts disques (CD) désaffectés et déclassés et de partitions le vendredi 21 juin 2024

Gratuité stationnement zone verte 29 juillet-31 août

Demande de subvention pour la mise aux n'ormes bâtimentaires des crèches associatives auprès de la C'AF

Tarifs 2024 — Direction des Affaires Culturelles - Gratuité des établissements proposant une programmation en lien avec les Jeux olympiques ou paralympiques, à loccasion du passage de la flamme olympique

Tarifs 2024 — Affaires Culturelles - Planétarium - Suppression, modification et création de tarifs à la boutique du Planétarium

Tarifs 2024 — Petite Enfance Education Jeunesse - Education : tarifs périscolaires

Tarifs 2024 — Petite Enfance Education Jeunesse - Petite enfance : Barème Prestation de Service Unique - Taux de participations familiales en établissement d'accueil du jeune enfant pour l'année 2024 - Modification du montant des ressources mensuelle

Demande de subvention auprès de la préfecture de la Loire au titre du FIPDR dans le c'adre de l'extension du système de vidéoprotection

Maintenance installations thermiques 2024-2027

Tarifs 2024 — Direction des Affaires Culturelles - Création et modification de tarifs à la boutique du Musée de la Mine et du Musée dArt et dIndustrie

Audit conseil assurance — ACE CONSULTANTS

Pièces détachées automobiles — Accords cadres

Électricité fibre opique — Accords EDF et EKW

Gestion de la dette — Cession du prêt MIN545113EUR, souscrit initialement à la Banque Postale, à la Caisse Française de Financement Local

Direction des Ressources Humaines — Régie davances et de recettes "Oeuvres Sociales" - Mise à jour des modes de recouvrement et des modes de règlement et suppression du paiement des dépenses en numéraire

Gestion abonnements périodiques FRANCE PUBLICATIONS

Mobilier urbain publicitaire - Convention

Emprunt 4 millions€ La Banque Postale 2024

Emprunt 2 millions€ Arkéa Banque 2024

Emprunt 2 millions€ La Banque Postale 2024

Direction Relations Internationales — Régie davances "Voyages détudes à létranger" : modification de ladresse de la régie

Voeu proposé par la Majorité Muncipale relatif à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la l'utte c'ontre les d'iscriminations - Attribution de subventions - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

Subvention exceptionnelle de 10 000€ au CCAS de Saint-Etienne pour la confection de kits dhygiène et paniers alimentaires à destination d'associations - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation

Fonds de concours - Désimperméabilisation et végétalisation des cours - Ecole Elementaire G. Monge - Approbation

Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

S'outien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2024 - Approbation

Animaux dans la ville - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation

Versement de subventions rénovation des rez-de-chausée vacants - 11 cours Victor Hugo et 9 avenue Denfert Rochereau - Approbation

Versement de subvention plan façades au 6 rue François Gillet - Approbation

Délégations service public — Rapports 2023

Cimetière du Soleil - Projet de renaturation - Demande de subvention Fonds Vert - Approbation

Groupement panoramas presse archives

Garantie emprunt Cap Métropole Ilôt Beaunier

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Réhabilitation de cent quatorze logements (4 type T1, 35 type T2, 53 type T3 et 22 type T4) situés 80 rue Gabriel Péri à Saint-Etienne - Un Prêt de 2 529 641 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Con

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Acquisition et amélioration de trois logements de type T3 situés 38 rue de la Sablière à Saint-Etienne - Deux Prêts de 242 851 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoi

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Réhabilitation de quatre logements de type T4 situés 86 rue Gabriel Péri à Saint-Etienne - Un Prêt de 100 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires – Garantie de

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Acquisition en VEFA (Vente en l’État Futur d’Achèvement) de 15 logements (5 type T2, 6 type T3, 3 type T4 et 1 type T5) situés 30 rue des Docteurs Muller à Saint-Etienne - Un Prêt de 1 719 604 € au total au

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Acquisition en VEFA (Vente en l’État Futur d’Achèvement) de 7 logements (3 type T2, 2 type T3, 1 type T4 et 1 type T5) situés 62 rue de la Richelandière à Saint-Etienne - Deux Prêts de 883 903 € au total au

Tarifs - Demande de gratuité à laccès aux médiathèques pour les adhérents de l'association "Bibliothèque pour tous" - Approbation

Révision libre de lattribution de compensation communale en investissement et en fonctionnement - Approbation

Modalités de refacturation des dépenses directes des services communs - Avenants aux conventions

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et reprise de provisions - Approbation

Autorisation dengager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025 - Approbation

Budget 2024 — Décision modificative 2

Tarifs 2024 — Affaires Culturelles - Création de tarifs exceptionnels à la boutique du Musée dArt et dIndustrie à loccasion de la braderie du 29 novembre au 1er décembre 2024

Papiers vierges reprographie — Accords multi

Location machines affranchir QUADIENT

Demande de subvention auprès de Saint — Etienne Métropole - Actions en S'anté mentale

Plateaux repas — Avenant 3 Maison Dussap

Tarifs 2024 — Direction des Affaires Culturelles - Création d'un tarif à la boutique du musée de la Mine

Demande de subvention auprès de la préfecture de la Loire dans le c'adre de la gestion des chats errants

Tarifs 2024 — Affaires Culturelles - Médiathèque Municipale de Tarentaize - Création d'un tarif pour la vente exceptionnelle de documents désaffectés et déclassés lors de la "Bourse aux Documents" 2024

Direction Achats et Logistique — Régie de recettes « Restaurant Municipal » Suppression de la régie à compter du 30 septembre 2024

