Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/1997

Bibliothèque — Cinémathèque - Acquisition de films anciens auprès d'un particulier.

Musée d'Art Moderne — Acquisition auprès de M. SCHOELLKOPF

Réaménagement du Musée d'Art et d'Industrie.- Choix de l'équipe de Maîtrise d'Oeuvre.

Travaux de maintenance des bâtiments municipaux - Illuminations de fin d'année - Opération d'apport-scission entre la Société EUROTECH et la S.E.E.E. - Avenant à marchés.

Fraction de Terrenoire — Lotissement communal "Le Domaine de la Grange" - Cession du lot n° 32 au profit de M. et Mme AGRIPNIDIS Philippe.

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire - Aliénation d'un tènement immobilier sis lieu-dit "le Mont", au profit de M. et Mme DOREL.

ESPACE REPUBLIQUE — GERVAIS - Acquisition d'un tènement immobilier sis 15 rue Elise Gervais auprès de Mme PAUZE.

Abords du GOLF. Acquisition par la Ville de Saint-Etienne d'un ensemble immobilier sis 2 rue Octave Feuillet auprès des Consorts JABOT.

ILOT CHARCOT — Acquisition d'un lot de copropriété au numéro 65 rue des Docteurs Charcot auprès de Mme veuve VEY - Régularisation.

GARANTIE — SA d'HLM COGECOOP - Reprise de deux prêts Crédit Foncier de France par un prêt Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche pour 3.000.000 F.

Signalisation lumineuse — Travaux de maintenance et de modifications - Avenant n° 3 au marché conclu avec la Société CEGELEC.

GARANTIE — SA d'HLM LOGIREL - Réhabilitation de 24 logements à Saint-Etienne Cité Séverine (Tranche 2) - Prêt amélioration de 347.762 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Musée de la Mine — Mise en valeur des locaux de la lampisterie - Avenant n° 1 au marché de travaux du lot n° 1 "Démolition - Maçonnerie - V.R.D".

Propriétés communales — Aliénation d'un tènement immobilier sis 24 rue Gutenberg au profit de M. Christian PASCAL.

Aménagement du Square Lanza Del Vasto — Demande de subvention.

Tènement immobilier 8 rue Félix Pyat, propriété de la Ville de Saint-Etienne - Résiliation du bail commercial de M. Christian BELLION - Indemnisation.

GARANTIE — SA d'HLM LOGIREL - Réhabilitation de 74 logements à Saint-Etienne Cité Montreynaud - Prêt amélioration de 2.770.298 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Entrée Ouest de Saint — Etienne - Acquisition d'un tènement immobilier sis rue Marthourey comprenant la gare du Clapier et appartenant à la SNCF.

Espace République — Elise Gervais - Acquisition de biens et droits immobiliers compris dans un ensemble en copropriété sis 28 rue de la République auprès de Mme JUST.

Espace République — Elise Gervais - Acquisition de biens et droits immobiliers compris dans un ensemble en copropriété sis 28 rue de la République auprès de M. et Mme ALLARD.

Ilot Pointe — Cadet - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 18 place Chavanelle auprès de l'Association Diocésaine de Saint-Etienne.

Ilot Pointe Cadet — Acquisition d'un ensemble immobilier sis 27 rue Pointe Cadet auprès des Consorts GAYARD.

Ilot Pointe — Cadet - Acquisition d'un tènement immobilier sis 23 rue Pointe-Cadet auprès de la SCI Avenir Bail.

Ilot Pointe — Cadet - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 21 rue Pointe-Cadet, auprès de M. SURIEUX Raymond.

Elargissement de la RN 82 — Acquisition d'un tènement appartenant aux Etablissements PARET-VILLEDIEU.

Restructuration de la place Bellevue secteur Sud - Acquisition d'un tènement immobilier sis 23 place Bellevue auprès de M. et Mme CHEBANCE.

Aménagement du secteur Nord — Est - Approbation de quatre opérations portant sur l'amélioration de la desserte de la zone, sur la résorption de friches industrielles et sur l'aménagement paysager - Demande de subvention FEDER.

Extension du bâtiment industriel de la S.A. VASTI IMPRIMEUR CONSEIL situé rue Agricol Perdiguier - Désignation des lots pour les marchés de travaux.

Bâtiment industriel 14, rue Jean Neyret — Relocalisation de la Société RAMONE - Désignation des lots pour les marchés de travaux.

Développement de la Société LEMFÖRDER — MECACENTRE - Contrat de concession à intervenir avec la Société d'Equipement du Département de la Loire (S.E.D.L.).

Cession à la Ville de Montbrison de vestes d'intervention réformées appartenant au corps des Sapeurs-Pompiers de Saint-Etienne.

Cession d'un tènement industriel sis rue Salvador ALLENDE et rue Albert CAMUS, Z.I Molina-la-Chazotte, à la SA GRUAU SAINT-ETIENNE (nouvellement dénommée SA DUCARME).

Détection des offres potentiellement anormalement basses - Convention avec la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics de la Loire.

Ensemble à usage d'activités sis 10, rue Barrouin - Bail dérogatoire à intervenir avec la SARL E.G.S (Groupe LAURENT AUTOMOBILES).

Garantie — SA d'HLM HMF Rhône Alpes - Allongement de la durée de certains prêts Caisse des Dépôts et Consignations de trois ans.

GARANTIE — SA d'HLM CITE NOUVELLE - Opération rue Aristide Briand à Saint-Etienne - Modification de la délibération n° 830 du 20 décembre 1995.

GARANTIE — Office Public d'Aménagement et de Construction du Département de la Loire - Allongement de la durée de certains prêts Caisse des Dépôts et Consignations de trois ans.

GARANTIE — SA d'HLM Logirel - Réalisation de 137 portes palières - Bât. 6 A et 6 B boulevard Salvador Allendé à Saint-Etienne - Prêt Palulos de 419.523 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Réaménagement de dette auprès du Crédit Local de France

Bâtiment industriel sis rue du Puits Rochefort - Zone d'Activités Ouest - Avenant n° 1 à la convention de crédit-bail immobilier conclue avec la SCI LADIVIM pour l'implantation de la SA LABORATOIRES CEETAL

Saint — Victor-sur-Loire - Mises à disposition de terrains communaux - Prêts à usage.

Bâtiment industriel sis 14, rue de la Télématique - Avenant n° 2 au bail commercial en cours avec la SA HERVE THERMIQUE

Locaux à usage d'activités situés Impasse Newton à Terrenoire - Bail dérogatoire à intervenir avec la Société T.N.T. FRANCE.

Locaux à usage d'activités 55/59 Bd Valbenoîte- Bail commercial avec la Société DESIGN DEUX FOIS.

Centre d'Activités Gutenberg Entreprises, 49, rue Gutenberg - Réaménagement contractuel à intervenir avec la SA HAMPEX et bail commercial pour l'implantation des Sociétés MISTRAL et NESSY LINGERIE.

Tènement industriel 13, rue Edouard Martel, Zone Industrielle de la Chauvetière - Avenant n° 1 au bail commercial de la Société ADES TECHNOLOGIES.

Locaux à usage d'activités situés 10, rue Barrouin - Bail dérogatoire à intervenir avec la SARL ARCOR.

Ensemble industriel 5, rue Barrouin — Bail commercial à intervenir avec la SARL LAMA CONFORT - Sollicitation de l'intervention du Fonds d'Aide au Développement Economique de la Loire (FADEL).

Patinoire de Saint — Etienne - Travaux de remise en ordre - Mode de dévolution des travaux - Désignation des lots.

Centre d'activités de Montplaisir — 41-49, rue Gauthier DUMONT - Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la Société OPTIMUM.

Musées — Acquisition de diverses pièces.

Fraction de Terrenoire — Lotissement communal "Le Domaine de la Grange" - Cession du lot n° 51 au profit de M. ER Halil.

Fraction de Terrenoire — Lotissement communal " Le Domaine de la Grange" - Cession du lot n° 41 au profit de M. et Mme DIOMANDE Dominique.

Ilot Pointe — Cadet - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 49 rue Pointe-Cadet, auprès des Consorts GIRON.

Acquisition d'un tènement immobilier sis 25 rue du Treyve, appartenant à M. Faurand.

Ilot Aristide Briand — Avenant n° 2 à la convention intervenue avec la SA d'HLM CITE NOUVELLE - Approbation.

Restructuration de l'échangeur Boulevard Pompidou - A 72 - Mode de dévolution des travaux

Ex — Centrale électrique Manufrance - Travaux sur façades et toiture- Demande de financement à l'Etat au titre du FEDER dans le cadre de la sous-mesure 5 : requalification de l'offre territoriale et de friches industrielles.

Ensemble industriel rue Barrouin — Renouvellement de contrat locatif avec la Société des Constructions Mécaniques du Marais (C.M.D.M.) - Sollicitation de l'intervention du Fonds d'Aide pour le Développement Economique de la Loire (FADEL)

Acquisition de fournitures de papier pour tirage de photocopies et imprimantes micro informatique ainsi que pour l'imprimerie pour l'ensemble des services municipaux - Mode de dévolution.

Terrenoire — Domaines de "La Noix" et "La Gillière" - Mises à disposition de terrains - Prêts à usage.

Garantie — Foire Economique de Saint-Etienne - Acquisition du restaurant le Flore - Prêt de 4.000.000 F auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche - Garantie de la Ville à hauteur de 50 %.

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition - Amélioration d'un logement 9 rue de l'Isérable - Prêt PLATS de 249.900 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Réaménagement de dette auprès de la Banque Populaire de la Loire et de la Caisse Centrale des Banques Populaires.

Convention de mise à disposition de locaux sis 7 place du Forum, Immeuble Le Capitole, à Saint-Etienne à l'Association Secours Catholique

Fraction de Terrenoire — Lotissement communal " Le Domaine de la Grange" - Cession du lot n° 27 au profit de M. KUMA Marc.

Vente de logements au Bas — Vernay à Terrenoire par LOIRE-HABITAT OPAC du Département de la Loire - Autorisation et Garantie des emprunts.

Réaménagement de la grande artère et mise en site propre du tramway entre la place Carnot et la Place du Peuple - Bilan de la concertation.

Centre d'Activités de la Terrasse 8, rue des Trois Glorieuses - Fin de l'opération de réhabilitation - Versement d'une avance complémentaire à la Société d'Equipement du Département de la Loire.

Bâtiment industriel situé 12, rue Edouard Martel sur la Z.I. de la Chauvetière - Reprise de la Société MEYNARD par la SARL R.N.C. - Avenant n° 1 au bail commercial.

Bâtiment industriel 736, rue George Sand - Zone industrielle de Molina-la-Chazotte - Avenant n° 2 au contrat de crédit bail immobilier conclu avec la SARL NAUDET MECANIQUE GENERALE.

Développement de la SARL D.M.R. (Dépannage Mécanique Rectification) - Renouvellement du bail pour le bâtiment industriel situé rue Gutenberg, et bail dérogatoire pour la mise à disposition d'un local complémentaire 12 rue du Guizay.

