1 juillet 1996

Travaux de maintenance des bâtiments municipaux - Lot n° 4.2 "Carrelage-Faïence" - Reprise en location gérance du fonds de M. Marc GAUTHIER par la SARL Unipersonnelle GAUTHIER Marc - Avenant n° 1 au marché à bons de commande après appel doffres ouve

Acquisition de véhicules "Poids Lourds" Fourgons-châssis et équipements spécifiques - Mode de dévolution

Acquisition de véhicules berlines et utilitaires légers - Mode de dévolution

Attribution d'un logement de fonction pour l'emploi de S'ecrétaire Général

GARANTIE — SA BATIR ET LOGER - Acquisition amélioration de 37 logements et partie neuve 9 logements rue Berthelot à Saint-Etienne - PLAF de 8.729.723 F PLATS de 3.027.909 F et PLAF de 4.350.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Technopôle — Relocalisation de la S.A. ERELS dans l'immeuble Polytech 1, rue de lInformatique - Contrats locatifs

Site industriel 11 et 36 rue du Vercors sur la zone industrielle de la Chauvetière : reprise de la Société 3A PLASTIC par la Société CABAPLAST SA .1°/ - Avenant n° 1 au bail commercial du 20 mars 1995. 2°/ - Acquisition d'un tènement industriel sis 3

Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Terrasse-Ratarieux (SIATER) - Modification des statuts

Zone d'Activités Ouest — Stéphanois - Cession d'une parcelle de terrain sis rue Florent EVRARD et rue des HAVEURS au profit de la Société Outillage Précision Stéphanoise O.P.S

Zone Industrielle du Devey — Cession d'une parcelle de terrain sis rue du Père de TOISY au profit de la Société ERGIP - Sollicitation de lintervention du F.A.D.E.L (Fonds dAide au Développement Economique de la Loire)

Echange sans soulte de parcelles de terrain entre la Ville de Saint-Etienne et la Société "ETABLISSEMENTS THUASNE ET COMPAGNIE" - Z.I. La Chauvetière rue Edouard Martel

Acquisition d'un ténement immobilier à usage industriel sis 59, rue Scheurer KESTNER et rue Eugène MULLER auprès de la SA VITALE

Acquisition d'un ténement immobilier sis 4, rue Mougin Cognet à Saint-Etienne auprès de M. Jacques CHAPUIS

Ténement industriel situé : 80, rue de la Tour - Réaménagement locatif à intervenir avec la Société Anonyme C.D.C (Compagnie des Charcutiers)

Ensemble immobilier à usage industriel sis 34, rue NECKER relatif à l'implantation de la SA SCHLUMBERGER TECHNOLOGIES - Avenant n° 1 au bail commercial du 1er octobre 1992 portant autorisation de sous-location d'une partie des locaux à la SA WAVETEK

Bâtiment à usage d'activité situé 127, rue de la Richelandière - Bail commercial à intervenir avec la SARL VARENNE

Bâtiment industriel sis 97, rue Jean PERRIN sur la Zone Industrielle de Molina-la-Chazotte - Plan de redressement par cession de la SA SICCMA FRANCE - Bail commercial à intervenir avec la Société Anonyme FEBES

Bâtiment industriel situé : 49, rue Gutenberg - Bail dérogatoire à intervenir avec la SARL D.M.R

Requalification d'un site industriel sis 35 à 43, rue Scheurer KESTNER - Acquisition du ténement immobilier auprès de la SA AIR PRODUCTS INDUSTRIE - Programme des travaux de réaménagement, désignation du maître doeuvre et mode de dévolution des trav

MUSEES — Acquisition de diverses pièces peintures à lhuile, un catalogue et huit sièges de Plattner

Musée dArt Moderne — Travaux de séchage et revêtement en EPOXY du sol existant - Avenant n° 1 au marché intervenant avec la SARL GOUNOT

W.C. publics souterrains — Renouvellement des conventions de gardiennage

Fraction de Terrenoire — Lotissement communal "Le Domaine de la Grange" - Cession du lot n° 43 au profit de M. MAKHLOUFI Farid et Mme FOUHAL Houria

Ilot Francis Baulier — Aliénation d'un tènement immobilier sis 59 rue Francis Baulier au profit de la Société "Cités Jardins de Saint-Etienne"

ILOT FRANCIS BAULIER — Aliénation d'un tènement immobilier sis 63 rue Francis Baulier au profit de la Société "CITES JARDINS DE SAINT-ETIENNE"

Travaux de démolition — Mode de dévolution

MONTREYNAUD — Contrat de Ville - Divers aménagements - Demande de subvention

Aménagement de la place Jean — Jaurès - Choix du concepteur

Travaux de maintenance des bâtiments — Période 1995 - Avenant n° 1 au lot 9.1 Sols Minces pour dépassement du seuil maximum en 1995

Fourniture de logiciels et prestations de service pour la gestion des dossiers d'urbanisme réglementaire.- Mode de dévolution

Etablissement Public de lAménagement de la Loire et de ses Affluents (EPALA) - Retrait de la Ville de Saint-Etienne

Garantie — Foyer du Jeune Travailleur - Réhabilitation du Foyer rue Elisée Reclus à Saint-Etienne - PLATS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de 3.440.650 F

Garantie — O.P.A.C. Saint-Etienne Région - Démolition de 38 logements situés 12 et 14 allée Emmanuel Chabrier à Montreynaud, bâtiment 29 à Saint-Etienne - Modification de la délibération du 13 novembre 1995

GARANTIE — SA dHLM BATIR ET LOGER - Complément aux délibérations n° 473 du 27 juin 1994 et n° 80 du 5 février 1996

Formation du Centre National de Documentation sur les Toxicomanies en direction des acteurs de terrain stéphanois - Versement d'une subvention au Centre National de Documentation sur les Toxicomanies - Convention à intervenir entre la Direction Dépar

Syndicat Mixte d'Aménagement des Gorges de la Loire - Modification des statuts - Désignation d'un représentant suppléant de la ville de Saint-Etienne par vote à bulletins secrets

Musées — Acquisition de diverses pièces

Fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier - Dévolution des travaux

Restauration Scolaire - Avenant n° 1 au contrat de concession - Approbation

Forêt communale — Acquisition de parcelles boisées appartenant à la Société GROUPAMA

Parc du Bois dAvaize — Acquisition de parcelles de terrain appartenant à M. GRANETIAS

Acquisition de matériel d'entretien de l'espace public - Avenants aux marchés de fournitures passés avec les entreprises LOUAT et PERRET

Droits de voirie annuels des saillies fixes ou mobiles dus par les commerçants de la rue des Docteurs Charcot et de la place Bellevue - Exonération

Travaux d'aménagement de voirie — Dévolution des travaux

Fraction de Terrenoire — Lotissement communal "Le Domaine de la Grange" - Cession du lot n° 36 au profit de M. et Mme HERVIEU Jean-Pierre

Fraction de Terrenoire — Lotissement communal "Le Domaine de la Grange" - Cession du lot n° 23 au profit de Melle MUNOZ Gisèle

Cession par la Ville de Saint — Etienne à l'Etat de diverses parcelles à Firminy

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue Virgile au profit de la copropriété METARE 1 - Travaux de clôture

Aliénation d'un tènement immobilier sis 104, rue Bergson au profit de la SARL "LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE"

ILOT POINTE CADET — Tènement immobilier 22, place Chavanelle - Résiliation du bail relatif aux locaux loués à M. IMERZOUKENE Arezki et à Mme HABBAS Malika

Aliénation d'une parcelle de terrain sise au Berland au profit de M. et Mme BAYLE

Rétrocession de la Maison "FRANCOIS 1er", 5 place Boivin, au profit de la S.A. SOGIMM

Acquisition de biens et droits immobiliers compris dans un ensemble en copropriété sis 31/33 rue Pointe-Cadet auprès de M. et Mme KHENNICHE Mahmoud

Acquisition d'un tènement immobilier sis 61 rue Francis Baulier appartenant aux Consorts REYNAUD et aliénation dudit bien au profit de la Société "Cités Jardins de Saint-Etienne"

ILOT POINTE CADET — Acquisition de biens et droits immobiliers compris dans un ensemble en copropriété sis 41-43, rue Pointe Cadet auprès de M. Georges RENOUD

Contrat de gestion de l'immeuble communal 8, place Chavanelle intervenu avec M. MICHAS - Annulation de la délibération du 4 mars 1996

Elargissement de la RN 82 — Acquisition d'un tènement immobilier appartenant à la S.C.I. GRAND PRE, sis rue Paul de Vivie

GARANTIE — FOIRE ECONOMIQUE de Saint-Etienne - Réaménagement de deux prêts Caisse dEpargne Loire, Drôme, Ardèche à des conditions plus avantageuses pour 4.142.000 F et 3.455.000 F - Annulation des délibérations du 7 mars 1988

Réaménagement de prêt auprès de la Banque Nationale de Paris

Réaménagement de la dette — Crédit Foncier de France

Réhabilitation et extension des bâtiments de la Société R.D.C. - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n°2 au marché intervenu avec la SCP DALMASSO - GRAZIAN

Réhabilitation et extension des bâtiments de la Société RDC - Avenants n°1 aux marchés de travaux

Echange de parcelles de terrain avec soulte entre la ville de Saint-Etienne et Madame BAROUD "La Niarée" - "Montventoux" La Fouillouse - Autorisation de payer par avance sur le budget 1996

Centre d'Activités Artisanales SOMA, 46, rue Barrouin - Bail commercial à intervenir avec la SA "SCMR Fournitures Industrielles"

Cession d'une parcelle de terrain, s'ise 11, rue de la Valse au profit du Lycée privé "La S'alésienne"

Musées — Acquisition de diverses pièces,Musée de la Mine, Musée Art Moderne et Musée dArt et dIndustrie

Aliénation d'un terrain communal sis 26 — 28, rue de Molina au profit de l'Association Familiale Protestante

Parc du Bois dAvaize — Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à M. et Mme REYMOND

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire - Acquisition de diverses parcelles de terrain sises aux lieux-dits "la Côte de lHARPE" et "les Côtes de la PARARIE" appartenant aux Consorts RIVOLLIER

