Conseil municipal du 2024-10-07

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

MANDAT SPÉCIAL ÉLU ET REMBOURSEMENT DE FRAIS MÉDICAUX POUR LES AGENTS MUNICIPAUX - DÉPLACEMENT DU 23 AU 28 OCTOBRE 2024 NDIAGANIAO

RAPPORT ANNUEL 2023 DES ADMINISTRATEURS DÉSIGNÉS AU SEIN DES SEML, SPL ET SPLA

MISE EN PLACE D’UNE PROVISION POUR LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS (C.E.T)

INDEMNITÉS DE MISSION — MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS D’HEBERGEMENT – MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2023-151 DU 11 DÉCEMBRE 2023

FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT A L’USAGE DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES - ADHÉSION A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - LANCEMENT D’UN APPEL D’OFFRES OUVERT

CONVENTION PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) 2024-2027

ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS MÉTROPOLITAIN POUR LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT LIÉES AU TOURISME DE PROXIMITÉ SITE DE LA CARRIÈRE - CONVENTION ENTRE SAINT-HERBLAIN ET NANTES MÉTROPOLE

DÉTERMINATION DES TARIFS 2024 — MODIFICATION DÉLIBÉRATION N° 2024 038 DU 15 AVRIL 2024

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU COFINANCEMENT DE LA CITÉ ÉDUCATIVE

CONVENTION RELATIVE AU SUBVENTIONNEMENT DES SCÈNES CONVENTIONNÉES ET LIEUX DE DIFFUSION PLURIDISCIPLINAIRES DE RAYONNEMENT RÉGIONAL ENTRE LA VILLE DE SAINT HERBLAIN - ONYX ET LA RÉGION PAYS DE LOIRE

SUBVENTIONS FONDS HERBLINOIS DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA LOCATION DE LA SALLE DE LA CARRIERE

SUBVENTIONS 2024 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS AUX PROJETS

RENOUVELLEMENT DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L’EXPLOITATION DE LA CRÈCHE MULTI-ACCUEIL DE LA PELOUSIÉRE – APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024-2027 ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LES LIEUX D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS LA MARELLE, MIKADO, SERPENTIN

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE DE LA CRÈCHE FAMILIALE, DU BONUS INCLUSION HANDICAP

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE POUR LA PRESTATION DE SERVICE « RELAIS PETITE ENFANCE »

RÈGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT POUR LES MULTI-ACCUEILS, CRÈCHES COLLECTIVES ET FAMILIALES DE LA VILLE

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE DE SAINT-HERBLAIN / FRANCAS / CAF DE LOIRE-ATLANTIQUE DANS LE CADRE DE LA FORMATION DES ACTEURS DU CONTRAT LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITÉ (CLAS)

COMMUNICATION DES RAPPORTS ANNUELS 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU, DE L’ASSAINISSEMENT ET DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS

CONTRIBUTIONS COMPLÉMENTAIRES AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L’ANNÉE 2024

PARTICIPATION DE LA VILLE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS MUNICIPAUX - RÉGIME DE PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE A ADHÉSION OBLIGATOIRE - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2012-076 DU 25 JU

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SAINT — HERBLAIN ET LE CCAS DE SAINT-HERBLAIN RELATIVE A L’AUTORISATION DONNÉE A LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN DE PERCEVOIR LES RECETTES AFFÉRENTES AU SÉJOUR « RÉVISION ÉVASION

CONVENTION RELATIVE À L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE LA PAUSE MÉRIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRÉ

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LES SOCIÉTÉS SMABTP, OUEST ETANCHE ET BUREAU VERITAS CONSTRUCTION – MARCHÉ N°2015-128 ET MARCHÉ N°2014-142 – ABROGATION DÉLIBÉRATION N°2024-085 DU 24 JUIN 2024

TABLEAU DES EMPLOIS

MISE EN ŒUVRE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE FUTUR BOULODROME DU VIGNEAU PAR UN ACTEUR ÉCONOMIQUE EXTERNE– PROCÉDURE DE LANCEMENT D’UN APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT

QUARTIER BOURG : VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE DV N° 230 SITUÉE CHEMIN DES FILLES

TERRAIN COMMUNAL SITUÉ AU LIEU — DIT « LE VIGNEAU » – BOULEVARD SALVADOR ALLENDE – CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS

QUARTIER NORD — ACQUISITION D’UN LOGEMENT ET D’UN LOCAL COMMERCIAL SITUÉS AU 12 AVENUE DU PARNASSE

TERRAIN COMMUNAL SITUÉ RUE DE MARSEILLE — CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS

TERRAINS COMMUNAUX SITUÉS AU LIEU — DIT « LA BRETONNIÈRE » – SECTEUR ATLANTIS – CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS

TERRAIN COMMUNAL SITUÉ RUES DE CAHORS ET DE MONTAUBAN – CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS

ZAC AR MOR — CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ LOIRE OCÉAN DÉVELOPPEMENT

REMBOURSEMENT SINISTRES — VÉHICULES OU VÉLOS PERSONNELS DES AGENTS UTILISÉS POUR LES BESOINS DU SERVICE

ACTUALISATION DES DÉLIBÉRATIONS D’AGRÉMENT N° 1999-36 DU 26 MARS 1999 POUR LES CHÈQUES VACANCES ET N° 2007-113 DU 5 OCTOBRE 2007 POUR LES CHÈQUES EMPLOIS SERVICE UNIVERSEL

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 — RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS

CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN - THÉÂTRE, ONYX SCÈNE CONVENTIONNÉE D’INTÉRÊT NATIONAL MENTION "ART ET CRÉATION POUR LES ARTS CHORÉGRAPHIQUES ET CIRCASSIENS » L

CONVENTION 2024 ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE ET LA VILLE DE SAINT HERBLAIN POUR LA MAISON DES ARTS, CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL

REMBOURSEMENT DES COURS DE LA MAISON DES ARTS POUR LA SAISON 2023-2024

RÈGLEMENT INTÉRIEUR À L’USAGE DES FAMILLES CONCERNANT LES ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE LOISIRS POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE 3 À 17 ANS ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

REMBOURSEMENT ACTIVITÉS ANNUELLES NATATION 2023-2024

AJUSTEMENT SOUTIEN INITIATIVES DES JEUNES

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET DIDEROT EDUCATION CAMPUS

CITE ÉDUCATIVE DU GRAND BELLEVUE — CONVENTION CADRE TRIENNALE : VILLE DE SAINT-HERBLAIN / VILLE DE NANTES / NANTES MÉTROPOLE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL / PRÉFECTURE / ÉDUCATION NATIONALE - CONVENTION DE