16 mai 2011
11
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Majoration de la constructibilité autorisée par le règlement du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Désignation des membres de la commission chargée démettre un avis sur les candidatures au projet de concession d'aménagement concernant le programme de résorption de lhabitat insalubre
Avenant 2 au marché de travaux d'entretien de la voirie
Participation de la Ville à la manifestation "Immeuble en fête - la fête des voisins"
Demande de subvention à la Région Ile de France pour les travaux d'aménagement de la "Ptite Criée"
Financement de la prime annuelle dimplication et dassiduité - détermination du montant de lenveloppe 2011
Approbation de la Convention dObjectifs et de Financement avec la Caisse dAllocations Familiales relative à la Prestation de Service Unique versée aux établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 an
Convention de financement des projets j'eunesse été 2011 entre la Ville et la C'aisse d'Allocations Familiales
Première phase de la programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) 2011
Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour lElectricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) et de ladhésion du département de lEssonn
Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés dassises pour l'année 2012
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