Conseil municipal du 2024-12-09

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - CENTRE COMMUNA

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - CCAS - BUDGET

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - CCAS - BUDGET

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - CCAS - BUDGET

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - OHRPA

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - COSC

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - MJC BOUVARDIER

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - ASEC SILLON DE

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - ASEC SOLEIL LE

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - ASEC BOURG

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - USSH CYCLISMES

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - OSH

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - CARRE INTERNAT

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - JET FM

VERSEMENTS D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AU CCAS DE LA COMMUNE AYANT ÉTÉ SUBVENTIONNÉS EN 2024 ET QUI SERONT SUBVENTIONNÉS EN 2025 - FRMJC

CONTRIBUTIONS COMPLÉMENTAIRES EN INVESTISSEMENT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR L’ANNÉE 2024

MISE EN AFFECTATION DE VÉHICULES AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - BUDGET ANNEXE SERVICES DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE

PACTE DE COOPÉRATION ET DE SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINES - SERVICES COMMUNS - ADHÉSION - AVENANTS – APPROBATION

PRESTATIONS D’ACTION SOCIALE À DESTINATION DES AGENTS MUNICIPAUX ET DU CCAS DE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ANNÉE 2025 ENTRE LA VILLE, LE CCAS ET LE COMITÉ DES OEUVRES

RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) 2023

CONTRAT DE VILLE — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE DE LA GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITÉ (GUSP) ET DE LA CONVENTION D’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB)

SUBVENTIONS 2024 DANS LA CADRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE

COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2023 ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DE NANTES MÉTROPOLE

OUVERTURES DES CRÉDITS SUR LE PROGRAMME D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

RECETTES COMMUNALES — ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES ÉTEINTES

RECETTES COMMUNALES — ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

CONTRATS D’ASSURANCE — REMBOURSEMENT FRANCHISES ET SINISTRES NON PRIS EN CHARGE PAR L’ASSUREUR - ABROGATION DÉLIBÉRATION N°2021-159 DU 13 DÉCEMBRE 2021

AVENANT FINANCIER N°4 A LA CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET VYV3 PAYS DE LA LOIRE POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS

CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE SUBVENTIONNEMENT ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L'ASSOCIATION LA MAISON DE POUPIES - PERIODE 2025 - 2027

SUBVENTION CLASSE RELAIS COLLÈGE ERNEST RENAN 2024-2025

SUBVENTION AUX PROJETS PÉDAGOGIQUES PORTÉS PAR L’ASSOCIATION DU ZEPPELIN 2024-2025

SUBVENTIONS 2024 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AU PROJET - ASEC SOLEIL LEVANT

SUBVENTIONS 2024 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AU PROJET - AUTRES ASSOCIATIONS

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DU DÉFICIT DE LA RÉGIE D’AVANCES DU CABINET DU MAIRE

CONVENTION DE PRESTATIONS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET LA SPL "ERDRE CENS CHEZINE RESTAURATION DURABLE"

VENTE AUX ENCHÈRES DE VÉHICULES

ADOPTION DE L’AVENANT N°4 À LA CONVENTION DU 20 OCTOBRE 2006 ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET LA POLYCLINIQUE DE L’ATLANTIQUE

PARTICIPATION DE LA VILLE AU RÉGIME DE PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS MUNICIPAUX EN SITUATION D’ARRÊT DE TRAVAIL A LA DATE DE MISE EN PLACE DU PREMIER CONTRAT COLLECTIF A ADHÉSION OBLIGATOIRE ET

DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIÉS DANS LES COMMERCES DE DÉTAIL EN 2025 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

PRIX PRÉVISIONNEL DE FOURNITURE DU REPAS PAR LA VILLE DE REZÉ ARRÊTÉ DANS LE CADRE DE L’ENTENTE POUR L’ANNÉE 2025

AVENANT 1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET LA FAUSSE COMPAGNIE EN DATE DU 10 MAI 2022

OPÉRATION DE RÉNOVATION URBAINE DU SILLON DE BRETAGNE – DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT - RÉGULARISATION FONCIÈRE ENTRE LA COMMUNE ET HARMONIE HABITAT

COMMUNICATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023

ADHESION A LA CENTRALE D’ACHATS GIGALIS — AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION

TABLEAU DES EMPLOIS

SUBVENTIONS 2024 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AU PROJET - JARDINS FAMILIAUX

PROJET DE CRÉATION DU PÉRIMÈTRE DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DES ESPACES AGRICOLES ET NATURELS PÉRIURBAINS (PEAN) DE LOIRE CHÉZINE - APPROBATION

ALLÉE ANNE FRANK — CESSION DE PARCELLES AU PROFIT DU DÉPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE

QUARTIER BOURG : DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE DV N°230

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION LA MAISON DES JEUX 2025-2027

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION MJC LA BOUVARDIERE 2025-2027

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION BADMINTON CLUB SAINT-HERBLAIN

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION RUGBY SAINT-HERBLAIN (RUSH)

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION SAINT-HERBLAIN TENNIS CLUB

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION UNION FRATERNELLE DE COURSE A PIED HERBLINOISE

CONVENTION PLURIANNUELLE DES PROJETS DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU GRAND BELLEVUE, NANTES NORD, BOTTIÈRE PIN-SEC ET DES DERVALLIÈRES - AVENANT N° 3 A CONCLURE AVEC L’ANRU

CAF - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - CONTRAT 2024-2028 - APPROBATION

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SOUS LA FORME D’UN AFFERMAGE RELATIVE A L’EXPLOITATION DE LA CRÈCHE MULTI-ACCUEIL DE LA PELOUSIÈRE A SAINT-HERBLAIN - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT

SUBVENTIONS 2024 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AU PROJET - MAISON DES FAMILLES

LABELLISATION INFORMATION JEUNESSE

COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE RELATIF AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN, EXERCICES 2

COMMUNICATION DU RAPPORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES RELATIF AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE NANTES MÉTROPOLE AU TITRE DES ANNÉES 2012 ET SUIVANTES ET AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA GESTION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE SUR LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN - APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE ET AUT

OBSERVATOIRE CITOYEN DES POLITIQUES PUBLIQUES (OCPP) : RETOUR SUR L’INSTRUCTION DES PRÉCONISATIONS ISSUES DE L’ÉVALUATION DE L’ACCUEIL DES PUBLICS ET DÉSIGNATION DU COLLÈGE PERSONNES QUALIFIÉES POUR L

RÉMUNÉRATION, RÉGIME INDEMNITAIRE ET AUTRES PRIMES DU PERSONNEL MUNICIPAL

PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DU DÉFICIT DE LA RÉGIE D’AVANCES DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES

OUVERTURE DES BIBLIOTHÈQUES LE DIMANCHE EN 2025 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE SAINT-HERBLAIN CYCLISME

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE DE SAINT-HERBLAIN CYCLOTOURISME

VENTE AUX ENCHÈRES DE MATÉRIELS INUTILISÉS - AUTORISATION DE CESSION

DÉTERMINATION COÛT ÉLÈVE — VERSEMENT CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES AU TITRE DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025

COOPÉRATION AVEC LA COMMUNE DE NDIAGANIAO- AVENANT N°1 À LA CONVENTION FINANCIÈRE 2024 AVEC L’OFFICE MUNICIPAL DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DES JUMELAGES (CARRE INTERNATIONAL)