Direction des Affaires Culturelles — Régie de recettes « Médiathèque municipale centrale » - Mise à jour des produits pouvant être encaissés par la régie

Direction des Affaires Culturelles — Régie davances et de recettes "PLANETARIUM" - Suppression de la délocalisation - Mise à jour des produits pouvant être encaissés par la régie - Mise à jour des modes de recouvrement utilisés par la régie - Suppre

Direction Sports, Loisirs et vie Sociale - Régie de recettes « PROXIMITE ET MULTISPORTS » - Ajout temporaire du Parc Expo en domiciliation - Décision de M. le Maire en date du

Direction des Affaires Culturelles — Régie de recettes "OPERA RECETTES" - Mise à jour des produits pouvant être encaissés par la régie - Décision de M. le Maire en date du

Tarifs 2024 — 2025 - Séniors Solidarité - Fixation des tarifs relatifs à la vente des Pass Loisirs Seniors pour la saison 2024 - 2025

Tarifs 2024 — 2025 - Sports, Loisirs et Vie Sociale - Suppression et création de tarifs pour les piscines municipales, clarification et précision des conditions dattribution de la gratuité daccès dans les piscines municipales

Tarifs municipaux saison 2024-2025

Demande de Subvention auprès de l'Agence N'ationale du Sport et du Fonds d'Aide au Football Amateur – Création d'un terrain de Foot 5 éclairé au stade Auguste-D'ury à C'ôte-Chaude

Tarifs 2024 — Affaires Culturelles - Médiathèque Municipale - Création d'un tarif pour la vente exceptionnelle de compacts disques (CD) désaffectés et déclassés et de partitions lors de la 43ème édition de la Fête de la Musique le 21 juin 2024

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la l'utte c'ontre les d'iscriminations - Attribution de subventions - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2024 - Versement de subventions -|Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Versement de subventions rénovation des rez-de-chausée vacants - Sociétés Délices et sortilèges, SCI Saint-Joseph et société Bionacelle - Approbation

Versement de subvention plan façades aux 87 rue Hippolyte Royet, 23 rue Beaubrun, 34 rue Jules Ledin et 33 rue Ferdinand - Approbation

Voirie moyenne grande ampleur - Groupement

DSP tourisme affaires - Avenant 3

Télécommunications CANUT

Groupement fournitures services

Avenant n°3 à la convention de création de service commun - Direction Coordination et Appui aux Projets Transversaux et Subventions aux Associations / Aides financières et Contrôle de gestion - Approbation

Suppression du service commun des politiques contractuelles et financements extérieurs - Approbation

Garantie Club Nautique acquisitions

Garantie Habitat Métropole 5,8 M€

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Réhabilitation de 87 logements (5 type T1, 32 type T2, 39 type T3, 10 type T4 et 1 type T5) situés 29 au 31 rue Michel Rondet et 27 au 31 rue Tarentaize à Saint-Etienne - Un Prêt de 1 097 000 € au total aup

Cités éducatives — Subvention 2024 - Action « Améliorer la Pause Méridienne »

Garantie d’emprunt – Habitat et Métropole - Réhabilitation et restructuration de 40 logements (16 type T1, 20 type T2 et 4 type T3) situés 25 au 31 rue Ambroise paré à Saint-Etienne - Un Prêt de 1 059 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et

Garantie d’emprunt – Foncière Habitat et Humanisme Acquisition et Amélioration d’un logement de type T2 situé 22 rue Honoré de Balzac à Saint-Etienne Un Prêt de 14 830 €, constitué d’une ligne de prêt, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations,

Convention relative à la politique de recouvrement concertée - Approbation

Budget primitif 2024 — Taux imposition

Budget 2024 — Dotations provisions

Budget principal 2024

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la l'utte c'ontre les d'iscriminations - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Associations participant à la démocratie locale - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Gestion de la dette — Cession d’un prêt en date du 10 juin 2021 de FMS WERTMANAGEMENT AöR à FCT HAV Filo 2, représenté par sa société de gestion, SIENNA AM France

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Attribution subvention pour programmation Festival Music On Jaurès - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine – Dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du projet « Refonte du parcours permanent » - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot-Musée de la Mine – Dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du projet « Salle immersive numérique » - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions aux Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Opération d’aménagement la Rivière - Valbenoite - Convention de subvention entre l’Etat, la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre du dispositif AMITER - Approbation

Garantie d’emprunt – Association Maison des Incurables – Œuvre du Calvaire - Fusion par absorption de l’Association Maison des Incurables – Œuvre du Calvaire par Carrefour d’Amitié et d’Entraide en Faveur des Personnes Agées (CAEFPA) – Maintien de la

Budget supplémentaire 2024

Affectation résultat 2023

Compte administratif 2023

Compte Trésorier 2023

Communication des observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne- Enquête régionale sur la communication des collectivités locales

Communication des observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion du Musée dArt et dIndustrie de la commune de Saint-Etienne - Enquête "la gestion des musées"

Dispositif Ville Vie Vacances — Attribution de subventions – Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

S'outien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2024 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Subvention à des associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de l’éducation - Approbation

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2024 - Versement de subventions - Approbation

Redevance déchets

Plan façades — Modification délibération

Plan façades — Subventions

Direction Achats et Logistique — Régie davances "Unité transport" - Modification de la liste des bénéficiaires de la régie

Garantie demprunt — Club Nautique de Saint-Etienne (CNSE) - Acquisition et amélioration des locaux du club nautique et de l’ex-école de voile municipale situés sur la base nautique de Saint-Victor sur Loire - Trois prêts d’un montant total de 1 250

