CM

18 mai 2015

Saint-Gervais 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations
2015

Création d'un bourse aux projets pour les jeunes gervaisiens âgés de 11 à 25 ans

2015

Programmation du Contrat de Ville pour l'année 2015

2015

Actualisation des tarifs communaux

Autres decisions 2 délibérations
2015

Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés dassises pour l'année 2016

2015

Implantation d'une stèle commémorative à proximité du 9 rue Henri Martin

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2015

Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable de travaux pour la création d'un auvent de protection à l'entrée de la cantine du groupe scolaire Jaurès Brossolette

2015

Signature d'un avenant n°2 à lacte de vente avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2015

Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le Lieu d'Accueil Enfants-Parents (LAEP) de Jules Jacquemin

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