Travaux de clôtures et serrurerie — Dévolution des Travaux

Travaux dArrosage — Dévolution des Travaux

Interventions sur voirie — Petits travaux de terrassement, assainissement, maçonnerie sur domaine public - Prestations hivernales pour salage sur voirie - Dévolution des travaux

Voirie communale et rurale — Programme annuel d'entretien et grosses réparations de chaussées et trottoirs - Demande de subvention au titre du programme 1997

Cession d'une parcelle propriété de la Ville de Saint-Etienne à M. et Mme BESSAA s'ise Chemin des Charmoz

Déclassement d'une parcelle de terrain "Puits Villiers"

Aliénation d'un terrain sis rue des Mineurs de la Chana au profit de la SA FRANCELOT

Cession gratuite à l'Etat ( Ministère de l'Education N'ationale, de l'Enseignement S'upérieur et de la Recherche) de parcelles de terrain s'ises rue J'ean Parot et allée de la Recherche en vue du projet d'extension de l'Ecole N'ationale d'Ingénieurs de Sa

Cession d'une parcelle de terrain par la Ville de Saint-Etienne à M. et Mme PRZYBYLSKI s'ise rue J'ean-Marie Pons à la Ricamarie

Fraction de Terrenoire — Lotissement communal "Le Domaine de la Grange" - Cession du lot n° 37 au profit de M. et Mme LAVABRE François

Elargissement de la RN 82 — Echange sans soulte de parcelles de terrain entre la Ville de Saint-Etienne et la SCI Centre de Tourisme et de Loisirs de Vaubarlet

Cession gratuite d'une parcelle de terrain par SA HLM L'OGIREL à la Ville de Saint-Etienne

Cession gratuite d'une parcelle de terrain par la SCI "La Chapelle" au profit de la Ville de Saint-Etienne s'ise rue de la Chapelle rue de la Vivaraize

Cession gratuite d'une parcelle de terrain par la SCI D'EESSE au profit de la Ville de Saint-Etienne s'ise rue Barrouin

Ilot Pointe Cadet — Acquisition de divers biens et droits immobiliers compris dans un ensemble en copropriété sis 41-43, rue Pointe Cadet et appartenant à Mme ISSARTEL Adèle

Convention amiable entre la Ville de Saint-Etienne et M. et Mme TRUPIA relative à l'aménagement de droits immobiliers 17 et 19 rue Emile J'aboulay - Mise à disposition gratuite et provisoire au profit des époux TRUPIA d'un garage, 23 rue Emile J'aboula

Acquisition de fioul domestique pour la période du 1er janvier 1997 au 31 décembre 1997. Mise en concurrence par voie dappel doffres ouvert, délibération modificative

Acquisition de véhicules "Poids lourds" (fourgons et chassis) et équipements spécifiques (lots 4-6-7) - Avenant n° 1

Vandalisme du 9 mai 1996 — Immeuble 133, rue de la montat - Acceptation dindemnité et règlement des honoraires dexpert

Centre d'Activités de Montplaisir 43/47, rue Gauthier Dumont - Réaménagement contractuel à intervenir avec la SARL INFORMATIQUE 42

Tènement industriel 11, rue du Vercors sur la Zone Industrielle de la Chauvetière -Extension des installations et regroupement des activités de la Société 3 A PACKAGING sur le site :1°/ - Acquisition par la Ville d'une emprise de terrain sis 13, rue

Immeuble à usage d'activité 81, rue de la Tour - Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la Société AMIATERM

Cession gratuite de parcelles, s'ises rue Charles Gounod, par l'Association D'iocésaine à la Ville de Saint-Etienne

Travaux de grosses réparations et aménagement dans divers collèges - Convention à intervenir avec le Conseil Général et la Ville de Saint-Etienne

Musée dArt et dIndustrie et Musée de la Mine - Acquisition de diverses pièces

Bibliothèque — Travaux de reliure - Dévolution des prestations

Construction d'un n'ouvel Orgue à l'Eglise Saint-L'ouis - Marché intervenu avec M. D'enis L'ONDE - Avenant n° 2

Propriétés communales — Aliénation d'un tènement immobilier sis sur le territoire de la commune de Tarentaize, lieu-dit "Prarouet", au profit de M. et Mme OPRANDI Daniel

Cession d'une parcelle par la Ville de Saint-Etienne à M. L'AGSIR s'ise rue L'avoisier

Cession d'une parcelle par la Ville de Saint-Etienne à M. TARDY s'ise rue L'avoisier

Propriétés communales — Aliénation d'un ensemble immobilier sis sur le territoire de la Commune de Villars, lieu-dit "le Fion" au profit de la Société Anonyme "Crédit Immobilier de France Forez-Velay"

Propriétés communales — Aliénation d'une parcelle de terrain nu, sise impasse de la Basse Jomayère au profit de la Société Anonyme FRANCELOT

DELIBERATION ANNULEE — Propriétés communales - Aliénation d'une parcelle de terrain au profit de M. VALOUR Marcel, sise à langle des rues Tréfilerie et Richard

Cession gratuite par l'Office HLM de la Loire au profit de la Ville de Saint-Etienne rue D'ESAUGIER

Acquisition du "terrain de lEtivallière" appartenant à la Société GIAT Industries dans le cadre des aménagements urbains liés à la Coupe du Monde

Boulevard Urbain Circulaire — Acquisition d'un ensemble immobilier sis 3 et 5 rue Martin Bernard auprès de M. et Mme MEKBOUL Ahcène

Fraction de Rochetaillée — Voie communale n° 8 route de la Vallée- Acquisition de deux parcelles de terrain appartenant à M. Constant BENEDETTO

Saint — Victor-Sur-Loire - Location d'une maison à usage de presbytère et d'un jardin à la Paroisse - Renouvellement du bail

Acquisition de fioul domestique pour la période du 1er janvier 1997 au 31 décembre 1997 . Mise en concurrence par voie dappel doffres ouvert

Zone Industrielle de Montreynaud — Acquisition d'un tènement immobilier sis 15, rue Victor Grignard auprès de la SA TRANSACIER

Site industriel, 5, rue Barrouin — Réaménagement du site - Demande de subvention au titre du Fonds FEDER

Réhabilitation et extension des bâtiments de la Société R.D.C. - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n° 1 au marché intervenu avec la SCP DALMASSO - GRAZIAN

Réhabilitation et extension de la Société R.D.C. - Sollicitation de subvention dans le cadre du FEDER

Ensemble industriel rue Barrouin — Bail dérogatoire à intervenir avec la Société TANIS CONFORT - Sollicitation de lintervention du Fonds dAide au Développement Economique de la Loire (FADEL)

Zone d'activités Victor Grignard — Extension du bâtiment industriel de la SARL FRANCE ECRANS - Acquisition d'une construction en l'état futur dachèvement - Avenant n° 1 au bail commercial en date du 3 octobre 1994

Bâtiment industriel — rue de Molina à Saint-Etienne - Avenant n° 1 à la convention de crédit-bail immobilier du 22 mai 1990 avec la Société Anonyme TIVOLY

Centre d'Activités de la Terrasse — 8, rue des Trois Glorieuses - Avenant n° 1 au bail commercial conclu le 6 septembre 1993 avec la Société RAVNI et VIALETTE

Technopôle — Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Bail commercial à intervenir avec la SARL AFIL Organisation

Bâtiment industriel 10, rue Scheurer Kestner - Levée doption anticipée de crédit-bail immobilier par la S.C.I. DU MARAIS

Terrain communal rue Nicéphore Niepce — Mise à disposition précaire et révocable - Convention

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire - Acquisition de diverses parcelles de terrain sises au lieudit "Bois du Guet" appartenant à M. et Mme CHOVIN

Fraction de Rochetaillée — Acquisition de diverses parcelles de terrain sises à "RAPILLON" et "ROCHE POINTUE" appartenant aux Consorts COUZON

Réhabilitation du site du Gouffre dEnfer : programme de travaux et demande d'aide à la Communauté Européenne dans le cadre du programme "Objectif 2"

Acquisition de sel de déneigement — Mode de dévolution -

Cession d'une parcelle de terrain par la Ville à M. et Mme AIME s'ise rue de l'Eté à Montreynaud

Fraction de Terrenoire — Lotissement communal "Le Domaine de la Grange" - Cession du lot n° 20 au profit de M. et Mme GRIOT Yvon

Fraction de Terrenoire — Lotissement communal "Le Domaine de la Grange" - Cession du lot n° 25 au profit de M. et Mme MANINI Vincent

Cession d'une parcelle de terrain par la Ville à M. RYBAK et Mme VEROT s'is aux C'ondamines allée du Belvédère

Cession gratuite de diverses parcelles à incorporer au d'omaine public de la Ville rue de la Roche du Geai

Aliénation par la Ville de Saint — Etienne d'un tènement immobilier sis 25-27 rue du Coin et 44 rue dArcole au profit de M. GOUJON Roland

Aliénation par la Ville de Saint — Etienne d'un terrain sis 11-13-15, rue Basse-des-Rives au profit de M. CATALON Louis

Acquisition de tènements immobiliers appartenant à la Société ASCOMETAL

Fraction de Rochetaillée — Voie communale n° 8 route de la Vallée - Acquisition de deux parcelles de terrain appartenant à Mme WOHLEBER

Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de la Tour, appartenant à EDF

Boulevard Urbain Circulaire — Construction d'un mur de soutènement en vue de lélargissement du Boulevard Fredo Krumnov - Convention de travaux à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la S.N.C.F

Assistance architecturale pour linstruction des permis de construire - Procédure de marchés après appel doffres restreint

Modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et du Programme des Equipements Publics (PEP) de la ZAC Centre II

Recherche damiante dans les établissements du patrimoine immobilier - Application du décret du 7 février 1996 et arrêtés complémentaires - Mode de dévolution

Acquisition de pièces détachées "Renault" et "RVI" - Mode de dévolution

Avenant n°1 à la convention de mandat avec la région Rhône-Alpes en date du 4 juillet 1995 concernant la réhabilitation du lycée Jean Monnet

Convention de mandat avec la région Rhône-Alpes - Construction future d'une d'emi-pension commune aux lycées Honoré d'Urfé, d'Alembert, lycée professionnel Le Mont-Michel Rondet et Collège