Local à usage d'activité situé rue du Guizay - Bail dérogatoire à intervenir avec la SA CARDIAL.

Cité Artisanale SOMA, rue des Aciéries et rue Barrouin - Avenant n° 1 au bail commercial de la SARL VALTRO FRANCE

Ensemble d'activité 10, rue Barrouin — Bail dérogatoire avec la SARL LANA.

Ensemble à usage d'activité 10, rue Barrouin - Bail dérogatoire à intervenir pour l'implantation de la SARL ACECAM.

Bâtiment industriel 10, rue Scheurer Kestner - Levée d'option anticipée de crédit-bail immobilier par la S.C.I. DU MARAIS - Modification de la délibération du 26 juin 1996.

Site industriel 10 rue Scheurer Kestner — Renouvellement du contrat locatif de la S.A. Stéphanoise de Construction Mécanique (SCM).

Restructuration du site industriel SCM 10 rue Scheurer Kestner - Mode de dévolution des travaux.

Technopôle — Avenant n° 1 au bail commercial conclu avec la Société EUROTECH.

Technopole — Bâtiment industriel 12/14 rue de la Télématique - Développement de la Société DI BARTOLOMEO et extension du bâtiment - Choix du maître-d'oeuvre et mode de dévolution des travaux - Avenant n° 2 au bail commercial en cours avec la Société

Avenant n° 2 à la convention de mandat avec la Région Rhône Alpes en date du 9 janvier 1996 concernant la réhabilitation du Lycée Honoré d'Urfé.

GARANTIE — CALL PACT - Acquisition, amélioration de six logements, 22 rue du Treyve à Saint-Etienne - Prêt expérimental de 90.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

GARANTIE — Société pour la Diversité de l'Habitat (SODIHA) - Acquisition, amélioration de six logements 56 rue Neyron à Saint-Etienne - Prêt expérimental de 222.050 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Lutte contre le bruit — Acquisition d'un sonomètre - Demande de subvention d'équipement

Voirie communale et rurale — Demande de subvention au titre du programme 1998.

Travaux de grosses réparations programmés en 1997 dans les cités scolaires mixtes de Saint-Etienne - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Approbation.

Travaux de grosses réparations programmables dans les collèges stéphanois au titre de 1997 - Complément de programme de travaux - Convention à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Avenant.

Musées — Acquisition de diverses pièces.

Formation et accompagnement du Service Urbanisme de Katowice (Pologne) dans le cadre de la restructuration du quartier de SZOPIENICE - Convention de coopération - Approbation.

Convention de concession pour le service public de la distribution du gaz

Fourniture des logiciels, du matériel et des prestations de service pour la gestion des dossiers d'urbanisme réglementaire. Mode de dévolution.

Garantie — SA d'HLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de la Résidence pour personnes âgées Lamartine, 25 rue Lamartine à Saint-Etienne - Prêt Palulos de 3.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Exonération des droits de voirie annuels des saillies fixes ou mobiles dus par les commerçants de la rue des Docteurs Charcot.

Musées — Acquisition de diverses pièces.

Prise en charge par la collectivité locale du surcoût foncier des opérations de logements locatifs aidés

Aménagement du Boulevard Alfred de Musset en bordure du V2 de la ligne SNCF Saint Georges d'Aurac à Saint-Etienne.Convention à intervenir avec la SNCF.

Propriétés communales — Aliénation de biens et droits immobiliers compris dans un ensemble en copropriété situé 10 rue Henri Barbusse, au profit de la S.C.I "SOULETUIL".

Propriétés communales — Aliénation d'un ensemble immobilier sis 20 rue Paillon (ex-école primaire) au profit de M. Lauria Calogéro.

Propriétés communales — Aliénation d'un ensemble immobilier sis rue Paul Michelon au profit de M. Frédéric Cognat.

Fraction de Terrenoire — Acquisition d'un tènement immobilier sis 1 rue de Lyon appartenant à Mme Rivolier.

Avenant n° 2 à la convention de mandat avec la Région Rhône-Alpes en date du 4 juillet 1995 concernant la réhabilitation du Lycée Jean Monnet.

Avenant n°1 à la convention de mandat avec la Région Rhône-Alpes en date du 30 juillet 1996 concernant la réhabilitation du Lycée Benoît Charvet.

Avenant n°1 à la convention de mandat avec la Région Rhône-Alpes en date du 9 janvier 1996 concernant la réhabilitation du Lycée Honoré d'Urfé.

Résiliation de la convention de mandat conclue entre la Région Rhône-Alpes et la Ville de Saint-Etienne pour la construction d'une demi-pension commune au Lycée Honoré d'Urfé d'Alembert, au Lycée Professionnel le Mont Michel Rondet et au Collège - A

Acquisition de véhicules légers — Mode de dévolution

Garantie — Association Notre Dame du Foyer - Reconstruction de la Maison de Retraite Privée Saint-Vincent de Paul - Prêt PLS de 10.000.000 F auprès du Crédit Foncier de France.

Garantie — Institut de Jeunes Sourds Plein Vent - Travaux de mise en conformité des locaux - deuxième tranche - Emprunt de 4.700.000 F auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche - Garantie de la Ville à hauteur de 25 %.

Garantie — S.A.I.E.M. DE SAINT-ETIENNE - Acquisition - Amélioration de 10 logements situés 1 place du Rond Point à Saint-Etienne - PLI de 6.500.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Espace Fauriel — Centre de Congrès - Résiliation amiable du bail commercial et acquisition des salles de commissions appartenant à la SNC Lassaigne - Avenant n° 1 au contrat pour l'exploitation en Régie intéressée à intervenir avec la Société SECIL -

Travaux de restructuration et de réhabilitation lourde du collège "Les Champs" à Saint-Etienne. Participation de la Ville - Convention à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Approbation.

Travaux de grosses réparations programmés en 1996 dans les cités scolaires mixtes de Saint-Etienne. Participation de la Ville - Convention à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Approbation.

Marchés de travaux d'aménagement de voirie - Avenant n° 1.

Travaux de grosses réparations et aménagement dans divers collèges - Convention à intervenir avec le Conseil Général et la Ville de Saint-Etienne.

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisitions.

Réaménagement du Musée d'Art et d'Industrie - Adaptation des tranches fonctionnelles.

Tènement immobilier 21 place Bellevue — Résiliation de bail relatif aux locaux loués par M. et Mme Pichon.

Propriétés communales — Convention pour servitude de passage au profit d'ELECTRICITE DE FRANCE, rue Paganini.

Propriétés communales — Aliénation de deux pièces comprises dans un ensemble en copropriété, 94 rue Antoine Durafour, au profit de M. et Mme Chaabane.

Echange sans soulte de terrains, sis rue de la Presse, entre la Ville de Saint-Etienne et le CETIM.

Ilot Pointe — Cadet - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 29 rue Pointe-Cadet auprès de M. Philippe Néollier.

Ilot Pointe — Cadet - Acquisition de biens immobiliers compris dans un ensemble en copropriété sis 25, rue Pointe-Cadet, auprès des Consorts Gagnaire.

ZAC Espace Fauriel — Parking - Annulation de la délibération du 5 décembre 1994

RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR — Boulevard Urbain - Aménagement du boulevard Jules Janin, de la rue Augustin Thierry, des boulevards Alfred de Musset et Krumnow - Approbation de l'avant projet détaillé et du mode de dévolution des travaux.

Boulevard Urbain — Aménagement du boulevard Jules Janin, de la rue Augustin Thierry, des boulevards Alfred de Musset et Krumnow - Approbation de l'avant projet détaillé et du mode de dévolution des travaux.

Mise en site propre du tramway — Passage piétonnier public sous immeuble, 59 rue des Docteurs Charcot - Approbation de la convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, le Siotas et la copropriété.

Immeuble 7 rue Scheurer Kestner — Règlement amiable de l'indemnité commerciale due à la SARL B.IMP.EX.

Technopôle — Immeuble Polytech 1, rue de l'Informatique - Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la SARL F.M.I. (Formation Maintenance Informatique).

Ensemble d'activités "Technopôle Atelier 3ème tranche" - Locaux à usage industriel 26, rue de la Télématique - Avenant n° 1 au bail commercial du 8 mars 1993 conclu avec la Société SOGETRAM.

RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR Immeuble d'activités 10, rue Barrouin - Contrats locatifs à intervenir pour l'implantation de "Saint-Etienne Première Télévision".

Centre d'Activités de Montplaisir 47, rue Gauthier Dumont - Avenant n° 1 au bail commercial du 25 mars 1993 (Délibération du 28 juin 1993) conclu avec la SARL FRANCE IMPEX PHOTOGRAVURE (F.I.P.)

Centre d'Activités de la Terrasse 8, rue des trois Glorieuses - Bail commercial relatif à l'implantation de la SARL FOREZ-FRET

Ensemble industriel sis Boulevard Thiers, rue Barrouin et Impasse Carves - Projet de restructuration et de réhabilitation des installations de la Société SAM OUTILLAGE - Description du programme - Modalités d'intervention de la Ville - Sollicitation

Secteur des Aciéries — Acquisition d'un appartement sis 32 rue des Aciéries appartenant à Mme Kalck née Dubost Marie-Thérèse.

Ensemble industriel situé 14 rue de la Richelandière - Levée d'option anticipée de crédit-bail immobilier par la SARL CENTRE GRAPHIQUE.

Centre de Vie, Forum du Technopôle — Avenant n° 1 au contrat de concession de la Cuisine Centrale conclu entre la Ville de Saint-Etienne et la Société Générale de Restauration.

MUSEES — Acquisition de diverses pièces.

Amicale Laïque de Tardy — Travaux d'amélioration - Convention à intervenir avec la Ville de Saint-Etienne.

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire - Aliénation d'un tènement immobilier sis lieu-dit "le Mont" au profit de M. et Mme Dorel.

Propriétés communales — Aliénation d'un ensemble immobilier sis 22 rue Henri Barbusse et 8 - 10 rue de l'Epreuve au profit de M. et Mme Camille Delaporte.

Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Technopôle - Bail dérogatoire à intervenir pour l'implantation de la SARL BLUE ENGINEERING FRANCE - Sollicitation de l'intervention du F.A.D.E.L. (Fonds d'Aide au Développement Economique de la Loire).

Immeuble à usage d'activités 10, rue Barrouin. Bail dérogatoire à intervenir pour l'implantation de la société B.C.S.I.

Zone d'activités de Malacussy — Développement de la société BARRET RODAGE RECTIFICATION et projet d'extension de ses installations. Levée d'option anticipée de la convention de crédit-bail immobilier en date du 21 octobre 1991 conclue avec M. Jean-Pa

Maintenance de Bâtiments : Travaux de maintenance des bâtiments de 1998 à 2000.