Annonces recrutement - Groupement

Vu collectivités désendettement État

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Attribution d’une subvention à une association agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation

DSIL maternelle Fauriel plomb

DSIL maternelle Champagne amiante

Versement de subventions plan façades - Approbation

Groupement fournitures services 2024-2

Garantie Alliade 188 logements

Délégation gestion dette Maire

Budget 2024 — Taux imposition

Budget Primitif 2024 - Dotations de provisions et reprises - Approbation

Budget primitif 2024 principal

Affaires Culturelles — Régie davances « Rémunérations et frais des intermittents Comète et Fête de la Musique » – Changement du nom de la régie

Versement de subventions plan façades - Approbation

Garantie d’emprunt – ENEAL — Acquisition auprès d’Alliade Habitat de 3 établissements médico-sociaux à Saint-Etienne - Prêt « Résonance » de 9.410.787 € auprès du Crédit Agricole -

Garantie d’emprunt — Union d’Économie Social NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un bâtiment afin de le transformer en une résidence sociale pour jeunes (18 – 30 ans) situé 65 rue Marengo à Saint-Étienne - Deux prêts d'un montant total de 1.190

Remboursement Unité Transport

Groupement travaux fournitures 2024

Actualisation des durées damortissement suite à une modification de la M57

Acomptes subventions Budget 2024

DOB 2024

Entretien forêts Saint — Étienne - 5 lots

Centrale photovoltaïque centre technique Soleil

Vidéoprotection espace public — Région AURA

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Bertrand SERT, direction générale

Arrêté de délégation des élus pendant les congés de Noël 2024

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame Valérie ZOUAK

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame D'ominique MANIN 19ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Thierry N'ITCHEU, 18ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Cyrine MAKHLOUF, 17ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur L'ionel J'OUFFRE, 16ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Marie-Jo PEREZ,15ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Abdelouahb BAKLI, 14ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame N'icole AUBOURDY, 13ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Brigitte MASSON, 12ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Charles D'ALLARA, 11ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-OUEST (N°6-7 et 13)

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Pascale L'ACOUR, 10ème Adjoint, en charge des quartiers C'ENTRE-VILLE (N°1 et 2)

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Christiane J'ODAR, 9ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Marc CHASSAUBENE, 8ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-EST (N°3-10 et 11) et ROCHETAILLEE

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame N'adia S'EMACHE, 7ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-OUEST (N°4-5 et 12)

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Frédéric D'URAND, 6ème Adjoint

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame Patricia S'ARKISSIAN

Délégation de s'ignature au responsable du service "Accueil de proximité et parcours usagers" de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame Magali MURE

Délégation de s'ignature au responsable du service "Accueil de proximité et parcours usagers" de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame Magali MÛRE

Délégation de fonction et de s'ignature à Monsieur Thierry N'ITCHEU, 22ème adjoint

Délégation de fonction et de s'ignature à Monsieur L'ionel J'OUFFRE, 20ème adjoint

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame N'icole AUBOURDY, 17ème Adjoint

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame Pascale L'ACOUR, 14ème Adjoint, en charge des quartiers C'entre (N°1 et 2)

Assignation en référé préventif de la Ville de Saint-Etienne par la Société CAP METROPOLE devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne en vue de l'opération d'aménagement de lIlôt Beaunier à Saint-Etienne - Autorisation dester

Délégation de fonction et de s'ignature : Monsieur CHASSAUBENE Marc 11ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-EST (N°3-10 et 11) et ROCHETAILLEE

Délégation de fonction et de s'ignature : Madame N'adia S'EMACHE 10ème Adjointe en charge des quartiers S'UD-OUEST (N°4-5 et 12)

Château Perrotière — Archer archers

Arrêté de délégation en labsence de M. CHASSAUBENE du 02 au 05 juillet 2024 inclus

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne, Mairie Annexe de Montreynaud, Mme AZIZI Keira

Délégation de fonction et de s'ignature — Présidence de la Commission d'Appel d'Offres (C'AO) et de la Commission de Délégation de Service Public prévue le mardi 9 j'uillet 2024 : Madame Christiane J'ODAR

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne, Guichet Unique : Mme MEZIANI S'ofia

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne, Mairie de proximité de Terrenoire : M. GERMAIX Emmanuel

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Gilles MOGIER - Direction Générale

Délégation de s'ignature à Monsieur J'ulien D'EL VECCHIO, D'irecteur du Commerce et l'Artisanat

Délégation de s'ignature à Madame S'éverine TARDY - D'irecteur Général Adjoint mutualisé du Pôle Ressources

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne, Guichet Unique : Mme PETILA Geneviève

Rue Eugène Beaune — Saint-Étienne Métropole

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne, Guichet Unique : Mme SCHAUMANN Bouchra

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame Isabelle RIZZO

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame Virginie GUILLAUMON

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame Habiba EZZAMMOURI

Arrêté de délégation des élus pendant les congés dHiver 2024

Arrêté de délégation de Monsieur le Maire pendant son absence du 30 janvier au 02 février 2024 inclus

Délégation de s'ignature à Monsieur Grégory CROIBIER, D'irecteur de la C'ohésion Sociale Médiation N'umérique

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame D'ominique MANIN 18ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Cyrine MAKHLOUF, 16ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur L'ionel J'OUFFRE, 15ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Marie-Jo PEREZ, 14ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Abdelouahb BAKLI, 13ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame N'icole AUBOURDY, 12ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Brigitte MASSON, 11ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Charles D'ALLARA, 10ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-OUEST (N°6-7 et 13)

