Conseil municipal du 2024-06-25

Saint-Goazec 25 juin 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DEMARCHE PARTENARIALE PORTANT SUR LES CONDITIONS DU RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX - EXTENSION DU RESEAU D'EAUX USEES AU LOTISSEMENT DU RICK - CONVENTION D'ADHESION AU CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE AC 363 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE CORNOUAILLE - FINANCEMENT DE L'INITIATION A LA LANGUE BRETONNE A L'ECOLE DES SOURCES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 - PROGRAMME VOIRIE 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L'ETAT : FONDS EXCEPTIONNEL D'ACCOMPAGNEMENT DES COLLECTIVITES TOUCHEES PAR LA TEMPETE - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE "GRANDIR EN MILIEU RURAL" - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN M57 POUR L'ANNEE 2024 - BUDGET SERVICE D'EAU: FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT - VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2024 - AJOUT DE TROIS POINTS A L'ORDRE DU JOUR

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024025

VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2024

2024029

BUDGET SERVICE D'EAU: FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT

2024030

MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN M57 POUR L'ANNEE 2024

2024036

DEMARCHE PARTENARIALE PORTANT SUR LES CONDITIONS DU RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX

2024037

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L'ETAT : FONDS EXCEPTIONNEL D'ACCOMPAGNEMENT DES COLLECTIVITES TOUCHEES PAR LA TEMPETE CIARAN

2024038

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE "GRANDIR EN MILIEU RURAL"

2024039

FINANCEMENT DE L'INITIATION A LA LANGUE BRETONNE A L'ECOLE DES SOURCES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2024/2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024024

AJOUT DE TROIS POINTS A L'ORDRE DU JOUR

2024032

CONVENTION D'ADHESION AU CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024034

EXTENSION DU RESEAU D'EAUX USEES AU LOTISSEMENT DU RICK

2024035

PROGRAMME VOIRIE 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024031

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024033

CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE AC 363 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE CORNOUAILLE

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