Conseil municipal du 2003-06-26

Jurés d'assises 2003/2004

Compte administratif 2002

Affectation de résultatCA

Compte de gestion 2002

Compte administratif 2002 du service annexe d'assainissement

Compte de Gestion 2002 du service annexe d'assainissement

Bilan des acquisition et cession immobilières de l'exercice 2002

Fonds de solidarité des Communes de la Région Ile de France 2002, rapport sur les actions entreprises par la Commune

Tarifs communaux — Actualisation tarif cantine

régularisation du budget primitif suite aux observations du Préfet.

subvention pour le soutien des populations alégiennes sinistrées 2000 euros EL HOCEIMA

application d'un tarif spécial dans le cadre du contrat éducatif local

participation de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Saint-Joseph

autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour la restructuration de la crèche municipale sise au PSG, 19

autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire pour l'école maternelle Suzanne Lacore

participation financière pour création d'aires de séjours pour les gens du voyage

désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées section G 74,75,76,77,80 et 155 en vue de leur cession

passation d'un marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux de restructuration de la crèche du Belcédère

Marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert européen

Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert européen

Marché public de Télécom avenant au lot n°2 du MP 02/2003

DSP attribution de la délégation de serfvice public relative à l'exploitation du marché public d'approvisionnement

convention d'utilisation des équipements et locaux communaux

Location renouvellement des baux consentis à la commune par l'ODHLM pour le terrain du centre aéré et les locaux de la crèche

participation de la Commune au coût de l'accueil des enfants scolarisés hors commune

participation de la commune au projet de la classe de CE2b de l'école primaire Jean-Jaurès

rapport sur le prix et la qualité de service public de l'eau et de l'assainissement