Convention de mandat avec la région Rhône-Alpes pour les travaux de réhabilitation du bâtiment administration du lycée professionnel Benoît Charvet

GARANTIE — SA dHLM CITE NOUVELLE - Construction d'un immeuble de 15 logements locatifs 3, rue Clément Forissier en partenariat avec CITES JARDINS - CITE NOUVELLE - 7 logements dans un immeuble de 15 logements à Saint-Etienne - PLA auprès de la Cais

GARANTIE — CHU de Saint-Etienne - Réaménagement de 43 emprunts garantis par la Ville de Saint-Etienne à la Caisse des Dépôts et Consignations pour un capital restant dû au 25 avril 1996 de 142.058.938,62 F

Réaménagement de la dette auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole

Réaménagement de la dette auprès de la Caisse dEpargne et de la Société Générale

Développement de la Société SNF FLOERGER sur la zone industrielle du Milieux aménagée par le Syndicat Intercommunal d'Aménagement des Parcs d'Activités d'ANDREZIEUX-BOUTHEON - Convention tripartite à intervenir entre c'ette Société, la Société C'ICOBAI

Réalisation d'une zone d'accueil d'activités économiques rue Scheurer Kestner - Approbation du dossier de création - Réalisation de la ZAC - Approbation du cahier des charges de cession de terrains

Pôle de la Viande de Saint — Etienne : Implantation d'un atelier de découpe et de transformation de la viande par les Etablissements DIDIER - Cession d'une parcelle de terrain

Technopôle Secteur Sud — Ouest - Implantation des Ets CAFES CHAPUIS - Cession de terrain - Sollicitation de lintervention du Fonds dAide au Développement Economique de la Loire (FADEL)

Echange sans soulte de parcelles de terrain sises Boulevard Fauriat appartenant à la Ville de Saint-Etienne et BONY S.A

Parc d'activité du Technopôle — Extension des ateliers des Ets MERVELET dans le bâtiment modulable "Technopôle-Ateliers 1ère et 2ème tranche":- Acquisition d'une construction en l'état futur dachèvement- avenant n° 2 à la convention de crédit bail i

Ensemble immobilier à usage d'activité situé 133, rue de la Montat. 1°/ - avenant de résiliation amiable de la convention de crédit-bail immobilier du 16 février 1989 conclu avec la SCI GR Immobilier2°/ - acquisition d'une parcelle de terrain auprès

Acquisition d'un tènement immobilier sis 7 rue Scheurer Kestner, appartenant à la Société AVENIR BAIL

Aménagement du local "ESPACE JEUNES" rue de lApprentissage - Mode de dévolution

MUSEE — Acquisition de diverses pièces

Remise des biens destinés à l'Université Jean Monnet, site Tréfilerie. Transferts gratuits de propriété au profit de l'Etat et de la Ville de Saint-Etienne

Protocole daccord à intervenir entre la copropriété "Société du Garage Central du Forum" et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

ILOT CHARCOT — Aliénation par la Ville de Saint-Etienne d'un tènement immobilier compris entre les rues des Docteurs Charcot, Passementiers et Nicolas Chaize, au profit du Groupe Acquéreur

Aliénation par la Ville de Saint — Etienne d'une parcelle de terrain sise à Terrenoire, 17 rue Emile Jaboulay au profit de M. et Mme VIAL

Aliénation par la Ville de Saint — Etienne d'un ensemble immobilier sis 40, rue Pierre Madignier au profit de M. CHAUVAC Benoît

Cessions gratuites — Echanges s'ans s'oulte - Rejets de M. le Receveur Municipal - Dérogation au principe de prescription des créances

GARANTIE — SA dHLM LE TOIT FOREZIEN - Rénovation du groupe "PAC Montreynaud" comprenant 3 bâtiments soit 129 logements 60, 62, 64, rue de Montreynaud à Saint-Etienne - Prêt PALULOS de 4.500.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

GARANTIE — SA dHLM LOGIREL - Réhabilitation de 75 logements Cité Séverine à Saint-Etienne- Prêt PALULOS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de 717.700.F

GARANTIE — SA dHLM LOGIREL - Amélioration de 62 logements Résidence Paul Appel à Saint-Etienne - Prêt "Qualité de Service" auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de 111.000 F

GARANTIE — SA dHLM CITES JARDINS - Construction de 8 logements dans un immeuble de 15 logements locatifs 3, rue Clément Forissier, en partenariat avec CITE NOUVELLE. PLA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de 2.100.000 F. PLATS auprès de

Réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Location d'un dépôt pour les musées de Saint-Etienne - Bail avec la Société BOURDAIS

Tènement immobilier 5, place Boivin. Maison François 1er. Résiliation du bail commercial de lindivision EL HAMZI - Restaurant "LE TIZNIT"

Amélioration de la RN 88 entre Saint — Etienne Terrenoire et Saint-Chamond. Aliénation de divers tènements immobiliers sis à "Maugara" commune de Saint-Etienne Terrenoire et au lieudit "Les Vignes" sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, au profit de

Fraction de Saint — Victor sur Loire - Aliénation d'un délaissé de voirie sis au lieudit "BECIZIEUX" au profit de Mme COULARD Antoinette

Cession d'une partie d'un chemin rural aux Billetières à Rochetaillée

Cession par la Ville de Saint — Etienne à la SA CHOCOLAT WEISS d'une parcelle de terrain s'ise rue du Gris de L'in

Cession d'une parcelle de terrain par la Ville à M. MATRICON s'is chemin du Moussin

Echange avec soulte de parcelles de terrain entre la Ville de Saint-Etienne et M. et Mme MARION à Condamines à Saint-Victor-sur-Loire

Echange sans soulte de parcelles entre la Ville de Saint-Etienne et la Société TRADIHOME 43 sises rue Buffon - rue Désaugier

Echange sans soulte de parcelles entre la Ville de Saint-Etienne et la Société Logirel - rue Croix Courette, rue Jean-Claude Tissot

Elargissement du Chemin du Guizay. Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant aux Consorts LANTERMOZ

Convention relative au financement de l'aménagement de la RN 82 à lentrée SUD de la Ville de Saint-Etienne

ZAC la Cotonne — Protocole daccord avec la SCIC Rhône Alpes du 4 Juillet 1988 - Régularisation

Cession du fonds de commerce des C'arrieres Foréziennes S.A. aux C'arrières Foréziennes Société Nouvelle - Avenants aux divers marchés en c'ours

Relocalisation des Services Municipaux — Lot n° 14 - Plafonds suspendus - Nouvelle attribution du marché. Dévolution des travaux

Travaux dans les églises inscrites à linventaire complémentaire des monuments historiques - Demandes de subvention à l'Etat et au Conseil Général

Réaménagement de la dette auprès du Crédit Local de France

Technopôle Secteur Sud — Ouest - Implantation de la Société FIDUCIAL - Cession de terrain

RETIRE DE LORDRE DU JOUR — Bail commercial relatif à l'implantation des Etablissements SRC MARTIN sur la zone de Molina-la-Chazotte - Ajustement de la délibération du 6 février 1995

Centre d'activités de Montplaisir, 41 — 49 rue Gauthier Dumont - Bail commercial à intervenir avec la Société O.C.I. (Outillage - Chauffage - Induction)

Site "ex. CETIM" 10, rue Barrouin — Bail dérogatoire à intervenir avec la Direction Départementale du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle de la Loire (D.D.T.E.)

Bâtiment Industriel situé 11 rue de lEgalerie à Saint-Etienne - Bail dérogatoire à intervenir avec la SARL URSO

Implantation de la SARL AURIS dans la "Cité Artisanale SOMA" 46, rue Barrouin - Bail dérogatoire

Relocalisation de la SA D. LOISIRS dans le Centre d'Activités de la Terrasse - Avenant n° 1 de résiliation amiable du bail dérogatoire du 9 janvier 1995 dans le centre d'activités "SOMA ARTISANAT"- Bail commercial à intervenir pour l'implantation de

Centre d'activités SOMA ARTISANAT — Bail dérogatoire avec la Société FEE TRACO 46 rue Barrouin

Immeuble POLYGONE, 46 rue de la Télématique - Bail à intervenir pour l'implantation du Laboratoire Central des Houillères du Bassin du Centre et du Midi

Réhabilitation et extension des bâtiments industriels de la Société RDC, 53, 61, rue Scheurer Kestner. 1°/ - Réaménagement des contrats locatifs avec la SA RDC. 2°/ - Sollicitation de lintervention du Fonds dAide pour le Développement Economique de

Bâtiment industriel, sis 97, rue Jean Perrin sur la Zone Industrielle de Molina-la-Chazotte - Réaménagement contractuel à intervenir avec la SA SICCMA FRANCE

Droit de passage d'une ligne électrique sise rue Léon Jouhaux sur une parcelle appartenant à la Ville de Saint-Etienne - Convention entre la Ville de Saint-Etienne et EDF

Musée dArt Moderne — Acquisition d'un téléviseur portable "ZEO" et un ensemble de douze oeuvres de Raoul Hausmann

Musée dArt Moderne — Acquisition de diverses pièces

Locaux de stockage pour les productions lyriques et théâtrales de lEsplanade et de la Comédie - Bail à intervenir avec la Ville de Feurs

Musée de la Mine — Aménagement de la lampisterie - Mode de dévolution des travaux

Acquisition d'une parcelle boisée sise à Tarentaise appartenant à Mme MIDROIT

Travaux de requalification du secteur Nord-Est - Echéance Coupe du Monde

Réalisation d'une zone d'accueil d'activités économiques rue Scheurer Kestner - Convention de concession d'aménagement à intervenir avec la SEDL

Acquisition auprès du CETIM d'un ensemble immobilier à usage d'activités sis 10, rue Barrouin

Travaux dans les écoles publiques de Saint-Etienne - Lancement dappel doffres

Acquisition de matériel de déneigement — Mode de dévolution

Immeuble 8, place Chavanelle — Contrat de gestion

Crédit — bail immobilier entre la Ville de Saint-Etienne et la SCI IMMOC - Levée doption.-

Bâtiment industriel situé 12, rue Edouard MARTEL sur la ZI la Chauvetière. Réaménagement contractuel à intervenir avec la Société MEYNARD

