Conseil municipal du 2016-03-14
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
International
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Rapport d'orientation budgétaire
Approbation de l’augmentation du capital social de la société Séquano Aménagement
Demande de subvention exceptionnelle au titre des crédits « réserve parlementaire » 2016 de l’Assemblée Nationale pour l’Agenda d’Accessibilité Programmée du Pré Saint-Gervais
Présentation du rapport d'activité 2014 de la Communauté d'Agglomération Est Ensemble
Modification des représentants de la ville au sein des organismes exterieurs
Avis du Conseil municipal sur le projet de schéma de coopération, de mutualisation et de territorialisation
Approbation de la convention de coopération pour la gestion des clauses sociales de la ligne M11 de la RATP entre la ville et l’EPT Est Ensemble
Convention entre la commune du Pré Saint-Gervais et la société Recyclivre relative à la cession de livres
Mise à jour du tableau des effectifs
Vœu de soutien à l'entreprise le lit national
📬 Suivre Saint-Gervais
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.