Conseil municipal du 2024-04-15

DÉTERMINATION DES TARIFS 2024-2025

SUBVENTION ÉCOLE DIWAN SAINT-HERBLAIN

SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNEE 2024 POUR LE FINANCEMENT DU POSTE DE DIRECTION DE LA MJC LA BOUVARDIERE ET CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET LA FÉDÉRATION RÉGIONALE DES MAISONS

CONVENTION DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF « CONSEILLER NUMÉRIQUE »

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS CONTRAT VILLE 2024 - ATDEC

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS CONTRAT VILLE 2024 - AUTRES ASSOCIATIONS

SUBVENTIONS 2024 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS AUX PROJETS

SUBVENTIONS FONDS HERBLINOIS DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA LOCATION DE LA SALLE DE LA CARRIÈRE

ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTENARIAT DÉFINISSANT LES MODALITÉS DE RECOURS A L’UNION DES GROUPEMENTS D’ACHATS PUBLICS (UGAP) PAR NANTES MÉTROPOLE - AUTORISATION DE SIGNATURE

TABLEAU DES EMPLOIS

ZONES D’ACCÉLÉRATIONS FAVORABLES A L’ACCUEIL DE PROJETS D’ÉNERGIES RENOUVELABLES ZAENR

CENTRE INDUSTRIEL — ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES DV N°14, DV N°15 ET DV N°16

CENTRE INDUSTRIEL — ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES DV N°14,DV N°15 ET DV N°16 - INDEMNISATION ACQUÉREUR INITIAL

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – ACTUALISATION COMPOSITION DES REPRÉSENTANTS DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE – MODIFICATION DÉLIBÉRATION N°2020-082 DU 09 OCTOBRE 2020

MANDAT SPECIAL ELU

ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

AUTORISATIONS SPÉCIALES D’ABSENCE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES POPULATIONS CIVILES A GAZA - COMITÉ FRANÇAIS POUR LE FONDS DES NATIONS UNIES POUR L’ENFANCE (UNICEF)

ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS MÉTROPOLITAIN POUR LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT LIÉES A LA VÉGÉTALISATION DE LA COUR DU GROUPE SCOLAIRE SENSIVE MATERNELLE

INSTAURATION DE L’ALLOCATION AUX PARENTS D’ENFANTS HANDICAPÉS (APEH) ET DE L’ALLOCATION POUR JEUNE ADULTE MALADE OU HANDICAPÉ A LA VILLE

FIXATION DES CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES POUR L’ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – ABROGATION DÉLIBÉRATION N°2020-064 DU 04

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DE LA VILLE – ABROGATION DÉLIBÉRATION N°2020-065 DU 04 JUILLET 2020

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – ABROGATION DÉLIBÉRATION N°2020-066 DU 04 JUILLET 2020

RÉHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE DES GRANDS BOIS ET LA CRÉATION D’UN ACCUEIL DE JOUR – APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L’ENVELOPPE FINANCIÈRE PRÉVISIONNELLE

RÉHABILITATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE ET DU RESTAURANT SCOLAIRE DU SOLEIL LEVANT – APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L’ENVELOPPE FINANCIÈRE PRÉVISIONNELLE

CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LOIRE — ATLANTIQUE POUR LE FINANCEMENT DES AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS LIES A LA CONSTRUCTION DU COLLÈGE ANNE FRANK

PERSONNEL TERRITORIAL — DÉFINITION DU RATIO DE PROMOTION A L’AVANCEMENT DE GRADE ET ÉVOLUTION DE LA PROCÉDURE

CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE NANTES MÉTROPOLE, LA COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D’ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE POUR LA MISE EN ŒUVRE

PACTE METROPOLITAIN DES SOLIDARITÉS — CONVENTION PLURIANNUELLE 2024-2027 ENTRE NANTES METROPOLE ET LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN RELATIVE AU CONTRAT LOCAL DES SOLIDARITÉS

PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DU DEMANDEUR - AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN

FESTIVAL CINÉ — MOTION 2024-2025 - ADHÉSION À L’ASSOCIATION MOTION LAB

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN, LA FÉDÉRATION RÉGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE BRETAGNE-PAYS DE LA LOIRE - FRMJC ET LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTUR

COMMISSIONS MUNICIPALES — ACTUALISATION COMPOSITION – MODIFICATION DÉLIBÉRATION N°2020-062 DU 04/07/2020 MODIFIÉE PAR LES DÉLIBÉRATIONS N°2020-081 DU 09/10/2020, N°2021-100 DU 11/10/2021, N°2022-033 D

ACTUALISATION SOUTIEN INITIATIVES DES JEUNES