Collectif Accueil Budgétaire et Alimentaire de Montreynaud - Travaux d'Aménagement

Musée de la Mine — Acquisition de diverses pièces

MUSEE ART MODERNE — Acquisition de diverses pièces

Acquisition de matériel d'entretien de lEspace Public - Mode de dévolution

Cession de mitoyenneté s'ise 21, rue J'osé Frappa au profit de M. PERRIN

Cession gratuite d'une parcelle de terrain à la Ville de Saint-Etienne par la S'ARL PEGASE s'ise chemin du Moussin

Cession à la Ville de Saint — Etienne de parcelles de terrain s'ises rue Agricol Perdiguier par Mme GIACOMINI, M.et Mme J'AUBERT, et M. et Mme ZHOU

Acquisition d'un immeuble sis 2, rue Paul Appel, appartenant à Mmes MASSARDIER et PITAVAL

Acquisition de deux parcelles de terrain sises 24-26, allée du Tyrol appartenant à la Société MAISON FAMILIALE CONSTRUCTEUR GESTION S.A

Boulevard Urbain Circulaire — Acquisition de divers lots dans la copropriété sise 85-87 rue Francis Baulier appartenant à M. et Mme MATHEVET

Aménagement rue des Docteurs Charcot — Conventions entre le SIOTAS et la Ville de Saint-Etienne

Ravalement de façades — Subventions

Réhabilitation de la Cité Séverine — Participation à léquilibre financier de l'opération

Réhabilitation dimmeubles sis place Neuve et rues José Frappa et Martyrs de Vingré - Participation de la Ville au financement de l'opération

Orientations budgétaires 1996

QUESTION ORALE — Refus de certificat de concubinage

QUESTION ORALE — Ilot Valette - Fouilles dans le périmètre d'une vieille église

Voeu du Conseil Municipal concernant GIAT INDUSTRIES

Affaire CEETAL — Soulèvement du dallage - Acceptation dindemnité

Locaux à usage industriel 15, rue Buffon - Résiliation de contrats locatifs avec la SCI "ATELIER BUFFON" et la Société M.S.T.T

Restructuration du site industriel S.C.M 10, rue Scheurer Kestner - Désignation de léquipe de maîtrise doeuvre après concours

Complexe de gymnastique Séraph Berland - Charges de fonctionnement - Exonération - Avenant n° 2 - Approbation

Legs fait à la Ville de Saint — Etienne par Mme Vve Pierre BREUIL née Jeanne Marthe MAYERY - Acceptation définitive

ESPLANADE - Bar restaurant "Lavant scène" - Convention - Approbation

Fusion du Centre Hospitalier Universitaire et du Centre Hospitalier Antoine Pinay - Avis

Dérogation au principe de prescription des créances

Réglement amiable dindemnités dévictions locatives

Principe de mise à disposition dappelés du contingent

Maintenance des systèmes téléphoniques existants en 1997 à lexception de ceux des résidences des personnes âgées

Maintenance des systèmes radiotéléphones existants à lexception de ceux des résidences des personnes agées

Mise à jour des titres et valeurs

Convention d'assistance gestion de la d'ette

Mise en place de linstruction comptable M14 au 1er janvier 1997 - Amortissements

Contrôle daccès zone Saint — Jacques - Avenant n° 1 au marché conclu avec la Société URBACO

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Relais de télévision — Aliénation du tènement sis rue Emile Deschanel au profit de Télédiffusion de France

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire lieudit "La Terrasse" - Etablissement d'une convention amiable au profit de M. MALFRAY Joseph

Révision et élaboration de zones de publicité restreinte - Désignation des représentants de la Ville au sein d'un groupe de travail par vote à bulletins secrets

Systèmes téléphoniques — Fourniture et maintenance - Prestation d'une fonction standard téléphonique - Mode de dévolution

Intérêts de retard applicables dans les contrats locatifs pour les locaux à usage d'activités : substitution du taux d'intérêt légal au taux descompte de la Banque de France - Décision de principe

Gestion des espaces publicitaires du magazine municipal - Dévolution des prestations - Approbation

Impression de la lettre du maire - Dévolution des prestations - Approbation

Adhésion de la commune de Saint — Christo-en-Jarez à la Communauté de Communes "Saint-Etienne Métropole" - Approbation du Conseil Municipal

Demande d'autorisation présentée par la S'ARL PREBET 14, rue C'opel 42100 Saint-Etienne d'exploiter un atelier de traitement de surface

BARRAGE DE LAVALETTE — Convention intervenue avec EDF relative à lauscultation - Avenant n° 1

Contrat entre la Ville de Saint — Etienne et la Société ONYX A.R.A. pour la reprise de papiers recyclables provenant de collectes sélectives - Avenant n°1

Création d'un marché à la brocante quartier Saint-Jacques

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne à l'opération PLATS de lOPAC 4 rue Jean Claude Tissot

Résidences pour personnes âgées Guinard, Le Parc, Les Cèdres. Approbation des loyers 1996. Avenants aux conventions de location entre la S.A.I.E.M. de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne

Convention entre lOffice Stéphanois des Personnes Agées et la Ville de Saint-Etienne

Véhicule de M. SISSA endommagé le 20 septembre 1994 - Règlement de la franchise

Affaire VASSAL du 1er mars 1996 : veste endommagée à la Résidence pour personnes âgées Les Pères - Règlement de la franchise

Demande de remise gracieuse de Mme MACRIDIS s'uite à trop perçu

Contrats dapprentissage dans les services municipaux

Tènement industriel, 6, rue Poÿlo — Convention de servitude de passage de canalisations à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et EDF

Dispositif de Zone Franche Urbaine sur le secteur de Montreynaud - Approbation de la proposition de périmètre - Approbation de la proposition de convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'Etat

C'oopération d'écentralisée — Modernisation des services de la Ville de KATOWICE (Pologne)

Restructuration et périmètre objectif de la Forêt Communale dans le Pilat

Demande d'autorisation présentée par la Société Anonyme IMPERATOR en vue d'obtenir, à titre de régularisation, l'autorisation d'exploiter une charcuterie industrielle s'ise ZA La Bargette, 6 rue L'éo L'agrange à Saint-Priest-en-J'arez - Avis du Conseil M

Saint — Victor-sur-Loire - Occupation temporaire du domaine public communal - Substitution de bénéficiaire

Site Jean Jaurès — Réalisation d'une oeuvre intégrée

Requalification des espaces publics — Mission dassistance à maîtrise douvrage

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Résidence pour personnes âgées Chavanelle - Approbation du loyer 1995 Avenant à la convention de location du 6 juillet 1987 entre la société "Les Cités Jardins de Saint-Etienne" et la Ville de Saint-Etienne

Gestion de la centralisation des résultats électoraux - Contrat de prestations entre la Ville de Saint-Etienne et la Société DETROIS

Marché négocié avec la Sté RCOM — Avenant n°1

Implantation de la Société AAB TOOTO sur le Technopôle, 5, rue de la Productique- Convention doccupation à intervenir sur le Satellite n° 2 du Pôle Régional de Productique

Implantation de la Société COPINFOR sur le Technopôle 5, rue de la Productique - Convention doccupation à intervenir sur le Satellite n° 2 du Pôle Régional de Productique

Implantation de la Société GILYSA sur le Technopôle 5, rue de la Productique - Convention doccupation à intervenir sur le Satellite n° 2 du Pôle Régional de Productique

Règlement par la Ville de Saint — Etienne de frais de déplacement

Réglement de frais dInterprétariat

Legs fait à la Ville de Saint — Etienne par Mme Vve Pierre BREUIL née Jeanne Marthe MAYERY. Acceptation provisoire sous bénéfice dinventaire

Désignation d'un représentant de la Ville en remplacement de Mme GEREY au Conseil dAdministration de la SEDL

QUESTION ORALE — Publication de "La Lettre de Michel THIOLLIERE"

QUESTION ORALE — Devenir de l'Ecole Supérieure de Commerce

Demande d'autorisation présentée par la Société Anonyme C'OMPOUNDING TECHNOLOGY EURO (CTE) Z.I Molina-La Chazotte à la Talaudière d'exploiter deux l'ignes s'upplémentaires d'extrusion de matières thermoplastiques - Avis du Conseil Municipal

Demande d'autorisation présentée par la Société Anonyme FONDERIES INDUSTRIELLES de la Périvaure, 48, rue Holtzer - 42240 Unieux d'exploiter une usine de fonte d'alliages non ferreux. Avis du Conseil Municipal

Site du Gouffre dEnfer — Mise en valeur - Sensibilisation du public

Haute Vallée du Furan — Mise en valeur - Sensibilisation du public

Braderie des 27, 28 et 29 juin 1996 — Exonération des droits de place

Illuminations de fin dannée - Mode de dévolution - Approbation

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Hommage Public — Dénomination de voies et espaces

Centre Ville — Centre vie - Site Jean Jaurès - Concertation

Centre Ville — Centre Vie - Site Jean Jaurès - Coordination et contrôle technique du chantier - Dévolution des missions

Centre Ville — Centre Vie- Place Jean Jaurès - Approbation du programme - Dossier de concours - Enveloppe prévisionnelle

Résidence pour Personnes Agées La Terrasse - Rectificatif à lavenant du 4 mars 1996 à la convention de location entre la Société dH.L.M. LOGIREL et la Ville de Saint-Etienne

Résidences pour Personnes Agées — Achat de produits frais - Mise en oeuvre de la procédure de la mise en concurrence et détermination du mode de dévolution

Résidence Pour Personnes Agées — Achat de denrées alimentaires surgelées et produits dépicerie - Renouvellement des marchés

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne à Energie Cités

Convention de gestion des restaurants municipaux - Avenant n° 1

C'otes irrecouvrables — Admissions en non valeur

Restructuration des locaux dans le cadre de la reprise d'activité AUXIM - Avenant n° 2 au marché intervenu avec la Société CHAMBON

VILLE, VIE, VACANCES ETE 96 — Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'Etat

OFFICE MUSICAL - Convention

MUSEE DE LA MINE — Echange de 200 systèmes GUIDE MAN auprès de la Société OPHRYS SYSTEMES

Machine à affranchir : contrats à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et la société SMH-NEOPOST