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Pascale L'ACOUR, 9ème Adjoint, en charge des quartiers C'ENTRE-VILLE (N°1 et 2)

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Christiane J'ODAR, 8ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Marc CHASSAUBENE, 7ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-EST (N°3-10 et 11) et ROCHETAILLEE

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame N'adia S'EMACHE, 6ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-OUEST (N°4-5 et 12)

Délégation de fonctions et de s'ignature à Monsieur Frédéric D'URAND, 5ème Adjoint

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame GAILLARD Claire

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe LE DAIN - Direction Générale - Date de larrêté le 06/12/2024

Prévention et gestion des déchets demballage ménagers et papiers graphiques - Nouvelle convention avec léco-organisme CITEO - Approbation

Programme coupe 2025 forêt communale

Études vidéoprotection - EPORA CHU

Fonds Chêne saison 3 — Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du Programme CEE ACTEE+. Approbation

Réservation de berceaux à destination d’agents relevant du Ministère de l’Economie, des Finances et de lIndustrie - Avenant n°2 à la convention du 1er septembre 2023 - Approbation

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame D'iarra KANE, 20ème Adjoint au Maire

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame D'ominique MANIN 19ème Adjoint

Arrêté de délégation en labsence de M. Jean-Pierre BERGER du 28 octobre au|02 novembre 2024 inclus

Arrêté de délégation des élus pendant les congés de la Toussaint 2024

Renouvellement de la convention intercommunale pour le Réseau dAides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) - Approbation

Jardins partagés — Subventions

Saint -Victor-sur-Loire - Demande dautorisation de modification de l'état ou de laspect d'une réserve naturelle - Approbation

Cité éducative du quartier Tarentaize Beaubrun - Projet pause méridienne - Convention de partenariat avec les Francas - Approbation

Convention entre la Ville de Saint-Etienne et le SDIS de la Loire relative à la prise en charge des animaux errants - Approbation

Réservation de berceaux à destination dagents des services des Ministères Economiques et Financiers dans les structures multi-accueil gérées par la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°1 a la convention du 1er septembre 2023 - Approbation

Chats errants — Fondation 30M amis

Lutte déchets abandonnés CITEO

Arrêté de délégation en labsence de Madame Dominique MANIN 13 au 23 novembre inclus

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne, Mairie Annexe de C'entre D'eux, Mme EZZAMMOURI Habiba

Arrêté de délégation en l’absence de Madame Christiane JODAR du 14 au 27 octobre 2024 inclus

Lutte déchets CITEO

ZACC énergies renouvelables

Arrêté de délégation en labsence de Mme Cyrine MAKHLOUF du 14 au 29 septembre 2024 inclus

Arrêté de délégation en labsence de M. Jean-Pierre BERGER du 24 au 26 septembre 2024 inclus

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Anaïs BOVIGNY

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame Cyrine MAKHLOUF,21ème adjoint

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame Marie-Jo PEREZ,19ème adjoint

Délégation de fonction et de s'ignature à Monsieur Abdelouahb BAKLI, 18ème adjoint

Communication des observations définitives relative sur la gestion de la commune de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole dans le cadre d’une enquête nationale sur l’adaptation des métropoles et des aires urbaines au changement climatique conce

Retrait de délégation de fonction et de signature à Monsieur Claude LIOGIER, 19ème adjoint

Madame BERROUKECHE Nora, Adjointe aux Finances (article L2122-22 du CGCT Finance) – Gestion de la dette

Jardins partagés 2024 - Projet

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de Printemps 2024

Quartier du Soleil - Bâtiment technique rue Eugène Beaune - Projet de rénovation du bâtiment - Approbation

Arrêté de délégation en labsence de M. LIOGIER du 15 au 19 avril 2024 inclus

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame Angélique GAMBINO

Arrêté de délégation en labsence de M. CHAMBE du 05 mars au 24 mars 2024 inclus

Délégation de s'ignature, agent D'irection Relation C'itoyenne, Mairie de Proximité Rochetaillée, Terrenoire : Mme HANI N'acéra

Rapport développement durable 2023

Psychologues cliniciens — Contrat Stéphanie PARSENA et Sophie PITAVAL

Autorisation d'ester — Agression du 21 mai 2024

Mise à disposition hôtel ville — Croix Rouge Française

Suppression de deux postes d'adjoints au maire

Autorisation dester en justice

Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – JACQUET – MISTRETTA / BELGUERMI Agression de M. JACQUET Adrien et M. MISTRETTA Maxime par M. BELGUERMI Sofiane le 18 septembre 2023. Autorisation dester en justice

Requête déposée le 9 juillet 2024 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Monsieur Kamal EL BAHRI. Autorisation dester

Affaire Ville de Saint — Etienne – JACQUET / PARRET – Agression de M. JACQUET Adrien par M. PARRET Tyrone le 18 mai 2024. Autorisation dester en justice

Assignation de M. Jean — Louis ROCHER par la Ville de Saint-Etienne devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne - Autorisation dester

Affaire Ville de Saint — Etienne – FOURNEYRON / BOUOUDEN – Agression de M. FOURNEYRON Stéphane par M. BOUOUDEN Yazid le 23 octobre 2023 - Autorisation dester en justice

Requête déposée le 8 janvier 2024 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Monsieur Kamal EL BAHRI – Autorisation dester

