4 octobre 2004

Bilan des marchés passés en 2003

Avenant n°1 au lot 2 du marché sans formalité préalable relatif à l'organisation des séjours en colonies de vacances et des classes à la neige

Avenant n° 1 à la DSP des réseaux d' assainissement communaux

PDU ligne 170 / Mobilien : Demande de subvention complémentaire pour le jalonnement directionnel de la rue Danton

Bilan SIDEC 2002/2003 / ZAC Deltéral

Opération de redynamisation du centre — ville et des quartiers - signature de la convention FISAC- 1ère tranche

Assurance dommage ouvrage / sinistre assainissement dans la ZAC Centre-Ville:signature du protocole daccord avec Axa Assurance

Renouvellement de la réservation d'une ligne de trésorerie auprès de la Société Générale

Prorogation promesse de vente avec la SCI Porte du Pré Saint-Gervais pour le terrain sis au 86 à 94, rue André Joineau

Vente du chalet "le Champlan"situé à Abondance

Renouvellement de la convention de mise à disposition du chalet "Le champlan" à la SEML "sport et tourisme"

Régime indemnitaire / Modification de la délibération n° 030 du 29 mars 2004 concernant les cadres d'emplois des agents de maîtrise et des agents technique