17 septembre 2024
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Mise en Place de la Taxe dHabitation sur les Logements Vacants (thlv)
FIXATION DU LOYER DU LOGEMENT 17 Rue de la Mairie
Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties — Exoneration en Faveur des Immeubles Situes en Zone France Ruralites
Rapports d'Activites de la Communaute de Communes de Haute Cornouaille de lAnnee 2023
Commission dAppel dOffres
Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualite du Service Public d'Eau Potable et de lAssainissement Collectif
Avis sur le Projet de Revision du PLU de la Commune de Chateauneuf-Du-Faou
Adoption du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 25 Juin 2024
Acceptation d'Un Don de l'Association Bugale Sant Woazeg Suite A SA Dissolution
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