Conseil municipal du 2003-05-31

Saint-Gervais 31 mai 2003 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention avec l'association des Familles d'Ailleurs dans le Pré (AFAP) - Création d'un poste d'intervenant culturel en art plastique - Avenant n°2 à la Délégation de service public de l'assainissement pour une prorogation de 9 mois. (juillet 03 à mars04) - Constitution de la Commission des Services Publics Locaux : élection et désignation. - Sigef : adhésion des communes d'Igny, Saint Cyr l'Ecole, Viroflay - ORU : demande de subvention à la région pour la création d'un espace d'activités sportives (city stade) - ORU : demande de subvention à l'Etat pour la création d'un espace d'activités sportives (city stade) - Demande de subvention au Conseil Général et CAF pour la restructuration de la crèche du Belvédère. - ORU : Demande de subvention à l'Etat pour les travaux d'extension de l'école maternelle Suzanne Lacore - Attribution du marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert : fourniture de carburants et services annexes - soutien à la population algérienne victime d'une tremblement de terre (non numéroté)

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2003

Avenant n°2 à la Délégation de service public de l'assainissement pour une prorogation de 9 mois. (juillet 03 à mars04)

2003

Sigef : adhésion des communes d'Igny, Saint Cyr l'Ecole, Viroflay

2003

ORU : demande de subvention à la région pour la création d'un espace d'activités sportives (city stade)

2003

ORU : demande de subvention à l'Etat pour la création d'un espace d'activités sportives (city stade)

2003

Demande de subvention au Conseil Général et CAF pour la restructuration de la crèche du Belvédère.

2003

ORU : Demande de subvention à l'Etat pour les travaux d'extension de l'école maternelle Suzanne Lacore

2003

Attribution du marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert : fourniture de carburants et services annexes

🤝 Vie associative 1 délibération

soutien à la population algérienne victime d'une tremblement de terre (non numéroté)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2003

Convention avec l'association des Familles d'Ailleurs dans le Pré (AFAP)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2003

Création d'un poste d'intervenant culturel en art plastique

🏛️ Administration 1 délibération
2003

Constitution de la Commission des Services Publics Locaux : élection et désignation.

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