Travaux dans les églises inscrites à l'inventaire complémentaire des monuments historiques - Demande de subvention à l'Etat et au Conseil Général.

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne au retrait des graffiti sur immeubles privés.

Société pour la diversité de l'habitat (SODIHA). Acquisition et amélioration d'un logement 18, rue de l'Enseigne Roux à Saint-Etienne. Prêt expérimental de 65.750 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Société pour la diversité de l'habitat (SODIHA). Acquisition et amélioration de 2 logements 66, rue de Tardy à Saint-Etienne. Prêt expérimental de 143.830 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Réaménagement d'un emprunt de 13.970.000 F auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Loire Haute-Loire.

Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Aménagement du site de la Chana — Convention relative aux conditions de remblaiement.

FRACTION DE TERRENOIRE — Mise à disposition d'un terrain communal sis 1 rue de Lyon au profit de la "Carrosserie ARGAUD" - Convention d'occupation précaire et révocable.

Réaménagement de la grande artère et mise en site propre du tramway de la place Carnot à la place du Peuple - Approbation du projet.

Réaménagement de la grande artère et mise en site propre du tramway de la place Carnot à la place du Peuple : lancement de la concertation.

Aménagement rue des Docteurs Charcot — Convention entre le SIOTAS et la Ville de Saint-Etienne.

Immeuble d'activité 10, rue Barrouin — Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la SARL "E-RE-CA".

Centre d'Activités de Montplaisir 41 — 49 rue Gauthier Dumont - Bail commercial relatif à l'implantation de la SA BIOEQUILIBRE.

Déclassement d'un délaissé de terrain "Cottages de Monplaisir".

Bâtiment industriel sis rue Salvador Allende et rue Albert Camus, Zone Industrielle de Molina la Chazotte - Avenant de résiliation de bail à intervenir avec la SA GRUAU-DUCARME.

Centre d'Activités Industriel rue Calixte Plotton - Avenant n° 1 au bail commercial de la SARL FERRARD et Cie.

Locaux d'activités 10, rue Clément Forissier et 17 rue Cuvier - Avenant au bail commercial de la SARL TD AUTO.

Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Avenant n° 1 aux baux commerciaux en date du 31 mai 1994 et 23 septembre 1996 conclus avec la SARL AFIL Organisation.

Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Technopôle - Laboratoire Central d'analyse des poussières des HBCM - Avenant n° 1 au bail commercial du 29 avril 1996 portant substitution de locataire.

Cession du marché n° 96 126 (acquisition de produits d'entretien à l'usage des différents services municipaux - lot n° 4 "sacs plastiques") de PRIM'SAC SARL à la société B.B.S. sise à Monistrol-sur-Loire - Avenant n° 1 au marché à bons de commande a

Travaux dans divers bâtiments municipaux en 1997- Lancement d'appel d'offres ouvert.

GARANTIE — FOYER JEUNE TRAVAILLEUR - Réhabilitation du Foyer rue Elisée Reclus à Saint-Etienne - Annulation de la délibération n° 679 du 02.12.96 pour un montant de 3.440.650 F et nouvelle garantie pour un PLATS auprès de la Caisse des Dépôts et Cons

GARANTIE — SA d'HLM Sauvegarde Immobilière - Allongement de la durée de certains prêts Caisse des Dépôts et Consignations de 3 ans.

Réaménagement de dette — Crédit Local de France.

Marchés de travaux et de fournitures pour la signalisation lumineuse - Dévolution des travaux.

Marché des travaux d'aménagement de voirie dont le montant par opération est compris entre 300 000 F et 1 300 000 F TTC - dévolution des travaux.

FRACTION DE TERRENOIRE — Acquisition d'un tènement immobilier sis 22 rue du Docteur Louis Destre appartenant aux Consorts AUSSENDOU.

Intervention sur Voirie — Travaux de terrassement, assainissement, maçonnerie sur domaine public dont le montant est compris entre 300 000 F TTC et 800 000 F TTC.

Acquisition de matériel de déneigement — Mode de dévolution.

Marché de travaux de déneigement en cas de chutes de neige exceptionnelles - Avenant n° 1.

Plan Grave de déneigement — Mode de dévolution des travaux.

Construction d'une chaufferie indépendante pour le Palais des Spectacles Plaine Achille

Acquisition de diverses pièces, par la Ville de Saint-Etienne pour ses musées.

ZAC CENTRE II - Modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et du Programme des Equipements Publics (PEP) - Approbation

Construction de deux salles de danse à l'Ecole Nationale de Musique - Marché de maîtrise d'oeuvre intervenu avec l'équipe SAUNIER & POY TARDIEU, Jean DEVILLE, LE TULLE Ingénierie et Jean GIRARD - Avenant n° 1.

Musée de la Mine — Aménagement de la lampisterie - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

Travaux de réhabilitation lourde du collège les Champs - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec diverses Communes.

Conditions d'octroi et paiement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.

Autorisation de démolir 36 logements situés 7 allée Emmanuel Chabrier à Montreynaud (Bâtiment 30) - Demande de maintien de garantie des emprunts

Garantie — O.P.A.C. Saint-Etienne Région - Amélioration de 2 logements, 4 rue Jean-Claude Tissot à Saint-Etienne - PLATS de 340.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Réaménagement de dette auprès de la Banque de Financement et de Trésorerie et du Crédit Agricole - Remboursement anticipé.

Barrage de la Valette — Mise à disposition de terrains - Convention à intervenir avec le Syndicat Mixte de Lavalette.

Réhabilitation de la Maison de Quartier de Montreynaud - Participation financière.

Site Jean Jaurès — Bilan de la concertation et principes d'aménagement relatifs au parking et à ses accès.

ILOT POINTE — CADET - Acquisition d'un tènement immobilier sis 20 place Chavanelle, auprès de Mme ROCHIGNEUX.

Prorogation de la 10ème tranche de ravalement obligatoire de façades - Quartier de Montaud et commune de Rochetaillée.

Centre d'activités "Technopôle Atelier 3ème tranche - 7, rue de la Robotique - Bail commercial à intervenir avec la Société I.O.T.A. (Implants Orthopédiques Toutes Applications) - Sollicitation de l'intervention du Fonds d'Aide au Développement Econo

Centre d'Activités de Montplaisir 41 — 49 rue Gauthier Dumont - Avenant n° 1 au bail commercial du 19 avril 1995 de la SARL HOFFMANN PLASTIQUES portant substitution de la SARL HP PRODUCTION.

Travaux de maintenance des bâtiments municipaux - Lot n° 3.1 "plomberie". Reprise en location gérance du fonds de M. Christian RICHATIN par la SARL "RICHATIN Père et Fils" - Avenant n° 1 au marché à bons de commande après appel d'offres ouvert.

GARANTIE — S.E.D.L . - Prêt de 3.700.000 F auprès de la Société SOLYCREDIT au profit de la S.E.D.L. - Garantie de la Ville à hauteur de 80 % - Réalisation de l'aménagement de la zone dite "Scheurer Kestner"

GARANTIE — O.P.A.C. Saint-Etienne Région - Construction d'un immeuble de 21 logements locatifs, dans la zone des Forges à Terrenoire - PLA de 8.700.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

GARANTIE — SA d'HLM Bâtir et Loger - Construction de 35 logements locatifs 11 rue Bérard à Saint-Etienne - PLAF de 16.117.279 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

GARANTIE — Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition - Amélioration d'un logement 2 c rue Lissagaray à Saint-Etienne - PLATS de 70.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

GARANTIE — Allongement de 3 ans de la durée de certains prêts Caisse des Dépôts et Consignations - SA d'HLM Le Toit Forézien .

GARANTIE — Allongement de 3 ans de la durée de certains prêts Caisse des Dépôts et Consignations - SA D'HLM SOFILOGIS.

GARANTIE — Allongement de 3 ans de la durée de certains prêts Caisse des Dépôts et Consignations - SA d'HLM des Régions du Sud Est.

GARANTIE — Allongement de 3 ans de la durée de certains prêts Caisse des Dépôts et Consignations - SA d'HLM Logirel.

GARANTIE — Allongement de 3 ans de la durée de certains prêts Caisse des Dépôts et Consignations - SA d'HLM Batir et Loger.

Acquisition de diverses pièces design par le Musée d'Art Moderne de Saint-Etienne. Une chaise longue de "Le Corbusier" et un poste radio de marque "Weltron".

Réalisation de la ZAC Scheurer Kestner — Modification de la délibération du 28 juin 1996 - Approbation du dossier de création.

Budget de l'exercice 1997 — Autorisation budgétaire spéciale portant autorisation de mandatement par anticipation sur l'adoption du B.P. 97 - Avance associée de 800 000 F à la S.A.I.E.M. de Saint-Etienne pour l'aide au financement des travaux de réha

Aménagement de l'entrée Sud de la ville de Saint-Etienne - RN82 - Demande de subvention

Projet Urbain à Montreynaud — Mission d'urbanisme - Demande de subvention

Immeuble à usage d'activité situé 81, rue de la Tour - Bail dérogatoire à intervenir avec la Société Ets Jean-Jacques TEISSIER.

Centre d'Activités de la Terrasse 8, rue des Trois Glorieuses - Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la société GEBHARDT.

Résidence Personnes Agées Les Hortensias - Indemnisation pour travaux.

Travaux de grosses réparations et aménagements divers dans les collèges - Participation de la Ville.

Résidences La Croix de l'Orme et Les Pères - Avenants aux conventions de location à intervenir avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction du Département de la Loire.

Convention pour la vente d'eau brute en gros et la cession des ouvrages à la commune d'Aurec-sur-Loire par la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Délégation de gestion du Service de l'Eau - Vente en gros aux communes - Convention

Cession d'une parcelle au profit de la SARL Martigniat à Firminy au lieu-dit "Le Garet Pointu".

Cession par la Ville à l'Etat de diverses parcelles sises à Firminy.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Groupe scolaire sis rue Barra - Mise à disposition d'un logement de fonction.

Traitement des déchets verts — Dévolution des travaux.

Château de Rochetaillée — Travaux de Confortation - Modification du programme - Avenant n° 1 au marché de Maîtrise d'Oeuvre de M. JAMBRESIC - Approbation de la convention AFAN (Association pour les Fouilles Archéologiques Nationales) - Augmentation

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Contrat de Plan Etat/Région - Demande de financement au titre de 1997-1998.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue de la Veue à la SA d'HLM "les Cités Jardins".

Elargissement de la RN 82 et de la rue Lissagaray - Echange de terrains entre la Ville de Saint-Etienne et la Société des Etablissements F. MARTIN - Acquisition d'une parcelle de terrain à la Société des Etablissements F. MARTIN.

Aménagement du secteur de Châteaucreux/La Montat. Modification du POS - Modalités de la concertation.

Zac Espace Fauriel — Parc de stationnement - Convention de droit d'occupation longue durée.

Parc de stationnement Jean — Jaurès - Avenant n° 1 au marché de conception réalisation.

