Conseil municipal du 2004-10-04
12
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Bilan des marchés passés en 2003
Avenant n°1 au lot 2 du marché sans formalité préalable relatif à l’organisation des séjours en colonies de vacances et des classes à la neige
Avenant n° 1 à la DSP des réseaux d' assainissement communaux
PDU ligne 170 / Mobilien : Demande de subvention complémentaire pour le jalonnement directionnel de la rue Danton
Bilan SIDEC 2002/2003 / ZAC Deltéral
Opération de redynamisation du centre — ville et des quartiers - signature de la convention FISAC- 1ère tranche
Assurance dommage ouvrage / sinistre assainissement dans la ZAC Centre-Ville:signature du protocole d'accord avec Axa Assurance
Renouvellement de la réservation d’une ligne de trésorerie auprès de la Société Générale
Prorogation promesse de vente avec la SCI Porte du Pré Saint-Gervais pour le terrain sis au 86 à 94, rue André Joineau
Vente du chalet "le Champlan"situé à Abondance
Renouvellement de la convention de mise à disposition du chalet "Le champlan" à la SEML "sport et tourisme"
Régime indemnitaire / Modification de la délibération n° 030 du 29 mars 2004 concernant les cadres d’emplois des agents de maîtrise et des agents technique
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