Direction Générale — Remboursement de frais

Désignation par vote à bulletins secrets des représentants de la Ville de Saint-Etienne au Conseil de Surveillance de la future SEM/ASSE

Remplacement de M. Joseph SANGUEDOLCE et de Mme Françoise GAMPER, Conseillers Municipaux, au sein de diverses instances par vote à bulletins secrets

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Maintenance et réparation des installations "courant faible" présentes dans les Résidences de personnes agées de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution

Indemnités des membres du Conseil Municipal de Saint-Etienne - Remplacement de Mme.GAMPER

Avenant n° 5 au marché conclu avec la société HEWLETT-PACKARD par délibération du 05/10/92

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Atelier de carrosserie et mécanique 42, rue des Aciéries - Indemnité déviction commerciale au profit de M. et Mme GRE

Rond point RN 488 — Participation de la Ville

Modification du droit de préemption urbain de la Ville de Saint-Etienne

Centre — Ville - Centre-Vie - Place Jean-Jaurès - Organisation d'un concours de concepteur

Locaux 16, rue Bergson — Convention de mise à disposition à intervenir avec lAGASEF

Implantation de la Société "COTE CREA" sur le Technopôle 5, rue de la Productique - Convention doccupation à intervenir sur le satellite n° 2 du Pôle Régional de Productique

Implantation de la Société COHERIS sur le Technopôle 5, rue de la Productique - Convention doccupation à intervenir sur le satellite n° 2 du pôle Régional de Productique

Implantation de la SARL BTC sur le Technopôle 5, rue de la Productique - Convention doccupation à intervenir sur le Satellite n° 2 du Pôle Régional de Productique

Implantation de la Société ADHOC sur le Technopole 5, rue de la Productique - Convention doccupation à intervenir sur le Satellite n° 2 du Pôle Régional de Productique

Zone Industrielle de Montreynaud — Bâtiments industriels situés 11 et 13, rue Victor Grignard - Renouvellement de contrats locatifs avec la S.C.I. COFRAJO et la Société S.L.I. FRANCE

Réfection de lorgue de la Grande Eglise — Avenant n° 2

Centre aéré de la Perrotière — Saison 1996 - Organisation

Bons vacances municipaux — Saison dété 1996 - Barème - Conditions doctroi

Contrat dEntretien de la Galerie Technique de Centre II avec la Société FOURS ET BRULEURS REY - AVENANT N° 3 - Approbation

Contrat entre la Ville de Saint-Etienne et la société ONYX A.R.A. pour la reprise de papiers recyclables provenant de collectes sélectives - Approbation

Exploitation par la Société SATROD de la déchetterie sur le site de lusine de transfert des ordures ménagères de la Ville de Saint-Etienne, les Brunandières, rue Emile Deschanel. Approbation d'un marché négocié à intervenir avec la Société SATROD

Répartition de crédits pour l'organisation de Congrès

Adhésion de la Commune de la Grand — Croix à la Communauté de Communes - Approbation du Conseil Municipal

Candidature de la Ville de Saint — Etienne à la création de la zone franche urbaine

QUESTION ORALE — Devenir de GIAT Industries

QUESTION ORALE — Situation de Mme Mariama CONDE

Gardes médicales des résidences pour personnes âgées les week-ends et les jours fériés - Mode de recrutement

VILLE, VIE, VACANCES de Février et Pâques - Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'Etat

Classement des Gorges de la Loire

QUESTION ORALE — Difficultés relatives au quartier de Montreynaud

RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES LA TERRASSE - Approbation du loyer 1995 - Avenant à la convention de location du 28 Mai 1975 entre la Société dH.L.M. LOGIREL et la Ville de SAINT-ETIENNE

Adhésion à lInstitut de Décentralisation - Approbation

Entretien annuel des brûleurs, chaudières et gaines fumée des bâtiments municipaux - Mode de dévolution

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Contrat de Ville — Accord de principe programmation 1996

MUSEE DART MODERNE — Conventions de Partenariat

Occupation des voûtes 28 à 33 du Viaduc de Montaud - Convention avec la SNCF

Affichage municipal — Convention à intervenir avec la Société GIRAUDY

Projet de convention entre la Société Horizon et la Ville de Saint-Etienne - Réalisation d'une fresque murale

Ouverture à lurbanisation de la zone de Bellevue. Modification du Plan dOccupation des Sols - Objectifs de l'opération - Modalités de la concertation

Approbation du POS révisé Saint — Etienne Ville

Renouvellement ligne de crédit auprès de la Banque Nationale de Paris

QUESTION ORALE — Budget primitif 1996

Abattoirs — Taux de la taxe dusage applicable en 1996

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant le domaine des interventions économiques et la situation financière de la Ville de Saint-Etienne de 1989 à 1995

Attribution de subventions

Subventions aux projets associatifs ou éducatifs

Subventions en faveur des Associations dAnciens Combattants et Victimes de Guerre

Conseil en C'ommunication Financière — Convention à intervenir avec C'ités Finance C'ommunication

Subventions à diverses associations éducatives

Attribution de subventions à divers organismes culturels

Attribution d'une subvention au GRAC (Groupe de Recherche et d'Action C'ulturelle) et à l'association ACROBAL pour la s'emaine du goût

Annulation du titre de recette n° 3625 émis à lencontre de M. LEVAIN

Tarifs des opérations de mise en fourrière

Musée de la Mine — Tarif spécifique pour les personnes souhaitant visiter à la fois le site et la galerie

Mairie annexe de Rochetaillée — Attribution de subventions

Annulation de garanties — Annulation de la délibération n° 763 du 4 octobre 1993 octroyant la garantie pour un prêt de 257.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour LOGIREL - Annulation de la délibération n° 833 du 20 décembre 1995

Tarifs municipaux 1997 - Approbation

Emprunt CREDIT LOCAL DE FRANCE

Mise en place de linstruction comptable M14 au 1er janvier 1997 - Approbation du mode de vote du budget

BUDGET DE LEXERCICE 1996 — Décision Modificative

Versement de subventions à diverses associations

Attribution d'une subvention à la Fondation des Industries Minérales - Opération "Science en Fête" - Approbation

Subvention allouée à divers organismes gestionnaires de c'entres et c'amps de l'oisirs à d'estination des j'eunes au titre de l'eur activité en 1995

Mairie annexe de Terrenoire — Attribution de subventions

GARANTIE — Société Foncière dHabitat et Humanisme - Transfert de la garantie entre l'Association Habitat et Humanisme Loire et la Société Foncière dHabitat et Humanisme - Prêt de 160.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour lacqu

Subventions aux projets associatifs ou éducatifs

Attribution de subventions à divers organismes

Subvention Institut Universitaire Médecine L'égale et subvention pour l'ARUFOG (Association pour la recherche et l'utilisation des fibres optiques et de l'optique guidée)

Subvention allouée à l'association "La Voix du C'oeur" - Groupe d'Aphasiques de Saint-Etienne et de sa région

Modification de la délibération n° 388 du Conseil Municipal du 28 j'uin 1996 relative à l'octroi de subventions à diverses associations

Chambre de Commerce et d'Industrie — Modification de prise en charge des annuités d'emprunts

Pôles de Compétence — Attribution de subventions au titre de l'exercice budgétaire 1996

Information sur la situation de la Société Anonyme dEconomie Mixte - Technoforum Saint-Etienne

Versement de subventions à diverses associations

Subvention d'Equipement attribuée par le Ministère de l'Intérieur à la Ville de Saint-Etienne - Acceptation

Attribution de subvention exceptionnelle à des associations culturelles

Subvention aux associations c'ulturelles

Subventions à diverses associations et établissements scolaires

Musées — Inventaire du patrimoine stéphanois - demande de subvention

Versement d'une subvention à l'Association "Carrefour Informatique"

Versement d'une subvention à l'Association Familiale Laïque de Montreynaud

Contrats d'objectifs — Attribution de subventions

Subventions accordées à des actions à but humanitaire

Subventions aux projets associatifs ou éducatifs

Subventions à diverses associations

Tarif des restaurants municipaux - Approbation

GARANTIE — FOIRE ECONOMIQUE de Saint-Etienne - Reprise du prêt Crédit Mutuel par la Caisse dEpargne Loire, Drôme, Ardèche pour 2.629.500 F

SOCIETE CASINO — Entrepôt de Molina à Saint-Etienne - Exonération taxe enlèvement ordures ménagères

Budget Supplémentaire 1996 des Résidences pour Personnes Agées - Approbation

Budget Supplémentaire 1996 - Approbation

Compte de Gestion du Trésorier Principal Municipal de 1995 Budget Général et Budgets annexes - Approbation

Compte Administratif 1995 des Résidences pour Personnes Agées - Approbation

Compte Administratif 1995 - Approbation

Réalisation d'une zone d'accueil d'activités économiques rue Scheurer Kestner - Bilan de la concertation

Contrats d'objectifs — Attribution de subventions

Attribution de subventions

Versement d'une subvention à l'Association "SERVICE ET ENTRETIEN"

Subventions à diverses associations

Demande de subvention — Association "TEMPS PRESENT"

Garantie accordée à l'Association "Oeuvre Catholique des Vacances à la Campagne" pour un emprunt de 140 000 F contracté auprès de lUnion Coopérative Equipement Loisirs, membre de lUnion de Crédit Coopératif - Délibérations du Conseil Municipal des

Subventions aux projets associatifs ou éducatifs

Contrats d'objectifs — Attribution de subventions

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux locations de salle

Subventions à diverses associations

Information sur la situation de la Société Anonyme dEconomie Mixte Technoforum Saint-Etienne

Création d'une Société dEconomie Mixte pour la gestion de l'A.S.S.E. - Décision de principe

Contrats d'objectifs — Attribution de subventions à diverses associations

Associations darts plastiques et manifestations réalisées avec le concours financier du Ministère de la Culture - Attribution de subventions

Attribution de subventions à divers organismes

Subventions à divers établissements scolaires et associations

Esplanade — Tarifs ateliers culturels pour la saison 1996 - 1997 - Modifications

Budget Primitif 1996 des Résidences de Personnes Agées

Garantie accordée à l'Association "Foyer du Jeune Travailleur" pour un emprunt de 200.000 F contracté auprès de la Caisse dEpargne de Saint-Etienne. Délibération du Conseil Municipal du 13 septembre 1982. Inscription hypothécaire. Mainl