Centre d'Activités "Technopole — bureaux" 60, rue des Aciéries - Bail commercial de la Société Française d'Information - Modification de la délibération du 2 décembre 1996.

Technopole — Immeuble de bureaux Polygone 46, rue de la Télématique - Bail à loyers de la Communauté de Communes Saint-Etienne-Métropole - Modification de la délibération du Conseil Municipal en date du 6 septembre 1996.

Marché négocié avec la société ALCATEL RESEAU D'ENTREPRISE, pour la maintenance de l'autocommutateur de l'Hôtel de Ville et de ses 7 satellites à compter du 1er janvier 1998 - Approbation.

Maintenance des matériels téléphoniques et réseaux radios existants, fourniture de matériels téléphoniques et prestations en câblage courant faible à l'exception des résidences de Personnes Agées - Marché avec la Société ALCATEL RESEAUX D'ENTREPRISES

Garantie — IMC Loire - Reconstruction de l'Institut d'Education Motrice sur la Commune de Veauche - Prêt de 10.800.000 F auprès de la Caisse d'Epargne - Garantie de la Ville à hauteur de 16 %.

Contrat d'agglomération — Travaux deuxième semestre 97 - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne.

Technopôle — Développement de la Société IGPM Plus - Cession d'une parcelle de terrain - Sollicitation de l'intervention du FADEL.

Syndicat Intercommunal des Parcs d'Andrézieux-Bouthéon - Demande d'adhésion des communes de Veauche et Saint-Bonnet-les-Oules - Modification des statuts - Nouvelle convention - Approbation - Désignation de représentants.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Octroi de bourses aux étudiants de 3ème cycle.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Bibliothèque d'Art - Adhésion au contrat de services de l'Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur.

Château de Saint — Victor - Couverture du Théâtre de verdure - Modification de la désignation des lots.

Cession gratuite au profit de la Ville de Saint-Etienne d'une parcelle de terrain sise 96 bis rue Antoine Durafour.

Fraction de Rochetaillée — Acquisition d'une parcelle de terrain sise au Plateau de la Barbanche, appartenant aux Consorts BONGRAND.

Fraction de Rochetaillée — Elargissement et création de refuges, route de Salvaris - Acquisitions de diverses parcelles appartenant à M. et Mme BRIFFAZ.

Fraction de Rochetaillée — Elargissement route de Salvaris - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme Bruyère et M. Gouttebroze.

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire - Acquisition de deux parcelles de terrain sises au lieu-dit "le Bourg" appartenant aux Consorts Brondelle et M. Wojtkowiak.

Saint — Victor-sur-Loire - Mise à disposition de parcelles de terrains communaux - Prêt à usage.

Travaux de bâtiment — Marché intervenu avec la Société Alcatel Réseaux d'Entreprises - Cession du fonds de commerce de système électrique et électronique de cette société à la Société CLEMESSY A.C.S. SA - Avenant n° 2.

Demande d'autorisation présentée par la Mutualité de la Loire d'exploiter des installations classées à la nouvelle Clinique Mutualiste de la Loire, à Saint-Etienne, rue Marius Chalendar, Parc Leverrier - Avis du Conseil Municipal.

Convention pour la vente d'eau brute en gros à la commune d'Aurec-sur-Loire par la Ville de Saint-Etienne (adduction du Lignon) - Approbation

Cession gratuite de parcelles par la SARL Bougainville au profit de la Ville de Saint-Etienne sises Chemin du Crêt du Loup.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue Montyon à la SCI Meynet.

Echange de parcelles de terrain entre la Ville de Saint-Etienne et M. et Mme Cara et cession gratuite à la commune de Villars pour élargissement de la rue Kléber à Villars.

ZAC du Grand Clos — Acquisition de parcelles de terrain appartenant aux HBCM.

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à M. et Mme Aulagne au lieu-dit la Giraudière.

Fraction de Rochetaillée — Acquisition d'une parcelle de terrain sise au lieu-dit "au Besson" appartenant à Mme Guichard née Boeuf Béatrice.

Fraction de Rochetaillée — Elargissement route de Salvaris - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à M. Tronchet Roland.

Zone d'Activités Ouest — Cession complémentaire d'une parcelle de terrain pour l'implantation de la Société DEMAS.

Bâtiment industriel rue Eugène Beaune, zone industrielle du Puits Camille - Réaménagement contractuel à intervenir avec la Société S.N.T.S.

Bâtiment industriel 14, rue Neyret — Relocalisation de la Société RAMONE - Travaux d'aménagement à réaliser pour la réhabilitation du bâtiment : description du programme, choix du Bureau d'Etudes Spécialisé, mode de dévolution des travaux. - Bail com

Fourniture d'un système d'administration de réseau informatique - Avenant n° 1 au marché du 2 juin 1995 avec la société EXPERDATA.

ZAC Espace Fauriel — Acquisition de biens et droits immobiliers à usage de Parc de stationnement appartenant à la SECF sis rue Ponchardier - Délibération complémentaire.

Acquisition de locaux sis 25 — 27 rue Raoul Follereau appartenant à M. Beraud.

Garantie — SA d'HLM CITES JARDINS - Construction de 19 logements locatifs 63 au 67 rue Francis Baulier à Saint-Etienne - 1ère tranche - Prêt PLA de 6.700.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter une usine de fabrication d'appareils d'éclairage pour lampes fluorescentes, après modification.

Installation classée pour la Protection de l'Environnement - Demande d'autorisation présentée par la Société Anonyme FONDERIES INDUSTRIELLES de la Périvaure 48, rue Holtzer 42240 Unieux, d'exploiter un établissement de fusion et d'alliages non ferreu

Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire pour les Jardins Familiaux de Saint-Etienne.

Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue Mario Meunier - rue Paul Cotte appartenant à L'OPAC.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Participation au Pôle Régional d'Enseignement et de Recherche de l'Isle d'Abeau - Adhésion au Groupement d'Intérêt Public Culturel support - Convention

Chenereilles — Aliénation d'une parcelle de terrain sise à La Valette au profit de M. et Mme Huard-Abrial.

Cession d'une parcelle de terrain au Département de la Loire sise sur le territoire de la commune du Chambon-Feugerolles, lieu-dit "le Château de Feugerolles".

BEAUX — ARTS - Contrat de plan Etat/Région - Demande de financement au titre de 1996 - 1997.

Fraction de Rochetaillée — Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue du Faubourg appartenant à M. et Mme VALLAT Marcel.

Fraction de Rochetaillée — Elargissement et création de refuges route de Salvaris - Acquisitions de diverses parcelles appartenant à Mme Soulier, M. et Mme Gavilan et M. et Mme Vincent Michel.

AUTOROUTE A.45 — Consultation de la Ville de Saint-Etienne par l'Etat sur les études préliminaires à l'avant-projet sommaire (fuseaux du kilomètre).

BEAUX — ARTS - Demande de financement Régional en 1997 pour le montage d'actions innovantes dans le cadre de la procédure des contrats d'objectifs.

Tableau des postes, transformations et créations de postes.

Fourniture d'eau brute provisoire à la Ville de Firminy - Convention tripartite - Ville de Saint-Etienne - Ville de Firminy - Stéphanoise des Eaux.

Contrat de concession de distribution d'eau potable - Avenant n° 8.

EAU et ASSAINISSEMENT — Rapport annuel.

Programme de travaux d'assainissement 1997-2001 - Contrat d'agglomération entre la Ville de Saint-Etienne, l'Agence de l'Eau et la Société Stéphanoise des Eaux - Avenant.

Ecole Supérieure de Commerce de Saint — Etienne - Participation financière de la Ville - Signature d'une convention - Approbation.

Classes Nature au Centre Roger Stiévenard de Solaure - Convention avec l'Union Fédérale des Associations Laïques de Saint-Etienne - Avenant n° 8.

Institut Régional pour le Développement du Design - Convention à intervenir avec la Ville pour la mise à disposition de cette association des moyens matériels de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts.

ZAC du Grand Clos — Acquisition de parcelles de terrain appartenant aux HBCM.

Propriétés communales — Aliénation d'une parcelle de terrain au profit de la SARL M.P.C. sise à l'angle des rues Tréfilerie et Richard.

Commune de Saint — Genest-Malifaux - Aliénation d'une parcelle de terrain sise au lieu-dit "la République" au profit de la commune de Planfoy.

Déclassement d'une parcelle de terrain sise à l'angle des rues Basse-des-Rives et Clément Forissier.

Propriétés communales — Cession par la Ville de Saint-Etienne de deux petites parcelles de terrain nu, au profit de la commune de Monistrol et sises sur le territoire de ladite commune.

Echange de parcelles entre la Ville et la Société WABEL rue Docteur Paul Michelon.

ZAC Espace Fauriel — Parking - Acquisition de biens et droits immobiliers à usage de parc de stationnement appartenant à la SECF sis rue Ponchardier.

Commune du BESSAT — Aliénation de trois parcelles de terrain sises aux lieux-dits "SAGNE GOYET" et "SAGNE DU BLANC" au profit de la commune du Bessat.

Opération brassage des eaux de Grangent — Subvention en faveur du Conseil Général - Approbation.

Ensemble Industriel 53 — 61 rue Scheurer Kestner - Reprise de la Société R.D.C. par le Groupe FIVES-LILLE. Nouveau bail commercial à intervenir avec la SA ROUCHAUD-GENDRON.

Zone Industrielle de la Chauvetière — Relocalisation de la Société A.SER.MET - Cession d'une parcelle de terrain située rue Edouard Martel - Bail dérogatoire pour la mise à disposition transitoire d'un bâtiment industriel également situé 19, rue Edou

Extension du bâtiment industriel de la SA VASTI IMPRIMEUR CONSEIL situé rue Agricol Perdiguier sur la Zone d'Activités de Malacussy - Description du projet - Mode de dévolution du marché de maîtrise d'oeuvre et des travaux - Choix d'un Bureau de Cont

Cession au profit de l'Etat des biens sis 3 impasse Georges Clémenceau, destinés à l'Université Jean Monnet.

Propriétés communales — Aliénation d'une parcelle de terrain nu sise boulevard Jules Janin au profit de la S.C.I. "la Reveillière".

Mise en discrétion des réseaux téléphoniques de l'entrée Sud de la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation.

Déclassement de trois parcelles de terrain sises rue Théo Delsart.

Aliénation de parcelles de terrain sises sur le territoire de la commune de Monistrol-sur-Loire au profit de M. et Mme AUDOUARD, d'une part, et de M. et Mme DELFORGES d'autre part.

Cession de parcelles de terrain sises 35 rue Paillard au profit de M. et Mme FOREST.

Cession d'une parcelle sise "Cottages de Montplaisir" à M. Gilles GIRARD.

Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à M. PASCAL Christian, sise 42 rue du Vernay.

Centre d'Activités "Technopôle Bureaux" 5, rue de la Télématique - Relocalisation de la Société UGINE SERVICE - Nouveau bail commercial.

