Conseil municipal du 2004-10-18

Saint-Gervais 18 octobre 2004 4 délibérations
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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Vie associative

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Adhésion à l'association de préfiguration de la communauté d'agglomération (+ inscription au BS) - Avenants au Marché de travaux de la crèche et modification de l'Autorisation de Programme et du Crédit de Paiement - Avenant n° 2 au lot n°2 (téléphonie fixe - abonnement des communications sortantes pour destination locale, voisinage, n - vœu concernant l'Accord Général sur le Commerce des Services

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Délibérations (4)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2004

Avenants au Marché de travaux de la crèche et modification de l'Autorisation de Programme et du Crédit de Paiement

2004

Avenant n° 2 au lot n°2 (téléphonie fixe - abonnement des communications sortantes pour destination locale, voisinage, nationale, internationale et mobile, à l'exception des services teletel, audiotel

📄 Autres decisions 1 délibération

vœu concernant l'Accord Général sur le Commerce des Services

🤝 Vie associative 1 délibération
2004

Adhésion à l'association de préfiguration de la communauté d'agglomération (+ inscription au BS)

WEB dgv_tag:602e4d411c8215c7fffbf63d:34712:2004-10-18
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