Garantie accordée à l'Association Familiale Protestante pour un emprunt de 1.768.213 F contracté auprès de la Caisse dEpargne de Saint-Etienne - Délibération du Conseil Municipal du 28 avril 1978 - Inscription hypothécaire - Mainlevée

Augmentation du tarif des restaurants municipaux

Réalisation d'une zone d'accueil d'activités économiques rue Scheurer Kestner.- Ouverture de la concertation sur cette zone initiée par la Ville de Saint-Etienne

EMPRUNTS : Avenant n° 3 à la convention de prêt du 24 avril 1991. Banque de Financement et de Trésorerie

Budget Primitif 1996 — Approbation et vote des taux

Musées de Saint — Etienne - Attribution des tarifs réduits et gratuits

RETIRE DE LORDRE DU JOUR — Programmation des actions - Décision de principe - Consultation de Maître dOeuvre - Demande de subventions

GARANTIE — HMF RHONE ALPES - Opération VIVA PARC à Grouchy 1ère et 2ème tranches - Modification du prêt PLA de 7.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification du prêt PLA de 7.200.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Co

Assurances — Incendie Gymnase Victor Duchamp le 4 Août 1995 - Acceptation dindemnité et règlement des honoraires

Régime indemnitaire des agents des filières administrative, culturelle, sanitaire sociale, sportive et technique

C'oupe du Monde 1998 — Réhabilitation du stade G. Guichard - Déplacement des réseaux gaz et électricité - Conventions

Contrat de Ville - Aménagement sportif de proximité sur le secteur Séverine - Approbation

Contrat LUDOFORM — Option Basket - Avenant n° 1 au marché négocié

Requalification Secteur Nord Est — Abords du stade Geoffroy Guichard - Avenant à la convention entre la SCET et la Ville de Saint-Etienne

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux locations de salle et du contrat objectif sportif

Piscine Grouchy — Mise en conformité hydraulique - Mode de dévolution

Réhabilitation du Stade Geoffroy Guichard - Marché de Travaux - Lot n° 35 Terrassement Pelouse - Avenant n° 1

Réhabilitation du Stade Geoffroy Guichard - Marché de Maîtrise dOeuvre - Avenant n° 2

ASSE — Apurement de la situation financière du groupement sportif

Subventions allouées à l'Association Nationale de Défense contre lArthrite Rhumatoïde (A.N.D.A.R. Loire) et à l'Association pour le Développement de la Médecine du Sport (A.D.M.S.)

Politique d'aide aux transports des personnes handicapées. - Avenant n° 2 à la convention intervenue avec la STAS. - Marché négocié à intervenir avec la Société Anonyme Coopérative artisanale des Radios-Taxis

Appel à projets "Transports publics et intégration urbaine"

Transport des enfants des écoles de Terrenoire pour la Restauration Scolaire - Convention

Collecte et transport des papiers et journaux déposés dans les colonnes spécifiques - Mode de dévolution

Nettoyage des sièges du stade Geoffroy Guichard - Convention à intervenir entre le Centre dAide par le Travail de St-Priest en Jarez et la Ville de Saint-Etienne

Parc Autos et Transport : Fournitures de carburants - Mode de dévolution

Construction d'une chaufferie indépendante pour la s'alle Omnisports, Plaine Achille - D'évolution des travaux

Entretien des établissements sportifs couverts municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Encouragement aux sports — Répartition de subventions aux clubs sportifs stéphanois

Espace "City Stade" — Partenariat entre SNICKERS TEAM 98 et la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de la Coupe du Monde de Football 98 - Approbation de la convention

Parc Autos et Transport — Acquisition de véhicules "Poids lourds" (fourgons et chassis) et équipements spécifiques (lots 1-2-3) - Avenant n° 1

Aide au transport accordée aux collégiens de Beaulieu

Parc autos et transport : Acquisition de pneumatiques - Mode de dévolution

Bâtiment industriel 23, rue Edouard Martel - Zone Industrielle de la Chauvetière - Bail dérogatoire conclu avec le Groupement dIntérêt Economique SERVICES TRANSPORTS VOLUME - Rectificatif à la délibération en date du 6 mai 1996

Technopôle — Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Convention doccupation à intervenir avec le Comité Français d'Organisation de la Coupe du Monde de Football 1998

Attribution de subventions dans le cadre de lAide aux projets associatifs, du Contrat Objectif Sportif et de lAide aux Locations de Salles

Aménagement des abords du stade G. Guichard - Objectifs de l'opération modalités de la concertation

Parc Autos et Transport : Acquisition de véhicules légers électriques - Mode de dévolution

Convention de mandat avec la région Rhône-Alpes pour la rénovation du gymnase du lycée Etienne Mimard

Convention de mandat avec la région Rhône-Alpes pour la rénovation du gymnase Benoît Fourneyron - Approbation

Rue Lamartine — Acquisition de locaux en l'état futur dachèvement à usage de gymnase de type C à l'Association Scolaire Professionnelle Tézenas du Montcel

Stade Geoffroy Guichard — Marché de maîtrise doeuvre pour la mise en conformité et renforcement de léclairage du terrain dhonneur. Avenant n° 1

Stade Geoffroy Guichard — Marché de maîtrise doeuvre pour la partie "Bâtiment" et pour la partie "Pelouse" - Avenant n° 1 et avenant n° 2

C'oupe du Monde 1998 — Stade G. Guichard - Aménagement des réseaux existants de télécommunications intra et extra-muros - Convention entre FRANCE TELECOM et la Ville de Saint-Etienne

Parc des Sports de lEtivallière — Implantation d'une station de base de télécommunications mobiles - Convention avec la Société Bouygues Télécom

Transports scolaires de Saint — Victor sur Loire et Rochetaillée - Année Scolaire 1996-1997, nouveaux tarifs

Zone d'activités OUEST — HELIPORT de Malacussy - Bail commercial à intervenir avec la SARL BRUCA pour lexploitation d'une activité de transport héliporté

Bâtiments Industriels situés 5, rue Barrouin - Bail dérogatoire à intervenir avec le Groupement dIntérêt Economique (G.I.E.) SERVICES TRANSPORTS VOLUME

Site "Ex CETIM" — 10, rue Barrouin - Bail dérogatoire à intervenir avec l'A.S.S.E. (Association Sportive de Saint-Etienne)

Réhabilitation du stade Geoffroy Guichard - Lots n° 2 - 5 - 22

C'oupe du Monde 1998 — Stade G. Guichard - Travaux de réhabilitation - Participation financière de l'Etat - Convention

Réfection de la toiture de la piscine Villeboeuf - Mode de dévolution

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets associatifs du contrat objectif sportif et de laide aux locations de salle

Transport des personnes âgées et des bénéficiaires du Fonds National de Solidarité par la Société des Transports de lAgglomération Stéphanoise - Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la S.T.A.S

Frais de déplacement des Elus — Achat groupé de titres de transport

Nettoyage des établissements sportifs couverts municipaux - Fusion - Absorption dentreprises - Avenant n° 1 au marché de clientèle après appel doffres restreint intervenu avec lAgence COSMO (SATEN)

C'oupe du Monde 1998 — Réhabilitation du stade G. Guichard - Validation de l'A.P.D. modifié et d'évolution des travaux

RETIRE DE LORDRE DU JOUR — Coupe du Monde 1998 - Stade G. Guichard - Travaux de réhabilitation - Participation financière de l'Etat - Convention -

COMMUNICATION INFORMELLE — Stade Geoffroy Guichard -

RETIRE DE LORDRE DU JOUR — Transport des personnes âgées et des bénéficiaires du Fonds National de Solidarité par la Société des Transports de lAgglomération Stéphanoise - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et la S.T.A.S

Participation financière aux frais d'investissement du Collège Pierre et Marie Curie et de la salle de sports de la Talaudière

QUESTION ORALE — Fermeture du collège de Beaulieu

C'ouette de M. BORY endommagée par le Bureau dHygiène le 14 Octobre 1994 - Franchise

Centre d'Activités "Technopôle — Bureaux" - 60, rue des Aciéries. Bail commercial pour l'implantation de la Société Française dInformation (S.F.I)

Technopôle — Immeuble de bureaux "Polygone" 46, rue de la Télématique. Bail commercial à intervenir avec la SARL ACS DIFFUSION

AGENCE DE LEAU LOIRE BRETAGNE — Contrat dagglomération - Travaux 96 et premier semestre 97 - Participation Financière

Affaire GRANGER/CHAKOUR/KRAKI/CHRU — Dégâts des eaux - Règlement de la franchise

Règlement du service de distribution de l'eau potable - Modification - Approbation

Réseau de Villes Rhône-Alpes - Convention cadre portant sur les fonctions urbaines majeures à vocation régionale à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Région Rhône-Alpes - Approbation

Petits travaux de voirie sur bordures, trottoirs, caniveaux et chaussées - Dévolution des Travaux

Châteaucreux — Pont du Soleil - Acquisition de tènements immobiliers sis le long des rues Louis Soulié, Ferdinand Cugnot et du Sergent René Rivière appartenant à la SNCF. Convention doccupation par la Ville sur terrain SNCF

Dégâts des eaux dans la cave de M. BOILEAU le 19 juillet 1994 - Indemnisation du préjudice

GARANTIE — S.A.I.E.M. DE SAINT-ETIENNE - Réhabilitation de 226 logements à la Cotonne, bd Raoul Duval, rue Follereau et rue René Cassin à Saint-Etienne - Prêt complémentaire de 471.536 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Centre d'Activités "Technopôle — Bureaux" 17, rue de la Télématique - Bail commercial SA MINOLTA FRANCE - Modification de la délibération du 6 septembre 1996

Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Ville de Roche la Molière, la Ville de Saint-Genest L'erpt, la Ville du Chambon Feugerolles pour l'incinération des déchets funéraires

Site industriel BERTHIEZ , 5, rue Barrouin - Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et EDF/GDF pour lalimentation en gaz naturel du site

Ecole Régionale des Beaux-arts - Participation au pôle régional denseignement et de recherche de lIsle dAbeau. Protocole daccord additionnel - Approbation