Propriétés communales — Aliénation de deux parcelles de terrain sises sur le territoire de la commune de Roche-la-Molière, au profit de M. Guy MARTIN.

Avenant n° 1 au marché France Télécom portant sur la réalisation, la maintenance et l'évolution du réseau indépendant d'interconnexion des sites par fibre optique.

ZAC — Espace Fauriel - Cession de parcelles au profit de la Ville de Saint-Etienne par la S.E.C.F. Cours Fauriel et rue Ponchardier.

Contrat entre la Ville de Saint — Etienne et la Société MOS pour le traitement des déchets ménagers spéciaux déposés à la déchetterie, rue Emile Deschanel.

Acquisition de parcelles de terrain situées dans la ZAC de la DOA, appartenant à la Société GRC.

Marchés conclus avec ALCATEL RESEAUX D'ENTREPRISE FOREZ-AUVERGNE en 1995 et 1996 - Avenant général.

Affaire BERTHET du 6 mars 1996 — Caveau endommagé au Cimetière du Crêt de Roc - Règlement de la franchise.

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne à l'Institut ASPEN - Signature du protocole d'accord -- Approbation.

Restructuration de l'îlot Aristide Briand - Demande de Déclaration d'Utilité Publique - Enquête parcellaire - Phase II de l'opération.

Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation en régularisation administrative d'exploiter une chocolaterie.

Acquisition d'une parcelle de terrain rue Noël Blacet à M. et Mme PAULET.

Cession gratuite d'une parcelle de terrain sise allée des Semailles au profit de l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche) en vue de l'extension de l'I.U.T., avenue Léon Jouhaux.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Convention-cadre sur les fonctions urbaines majeures avec la Région Rhône-Alpes - Convention d'application relative aux enseignements artistiques plastiques pour 1997 - Approbation.

GARANTIE — OGEC Beaulieu - Réaménagement d'un prêt Crédit Mutuel déjà garanti par la Ville de Saint-Etienne au capital restant dû de 802.622,30 F.

Propriétés communales — Rétrocession de deux parcelles de terrain sises au lieu-dit "La Bâtie" au profit des Consorts AISSANI et des Consorts GUERROUDJ.

Cession de terrain rue Jean — Jacques Rousseau - rue Jules Verne.

Ensemble d'activités "Technopôle Bureaux" 5, rue de la Télématique - Avenant de résiliation amiable de la convention de crédit-bail immobilier avec la Société Civile Immobilière Des Bois.

Ensemble industriel sis rue de la Robotique sur le Parc d'Activités du Technopôle - Avenant n° 1 à la convention de crédit-bail immobilier conclue avec la SA DELAROCHE.

Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Parc d'activités du Technopole - Bail Commercial à intervenir avec la S.A. CEGID ENVIRONNEMENT MAINTENANCE (C.E.M.).

Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Ville du Puy-en-Velay pour l'incinération des déchets funéraires.

Fourniture et mise en place de caveaux autonomes dans les cimetières de Saint-Etienne et Rochetaillée - Mode de dévolution.

ESPLANADE — Partenariat de l'Esplanade avec l'ADDIM-LOIRE (Eté Musical Loire-Forez) - Approbation de la convention.

MUSEES — Convention de donation complémentaire entre les époux Robelin, collectionneurs privés et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Classement dans le Domaine Public Communal d'une voie tenant du 2 au 16 rue du Père Volpette et d'un espace vert.

Classement dans le Domaine Public Communal du chemin des fleurs.

Convention d'accompagnement du redéploiement industriel et des restructurations de la défense dans le Département de la Loire, secteur loire-sud entre la Ville de Saint-Etienne et différents partenaires (Etat, Région, Département...) - Approbation.

Mise en oeuvre de 10 contrats d'apprentissage dans divers services

Remboursement des frais afférents à la préparation des concours administratifs internes et examens professionnels

Remplacements de Conseillers Municipaux au sein de diverses instances par vote à bulletins secrets.

Mode de remboursement des frais de déplacements des agents.

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne versée à divers organismes gestionnaires de centres et camps de loisirs à destination des jeunes au titre de leur activité en 1996.

Règlement amiable d'indemnités d'évictions locatives.

Renouvellement de la ligne de crédit auprès du Crédit Lyonnais

Place Jean Jaurès — Bilan de la concertation.

Pôle de la Viande — Abattoirs - Avenant n° 1 à la convention d'affermage entre la Ville de Saint-Etienne et la Société Stéphanoise d'Abattage.

Reprographie et duplication de dossiers administratifs et techniques pour la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution.

Renouvellement de la ligne de crédit auprès du Crédit Lyonnais.

PIM'S de Montreynaud — Maison de services publics sise place Joseph Kosma - Conventions de mise à disposition et d'objectifs à intervenir avec les divers utilisateurs du site.

Appel à projet du Ministère de la Ville "Paysage et Intégration Urbaine" pour les quartiers de Montreynaud et de Séverine - Avis du Conseil Municipal.

Patinoire — Prise en charge de la remise en état de la surfaceuse.

Technopôle — Satellite n° 1 - 5, rue de la Productique - Changements d'occupation - Conventions d'occupation à intervenir avec l'I.S.T.P (Institut Supérieur des Techniques Productiques) et l'I.R.U.P (Institut Régional Universitaire Polytechnique).

Satellite n° 2 du Technopôle — 5, rue de la Productique - Conventions d'occupation à intervenir avec les Sociétés "ART et CITE" et AXIS.

Satellite n°2 du Technopôle 5, rue de la Productique - Convention d'occupation à intervenir avec la Société BORD ELECTRONIQUE.

Mise en place d'un contrat d'apprentissage

Satellite n° 2 du Technopôle — 5, rue de la Productique - Convention d'occupation à intervenir pour l'implantation de la Société ASTRE-AQEL.

Déclassement d'une partie de l'impasse sise entre les numéros 4 et 6 de la rue de la Veue.

Modification n° 3 du Plan d'Occupation des Sols de Saint-Etienne Ville (classement en secteur de règlement UFa d'une partie de la zone UF du Marais : abords du Boulevard Pompidou (RD 3) et de la rue Necker aux environs de l'échangeur de la RD 3 avec

Ouvrage bilingue consacré à la ville dans la collection "info-guide" - Convention à intervenir avec la société LEC.

Centre d'Activités SOMA ARTISANAT, rue des Aciéries et rue Barrouin - Renouvellement du contrat locatif avec la SARL VALTRO FRANCE.

RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR — SAIEM - Recapitalisation de la SAIEM de la Ville de Saint-Etienne - Modification de la délibération du 7 juillet 1997.

Demande d'autorisation présentée par la Société SORODIF Z.I de Moulin Galinay, rue Dolomieux à ROCHE-LA-MOLIERE d'exploiter une installation de recyclage d'emballages industriels en bois. Avis du Conseil Municipal.

Demande de soumission — distraction du régime forestier.

Fourniture, pose et maintenance de mâts de jalonnement - Mode de dévolution - Approbation.

Règlement amiable d'indemnités d'évictions locatives.

Modification n° 2 du Plan d'Occupation des Sols de Saint-Etienne Ville - site Bellevue.

Restructuration du site SCM, 13, rue Scheurer Kestner à Saint-Etienne - Avenant à intervenir avec l'Equipe de Maîtrise d'Oeuvre.

Création d'un marché à Bel Air.

Création d'un poste de chargé de mission contractuel chargé de la vie quotidienne.

Zones Franches Urbaines — Délibération commune aux trois villes classées en Z.F.U. de la région Rhône-Alpes : Saint-Etienne, Valence et Vaulx-en-Velin - Proposition de mesures complémentaires permettant un accroissement des ressources des collectivit

Fourniture de lampes d'éclairage public et d'illuminations - Mode de dévolution - Approbation.

Concours Initiative Ville — Obtention de prix complémentaires.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 24 mars, 7 avril et 5 mai 1997.

Legs fait à la Ville de Saint — Etienne pour la Résidence de personnes âgées Les Cèdres à Terrenoire par Mlle Antoinette PASSEMARD. Acceptation provisoire sous bénéfice d'inventaire.

Avenant n° 6 à la convention de chauffage de la ZUP de Montreynaud.

Cinéma. — Participation de la Ville de Saint-Etienne à l'opération "18 H - 18 F".

Adhésion de la ville de Saint — Etienne à l'IRUP-GIP.

ESPLANADE : Résidence à l'Esplanade de la Compagnie Chorégraphique "TEMPS PRESENT" - Renouvellement de la convention avec l'Etat et avenant à la convention avec la Compagnie - Approbation.

Plan d'occupation des Sols de Saint — Etienne Ville - Modification

Marchés d'entretien des ascenseurs — Dévolution.

Marchés d'entretien des portes et portails automatiques.

Moyens de reprographie — Mode de dévolution pour l'achat de matériel.

Approvisionnement des services municipaux en fourniture de bâtiment Lot n° 1 Bois et dérivés - Avenant n° 1 aux marchés conclus avec les sociétés DUBOIS MATERIAUX et LOIRE MATERIAUX

Relocalisation des services municipaux — Chantier Montyon - Avenants aux marchés conclus avec les entreprises LANTERMOZ-BLANCHET-SPAPA-ROZIERES

SAIEM — Recapitalisation de la SAIEM de la Ville de Saint-Etienne.

Organisation de la commission communale chargée de l'établissement de la liste électorale prud'homale - Nomination par le Conseil Municipal de l'électeur employeur et de l'électeur salarié ainsi que de leur suppléant, sur proposition du Maire.

Fourniture des logiciels, matériel et des prestations d'archivage des actes d'état-civil - Mode de dévolution - Adoption.

Budgétisation de la prime amicale

Création de deux postes de Secrétaires Généraux Adjoints.

Prise en charge des frais téléphoniques à domicile du directeur général et du directeur général adjoint des services.

Consultation sur l'adhésion du district de Roanne à l'EPALA et le retrait consécutif de la Ville de Roanne - Avis du conseil municipal.

Participation de la Ville de Saint — Etienne à l'opération "18 H - 18 F".

Ténement industriel situé 11, rue de l'Egalerie - Renouvellement de contrat locatif avec la SA PLISSAGE FRANCAIS.

Demande d'autorisation présentée par M. Denis ABRIAL, Gérant de la SARL ABRIAL BOIS et SCIERIE en vue d'exploiter une scierie avec traitement du bois, au BESSAT, lieu dit "Le Mort".

Technopôle — Satellite n° 2 - 5, rue de la Productique - Avenant n° 1 à la convention d'occupation du 20 mars 1995 de la SARL GRAPH CONCEPT.

Résidence Les Hortensias — Avenant à la convention du 1er octobre 1984 à intervenir avec l'O.P.A.C. de Saint-Etienne Région.

Centre de répétitions et de ressources pour les compagnies professionnelles "Etienne DOLET" - Convention-Cadre sur les Fonctions Urbaines Majeures Régionales - Convention d'application relative aux équipements structurants - Approbation.