Affaire Ville de Saint — Etienne – MRARDA – ROL – TAPIA - VALOUR / ABOULAAZ – Agression de M. MRARDA Issam, M. ROL Alain, M. TAPIA Jean Louis et M. VALOUR William par M. ABOULAAZ Abdel Aziz le 21 février 2024. Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – MEILLANT / TAIRI – Agression de M. MEILLANT Damien par M. TAIRI Abdelfettah le 10 mars 2024. Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – OUDIN / LABIB – Agression de M. OUDIN Christophe par M. LABIB Marwane le 21 février 2024. Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – VACHER / KURMAKHADOV – Agression de M. VACHER Romain par M. KURMAKHADOV Azamat le 10 mars 2024. Autorisation dester en justice

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur

Recours déposé par M. FEMENIA et autres contre la Ville de Saint-Etienne - Autorisation dester

Affaire Ville de Saint — Etienne – LOI – CONVERTINI – FUSILLIER / BOUDJELLEL – Agression de Mme LOI Stéphanie, M. CONVERTINI Donato et M. FUSILLIER Christophe par M. BOUDJELLEL Slim le 3 janvier 2024. Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – COLLONJON – FOURNEYRON – MRARDA – VALOUR – TRUGLIO - MICHON / TAIK – Agression de M. COLLONJON Michaël,

Recours déposé devant le Tribunal Administratif de LYON contre la Ville de Saint-Etienne par M. Jaky DUFOUR - Autorisation dester

Occupation illicite d'un tènement situé 1 rue Auguste Poncetton à Saint-Etienne- Engagement d'une procédure dexpulsion - Autorisation dester

Désignation du représentant du Maire au sein de la fondation CHANTELISE

Désignation des représentants de la collectivité au sein des Commissions Administratives Paritaires (arrêté modificatif)

Convention relative à lutilisation du stand de tir dAndrézieux Bouthéon pour lentrainement des policiers municipaux entre les villes dAndrézieux-Bouthéon et de Saint-Etienne

Autorisation dester

Autorisation dester en justice

Voeu proposé par le groupe le Temps de l'Ecologie relatif à lAide Médicale dEtat (AME)

Récapitulatif des décisions du 30/09/2024 au 25/11/2024

Contrat d'objectifs avec la SASP AS Saint-Etienne pour la saison 2024-2025 - Approbation

Dispositif laboge.fr - Modalités de fonctionnement et conventions de partenariat pour l'année 2025 - Approbation

Partenariat technique et financier avec lONG St Gabriel à Tamatave - Approbation

Décentralisée — Commune Urbaine Toamasina

Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2025 - Approbation

Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement Collectif et non collectif 2023

Création d'une astreinte service valorisation et occupation du domaine public - Approbation

Désignation des représentants de la Ville de Saint-Étienne auprès des organismes extérieurs

Conseils de quartier — Modification de la c'omposition- Désignation des membres

Procès — verbaux 27 mai 24 juin 30 septembre

Convention médiation

Affaire Ville de Saint — Etienne – Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne-Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – VALOUR / HAMONY – Agression de M. VALOUR William par M. HAMONY Jean Marc le 15 septembre 2024. Autorisation dester en justice

Requête en annulation déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 7 juin 2024 par la SNC Le Carrefour. Autorisation dester

Fraternelle Marins - Convention

Récapitulatif décisions 24 juin — 30 septembre

Vie associative - Conventions de partenariat dans le cadre du "Week-end de la vie associative" - Approbation

Flamme Olympique Jeux 2024

Cité Berthiez - Halles Barrouin - Avenant à la convention de réserve foncière avec EPORA - Approbation

Désignation des représentants de la Ville de Saint-Étienne auprès des organismes extérieurs

Récapitulatif des décisions du 27/05/2024 au 24/06/2024

Commission Communale pour lAccessibilité - Présentation du rapport 2023

Dispositif Saintépass - Laboge.fr - Modification des modalités de fonctionnement et des partenariats année 2024- Approbation

Dispositif NEFLE (Notre Ecole Faisons Là Ensemble) - Approbation

Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) - Approbation

Encadrement et coordination de la pause méridienne - Approbation

Recours déposé par Monsieur Stéphane PIPER contre la ville de Saint-Etienne - Autorisation dester

Ajustement des services communs et des modalités de refacturation - Avenants aux conventions - Approbation

Détermination nombre adjoints Maire

Récapitulatif des décisions du 25/03/2024 au 27/05/2024

Quartiers 2030 — Convention territoriale

Renouvellement agrément de service civique - Approbation

Voeu déposé par les élus du Conseil Municipal de Saint-Etienne : "La proximité, cest un métier", parce qu'"on a tous à y gagner". Non au démantèlement du service public postal de Saint-Etienne

Récapitulatif des décisions du 29/01/2024 au 25/03/2024

Renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique - Approbation

Renouvellement de la convention dans le cadre du dispositif D'un Bon Pas pour un Bon Poids (BPBP) - Approbation

Cap Métropole — Rapport d'activité 2022

Vu groupes — Centres sociaux

Récapitulatif des décisions du 27/11/2023 au 29/01/2024

Exposition Cancers — Ligue Cancer

Institut National Cancer charte

Viaduc Terrenoire — Projet artistique

Saint — Étienne Katowice partenariat

Modification de la l'iste des membres du Conseil C'onsultatif S'éniors

Quartier du Soleil - Convention opérationnelle à intervenir entre Saint-Etienne Métropole, EPORA et la Ville de Saint-Etienne pour le site Serment du Jeu de paume - Approbation

