8 février 2016
8
délibérations
4
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Saint-Gervais ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Saint-Gervais pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Saint-Gervais — 9 €/moisDélibérations (8)
C'onvention de fonctionnement du système n'ational d'enregistrement de la d'emande de l'ogement s'ocial (SNE) entre l'Etat et la ville du Pré S'aint-Gervais
Création du conseil participatif des Gervaisiens
Présentation du rapport d'activité du SIGEIF pour l'année 2014
Présentation du rapport d'activité du SIFUREP pour l'année 2014
Convention d’objectifs et de financement « Publics et territoires » relative à l’accueil des enfants en situation de handicap entre la CAF de la Seine-Saint-Denis et la ville
Convention d'aide financière exceptionnelle à l’informatisation du Relais d'Assistantes Maternelles
Avis du Conseil municipal sur le Programme Local de lHabitat (PLH)
Liste des marchés publics conclus en 2015
📬 Suivre Saint-Gervais
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.