Cimetière du Soleil — Agrandissement.

Faculté de Médecine "Jacques Lisfranc" — Représentant de la Ville - Nouvelle désignation par vote à bulletins secrets.

Règlement amiable d'indemnités d'évictions locatives.

Plantations en site opérationnel sensible (P.E.S.O.S.) - Convention à intervenir avec EDF-GDF et FRANCE TELECOM.

Hommage public — Dénomination de voies.

Modification partielle du POS Saint — Etienne-Ville - Site de Bellevue - Arrêté du projet à soumettre à enquête publique.

Ouverture à l'urbanisation de la zone 1 NAb de Bellevue - Bilan de la concertation.

Résidences pour personnes âgées — Marchés 1997 de produits frais - Regroupement des marchés.

Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire.

Adhésion de la commune de FONTANES à la Communauté de Communes "Saint-Etienne Métropole" - Approbation du conseil municipal

Création d'une commission consultative d'usagers compétente pour les services publics locaux.

Bons vacances municipaux — Saison d'été 1997 - Barème - Conditions d'octroi.

Centre aéré de la Perrotière — Saison 1997 - Organisation.

Cinéma "LE MELIES" — Convention avec la S.A. Société Braytoise d'Exploitation Cinématographique.

Voeu du Conseil Municipal sur les fermetures de classes à Saint-Etienne.

Prolongation du contrat de M. Hervé MURAT.

Création d'un poste d'attaché au service Personnes Agées.

Renouvellement d'une ligne de crédit auprès de la BANQUE NATIONALE DE PARIS.

Marché de maintenance, modification et amélioration des équipements de signalisation lumineuse sur la commune de Saint-Etienne - Avenant n° 3.

Contrat de Ville — Programmation 1997 - Accord de principe.

Convention de servitude de passage de câble au profit d'EDF rues Gabriel Tyr, et Joseph Soulary.

Modification du Plan d'Occupation des Sols de Saint-Etienne Ville.

Augmentation du capital de la SAEMS ASSE LOIRE - Participation de la Ville - Annulation de la délibération du 4 novembre 1996 - Nouvelle délibération.

Relocalisation des services municipaux — Chantier Montyon - Avenants Entreprises LANTERMOZ-BLANCHET et SPAPA

Indemnités des membres du Conseil Municipal de Saint-Etienne.

Prestations de gardiennage surveillance — Lancement d'un Appel d'Offres.

Tour de France 1997 — Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Société du Tour de France.

Dénomination de voies — Approbation.

Dénomination d'un espace au nom de Jean DASTE - Annulation partielle de la délibération du 24 avril 1995.

Indemnité de déboisement EDF à Ville de Saint-Etienne allée Jacques Thoinet.

Règlement amiable d'indemnités d'évictions locatives.

Prorogation OPAH n° 6 "Centre Ville" — Avenant n° 2 à la convention tripartite entre la ville de Saint-Etienne, l'Etat et l'A.N.A.H (Agence Nationale pour l'Amélioration de l'habitat).

Opération St Roch — Baulier - Participation financière de la Ville

Montreynaud — Dédensification - Participation de la Ville

Modification partielle du Plan d'Occupation des Sols de SAINT-ETIENNE - SAINT-VICTOR au lieu-dit "Le Berland"

Elargissement de la RN 82 — Convention de servitude d'ouvrage entre la Société des "Etablissements F. MARTIN et la Ville de Saint-Etienne".

Budget 1997 — Débat d'orientations budgétaires.

Fiscalité — Tarifs municipaux 1998 - Approbation.

Budget de l'exercice 1997 — Décision Modificative - Approbation.

Subventions à diverses associations éducatives.

Etudes communales réalisées par EPURES — Financement.

Restructuration du site S.C.M. 10 rue Scheurer Kestner - Demande de subvention FEDER.

Budget de l'exercice 1996 — Décision Modificative de Clôture

Attribution de subventions à diverses associations.

Contrat de suivi progiciel portant sur les applications informatiques de gestion des ressources humaines et de gestion des finances conclu avec la société SINORG - Modification des modalités de paiement - Avenant n° 1 - Approbation.

Instauration de la taxe de séjour forfaitaire

Subventions accordées à diverses associations

Mécapole ou Pôle de la Mécanique — Attribution de subvention au titre de l'exercice 1997.

Subventions à diverses associations éducatives.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations.

Attribution de subventions dans le cadre de l'Aide aux projets à la vie associative.

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux locations de salle et participation financière à diverses associations pour la fête du livre 97.

Subventions accordées à des projets associatifs

Versement d'acomptes à valoir sur les subventions attribuées au Budget Primitif 1997 à diverses associations.

Attribution de subventions.

Pôle des Technologies Médicales — Attribution de subvention au titre de l'exercice 1997.

Office Stéphanois des Personnes Agées — Attribution de subvention pour la Quinzaine du Cinéma.

Création de 2 emplois au service Economie

Subvention d'équipement à la Comédie de Saint-Etienne - Sollicitation de subvention du Ministère de la Culture pour les centres dramatiques nationaux (crédits du titre VI pour les investissements 1997).

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Pôle Optique et Vision CENTORA — Attribution de Subventions au titre de l'Exercice 1997.

Subvention à diverses associations Rock et Musique.

Association "Saint — Etienne Technopolis - "Attribution de subvention au titre de l'exercice 1997.

Attribution de subvention pour l'Assocation OLEM 42.

Garantie — Association OGEC Sainte-Marie - Réfections diverses à l'Ecole Sainte-Marie - Prêt de 300.000 F auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche - Garantie à hauteur de 50 % soit 150.000 F.

Garantie d'emprunt pour ADAPEI à hauteur de 25 % soit 1.250.000 F - Annulation de la délibération n° 654 du 6 septembre 1993.

Subventions accordées à des projets associatifs et à des actions à but humanitaire.

Subventions exceptionnelles allouées à différentes associations.

ESPLANADE — Avance sur subvention de fonctionnement à l'Association Culturelle l'Esplanade.

Aide aux projets à la vie associative. Attribution de subvention.

Contrats d'objectifs — Attribution de subventions.

Subventions à diverses associations éducatives.

Attribution d'une subvention à la Fondation Chantalouette.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Attribution de subventions dans le cadre de l'Aide aux Projets à la Vie Associative.

Contrats d'objectifs — Attribution de subventions.

Attribution de subventions dans le cadre du crédit provisionnel "Fêtes d'été".

Attribution de subvention dans le cadre de l'aide aux locations de salle.

Attribution d'une subvention à diverses associations.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association CASSIOPEE.

Développement Urbain — Conventionnement - Attribution de subvention.

Information sur la situation de la Société Anonyme d'Economie Mixte Technoforum Saint-Etienne.

Création d'une Maison de la Réserve à Condamines - Demande de subvention auprès de l'Union Européenne

Subventions accordées à des projets associatifs ou éducatifs ainsi qu'à des actions à but humanitaire.

Modification du régime des abattements en matière de Taxe d'Habitation.

Budget Supplémentaire 1997 — Budget des Résidences Personnes Agées - Approbation.

Budget Supplémentaire 1997 — Budget Principal - Approbation.

Compte de Gestion du Trésorier Principal Municipal de 1996 - Budget Principal et budgets annexes - Approbation.

Compte Administratif 1996 — Budget des Résidences Personnes Agées - Approbation.

Compte Administratif 1996 — Budget principal - Approbation.

Contrats d'Objectifs — Attribution de subventions.

Attribution de subvention dans le cadre "Aides aux locations de salle".

Subventions à diverses associations éducatives.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Attribution de subventions complémentaires à diverses écoles de musique de quartiers.

Montreynaud — Programme d'actions - Demande de subvention.

Modification du tarif des restaurants municipaux.

Subventions accordées à des projets associatifs ou éducatifs ainsi qu'à des actions à but humanitaire.

Attribution de subventions dans le cadre "Aides aux locations de salles".

Subventions à diverses associations éducatives.

Attribution de subventions à diverses associations à but culturel.

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le cadre de la politique de la ville.

Subventions à diverses associations culturelles dans le cadre de la manifestation "Art dans la Ville 1997".

Association TRAVELLING THEATRE — Subvention.

Avenant à la convention entre la ville de Saint-Etienne et l'Etat, Ministère de l'Economie et des Finances (Direction Générale des Impots) en matière d'échange des données numériques cadastrales pour intégrer d'autres partenaires EDF, GDF et FRANCE T

TARIFS MUNICIPAUX — Modification de la délibération du 2 décembre 1996.

Subvention accordée à des actions à but humanitaire.

Subventions à diverses associations éducatives.

Subventions à diverses associations culturelles dans le cadre de la manifestation "Art dans la Ville 1997".

Cinéma "LE FRANCE" — Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association "Les Amis du Bon Cinéma" .

Budget primitif 1997 des Résidences pour Personnes Agées - Approbation.

Budget primitif 97 — Approbation et vote des taux.

Attribution d'un acompte sur une subvention de fonctionnement à l'Association ACCES.

GARANTIE — Allongement de 3 ans de la durée de certains prêts Caisse des Dépôts et Consignations - SAIEM de Saint-Etienne.

GARANTIE — Allongement de 3 ans de la durée de certains prêts Caisse des Dépôts et Consignations - OPAC Saint-Etienne Région.

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et l'A.S.S.E. - Subventions accordées en 1996 - Attribution de subvention au titre de l'année 1997.

Versement d'acompte à valoir sur la subvention attribuée au Budget Primitif 1997 à l'Ecole des Arts Martiaux.

Association Oeuvre Philantropique d'Hospitalité de l'Asile de Nuit. - Versement d'acompte à valoir sur la subvention attribuée au Budget Primitif 1997.

Avances à valoir sur le montant des subventions à diverses Associations.

Prorogation de l'OPAH n° 6 Centre Ville — Avenant n° 2 au marché négocié à intervenir avec le CALL PACT pour le suivi animation - Demande de subvention.

Abattoir — Taux de la taxe d'usage applicable en 1997.

Versement d'acomptes sur les subventions budget 1997.

Musées — Transport d'oeuvres d'art en France et à l'Etranger - Dévolution des Travaux.

Ensemble industriel 5, rue Barrouin — Bail dérogatoire pour l'implantation de la Société Industrie et Sport (S.I.S.) - Sollicitation de l'intervention du Fonds d'Aide au Développement Economique de la Loire (F.A.D.E.L.)

Création d'un poste d'agent d'entretien pour assurer le gardiennage du stade Geoffroy Guichard.

Acquisition de cartes d'abonnement sur le réseau de transports en commun, pass et tickets horaires de transport

Palais des Spectacles et des Sports — Restitution de fonds à la Ville de Saint-Etienne.

Palais des spectacles et des sports plaine Achille à Saint-Etienne - Reprise de l'exploitation en régie directe.