Château de Rochetaillée — Consolidation de la Tour Sud - 2ème tranche de travaux - Marché à intervenir avec M. JAMBRESIC

Château de Saint — Victor - Couverture du Théâtre de Verdure. Mode de dévolution

Beaux — Arts - Personnels en formation continue - Tarif du droit dinscription

Servitude de passage deaux pluviales — Boulevard Alexandre de Fraissinette - Convention tripartite entre lOPAC de Saint-Etienne, BATI 42 et la Ville de Saint-Etienne

Quartier de Montreynaud — Acquisition du lot 21 de la copropriété sise 28 , place Joseph Kosma appartenant à la Société Immobilière Waldeck-Rousseau

Aménagement d'un atelier et de bureaux rue Barrouin, CI2 : Rénovation façades et étanchéité : Reprise en location gérance du fonds de lentreprise Grangeon et Guérin - Avenant -

Affaire PARCI/Ville de St — Etienne - Sinistres dégâts des eaux des 27/09/93, 26/06/94, 08/08/94 et 23/08/94 - Indemnisation

Site industriel, 5 rue Barrouin — Aménagement intérieur atelier et bureaux - Avenants n° 1 aux marchés de travaux

Centre d'Activités "Technopole — Bureaux" 17, rue de la Télématique - Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la SA MINOLTA FRANCE

Technopôle — Immeuble de bureaux Polygone 46, rue de la Télématique - Bail à loyer à intervenir avec la Communauté de Communes "Saint-Etienne Métropole"

QUESTION ORALE — Fermeture de classes dans le secteur Beaubrun/Séverine/Tarentaize

Programme de travaux d'assainissement 1996-2000 - Contrat dagglomération entre la Ville de Saint-Etienne, lAgence de l'Eau et la Société Stéphanoise des Eaux

EAU ET ASSAINISSEMENT — Rapport annuel - Communication

Aliénation par la Ville de Saint — Etienne à la commune de Monistrol-sur-Loire d'une conduite d'eau avec emprise des terrains, sise sur le territoire de la commune de Monistrol-sur-Loire

Dégât des eaux chez Mme Pallandre, 6 rue des Ovides le 1er août 1995 - Versement d'une indemnité

Contrat de Ville — Recrutement d'un chef de projet pour le quartier de Beaubrun, Tarentaize, Séverine, Monteferré

Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et EDF/GDF pour la d'esserte en énergie électrique du s'ite industriel BERTHIEZ, 5, rue Barrouin

Implantation d'une unité de production d'énergie électrique par la SA "Société Electrique de Saint-Etienne" - Cession d'une parcelle de terrain située rue de Dunkerque

Ecole Régionale des BEAUX — ARTS - Octroi de bourses aux étudiants de 3ème cycle

COMMUNICATION — Gestion des services de l'eau et de lassainissement - Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Château de Saint — Victor - Couverture du théâtre de plein air - Projet

Installations Classées pour la Protection de lEnvironnement - Demande dautorisation présentée par la Société Anonyme I.G.P.M PLUS dexploiter (en extension) une imprimerie de labeur, 8-16, rue de la Robotique à Saint-Etienne

Cession d'une parcelle de terrain s'ise place J'ean C'octeau

Ilot Beaubrun — Construction de 67 logements par LOGIREL - Participation au surcoût de l'opération

Déclassement d'une partie de la rue de la Bureautique

Plateau des Forges — Acquisition de deux parcelles de terrain appartenant à la Société UNIGRAVURE

S'ollicitation de l'intervention du F.A.D.E.L. au titre de l'opération S.L.I. FRANCE - Mise en oeuvre du nouveau règlement

Délégation de gestion du service de l'Eau - Vente en gros aux communes - Convention pour la vente de l'eau potable en gros

Convention entre la Ville de Saint-Etienne et la Société FOREZ-ENVIRONNEMENT pour la reprise de papiers recyclables provenant de collectes sélectives ou de collectes par apport volontaire - Approbation

QUESTION ORALE — Devenir du Collège Beaulieu

Contrats de concession des services de distribution d'eau potable et d'assainissement - Convention financière à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Société Stéphanoise des Eaux

Restauration du tableau "Descente de Croix"

BEAUX — ARTS - Bourse TEMPRA, octroyée par la Région Rhône-Alpes

Installation classée pour la protection de l'environnement. Demande dautorisation présentée par la Société PREVOST dexploiter un atelier de traitements de surfaces à Saint-Etienne, 7 et 9 rue Louis Joseph Gras, ZI de la Chauvetière

Installation classée pour la protection de lEnvironnement - Demande dautorisation présentée par la Société IRAUSA LOIRE, dexploiter à Roche la Molière, boulevard Blaise Pascal, une installation de fabrication de sièges

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 octobre 1995

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 mai 1996

Patinoire — Délégation de service public - Contrat daffermage - Choix du candidat

Création de deux postes dattaché territorial pour le service Communication externe

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 29 avril 1996

Communication de la ville - Traitement thématique - Dévolution des prestations - Approbation

Communication - Suivi quotidien - Dévolution des prestations - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 4 septembre 1995

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil Municipal des4 mars et 25 mars 1996

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil Municipal des 22 janvier et 5 février 1996

Golf Public — Délégation de service public

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 8 janvier 1996

Délégation du Conseil Municipal à M. le Maire. Application de l'article L 2122.22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1995

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil Municipal des 13 novembre 1995, 11 décembre 1995 et 14 décembre 1995

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Gestion de la Patinoire — Délégation de service public par voie daffermage. Décision de principe

C'oopération d'écentralisée — Modernisation des services municipaux de la ville de Katowice (Pologne) - Convention de formation avec le C.I.P.L./I.A.E.E

Société METRO L'IBRE SERVICE DE GROS — Dérogation à la règle du repos d'ominical de son personnel pour les 22 et 29 décembre 1996

Protocole daccord entre la Mutuelle des personnels communaux de la Loire et la ville de Saint-Etienne - Avenant n° 1

Créations et transformations de postes dans les départements, directions et mission

Créations d'emplois contractuels liés à lutilisation des outils multimédias

Mise en oeuvre des emplois de ville

Maintenance des progiciels de la gestion des ressources humaines et de la gestion financière - Marché à intervenir avec la Société SINORG

Accueil par la Ville de Saint — Etienne du congrès national des secrétaires généraux et directeurs généraux des collectivités territoriales, du 16 au 19 octobre 1996 - Convention à intervenir avec l'association organisatrice

Formation des Elus — Prise en charge des frais de formation

Créations et transformations de postes dans les départements, directions et mission

Esplanade — Rémunération des Choristes, des Musiciens et de divers personnels artistiques pour la saison 1996 - 1997

Association Fonds Formation C.E.S. — Modalités de paiement des formations C.E.S

Organisation de la Coupe du Monde — Création d'un emploi spécifique de catégorie A à la Direction Générale

Locaux 5, rue des Teinturiers — Mise à disposition de l'Association française dinformation et d'aide aux stomisés - Convention

Création d'un emploi spécifique de c'atégorie A - Recrutement d'un chargé de mission dans le c'adre du Contrat de Ville

Adhésion à l'Association Entreprise Rhône-Alpes International

Protocole daccord entre la Mutuelle des personnels communaux de la Loire et la Ville de Saint-Etienne

Création de deux emplois spécifiques de catégorie A

Créations et transformations de postes dans les départements, directions et mission

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne au groupement d'intérêt public " Maison Rhône-Alpes des sciences de lhomme" MRASH - Convention

Tri et mise en balles de bouteilles plastique - Marché négocié à bons de commande avec la SA ONYX AUVERGNE RHONE ALPES

Création d'une mission temporaire d'un an au Secrétariat Général

Subvention municipale au titre de la prise en charge par divers organismes, des vacances denfants de milieux défavorisés

Convention à intervenir entre l'Association Départementale de la Petite Enfance et la Ville de Saint-Etienne, relative aux c'onditions d'utilisation de la crèche du Grand Clos par la Ville de Saint-Etienne

Convention à intervenir entre la Mutualité Sociale Agricole et la Ville de Saint-Etienne relative aux prestations de service d'accueil des j'eunes enfants dans les crèches et haltes-garderies municipales

Aménagement des Rythmes de Vie de lEnfant et des Jeunes - Subventions accordées à diverses associations - Convention à intervenir entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne

Petite Enfance — Contrat enfance avec la Caisse dAllocations Familiales de Saint-Etienne

Dépenses daffranchissement des écoles Primaires et Maternelles - Fourniture de timbres - Approbation

Chèque Loisirs - Initiative de la CAF - Approbation

Aliénation de parcelles de terrain sises boulevard de Lattre de Tassigny au profit des familles BELAID, COSTA, JAMON

Accueil permanent des enfants de moins de 3 ans - Conventions "prestation de service" conclues en Février 1991 avec la Caisse dAllocations Familiales - Avenants

Crèche Tarentaize — Exonération des pénalités - Avenant n° 1 au marché détudes intervenu avec la SCP GRANET DAUDEL

Versement d'une participation de 50.000 F au profit de L'Association Départementale de Sauvegarde de lEnfance et de lAdolescence, relais financier des activités dEté 1996 de Montreynaud - "Ville, Vie, Vacances Eté 1996" - Convention à intervenir e

Aménagement des Rythmes de Vie de lEnfant et des Jeunes - Subvention accordée au CASE RUGBY

Ramassage des enfants fréquentant le Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Convention

Relèvement du taux des primes aux mères médaillées de la Famille Française pour 1996

Locaux 5, rue des Teinturiers — Mise à disposition de l'Association Française pour les Enfants Précoces (A.F.E.P.) - Convention

GARANTIE — Modification de délibérations en régularisation derreurs matérielles sur dossiers :* SAIEM de Saint-Etienne délibération 8/01/96* Association Ste FAMILLE délibération 3/10/94

"Aménagement des Rythmes de Vie de lEnfant et des Jeunes" - Attribution de subventions

Crèches — Approbation du prix prévisionnel 1996 pour les crèches Clairmatin, Le Grand Clos et les Matrus

Aménagement des Rythmes de Vie de lEnfant et des Jeunes - Subvention accordée au Foyer des Jeunes et dEducation Populaire de la Métare

