Conseil municipal du 2024-02-05

BUDGET PRIMITIF 2024

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2024 – OFFICE HERBLINOIS DES RETRAITÉS ET PERSONNES AGÉES (OHRPA)

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2024 – LE CARRÉ INTERNATIONAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2024 – MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE (MJC)

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2024 – ASEC SOLEIL LEVANT

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2024 – ASEC SILLON DE BRETAGNE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2024 – ASEC BOURG

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ AMG FECHOZ – MARCHÉ N°2018-147

SUBVENTION CLASSES À THÈME 2024

CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT ENTRE LA VILLE ET VYV3 PAYS DE LA LOIRE / POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS - AVENANT DE TRANSFERT A L’UNION VYV3 PAYS DE LA LOIRE

SUBVENTION 2024 A L’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ÉQUESTRE (APE) – SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT

INSTALLATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL

FISCALITÉ DIRECTE — EXONÉRATION DE LA PART COMMUNALE DE TAXE FONCIÈRE POUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES QUI ONT FAIT L’OBJET DE DÉPENSES EN MATIÈRE D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE ET MISE EN PLACE D’UNE EXONÉRATION DE

TRAVAUX DE RÉNOVATION ET DE RESTRUCTURATION DE L’HOTEL DE VILLE DE SAINT-HERBLAIN - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DÉFINITIF ET FIXATION DU FORFAIT DÉFINITIF - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE

TABLEAU DES EMPLOIS

FUTUR GROUPE SCOLAIRE DE LA PÂTISSIÈRE — PROJET D’ACQUISITION – PARCELLE DM 24

OPÉRATION DE RÉNOVATION URBAINE DE BELLEVUE - RÉGULARISATION FONCIÈRE ENTRE LA COMMUNE ET NANTES MÉTROPOLE – PARCELLE CL N° 58

PROPOSITION DE VŒU CONTRE LA LOI CONTRÔLER L’IMMIGRATION, AMÉLIORER L’INTÉGRATION, DITE LOI "ASILE IMMIGRATION"

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE POUR SIÉGER AU SEIN DE LA MAISON DE RETRAITE DES BIGOURETTES – MODIFICATION DÉLIBÉRATION N°2020-089 DU 09 OCTOBRE 2020

DÉTERMINATION DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNÉE 2024

MANDAT SPÉCIAL POUR UN ÉLU

AVIS SUR LE PROJET DE PÉRIMÈTRE DES ABORDS (PDA) DES MONUMENTS HISTORIQUES (MH)

CONTRIBUTIONS AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L’ANNÉE 2024

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2024 – COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES ET CULTURELLES (COSC)

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE — CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE DES AGENTS – MANDAT AU CENTRE DE GESTION (CDG) DE LOIRE-ATLANTIQUE

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L’ESRP-PO (ÉTABLISSEMENT ET SERVICE DE RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE ET DE PRÉ ORIENTATION), LA TOURMALINE, AFIN DE FAVORISER L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES

TRAVAUX D’EXTENSION ET DE RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE BERNARDIERE A SAINT-HERBLAIN - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DÉFINITIF ET FIXATION DU FORFAIT DÉFINITIF - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATU

TERRAIN COMMUNAL SITUÉ RUE DU ZAMBÈZE — CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS

DÉSIGNATION AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION DES DÉLIBÉRATIONS N° 2020-062 DU 4 JUILLET 2020, N° 2020-081 DU 09 OCTOBRE 2020, N° 2021-100 DU 11 OCTOBRE 2021, N° 2022-033 DU 4 AVRIL 2

ÉLECTION D’UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN POUR SIÉGER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA MAISON D’ACCUEIL SPÉCIALISÉE (MAS) DE COUËRON – MODIFICATION DÉLIBÉRATION N°2020-088 DU 09 OCTOBR

DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – TRANSACTIONS AVEC LES TIERS – MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2020-060 DU 04 JUILLET 2020

PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DU DÉFICIT DE LA RÉGIE D’AVANCES DES MENUES DÉPENSES ET DES FRAIS DE TRANSPORT

CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ÉDUCATION NATIONALE POUR L’OUVERTURE D’UN LIEU PASSERELLE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN - ÉCOLES NELSON MANDELA ET

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET LE COLLÈGE ERNEST RENAN DANS LE CADRE DU PROJET "COURANT D’ARTS CHEZ ERNEST"

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024-2026 ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’OFFICE MUNICIPAL DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DES JUMELAGES (CARRE INTERNATIONAL)

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION COMPOSTRI