Égalité femmes — hommes 2022-2023

Mise à disposition école Montchovet — Centre social Alfred Sisley

Trajets agents handicap — Accord ALLO TAXIS

Arrêté de désignation des membres du personnel au sein du Comité Social Territorial - Arrêté modificatif au 1er décembre 2024

Courts séjours agents — MAGIC EVASION et LES CARS VALLEE

Cités éducatives — Subvention 2024 quartiers prioritaires

CAF — Mise aux normes bâtimentaires crèches

Équipement socio — culturel quartiers sud-est

Équipement socio — culturel sud-est - Appel d'offres

Équipement socio — culturel sud-est - Appel d'offres

Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial - Arrêté modificatif au 01/12/2024

Le Colibri Allende — Avenants BRTECH et LARDON

Subventions centres sociaux et amicales laïques

Subventions associations anciens combattants

Santé — Subventions associations prévention

Service civique — Unis-Cité éducation populaire

Montreynaud Cité Éducative — Pause Méridienne

Contrat Ville 2024 — Tranche 3 subventions

Quartiers prioritaires du Contrat de Ville - Conventions d'utilisation de lexonération sur la TFPB avec les bailleurs sociaux - Approbation

Avance de trésorerie au groupement stéphanois pour la mise en œuvre du programme de réussite éducative - Approbation

Composition et présidence du Comité Social Territorial – arrêté modificatif

Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial - arrêté modificatif au 01/11/2024

Désignation des représentants de la collectivité au sein de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du comité social territorial - Arrêté modificatif

Composition et présidence du Comité Social Territorial - Arrêté modificatif

Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial - arrêté modificatif (démission d'un représentant)

SASE — SUAPS UJM convention

Collège Jean Dasté cantine Montchovet

Cité Educative extension Tardy

Point d'écoute généraliste 2024-2025

Animation quartiers 2024 — Subventions

Requête en appel introduite devant la Cour dAppel de Lyon – Chambre sociale – Autorisation dester

S'outien à la Croix Rouge pour s'es actions humanitaires en secours aux victimes c'iviles - Approbation

Dispositif "Colos Apprenantes 2024" - Autorisation à signer les demandes de financement - Approbation

Pass Loisirs Seniors 2024-2025, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Conventions de partenariat - Approbation

Fêtes quartier 2024 — Subventions

MIFE formation emploi 2024-2025

Conventions quadripartites CAF Département

RFVAA — Séniors fonds appui

Centre de loisirs de la Perrotière - Eté 2024 - Convention à intervenir avec les FRANCAS - Approbation

Centres sociaux amicales — Subventions

Laboge.fr — Jeux concours

Maison Quartier Soleil EAJE Minouchat

Espace Boris Vian EAJE Jean Macé

Associations structures éducation

Classes découvertes - OCCE

Anciens combattants — Subventions

Villes-Santé OMS

Dossier Famille Unique CAF

CLAS CAF 2024

Appel à projets Accueil collectif de mineurs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2024 - Approbation

Numérique école 2023-2027

Écoles privées sous contrat 2023-2024

Tarentaize Cité Éducative Francas

Avance trésorerie programme réussite

Convention — Stand de tir Barrouin

Saint — Victor sur Loire - Surveillance de baignade et sécurité aquatique

Délégation Officier d’État c'ivil : Madame D'UMESTRE Isabelle, Conseillère Municipale - Mariage du 14 décembre 2024

Délégation de fonctions : RIVEY Fanny Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions à Madame Brigitte REGEFFE, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame C'atherine GROUSSON, conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction à Madame C'olette D'UCROS Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions à Madame C'atherine ZADRA Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction à Madame D'iarra KANE, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions à Madame Anne — S'ophie RIOU, Conseillère municipale d'éléguée

Arrêté portant interdiction de fumer à proximité immédiate des crèches de la Ville de Saint-Etienne

Arrêté portant interdiction de fumer à proximité immédiate des établissements scolaires de la Ville de Saint-Etienne

Délégation de fonctions : RIVEY Fanny Conseillère municipale d'éléguée

Arrêté du Maire portant limitation des horaires douverture des épiceries de nuit rue Antoine Durafour

Délégation de fonctions à Madame Maryse ZOFFO Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions et de s'ignature : FALZONE Véronique Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame C'atherine GROUSSON, conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction à Madame C'olette D'UCROS Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame L'aura C'INIERI, conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame Anne-S'ophie RIOU, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame D'ominique MANIN, conseillère municipale d'éléguée

Arrêté portant interdiction de fumer sur la plage aménagée de la base nautique de Saint-Victor-Sur-Loire

Interdiction de faire des feux et barbecues à Saint-Victor-Sur-Loire

Délégation Officier d’État c'ivil à Mme L'aura C'INIERI, Conseillère Municipale D'éléguée, pour c'élébrer le mariage du s'amedi 22 j'uin 2024

Délégation Officier d’État c'ivil à Mme Cyrine MAKHLOUF, Conseillère Municipale D'éléguée, pour c'élébrer les mariages du j'eudi 06 j'uin 2024

Délégation Officier d’État c'ivil à Mme Marie-Jo PEREZ, Conseillère Municipale D'éléguée, pour c'élébrer les mariages du s'amedi 1er j'uin 2024

Délégation Officier d’État c'ivil à Mme Fanny RIVEY, Conseillère Municipale D'éléguée, pour c'élébrer les mariages du 25 mai 2024

Délégation Officier d’État c'ivil à Mme C'atherine ZADRA, Conseillère Municipale D'éléguée, pour c'élébrer les mariages du 16 mai 2024

Délégation Officier d’État c'ivil à Mme Maryse ZOFFO, Conseillère Municipale D'éléguée, pour c'élébrer les mariages du 6 avril 2024

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame Anne-S'ophie RIOU, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions à Madame Fanny RIVEY, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions à Madame Brigitte REGEFFE, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions et de s'ignature : FALZONE Véronique Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame C'atherine GROUSSON, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction à Madame C'olette D'UCROS Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame L'aura C'INIERI, Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions à Madame C'atherine ZADRA Conseillère municipale d'éléguée

Réactualisation des Conditions Générales de Ventes des droits et abonnements du stationnement sur voirie consécutivement à la mise en place du LAPI - Approbation

Commissions municipales — Modification de la composition

Délégation de fonctions à Madame Maryse ZOFFO, Conseillère municipale d'éléguée spéciale

Voeu du groupe Majorité Municipale — " Et bis répétita!"