Prise en charge des frais de transport des candidats convoqués en vue d'un éventuel recrutement

Transport des enfants des écoles maternelles "Rouget de Lisle" et "Petit Coin" et élémentaire "Petit Coin" pour la restauration scolaire - Convention.

Transports des personnes handicapées — Aide de la Ville de Saint-Etienne - Modifications.

Subventions accordéees à l'Association Sportive de Saint-Etienne (ASSE) au titre de l'année 1997- Avenant à la convention du 14 avril 1997 entre la Ville et l'ASSE.

Réhabilitation du Stade Geoffroy Guichard - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Lot n° 5 "Charpente Métallique" - Lot n° 8 "Ouvertures Extérieures Alu" - Lot n° 19 "Ascenseurs Monte-charge" - Lot n° 28 "Panneaux d'Affichage".

Mise en conformité hydrauliques des piscines municipales - Mode de dévolution.

Acquisition de titres de transport train et avion - Mode de dévolution.

Bâtiment industriel 23, rue Edmond Martel - Z.I. de la Chauvetière - Bail commercial à intervenir avec la SARL PAILLERON - Avenant de résiliation amiable de bail dérogatoire avec le G.I.E. SERVICES TRANSPORTS VOLUME

Travaux de réhabilitation de la piscine de Grouchy - Demande de subvention.

Schéma Régional des Transports — Approbation d'une contribution commune de la ville de Saint-Etienne, de la Communauté de Communes Saint-Etienne Métropole, de l'agence EPURES, du district de Roanne et du Département de la Loire.

Attribution de subventions dans le cadre du contrat objectif sportif.

Encouragement aux sports — Répartition de subventions aux clubs sportifs stéphanois.

Transfert de gestion de la Piscine Souchon au bénéfice de la Ville - Décision de principe.

Budget de l'exercice 1997 — Autorisation budgétaire spéciale portant autorisation de mandatement par anticipation sur l'adoption du Budget Primitif - Coupe du Monde de football 1998

Résiliation de la convention de mandat conclue entre la Région Rhône-Alpes et la Ville de Saint-Etienne pour des travaux de rénovation du gymnase du Lycée Etienne Mimard.

Résiliation de la convention de mandat conclue entre la Région Rhône-Alpes et la Ville de Saint-Etienne pour les travaux de rénovation du gymnase du Lycée Benoît Fourneyron.

Palais des Spectacles et des Sports plaine Achille à Saint-Etienne - Reprise de l'exploitation en régie directe.

Transports scolaires de Saint — Victor sur Loire - année scolaire 97/98 - Avenant n° 4 au contrat du 28 juin 1993 conclu avec M. MARTIN Paul, transporteur.

Contrats d'objectif sportif — Attribution de subventions.

Coupe du Monde 1998 — Stade G. Guichard - Aménagement d'équipements événementiels - Mode de dévolution des prestations.

Convention entre le Centre d'Aide par le Travail de St-Priest-en-Jarez et la Ville de Saint-Etienne pour le nettoyage des sièges du stade Geoffroy Guichard.

Attribution de subventions dans le cadre du Contrat Objectif Sportif.

Encouragement aux sports — Répartition de subventions au club sportif stéphanois.

Coupe du Monde de Football 1998 — Achat de billets par la Ville de Saint-Etienne.

Stade Geoffroy Guichard — Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la partie Bâtiment.

Palais des Spectacles et des Sports — Délégation de la gestion sous forme de régie intéressée - Décision de principe.

Participation financière aux frais d'investissement du Collège Pierre et Marie Curie et de la salle de sports de La Talaudière.

Encouragement aux sports — Répartition de subventions aux clubs sportifs stéphanois.

Transports scolaires LE BESSAT — SAINT-ETIENNE - Contrat d'exploitation dans le cadre d'une délégation de service public.

Zac de Molina — la-Chazotte - Implantation de la S.C.I.- Centre de Formation des Transports et la Manutention de Villette d'Anthon rue de la Talaudière - Aliénation d'un délaissé de Voirie.

Aides aux transports des personnes handicapées - Modifications apportées au système actuel.

Requalification du secteur Nord — Est - Aménagement des abords du stade G. Guichard - Avenant à la convention de mandat avec la Société Centrale pour l'Equipement du Territoire (SCET).

Requalification du secteur Nord — Est - Aménagement des abords du stade Geoffroy Guichard - Déplacement du réseau France Télécom - Convention.

Requalification du secteur Nord — Est - Aménagement des abords du stade Geoffroy Guichard - Déplacement du réseau Gaz et Electricité - Conventions.

Requalification du secteur Nord — Est - Aménagement des abords du stade G. Guichard - Bilan de la procédure de concertation - Approbation du projet définitif.

Maintenance de matériel et logiciel pour la gestion des applications "état civil, élection, personnes agées, cartes de transport "- Marché à intervenir avec la Sté SIEMENS NIXDORF.

Organisation de la division piscines/cyclisme - Création de postes.

Mise à disposition du Stade Geoffroy Guichard - Convention et Cahier des Charges

Attribution de subventions dans le cadre du Contrat Objectif Sportif.

Snack bar de la piscine de la Marandinière - Demande exceptionnelle de dégrèvement de la redevance en raison de travaux.

Réhabilitation du Stade Geoffroy Guichard - Marché de Travaux - Lot n° 1 "Fondations Spéciales" - Avenant n° 1

Coupe du Monde de Football — Appel d'offres restreint avec concours pour un projet d'animations dans le cadre de cet événement - Dévolution de la prestation intellectuelle et artistique.

Utilisation des marques officielles, de la marque spécifique et des dénominations officielles de la XVIe Coupe du Monde de Football 98 - Convention à intervenir avec le Comité Français d'Organisation de la Coupe du Monde - Approbation.

Transports scolaires de Saint — Victor sur Loire et du Bessat / Rochetaillée - Année scolaire 1997 - 1998, nouveaux tarifs.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Délibération du Conseil Municipal du 3 juin 1996 donnant délégation à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122.22 du Code Général des collectivités territoriales - Modification.

Convention conclue entre la ville de Saint-Etienne et l'Amicale Laïque de Tardy portant sur des investissements en matière scénique - Avenant n° 1 - Approbation.

Centre de Vie : "Forum du Technopole" — Ouverture d'une procédure de renouvellement de délégation de service public.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 1997.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 juin 1997.

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la SAIEM de Saint-Etienne

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Voeu de M. le Maire présenté en séance de Conseil Municipal du lundi 8 septembre 1997.

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du Procès — Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 janvier 1997.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 décembre 1996.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

DELIBERATION SANS SUITE — Technopole - Satellite n° 2 - 5, rue de la Productique - Avenant n° 1 à la convention d'occupation du 8 mars 1995 de la SARL QUADRA Marketing et Communication.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 octobre 1996.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 28 juin 1996 et 6 septembre 1996.

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 3 juin 1996.

P.S.T. (Programme social thématique) — Avenant n° 1 à la convention tripartite Ville de Saint-Etienne, Etat, ANAH (Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat) - Approbation.

Versement anticipé d'une partie de la subvention 1997 au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.G.O.S.)

Transfert des marchés relatifs aux résidences pour personnes âgées au Centre Communal d'Action Sociale.

Locaux 8, place de l'Hôtel de Ville — Mise à disposition de l'Association Départementale de Prévention et d'Education Sanitaire et Sociale de la Loire (A.D.P.E.S.S.) - Convention.

Attribution d'une indemnité de frais de déplacement à certains agents des services Santé publique et Solidarité.

Fourniture de pièces détachées automobiles - Lots n° 1 et 2 - Acquisition de véhicules poids lourds - Lots n° 1 - 2 - 3 - Marchés intervenus avec RENAULT SA - Changement de raison sociale en RENAULT FRANCE AUTOMOBILES - Avenants aux marchés.

Fonds d'Aide aux Initiatives Locales — Avenant n° 1 à la convention en date du 7 juillet 1995 intervenue entre la Ville de Saint-Etienne et la Préfecture de la Loire, le Fonds d'Action Sociale, la Caisse d'Allocations Familiales de Saint-Etienne.

GARANTIE — Association Renaître - Réhabilitation et restructuration du Centre d'Hébergement et de réadaptation sociale "Renaître" à Saint-Etienne - Prêt de 3.400.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Nuit du Zapping — Subvention exceptionnelle allouée à l'Association Solidarité Sida.

Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne - Modification de la délibération n° 745 du 13 novembre 1995.

Convention relative aux relations entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale dans le cadre du transfert de la gestion des résidences de personnes âgées au Centre Communal d'Action Sociale.

Fonds d'aide aux Initiatives Locales — Avenant n° 2 à la convention en date du 7 juillet 1995 intervenue entre la Ville de Saint-Etienne et la Préfecture de la Loire - le Fonds d'Action Sociale - la Caisse d'Allocations Familiales de Saint-Etienne.

Programme d'actions de prévention de la délinquance pour l'année 1997.

Programme de restructuration et de réhabilitation du site industriel 5, rue Barrouin - 2ème phase - Choix d'un cabinet d'architectes - Choix d'un bureau de contrôle et d'un Coordonnateur de la Sécurité et de la Protection de la Santé - Mode de dévolu

RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR Convention relative à l'élargissement du Centre Communal d'Action Sociale aux Résidences de Personnes Agées.

Convention entre la Caisse Régionale d'Assurance Maladie "Rhône-Alpes", l'Association des Caisses de Mutualité Sociale Agricole de la Région "Rhône-Alpes", la Caisse Maladie Régionale du Rhône des Travailleurs non Salariés non Agricoles et la Ville d

Immeuble à usage d'activité 10, rue Barrouin - Convention d'occupation à intervenir pour l'implantation du dispositif R.E.L.A.I.S. (Réseau Educatif Local pour les Apprentissages et l'Insertion Sociale).

Désignation par vote à bulletins secrets des représentants de la Ville au sein des conseils d'administration des établissements publics de santé :- Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne- Centre Hospitalier Georges Claudinon au Chambon Feu

Dédensification de Montchovet — Convention portant modulation de prêt locatif aidé très social (PLATS) de l'Etat.

Développement Urbain - Montchovet et les quartiers Sud-Est - Projet urbain et social d'ensemble - Approbation

Incendie du 5 juillet 1997 — Ecole Paganini, 5 rue Paganini - Acceptation d'indemnité.

Incendie du 2 août 1997 — Ecole Molina, 3 rue Franz Schubert - Acceptation d'indemnité.

Recette Municipale — Côtes irrécouvrables - Admission en non-valeur

Création de 35 emplois de gardiens de police municipale.

Pôle de la Viande — Zone industrielle de Molina-la-Chazotte - Conventions d'utilisation du parking du Marché aux Bestiaux à intervenir avec la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routière, et avec le Groupement d'Intérêt Economique G.F.M.P.

Avenant n° 1 à la convention de mandat avec la Région Rhône-Alpes en date du 8 septembre 1995, concernant les travaux de mise en sécurité du lycée d'Alembert.