QUESTION ORALE — Expulsion des familles

BIBLIOTHEQUE - Dépôt de la bibliothèque de l'Ecole des Mines à la bibliothèque municipale de Saint-Etienne - Convention - Approbation

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE — Modification du règlement

Attribution d'une participation de fonctionnement pour les organisations syndicales municipales

Recette Municipale — Côtes irrécouvrables - Admission en non-valeur

O.P.A.H. n°6 — Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à la SCI SIDEL ROCHE

Incendie du magasin sous arcades du 16 août 1995 - Acceptation dindemnité

Observatoire Local de Sécurité 1996 — Versement d'une participation à l'Association "ETINCELLES" - Délibération modificative

Réaménagement du Musée dArt et dIndustrie - Consultation pour le choix d'un bureau de contrôle technique et de coordonation de sécurité

Sapeurs — Pompiers - Acquisition de matériel et véhicules incendie - Demande de subvention

O.P.A.H. n° 6. — Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à M. AKGURBUZ CEMAL, 24 rue Denis Papin

O.P.A.H. n° 6. — Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à SCI CHARIANNE, 44 rue du Onze Novembre

O.P.A.H. n° 6 — Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à M. DUPUY Daniel, 64, rue Marengo

O.P.A.H. n° 6. Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à la SCI 12 rue Georges Teissier

Centre d'activités de Montplaisir, 41 — 49 rue Gauthier Dumont - Bail Commercial 3, 6, 9 à intervenir avec la SARL O.P.H.S. (Office de Protection dHygiène et Sécurité)

Observatoire Local de Sécurité 1996 — Versement d'une subvention à l'Association "ETINCELLES"

Demande de subvention du matériel et véhicules incendie acquis en 1995

Observatoire Local de Sécurité 1996 — Convention à intervenir entre la Ville et l'Etat

EMPRUNTS — Contrats de couverture du risque de taux d'intérêts offerts aux collectivités locales

QUESTION ORALE — Devenir des bibliothèques de la Cotonne et Solaure

Bibliothèque — Acceptation d'un don douvrages du Consulat de Grande Bretagne à Lyon

Salle de musique amplifiée provisoire — Convention avec l'association Tremplin Rock

Salle de diffusion de musiques amplifiées Ville de Saint-Etienne Site Bador - Approbation du pré-programme - Demande dautorisation pour la consultation pour concours sur esquisses darchitecture et dingénierie

Opération CARNET CULTURE - Convention entre l'Université Jean Monnet et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Bibliothèque — cinémathèque - Organisation de conférences pour l'Université pour Tous - Convention entre la Ville de Saint-Etienne et l'Université Jean Monnet

Salle polyvalente 3, place du Pilat — Mise à disposition de l'Association "EVASION CULTURELLE TERRANEENNE" - Convention

Salle d'animation de Rochetaillée - Règlement intérieur - Convention d'utilisation - Approbation

Nettoyage des bâtiments culturels. Mode de dévolution

Musée dArt et dIndustrie — Composition d'un Jury pour lattribution d'un marché de maîtrise doeuvre

BIBLIOTHEQUE — Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l'Association pour le Développement des Documents Numériques en Bibliothèques

Esplanade - Adhésion à la Réunion des Théâtres Lyriques de France - Approbation

Bibliothèque — Cinémathèque - Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à la Fédération des Cinémathèques

Maison dAnimation de Rochetaillée — Avenant n° 1 aux marchés après appel doffre ouvert

Bibliothèque de Carnot — Vente d'un fonds de disques vinyle

Mise à disposition des locaux et du matériel du conservatoire Massenet. - Convention - Approbation

Nouvel Espace Culturel de Saint — Priest-en-Jarez - Convention entre les Villes de Saint-Etienne et Saint-Priest en Jarez

Versement anticipé d'une partie de la subvention 1996 au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.G.O.S.)

Revenu Minimum dInsertion — Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne relative au fonctionnement du Secrétariat de la Commission Locale dInsertion de Saint-Etienne

Participation de la Ville de Saint — Etienne à l'opération PLATS (Prêt Locatif Aidé Très Social) de loffice public HLM de la Loire rue Frédéric Baït

Remplacement de représentants de la Ville au sein de diverses instances par vote à bulletins secrets. - Mission Locale pour lInsertion Sociale et Professionnelle des Jeunes de plus de 16 ans

Programme social thématique, avenant n° 1

Versement d'une subvention "Politique de la Ville" au Club Nautique de Saint-Etienne-Saint-Victor pour financer le projet "Quand Insertion rime avec Passion"

Convention de mise à disposition de locaux sis 12, rue Paul Ronin au Centre Social Monthieu-Montplaisir

Prévention SIDA — Subvention exceptionnelle allouée à l'association "Travelling Théâtre"

Demande de subvention à l'Etat c'oncernant les Maîtrises d'Oeuvre Urbaine et Sociale de Montreynaud, Montchovet et S'éverine/Beaubrun/Tarentaize

Prêts collecteurs du Centre Social Montferré - La Cotonne - Versement d'une subvention de fonctionnement

Contrat daction de prévention 1996 et reconduction des actions du contrat daction de prévention 1994 et 1995. Convention à intervenir avec l'Etat

Convention de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) - Avenant n° 1

Désignation, par vote à bulletins secrets, de représentants de la Ville de Saint-Etienne au sein du Conseil dAdministration du Centre Social de Terrenoire et de la Maison de Quartier de Côte Chaude

Contrat entre la Ville de Saint-Etienne et la Société Contrôle et Prévention pour la vérification trimestrielle du matériel de compactage - Approbation

INSTITUT TEXTILE DE FRANCE : Plate-forme dessais "Textiles de Santé" - Maison de la Productique 74, rue des Aciéries à Saint-Etienne - Convention - Approbation

Locaux 5, rue des Teinturiers — Mise à disposition de la Nouvelle Association Française des Sclérosés en Plaques (N.A.F.S.E.P.) - Convention

Contrat de Ville : Renouvellement de la mission de Chef de Projet de Montreynaud - Avenant n°1 à la convention intervenue entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association de Conseil en Elaboration de Projets Opérationnels "ADAC"

Avance par la Ville de Saint-Etienne des participations accordées par l'Etat à diverses associations dans le cadre du dispositif "Ville, Vie, Vacances" pour les vacances de Toussaint 1996 - Convention à intervenir avec l'Etat - Approbation

Association de Mesure de la Pollution Atmosphérique de Saint-Etienne et du Département de la Loire (AMPASEL) - Reconduction de la convention - Participation financière de la Ville

C'otisation de la Ville de Saint — Etienne à l'Association pour le Développement Industriel de la Loire (ADIL)

Locaux 17, rue Michel Servet — Mise à disposition de l'Association "ARTISANS DU MONDE 42" - Convention

Locaux rue Bertrand Russell — Mise à disposition de l'Association "SOLEIL ET NEIGE" - Convention

Adhésion à l'Association des acheteurs des collectivités territoriales

Locaux 27, rue Léon Nautin — Convention de mise à disposition à intervenir avec l'Association "Tonnerre de Brest"

Répartition du Crédit inscrit au B.P. 1996 en faveur des Associations dAnciens Combattants et Victimes de Guerre

Centre d'activités de Montplaisir 41 — 49, rue Gauthier Dumont - Convention doccupation à intervenir avec l'Association Familiale Laïque de Montplaisir

Relocalisation du Comité de la Loire de la Fédération Française de Hand-Ball et de lUnion des associations de Saint-Etienne - Conventions

Site de Tarentaize — Locaux 28 rue Polignais - Convention de mise à disposition à intervenir avec l'Association Philatélique de Saint-Etienne

Aliénation d'un ensemble immobilier sis 16 rue Henri Barbusse au profit de la SCI du numéro 12 rue Georges Teissier

Convention globalisée du stationnement avec la SOPAS - Avenant n° 9

Musées — Dépôt des portraits et bustes des anciens présidents de la Chambre de Commerce de Saint-Etienne au Musée dArt et dIndustrie

QUESTION ORALE — Construction du parking Libération

Technopole Nord Est — Avenant à lappel doffres ouvert d'aménagement central du parking circulaire - Lot n° 1 - Remblais - Murs végétalisés

Revitalisation du Centre Ville — Stationnement parc Jean Jaurès - Programme détaillé, coût d'objectif

Revitalisation du centre ville — Stationnement parc Jean Jaurès - Consultation du concepteur/réalisateur

Convention Globalisée de Stationnement avec la S.O.P.A.S - Avenant n° 8 concernant lintégration de personnels

Travaux d'entretien des espaces verts de Molina la Chazotte - Dévolution des travaux

Travaux d'aménagement de la RN 82 à lentrée Sud de la Ville de Saint-Etienne, rue Paul de Vivie - Dévolution de travaux déclairage public, d'espaces verts et darrosage intégré

Protocole daccord entre la Ville de Saint-Etienne, la Compagnie dassurances AXA, la Compagnie dAssurances PFA et la Société de Contrôle Technique SOCOTEC en vue de la réhabilitation du mur de soutènement situé à lintérieur du cimetière de Côte-Ch

Travaux de maintenance d'espaces verts — Dévolution des travaux

Travaux d'Aménagement dEspaces Verts — Dévolution des Travaux

Contrat de Ville — Convention entre l'Association Montchovet 3 + et la Ville de Saint-Etienne - Travaux de propreté et de nettoyage des espaces verts

Cantines scolaires — Avenant n° 3 à la convention du 25 novembre 1995 entre la Ville de Saint-Etienne et l' I.U.F.M., pour la fourniture de repas aux élèves des écoles annexées à l' I.U.F.M

Organisation de lenseignement musical dans les écoles

Restauration scolaire — Avenant n° 4 à la convention du 25 novembre 1991 entre la Ville de Saint-Etienne et l'I.U.F.M., pour la fourniture de repas aux élèves des écoles annexées à l'I.U.F.M

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème des gestes pour la vie - Convention à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Centre dEnseignement des Soins dUrgence

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple et sous contrat d'association

Aide aux projets associatifs — Participations financières à diverses associations pour la Fête du Livre 1996

Assistance technique et juridique de la Société ARCADE DEVELOPPEMENT - Lettre de commande - Avenant n° 1