Conseil municipal du 2008-04-14

Saint-Gervais 14 avril 2008 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Représentation de la ville dans les organismes extérieurs - Création et composition de la commission d’accessibilité - Désignation des élus siégeant au sein des conseils de quartiers - Programmation 2008 cofinancée par la ville d’Etat et autres institutions - Vote de la TEOM 2008 (taxe d'enlèvement des ordures ménagères) - Vote de la redevance d'assainissement pour 2008 - Adoption du Budget Primitif Annexe du service public d'assainissement 2008 - Dissolution de la Caisse des Ecoles et clôture de son budget - Prolongation de trois ans du contrat de prêt CDC pour le portage foncier des immeubles « Guitel » et prise en charge des - Inscription au Plan régional des transports de la ligne « Le P’tit bus du Pré » - Mobilien, ligne de bus 170 : convention avec le Conseil Général pour la co-maîtrise d’ouvrage et la répartition financiè - Stade Léo LAGRANGE – Aménagement d’un terrain de sport en revêtement synthétique - Modification de la demande de subven - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le marché n°06/2008 relatif aux travaux d’aménagement d’un terrain d - Avenants d’ajustement de coût et de travaux du marché d’extension, de réhabilitation et de mise aux normes de la piscine - Avenant n°2 de prolongation du lot n°1 (Travaux d’entretien de la voirie) du marché n°19/2006  - Avenant n°1 au marché n°13/2005 et 14/2005 de fourniture de repas en liaison froide pour prendre en compte la hausse imp - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux pou - Contre la suppression des postes d'enseignants au collège Jean Jacques Rousseau

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2008

Prolongation de trois ans du contrat de prêt CDC pour le portage foncier des immeubles « Guitel » et prise en charge des frais financiers par la Région ile de France

2008

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le marché n°06/2008 relatif aux travaux d’aménagement d’un terrain de sport en revêtement synthétique au stade Léo Lagrange, place Séverine, au Pré

2008

Avenants d’ajustement de coût et de travaux du marché d’extension, de réhabilitation et de mise aux normes de la piscine municipale de type « plein ciel »

2008

Avenant n°2 de prolongation du lot n°1 (Travaux d’entretien de la voirie) du marché n°19/2006 

2008

Avenant n°1 au marché n°13/2005 et 14/2005 de fourniture de repas en liaison froide pour prendre en compte la hausse imprévue des matières premières

📄 Autres decisions 4 délibérations
2008

Représentation de la ville dans les organismes extérieurs

2008

Création et composition de la commission d’accessibilité

2008

Désignation des élus siégeant au sein des conseils de quartiers

2008

Programmation 2008 cofinancée par la ville d’Etat et autres institutions

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2008

Vote de la TEOM 2008 (taxe d'enlèvement des ordures ménagères)

2008

Vote de la redevance d'assainissement pour 2008

2008

Adoption du Budget Primitif Annexe du service public d'assainissement 2008

2008

Dissolution de la Caisse des Ecoles et clôture de son budget

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2008

Inscription au Plan régional des transports de la ligne « Le P’tit bus du Pré »

2008

Mobilien, ligne de bus 170 : convention avec le Conseil Général pour la co-maîtrise d’ouvrage et la répartition financière du réaménagement des avenues Faidherbe et Belvédère

2008

Stade Léo LAGRANGE — Aménagement d’un terrain de sport en revêtement synthétique - Modification de la demande de subvention formulée auprès du Conseil Général

👥 Ressources humaines 1 délibération
2008

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux pour le cimetière

🌱 Environnement 1 délibération
2008

Contre la suppression des postes d'enseignants au collège Jean Jacques Rousseau

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