Conseil municipal du 2008-03-16

Saint-Gervais 16 mars 2008 8 délibérations
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8

délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Installation de la nouvelle assemblée - Election du Maire - Fixation du nombre d'adjoints au Maire et de conseillers municipaux délégués - Etablissement du tableau des élus - Fixation des indemnités de fonction du Maire des Adjoints et des conseillers municipaux délégués - Désignation des membres du conseil municipal aux commissions permanentes - Election et désignation des membres du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS - Délégations de pouvoir du conseil municipal données au Maire en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Gé

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2008

Installation de la nouvelle assemblée

2008

Fixation du nombre d'adjoints au Maire et de conseillers municipaux délégués

2008

Fixation des indemnités de fonction du Maire des Adjoints et des conseillers municipaux délégués

2008

Désignation des membres du conseil municipal aux commissions permanentes

🏛️ Administration 2 délibérations
2008

Election du Maire

2008

Délégations de pouvoir du conseil municipal données au Maire en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

🌱 Environnement 1 délibération
2008

Etablissement du tableau des élus

❤️ Social & Santé 1 délibération
2008

Election et désignation des membres du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS

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