Extension de l'Ecole Cycliste de Méons — Choix d'un maître d'oeuvre, d'un bureau de contrôle et d'un coordonnateur de sécurité - Mode de dévolution des travaux.

Bibliothèque Municipale — Acquisition de documents - Mode de dévolution des prestations.

Technopôle Bureaux — 19 D, rue de la Télématique - Bail commercial à intervenir avec la SA CLEMESSY ACS (Audiovisuel Communication Sécurité).

Recette Municipale — Côtes irrécouvrables - Admission en non-valeur.

Contrats de couverture du risque de taux d'intérêts offerts aux collectivités locales.

O.P.A.H. n° 6. — Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à la SCI Sainte-Catherine.

O.P.A.H. n° 6. Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à M. CHOMETTE Jean

O.P.A.H. n°6. Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à M. MISZEL Vincent

O.P.A.H. n° 6 — Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à la SCI HAFNER.

Versement d'un acompte sur la subvention 1997 - Association de l'Animation des Résidences Municipales, des Clubs et Associations du 3ème Age.

O.P.A.H. n° 6 — Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à M. ROYET Georges

O.P.A.H. n° 6 — Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à SCI 12-14, rue Michel Rondet.

O.P.A.H. n° 6 — Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à Indivision GRANGE.

O.P.A.H. n° 6 — Subvention municipale dans le cadre du développement de l'offre de logements conventionnés - Attribution à M. LEDIN François.

Salle de diffusion de musiques amplifiées Ville de Saint-Etienne - Approbation du pré-programme - Demande d'autorisation pour la consultation pour concours sur esquisses d'architecture et d'ingénierie.

MUSEE D'ART MODERNE — Convention de mécénat entre la Fondation d'Entreprise CASINO, la Ville de Saint-Etienne et l'Association des Amis du Musée.

Salles de danse à l'école nationale de musique - Projet n° 1 - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2.

Animations Coupe du Monde — Clôture du concours d'idées.

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur l'Association des Amis du Musée d'Art Moderne.

Opération "chèques vacances" — Adhésion de la Ville de Saint-Etienne - Convention avec le Ministère de la Culture.

Bibliothèque — Fourniture de périodiques - Dévolution des prestations.

Création de deux emplois spécifiques pour l'Esplanade au service Culture.

Musée d'Art Moderne — Convention de partenariat avec la Ville de Saint-Priest-en-Jarez.

Ecole Nationale de Musique et de Danse — Conservatoire Massenet - Fonctions Urbaines Majeures Régionale - Convention d'application relative aux enseignements artistiques supérieurs musicaux pour 1997 - Approbation.

Mise à disposition d'instruments de musique brésilienne à diverses Associations pour la mise en oeuvre de l'action HELIOS 97 "Les ateliers des 7 collines" relevant de la procédure "Politique de la Ville" - Conventions - Approbation

Bibliothèque — Cinémathèque - Prêt de documents audiovisuels d'archives régionales à l'Association AB7 Télévision - Convention - Approbation.

Convention avec l'Ecole des Mines de Saint-Etienne en vue de la création d'un Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle - Approbation.

Relocalisation de l'Office du Tourisme dans les locaux de l'ancienne bibliothèque "Saint-Frères", avenue de la Libération.

Donation d'archives privées de M. Michel MORTIER, architecte designer, au Musée d'Art Moderne - Approbation de la convention.

Opération CARNET — CULTURE - Avenant n° 1 à la convention intervenue le 5 décembre 1996 entre l'Université Jean Monnet et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Pôle de la Viande — Implantation d'un atelier de découpe et de transformation de la viande par les établissements DIDIER - Sollicitation de l'intervention du FADEL.

Société METRO LIBRE SERVICE DE GROS — Dérogation à la règle du repos dominical de son personnel pour le 21 décembre 1997 - Avis du Conseil Municipal.

Rémunération des collaborateurs de Cabinet

Modification de l'emploi de chargé de mission multimédia.

Technopole — 74, rue des Aciéries - Transformation de la Maison de la Productique en Maison des Pôles et de l'Innovation - Résiliation de la convention du 9 septembre 1985 avec le Pôle Régional de Productique Rhône-Alpes - Nouvelles modalités de gest

Créations et transformations de postes dans les services.

Création d'un emploi de catégorie A de chargé de mission "emploi de ville".

Maintenance de matériel et logiciel pour la gestion des ressources humaines et la gestion financière - Marché à intervenir avec la Sté HEWLETT - PACKARD - FRANCE

Esplanade — Rémunération des choristes, des musiciens, des artistes et de divers personnels techniques pour la saison 1997-1998.

Avenant n° 1 au marché 94030 "Fourniture et mise en oeuvre d'un progiciel de gestion de ressources humaines" avec la Société SCETORG S.A. SINORG.

Modification des conditions d'emploi des CES/CPAL (Comité de Probation et d'Assistance aux Libérés).

Création d'un emploi de collaborateur de Cabinet.

Mise à disposition des locaux, du matériel et du personnel spécialisé de la base de plein air de Saint-Victor aux élèves du lycée Saint-Paul - Convention - Approbation.

Inventaire architectural XIXe — XXe siècles du centre-ville de Saint-Etienne - Création d'un emploi de contractuel.

Biennale du design — Création d'un emploi spécifique de catégorie A.

Rémunération des personnels médicaux exerçant en résidences pour personnes âgées

Echanges artistiques internationaux — Convention entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association Française d'Action Artistique (Ministère des Affaires Etrangères) - Accord de principe.

Cotisation de la Ville de Saint — Etienne à l'Association pour le Développement Industriel de la Loire (ADIL).

Mise à disposition de locaux sis "8, galerie administrative du Forum Montreynaud" au profit de l'Association "Zone d'Education Prioritaire Montreynaud" - Convention

Centre d'Activités de Montplaisir, 41/49 rue Gauthier Dumont - Changement d'implantation de la Société ADWEST O.C.I. - et de l'Association Familiale Laïque de Montplaisir.

Locaux 28, rue Polignais. Convention de mise à disposition à intervenir avec l'Association FRANCE PLUS SAINT-ETIENNE.

Opération conjointe entre l'Association des Maires des Grandes Villes de France et la Caisse des Dépôts et Consignations pour la valorisation des initiatives positives des jeunes dans les grandes villes de France - Participation de la Ville.

Participations accordées par l'Etat à diverses associations dans le cadre du dispositif "Ville, Vie, Vacances" pour les vacances d'été 1997, et versées par la Ville de Saint-Etienne au titre d'avances remboursables.

Locaux associatifs 50 — 52, boulevard Jules Janin - Associations "Club Echo" et "L'Echo Musical" - Avenant et convention.

Adhésion à l'Association Départementale des Communes Forestières de la Loire

Attribution d'une indemnité de conseil au Receveur Municipal.

Participations accordées par l'Etat a diverses associations dans le cadre du dispositif "Ville, Vie, Vacances" pour les vacances de Pâques 1997, et versées par la Ville de Saint-Etienne au titre d'avances remboursables Convention à intervenir avec l'

Mise à disposition d'un agent du Laboratoire municipal pour l'Association - AMPASEL- Convention - Approbation.

Participations accordées par l'Etat à diverses associations dans le cadre du dispositif "Ville, Vie, Vacances" pour les vacances de février 1997, et versées par la Ville de Saint-Etienne au titre d'avances remboursables.

Adhésion de la Ville de Saint Etienne à l'Association des Villes Zones Franches Urbaines - Approbation.

Association le Dragon Bleu — Convention - Approbation.

Subvention municipale au titre de la prise en charge par divers organismes, des vacances d'enfants de milieux défavorisés.

POINT INFORMATION ENFANCE — Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et la Caisse d'Allocations Familiales de Saint-Etienne pour l'attribution d'une subvention.

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne dans le cadre du relogement des familles de Montchovet.

Accueil permanent des enfants de moins de 3 ans - Conventions "prestation de service" conclues avec la Caisse d'Allocations Familiales - Avenants.

Attribution de subventions — Journées Mondiales de la Jeunesse et Fête de Terrenoire.

Avenant n° 1 à la convention du 6 décembre 1996 entre la Mutualité Sociale Agricole et la ville de Saint-Etienne relative aux prestations de service d'accueil des enfants dans les crèches et haltes-garderies municipales.

Dépenses d'affranchissement des écoles élémentaires et maternelles. Fourniture de timbres - Approbation.

Travaux dans les établissements scolaires primaires et maternelles - Demandes de subventions

Approbation du prix de journée prévisionnel 1997 pour les crèches Clairmatin et Le Grand Clos.

Attribution d'une subvention à diverses associations de gestion d'activités périscolaires.

Avenant au contrat de travail type des assistantes maternelles.

Modification du règlement intérieur des crèches collectives, familiales, et haltes-garderies.

Contrat Enfance — Avenant - Convention de mise à disposition d'une infirmière puéricultrice par la Caisse d'Allocations Familiales de Saint-Etienne

Avances sur subventions à verser à certaines associations intervenant sur délégation de la Commune pour gestion d'activités périscolaires.

Parking de l'Hôtel de Ville — Location supplémentaire de trois places de stationnement - Avenant n° 5 à la convention conclue le 2 avril 1984 avec la Société Stéphanoise de Parkings.

Commande à distance de l'accessibilité automobile à la zone piétonne Saint Jacques. - Contrat à intervenir avec la Société Stéphanoise de Parkings - Approbation.

Nouvelle délégation du service public de stationnement - Principe de nouvelle délégation du service

Nouvelle délégation du service public de stationnement - Résiliation anticipée contrat SOPAS.

Nouvelle délégation du service public de stationnement - Abrogation délibération du 13 janvier 1997

Déplacements urbains — Plan de circulation - assistance technique pour étude.

Extension du stationnement payant rue des Alliés

Schéma Directeur des Déplacements — Réorganisation globale du stationnement payant - Contrat SOPAS - Résiliation.

Remplacement de Jean — Pierre PHILIBERT au Conseil d'Administration du Collège "Les Champs", par vote à bulletins secrets.

Convention de parrainage "AUPELF — UREF"-Ville de Saint-Etienne - Encouragement au bilinguisme dans les établissements scolaires au VIETNAM - Approbation.

Participation financière aux frais d'investissement du Collège Jacques Prévert à Andrezieux-Boutheon.

Université Jean Monnet — Conseil des Etudes et de la vie universitaire - Remplacement par vote à bulletins secrets de Gaël PERDRIAU.

Mise à disposition des locaux situés au 19 rue Charles Gounod sous le groupe scolaire 1B à Montreynaud - Annulation de la convention entre la Ville de Saint-Etienne et la Maison de Quartier de Montreynaud - Convention à intervenir entre la Ville de S

Participation financière aux frais d'investissement des collèges Jean ROSTAND, Pierre JOANNON et Ennemond RICHARD de Saint-Chamond.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple et sous contrat d'association.

Office du Tourisme et des Congrès — Convention avec la Ville de Saint-Etienne .