Gestion du stationnement payant sur la voie publique - Dérogation au droit dopposition à la collecte du numéro dimmatriculation - Approbation

Mise à disposition du téléservice « DECLALOC CERFA » pour la déclaration de meublés de tourisme et chambres dhôtes - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Commissions municipales — Modification de la composition

Vœu proposé par le groupe de la Majorité Municipale, relatif au renforcement des moyens financiers et humains permettant d’assurer la collecte de plasma

CLSPD 2024 — Prévention délinquance

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance - Programmation financière 2024 des actions c'onduites dans le c'adre de la prévention de la d'élinquance - Attribution d'une subvention à l'association Groupe Recherche Emploi Probationnaires

Délégation de fonctions et de s'ignature : FALZONE Véronique Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonction et de s'ignature à Madame L'aura C'INIERI, conseillère municipale d'éléguée

Délégation Officier d’État c'ivil à Mme Véronique FALZONE, Conseillère Municipale D'éléguée, pour c'élébrer le mariage du 19 s'eptembre 2024

Délégation de fonction de Madame Marie — Eve GOUTELLE conseillère municipale d'éléguée- Retrait délégation de fonction

Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des Forfaits Post-stationnement (FPS). - Approbation

Autorisation de baignade sur le plan d'eau dépendant de la place aménagée de la base nautique de Saint-Victor-Sur-Loire

Délégation de fonctions à Thierry N'ITCHEU, 17ème Adjoint

Décision sur le maintien de Monsieur Claude LIOGIER, en qualité de 19ème adjoint au Maire, suite au retrait de ses délégations

Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2024 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2024 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2023 - Approbation

Délégation de fonction à Monsieur J'ean — Pierre KOTCHIAN, 20ème Adjoint

Délégation Officier d'État c'ivil : Monsieur Pierrick C'OURBON, Conseiller Municipal - Mariage du 12 octobre 2024

Délégation Officier d'État c'ivil : Monsieur Patrick MICHAUD, Conseiller Municipal - Mariage du 28 s'eptembre 2024

Arrêté de délégation des élus pendant les congés dEté 2024

Délégation de fonctions à Monsieur Jacques PLAINE Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonction de Monsieur Alain SCHNEIDER conseiller municipal d'élégué- Retrait délégation de fonction

Délégation de fonction à Monsieur Tom PENTECOTE, Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonction à Monsieur J'ean — Pierre KOTCHIAN, conseiller municipal d'élégué

Délégation Officier d’État c'ivil à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal D'élégué, pour c'élébrer le mariage du 22 j'uin 2024

Délégation Officier d’État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 22 j'uin 2024

Délégation Officier d’État c'ivil à M. Abdelouahb BAKLI, Conseiller Municipal D'élégué, pour c'élébrer les mariages du 25 mai 2024

Délégation Officier d’État c'ivil à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal D'élégué, pour c'élébrer le mariage du 07 j'uin 2024

Délégation Officier d’État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 20 avril 2024

Délégation de fonction à Monsieur Gabriel DE ALMEIDA, Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions à Monsieur Jacques PLAINE Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonction à Monsieur J'ean — Pierre KOTCHIAN, 19ème Adjoint

Élection adjoint au Maire

Election de deux adjoints au Maire

Election cinq adjoints au Maire

Délégation de fonction à Monsieur Gabriel DE ALMEIDA, Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions à Monsieur Jacques PLAINE Conseiller municipal d'élégué

Délégation Officier d'État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 06 s'eptembre 2025

Délégation Officier d'État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 07 s'eptembre 2024

Délégation Officier d'État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 31 août 2024

Délégation Officier d’État c'ivil à M. Tom PENTECOTE, Conseiller Municipal D'élégué, pour c'élébrer le mariage du 22 août 2024

Délégation Officier d’État c'ivil : Monsieur J'ean D'UVERGER, Conseiller Municipal - Mariage du 24 août 2024

Délégation de fonction de Monsieur Jacques PHROMMALA conseiller municipal d'élégué- Retrait délégation de fonction

Délégation de fonction de Monsieur J'ean J'AMET, conseiller municipal d'élégué- Retrait délégation de fonction

Délégation de fonction à Monsieur Gabriel DE ALMEIDA, Conseiller municipal d'élégué

Communication des observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne

Délégation d’Officier d’État c'ivil à M. Jacques PHROMMALA, Conseiller Municipal D'élégué pour c'élébrer le mariage du 11 avril 2024

Lignes Directrices Gestion 2024-2026

Convention avec la L'igue de l’enseignement et l’Éducation N'ationale - Accueil de volontaires en Service C'ivique dans les écoles - Approbation

