CM

29 avril 2014

Saint-Gervais 16 délibérations

16

délibérations

6

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Installation d'un nouveau Conseiller municipal - Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Echange de parcelles en vue du déplacement du garage municipal - Signature d’un avenant à l’acte de vente à la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot - Modification de l’acte d’acquisition du fonds de commerce sis 59 rue André Joineau - Election des membres du Conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres et de Délégation de Service Public - Election des membres du Conseil municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale - Désignation des membres du Conseil municipal aux Commissions permanentes et facultatives - Création des Commissions communales obligatoires, création et désignation des membres des commissions consultatives - Représentation de la Ville au sein des organismes extérieurs - Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués - Frais de représentation du Maire et du Directeur Général des Services - Autorisations de programme et Crédits de paiement - Affiliation au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel pour recevoir les paiements des services d’acc - Paiement en ligne et approbation de la convention TIPI régie pour le service éducation - Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2015
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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2014

Désignation des membres du Conseil municipal aux Commissions permanentes et facultatives

2014

Création des Commissions communales obligatoires, création et désignation des membres des commissions consultatives

2014

Représentation de la Ville au sein des organismes extérieurs

2014

Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

2014

Frais de représentation du Maire et du Directeur Général des Services

2014

Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés dassises pour l'année 2015

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2014

Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

2014

Echange de parcelles en vue du déplacement du garage municipal

2014

Signature d’un avenant à l’acte de vente à la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot

2014

Modification de l’acte d’acquisition du fonds de c'ommerce s'is 59 rue André J'oineau

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2014

Autorisations de programme et Crédits de paiement

2014

Affiliation au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel pour recevoir les paiements des services d’accueil périscolaire et d’accueil de loisirs

2014

Paiement en ligne et approbation de la convention TIPI régie pour le service éducation

🌱 Environnement 1 délibération
2014

Installation d'un nouveau Conseiller municipal

🏛️ Administration 1 délibération
2014

Election des membres du Conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres et de Délégation de Service Public

❤️ Social & Santé 1 délibération
2014

Election des membres du Conseil municipal au sein du Conseil dAdministration du Centre Communal d’Action Sociale

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