Régime indemnitaire petite enfance éducation

Majoration NBI agents policiers voie publique nuit

ISFE agents police municipale

Mutuelle Nationale Territoriale - Avenant 3

Index égalité professionnelle 2023

Rapport social unique 2023

Convention c'adre de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Université J'ean Monnet pour l'accueil d'étudiants en qualité de vacataires - Approbation

Régime indemnitaire maladie

Couverture prévoyance agents

Contrats de projets Education - Approbation

Indemnités des élus du Conseil municipal perçues au titre des communes chefs-lieux de département - Approbation

Indemnités des élus - Approbation

Convention de mise à disposition de M. Gilles STALPORT auprès de la Ville de La Talaudière - Approbation

Convention relative au financement d’actions menées par la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole à destination des personnes en situation de handicap pour la période 2024-2026 - Approbation

Avenant n°2 portant modification du montant des aides complémentaires à la convention bilatérale RIA Saint-Etienne Le Buisson - Approbation

Mise en place de titres restaurant pour les employés de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Indemnités élus communes chefs-lieux

Indemnités élus conseil municipal

Protection sociale — Cahier charges

Taux promotion avancements grade

Adultes — relais État

Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Saint-Etienne et le Groupement d'intérêt public de Montreynaud "développement et animation de la vie sociale" - Approbation

Service commun Sports

Arbre Noël agents

Forum emploi public CDG42

Signalement violences harcelement CDG

Prévention risques CDG Loire

Complémentaire santé — Participation

Prime pouvoir achat exceptionnelle

RIFSEEP fonctions sujétions

Temps partiel thérapeutique

Plan formation 2024-2026

Subvention — Réfection stade Jean-Michel Léonard Rugby

Tarifs saison estivale piscine R. Sommet

Accessibilité gymnase Paul Michelon

Réfection stade Roger Rocher 2

Synthétique terrain football stade Peyrard

Vie sportive — Subventions

Matchs football SASP ASSE LOIRE 2024-2025

Communication des observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne - Enquête nationnale sur laccès des jeunes au sport

Équipements sportifs secondaire — Conventions

Vie sportive — Subventions

Groupe Saint — Saëns - Fonds Vert

Vie sportive — Subventions

Dénomination voies espaces publics

Billetterie JO Paris 2024

JO 2024 — Stades Salif Keita Michon Dury

Vie sportive — Subventions

Piscine Grouchy — DSIL subvention

Entretien des espaces publics pour la circulation propre du tramway et autres espaces métropolitains sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne - Convention de coopération avec

Arrêté de désignation des personnalités appelées à siéger au jury du concours - Maîtrise d’œuvre pour la construction d'un Pôle enfance jeunesse à Montreynaud

Appel à projet périscolaire pour les écoles primaires Bergson et Chaléassière et maternelle et élémentaire Terrasses et aux mercredis et vacances scolaires pour la période janvier 2025 à août 2025 – Approbation

Réouverture de l'accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2024-2025 - Avenant à la convention de partenariat avec le Centre de Loisirs et Vacances La Palle - Approbation

Crèches et jardin denfants municipaux et établissements d'accueil du jeune enfant en délégation de service public - Avenants à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire - Approbation

Avenants à la convention de partenariat à intervenir avec lAmicale Laïque Tardy pour la prise en charge de l'accueil de loisirs périscolaire pour les écoles maternelles et élémentaires Paillon et avec les FRANCAS de la Loire pour la prise en charge

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2024-2025 – Réouverture d'Accueil de loisirs Périscolaire – Avenant à la convention de partenariat avec la Maison de Quartier du Soleil - Approbation

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2024-2025 – Réouverture d'Accueil de loisirs Périscolaire – Avenant à la convention de partenariat avec le Centre Social Arlequin - Approbation

Accueils de loisirs périscolaires 2024-2025 - Conventions de partenariat - Approbation

Ouverture en cours dannée d'accueil de loisirs périscolaire 2023-2024 pour les écoles de Molina (maternelle et élémentaire) - Avenant à la convention de partenariat - Approbation

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2023-2024 – Réouverture Accueil de loisirs Périscolaire – Avenant à la Convention de partenariat- Approbation

Avenant à la convention avec la Ligue de lEnseignement et de l’Éducation Nationale et des volontaires en service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires – Approbation

Appel à projet Accueil de Loisirs Périscolaire 2024-2025 - Approbation

Ouverture en cours dannée d'accueil de loisirs périscolaire 2023-2024 pour l’école primaire Vivaldi et l'école primaire Terrenoire Janon – Avenants aux conventions de partenariat - Approbation

Étape de la Tournée Générations Champions – Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et la société Cisco Systems France SARL

Mise à disposition La Maison Associations Tardy

Salon des Etudes Supérieures de Saint-Etienne 2024 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et le groupe Studyrama - Approbation

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et l'association Protection civile de la Loire dans le cadre de la course marche de l'égalité du 17 mars 2024

Exposition Cancers - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, la Cité du Design et l’Ecole Normale Supérieure de Lyon - Approbation

Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne & Saint-Étienne Métropole pour l’organisation de la Coupe du Monde de Rugby France 2023 – Approbation

Mise à disposition école Rosa Parks - Superstrat

Dispositif NEFLE (Notre Ecole Faisons La Ensemble) - Projets des écoles - Conventions de partenariat - Approbation

Opération Petit déjeuner à l'école - Année scolaire 2023-2024 - Approbation

Organisation de la semaine scolaire - Approbation

Vu école Républicaine

Médiation numérique - Dispositif Conseiller Numérique vague 2 - Convention - Approbation

Kiosques numériques convention

Convention coopération Saint — Étienne Métropole